HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y6401
PROFIL SPECIFIQUE E64 01
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 01 » (code Y6401) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de paie. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une catégorie particulière de personnel identifiée en interne par le code E64 01 (probablement un établissement, un statut ou une population ciblée), plutôt qu'à un profil standard applicable à l'ensemble des salariés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'enchaîne donc ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'agit d'une coquille déclarée dans le référentiel, en attente de configuration. Avant toute utilisation opérationnelle, le service paye devra y rattacher les rubriques de salaire, de primes et de charges correspondant à la population visée.
Y6402
PROFIL SPECIFIQUE E64 02
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 02 » (code Y6402) correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de paie pour une population particulière. Son libellé suggère une configuration ad hoc, vraisemblablement liée à un établissement, une catégorie d'agents ou un statut spécifique identifié par le code interne « E64 02 », distinct des profils standards. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc, à ce stade, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, ce profil constitue une coquille en attente d'alimentation. Il conviendra, pour le rendre opérationnel, d'y rattacher les rubriques de salaire de base, primes, cotisations et indemnités correspondant effectivement à la population visée par cette spécificité E64 02.
Y6403
PROFIL SPECIFIQUE E64 03
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 03 » (code Y6403) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de l'établissement de la paie. Son libellé suggère un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une catégorie particulière de personnel identifiée en interne par le code E64 03 — possiblement un statut, un échelon ou une situation contractuelle dérogatoire au paramétrage standard. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, pour l'instant, ni calcul de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille réservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, le service paye devra y rattacher les rubriques de salaire, de cotisations et d'éléments variables correspondant à la population ciblée.
Y6404
PROFIL SPECIFIQUE E64 04
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 04 » (code Y6404) est un profil dédié, comme son libellé l'indique, à une situation particulière au sein de la catégorie ou de l'échelon « E64 04 ». Sa codification suggère un rattachement à un groupe de personnel ciblé, probablement défini par un statut, un grade ou une convention spécifique, plutôt qu'à un profil générique applicable à l'ensemble des salariés.
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un contrat ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paie : ni rémunération, ni cotisation, ni retenue ne sont portées par ce profil. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, réservé pour un usage futur, ou conservé comme coquille pour un cas particulier dont les rubriques restent à définir.
Y6405
PROFIL SPECIFIQUE E64 05
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 05 » (code Y6405) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la composition du bulletin de salaire. Son intitulé suggère un profil dédié à une population particulière, vraisemblablement liée à la catégorie ou à l'échelon « E64 05 » (probablement un échelon, un grade ou un cas de gestion spécifique défini en interne), plutôt qu'à un profil générique commun à tous les salariés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour le moment, ni rémunération, ni cotisation, ni retenue lors du calcul de la paye. Concrètement, son affectation à un contrat reste sans effet tant que les rubriques métier (salaire de base, primes, cotisations, retenues) n'auront pas été rattachées par le service paye.
Y6406
PROFIL SPECIFIQUE E64 06
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 06 » (code Y6406) est un profil spécifique, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à une situation contractuelle particulière identifiée en interne par le code « E64 06 ». Sa dénomination « SPECIFIQUE » indique qu'il s'agit d'un profil dérogatoire, distinct des profils standards, sans doute destiné à couvrir un cas individuel ou un sous-ensemble restreint d'agents nécessitant un paramétrage sur mesure.
En l'état actuel, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil. Concrètement, il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisation, ni élément variable. Il joue le rôle d'un conteneur déclaré mais non encore alimenté. Une revue par le service paye est recommandée afin de confirmer son utilisation effective et, le cas échéant, d'y rattacher les rubriques attendues ou de l'archiver.
Y6407
PROFIL SPECIFIQUE E64 07
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 07 » (code Y6407) est un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat afin de regrouper l'ensemble des rubriques (gains, retenues, cotisations) applicables lors du calcul du bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il constitue donc une enveloppe vide, sans impact sur le brut, le net ou les cotisations tant qu'il n'est pas alimenté. La dénomination « SPECIFIQUE E64 07 » suggère un usage ciblé, vraisemblablement réservé à une catégorie particulière de personnel ou à une situation contractuelle dérogatoire identifiée par le code E64 07, plutôt qu'un profil standard généralisé. En l'état, il convient soit de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.
Y6408
PROFIL SPECIFIQUE E64 08
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 08 » (code Y6408) est un profil dédié, comme son libellé l'indique, à une situation particulière repérée par la codification interne E64 08. Cette nomenclature suggère un rattachement à une catégorie ou un échelon spécifique (probablement un échelon 8 d'une grille E64), utilisé pour individualiser le traitement de paye d'un contrat ne pouvant être couvert par un profil standard.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, par lui-même, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni gain, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit vraisemblablement d'une coquille de paramétrage, en attente d'alimentation ou conservée pour historique. Avant toute affectation à un salarié, il convient de vérifier auprès du service paye si des rubriques doivent y être rattachées ou si le profil peut être archivé.
Y6409
PROFIL SPECIFIQUE E64 09
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 09 » (code Y6409) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique rattaché à une catégorie ou à un cas particulier identifié par le code interne « E64 09 », vraisemblablement une population de personnel ciblée (statut, métier ou affectation particulière) suivie par les services RH/paye. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'apparente à une coquille préparée, en attente d'affectation de rubriques, ou à un profil historique conservé pour traçabilité. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute utilisation en production.
Y6410
PROFIL SPECIFIQUE E64 10
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 10 » (code Y6410) correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé indique un usage ciblé, vraisemblablement lié à une catégorie de personnel particulière référencée en interne par le code E64 niveau 10 (probablement un échelon, une classification conventionnelle ou un statut spécifique propre à l'organisation). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, aucune cotisation ni aucune ligne sur le bulletin de paye des salariés auxquels il serait affecté. Ce profil apparaît comme une coquille de paramétrage, soit en cours de configuration, soit conservée à titre historique ou de réservation. Une intervention du gestionnaire paye est requise pour y rattacher les rubriques métier attendues avant toute utilisation opérationnelle.
Y6411
PROFIL SPECIFIQUE E64 11
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 11 » (code Y6411) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son intitulé suggère un profil spécifique lié à une catégorie ou un échelon « E64 11 », vraisemblablement réservé à une population restreinte d'agents (cadre particulier, statut dérogatoire ou cas individuel), sans qu'il soit possible d'en préciser le métier exact à partir du seul libellé. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'engendre donc, en lui-même, aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille vide conservée pour usage ultérieur. Avant toute affectation à un salarié, il convient d'y rattacher les rubriques de rémunération, cotisations et retenues attendues.
Y6412
PROFIL SPECIFIQUE E64 12
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 12 » (code Y6412) est un profil sur mesure, comme l'indique son libellé évoquant un cas particulier rattaché à un code interne E64 12. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : la coquille existe dans le paramétrage, mais elle ne déclenche aucun calcul automatique sur le bulletin de paye. Concrètement, affecter ce profil à un contrat ne produira ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue tant qu'il n'aura pas été alimenté en rubriques (salaire de base, primes, cotisations sociales, IR, etc.). Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de construction, réservé à une population ciblée (catégorie ou statut spécifique correspondant au repère E64 12). Avant toute utilisation en production, il convient de le compléter avec les rubriques attendues et de valider le paramétrage avec la cellule paye.
Y6413
PROFIL SPECIFIQUE E64 13
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 13 » (code Y6413) est un profil spécifique, comme l'indique explicitement son libellé. La référence « E64 13 » suggère un rattachement à une catégorie ou un échelon particulier au sein de la grille interne, vraisemblablement réservé à une population restreinte d'agents nécessitant un traitement de paye dérogatoire au régime standard.
En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisations, ni indemnités, ni retenues ne lui sont rattachées. Il s'agit soit d'une coquille en cours de configuration, soit d'un profil obsolète conservé à des fins historiques. Avant toute affectation à un contrat, il convient de faire compléter les rubriques attendues par le service paye afin de le rendre opérationnel.
Y6414
PROFIL SPECIFIQUE E64 14
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 14 » (code Y6414) est un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de regrouper les rubriques de paye applicables au salarié concerné. Son libellé indique un profil à caractère spécifique, vraisemblablement réservé à une situation particulière (catégorie de personnel, statut contractuel ou cas dérogatoire identifié par la codification interne E64 14), plutôt qu'à un usage générique. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille en attente d'affectation. Une revue par le service paye est recommandée avant toute utilisation opérationnelle sur un contrat actif.
Y6415
PROFIL SPECIFIQUE E64 15
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 15 » (code Y6415) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de produire automatiquement les lignes de bulletin associées. Son libellé suggère un profil ciblé sur une catégorie particulière de personnel, identifiée par le repère interne « E64 15 », vraisemblablement un échelon, un grade ou une situation administrative spécifique propre à l'organisation. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, par lui-même, aucun calcul de rémunération, de cotisation, ni de retenue sur le bulletin de paye. Concrètement, il s'agit d'une enveloppe encore vide, prête à recevoir les rubriques constitutives correspondant à la population visée. Une intervention de paramétrage est requise avant toute utilisation opérationnelle sur un contrat actif.
Y6416
PROFIL SPECIFIQUE E64 16
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 16 » (code Y6416) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil constitue donc une coquille paramétrable, sans impact direct sur le calcul de la paye tant qu'il n'est pas alimenté. L'intitulé « SPECIFIQUE E64 16 » suggère un profil dédié à une population ciblée, vraisemblablement liée à une catégorie ou à un statut interne identifié par le code « E64 », pour un millésime ou une version « 16 ». En l'état, il convient de compléter ce profil avec les rubriques de rémunération, de cotisations et de retenues attendues avant toute affectation à un salarié, faute de quoi aucune ligne ne sera générée sur le bulletin.
Y6417
PROFIL SPECIFIQUE E64 17
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 17 » (code Y6417) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déterminer automatiquement les éléments calculés sur le bulletin de salaire. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement créé pour un cas particulier identifié en interne par la référence « E64 17 », sans cibler explicitement une catégorie de personnel, un métier ou un statut documenté à ce stade. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Concrètement, son affectation à un contrat n'aurait, à ce jour, aucun impact sur la paye. Une revue du paramétrage par l'équipe paye est recommandée afin de confirmer son usage prévu ou de procéder à son archivage.
Y6418
PROFIL SPECIFIQUE E64 18
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 18 » (code Y6418) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction de son bulletin. Son libellé suggère un profil sur mesure, vraisemblablement dédié à une situation particulière liée à la catégorie ou au grade « E64 » au titre de l'exercice 18, plutôt qu'à un statut générique standard. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne calcule donc actuellement ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage, d'un profil obsolète conservé pour historique, ou d'un modèle réservé à un cas exceptionnel restant à compléter. Avant toute affectation à un salarié, il convient de faire valider par le service paye la liste des rubriques à y rattacher.
Y6419
PROFIL SPECIFIQUE E64 19
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 19 », identifié par le code Y6419, constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'industrialiser le calcul du bulletin. La dénomination « SPECIFIQUE E64 19 » suggère un profil dérogatoire, vraisemblablement réservé à une population particulière (catégorie de personnel, statut ou métier) identifiée en interne par la codification E64 19, sans qu'il soit possible, à ce stade, de préciser davantage le périmètre concerné. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à l'application sur un bulletin, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de construction ou d'un profil obsolète qu'il conviendrait de compléter par les rubriques métier attendues ou, à défaut, d'archiver pour éviter toute affectation involontaire.
Y6420
PROFIL SPECIFIQUE E64 20
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E64 20 » (code Y6420) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le référentiel mais ne déclenche, en l'état, aucun calcul ni ligne de paye lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son libellé suggère un usage ciblé pour une situation particulière (probablement liée à l'échelon ou au code interne « E64 20 »), sans qu'il soit possible, faute de rubriques rattachées, de préciser la catégorie de personnel, le métier ou le statut concernés. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de le compléter avec les rubriques attendues (rémunération, cotisations, primes) ou de le neutraliser s'il est obsolète.
Y6501
PROFIL SPECIFIQUE E6501
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6501 » (code Y6501) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, c'est-à-dire taillé sur mesure pour un cas particulier (un agent, une catégorie restreinte ou une situation contractuelle dérogatoire), plutôt qu'un profil standard couvrant une population large. La référence E6501 suggère un rattachement à une entité, un service ou un dossier identifié par ce code interne. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Le profil est défini en tant que coquille et reste à compléter par la cellule paye avec les rubriques pertinentes avant toute exploitation opérationnelle.
Y6502
PROFIL SPECIFIQUE E6502
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6502 » (code Y6502) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail, afin d'automatiser la composition du bulletin de paie correspondant. Son libellé suggère un profil taillé sur mesure pour un cas particulier (salarié, fonction ou situation contractuelle dérogatoire), plutôt qu'un profil standard appliqué à une population large. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue n'a été paramétré. Concrètement, le profil n'effectue donc aucun calcul sur le bulletin tant qu'il reste vide. Il s'apparente à une enveloppe en cours de configuration, en attente d'affectation des rubriques métier nécessaires. Une revue par le gestionnaire de paye est recommandée pour le compléter ou, à défaut, l'archiver afin d'éviter toute affectation contractuelle erronée.
Y6503
PROFIL SPECIFIQUE E6503
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6503 » (code Y6503) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière d'un agent ou d'une petite population dont la rémunération ne correspond pas aux profils standards de l'établissement. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc aucun élément de paye (ni gain, ni cotisation, ni retenue) tant qu'il n'est pas alimenté. La catégorie de personnel exacte, le métier et le statut ciblés ne peuvent être déduits à partir du seul code E6503. Une mise à jour par le gestionnaire paye est nécessaire avant toute utilisation opérationnelle sur un contrat.
Y6504
PROFIL SPECIFIQUE E6504
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6504 » (code Y6504) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat salarié pour piloter le calcul de son bulletin. Son libellé indique un usage ciblé, vraisemblablement réservé à un cas particulier (un salarié, une situation contractuelle atypique ou un dispositif dérogatoire) plutôt qu'à une catégorie large de personnel.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun élément de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Concrètement, l'affecter à un contrat n'aurait pas d'effet visible sur la paye tant qu'il reste vide.
Il convient soit de compléter le profil avec les rubriques attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'une coquille de paramétrage à archiver.
Y6505
PROFIL SPECIFIQUE E6505
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6505 » (code Y6505) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil dédié à un cas particulier, vraisemblablement créé pour couvrir une situation individuelle ou une population restreinte ne relevant pas des profils standards (par exemple un agent au statut atypique, un contrat dérogatoire ou un cas de gestion exceptionnel). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue lorsqu'il est appliqué à un bulletin. Avant toute affectation à un salarié, il convient de le compléter avec les rubriques de salaire, de cotisations et éventuelles primes correspondant à la situation visée, faute de quoi le bulletin produit sera vide.
Y6506
PROFIL SPECIFIQUE E6506
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6506 » (code Y6506) est un profil individualisé, comme l'indique sa dénomination « SPECIFIQUE » associée à un identifiant numérique unique (E6506). Ce type de profil est généralement créé pour répondre à une situation contractuelle particulière qui ne rentre pas dans les profils standards de l'entreprise : cadre dirigeant, contrat négocié, expatrié, ou agent au statut dérogatoire. En l'état actuel, le profil ne comporte aucune rubrique associée : il constitue donc une coquille déclarative qui ne produit, à ce jour, aucun calcul sur le bulletin de paye. Tant que des rubriques (salaire de base, primes, cotisations, retenues) ne lui sont pas rattachées, son affectation à un contrat n'aurait pas d'impact financier. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute utilisation opérationnelle.
Y6507
PROFIL SPECIFIQUE E6507
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6507 » (code Y6507) est un profil individualisé, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière liée à un contrat ou à un agent identifié sous la référence E6507. La dénomination « spécifique » suggère qu'il ne relève pas d'une catégorie standard (cadre, employé, ouvrier) mais qu'il a été défini sur mesure pour traiter un cas dérogatoire ou non couvert par les profils génériques. À ce stade, aucune rubrique de paye n'y est associée : le profil ne calcule donc rien sur le bulletin et n'entraîne ni rémunération, ni cotisation, ni retenue. Il s'agit probablement d'une coquille en cours de paramétrage, d'un profil obsolète à archiver, ou d'un gabarit réservé. Une revue par le service paye est recommandée afin d'y rattacher les rubriques attendues ou de le désactiver.
Y6508
PROFIL SPECIFIQUE E6508
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6508 » (code Y6508) constitue un gabarit de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul de son bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, un statut atypique ou un cas dérogatoire) plutôt qu'à une catégorie standard de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil n'embarque donc ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue. Concrètement, son application à un contrat ne produirait aucune ligne sur le bulletin de paye. Avant toute utilisation en production, il convient de compléter ce profil avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) ou de vérifier qu'il n'a pas été créé par erreur.
Y6509
PROFIL SPECIFIQUE E6509
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6509 » (code Y6509) constitue une enveloppe nominative, vraisemblablement rattachée à un agent ou à une situation contractuelle individualisée, comme le suggère son intitulé « spécifique » et son code dérivé (E6509 / Y6509). Dans la nomenclature CEGI, ce type de profil sert habituellement à isoler un cas particulier qui ne relève d'aucun profil standard (catégorie de personnel, statut ou métier générique). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour le moment, aucun calcul sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse de rémunération, de cotisations sociales, de retenues ou d'indemnités. Concrètement, il s'agit d'une coquille de paramétrage en attente d'alimentation. Avant toute exploitation en production, le service paye devra préciser le périmètre du bénéficiaire et rattacher les rubriques correspondant aux éléments de salaire à traiter.
Y6510
PROFIL SPECIFIQUE E6510
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6510 », identifié par le code Y6510, constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille vide, vraisemblablement créée en prévision d'un usage spécifique (cas particulier d'un salarié, statut dérogatoire, ou paramétrage en cours de construction) comme le suggère le qualificatif « spécifique ». En l'état, son affectation à un contrat n'aurait aucun effet sur le bulletin, puisqu'aucun élément de rémunération, de cotisation ou de retenue n'est rattaché. Il appartient au gestionnaire paye de compléter ce profil avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) avant toute mise en production, ou de le supprimer s'il n'a plus vocation à être utilisé.