HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q2809
PRIMES E28 09
Le profil de paye « PRIMES E28 09 » (code Q2809) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation ciblée : verser des primes liées à une catégorie de personnel ou à un dispositif interne codifié « E28 09 », probablement une grille, un échelon ou un service particulier identifié dans le référentiel CEGI. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un contrat n'entraînera donc aucun calcul ni aucune ligne de prime sur le bulletin tant que le service paye n'aura pas rattaché les rubriques attendues. Il convient de vérifier si ce profil est en cours de configuration, obsolète, ou utilisé comme coquille technique réservée à un usage futur.
Q2810
PRIMES E28 10
Le profil de paye « PRIMES E28 10 » (code Q2810) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à un échelon ou à une catégorie codifiée « E28 » niveau 10, applicable à une population ciblée de salariés relevant de ce classement (grille indiciaire ou statut interne). À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, créée pour structurer le bulletin mais non encore alimentée. Concrètement, son rattachement à un contrat n'entraîne aujourd'hui aucun calcul, aucune ligne de prime, ni impact sur le brut, les cotisations ou le net. Avant toute affectation opérationnelle, il convient de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues (montant, base, conditions d'attribution) et de valider les règles de déclenchement auprès du service paye.
Q2900
PRIMES GENERALES E29
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E29 » (code Q2900) regroupe 17 rubriques destinées au calcul des primes et indemnités complémentaires versées sur le bulletin. Au vu des libellés (prime de technicité personnelle, prime de fonction, prime de responsable radioprotection, prime de chimiothérapie, prime dépositoire, indemnité différentielle, prime complémentaire CRP, jours RTT acquis), il s'applique principalement à du personnel hospitalier ou médico-technique, vraisemblablement des agents exposés à des activités spécialisées (radioprotection, chimiothérapie, gestion de dépôt pharmaceutique). Ce profil cumule sur la fiche de paie les primes liées à la fonction et à la technicité, les indemnités compensatrices (différentielle, CRP) ainsi que le suivi des droits RTT acquis. Il sert à appliquer en bloc, à un contrat donné, l'ensemble des éléments variables de rémunération propres à cette catégorie d'agents.
17 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2005-04-01 |
| 1400 | INDEMNITE DIFFERENTIELLE | 2004-01-01 |
| 1401 | PRIME COMPLEMENTAIRE CRP | 2004-01-01 |
| 1402 | PRIME DE TECHNICITE PERSONNELLE | 2004-01-01 |
| 1403 | PRIME DE FONCTION | 2004-01-01 |
| 1404 | PRIME RESP RADIOPROTECTION | 2004-01-01 |
| 1427 | PRIME DE CHIMIOTHERAPIE | 2004-01-01 |
| 1428 | PRIME DEPOSITOIRE | 2004-01-01 |
| 5040 | calcul tx hor pri assidu (e29) | 2004-01-01 |
| 5047 | Tx horaire Salaire de base + elts fixes | 2004-01-01 |
| 5048 | calcul tx hor pri assidu ctt (e27/28/29) | 2004-01-01 |
| 7036 | PRIME ASSIDUITE | 2004-01-01 |
| 7037 | PRIME ASSIDUITE | 2004-01-01 |
| 8685 | HEURES SOLIDARITE EN MOINS | 2005-01-01 |
| 8687 | JOUR/HEURES SOLIDARITE EN MOINS RTT | 2005-01-01 |
| 8685 | HEURES SOLIDARITE EN MOINS | 2006-06-01 → 2006-06-30 |
| 8687 | JOUR/HEURES SOLIDARITE EN MOINS RTT | 2006-06-01 → 2006-06-30 |
Q2902
PRIME E29 02
Le profil de paye « PRIME E29 02 » (code Q2902) est une structure de regroupement destinée à être appliquée à un contrat lors de la production du bulletin. Son libellé suggère qu'il est dédié au versement d'une prime spécifique, identifiée par le code interne E29 02, vraisemblablement liée à un dispositif indemnitaire ciblé (catégorie de personnel, échelon ou événement particulier). Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul, aucune cotisation et aucune ligne sur le bulletin de paye. Concrètement, il s'agit d'une coquille préparatoire, créée pour accueillir ultérieurement la ou les rubriques de prime correspondantes. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de compléter ce profil avec les rubriques de paye adéquates afin qu'il produise l'effet attendu sur la rémunération.
Q2903
PRIME E29 03
Le profil de paye « PRIME E29 03 » (code Q2903) correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'éléments spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère une prime, identifiée par le marqueur « E29 03 », vraisemblablement liée à une catégorie de personnel ou à un dispositif interne particulier (échelon, indice, code service ou campagne de prime). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de création, soit d'un profil obsolète à archiver. Une revue par le service paye est recommandée pour rattacher les rubriques de prime attendues ou décider de sa suppression.
Q2904
PRIME E29 04
Le profil de paye « PRIME E29 04 » (code Q2904) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de déclencher automatiquement un ensemble cohérent de lignes sur le bulletin. Son intitulé évoque une prime ponctuelle ou catégorielle référencée « E29 04 », vraisemblablement réservée à une population spécifique (catégorie de personnel ou échelon identifié par ce code interne). Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'engendre donc, en l'état, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin des salariés auxquels il serait rattaché. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un contrat, le service paye devra y rattacher les rubriques de prime, de cotisations et de net correspondantes.
Q2905
PRIME E29 05
Le profil de paye « PRIME E29 05 » (code Q2905) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour déclencher automatiquement, lors du calcul du bulletin, les lignes de rémunération qu'il contient. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le référentiel, mais il ne produira aucun élément de paie tant qu'il restera vide. Son libellé suggère qu'il a vocation à porter une prime spécifique, vraisemblablement liée à un évènement, un dispositif ou une population identifiée par le code « E29 05 », sans qu'il soit possible, à partir des seules informations disponibles, de préciser la catégorie de personnel, le métier ou le statut visé. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques correspondantes.
Q2906
PRIME E29 06
Le profil de paye « PRIME E29 06 » (code Q2906) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent d'éléments sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'agit d'une prime spécifique, identifiée par le code interne E29 06, probablement liée à une catégorie de personnel ou à un dispositif indemnitaire particulier en vigueur dans l'organisme. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille vide qui ne produira aucune ligne de calcul sur le bulletin tant qu'aucune rubrique de prime, de cotisation ou de base associée n'aura été rattachée. Une revue avec le gestionnaire paye est nécessaire pour préciser la population cible, le statut concerné et compléter le paramétrage avant utilisation en production.
Q2907
PRIME E29 07
Le profil de paye « PRIME E29 07 » (code Q2907) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il concerne le versement d'une prime particulière, identifiée par la référence interne E29 07, vraisemblablement liée à une catégorie de personnel ou à un dispositif indemnitaire précis. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il n'enclenche donc, pour l'instant, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de configuration. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye quelles rubriques (brut, cotisations, net) doivent être rattachées pour rendre la prime opérationnelle.
Q2908
PRIME E29 08
Le profil de paye « PRIME E29 08 », identifié par le code Q2908, se présente comme un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc défini en tant qu'enveloppe nominative, mais il ne déclenche actuellement aucun calcul sur le bulletin de paye (ni élément de salaire, ni cotisation, ni prime effective). Son libellé suggère qu'il a vocation à porter une prime spécifique, vraisemblablement liée à un dispositif interne référencé « E29 08 », sans que la catégorie de personnel, le métier ou le statut concerné puisse être déduit avec certitude en l'absence de rubriques paramétrées. Une action de paramétrage par le gestionnaire paye est nécessaire pour rendre ce profil opérationnel et préciser sa population cible.
Q2909
PRIME E29 09
Le profil de paye « PRIME E29 09 » (code Q2909) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat afin d'automatiser le calcul d'une prime spécifique sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'agit d'une prime catégorielle, vraisemblablement liée à un échelon, une catégorie ou un code interne « E29 » assorti d'un indice « 09 », souvent rencontré dans les grilles de personnel conventionné. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il est donc déclaré dans la base mais reste inactif et n'aura aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer. Avant toute affectation à un salarié, il convient de le compléter avec les rubriques de calcul attendues (base, taux, plafonds) et de vérifier la population cible concernée.
Q2910
PRIME E29 10
Le profil de paye « PRIME E29 10 » (code Q2910) est une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper les rubriques nécessaires au versement d'une prime spécifique, identifiée par le repère interne E29 10. Son libellé indique clairement une vocation indemnitaire ponctuelle ou périodique, vraisemblablement rattachée à une catégorie de personnel ou à un événement de gestion particulier (échelon, ancienneté, sujétion, campagne de prime). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc déclaré dans le référentiel mais ne produit, à ce jour, aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui s'y rattacheraient. Il convient soit de compléter le rattachement des rubriques de prime correspondantes, soit de vérifier qu'il ne s'agit pas d'un profil obsolète conservé pour des besoins d'historique avant toute affectation à un agent.
Q3000
PRIMES GENERALES E30
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E30 » (code Q3000) regroupe 27 rubriques destinées à être appliquées automatiquement à un contrat dès lors qu'il relève de cette catégorie. Au vu des intitulés (prime de responsabilité, prime de stérilisation, prime de fonction, prime poste référent, prime de responsabilité hémovigilance, prime de responsabilité bloc, complément de salaire, mutuelle), il s'adresse manifestement à du personnel soignant ou paramédical hospitalier, en particulier des agents exerçant des fonctions à responsabilité dans des secteurs techniques comme le bloc opératoire, la stérilisation ou l'hémovigilance. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul groupé des primes liées à la fonction et aux responsabilités exercées, ainsi que des éléments complémentaires de rémunération et de la cotisation mutuelle, évitant à la gestionnaire paye d'ajouter chaque rubrique individuellement au contrat.
27 rubrique(s) associée(s)
Q3002
PRIMES E30 02
Le profil de paye « PRIMES E30 02 » (code Q3002) regroupe une seule rubrique applicable à un contrat donné. Son intitulé suggère un dispositif de primes lié à un échelon ou à une catégorie indiciaire de type E30, vraisemblablement destiné à une population statutaire rémunérée à la valeur du point (fonction publique, établissement public ou personnel assimilé). La rubrique associée porte en effet sur la « Valeur du point nationale et établissement », ce qui confirme un calcul indiciaire combinant un barème national et un complément propre à l'établissement. Concrètement, ce profil sert à déclencher, sur le bulletin du salarié concerné, le calcul d'une prime indexée sur la valeur du point applicable à son grade. L'information disponible reste limitée : le périmètre exact des bénéficiaires (métier, statut précis) devra être confirmé via le paramétrage du contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2004-01-01 |
Q3003
PRIMES TECHNICITE
Le profil de paye « PRIMES TECHNICITE » (code Q3003) regroupe une seule rubrique : la PRIME DE TECHNICITE. Il s'applique aux salariés dont le contrat ouvre droit à une rémunération complémentaire reconnaissant un niveau de technicité particulier, généralement les personnels qualifiés exerçant un métier à forte composante technique (techniciens, agents de maîtrise, profils spécialisés). Lors de l'établissement du bulletin, l'affectation de ce profil au contrat déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de la prime de technicité, selon les paramètres définis pour cette rubrique (montant, base, périodicité). L'intérêt pour la gestion paye est de standardiser l'attribution de cette prime à une population homogène, sans avoir à ajouter manuellement la rubrique sur chaque bulletin, et de garantir la cohérence du traitement entre tous les bénéficiaires concernés.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1436 | PRIME DE TECHNICITE | 2004-01-01 |
Q3004
PRIMES E30 04
Le profil de paye « PRIMES E30 04 » (code Q3004) est, comme son libellé le suggère, un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel codifiée « E30 » (probablement un échelon, une catégorie conventionnelle ou un service interne) avec une variante numérotée « 04 ». Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil n'a donc, pour l'instant, aucun effet calculatoire sur le bulletin des contrats auxquels il serait rattaché. Aucun élément de salaire, prime, cotisation ni retenue ne sera produit tant que des rubriques n'auront pas été déclarées dans ce profil. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de préparation, archivé ou réservé à un usage futur. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Q3005
PRIMES INTEGRATION
Le profil de paye « PRIMES INTEGRATION » (code Q3005) regroupe une seule rubrique : la PRIME D'INTEGRATION. Il s'adresse aux salariés nouvellement intégrés dans l'effectif permanent de l'entreprise, typiquement à l'issue d'une période d'essai, d'un stage ou d'un contrat précaire transformé en CDI. Ce profil cible donc une population spécifique du personnel au moment de son rattachement définitif, sans distinction marquée de métier ou de statut hiérarchique. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement d'une prime exceptionnelle liée à l'événement d'intégration, généralement servie en une fois. Compte tenu de sa composition très ciblée (une rubrique unique), il joue un rôle complémentaire au profil de paye principal du contrat et n'a pas vocation à porter le salaire de base ni les cotisations récurrentes du salarié.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1598 | PRIME D'INTEGRATION | 2004-01-01 |
Q3006
PRIMES E30 06
Le profil de paye « PRIMES E30 06 » (code Q3006) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par le code « E30 », vraisemblablement une catégorie de personnel ou un service interne, pour une période ou une campagne référencée « 06 » (possiblement le mois de juin ou un millésime). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul lors de la production de la paie. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un modèle archivé. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y associer les rubriques de primes attendues afin qu'il produise un effet réel sur le bulletin.
Q3007
PRIMES E30 07
Le profil de paye « PRIMES E30 07 » (code Q3007) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement un ensemble cohérent de primes lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie de personnel identifiée par le code interne « E30 07 », vraisemblablement un échelon, une catégorie professionnelle ou un site spécifique, pour lequel des primes particulières doivent être versées chaque mois. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc défini dans la nomenclature, mais n'entraîne aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant que des rubriques de primes n'y auront pas été rattachées. Une intervention du service paye est nécessaire pour le compléter avant utilisation effective.
Q3008
PRIMES E30 08
Le profil de paye « PRIMES E30 08 » (code Q3008) regroupe une seule rubrique : la PRIME DE NEONATOLOGIE. Il s'agit donc d'un profil ciblé, destiné à appliquer automatiquement cette indemnité spécifique aux contrats concernés, sans interférer avec les éléments de rémunération de base gérés par ailleurs.
Au vu du libellé de la rubrique, ce profil s'adresse vraisemblablement au personnel soignant affecté au service de néonatologie (sages-femmes, infirmiers, puéricultrices, médecins ou aides-soignants exerçant auprès des nouveau-nés). La prime de néonatologie constitue généralement une majoration liée à la spécificité et à la pénibilité de cette activité.
Sur le bulletin de paye, ce profil ajoute donc une ligne dédiée à la prime de néonatologie, calculée selon les paramètres propres à cette rubrique. Le code « E30 08 » suggère un rattachement à une grille ou un service interne d'identification.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1415 | PRIME DE NEONATOLOGIE | 2004-01-01 |
Q3009
PRIMES E30 09
Le profil de paye « PRIMES E30 09 » (code Q3009) regroupe une seule rubrique de rémunération : la prime IDE pathologie lourde. Son intitulé et le contenu de la rubrique associée indiquent clairement qu'il s'adresse aux infirmiers diplômés d'État (IDE) affectés à la prise en charge de patients atteints de pathologies lourdes, généralement en service spécialisé (oncologie, soins intensifs, dialyse, etc.). Appliqué au contrat d'un agent, ce profil déclenche sur le bulletin le calcul et le versement d'une indemnité spécifique reconnaissant la pénibilité et la technicité de cette activité de soins. Sa portée reste volontairement ciblée : il ne couvre qu'un seul élément variable de paye, sans intégrer le traitement de base ni les autres primes statutaires, qui relèvent d'autres profils complémentaires du dossier de l'agent.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1416 | PRIME IDE PATHOLOGIE LOURDE | 2004-01-01 |
Q3010
PRIMES E30 10
Le profil de paye « PRIMES E30 10 » (code Q3010) regroupe une seule rubrique de rémunération : la PRIME ENDOSCOPIES. Il s'agit donc d'un profil ciblé, destiné à être rattaché aux contrats du personnel médical ou paramédical intervenant dans l'activité d'endoscopie (médecins endoscopistes, infirmiers de bloc, aides spécialisés participant aux actes). Sa vocation est strictement indemnitaire : lors du calcul du bulletin, il déclenche le versement de la prime liée à la pratique ou à l'assistance des examens endoscopiques, en complément du salaire de base porté par le profil principal de l'agent. Le suffixe « E30 10 » suggère un palier ou un taux paramétré (niveau 30, variante 10) permettant de différencier les bénéficiaires selon leur degré d'implication. Compte tenu du périmètre limité à une seule rubrique, ce profil n'a pas vocation à constituer la rémunération principale, mais à compléter un profil de base existant.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1419 | PRIME ENDOSCOPIES | 2004-01-01 |
Q3011
PRIMES E30 11
Le profil de paye « PRIMES E30 11 » (code Q3011) regroupe une seule rubrique : la prime de chimiothérapie. Il s'adresse aux agents exposés, dans le cadre de leurs fonctions, à la manipulation ou à l'administration de produits cytotoxiques utilisés en chimiothérapie — typiquement le personnel soignant et pharmaceutique des services d'oncologie hospitaliers (infirmiers, préparateurs, manipulateurs, médecins concernés). Appliqué à un contrat, ce profil déclenche sur le bulletin le versement de cette prime de sujétion liée au risque chimique et à la pénibilité spécifique de l'activité. La rémunération principale et les autres indemnités restant gérées par d'autres profils, Q3011 sert ici de complément ciblé, activé uniquement pour les contrats éligibles à cette sujétion particulière, selon les règles internes propres à l'établissement.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1422 | PRIME DE CHIMIOTHERAPIE | 2004-01-01 |
Q3012
PRIMES E30 12
Le profil de paye « PRIMES E30 12 » (code Q3012) constitue un regroupement très ciblé puisqu'il ne contient qu'une seule rubrique : la PRIME FLEXIBILITE BLOC. Au vu de son libellé, ce profil s'adresse vraisemblablement à une catégorie spécifique de salariés soumis à une organisation du travail en blocs horaires ou en équipes flexibles, typiquement des collaborateurs dont les plannings imposent une amplitude ou une rotation contraignante. Appliqué à un contrat, il déclenche sur le bulletin le calcul et le versement d'une prime de flexibilité destinée à compenser cette sujétion organisationnelle. Le rattachement « E30 12 » suggère un rattachement à un échelon, une période ou un barème interne particulier. En l'absence d'autres rubriques associées (cotisations, retenues, primes complémentaires), ce profil reste mono-objet et se limite strictement à l'attribution de cette indemnité de flexibilité.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1417 | PRIME FLEXIBILITE BLOC | 2004-01-01 |
Q3013
PRIMES E30 13
Le profil de paye « PRIMES E30 13 » (code Q3013) regroupe deux rubriques de primes appliquées à un contrat : la PRIME POLYVALENTE BLOC et la PRIME FLEXIBILITE BLOC. Le rattachement explicite à un « BLOC » et la nature des primes orientent ce profil vers le personnel opérationnel travaillant en équipes organisées par blocs, typiquement des opérateurs ou agents de production en environnement industriel ou logistique. La référence « E30 13 » suggère un échelon ou un niveau de classification spécifique au sein de cette catégorie. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement de deux compléments de rémunération : l'un récompensant la polyvalence du salarié (capacité à tenir plusieurs postes), l'autre sa flexibilité (adaptation aux horaires ou affectations). Il n'intègre ni salaire de base, ni cotisations, et reste centré sur la valorisation des compétences et de la disponibilité.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1408 | PRIME POLYVALENTE BLOC | 2004-01-01 |
| 1417 | PRIME FLEXIBILITE BLOC | 2004-01-01 |
Q3014
PRIMES E30 14
Le profil de paye « PRIMES E30 14 » (code Q3014) correspond, d'après son libellé, à un regroupement destiné à porter des primes spécifiques liées à un dispositif interne référencé « E30 14 ». La séquence numérique évoque vraisemblablement un échelon, un indice catégoriel ou un millésime (année 2014) propre à la grille de rémunération de l'organisme. Ce profil serait donc rattaché aux contrats d'agents éligibles à cette catégorie de primes, sans que l'on puisse préciser davantage le métier ou le statut concerné. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Une mise à jour par le service paye est nécessaire pour rattacher les rubriques de prime correspondantes et rendre ce profil opérationnel.
Q3015
PRIMES E30 15
Le profil de paye « PRIMES E30 15 » (code Q3015) est un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes spécifiques rattachées à la catégorie ou à l'échelon « E30 15 ». Il s'applique vraisemblablement à une population ciblée de salariés relevant de ce niveau de classification, et a vocation à automatiser le versement de primes récurrentes sur leur bulletin de paye. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc inactif et ne déclenche aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Avant utilisation, il convient de rattacher les rubriques de prime concernées (montants, bases, conditions d'attribution) afin que le profil produise effectivement les éléments de rémunération attendus pour les contrats qui lui sont liés.
Q3016
PRIMES E30 16
Le profil de paye « PRIMES E30 16 » (code Q3016) est, comme son libellé l'indique, un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel identifiée en interne par le repère « E30 » et au millésime ou à la campagne « 16 ». Dans l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'entraîne donc, en l'état, aucun calcul ni ligne sur le bulletin des contrats auxquels il serait rattaché. Concrètement, son application à un salarié resterait sans effet sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer tant qu'aucune rubrique de prime n'y aura été ajoutée. Il convient de vérifier auprès du service paye si ce profil est en cours de construction, obsolète, ou s'il doit être alimenté par les rubriques de primes prévues pour la population « E30 ».
Q3017
PRIMES E30 17
Le profil de paye « PRIMES E30 17 » (code Q3017) est, comme son libellé l'indique, un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à un dispositif interne identifié par la référence « E30 17 » (catégorie, échelon ou campagne de prime millésimée 2017). Sa vocation est de regrouper, pour les contrats concernés, l'ensemble des rubriques nécessaires au calcul et à l'affichage de cette prime sur le bulletin : base, taux ou montant forfaitaire, et éventuelles cotisations associées. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il est donc inactif et ne produit aucune ligne sur les bulletins des salariés auxquels il serait affecté. Avant toute utilisation en paye réelle, il convient de compléter le paramétrage en y associant les rubriques de prime attendues, ou de l'archiver s'il n'est plus exploité.
Q3018
PRIMES E30 18
Le profil de paye « PRIMES E30 18 » (code Q3018) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il regroupe vraisemblablement des primes liées à un échelon, un grade ou une catégorie identifiée par le repère « E30 », dans une version ou un millésime « 18 ». À ce stade, le profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc déclaré dans la nomenclature mais reste vide, sans effet concret sur la paye tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée. Concrètement, l'appliquer à un contrat ne déclenchera ni calcul, ni ligne supplémentaire sur le bulletin. Avant utilisation en production, il convient de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de primes correspondant à la population ciblée.