HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y4105
PROFIL SPECIFIQUE E4105
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4105 », identifié par le code Y4105, se présente comme un profil dédié, vraisemblablement rattaché à un contrat ou à un cas individuel particulier (l'intitulé « spécifique » et la référence E4105 suggèrent un agent ou une situation nominative plutôt qu'une catégorie collective de personnel). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Concrètement, tant qu'aucune rubrique n'aura été rattachée, l'application du profil Y4105 à un contrat restera sans effet sur la paye produite. Une revue par le service paye est recommandée afin de compléter le paramétrage ou, à défaut, d'archiver ce profil s'il n'est plus utilisé.
Y4106
PROFIL SPECIFIQUE E4106
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4106 » (code Y4106) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de salarié. Sa dénomination indique un profil dédié à un cas particulier, vraisemblablement rattaché à un agent ou à une situation contractuelle identifiée par le code E4106, sans précision supplémentaire sur la catégorie professionnelle, le métier ou le statut concerné. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération, de cotisations, de retenues ou d'indemnités. Le profil existe comme coquille de paramétrage, prête à recevoir des rubriques. Tant qu'aucune ligne n'y est rattachée, son application à un contrat reste sans effet opérationnel sur la paye produite.
Y4107
PROFIL SPECIFIQUE E4107
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4107 », identifié par le code Y4107, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. À ce jour, aucune rubrique n'y est associée : il s'agit donc d'une coquille de profil, vraisemblablement créée en prévision d'un cas particulier rattaché à l'entité ou au matricule E4107, sans qu'aucun élément de calcul (salaire de base, primes, cotisations, retenues) n'ait encore été paramétré. En l'état, ce profil ne produit aucune ligne sur le bulletin de paye et n'a aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations sociales ou le net à payer. Avant toute affectation à un salarié, il conviendra de compléter la liste des rubriques attendues, en cohérence avec la catégorie de personnel et le statut visés par ce dispositif spécifique.
Y4108
PROFIL SPECIFIQUE E4108
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4108 », identifié par le code Y4108, constitue un modèle de bulletin destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul des éléments de rémunération. La mention « SPECIFIQUE » associée à la référence E4108 suggère qu'il s'agit d'un profil dédié à un cas particulier, vraisemblablement un agent ou une catégorie de personnel ne relevant pas des profils standards (titulaires, vacataires, contractuels génériques), nécessitant un paramétrage sur mesure. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne de paye sur le bulletin et n'effectue ni calcul de salaire brut, ni cotisations, ni net à payer. Le profil est défini en tant que coquille et doit être complété par le service paye avec les rubriques de rémunération, de cotisations et de retenues correspondant à la situation visée avant toute utilisation opérationnelle.
Y4109
PROFIL SPECIFIQUE E4109
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4109 », identifié sous le code Y4109, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de paye. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil à vocation spécifique, vraisemblablement lié à un cas particulier de personnel ou à une situation contractuelle dérogeant aux profils standards, comme le suggère la référence interne E4109. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenchera donc, tel quel, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Ce profil apparaît ainsi comme une coquille préparatoire ou un modèle en attente d'alimentation. Avant toute affectation à un contrat, il convient de le compléter avec les rubriques de gains, cotisations et indemnités correspondant à la population visée, faute de quoi il restera sans effet sur la paye produite.
Y4110
PROFIL SPECIFIQUE E4110
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4110 » (code Y4110) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement rattaché à une population particulière identifiée par le code interne E4110 (catégorie de personnel, statut ou métier dédié). Il a vocation à centraliser les rubriques de rémunération, cotisations et retenues propres à ce cas de gestion. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin et reste une coquille en attente de configuration. Avant toute affectation à un contrat, le service paye devra rattacher les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, net) pour le rendre opérationnel.
Y4111
PROFIL SPECIFIQUE E4111
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4111 » (code Y4111) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier (un agent, une catégorie restreinte ou une situation contractuelle dérogatoire) plutôt qu'à un usage standard partagé par une population large. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il convient soit de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, etc.), soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de préparation avant toute affectation à un contrat actif.
Y4112
PROFIL SPECIFIQUE E4112
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4112 », identifié par le code Y4112, correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé indique explicitement qu'il s'agit d'un profil spécifique, c'est-à-dire taillé sur mesure pour un cas particulier (un salarié, une catégorie restreinte, ou une situation contractuelle atypique), plutôt qu'un profil standard couvrant une population large. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil constitue donc une coquille déclarée dans le paramétrage, mais inopérante en l'état. Aucun élément de rémunération, de cotisation ou de retenue ne sera calculé sur le bulletin tant que des rubriques n'y auront pas été rattachées. Il convient soit de compléter la liste des rubriques selon le besoin métier visé, soit d'archiver le profil s'il n'est plus utilisé.
Y4113
PROFIL SPECIFIQUE E4113
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4113 » (code Y4113) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déterminer automatiquement les lignes calculées sur le bulletin de paye. Dans son état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, créée pour un cas particulier (vraisemblablement un agent ou une catégorie d'employés identifiée en interne par le code E4113), mais qui n'a pas encore reçu son contenu fonctionnel. En l'état, son application à un contrat ne produirait ni rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Avant toute utilisation en production, le service paye doit compléter ce profil en y rattachant les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations sociales, retenues), puis vérifier la cohérence du calcul sur un bulletin témoin.
Y4114
PROFIL SPECIFIQUE E4114
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4114 » (code Y4114) est un profil dédié, dont l'intitulé suggère une utilisation pour un cas particulier identifié en interne par la référence E4114. Il s'agit vraisemblablement d'un profil sur mesure créé pour répondre à une situation contractuelle ou statutaire singulière, qui ne peut être couverte par les profils standards de l'établissement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique de paye n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité). Il constitue une coquille fonctionnelle, prête à être complétée par le service paye selon les besoins du contrat concerné. Avant toute affectation à un salarié, il est indispensable d'y associer les rubriques nécessaires pour produire un bulletin conforme.
Y4115
PROFIL SPECIFIQUE E4115
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4115 » (code Y4115) est un profil dédié, dont l'intitulé suggère une configuration sur-mesure destinée à un cas particulier — vraisemblablement un contrat ou une catégorie de personnel nécessitant un traitement distinct des profils standards. La codification « E4115 » reprise dans le libellé laisse penser à un rattachement à un agent, un poste ou un dossier précis plutôt qu'à une population large. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni gain, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, l'application de ce profil à un contrat reste sans effet sur la paye produite. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer l'usage attendu et compléter, le cas échéant, les rubriques manquantes.
Y4150
PROFIL SPECIFIQUE E4150
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4150 » (code Y4150) est un profil dédié, comme son libellé l'indique, à une situation particulière référencée par le code E4150. Dans la logique CEGI, un profil de paye sert normalement à regrouper l'ensemble des rubriques (salaire de base, primes, cotisations, retenues) appliquées automatiquement au bulletin d'un contrat donné, en fonction de la catégorie de personnel ou du statut visé.
Dans l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il constitue donc une coquille vide, vraisemblablement créée en prévision d'un cas spécifique restant à configurer. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son affectation à un contrat ne déclenchera aucun calcul sur le bulletin. Une revue par le service paye est recommandée pour préciser sa destination et compléter son contenu.
Y4151
PROFIL SPECIFIQUE E4151
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4151 » (code Y4151) est un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (catégorie de personnel atypique, statut dérogatoire ou cas individuel) qui ne rentre pas dans les profils standards de l'établissement. Le code interne E4151 suggère un lien avec un emploi, un échelon ou une référence métier propre à l'organisation. En l'état, aucune rubrique de paie n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Le profil constitue une coquille en attente de paramétrage par le gestionnaire de paye, qui devra y rattacher les rubriques nécessaires avant utilisation effective.
Y4152
PROFIL SPECIFIQUE E4152
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4152 » (code Y4152) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de paie correspondant. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le référentiel, mais non encore paramétrée. Le libellé « SPECIFIQUE E4152 » suggère un profil dédié à une situation particulière, vraisemblablement un cas individuel ou une catégorie restreinte de personnel nécessitant un traitement dérogatoire par rapport aux profils standards. Tant qu'aucune rubrique (brut, cotisations, retenues, indemnités) n'y est rattachée, ce profil ne produit aucun calcul sur le bulletin. Une intervention du gestionnaire paye est requise pour définir les rubriques applicables avant toute utilisation opérationnelle sur un contrat.
Y4153
PROFIL SPECIFIQUE E4153
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4153 » (code Y4153) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de paie. Le libellé indique qu'il s'agit d'un profil « spécifique », c'est-à-dire taillé pour un cas particulier (un salarié, un statut dérogatoire ou une situation contractuelle hors standard), plutôt que pour une catégorie générique de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul de rémunération, de cotisation, de retenue ni d'indemnité sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente d'alimentation par le service paye, qui devra y rattacher les rubriques de salaire, charges et éventuels éléments variables propres au contrat concerné avant toute utilisation opérationnelle.
Y4154
PROFIL SPECIFIQUE E4154
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4154 » (code Y4154) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de structurer le calcul du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil dédié à une situation particulière, vraisemblablement lié à un agent ou à un cas de gestion identifié par la référence E4154 (probablement un matricule, un poste atypique ou un dispositif sur-mesure non couvert par les profils standards). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul automatique de salaire de base, de primes, de cotisations ou de retenues sur le bulletin. Il constitue une coquille de paramétrage à compléter par le service paye avant toute utilisation effective sur un contrat.
Y4155
PROFIL SPECIFIQUE E4155
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4155 » (code Y4155) est un profil dédié, comme son nom l'indique, à une situation particulière qui ne relève pas des profils standards de l'entreprise. Il regroupe une seule rubrique associée : l'indemnité de stage. Compte tenu de ce contenu, ce profil s'applique très probablement à un stagiaire, c'est-à-dire à une personne accueillie dans le cadre d'une convention de stage et non d'un contrat de travail classique. Sur le bulletin, il déclenche uniquement le calcul et le versement de la gratification de stage, sans intégrer les éléments habituels de rémunération salariale (salaire de base, primes d'ancienneté, indemnités de fonction). Le suffixe « E4155 » suggère un rattachement à une entité, un service ou un dossier précis. Ce profil reste donc factuellement minimaliste et ciblé.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 6922 | INDEMNITE DE STAGE | 2004-01-01 |
Y4156
PROFIL SPECIFIQUE E4156
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4156 » (code Y4156) est un modèle de regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier (un salarié, un statut atypique ou une situation contractuelle dérogatoire) plutôt qu'à une catégorie standard de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul automatique sur le bulletin, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération, de cotisations ou de retenues. Concrètement, tant que les rubriques correspondantes n'auront pas été rattachées, son application à un contrat restera sans effet sur la paye produite. Il convient donc, avant toute utilisation opérationnelle, de compléter ce profil avec les rubriques métier attendues.
PR091
Profil vac, plafond auto /pas edition rub 5000 SANS CP
Ce profil de paye PR091, intitulé « Profil vac, plafond auto /pas edition rub 5000 SANS CP », est destiné aux vacataires, c'est-à-dire à des intervenants rémunérés à la tâche ou à l'heure, sans droit aux congés payés. Le libellé court « PROFIL DE BASE VAC SS CP, PLAF AUTO E12 » confirme cette cible : personnel vacataire, sans congés payés, avec gestion automatique du plafond de Sécurité sociale (mode E12). Les 59 rubriques associées couvrent le décompte du temps travaillé (nombre de jours, proratisation heures/jours, dépouillement planning), le calcul du salaire de base, le plafonnement automatique des cotisations et les cotisations spécifiques sur indemnités journalières Urssaf. La mention « pas édition rub 5000 » indique que certaines rubriques techniques sont masquées sur le bulletin. Ce profil produit donc un bulletin de vacataire complet, hors provision de congés payés.
59 rubrique(s) associée(s)
CRFNE
retraite compl, non cadres
Le profil de paye CRFNE « retraite compl, non cadres » regroupe 32 rubriques destinées aux salariés non cadres relevant du dispositif FNE (Fonds National de l'Emploi). Comme son libellé l'indique, il s'applique à la population non cadre et pilote principalement le volet retraite complémentaire et prévoyance de leur bulletin. Les rubriques associées couvrent la retraite complémentaire sur les tranches A et B spécifiques FNE (RETRAITE NC T.A FNE, RETRAITE NC TR.B FNE), la prévoyance via les forfaits décès (patronal et salarial) et la mutuelle (part CE), ainsi que des éléments de rémunération annexes comme la prime de vacances. Des rubriques de contrôle (Test cadres, Test non cadres) sécurisent l'application aux bons profils. Concrètement, lorsqu'on rattache ce profil à un contrat non cadre éligible FNE, la paye calcule automatiquement les cotisations retraite complémentaire, la prévoyance décès et les couvertures mutuelle associées.
32 rubrique(s) associée(s)
M3801
IDEM PRFIL CADRE + MUTUELLE ISOLEE (E38)
Le profil de paye M3801 « IDEM PRFIL CADRE + MUTUELLE ISOLEE (E38) » s'adresse aux salariés relevant du statut cadre, dans une situation familiale isolée (sans ayants droit rattachés à la mutuelle). Il reprend le socle classique des cadres et y ajoute une couverture mutuelle adaptée à cette configuration personnelle. Concrètement, ce profil déclenche sur le bulletin un ensemble de 43 rubriques couvrant : la retraite complémentaire cadre sur les tranches A, B et brut, la prévoyance cadre (notamment la garantie décès/invalidité tranche C et la prévoyance complémentaire), les forfaits décès part salariale et patronale, ainsi que la cotisation mutuelle cadre en formule isolée. Il garantit ainsi le calcul automatique et cohérent des cotisations de protection sociale propres à un cadre célibataire ou sans ayant droit couvert, en respectant les obligations conventionnelles applicables à cette catégorie.
43 rubrique(s) associée(s)
Q4110
PRIMES ONCOLOGIE E41
Le profil de paye « PRIMES ONCOLOGIE E41 » (code Q4110) est un regroupement de rubriques destiné aux personnels affectés à un service d'oncologie, vraisemblablement rattachés à l'échelle ou catégorie E41. Il s'applique typiquement aux soignants (infirmiers, aides-soignants, voire médecins) exerçant en unité de cancérologie, où les contraintes d'exposition et de continuité de service justifient des indemnités spécifiques. Sur le bulletin, ce profil déclenche automatiquement deux rubriques complémentaires : la « PRIME ONCOLOGIE », liée à la pénibilité et au risque propres à l'activité oncologique, et la « PRIME ASTREINTE », qui rémunère la disponibilité du salarié en dehors des plages normales de travail. Le rattachement du contrat à ce profil garantit ainsi le versement cohérent et systématique de ces deux primes chaque mois, sans paramétrage individuel.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7075 | PRIME ONCOLOGIE | 2004-01-01 |
| 7103 | PRIME ASTREINTE | 2004-01-01 |
Q4201
RUBRIQUES GENERALES E42
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E42 » (code Q4201) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère un profil à vocation générale, vraisemblablement utilisé comme socle commun pour une catégorie de personnel rattachée à l'entité ou au périmètre « E42 » (probablement un établissement, un service ou une famille d'emplois interne à l'organisation). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc, pour le moment, aucun calcul sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique). Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de configuration ou d'un modèle réservé pour un usage ultérieur. Avant toute affectation à un salarié, le service paye devra compléter la liste des rubriques attendues afin que le profil produise les calculs métiers correspondants.
Q4202
PRIMES 4202
Le profil de paye « PRIMES 4202 » (code Q4202) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement un ensemble cohérent de lignes de bulletin. Son libellé suggère qu'il sert à porter une ou plusieurs primes associées à la référence interne 4202, vraisemblablement liée à un grade, une indemnité ou un dispositif spécifique identifié par ce code dans la nomenclature de l'établissement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun effet concret sur le bulletin des contrats qui le porteraient. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille créée par anticipation. Une intervention de l'équipe paye est nécessaire pour y associer les rubriques de prime attendues avant toute utilisation en production.
Q4203
PRIMES 4203
Le profil de paye « PRIMES 4203 » (code Q4203) est un regroupement destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques rattachées à la référence 4203. Dans son état actuel, il ne contient aucune rubrique associée : aucune ligne de prime, de cotisation ou de retenue n'est donc déclenchée lorsqu'il est appliqué à un contrat. Concrètement, le rattacher à un salarié n'aura aucun impact sur le bulletin tant que des rubriques n'y auront pas été ajoutées. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé à un usage futur, ou d'une coquille conservée pour traçabilité. Avant toute utilisation en production, il convient d'identifier la population cible (catégorie, statut, métier concernés par la prime 4203) puis d'y rattacher les rubriques de paie correspondantes afin qu'il produise un calcul réel.
Q4301
RUBRIQUES GENERALES E43
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E43 » (code Q4301) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil à vocation générale, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à une entité interne identifiée par le repère « E43 », sans spécialisation métier explicite (cadre, ouvrier, vacataire, etc.). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, tel quel, aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'un modèle réservé pour un usage futur. Avant toute affectation à un contrat, il convient de le compléter avec les rubriques de rémunération et de cotisation attendues pour la population visée.
Q4302
PRIMES 4302
Le profil de paye « PRIMES 4302 » (code Q4302) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées au code analytique 4302. Dans la logique CEGI, un profil sert à appliquer automatiquement, lors du calcul du bulletin, l'ensemble des rubriques qu'il contient à chaque contrat qui lui est associé. Or, en l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille vide qui, telle quelle, ne produira aucune ligne sur le bulletin de paye et n'aura aucun impact sur le brut, les cotisations ou le net. Sans information complémentaire sur les rubriques attendues, il n'est pas possible de préciser la catégorie de personnel ciblée ni la nature exacte des primes. Ce profil doit être complété par le paramétreur avant toute utilisation en production.
Q4303
PRIMES 4303
Le profil de paye « PRIMES 4303 » (code Q4303) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments de rémunération sur le bulletin. Son intitulé suggère une vocation centrée sur des primes, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel ou à un dispositif indemnitaire identifié par la référence interne 4303. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue lorsqu'il est appliqué à un contrat. Ce profil constitue à ce stade une coquille de paramétrage, en attente d'affectation de rubriques par le service paye. Tant que cette configuration n'est pas complétée, son utilisation sur un dossier salarié restera sans effet sur le bulletin produit.
Q4501
PRIMES GENERALES E4501
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E4501 » (code Q4501) regroupe cinq rubriques de primes et indemnités appliquées au contrat d'un salarié. Au vu des rubriques associées — prime de blouse, prime de responsabilité, prime d'assiduité, politique salariale Medipsy et indemnité férié — ce profil semble destiné au personnel de l'établissement Medipsy, vraisemblablement des collaborateurs du secteur médical ou soignant (la prime de blouse évoque le port d'une tenue professionnelle). Il s'adresse à des salariés tenus d'être présents et ponctuels (prime d'assiduité) et pouvant exercer des fonctions à responsabilité. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul automatique de ces primes générales ainsi que de l'indemnité versée au titre des jours fériés, conformément à la politique salariale interne de l'entité.
5 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 81301 | PRIME DE BLOUSE | 2004-01-01 |
| 1502 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-01-01 |
| 7086 | PRIME D'ASSIDUITE | 2004-01-01 |
| 1304 | POLITIQUE SAL.MEDIPSY | 2004-01-01 |
| 5822 | INDEMNITE FERIE 2 | 2004-01-01 |
Q4502
PRIMES E4502
Le profil de paye « PRIMES E4502 » (code Q4502) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul du bulletin autour d'un ensemble de primes spécifiques, identifiées par le code E4502. Son intitulé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel bénéficiant d'éléments variables de rémunération particuliers, vraisemblablement liés à une fonction, un statut ou une contrainte de service donnant droit à des indemnités complémentaires. Toutefois, dans son état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle vide réservé pour un usage futur, ou d'une coquille à compléter par le service paye avant son affectation à un contrat.