HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q0704
PRIMES E0704
Le profil de paye « PRIMES E0704 » (code Q0704) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul des primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population spécifique identifiée par le code E0704, vraisemblablement un service, un établissement ou une catégorie de personnel dédiée, et qu'il sert à centraliser les éléments variables de rémunération de type primes (prime de rendement, d'ancienneté, de responsabilité, exceptionnelle, etc.). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une coquille fonctionnelle, prête à recevoir les rubriques de primes correspondantes mais sans effet concret sur le bulletin tant qu'aucune ligne n'y est associée. Une revue du paramétrage par le service paye est recommandée pour activer le calcul.
Q0705
PRIMES E0705
Le profil de paye « PRIMES E0705 » (code Q0705) constitue, d'après son intitulé, un regroupement destiné à porter des primes associées à la référence interne E0705. Cette codification suggère un usage ciblé sur une population ou un service précis, vraisemblablement identifié par le code E0705 dans la nomenclature de l'établissement, plutôt qu'un profil de paye généraliste applicable à l'ensemble du personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est donc déclaré mais reste vide, ce qui signifie qu'aucun élément de prime ne sera calculé ni affiché sur le bulletin tant que le service paye n'aura pas associé les rubriques correspondantes. Il convient de compléter ce profil avant toute affectation à un contrat, sous peine d'absence d'impact sur la rémunération.
Q0706
PRIMES E0706
Le profil de paye « PRIMES E0706 » (code Q0706) est un regroupement destiné, comme son libellé le suggère, à porter des primes spécifiques rattachées au périmètre ou à la catégorie identifiée par le code « E0706 ». Dans la structure CEGI, un profil de paye sert à appliquer automatiquement un ensemble de rubriques à un contrat dès son affectation, garantissant ainsi une homogénéité de traitement entre salariés relevant de la même population. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour usage futur, ou d'une coquille devenue obsolète. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye sa finalité réelle et d'y rattacher les rubriques de primes attendues.
Q0707
PRIMES E0707
Le profil de paye « PRIMES E0707 » (code Q0707) constitue un gabarit destiné à regrouper les rubriques de primes applicables à un contrat donné. Son libellé suggère qu'il est dédié au traitement d'éléments variables de rémunération de type primes, vraisemblablement rattachés à une catégorie de personnel ou à un service identifié par le code E0707 (probablement un établissement, une direction ou un grade interne à la nomenclature CEGI). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour le moment, aucun calcul sur le bulletin de paye des salariés auxquels il serait rattaché. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'un modèle réservé pour un usage futur. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y rattacher les rubriques de primes correspondantes afin qu'il produise des montants exploitables en paye.
Q0708
PRIMES E0708
Le profil de paye « PRIMES E0708 » (code Q0708) constitue, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin de salaire. La référence « E0708 » suggère un rattachement à une catégorie ou à un service identifié dans la nomenclature interne, vraisemblablement un groupe de salariés éligibles à un ensemble de primes communes (prime de fonction, d'ancienneté, de rendement ou indemnité catégorielle). En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il joue donc le rôle de coquille de paramétrage, sans impact effectif sur le calcul du bulletin tant qu'aucune rubrique n'y est associée. Pour le responsable RH/paye, il convient soit de compléter ce profil par les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un modèle en attente d'activation ou d'un doublon à archiver.
Q0709
PRIMES E0709
Le profil de paye « PRIMES E0709 » (code Q0709) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un profil dédié au traitement d'éléments variables de rémunération (primes diverses), probablement rattaché à une population identifiée par le code « E0709 » dans le référentiel de l'organisation (catégorie de personnel, service ou type de contrat spécifique). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'a donc, pour le moment, aucun impact effectif sur le calcul du bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille à compléter par le service paye. Une revue par le gestionnaire est recommandée pour y rattacher les rubriques de primes pertinentes avant toute utilisation opérationnelle.
Q0710
PRIMES E0710
Le profil de paye « PRIMES E0710 » (code Q0710) est un regroupement destiné à centraliser le traitement des primes versées aux salariés rattachés à l'entité ou au périmètre identifié par le code E0710. Son intitulé indique qu'il a vocation à porter exclusivement des éléments de rémunération variables de type primes (et non le salaire de base, les cotisations ou les retenues), appliqués au contrat de travail concerné lors de l'établissement du bulletin de paye. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais inactive sur le bulletin, qui ne génère aucun calcul ni ligne tant que des rubriques de primes n'y sont pas associées. Une revue du paramétrage par le service paye est recommandée pour confirmer son usage prévu et alimenter les rubriques correspondantes.
Q2700
PRIMES GENERALES E27
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E27 » (code Q2700) regroupe 24 rubriques destinées à enrichir la rémunération variable d'une population de salariés relevant vraisemblablement de l'établissement ou de la catégorie E27, avec une orientation cadres ou agents de maîtrise au vu des éléments présents : complément groupe B, prime de responsabilité, prime d'objectif fixe et prime de rendement évoquent un personnel évalué sur des objectifs et porteur d'une responsabilité opérationnelle. La présence de la garde d'astreinte et de la prime de reporting clôture suggère des fonctions à sujétions particulières (astreintes, échéances comptables ou de production). Ce profil calcule sur le bulletin l'ensemble des primes générales applicables au contrat, ainsi que le suivi des jours RTT acquis. Il sert ainsi à centraliser, pour chaque paie, la part variable et les compléments de rémunération de cette catégorie.
24 rubrique(s) associée(s)
Q2702
PRIMES SOINS DIVERS E27
Le profil de paye « PRIMES SOINS DIVERS E27 » (code Q2702) regroupe deux rubriques destinées au calcul et au versement d'une prime d'assiduité spécifique au personnel soignant rattaché à l'entité ou échelon E27. Il s'applique vraisemblablement aux agents exerçant des fonctions de soins divers (aides-soignants, agents de service hospitalier, personnel paramédical polyvalent), pour lesquels une prime d'assiduité est prévue conventionnellement. La première rubrique calcule le taux horaire de référence de la prime d'assiduité « soins divers » (E27), servant de base au calcul. La seconde applique ce taux pour produire le montant de la prime d'assiduité versée sur le bulletin. Concrètement, le profil automatise l'évaluation du taux horaire puis la liquidation de la prime, garantissant un traitement homogène et conforme pour les contrats concernés.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5044 | calcul tx hor pri assidu soins div (e27) | 2004-01-01 |
| 7026 | PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS | 2004-01-01 |
Q2703
PRIMES SERV GENERAUX E27
Le profil de paye « PRIMES SERV GENERAUX E27 » (code Q2703) regroupe les rubriques de primes appliquées aux agents affectés aux services généraux relevant de l'entité ou établissement codifié E27. Il s'adresse donc au personnel non-cadre exerçant des fonctions support (entretien, logistique, accueil, manutention) rattaché à ce périmètre. Ce profil active deux rubriques complémentaires sur le bulletin : d'une part le calcul du taux horaire de la prime d'assiduité propre aux services généraux (E27), d'autre part le versement effectif de la prime d'assiduité correspondante. Concrètement, il valorise la présence régulière du salarié en déterminant d'abord la base horaire applicable, puis en générant le montant de la prime à porter en paye. Son rôle est strictement indemnitaire, lié à la présence et au périmètre des services généraux.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5046 | calcul tx hor pri assidu serv gen (e27) | 2004-01-01 |
| 7027 | PRIME ASSIDUITE SERV GENERAUX | 2004-01-01 |
Q2704
PRIMES ADMINISTRATIF E27
Le profil de paye « PRIMES ADMINISTRATIF E27 » (code Q2704) regroupe deux rubriques destinées à valoriser la prime d'assiduité du personnel administratif relevant de l'échelle ou catégorie E27. Il s'adresse donc aux agents administratifs concernés par ce statut, et non aux personnels enseignants ou techniques. Son rôle sur le bulletin se déroule en deux temps : d'abord, une rubrique de calcul détermine le taux horaire de la prime d'assiduité administrative E27 (« calcul tx hor pri assidu admi (e27) »), servant de base technique ; ensuite, la rubrique « PRIME ASSIDUITE ADMINISTRATIF » applique ce taux pour produire le montant effectivement versé au salarié. Ce profil automatise ainsi, pour chaque contrat administratif éligible, la liquidation mensuelle d'une prime liée à la présence effective de l'agent.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5041 | calcul tx hor pri assidu admi (e27) | 2004-01-01 |
| 7028 | PRIME ASSIDUITE ADMINISTRATIF | 2004-01-01 |
Q2705
PRIMES IDE VACATAIRES E27
Le profil de paye « PRIMES IDE VACATAIRES E27 » (code Q2705) s'adresse, comme son libellé l'indique, aux infirmiers diplômés d'État (IDE) employés sous statut de vacataires, rattachés au périmètre E27. Il regroupe trois rubriques destinées à valoriser, sur le bulletin, les primes spécifiques à cette catégorie de personnel soignant non titulaire. Concrètement, il prend en charge le calcul d'un taux horaire dédié à la prime d'assiduité des IDE vacataires (E27), le versement de cette prime d'assiduité, ainsi qu'une prime de fidélité récompensant la continuité de service. Appliqué au contrat d'un IDE vacataire, ce profil automatise donc la liquidation des éléments variables liés à la présence effective et à l'ancienneté, sans intervenir sur le salaire de base ni sur les cotisations, qui relèvent d'autres profils.
3 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1381 | PRIME DE FIDELITE | 2004-01-01 |
| 5038 | calcul tx hor pri assidu ide vac(e27) | 2004-01-01 |
| 7030 | PRIME ASSIDUITE IDE VACATAIRES | 2004-01-01 |
Q2706
PRIMES ASQ VACATAIRES E27
Le profil de paye « PRIMES ASQ VACATAIRES E27 » (code Q2706) regroupe les rubriques liées au versement d'une prime d'assiduité destinée au personnel soignant vacataire, vraisemblablement les agents des services qualifiés (ASQ) rattachés à l'établissement ou service codé E27. Il s'applique donc à des agents non titulaires, rémunérés à la vacation, exerçant des fonctions de soins. Concrètement, ce profil enchaîne deux rubriques : d'abord le calcul d'un taux horaire spécifique à la prime d'assiduité soins pour vacataires (E27), puis l'application de la prime d'assiduité soins divers vacataires elle-même. Sur le bulletin, il se traduit par une ligne de prime d'assiduité valorisée à partir d'un taux horaire dédié, venant compléter la rémunération principale des vacataires concernés, sans intervenir sur les autres éléments de paye.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5042 | calcul tx hor pri assidu soins vac (e27) | 2004-01-01 |
| 7029 | PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS VAC. | 2004-01-01 |
Q2707
PRIMES E27 07
Le profil de paye « PRIMES E27 07 » (code Q2707) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par le segment « E27 07 », vraisemblablement un échelon, une catégorie professionnelle ou une cohorte particulière au sein du personnel, à laquelle s'appliquent des primes dédiées (montants forfaitaires, indemnités ou compléments de rémunération). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, tant qu'aucune rubrique de prime n'y sera associée, son application à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin. Une revue du paramétrage par le service paye est recommandée pour préciser les primes attendues et compléter le profil.
Q2708
PRIMES E27 08
Le profil de paye « PRIMES E27 08 » (code Q2708) est un regroupement destiné, d'après son libellé, à porter des primes spécifiques à une catégorie de personnel identifiée par le code interne E27, au titre de la période ou de la campagne 08. Il s'agit vraisemblablement d'un profil complémentaire, activé sur certains contrats pour ajouter des éléments variables de rémunération (primes ponctuelles, indemnités catégorielles) en surcouche du profil principal de l'agent. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant qu'il reste vide. Pour devenir opérationnel, il devra être alimenté avec les rubriques de prime correspondantes (gain brut, bases de cotisation, éventuelle imposition) et affecté aux contrats des bénéficiaires concernés. En l'état, il convient de le considérer comme un profil en cours de paramétrage ou réservé pour usage futur.
Q2709
PRIMES E27 09
Le profil de paye « PRIMES E27 09 » (code Q2709) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé évoque un ensemble de primes, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel ou à un service identifié par le repère « E27 09 » (probablement un code organisationnel, un échelon ou une période de référence). À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il n'engendre donc, en l'état, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des salariés concernés. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille conservée à des fins d'historique ou de classification. Avant toute affectation à un contrat, il est recommandé de compléter la liste des rubriques de primes attendues et d'en valider le périmètre métier avec le service paye.
Q2710
PRIMES E27 10
Le profil de paye « PRIMES E27 10 » (code Q2710) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'une catégorie spécifique de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un rattachement à un échelon, une catégorie ou un dispositif interne identifié par le code « E27 10 », vraisemblablement appliqué à un sous-ensemble de personnel concerné par ce type d'indemnité complémentaire. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, soit en cours de configuration, soit obsolète, soit conservée à titre d'archivage. Tant que des rubriques n'y sont pas rattachées, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son usage prévu et compléter, le cas échéant, les rubriques attendues.
Q2711
PRIMES E27 11
Le profil de paye « PRIMES E27 11 » (code Q2711) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie spécifique de personnel identifiée par le code « E27 », vraisemblablement un échelon, une catégorie professionnelle ou une affectation interne, avec une variante numérotée « 11 » (période, version ou sous-catégorie). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarative, prête à recevoir les éléments de prime correspondants mais sans effet concret sur le bulletin tant qu'aucune rubrique n'y est associée. Une revue avec le service paye est recommandée pour confirmer la population cible et compléter le contenu.
Q2712
PRIMES E27 12
Le profil de paye « PRIMES E27 12 » (code Q2712) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il cible un ensemble de primes liées à une catégorie ou un échelon identifié par le code « E27 », appliqué sur la période ou l'échéance « 12 » (potentiellement le mois de décembre ou un douzième de référence). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'entraîne donc, pour le moment, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait rattaché. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration ou d'un modèle réservé, qu'il conviendra de compléter avec les rubriques de primes attendues avant toute utilisation opérationnelle en gestion de la paye.
Q2713
PRIMES E27 13
Le profil de paye « PRIMES E27 13 » (code Q2713) constitue, comme son nom le suggère, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie ou à un échelon repéré par le code interne « E27 13 ». Dans l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte toutefois aucune rubrique associée : il n'effectue donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paie des contrats auxquels il serait rattaché. Concrètement, l'affectation de ce profil à un salarié resterait sans incidence sur sa rémunération, ses cotisations ou ses indemnités tant qu'aucune rubrique de prime n'y aura été rattachée. Il s'apparente ainsi à une coquille préparatoire, en attente de configuration. Une revue par le service paye est recommandée afin soit d'y intégrer les rubriques de primes attendues, soit de le désactiver s'il n'est plus utilisé.
Q2714
PRIMES E27 14
Le profil de paye « PRIMES E27 14 » (code Q2714) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent d'éléments sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il concentre des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie ou à un échelon « E27 » sur l'exercice ou la période 14, et qu'il s'adresse à une population de salariés éligibles à ce dispositif indemnitaire particulier. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produira donc aucune ligne sur le bulletin tant qu'il ne sera pas alimenté. Il convient de le compléter avec les rubriques de primes attendues, ou de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, archivé, ou remplacé par une version active équivalente.
Q2715
PRIMES E27 15
Le profil de paye « PRIMES E27 15 » (code Q2715) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à un échelon, un grade ou un dispositif indemnitaire référencé « E27 15 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est donc déclaré dans le référentiel mais reste vide de contenu opérationnel. Concrètement, son application à un contrat n'entraînerait, à ce jour, aucun calcul ni ligne supplémentaire sur le bulletin de paye. Il s'agit probablement d'un profil en cours de construction, archivé, ou réservé à un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il conviendra de l'alimenter avec les rubriques de primes correspondantes et d'en préciser la population cible (catégorie, statut, métier) afin qu'il produise les versements attendus.
Q2800
PRIMES GENERALES E28
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E28 » (code Q2800) regroupe 19 rubriques destinées à enrichir le bulletin de salaire au-delà de la rémunération de base. Au vu des intitulés (prime de responsabilité, prime de radioprotection, prime complémentaire CRP, prime de chimiothérapie, complément et prime différentiels, jours RTT acquis), il s'applique à du personnel relevant d'un établissement de santé, vraisemblablement des agents exposés à des activités médicales spécifiques comme la radiothérapie ou la chimiothérapie. Il concerne typiquement des salariés mensualisés bénéficiant de RTT et de sujétions particulières liées à leur poste. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement des primes générales et spécialisées rattachées au contrat, ainsi que le suivi des compléments différentiels garantissant un maintien de rémunération et la comptabilisation des droits à RTT acquis.
19 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2005-04-01 |
| 1390 | COMPLEMENT DIFFERENTIEL | 2004-01-01 |
| 1391 | PRIME DE RESPONSABLILITE | 2004-01-01 |
| 1392 | PRIME | 2004-01-01 |
| 1393 | PRIME DIFFERENTIELLE | 2004-01-01 |
| 1394 | PRIME RESP RADIOPROTECTION | 2004-01-01 |
| 1401 | PRIME COMPLEMENTAIRE CRP | 2004-01-01 |
| 1427 | PRIME DE CHIMIOTHERAPIE | 2004-01-01 |
| 1428 | PRIME DEPOSITOIRE | 2004-01-01 |
| 5047 | Tx horaire Salaire de base + elts fixes | 2004-01-01 |
| 5048 | calcul tx hor pri assidu ctt (e27/28/29) | 2004-01-01 |
| 7035 | PRIME ASSIDUITE | 2004-01-01 |
| 7042 | MAINTIEN DE SALAIRE | 2004-01-01 |
| 7048 | MAINTIEN DE SALAIRE | 2004-01-01 |
| 7096 | MAINTIEN DE SALAIRE | 2004-01-01 |
| 8685 | HEURES SOLIDARITE EN MOINS | 2005-01-01 |
| 8687 | JOUR/HEURES SOLIDARITE EN MOINS RTT | 2005-01-01 |
| 8685 | HEURES SOLIDARITE EN MOINS | 2006-06-01 → 2006-06-30 |
| 8687 | JOUR/HEURES SOLIDARITE EN MOINS RTT | 2006-06-01 → 2006-06-30 |
Q2802
PRIMES SOINS DIV ERS E28
Le profil de paye « PRIMES SOINS DIV ERS E28 » (code Q2802) regroupe deux rubriques destinées au calcul et au versement d'une prime d'assiduité spécifique aux personnels exerçant dans le secteur des soins divers, vraisemblablement rattachés à l'établissement ou service codifié E28. Il s'applique aux agents concernés par cette catégorie soignante, dont la rémunération intègre une part variable liée à la présence effective. La première rubrique détermine le taux horaire de la prime d'assiduité soins divers (E28), tandis que la seconde liquide la PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS proprement dite sur le bulletin. Ce profil automatise ainsi, pour les contrats éligibles, le chaînage entre le calcul du taux et l'application de la prime, garantissant une valorisation cohérente de l'assiduité du personnel soignant rattaché au périmètre E28.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5043 | calcul tx hor pri assidu soins div (e28) | 2004-01-01 |
| 7033 | PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS | 2004-01-01 |
Q2803
PRIMES SECRETAIRES E28
Le profil de paye « PRIMES SECRETAIRES E28 » (code Q2803) regroupe les rubriques dédiées à la prime d'assiduité des secrétaires relevant de l'échelle ou catégorie E28. Il s'applique aux contrats du personnel administratif occupant un poste de secrétaire rattaché à ce classement statutaire, et reste sans objet pour les autres catégories d'agents.
Concrètement, ce profil enchaîne deux rubriques complémentaires sur le bulletin. La première, « calcul tx hor pri assidu secr (e28) », détermine le taux horaire de référence servant d'assiette à la prime d'assiduité. La seconde, « PRIME ASSIDUITE SECRETAIRES », exploite ce taux pour liquider effectivement le montant versé au salarié au titre de sa présence effective. L'ensemble assure ainsi, en deux étapes, le calcul automatisé et traçable de cette prime catégorielle.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5036 | calcul tx hor pri assidu secr (e28) | 2004-01-01 |
| 7034 | PRIME ASSIDUITE SECRETAIRES | 2004-01-01 |
Q2804
PRIMES E28 04
Le profil de paye « PRIMES E28 04 » (code Q2804) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul du bulletin lorsqu'il est rattaché à un contrat. Son intitulé suggère qu'il porte sur un ensemble de primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie ou un échelon identifié par le code « E28 04 », ce qui évoque un profil ciblé sur une population restreinte d'agents bénéficiaires de ces indemnités complémentaires. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'une coquille en attente de configuration, soit d'un profil historique conservé pour traçabilité. Une revue par l'équipe paye est recommandée afin de rattacher les rubriques de primes attendues ou, à défaut, d'archiver ce profil pour éviter toute affectation contractuelle inactive.
Q2805
PRIMES E28 05
Le profil de paye « PRIMES E28 05 » (code Q2805) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie ou un échelon repéré par la codification interne « E28 05 » (par exemple un échelon, un grade ou une famille d'emploi propre à votre nomenclature). Sa vocation est donc d'appliquer automatiquement, sur le bulletin des contrats concernés, le bouquet de primes correspondant à ce positionnement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'un modèle réservé pour un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il convient d'y rattacher les rubriques de primes attendues et d'en valider le mode de calcul avec le service paye.
Q2806
PRIMES E28 06
Le profil de paye « PRIMES E28 06 » (code Q2806) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il vise le versement de primes spécifiques associées à la catégorie ou à l'échelon « E28 », pour la période ou la campagne « 06 » (probablement le sixième mois ou la sixième vague de paiement). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'effectue donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye et n'alimente ni le brut, ni les cotisations, ni le net. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage, d'un profil archivé ou d'un modèle réservé pour une configuration ultérieure. Avant toute affectation à un agent, il convient de compléter la liste des rubriques de primes attendues et d'en valider les règles de calcul avec le service paye.
Q2807
PRIMES E28 07
Le profil de paye « PRIMES E28 07 » (code Q2807) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le versement de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population ciblée identifiée par le code interne « E28 07 », vraisemblablement une catégorie ou un échelon particulier de personnel rattaché à une convention ou un service donné. Dans son principe, ce profil sert à automatiser l'application d'un panier de primes au contrat concerné, évitant la saisie manuelle de chaque rubrique. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc inactif sur le plan du calcul et n'engendre, à ce jour, aucune ligne ni montant sur le bulletin. Une mise à jour du paramétrage est nécessaire pour le rendre opérationnel.
Q2808
PRIMES E28 08
Le profil de paye « PRIMES E28 08 » (code Q2808) est un regroupement de rubriques destiné à appliquer un ensemble de primes spécifiques à un contrat de travail. L'intitulé suggère un dispositif lié à une catégorie « E28 », vraisemblablement un échelon, une catégorie professionnelle ou un service interne identifié par ce code, avec un millésime ou une variante « 08 ». Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne ni aucun calcul sur le bulletin de paye des salariés concernés. Ce profil apparaît comme une coquille en attente de configuration, soit créée par anticipation, soit en cours de mise en place, soit obsolète. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye les rubriques de primes à y associer pour qu'il devienne opérationnel.