HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
PRMA4
POUR LE SIEGE GIE
Le profil de paye PRMA4 « POUR LE SIEGE GIE », intitulé en version courte « PROFIL REM FORFAIT JOURS AVEC RT », s'applique aux salariés du siège du GIE rémunérés au forfait jours, typiquement des cadres autonomes dont le temps de travail se décompte en jours travaillés plutôt qu'en heures, avec un dispositif de réduction du temps de travail (RT). Les 11 rubriques associées structurent le calcul du salaire de base : valorisation à partir de la valeur du point (nationale et établissement), conversion en horaire mensuel, détermination du salaire convention temps plein, suivi des jours de présence, contrôle du salaire indiciaire par rapport au SMIC, proratisation du salaire minimum conventionnel, calcul du salaire établissement au forfait jours et constitution de la base de prime de précarité. Ce profil produit ainsi la rémunération brute conventionnelle des cadres au forfait du siège.
11 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1040 | test salaire indiciare > SMIC | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 1052 | SALAIRE ETAB. FORFAIT JOURS | 2001-01-01 |
| 9280 | Base précarité | 1980-01-01 |
| 9290 | INDEMNITE PRECARITE | 1980-01-01 |
| 95035 | CP RESTANTS N | 1980-01-01 |
| 8657 | JOURS RTT CADRE ACQUIS | 2004-01-01 |
PRMA5
POUR LE SIEGE GIE
Le profil de paye PRMA5 « POUR LE SIEGE GIE » regroupe dix rubriques destinées au calcul de la rémunération des salariés du siège du GIE soumis à un forfait mensuel sans RTT. D'après son libellé court « PROFIL REM FORFAIT MENSUEL SANS RTT », il vise principalement les collaborateurs cadres ou assimilés rémunérés au forfait, sans dispositif de réduction du temps de travail. Les rubriques associées construisent la rémunération de base : valorisation du point conventionnel (national et établissement), horaire mensuel, salaire convention temps plein, jours de présence, salaire minimum conventionnel proratisé, contrôle du salaire indiciaire par rapport au SMIC, salaire établissement en forfait jours, et base de précarité. Ce profil assure ainsi le calcul du salaire conventionnel, le respect du plancher SMIC et la production des bases nécessaires aux indemnités liées au contrat.
10 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1040 | test salaire indiciare > SMIC | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 1052 | SALAIRE ETAB. FORFAIT JOURS | 2001-01-01 |
| 9280 | Base précarité | 1980-01-01 |
| 9290 | INDEMNITE PRECARITE | 1980-01-01 |
| 95035 | CP RESTANTS N | 1980-01-01 |
PRMA6
STAGIAIRE
Le profil de paye « STAGIAIRE » (code PRMA6) regroupe les cinq rubriques nécessaires au calcul du bulletin des personnes en stage rémunéré au sein de l'établissement. Il s'adresse donc aux stagiaires, dont la rémunération obéit à des règles spécifiques distinctes de celles des salariés titulaires. Sur le bulletin, ce profil mobilise la valeur du point nationale et établissement, l'horaire mensuel de référence et les jours de présence effectifs, afin de proratiser la rémunération en fonction du temps réellement travaillé. Le salaire de base est ensuite déterminé par la rubrique « SALAIRE ETABLISSEMENT », appuyée par un « Calcul Grilles spécifiques ETB » qui applique la grille interne dédiée aux stagiaires. Concrètement, PRMA6 sert à produire une paye simple, centrée sur la présence et la grille d'établissement, sans les éléments statutaires complets des autres profils.
5 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1051 | SALAIRE ETABLISSEMENT | 2001-01-01 |
| 573 | Calcul Grilles spécifiques ETB | 2001-01-01 |
PR081
Profil commun à tous types de rémunération
Le profil de paye PR081 « Profil commun à tous types de rémunération » constitue, comme son nom l'indique, un socle généraliste destiné à l'ensemble des salariés, sans distinction de catégorie ni de statut particulier. Sa version courte « PROFIL DE BASE 169H, PLAF AUTO SS CP » précise qu'il s'applique à des contrats à temps plein calés sur 169 heures mensuelles, avec gestion automatique du plafond de Sécurité sociale et des congés payés. Les 62 rubriques associées couvrent l'intégralité du bulletin : dépouillement du planning, décompte des jours, proratisation des heures, calcul du plafond, cotisations sur indemnités journalières Urssaf, totalisation du brut, bases de gains et assiettes des tranches A, B et C Urssaf. Il sert ainsi de profil par défaut, mobilisable pour la plupart des contrats standards quel que soit le type de rémunération versée.
62 rubrique(s) associée(s)
QA101
PRIMES 01 EA1
Le profil de paye « PRIMES 01 EA1 » (code QA101) est un modèle de regroupement destiné à être affecté à un contrat de salarié dans le moteur de paye CEGI. Son libellé suggère qu'il est dédié au versement de primes, vraisemblablement pour une catégorie de personnel ou un établissement identifié par le marqueur « EA1 », et numéroté « 01 » pour distinguer plusieurs variantes au sein de cette même population. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'une coquille en cours de construction, soit d'un profil archivé. Avant toute utilisation opérationnelle, le service paye doit y associer les rubriques de primes correspondantes pour qu'il produise un effet sur les bulletins concernés.
QA102
PRIMES 02 EA1
Le profil de paye « PRIMES 02 EA1 » (code QA102) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de paye. Son libellé suggère qu'il est dédié au versement d'un ensemble de primes spécifiques, vraisemblablement pour une catégorie de personnel identifiée par le marqueur « EA1 » (probablement un statut, un échelon ou une catégorie d'emploi propre à l'organisation). Le suffixe « 02 » indique qu'il s'agit d'une variante ou d'une seconde déclinaison d'un profil de primes existant. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin tant qu'il n'a pas été complété. Il convient d'y rattacher les rubriques de primes attendues avant toute affectation à un contrat, sous peine d'absence d'effet en paye.
QA103
PRIMES 03 EA1
Le profil de paye « PRIMES 03 EA1 » (code QA103) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son intitulé suggère une application à une catégorie de personnel identifiée par le code « EA1 », vraisemblablement un statut ou un échelon spécifique, pour lequel une troisième famille de primes (« PRIMES 03 ») a été définie. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe donc comme coquille fonctionnelle, sans impact concret sur la paye tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient soit de lui associer les rubriques de primes prévues pour la population EA1, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de configuration, obsolète ou conservé à titre de modèle.
QA104
PRIMES 04 EA1
Le profil de paye « PRIMES 04 EA1 » (code QA104) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une affectation à une catégorie de personnel identifiée par le marqueur « EA1 » (vraisemblablement un statut, un établissement ou une catégorie d'emploi spécifique à l'organisation), avec une variante numérotée « 04 » permettant de distinguer plusieurs paramétrages de primes coexistants. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée mais non opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y sera rattachée, son application à un contrat n'entraînera aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Un paramétrage complémentaire est nécessaire avant utilisation en production.
QA105
PRIMES 05 EA1
Le profil de paye « PRIMES 05 EA1 » (code QA105) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser, sur le bulletin, le calcul d'un ensemble cohérent de primes. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population spécifique identifiée par le segment « EA1 » (probablement un établissement, une catégorie de personnel ou un type de contrat interne), et qu'il regroupe la cinquième variante d'un dispositif de primes propre à cette population. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, archivé ou en attente d'activation. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant tout rattachement à un contrat actif.
QA106
PRIMES 06 EA1
Le profil de paye « PRIMES 06 EA1 » (code QA106) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie « EA1 » (probablement un échelon, une catégorie d'agent ou un emploi-type interne) dans une campagne ou un exercice numéroté 06. Son libellé indique une vocation indemnitaire : il sert à appliquer automatiquement, sur le bulletin des salariés concernés, un bouquet de primes propre à cette population (prime de fonction, de sujétion ou d'ancienneté selon le paramétrage retenu). En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est défini dans le référentiel mais reste vide. Aucun calcul n'est donc produit sur la paye tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée. Il convient soit de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.
QA107
PRIMES 07 EA1
Le profil de paye « PRIMES 07 EA1 » (code QA107) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une catégorie ciblée de personnel, identifiée par le marqueur « EA1 » (vraisemblablement une catégorie d'emploi ou un échelon interne) et concernée par le septième jeu de primes paramétré dans le système. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée mais non opérationnelle. Tant que des rubriques de prime n'y seront pas rattachées, son application à un contrat n'entraînera aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Une revue de paramétrage est recommandée avant utilisation en production.
QA108
PRIMES 08 EA1
Le profil de paye « PRIMES 08 EA1 » (code QA108) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin de paie. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel identifiée par le segment « EA1 » (probablement une catégorie d'emploi ou un statut interne à l'établissement) et associé à un dispositif numéroté « 08 ». En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat, il est recommandé de vérifier auprès du service paye si des rubriques de primes doivent y être rattachées ou si ce profil doit être archivé.
QA109
PRIMES 09 EA1
Le profil de paye « PRIMES 09 EA1 » (code QA109) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent d'éléments sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il s'agirait d'un dispositif de primes, vraisemblablement réservé à une catégorie spécifique de personnel identifiée par le marqueur « EA1 » (échelle, établissement ou catégorie agent de niveau 1), avec un millésime ou une version « 09 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée dans le référentiel mais inactive sur le plan du calcul. Tant que des rubriques ne lui seront pas rattachées, son application à un contrat ne produira aucun montant ni aucune ligne sur le bulletin. Une revue de paramétrage est recommandée avant utilisation.
QA110
PRIMES 10 EA1
Le profil de paye « PRIMES 10 EA1 » (code QA110) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. D'après son libellé, il cible vraisemblablement une population identifiée par le code « EA1 » (probablement une catégorie d'établissement, d'agent ou de site) et porte sur un panier de primes numéroté 10, suggérant un dispositif indemnitaire spécifique à ce groupe. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille paramétrable, créée mais non encore alimentée. Tant que des rubriques de primes n'y seront pas rattachées, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Il convient soit de compléter le paramétrage, soit de le désactiver pour éviter toute confusion en gestion.
Q7100
RUBRIQUES GENERALES E71
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E71 » (code Q7100) regroupe trois rubriques destinées à enrichir la rémunération variable des salariés : la prime d'objectif, la prime exceptionnelle et la prime de vacances. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil à vocation générale, vraisemblablement appliqué à une population large de personnel (employés et cadres) plutôt qu'à un métier ou un statut particulier. Sur le bulletin, il déclenche le calcul et la mise en paiement des primes : la prime d'objectif liée à l'atteinte de résultats individuels ou collectifs, la prime exceptionnelle versée ponctuellement à la discrétion de l'employeur, et la prime de vacances accordée généralement avant la période estivale. Ce profil sert ainsi d'enveloppe complémentaire au salaire de base, sans porter sur les cotisations ou les éléments contractuels permanents.
3 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1636 | PRIME D'OBJECTIF | 2004-01-01 |
| 1637 | PRIME EXCEPTIONNELLE | 2004-01-01 |
| 1638 | PRIME DE VACANCES | 2004-01-01 |
Q7101
PRIMES E7101
Le profil de paye « PRIMES E7101 » (code Q7101) est un regroupement destiné à centraliser, sous une même étiquette, l'ensemble des primes rattachées à la série E7101. Son libellé indique une vocation ciblée sur les éléments variables de rémunération (primes), généralement associés à une catégorie spécifique de personnel ou à un statut particulier identifié par la codification interne E7101. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye et n'alimente ni le brut, ni les cotisations, ni le net. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille conservée pour des raisons d'historique. Une revue avec l'équipe paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q7102
PRIMES E7102
Le profil de paye « PRIMES E7102 », identifié sous le code Q7102, est un regroupement destiné à structurer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population de salariés éligibles à une enveloppe de primes codifiée E7102, vraisemblablement liée à un service, un établissement ou une catégorie professionnelle particulière repérée par ce numéro interne. En l'état actuel, aucune rubrique de paye n'est rattachée à ce profil : il est donc défini dans le référentiel mais ne déclenche aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant qu'il reste vide. Il convient, avant toute affectation à un contrat, d'y associer les rubriques de primes correspondantes afin qu'il produise effectivement les montants attendus. À ce stade, son usage opérationnel est nul.
Q7103
PRIMES E7103
Le profil de paye « PRIMES E7103 » (code Q7103) est, comme son libellé le suggère, destiné à regrouper les rubriques de primes spécifiques associées à un contrat donné. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est défini comme une enveloppe vide. Concrètement, son application à un contrat ne déclenchera ni calcul, ni ligne sur le bulletin de paye tant que des rubriques (primes, indemnités ou éléments associés) n'auront pas été affectées au profil. La cible métier (catégorie de personnel, métier ou statut) ne peut pas être déduite avec certitude faute d'éléments de calcul. Il est recommandé au service paye de compléter le paramétrage en y associant les rubriques de primes attendues, ou d'archiver le profil s'il n'est plus utilisé, afin d'éviter toute confusion lors de l'affectation aux contrats.
Q7104
PRIMES E7104
Le profil de paye « PRIMES E7104 » (code Q7104) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques sur le bulletin de salaire. La référence « E7104 » suggère un rattachement à une catégorie de personnel ou à un établissement identifié par ce code interne, vraisemblablement utilisé pour isoler le traitement des éléments variables de rémunération (primes ponctuelles, indemnités, gratifications) en complément du profil de paye principal du salarié. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée dans le paramétrage, sans impact effectif sur le calcul du bulletin tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée. Une vérification auprès du service paramétrage est recommandée afin de confirmer s'il s'agit d'un profil en cours de construction, obsolète, ou en attente d'affectation des rubriques cibles.
Q7105
PRIMES E7105
Le profil de paye « PRIMES E7105 » (code Q7105) constitue, d'après son intitulé, un regroupement destiné à porter les primes attachées à une population identifiée par le code interne E7105. Son nom suggère qu'il s'applique à une catégorie spécifique de personnel — vraisemblablement un grade, un service ou un statut codifié « E7105 » dans le référentiel CEGI — pour lui rattacher l'ensemble des éléments de prime prévus par l'entreprise (prime de fonction, d'ancienneté, de rendement ou indemnités diverses, selon le paramétrage). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non encore alimentée. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée, son application à un contrat n'a aucun effet sur le bulletin. Une revue de paramétrage est nécessaire avant toute utilisation en production.
Q7200
RUBRIQUES GENERALES E72
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E72 » (code Q7200) regroupe quatre rubriques destinées à être appliquées en bloc sur le bulletin d'un contrat rattaché à l'établissement ou la population codée E72. Il combine un avantage en nature à valeur sociale (Tickets restaurants) et trois primes complémentaires : Prime d'objectif, Prime exceptionnelle et Prime de vacances. Cette composition oriente le profil vers une catégorie de personnel salarié bénéficiant à la fois d'avantages quotidiens (restauration) et d'éléments variables de rémunération liés à la performance et aux congés annuels. Sans précision supplémentaire sur le statut ou le métier, l'intitulé « rubriques générales » suggère un profil standard, mutualisé pour une population large de l'entité E72, plutôt qu'un dispositif réservé à une catégorie spécifique (cadre, technicien ou employé).
4 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86349 | Tickets restaurants | 2004-01-01 |
| 1636 | PRIME D'OBJECTIF | 2004-01-01 |
| 1637 | PRIME EXCEPTIONNELLE | 2004-01-01 |
| 1638 | PRIME DE VACANCES | 2004-01-01 |
Q7201
PRIMES E7201
Le profil de paye « PRIMES E7201 » (code Q7201) est un regroupement de rubriques destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin des salariés concernés. La codification interne (préfixe « E7201 ») suggère un rattachement à une catégorie de personnel ou à un service identifié dans la nomenclature CEGI, vraisemblablement une population ciblée bénéficiant d'un dispositif de primes dédié. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore opérationnelle, qui ne produira aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant qu'au moins une rubrique de prime n'y aura pas été associée. Une vérification auprès du service paye est recommandée pour confirmer l'usage prévu et compléter le paramétrage si ce profil doit être activé.
Q7202
PRIMES E7202
Le profil de paye « PRIMES E7202 » (code Q7202) est un regroupement destiné à porter des primes, comme l'indique explicitement son libellé. Le préfixe « E » et la codification numérique suggèrent un rattachement à une population spécifique de salariés (probablement une catégorie d'employés identifiée en interne par le code 7202), pour laquelle l'employeur souhaite isoler le traitement des éléments variables de type primes dans un profil dédié, distinct du salaire de base et des cotisations. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc défini dans le paramétrage mais reste inactif sur le bulletin. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul ni ligne de paye. Une revue du paramétrage par le service paye est recommandée avant utilisation.
Q7203
PRIMES E7203
Le profil de paye « PRIMES E7203 » (code Q7203) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin du salarié auquel il est rattaché, un ensemble de primes spécifiques identifiées par le marqueur métier « E7203 ». Le libellé suggère un profil dédié au versement de primes complémentaires (prime de rendement, d'ancienneté, de fonction ou indemnité ciblée selon le paramétrage CEGI), appliqué à une population restreinte de contrats partageant la même grille d'éléments variables.
En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit soit d'une coquille en cours de configuration, soit d'un profil obsolète ou en attente d'alimentation. Une revue par l'administrateur paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q7204
PRIMES E7204
Le profil de paye « PRIMES E7204 », identifié sous le code Q7204, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat dans le cadre du traitement de la paye. Son libellé suggère une vocation centrée sur la gestion de primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une population ou un dispositif identifié en interne par la référence « E7204 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse d'éléments de brut, de cotisations ou de net. Ce profil apparaît ainsi comme une enveloppe préparatoire, en attente d'alimentation par les rubriques de primes correspondantes. Une vérification par le service paye est recommandée afin de compléter le paramétrage avant toute affectation à un contrat salarié.
Q7205
PRIMES E7205
Le profil de paye « PRIMES E7205 » (code Q7205) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un profil dédié exclusivement au volet primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel identifiée par le code E7205 (établissement, échelon ou catégorie interne). À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le paramétrage mais reste une coquille vide. Concrètement, son application à un contrat ne déclenche actuellement aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Avant toute utilisation en production, il convient de le compléter en y rattachant les rubriques de primes attendues (montant, base, conditions de déclenchement) ou, à défaut, de vérifier auprès du paramétreur s'il est obsolète et doit être archivé pour éviter une affectation par erreur.
Q7300
RUBRIQUES GENERALES E73
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E73 » (code Q7300) regroupe trois rubriques de primes appliquées automatiquement au contrat des salariés qui lui sont rattachés : la prime d'objectif, la prime exceptionnelle et la prime de vacances. Au vu de son intitulé générique « rubriques générales », ce profil n'est pas réservé à un métier ou un statut précis : il constitue un socle de primes commun, probablement attaché à une population large de salariés (catégorie E73 dans la nomenclature interne), qu'il s'agisse d'employés ou de cadres concernés par ces dispositifs. Sur le bulletin, il déclenche le calcul et l'affichage des trois primes correspondantes lorsque les conditions d'attribution sont remplies : versement lié à l'atteinte d'objectifs, gratification ponctuelle décidée par l'employeur, et prime annuelle de congés. Aucune cotisation spécifique ni retenue n'est portée par ce profil, qui reste centré sur des éléments variables de rémunération.
3 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1636 | PRIME D'OBJECTIF | 2004-01-01 |
| 1637 | PRIME EXCEPTIONNELLE | 2004-01-01 |
| 1638 | PRIME DE VACANCES | 2004-01-01 |
Q7301
PRIMES E7301
Le profil de paye « PRIMES E7301 » (code Q7301) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul de primes spécifiques sur le bulletin. Son intitulé suggère qu'il s'applique à une catégorie de personnel rattachée au code interne E7301, vraisemblablement un groupe ou service identifié dans le référentiel CEGI, dans le cadre du versement d'éléments variables de type primes (rendement, ancienneté, fonction ou exceptionnelle, selon le paramétrage associé). En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc défini dans la base mais reste inactif sur le plan du calcul. Aucun montant, aucune cotisation et aucune assiette ne seront générés tant qu'il restera vide. Il convient soit de le compléter avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver pour éviter toute affectation contractuelle erronée.
Q7302
PRIMES E7302
Le profil de paye « PRIMES E7302 » (code Q7302) est un regroupement de rubriques destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin de salaire des contrats auxquels il est rattaché. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement lié à une catégorie de personnel ou à un service identifié par le code interne E7302 (par exemple un établissement, une équipe ou un statut particulier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin et reste sans effet sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille à compléter par le service paye avant son affectation effective aux contrats concernés.
Q7303
PRIMES E7303
Le profil de paye « PRIMES E7303 » (code Q7303) est un regroupement destiné, comme son libellé le suggère, à porter des primes spécifiques associées à la codification interne E7303. Dans la nomenclature CEGI, un profil de paye sert à rattacher à un contrat un ensemble cohérent de rubriques calculées automatiquement sur le bulletin. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc défini comme coquille, sans impact concret sur le calcul de la paye tant qu'il n'est pas alimenté. Sa vocation, déduite du libellé, est probablement de centraliser le versement de primes catégorielles pour une population ciblée (vraisemblablement liée à l'entité ou au service codifié E7303). Avant utilisation, il convient d'y rattacher les rubriques de primes correspondantes et de vérifier le périmètre des salariés concernés.