PRIME INFIRMIERE DOULEUR

rubriques code 1702 variante 27794 ○ archivée

Période d'application : 1980-01-012010-08-31

À propos

Rubrique « PRIME INFIRMIERE DOULEUR » (code 1702) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Inactive à ce jour. Une seule variante de formule définie.

Explication

Cette regle calcule le montant de la prime infirmiere pour penibilite (douleur) versee a l'agent sur sa paie du mois, ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree dans son taux horaire de reference. Le calcul ne se declenche que si l'agent est effectivement eligible a la prime infirmiere douleur : un indicateur d'eligibilite doit etre actif (different de zero). Si l'agent n'est pas concerne, aucun montant n'est attribue et aucun ajustement du taux horaire n'est effectue. Lorsque l'agent est eligible, la prime versee n'est pas forcement le montant plein prevu : elle est proratisee en fonction du temps de travail reel de l'agent. Concretement, on prend le montant de reference de la prime, on le multiplie par le nombre d'heures effectivement travaillees (ou retenues comme base de paie) sur le mois, puis on divise par le nombre d'heures standard de l'etablissement. Ainsi, un agent a temps plein touche la prime entiere, tandis qu'un agent a temps partiel ou ayant eu des absences percoit une fraction proportionnelle a sa presence. En parallele, la regle determine la fraction de cette prime qui doit venir enrichir le taux horaire de l'agent. Cette part correspond au montant de reference rapporte aux heures standard de l'etablissement, autrement dit l'equivalent horaire de la prime. Cette valeur sert ensuite a recalculer correctement les elements de paie indexes sur le taux horaire (heures supplementaires, conges payes, indemnites diverses), afin que la prime soit bien prise en compte dans leur valorisation. En resume : la prime est versee au prorata du temps de presence pour les seuls agents eligibles, et son equivalent horaire est integre au taux horaire de reference pour ne pas penaliser l'agent sur les autres elements variables de sa paie.

Éléments référencés