HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q3019
PRIMES E30 19
Le profil de paye « PRIMES E30 19 » (code Q3019) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à centraliser des primes liées à un dispositif identifié « E30 19 », vraisemblablement une campagne, un échelon ou un exercice particulier (l'année 2019 ou un code interne). Sa vocation est de rattacher automatiquement, lors de l'affectation à un contrat, l'ensemble des rubriques de primes correspondantes sur le bulletin de salaire.
En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'a donc, pour le moment, aucun impact concret sur le calcul de la paye. Aucune prime, cotisation ou retenue n'est déclenchée par son rattachement à un contrat.
Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé, ou en attente d'alimentation par le service paye avant mise en production effective.
Q3020
PRIMES E30 20
Le profil de paye « PRIMES E30 20 » (code Q3020) est un regroupement destiné à être rattaché à un contrat pour piloter automatiquement le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation ciblée sur le versement de primes, vraisemblablement associées à une catégorie de personnel ou à un échelon spécifique (référence « E30 ») au titre d'une période ou d'un exercice identifié par « 20 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques de primes attendues, puis de vérifier les conditions d'application (population éligible, base, taux) afin de garantir un traitement de paye conforme.
Q3021
PRIMES E30 21
Le profil de paye « PRIMES E30 21 » (code Q3021) regroupe une seule rubrique de bulletin destinée à verser la « Prime ASQ et auxiliaire de puériculture polyvalente ». Il s'applique donc à un personnel soignant non médical exerçant en polyvalence sur des fonctions d'agent des services qualifié (ASQ) et d'auxiliaire de puériculture, typiquement dans un établissement médico-social ou une crèche/pouponnière rattachée. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche automatiquement le calcul et l'affichage sur le bulletin d'une indemnité forfaitaire reconnaissant cette polyvalence métier. Compte tenu du libellé « E30 21 », il s'agit vraisemblablement d'une variante datée (échelon ou millésime 2021) à utiliser pour les salariés concernés par ce dispositif spécifique de prime, à l'exclusion des autres éléments de rémunération gérés par leurs profils habituels.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1420 | PRIME ASQ ET AUX.PUER. POLYVALENTE | 2004-01-01 |
Q3022
PRIMES E30 22
Le profil de paye « PRIMES E30 22 » (code Q3022) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser l'application d'un ensemble cohérent d'éléments de paye sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation centrée sur le versement de primes, vraisemblablement rattachées à une catégorie ou un échelon identifié par le repère « E30 22 » (possiblement un échelon, un grade ou une campagne 2022). À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un modèle archivé ou désactivé. Une intervention du gestionnaire paye est nécessaire pour rattacher les rubriques de primes attendues avant toute affectation à un contrat actif.
Q3023
PRIMES E30 23
Le profil de paye « PRIMES E30 23 » (code Q3023) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Il ne contient qu'une seule rubrique associée : la PRIME ENDOSCOPIES. Au vu de cet intitulé, ce profil s'adresse vraisemblablement au personnel médical et paramédical intervenant dans les actes d'endoscopie (médecins gastro-entérologues, infirmiers de bloc, aides-soignants affectés à l'unité d'endoscopie). Sur le bulletin, son rôle est d'ajouter automatiquement la prime liée à cette activité spécifique, sans gérer d'autres éléments de rémunération. Le libellé « E30 23 » suggère un rattachement à un service, un échelon ou un millésime budgétaire précis, à confirmer auprès du paramétrage RH. Ce profil reste donc volontairement étroit : il sert à isoler le versement de la prime endoscopies pour les contrats concernés.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1419 | PRIME ENDOSCOPIES | 2004-01-01 |
Q3024
PRIMES E30 24
Le profil de paye « PRIMES E30 24 » (code Q3024) regroupe une seule rubrique : la prime de scanner et coronarographie. Au vu de son intitulé, ce profil s'adresse aux personnels hospitaliers exerçant dans les services d'imagerie médicale et de cardiologie interventionnelle — typiquement médecins radiologues, cardiologues, manipulateurs en électroradiologie, infirmiers et techniciens affectés aux salles de scanner et de coronarographie. Il vise à rémunérer l'exposition spécifique liée à ces actes techniques (rayonnements ionisants, sujétions particulières). Sur le bulletin, ce profil déclenche le versement d'une indemnité dédiée, calculée selon le barème associé à la rubrique, et vient s'ajouter au salaire de base. La désignation « E30 24 » suggère un rattachement à un échelon, un grade ou un millésime barémique propre à cette catégorie. Profil simple, à vocation indemnitaire ciblée.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1418 | PRIME DE SCANNER ET CORONAROGRAPHIE | 2004-01-01 |
Q3025
PRIMES E30 25
Le profil de paye « PRIMES E30 25 » (code Q3025) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il concerne une campagne ou un exercice spécifique (vraisemblablement lié à un échelon E30 et à l'année 2025), et qu'il vise à centraliser les primes versées à une population ciblée de salariés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille préparatoire, non opérationnelle sur le bulletin. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques (nature des primes, bases, taux, plafonds) afin de garantir un calcul conforme et auditable. Tant qu'il reste vide, son application n'entraînera aucun impact sur la rémunération.
Q3026
PRIMES E30 26
Le profil de paye « PRIMES E30 26 » (code Q3026) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'une prime spécifique sur le bulletin. Il ne comporte qu'une seule rubrique associée : l'indemnité de responsabilité médicale. Au vu de cette composition, ce profil s'adresse aux personnels exerçant une fonction médicale assortie d'une responsabilité particulière, vraisemblablement des médecins ou praticiens hospitaliers occupant un poste à charge clinique ou d'encadrement. Concrètement, lorsqu'il est appliqué à un contrat, ce profil déclenche le versement mensuel de l'indemnité de responsabilité médicale, sans cumuler d'autres éléments de rémunération ni de cotisations spécifiques. Il sert donc d'unité de paramétrage ciblée, facilitant l'attribution homogène de cette prime aux agents concernés sans saisie individuelle.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1423 | INDEMNITE DE RESPONSABILITE MEDICALE | 2004-01-01 |
Q3027
PRIMES E30 27
Le profil de paye « PRIMES E30 27 » (code Q3027) regroupe deux rubriques indemnitaires destinées au personnel médical, et plus précisément aux sages-femmes exerçant en bloc opératoire ou en salle d'accouchement. Il s'applique donc à un contrat de sage-femme assumant des responsabilités cliniques particulières, vraisemblablement dans un établissement hospitalier. Sur le bulletin de paie, ce profil déclenche automatiquement le calcul et le versement de deux compléments de rémunération : la prime sage-femme bloc, qui rétribue l'exercice en environnement opératoire, et l'indemnité de responsabilité médicale, qui valorise la charge professionnelle et le niveau d'engagement attendu. En rattachant ce profil au contrat, le gestionnaire paye garantit l'application homogène de ces deux indemnités sans avoir à les saisir individuellement, et sécurise ainsi le traitement mensuel des agents concernés.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1407 | PRIME SAGE-FEMME BLOC | 2004-01-01 |
| 1423 | INDEMNITE DE RESPONSABILITE MEDICALE | 2004-01-01 |
Q3028
PRIMES E30 28
Le profil de paye « PRIMES E30 28 » (code Q3028) regroupe deux rubriques de primes appliquées conjointement à un contrat. La composition – « PRIME GROSSESSES EN OBSERVATION » et « INDEMNITÉ DE RESPONSABILITÉ MÉDICALE » – oriente clairement ce profil vers le personnel médical et soignant exerçant en milieu hospitalier, plus précisément dans des services de gynécologie-obstétrique ou de suivi de grossesses pathologiques. Il s'adresse vraisemblablement à des médecins, sages-femmes ou infirmiers spécialisés assumant une responsabilité clinique directe. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement automatique de ces deux indemnités complémentaires au salaire de base : une prime liée à la prise en charge de patientes en observation et une indemnité valorisant la responsabilité médicale engagée. Le rattachement d'un contrat à ce profil évite la saisie individuelle de chaque rubrique et garantit la cohérence du traitement paye pour cette catégorie de personnel.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1410 | PRIME GROSSESSES EN OBSERVATION | 2004-01-01 |
| 1423 | INDEMNITE DE RESPONSABILITE MEDICALE | 2004-01-01 |
Q3029
PRIMES E30 29
Le profil de paye « PRIMES E30 29 » (code Q3029) constitue un regroupement de deux rubriques de primes appliqué automatiquement aux contrats concernés. Il combine la prime de scanner et coronarographie avec la prime de technicité, ce qui oriente clairement son usage vers le personnel médical et paramédical exerçant dans les services d'imagerie médicale et de cardiologie interventionnelle, où ces actes techniques justifient une rémunération complémentaire spécifique. Sur le bulletin de paye, ce profil ajoute donc systématiquement ces deux compléments aux rémunérations de base des agents éligibles, sans avoir à les saisir individuellement. Il sécurise ainsi l'application uniforme des primes liées à la technicité du poste et à la pratique d'examens spécialisés, tout en simplifiant la gestion paye pour les contrats relevant de ce périmètre métier précis.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1418 | PRIME DE SCANNER ET CORONAROGRAPHIE | 2004-01-01 → 2004-11-30 |
| 1436 | PRIME DE TECHNICITE | 2004-11-01 |
Q3030
PRIMES E30 30
Le profil de paye « PRIMES E30 30 » (code Q3030) regroupe deux rubriques de rémunération complémentaire destinées au personnel médical et paramédical, plus précisément aux sages-femmes affectées en bloc obstétrical. Il associe la prime sage-femme bloc, qui valorise l'exercice spécifique en salle de naissance, et l'indemnité de responsabilité médicale, qui rétribue le niveau d'engagement et de risque lié à l'acte de soin. Appliqué à un contrat, ce profil déclenche automatiquement le calcul et l'intégration de ces deux montants sur le bulletin de paie, sans qu'il soit nécessaire de saisir chaque rubrique individuellement. Il s'adresse ainsi aux agents éligibles à ces deux primes simultanément, généralement les sages-femmes titulaires d'un poste en bloc, et garantit une homogénéité de traitement pour cette catégorie de personnel.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1407 | PRIME SAGE-FEMME BLOC | 2005-07-01 |
| 1423 | INDEMNITE DE RESPONSABILITE MEDICALE | 2005-07-01 |
Q3100
RUBRIQUES GENERALES E31
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E31 » (code Q3100) regroupe 9 rubriques destinées à être appliquées automatiquement au bulletin d'un contrat donné. La nature des primes associées (PRIME INFORMATIQUE, PRIME BLOC, PRIME FIDELITE BLOC, PRIME SERVICE AMBULATOIRE, PRIME DE DEPLACEMENT, PRIME DE FLEXIBILITE, PRIME D'EMBAUCHE) oriente clairement ce profil vers du personnel soignant ou technique exerçant en environnement hospitalier, plus particulièrement au bloc opératoire et en service ambulatoire, avec un volet informatique éventuel. Il s'adresse donc à des salariés rattachés à l'entité ou établissement « E31 ». Concrètement, ce profil calcule et verse l'ensemble des primes récurrentes liées au poste : sujétions de bloc, mobilité, flexibilité horaire, fidélisation et prime d'embauche, sans avoir à les ajouter manuellement rubrique par rubrique sur chaque bulletin.
9 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1429 | PRIME INFORMATIQUE | 2004-01-01 |
| 1430 | PRIME BLOC | 2004-01-01 |
| 1431 | PRIME DE DEPLACEMENT | 2004-01-01 |
| 1457 | PRIME DE FLEXIBILITE | 2004-01-01 |
| 1674 | PRIME SERVICE AMBULATOIRE | 2004-01-01 |
| 1675 | PRIME FIDELITE BLOC | 2004-01-01 |
| 1676 | PRIME FIDELITE BLOC | 2004-01-01 |
| 1677 | PRIME D'EMBAUCHE | 2004-01-01 |
| 1703 | PRIME DE STERILISATION ASH | 2005-06-01 |
Q3101
PRIMES E3101
Le profil de paye « PRIMES E3101 » (code Q3101) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel identifiée par le code E3101, vraisemblablement un grade, un échelon ou une famille de poste interne à l'organisation. Vocation indiquée : centraliser le versement de primes (indemnités, gratifications ou compléments de rémunération) propres à cette population, en complément du salaire de base traité par un autre profil. En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc, à ce jour, aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Avant toute affectation à un contrat, il convient de l'alimenter avec les rubriques de primes attendues, puis de valider le résultat sur un bulletin de test.
Q3102
PRIMES E3102
Le profil de paye « PRIMES E3102 » (code Q3102) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié exclusivement au versement de primes, vraisemblablement associé à une catégorie de personnel ou à un échelon identifié par la référence « E3102 », plutôt qu'au calcul du salaire de base ou des cotisations. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produira donc aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été complété. Il convient, avant toute affectation à un contrat, de définir les rubriques de primes concernées (montants, bases, conditions de déclenchement) pour rendre ce profil opérationnel en paye.
Q3103
PRIMES E3103
Le profil de paye « PRIMES E3103 » (code Q3103) est un gabarit destiné à regrouper, sous une même entrée, l'ensemble des primes rattachées au périmètre E3103. Son libellé suggère une affectation à une catégorie de personnel ou à un service identifié par ce code interne (probablement une direction, un établissement ou une famille d'emplois codifiée E3103), pour lequel un bouquet spécifique de primes doit être appliqué sur le bulletin.
En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'engendre donc aujourd'hui aucun calcul automatique (ni indemnité, ni prime, ni base de cotisation) lors de la liquidation de la paye des contrats qui s'y rattachent. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de paramétrage : les rubriques de primes correspondantes restent à rattacher pour que le profil produise un effet sur les bulletins concernés.
Q3104
PRIMES E3104
Le profil de paye « PRIMES E3104 » (code Q3104) est un regroupement de rubriques destiné à porter des éléments de primes spécifiques, comme le suggère son libellé. Dans la nomenclature CEGI, ce type de profil est typiquement rattaché à un contrat afin de déclencher automatiquement, lors de chaque bulletin, les rubriques de primes correspondantes (prime de rendement, d'ancienneté, de poste, ou prime exceptionnelle selon le paramétrage métier). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille de paramétrage, prête à recevoir les rubriques de primes que le service paye souhaitera y rattacher. Tel quel, son application à un contrat n'aura aucun impact sur le bulletin tant que les rubriques métier (gain de prime, bases de calcul, éventuelles cotisations associées) n'auront pas été liées par l'administrateur paye.
Q3105
PRIMES E3105
Le profil de paye « PRIMES E3105 » (code Q3105) est un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin de salaire, un ensemble de primes identifiées par le code analytique E3105. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population spécifique de salariés éligibles à ces primes — vraisemblablement une catégorie de personnel ou un service rattaché au centre/code 3105 — mais le périmètre exact des bénéficiaires ne peut être confirmé sans information complémentaire sur la nomenclature interne. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur la paye tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient soit de rattacher les rubriques de primes attendues (montant, base, taux, cotisations associées), soit de vérifier qu'il ne s'agit pas d'un profil obsolète ou en cours de paramétrage avant toute affectation à un contrat.
Q3106
PRIMES E3106
Le profil de paye « PRIMES E3106 » (code Q3106) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de centraliser, sous une même entrée, les primes associées à la référence E3106. Le libellé suggère un usage ciblé sur une catégorie de personnel ou un dispositif spécifique identifié en interne par le code E3106, probablement un grade, un emploi ou une indemnité conventionnelle particulière. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye tant qu'il n'est pas alimenté. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage, en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes. Une vérification auprès du service paramétrage est recommandée avant toute application à un contrat actif, afin d'éviter une affectation sans effet.
Q3107
PRIMES E3107
Le profil de paye « PRIMES E3107 » (code Q3107) est un regroupement de rubriques destiné, comme son libellé le suggère, à porter un ensemble de primes spécifiques identifiées par la référence interne E3107. Dans la pratique CEGI, un profil de paye sert à attacher en bloc, à un contrat donné, l'ensemble des rubriques nécessaires au calcul du bulletin pour une catégorie de personnel ou une situation particulière. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le paramétrage, sans contenu de calcul effectif. En l'état, l'affecter à un contrat n'ajouterait ni ligne de prime, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de rattacher les rubriques de primes correspondantes et de préciser la population cible (statut, métier, catégorie) à laquelle ce profil doit s'appliquer.
Q3108
PRIMES E3108
Le profil de paye « PRIMES E3108 » (code Q3108) constitue un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes spécifiques identifiées par le code interne E3108. Ce type de profil est habituellement rattaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement, sur le bulletin, les éléments variables de rémunération propres à une catégorie de personnel ou à un dispositif indemnitaire particulier. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun impact effectif sur le calcul du bulletin et ne génère ni gain, ni retenue, ni cotisation. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, réservé pour un usage futur, ou conservé comme coquille en attente d'affectation de rubriques de primes. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Q3109
PRIMES E3109
Le profil de paye « PRIMES E3109 » (code Q3109) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, comme le suggère son libellé orienté « PRIMES » associé à la référence interne E3109. Dans la logique CEGI, un profil de paye sert à attacher automatiquement un ensemble cohérent de rubriques à un contrat dès son rattachement, afin d'industrialiser le calcul du bulletin pour une population homogène.
En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc inactif sur le plan du calcul et n'ajoute, à ce jour, aucune ligne au bulletin des salariés rattachés. Sans rubriques paramétrées, il n'est pas possible de préciser la catégorie de personnel ciblée, ni la nature exacte des primes versées. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute utilisation en production.
Q3110
PRIMES E3110
Le profil de paye « PRIMES E3110 » (code Q3110) constitue un regroupement destiné à porter les primes spécifiques associées à la série E3110. Son libellé suggère un dispositif ciblé sur une catégorie de personnel identifiée par ce code interne (probablement une grille, un échelon ou une famille de métiers de l'établissement), pour lequel des primes particulières doivent être versées en complément du salaire de base. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat ne produira aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été paramétrées. Il convient de compléter la configuration avant toute affectation en paye opérationnelle.
Q3300
RUBRIQUES GENERALES E33
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E33 » (code Q3300) regroupe 7 rubriques appliquées automatiquement au contrat d'un salarié rattaché à l'échelon ou catégorie E33. Au vu des libellés, il s'adresse vraisemblablement à du personnel soignant, en particulier un Infirmier Diplômé d'État (IDE), comme le suggère la « PRIME FIDELITE IDE ». Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul d'une cotisation mutuelle forfaitaire, d'une prime de responsabilité, d'une prime de fidélité IDE, d'une prime de panier liée aux conditions de travail, ainsi que d'une prime RAG (octobre 2003/juin 2004) accompagnée de ses régularisations semestrielles (janvier/juin et juillet/novembre). Il automatise ainsi l'application cohérente des éléments récurrents et des rappels rétroactifs propres à cette catégorie de personnel.
7 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86600 | MUTUELLE FORFAITAIRE | 2004-01-01 |
| 1435 | PRIME RESPONSABILITE | 2004-01-01 |
| 1463 | PRIME FIDELITE IDE | 2004-01-01 |
| 8537 | PRIME RAG Octobre2003/Juin2004 | 2004-07-01 → 2004-07-31 |
| 8986 | REGUL. RAG Janvier/Juin | 2004-07-01 |
| 8987 | REGUL. RAG Juillet/Novembre | 2004-07-01 |
| 81304 | PRIME DE PANIER | 2004-01-01 |
Q3301
PRIMES TECHNICITE E33
Le profil de paye « PRIMES TECHNICITE E33 » (code Q3301) regroupe une unique rubrique : la Prime de Technicité. Sa désignation, et notamment la référence E33, oriente vers une application aux personnels classés sur l'échelle 33, soit des fonctionnaires ou agents publics relevant des cadres supérieurs (typiquement les ingénieurs, administrateurs ou enseignants-chercheurs selon la grille indiciaire). Ce profil sert à intégrer automatiquement, sur le bulletin de paye des contrats concernés, le versement mensuel de la prime de technicité associée à ce grade. Lorsqu'il est rattaché à un contrat, le moteur de paye déclenche le calcul de cette indemnité statutaire en complément du traitement de base. Compte tenu du périmètre restreint à une seule rubrique, ce profil constitue une brique ciblée, dédiée à la gestion de cet élément variable spécifique à la catégorie E33.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1432 | PRIME DE TECHNICITE | 2004-01-01 |
Q3302
PRIMES REANIMATION E33
Le profil de paye « PRIMES REANIMATION E33 » (code Q3302) est un regroupement ciblé qui s'applique aux agents affectés à un service de réanimation, vraisemblablement le service identifié par le code E33. Il concerne donc le personnel hospitalier exerçant en unité de soins intensifs : infirmiers, aides-soignants ou médecins réanimateurs rattachés à cette structure. Ce profil ne contient qu'une seule rubrique, la « PRIME DE REANIMATION », ce qui en fait un profil mono-objet dédié exclusivement au versement de cette indemnité spécifique liée aux conditions particulières d'exercice en réanimation. Sur le bulletin de paye, son application déclenche automatiquement le calcul et l'inscription de cette prime en complément du traitement de base, sans intégrer d'autres éléments de rémunération ni de cotisations annexes. Il sert ainsi de vecteur d'attribution ciblé pour le contrat concerné.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1433 | PRIME DE REANIMATION | 2004-01-01 |
Q3303
PRIMES E33 03
Le profil de paye « PRIMES E33 03 » (code Q3303) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie spécifique de personnel identifiée par le code « E33 » (probablement un échelon, une catégorie statutaire ou un groupe métier), dans une variante numérotée « 03 » permettant de distinguer plusieurs déclinaisons applicables selon le statut ou l'ancienneté. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant que des rubriques de primes n'y auront pas été rattachées. Il convient de compléter le paramétrage avant toute affectation à un contrat actif.
Q3304
PRIMES E33 04
Le profil de paye « PRIMES E33 04 » (code Q3304) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'une catégorie de primes spécifiques sur le bulletin de paye. Son libellé suggère qu'il s'applique à un sous-ensemble de personnel relevant d'un échelon, d'une catégorie ou d'un poste codifié « E33 04 », vraisemblablement utilisé pour individualiser le traitement d'éléments variables (primes) propres à ce groupe. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun effet concret sur le bulletin des salariés concernés. Il constitue plutôt une enveloppe préparée ou en attente de configuration. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y associer les rubriques de primes correspondantes afin qu'il produise les calculs attendus en paye.
Q3305
PRIMES E33 05
Le profil de paye « PRIMES E33 05 » (code Q3305) est un regroupement destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes spécifiques rattachées à la catégorie ou à l'échelle « E33 05 ». Cette codification suggère une population ciblée, vraisemblablement un échelon ou un grade particulier au sein d'une grille de personnel, à laquelle s'appliqueraient des compléments de rémunération distincts du salaire de base. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin et reste sans effet financier tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été associées. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé, ou d'une coquille à compléter par le service paye avant toute affectation à un contrat.
Q3306
PRIMES E33 06
Le profil de paye « PRIMES E33 06 » (code Q3306) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments variables liés aux primes. Son libellé suggère une vocation ciblée sur une catégorie spécifique de personnel identifiée par le segment « E33 06 », vraisemblablement un échelon, une grille indiciaire ou un code d'affectation interne, plutôt qu'un statut générique. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non opérationnelle, qui ne produira aucun montant ni cotisation sur le bulletin tant que des rubriques de prime (brut, plafonnée, soumise à charges) n'y seront pas rattachées. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son usage prévu ou procéder à son archivage.