HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q4503
PRIMES E4503
Le profil de paye « PRIMES E4503 » (code Q4503) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser, sur le bulletin, le calcul d'un ensemble de primes. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée en interne par le code E4503, vraisemblablement une catégorie de personnel ou un statut particulier auquel l'entreprise verse des primes dédiées (prime de fonction, d'ancienneté, de rendement, etc.). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille définie mais non encore alimentée. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin de paye. Une revue par le service paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil.
Q4504
PRIMES E4504
Le profil de paye « PRIMES E4504 » (code Q4504) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes identifié par le code interne E4504. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population spécifique de salariés éligibles à ces primes particulières, vraisemblablement rattachée à un service, une catégorie professionnelle ou un dispositif indemnitaire codifié sous la référence E4504. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'effectue donc actuellement aucun calcul, ne génère aucune ligne sur le bulletin et n'a aucun impact sur le brut, le net ou les cotisations. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé, ou d'un cadre préparé en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes. Une vérification auprès du service paye est recommandée avant toute utilisation sur un contrat actif.
Q4505
PRIMES E4505
Le profil de paye « PRIMES E4505 » (code Q4505) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à la référence interne E4505. Dans la logique des profils de paye, il sert à appliquer automatiquement, à chaque contrat concerné, un ensemble de rubriques de primes sans avoir à les saisir une par une sur le bulletin. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille technique, soit en cours de paramétrage, soit héritée d'un ancien dispositif désormais inactif. Tel quel, son affectation à un contrat n'entraînera aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de vérifier auprès du service paramétrage paye s'il doit être complété par les rubriques de primes attendues, ou archivé.
Q4601
PRIMES GENERALES E4601
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E4601 » (code Q4601) regroupe dix rubriques destinées au calcul des éléments variables de rémunération sur le bulletin. À la lecture des intitulés — PRIME RESPONSABLE HYGIENE, PRIME RESPONSABLE HOTELLERIE, PRIME ECONOMAT, PRIME TIM, AVANTAGE EN NATURE REPAS, Repas — ce profil paraît s'appliquer à des salariés exerçant en environnement hôtelier ou médico-social, vraisemblablement rattachés à l'entité MEDIPSY (cf. POLITIQUE SAL.MEDIPSY). Sont concernés des collaborateurs occupant des fonctions de responsable hygiène, hôtellerie ou économat, susceptibles de percevoir des primes de poste, un avantage en nature repas et une indemnité de jour férié. Le profil centralise ainsi les primes générales, l'avantage repas et l'indemnité férié appliqués au contrat, en cohérence avec la politique salariale interne.
10 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8505 | AVANTAGE EN NATURE REPAS | 2004-01-01 |
| 86511 | Repas | 2005-01-01 |
| 1544 | PRIME TIM | 2004-01-01 |
| 1545 | PRIME RESPONSABLE HYGIENE | 2004-01-01 |
| 1546 | PRIME RESPONSABLE HOTELLERIE | 2004-01-01 |
| 1547 | PRIME ECONOMAT | 2004-01-01 |
| 5822 | INDEMNITE FERIE 2 | 2004-01-01 |
| 1304 | POLITIQUE SAL.MEDIPSY | 2004-01-01 |
| 5821 | INDEMNITE DIMANCHE 2 | 2004-01-01 |
| 96950 | HEURES A RECUP. | 2004-01-01 |
Q4602
PRIMES E4602
Le profil de paye « PRIMES E4602 » (code Q4602) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie ou un service identifié par le code interne E4602. Son libellé suggère qu'il s'applique à un sous-ensemble de salariés éligibles à des éléments variables de rémunération (primes ponctuelles, primes de fonction ou d'objectifs), en complément du profil de paye principal du contrat. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle préparé pour un usage futur, ou d'une coquille héritée d'un paramétrage antérieur. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de définir les rubriques de prime à rattacher et leurs règles de calcul.
Q4603
PRIMES E4603
Le profil de paye « PRIMES E4603 » (code Q4603) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à la référence interne E4603. Dans son état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye tant qu'il n'est pas alimenté. L'intitulé suggère qu'il a vocation à être appliqué à une population ciblée de salariés bénéficiant d'un dispositif de primes identifié sous le code E4603, sans qu'il soit possible, en l'absence de rubriques rattachées, de préciser la catégorie de personnel, le métier ou le statut concerné. Pour devenir opérationnel, ce profil doit être complété par les rubriques de primes correspondantes et, le cas échéant, par les cotisations associées.
Q4604
PRIMES E4604
Le profil de paye « PRIMES E4604 » (code Q4604) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul des primes associées à un contrat de travail. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe donc comme enveloppe déclarative, sans effet concret sur le bulletin tant que des rubriques de prime n'y sont pas associées. Le libellé suggère une vocation centrée sur le versement de primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel, un service ou une situation contractuelle identifiée par la référence E4604. Pour le responsable RH/paye, ce profil doit être considéré comme un cadre à compléter : il conviendra d'y rattacher les rubriques de prime applicables (montant, base de calcul, périodicité, traitement social et fiscal) avant toute affectation à un contrat, faute de quoi son application n'entraînera aucun calcul.
Q4605
PRIMES E4605
Le profil de paye « PRIMES E4605 » (code Q4605) est destiné, comme son libellé l'indique, à porter un ensemble de primes spécifiques identifiées sous la référence E4605. Il s'agit a priori d'un profil complémentaire, appliqué à un contrat pour déclencher le versement de primes ciblées (catégorie de personnel ou métier rattaché au code E4605), en superposition du profil de paye principal qui gère le salaire de base et les cotisations. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin et reste sans effet sur le net à payer. Avant toute utilisation en production, il convient de rattacher les rubriques de primes attendues (montant, base, conditions d'attribution) afin que le profil joue effectivement son rôle de regroupement et de déclenchement automatique sur les contrats concernés.
Q4701
PRIMES GENERALES E4701
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E4701 » (code Q4701) regroupe 14 rubriques de primes destinées à être appliquées automatiquement au contrat des agents concernés. À la lecture des libellés (PRIME PISCINE, PRIME CLIN, PRIME THEATRE, PRIME SOPHRO, PRIME DE DISPONIBILITE, MAINTIEN SUJETION DIMANCHE, PRIME SPECIFIQUE AUZON, PSE 2005), ce profil vise vraisemblablement du personnel soignant ou technique d'un établissement de santé, exerçant sur des secteurs spécifiques (balnéothérapie, bloc opératoire, sophrologie, comité de lutte contre les infections nosocomiales). Sur le bulletin, il déclenche le calcul des primes liées à l'affectation, des indemnités de sujétion (notamment le travail dominical), de la prime de disponibilité ainsi que des indemnités locales comme la prime spécifique Auzon et la PSE 2005. Il sert ainsi à industrialiser l'attribution des éléments variables propres à cette population.
14 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1538 | PRIME PISCINE | 2004-01-01 |
| 1539 | PRIME CLIN | 2004-01-01 |
| 1540 | PRIME THEATRE | 2004-01-01 |
| 1542 | PRIME SOPHRO | 2004-01-01 |
| 1543 | PRIME DE DISPONIBILITE | 2004-01-01 |
| 5705 | MAINTIEN SUJETION DIMANCHE | 2005-01-01 |
| 7087 | PRIME SPECIFIQUE AUZON | 2004-01-01 |
| 7332 | PSE 2005 | 2005-01-01 |
| 7335 | Indemnité Forfaitaire de Fonction | 2005-01-01 |
| 5820 | INDEMNITE DE NUIT 2 | 2004-01-01 |
| 5822 | INDEMNITE FERIE 2 | 2004-01-01 |
| 5821 | INDEMNITE DIMANCHE 2 | 2004-09-01 |
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2006-01-01 |
| 8684 | HEURES SOLIDARITE EN MOINS | 2006-06-01 → 2006-06-30 |
Q4702
PRIMES E4702
Le profil de paye « PRIMES E4702 » (code Q4702) est un regroupement destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques rattachées à une population identifiée par le code interne E4702. Dans la logique CEGI, un profil de paye sert à appliquer automatiquement un ensemble cohérent de rubriques à un contrat donné, ici vraisemblablement une catégorie de personnel éligible à un dispositif de primes particulier (prime de fonction, de rendement ou indemnité métier).
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non paramétrée. Concrètement, son rattachement à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin tant que les rubriques de prime correspondantes ne seront pas ajoutées. Il convient de compléter le paramétrage avant toute utilisation en production.
Q4703
PRIMES E4703
Le profil de paye « PRIMES E4703 » (code Q4703) constitue, d'après son intitulé, un regroupement destiné à porter des éléments de rémunération de type primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie ou à un service identifié par la référence interne E4703. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il n'existe donc pas, en l'état, de ligne calculée automatiquement sur le bulletin lorsqu'on l'applique à un contrat. Concrètement, son affectation à un salarié ne produira aucun montant tant que des rubriques (prime de rendement, prime exceptionnelle, prime liée à la fonction, etc.) n'auront pas été rattachées. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un gabarit réservé à un usage futur, ou d'une coquille conservée pour cohérence du plan de paye. Une revue avec le service paye est recommandée avant utilisation en production.
Q4704
PRIMES E4704
Le profil de paye « PRIMES E4704 » (code Q4704) est un regroupement de rubriques dédié, comme son libellé l'indique, à la gestion de primes spécifiques identifiées par le code interne E4704. Destiné à être rattaché aux contrats des salariés concernés par ce dispositif particulier de primes, il vise à automatiser, sur le bulletin de paye, l'application coordonnée des éléments variables de rémunération associés à cette catégorie. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non encore opérationnelle. Tant que les rubriques de calcul (assiette, montant, cotisations afférentes) n'auront pas été associées, l'affectation de ce profil à un contrat n'aura aucun impact comptable ni sur le net à payer. Une revue par le service paye est recommandée avant utilisation.
Q4705
PRIMES E4705
Le profil de paye « PRIMES E4705 » (identifiant Q4705) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées au code analytique ou organisationnel E4705. Sa vocation est de centraliser, sous un même profil applicable à un contrat, les rubriques de primes correspondantes afin d'en automatiser le calcul et l'affichage sur le bulletin de paye des salariés concernés. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non encore alimentée. En l'état, son application à un contrat ne produira aucune ligne de prime sur le bulletin. Il convient, avant toute utilisation opérationnelle, de rattacher les rubriques de primes attendues (montant, base, taux, conditions d'éligibilité) afin que le profil joue effectivement son rôle de vecteur de rémunération complémentaire pour la population visée par E4705.
Q4801
PRIMES GENERALES E4801
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E4801 » (code Q4801) regroupe cinq rubriques destinées à enrichir le bulletin de salaire au-delà de la rémunération de base. Au vu des libellés associés, ce profil cible principalement le personnel soignant et de soutien d'un établissement de santé : infirmier responsable, référent urgence, référent hygiène et responsable d'entretien. Il s'applique donc aux salariés exerçant une fonction d'encadrement opérationnel ou de référent technique sur un site donné. Sur le bulletin, il déclenche le versement d'une mutuelle forfaitaire et de quatre primes de fonction liées à la responsabilité ou à l'expertise métier. Ce regroupement permet au gestionnaire de paye d'affecter en une seule opération l'ensemble des avantages associés à ces postes, en garantissant cohérence et homogénéité du traitement entre les contrats concernés.
5 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86600 | MUTUELLE FORFAITAIRE | 2004-01-01 |
| 1548 | PRIME INFIRMIER RESPONSABLE | 2004-01-01 |
| 1549 | PRIME REFERENT URGENCE | 2004-01-01 |
| 1550 | PRIME REFERENT HYGIENE | 2004-01-01 |
| 1551 | PRIME RESPONSABLE ENTRETIEN | 2004-01-01 |
Q4802
PRIMES E4802
Le profil de paye « PRIMES E4802 », identifié par le code Q4802, est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population spécifique de salariés bénéficiant d'un dispositif de primes codifié sous la référence E4802, vraisemblablement lié à une catégorie de personnel ou à un statut particulier défini en interne. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille vide, soit en cours de configuration, soit en attente d'activation. Tant qu'aucune rubrique ne lui est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin de paye. Une vérification du paramétrage par le service paye est recommandée avant utilisation.
Q4803
PRIMES E4803
Le profil de paye « PRIMES E4803 » (code Q4803) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à un contrat. Son libellé suggère une utilisation ciblée, probablement réservée à une population particulière de salariés bénéficiant d'éléments variables de rémunération identifiés par le code E4803, sans qu'il soit possible, en l'état, de préciser la catégorie professionnelle ou le statut concerné. En pratique, ce profil sert de conteneur permettant d'appliquer automatiquement, lors du calcul du bulletin, l'ensemble des rubriques de primes prévues pour ce dispositif. Toutefois, aucune rubrique n'est actuellement associée à ce profil : il est donc inactif sur le plan du calcul et n'a, à ce jour, aucun impact sur la paye. Une revue de son paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q4804
PRIMES E4804
Le profil de paye « PRIMES E4804 » (code Q4804) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes identifiées par le code interne E4804. D'après son libellé, il s'applique vraisemblablement à une catégorie de personnel ciblée par ce code (probablement un groupe métier ou un statut spécifique aux entités E4804), et a vocation à automatiser l'attribution des primes correspondantes lors du calcul de paye. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarative, sans effet direct sur le bulletin tant que les rubriques de primes (montants, bases, conditions d'éligibilité) n'auront pas été associées. Avant toute mise en production, il est recommandé de vérifier auprès du paramétreur paye le périmètre exact des bénéficiaires et de rattacher les rubriques attendues afin que le profil produise les primes prévues.
Q4805
PRIMES E4805
Le profil de paye « PRIMES E4805 » (code Q4805) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées au code interne E4805. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : il s'agit donc d'une coquille vide, sans impact concret sur le bulletin de paye tant qu'aucune ligne de prime n'y aura été rattachée. Le rapprochement avec un code de type « E4805 » suggère qu'il a vocation à cibler une catégorie de personnel ou un dispositif indemnitaire particulier (prime liée à une fonction, un site ou une convention interne), mais la nature exacte des bénéficiaires ne peut être confirmée sans rubriques renseignées. Une vérification du paramétrage et un rattachement des primes attendues sont nécessaires avant toute affectation à un contrat.
Y4201
PROFIL SPECIFIQUE E4201
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4201 » (code Y4201) est un profil dédié, dont l'intitulé suggère une utilisation ciblée pour un cas particulier — vraisemblablement un contrat ou une catégorie d'agent identifié en interne par la référence E4201. La nomenclature « SPECIFIQUE » indique qu'il s'agit d'un profil hors standard, créé pour répondre à une situation individuelle ou dérogatoire (statut atypique, indemnité particulière, accord spécifique) plutôt qu'à un collectif large. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin de paye et n'alimente ni rémunération, ni cotisations, ni retenues. Concrètement, il s'agit soit d'une coquille en attente de configuration, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une revue est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y4202
PROFIL SPECIFIQUE E4202
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4202 » (code Y4202) est un profil identifié comme spécifique, dont l'intitulé suggère qu'il a été créé pour répondre à une situation particulière, probablement liée à un contrat ou à une catégorie de personnel ciblée portant la référence E4202. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : ce profil ne déclenche donc aucun calcul, aucune ligne de gain, de retenue ni de cotisation sur le bulletin de paye des salariés auxquels il serait rattaché. Concrètement, l'affecter à un contrat n'aurait aucun impact sur la rémunération brute, les charges sociales ou le net à payer. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de construction, réservé à un usage futur, ou d'une coquille destinée à être complétée par le service paye avant toute utilisation opérationnelle.
Y4203
PROFIL SPECIFIQUE E4203
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4203 », identifié par le code Y4203, correspond à un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail spécifique. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil, ce qui signifie qu'il ne déclenche actuellement aucun calcul automatique sur le bulletin de paye : ni gain, ni cotisation, ni retenue particulière. La mention « SPECIFIQUE » dans le libellé, ainsi que la référence interne « E4203 », suggèrent qu'il s'agit d'un profil sur mesure, probablement créé pour un cas particulier (salarié, statut ou situation contractuelle dérogatoire). En l'état, il constitue une coquille en attente de paramétrage : le gestionnaire RH/paye devra y rattacher les rubriques utiles avant toute exploitation effective en production. Une vérification du périmètre d'affectation et du besoin métier initial est recommandée.
Y4204
PROFIL SPECIFIQUE E4204
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4204 », identifié par le code Y4204, correspond à un profil individualisé, comme l'indique son libellé. Sa codification (Y4204 / E4204) et la mention « SPECIFIQUE » suggèrent qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier de gestion, probablement attaché à un contrat ou à un salarié donné plutôt qu'à une population large. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à lui seul, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni élément de salaire, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, son rattachement à un contrat reste sans effet tant qu'il n'aura pas été enrichi. Il s'apparente à une coquille en attente de configuration, à compléter par les rubriques nécessaires avant toute exploitation en production.
Y4205
PROFIL SPECIFIQUE E4205
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4205 » (code Y4205) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de paye. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil à vocation spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (catégorie de personnel atypique, statut dérogatoire ou cas individuel), par opposition à un profil standard appliqué en masse. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil n'embarque donc ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue, et ne produit aucun calcul sur le bulletin tant qu'il reste vide. Il joue le rôle d'enveloppe en attente de configuration. Une revue par le gestionnaire paye est nécessaire pour rattacher les rubriques attendues avant toute utilisation effective sur un salarié.
Y4206
PROFIL SPECIFIQUE E4206
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4206 » (code Y4206) constitue un modèle de bulletin réservé à une situation particulière, comme son intitulé l'indique. Dans le paramétrage CEGI, un profil sert normalement à regrouper l'ensemble des rubriques (salaire de base, primes, cotisations, retenues) qui s'appliqueront automatiquement à un contrat dès son rattachement, garantissant ainsi l'homogénéité du calcul sur le bulletin. Dans le cas présent, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc à ce stade une coquille vide, qui ne produira aucune ligne sur le bulletin tant qu'il ne sera pas alimenté. Le libellé « SPECIFIQUE E4206 » suggère un usage ciblé, probablement lié à un agent ou à une situation contractuelle particulière identifiée par le code E4206. Il convient de compléter le paramétrage avant toute affectation à un contrat actif.
Y4207
PROFIL SPECIFIQUE E4207
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4207 » (code Y4207) constitue un gabarit de calcul destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la production du bulletin de salaire. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (catégorie de personnel atypique, statut dérogatoire ou cas individuel) plutôt qu'à une population standard. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à lui seul, aucun calcul d'élément de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Concrètement, tant qu'aucune rubrique ne lui sera rattachée, son application à un contrat restera sans effet sur la paye produite. Il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.
Y4208
PROFIL SPECIFIQUE E4208
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4208 » (code Y4208) est un profil dédié, dont l'intitulé suggère une utilisation ciblée sur un cas particulier — vraisemblablement un contrat ou un agent identifié par la référence E4208 — plutôt qu'une catégorie générique de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil. Concrètement, son application à un contrat ne déclenche, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin : ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité. Il s'agit donc d'une coquille de profil, soit en cours de construction, soit en attente d'affectation de rubriques par le service paye. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'associer les rubriques spécifiques attendues ou, à défaut, de retirer ce profil des choix proposés aux gestionnaires afin d'éviter une affectation à vide.
Y4301
PROFIL SPECIFIQUE E4301
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4301 » (code Y4301) est un profil dédié, dont l'intitulé suggère une utilisation ciblée sur une situation contractuelle particulière, vraisemblablement rattachée à un agent ou à une catégorie identifiée par le code interne E4301. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisations, ni retenues, ni indemnités). Concrètement, son application à un contrat n'aurait aucun effet sur la liquidation tant que le paramétrage reste vide. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente d'alimentation : il convient soit de lui rattacher les rubriques métier correspondant à la population visée, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de configuration avant toute utilisation en production.
Y4302
PROFIL SPECIFIQUE E4302
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4302 » (code Y4302) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser la production du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour un cas particulier (un collaborateur, une situation contractuelle atypique ou une population restreinte) plutôt que pour une catégorie standard de personnel. La référence interne « E4302 » suggère un lien avec un dossier, un établissement ou un employé spécifique géré à part dans le paramétrage. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne calcule donc actuellement ni rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Avant toute utilisation en production, il convient de le compléter avec les rubriques de salaire, charges et net attendues, ou de le désactiver s'il n'est plus utile.
Y4303
PROFIL SPECIFIQUE E4303
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4303 », identifié par le code Y4303, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail particulier. Son intitulé suggère un usage ciblé, vraisemblablement réservé à une situation individuelle ou à un cas de gestion non couvert par les profils standards, en lien avec l'entité ou la rubrique de référence E4303. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'effectue donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération, de cotisations ou de retenues. Le profil existe à titre de coquille paramétrable, en attente de configuration. Pour qu'il devienne opérationnel, le service paye devra y associer les rubriques métier correspondant au besoin visé (salaire de base, primes, cotisations spécifiques) avant de l'affecter à un contrat.
Y4304
PROFIL SPECIFIQUE E4304
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E4304 » (code Y4304) désigne une configuration de paye particulière, vraisemblablement créée pour répondre à un cas individuel ou à une situation contractuelle hors standard. Le libellé « SPECIFIQUE » et la référence E4304 suggèrent un rattachement à un salarié, un contrat ou une catégorie ciblée, plutôt qu'à un groupe homogène de personnel. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, ce profil reste une enveloppe vide dans le paramétrage. Il convient soit de le compléter avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations), soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de définition, afin d'éviter qu'un contrat ne lui soit rattaché sans effet réel sur la paye.