HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
8700
En vigueur
ABSENCE RECUP HEURES SUPP. RECUPEREES
Cette rubrique gere la deduction sur le bulletin des heures d'absence liees a une recuperation d'heures supplementaires deja payees auparavant. Elle calcule un nombre d'heures, un taux horaire, un montant (negatif, car c'est une retenue) et un commentaire explicatif a afficher sur la fiche de paie.
Trois situations sont prevues, traitees l'une apres l'autre.
Premier cas : il s'agit d'une regularisation d'une rubrique deja calculee precedemment. La rubrique reprend alors les memes elements que l'originale (heures, taux, montant, charges patronales, cumuls) mais en les inversant pour annuler l'effet initial. Le commentaire commence par "Regul" suivi du commentaire d'origine. Apres ce traitement, le calcul s'arrete.
Deuxieme cas : il existe des heures d'absence saisies sur la periode. Si la duree de l'absence couvre exactement la base horaire habituelle (journee ou periode complete), le montant retenu correspond au salaire fixe entier et le taux horaire est recalcule en divisant ce fixe par les heures de base. Si l'absence est plus courte, la retenue est proportionnelle : taux horaire (fixe divise par heures de base) multiplie par les heures absentes. Le commentaire affiche la periode d'absence entre la date de debut et la date de fin.
Troisieme cas : il existe des heures d'absence partielle (probablement saisies via un planning specifique, vu les noms "Date_Debut_pla" et "Date_Fin_pla"). Le calcul suit exactement la meme logique que le deuxieme cas, avec les dates issues du planning.
Point ambigu : la regle ne precise pas l'ordre de priorite entre absence "classique" et absence "partielle" lorsque les deux sont renseignees simultanement ; dans ce cas, le second calcul ecrasera le premier.
Éléments référencés
8705
En vigueur
ABSENCE RECUP HEURES
Cette rubrique sert a enregistrer une absence recuperee en heures pour un salarie. Elle ne s'affiche pas sur le bulletin de paie (c'est une rubrique de calcul interne, pas une ligne visible par le salarie), mais elle prepare les informations utilisees ailleurs : nombre d'heures d'absence, periode concernee et libelle descriptif.
La regle distingue deux situations possibles. Premier cas : si une absence en heures a ete saisie sur la journee complete, on reprend ce nombre d'heures comme quantite de la rubrique, et on construit automatiquement un commentaire du type "Absence du [date de debut] au [date de fin]". Deuxieme cas : si l'absence saisie est une absence partielle (sur une plage horaire dans la journee, par exemple un apres-midi), on utilise alors les heures de cette absence partielle et un commentaire base sur les dates et plages horaires correspondantes. Les deux blocs sont ecrits l'un apres l'autre : si les deux types d'absence sont saisis en meme temps, la seconde ecrase la premiere (le commentaire et le nombre d'heures retenus seront ceux de l'absence partielle). Il faudrait confirmer si ce comportement est voulu ou si en pratique un seul des deux champs est jamais rempli a la fois.
Enfin, la regle calcule la duree de l'absence en jours calendaires entre la date de debut et la date de fin, puis applique un plafond : si cette duree depasse 30 jours, elle est ramenee a 30 jours. Cela evite qu'une absence tres longue (par exemple une saisie erronee ou une periode qui se prolonge) ne produise une duree disproportionnee dans les calculs qui utilisent cette information en aval.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
8707
En vigueur
ABSENCE RECUPERATION HEURES
Cette regle sert a comptabiliser une absence du salarie en heures, afin de la recuperer ou de la deduire de la paye, et a renseigner automatiquement un commentaire explicatif sur la rubrique.
Le calcul se fait en trois temps. D'abord, si une absence complete est saisie (heures d'absence differentes de zero), le nombre d'heures de la rubrique est rempli avec cette valeur, et un commentaire est genere automatiquement sous la forme "Absence du [date de debut] au [date de fin]". Ensuite, si une absence partielle est saisie a la place (heures d'absence partielle differentes de zero), c'est cette valeur qui est reportee dans le nombre d'heures de la rubrique, avec un commentaire base sur les dates de la plage partielle : "Absence du [date debut plage] au [date fin plage]".
Point important a noter : les deux cas ne sont pas exclusifs dans l'ecriture de la regle. Si jamais les deux types d'heures etaient renseignes en meme temps, c'est l'absence partielle qui ecraserait l'absence complete, car elle est traitee en second. En pratique, on suppose qu'un seul des deux champs est rempli a la fois, mais cela merite d'etre confirme cote saisie.
Enfin, la regle calcule la duree de l'absence en jours, en faisant la difference entre la date de debut et la date de fin. Cette duree est ensuite plafonnee a 30 jours : meme si l'absence saisie couvre une periode plus longue, seuls 30 jours seront retenus pour cette rubrique. Ce plafond correspond vraisemblablement a la limite mensuelle de paye, mais la regle ne precise pas la raison du plafonnement.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
8710
En vigueur
ABSENCE RECUP REPOS COMPENSATEUR
Cette rubrique calcule la retenue sur salaire correspondant aux heures d'absence pour récupération de repos compensateur. Elle détermine le montant à déduire, le taux horaire de référence et le nombre d'heures concernées, puis ajoute un commentaire précisant la période d'absence. La règle traite deux situations distinctes, qui peuvent se cumuler sur le même bulletin.
Premier cas : il existe des heures d'absence "classiques" enregistrées. Si ces heures couvrent exactement la durée de travail de base (journée ou période complète), le salarié est considéré comme totalement absent : le montant retenu correspond à l'intégralité des éléments fixes de la rubrique (salaire de référence), affecté en négatif puisqu'il s'agit d'une déduction. Si l'absence ne couvre qu'une partie de la base, la retenue est calculée au prorata des heures réellement absentes, valorisées au taux horaire (éléments fixes divisés par les heures de base). Dans les deux situations, le nombre d'heures et le taux horaire sont reportés, et un commentaire indique la période d'absence (date de début et date de fin).
Deuxième cas : il existe des heures d'absence dites "partielles" (vraisemblablement saisies via un planning ou un autre circuit). La logique appliquée est exactement la même : retenue totale si l'absence partielle couvre la base, sinon retenue au prorata des heures. Le commentaire utilise alors les dates de début et de fin issues du planning.
Effet pratique : la rubrique génère une ligne de retenue (montant négatif) proportionnelle à la durée d'absence, accompagnée des informations de traçabilité (heures, taux, période).
Ambiguïté à noter : si les deux compteurs d'heures sont renseignés simultanément, les deux blocs s'exécutent et les valeurs (montant, taux, heures, commentaire) du second bloc écrasent celles du premier ; il faudrait vérifier que ce comportement est intentionnel ou si l'un des deux compteurs est mutuellement exclusif de l'autre dans la pratique.
Éléments référencés
8720
En vigueur
ABSENCE RECUP FERIES TRAVAILLES
Cette rubrique gère la retenue de salaire liée aux absences récupérées sur des jours fériés travaillés. Elle calcule un nombre d'heures d'absence, un taux horaire et un montant à déduire de la paie, puis renseigne automatiquement un commentaire explicatif sur le bulletin.
La règle traite quatre situations distinctes.
Premier cas : s'il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie sur un mois précédent, la rubrique reprend les valeurs d'origine (heures, taux, montant, parts patronales et stockages) et les inverse pour annuler l'écriture initiale. Le commentaire est préfixé par « Régul ». Le traitement s'arrête là.
Deuxième cas : absence classique sur la période principale. Si l'absence couvre la totalité des heures de base du mois, on retient le salaire fixe complet. Sinon, on calcule un taux horaire à partir du salaire fixe rapporté aux heures de base, puis on applique ce taux aux heures réellement absentes. Le commentaire affiche les dates de début et de fin de l'absence.
Troisième cas : absence partielle sur une autre période (planning). Le calcul suit exactement la même logique que le cas précédent, mais en utilisant les heures et les dates de la période partielle.
Quatrième cas : si la période d'absence englobe la date de la Journée de Solidarité, le commentaire est remplacé pour mentionner explicitement « Jour Solidarité » avec les dates concernées.
Dans tous les cas d'absence (hors régularisation), le montant retenu est négatif, ce qui correspond bien à une déduction sur le bulletin.
Point d'attention : les cas 2 et 3 ne sont pas exclusifs dans le code, donc si une même paie comporte à la fois une absence principale et une absence planning, seul le dernier commentaire calculé sera conservé, même si les montants peuvent se cumuler selon le contexte d'appel.
Éléments référencés
8724
En vigueur
ABS RECUP HRS LONG
Cette règle concerne la rubrique « ABS RECUP HRS LONG » (absences récupérées en heures longues) et sert à déterminer le nombre d'heures de récupération à prendre en compte pour un salarié.
Concrètement, la règle décide, en fonction de l'établissement auquel le salarié est rattaché, si les heures d'absence longue récupérables doivent être reportées dans le compteur d'heures de récupération.
Le cas pris en charge est le suivant : si le salarié dépend de l'établissement numéro 38, alors le nombre d'heures de récupération du salarié est alimenté avec le total de ses heures d'absence longue récupérables. Autrement dit, pour cet établissement précis, les heures d'absence de longue durée qui ouvrent droit à récupération viennent directement remplir le compteur des heures à récupérer.
Pour tous les autres établissements (tout numéro différent de 38), la règle ne fait rien : le compteur d'heures de récupération n'est pas modifié par ce traitement, et reste donc à sa valeur précédente (issue d'un autre calcul ou nul si rien n'a été posé avant).
L'effet pratique est double. D'abord, il s'agit d'une règle ciblée, propre à un seul établissement, ce qui suggère un accord ou une pratique locale spécifique à ce site concernant la récupération des absences longues. Ensuite, le mécanisme est un simple report : la règle recopie une valeur existante (les heures d'absence longue récupérables, déjà calculées en amont) vers la variable utilisée pour la paie, sans appliquer de plafond, de proratisation ni de conversion.
Point d'attention : la règle suppose que la valeur source (heures d'absence longue récupérables) a bien été calculée avant son exécution ; si ce n'est pas le cas pour l'établissement 38, le compteur pourrait être alimenté à zéro.
Éléments référencés
8725
En vigueur
ABSENCE FERIES CHOMES (Hrs)
Cette rubrique calcule le montant a retenir sur la paie lorsqu'un salarie est absent pendant des jours feries chomes. Elle exprime ces absences en heures et produit un montant negatif (une retenue), avec un commentaire qui precise la periode concernee.
La regle examine trois situations dans l'ordre :
1. Cas d'une regularisation. Si une base de regularisation existe deja (issue d'un calcul anterieur), la rubrique reprend telles quelles les valeurs precedentes en les inversant (signe oppose) : nombre d'heures, taux horaire, montant, ainsi que les parts patronales et les valeurs stockees. Le commentaire est prefixe par "Regul" suivi du commentaire d'origine. Le traitement s'arrete la.
2. Cas ou il n'y a aucune heure de base sur la periode : la rubrique ne calcule rien et sort immediatement.
3. Cas d'une absence sur jour ferie complete. Si l'absence couvre exactement toutes les heures de base de la periode, la retenue prend directement le montant des elements fixes du salarie (salaire de base typiquement), avec un taux horaire reconstitue en divisant ces elements fixes par les heures de base. Sinon (absence partielle en heures), le taux horaire est calcule de la meme facon, et le montant retenu correspond aux heures d'absence multipliees par ce taux. Le commentaire indique les dates de debut et de fin de l'absence.
4. Cas d'une absence sur ferie en horaire planifie (partiel). Le meme mecanisme est applique aux heures d'absence dites "partielles" avec les dates de la planification correspondante.
Point d'attention : les trois blocs ne sont pas exclusifs. Si plusieurs types d'heures d'absence sont renseignes en meme temps, les valeurs finales seront ecrasees par le dernier bloc execute, ce qui peut etre voulu ou non selon le parametrage en amont.
Éléments référencés
8729
En vigueur
ABS RECUP HRS DIVERSES
Cette regle gere la rubrique "Absence recuperation heures diverses". Elle determine le nombre d'heures a prendre en compte pour cette absence et prepare un libelle descriptif qui apparaitra sur le bulletin ou dans le suivi du salarie.
Le fonctionnement repose sur une seule condition : on regarde si le salarie a saisi des heures d'absence partielle (autrement dit, une absence qui ne couvre pas une journee entiere, mais seulement quelques heures). Si c'est le cas - c'est-a-dire si la valeur des heures d'absence partielle n'est pas nulle - alors deux choses se produisent. D'une part, le nombre d'heures de la rubrique est alimente avec ces heures d'absence partielle saisies. D'autre part, un commentaire automatique est genere sous la forme "Absence du [date de debut] au [date de fin]", en reprenant les dates de debut et de fin de la periode planifiee de l'absence.
Si en revanche aucune heure d'absence partielle n'est saisie (valeur a zero), la regle ne fait rien : ni le nombre d'heures, ni le commentaire ne sont mis a jour par cette rubrique. La rubrique reste alors inactive pour ce salarie sur la periode.
A noter : la regle ne traite explicitement que le cas des absences partielles en heures. Les cas d'absences en journees completes ne sont pas couverts ici et sont probablement geres par une autre rubrique. Par ailleurs, le commentaire affiche les dates de debut et de fin de la periode planifiee, ce qui peut sembler decale si l'absence ne dure que quelques heures sur une seule journee : dans ce cas, les deux dates seront generalement identiques.
Éléments référencés
8730
En vigueur
ABS RECUP FERIES/REPOS (Jrs)
Cette rubrique calcule la retenue sur le bulletin de paie correspondant aux jours d'absence pour récupération de jours fériés ou de repos. Le montant obtenu est toujours négatif, puisqu'il s'agit d'une déduction du salaire.
Premier cas, la régularisation. Si une base de régularisation est déjà fournie en entrée, la rubrique reprend simplement les valeurs de régularisation existantes (base, taux journalier, montant salarial et patronal, éléments de stockage) en les inversant pour produire un effet correctif, puis elle s'arrête là. Le commentaire affiché commence alors par « Régul ».
Deuxième cas, le calcul standard d'une absence. Le taux journalier est obtenu en divisant les éléments fixes de rémunération (typiquement le salaire de base mensuel) par le nombre de jours de présence du mois. La retenue est ensuite égale au nombre de jours d'absence multiplié par ce taux journalier, en négatif.
Troisième cas, l'absence partielle exprimée en heures. Si l'absence ne couvre pas une journée entière mais seulement quelques heures, la base devient le nombre d'heures d'absence partielle et la retenue est recalculée en conséquence, toujours avec le taux journalier comme référence (ce point est ambigu : utiliser un taux journalier pour des heures peut sembler incohérent, à vérifier côté paramétrage).
Le commentaire du bulletin indique la période d'absence sous la forme « Absence du [date début] au [date fin] », avec les dates adaptées selon qu'il s'agit d'une absence partielle ou complète.
Cas particulier enfin : si la période d'absence englobe la date de la journée de solidarité, le commentaire est remplacé par la mention « Jour Solidarité » avec les bornes de dates correspondantes.
Éléments référencés
8740
En vigueur
ABSENCE RECUP REPOS NUIT
Cette rubrique calcule la retenue (ou la régularisation) liée à une absence pour récupération du repos de nuit. Elle détermine combien d'heures sont décomptées, à quel taux horaire, et quel montant est retiré du salaire, en générant aussi un libellé explicatif sur le bulletin.
La règle examine successivement trois situations :
D'abord, s'il s'agit d'une régularisation d'un mois antérieur (une base de régularisation est présente), elle inverse les valeurs déjà enregistrées : les heures, le montant salarial, la part patronale et les stockages annexes sont repris avec le signe opposé, et un commentaire commençant par « Régul » est ajouté. Le traitement s'arrête là.
Ensuite, si aucune heure de référence (horaire de base du salarié) n'est disponible, la règle s'interrompt sans rien calculer, pour éviter une division impossible.
Puis, si des heures d'absence classiques sont saisies : lorsque l'absence couvre toute la période de travail, la retenue correspond à l'intégralité de la rémunération fixe ; sinon, elle est proratisée en multipliant les heures d'absence par le taux horaire (rémunération fixe divisée par les heures de base). Le commentaire indique la période d'absence (date de début et date de fin).
Enfin, le même mécanisme est appliqué aux heures d'absence partielle (planifiée), avec un commentaire utilisant les dates de la période planifiée.
Dans tous les cas, le montant retenu est négatif (il vient diminuer le brut). Point d'attention : si à la fois des heures d'absence et des heures d'absence partielle sont renseignées le même mois, les deux blocs s'exécutent et la seconde écrase la première — ce comportement mérite confirmation auprès du paramétreur.
Éléments référencés
8750
En vigueur
ABSENCE HEURES RTT
Cette rubrique calcule la retenue sur salaire correspondant a une absence exprimee en heures, au titre des RTT. Elle determine trois elements : le montant a deduire (toujours negatif, puisqu'il s'agit d'une retenue), le taux horaire applique, et le nombre d'heures d'absence retenues. Elle genere egalement un commentaire indiquant la periode d'absence.
Le calcul distingue deux situations selon le type d'absence saisie. Premier cas : une absence "classique" en heures est renseignee. Si le nombre d'heures d'absence egale exactement l'horaire de base (autrement dit, le salarie a ete absent toute la periode), la rubrique retient la totalite des elements fixes (le salaire de base est integralement deduit). Sinon, elle calcule un taux horaire (elements fixes divises par horaire de base) et multiplie ce taux par le nombre d'heures d'absence pour obtenir le montant a retenir.
Deuxieme cas, traite de maniere independante : une absence "partielle" est saisie. La meme logique s'applique : retenue totale si l'absence couvre tout l'horaire de base, sinon retenue proportionnelle au prorata des heures.
Enfin, la rubrique alimente un commentaire libelle "Absence du ... au ...". Si une absence partielle existe, ce sont les dates de debut et fin de la periode partielle qui sont reprises ; sinon, ce sont celles de l'absence classique.
Point d'attention : les deux blocs (absence classique et absence partielle) sont evalues independamment l'un apres l'autre. Si les deux types d'heures sont saisis en meme temps sur la meme periode, le second ecrase les valeurs calculees par le premier (montant, taux et heures), ce qui peut etre voulu ou non selon la pratique de gestion ; ce point meriterait d'etre clarifie avec le parametreur.
Éléments référencés
8755
En vigueur
ABSENCE JOURS RTT
Cette rubrique calcule le montant a deduire du salaire lorsqu'un salarie est absent en utilisant ses jours de RTT (Reduction du Temps de Travail). Elle determine le nombre de jours d'absence, le taux journalier applicable, puis le montant a retenir, avec un commentaire indiquant la periode concernee.
La regle traite trois situations differentes. Premier cas : s'il s'agit d'une regularisation d'une periode anterieure (une base de regularisation est presente), la rubrique reprend telles quelles les valeurs deja calculees auparavant (nombre de jours, taux, montant, charges patronales) en les inversant pour annuler ou corriger l'ecriture precedente. Le commentaire est alors prefixe par "Regul" et le traitement s'arrete la.
Deuxieme cas, le cas standard : la rubrique reprend le nombre de jours d'absence saisi, calcule le taux journalier en divisant le salaire de reference par 30 jours, puis applique le montant a retenir (jours x taux journalier, en negatif puisqu'il s'agit d'une deduction). Le commentaire affiche la periode "Absence du [date debut] au [date fin]".
Cas particulier : si la periode d'absence englobe la date de la Journee de Solidarite, le commentaire est remplace pour mentionner explicitement "Jour Solidarite" avec la date concernee, ce qui permet d'identifier ce traitement specifique sur le bulletin.
Dernier ajustement : si une saisie indique des jours d'absence partielle (par exemple une demi-journee ou un nombre de jours different de la periode complete), le calcul est refait avec ce nombre de jours partiels au lieu du nombre initial.
Point a verifier : le code parle de RTT dans son libelle mais utilise le diviseur 30 (jours calendaires) plutot qu'un diviseur ouvre, ce qui peut etre voulu mais merite confirmation cote parametrage paie.
Éléments référencés
8757
En vigueur
ABSENCE JOURS REPOS DIVERS
Cette règle calcule la retenue de salaire à appliquer lorsqu'un salarié s'absente pour des jours de repos divers. Elle détermine d'abord un taux journalier en divisant les éléments fixes de la paie (en pratique le salaire de base mensuel) par 30 jours. Le montant à retenir est ensuite obtenu en multipliant le nombre de jours d'absence par ce taux journalier, le tout en négatif puisqu'il s'agit d'une déduction du salaire.
Un commentaire est automatiquement généré sur le bulletin pour tracer l'absence, sous la forme « Absence du [date de début] au [date de fin] ».
La règle prévoit ensuite un cas particulier lié à l'établissement. Si le code de l'établissement est 63, la retenue est neutralisée : le montant est remis à zéro et le taux journalier également. Autrement dit, pour cet établissement précis, l'absence est tracée par le commentaire sur le bulletin mais n'entraîne aucune retenue financière. Pour tous les autres établissements, la retenue normale calculée au début s'applique.
À noter qu'une logique alternative basée sur les heures d'absence (avec un taux horaire calculé à partir des heures de base) figure dans le code mais est désactivée (mise en commentaire). Seule la logique en jours est donc active aujourd'hui.
Point d'ambiguïté : la raison métier pour laquelle l'établissement 63 est exonéré de retenue n'est pas explicitée dans la règle ; il peut s'agir d'un accord local, d'un traitement séparé hors paie ou d'une exception à valider avec le paramétrage RH de cet établissement.
Éléments référencés
8760
En vigueur
ABSENCE JOURS ANCIENNETE
Cette règle calcule le montant à retenir sur la paie d'un salarié pour une absence exprimée en jours (par exemple une absence non rémunérée dont la durée est connue en nombre de jours).
Le principe est simple : on part du salaire mensuel de référence (les éléments fixes, c'est-à-dire généralement le salaire de base mensuel) et on le divise par 30 pour obtenir la valeur d'une journée de travail. Autrement dit, le mois est considéré comme comportant 30 jours calendaires, quel que soit le mois réellement concerné.
On multiplie ensuite ce taux journalier par le nombre de jours d'absence saisis. Le résultat est appliqué en négatif, ce qui signifie que le montant vient en déduction du bulletin de paie : c'est une retenue, pas un gain.
Enfin, la rubrique génère automatiquement un commentaire descriptif sur le bulletin, du type « Absence du [date de début] au [date de fin] », afin que le salarié et le service paie puissent identifier clairement la période concernée.
À noter : le code contient également un bloc mis en commentaire (donc inactif aujourd'hui) qui prévoyait une variante pour traiter les absences exprimées en heures plutôt qu'en jours, avec un taux horaire calculé à partir des heures de base du contrat. Cette variante n'est pas utilisée dans le calcul réel, mais elle suggère que la rubrique pourrait être étendue aux absences horaires si besoin.
Point d'attention pour la RH : la division par 30 jours fixes peut produire de légères différences avec une méthode basée sur le nombre réel de jours ouvrés ou ouvrables du mois. Il convient de vérifier que cette convention correspond bien à la politique de retenue souhaitée.
Éléments référencés
8762
En vigueur
ABSENCE HRES 36° HEURE
Cette règle calcule la retenue sur salaire correspondant à une absence en heures du salarié, et prépare un commentaire qui indique la période concernée. Elle s'applique à la rubrique « Absence HRES 36e heure » et produit trois informations : un montant (toujours négatif, car il s'agit d'une déduction), un taux horaire de référence, et un nombre d'heures d'absence.
Le calcul examine deux situations possibles. Premier cas : le salarié a des heures d'absence « classiques ». Si ces heures couvrent exactement la totalité de son horaire de base (absence complète sur la période), on retient directement le montant fixe prévu pour la rubrique, dans son intégralité. Si l'absence est plus courte que l'horaire de base, on calcule d'abord le taux horaire (montant fixe divisé par l'horaire de base), puis on multiplie ce taux par le nombre d'heures réellement absentes pour obtenir la retenue proportionnelle.
Deuxième cas : le salarié a des heures d'absence dites « partielles » (vraisemblablement liées à un planning particulier). La logique est exactement la même : retenue totale si l'absence couvre tout l'horaire de base, sinon retenue proportionnelle au prorata des heures manquées.
Enfin, la règle génère automatiquement un libellé du type « Absence du [date début] au [date fin] » qui apparaîtra sur le bulletin. Si l'absence est partielle (liée à un planning), les dates utilisées sont celles du planning ; sinon, ce sont les dates d'absence standard.
Point d'ambiguïté : la règle traite séparément les heures d'absence « normales » et « partielles ». Si un salarié cumule les deux dans la même paie, les deux blocs s'exécutent l'un après l'autre et seul le dernier calcul écrasera le précédent (le montant final ne refléterait alors qu'une seule des deux absences). À vérifier avec le paramétreur si ce cas peut se produire en pratique.
Éléments référencés
8763
En vigueur
ABSENCE HRES TRANSMISSION
Cette rubrique calcule une retenue sur salaire correspondant aux heures d'absence du salarié, ainsi qu'un commentaire indiquant la période concernée. Elle traite deux types d'absences : les absences classiques (heures d'absence) et les absences partielles, en appliquant à chacune la même logique de calcul.
Pour chaque type d'absence, si des heures sont enregistrées, la règle distingue deux situations. Premier cas : si le nombre d'heures d'absence est exactement égal aux heures de base du salarié (autrement dit, le salarié a été absent toute la période de référence), la retenue correspond à la totalité des éléments fixes de la rémunération. Deuxième cas : si l'absence ne couvre qu'une partie de la période, la retenue est calculée au prorata, en multipliant les heures d'absence par un taux horaire obtenu en divisant les éléments fixes par les heures de base. Dans les deux cas, le montant est inscrit en négatif (il s'agit bien d'une déduction du salaire), le taux horaire est mémorisé et le nombre d'heures d'absence est reporté.
Enfin, la règle génère automatiquement un commentaire descriptif : si l'absence est partielle, le commentaire utilise les dates de début et de fin de la période partielle ; sinon, il reprend les dates de début et de fin de l'absence standard.
Point à clarifier : la règle traite séparément les deux types d'heures (absence et absence partielle), ce qui signifie que si les deux sont renseignés simultanément pour un même salarié, les calculs et le montant seraient écrasés successivement, seul le second prenant effet. Il faut s'assurer en pratique qu'un seul des deux compteurs est utilisé à la fois.
Éléments référencés
8764
En vigueur
ABSENCE HRES COMITE ENTREPRISE
Cette rubrique calcule une retenue sur salaire correspondant aux heures d'absence du salarié, ainsi qu'un commentaire indiquant la période concernée. Elle traite deux types d'absences : les absences classiques (heures d'absence) et les absences partielles, en appliquant à chacune la même logique de calcul.
Pour chaque type d'absence, si des heures sont enregistrées, la règle distingue deux situations. Premier cas : si le nombre d'heures d'absence est exactement égal aux heures de base du salarié (autrement dit, le salarié a été absent toute la période de référence), la retenue correspond à la totalité des éléments fixes de la rémunération. Deuxième cas : si l'absence ne couvre qu'une partie de la période, la retenue est calculée au prorata, en multipliant les heures d'absence par un taux horaire obtenu en divisant les éléments fixes par les heures de base. Dans les deux cas, le montant est inscrit en négatif (il s'agit bien d'une déduction du salaire), le taux horaire est mémorisé et le nombre d'heures d'absence est reporté.
Enfin, la règle génère automatiquement un commentaire descriptif : si l'absence est partielle, le commentaire utilise les dates de début et de fin de la période partielle ; sinon, il reprend les dates de début et de fin de l'absence standard.
Point à clarifier : la règle traite séparément les deux types d'heures (absence et absence partielle), ce qui signifie que si les deux sont renseignés simultanément pour un même salarié, les calculs et le montant seraient écrasés successivement, seul le second prenant effet. Il faut s'assurer en pratique qu'un seul des deux compteurs est utilisé à la fois.
Éléments référencés
8765
En vigueur
ABSENCE HRS CET
Cette rubrique calcule une absence payée en heures dans le cadre du Compte Épargne Temps (CET), en retenant un montant négatif sur le bulletin (puisqu'une absence vient diminuer le salaire).
Trois situations sont prévues.
Premièrement, s'il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie dans une période antérieure (cas où une base de rappel existe), la rubrique reprend telle quelle les valeurs d'origine en les inversant : nombre d'heures, taux horaire, montant, durée en jours et différents cumuls sont recopiés en négatif, et le commentaire est préfixé par « Régul ». Le traitement s'arrête là.
Deuxièmement, dans le cas standard d'une absence sur le mois en cours, le système compare les heures d'absence à l'horaire de base du salarié. Si l'absence couvre la totalité de l'horaire mensuel, le montant retenu est égal au salaire fixe complet. Sinon, le taux horaire est calculé en divisant le salaire fixe par l'horaire de base, puis multiplié par le nombre d'heures d'absence pour obtenir la retenue. Le commentaire indique automatiquement la période d'absence (du… au…), et la durée en jours est calculée entre les deux dates, plafonnée à 30 jours pour rester dans le cadre d'un mois.
Troisièmement, si l'absence est partielle (heures d'absence sur une plage horaire précise et non sur la journée entière), le même calcul est refait à partir des heures partielles, qui remplacent alors les heures d'absence retenues, avec un commentaire mentionnant la plage concernée.
Point d'attention : la variable X1 reçoit trois affectations successives dans le bloc régularisation, ce qui écrase les deux premières valeurs ; seule la dernière (stockage autre n°2) est conservée. À vérifier si ce comportement est volontaire.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
8770
En vigueur
ABSENCE RECUPERATION HEURES SAMEDI KINE
Cette rubrique calcule la retenue sur salaire correspondant aux heures d'absence d'un kinesitherapeute, en tenant compte specifiquement des recuperations d'heures effectuees le samedi. Elle produit trois informations : un montant (toujours negatif, car c'est une deduction), un taux horaire de reference et un nombre d'heures concerne. Un commentaire automatique precise aussi la periode d'absence.
La regle traite deux situations independantes qui peuvent s'additionner sur le meme bulletin.
Premier cas : une absence "classique" est saisie (heures d'absence non nulles). Si la duree de l'absence correspond exactement a l'horaire de base du salarie, on retient l'integralite des elements fixes de salaire. Sinon, on calcule un taux horaire (elements fixes divises par les heures de base) puis on multiplie ce taux par les heures reellement absentes pour obtenir la retenue. Le commentaire reprend les dates de debut et de fin de l'absence.
Deuxieme cas : une absence "partielle" est saisie via un planning (heures d'absence partielle non nulles). La logique est strictement la meme : retenue totale si l'absence couvre l'horaire de base, sinon proratisation au taux horaire. Le commentaire utilise alors les dates de debut et de fin issues du planning.
Effet concret sur la paie : le salarie voit son salaire diminue proportionnellement au temps non travaille, avec une retenue complete quand l'absence couvre toute sa journee de reference.
Point d'ambiguite a confirmer : le libelle evoque une "recuperation d'heures samedi", mais le code ne contient aucun controle specifique sur le samedi ni sur la notion de recuperation. Le rattachement au samedi semble donc gere en amont (par la saisie ou le parametrage de la rubrique), pas par cette formule.
Éléments référencés
8771
En vigueur
ABSENCE RECUP JOURS CET
Cette rubrique calcule une retenue sur salaire correspondant a des jours d'absence pris au titre du Compte Epargne Temps (CET) recuperes. Elle determine le nombre de jours absents, leur valorisation en taux journalier, et le montant a deduire de la paie du salarie.
La regle traite trois situations possibles. Premier cas : s'il s'agit d'une regularisation (une base de calcul existe deja), la rubrique reprend telles quelles les valeurs d'origine mais en les inversant (signe negatif), afin d'annuler ou de corriger un calcul precedent. Le commentaire affiche est alors prefixe par "Regul" pour signaler qu'il s'agit d'une correction, et l'ensemble des montants associes (part salariale, part patronale et stockages annexes) est egalement inverse. Le traitement s'arrete la.
Deuxieme cas : si le salarie a pose une absence partielle (quelques jours seulement dans le mois), on utilise le nombre de jours d'absence partielle declares, valorise au taux journalier obtenu en divisant les elements fixes de remuneration par 30 jours.
Troisieme cas (par defaut) : on utilise le nombre total de jours d'absence du mois, valorise de la meme maniere (elements fixes divises par 30).
Dans les deux derniers cas, le montant final est negatif puisqu'il s'agit d'une retenue, et le commentaire affiche la periode d'absence sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]".
Point d'ambiguite a signaler : le diviseur fixe de 30 jours pour le taux journalier ne tient pas compte du nombre reel de jours du mois (28, 30 ou 31), ce qui peut creer de legeres differences selon les mois concernes. Par ailleurs, les "elements fixes" servant de base au calcul ne sont pas detailles ici et dependent du parametrage amont.
Éléments référencés
8775
En vigueur
DEDUCTION HRS REPOS POUR SOLIDARITE
Cette regle determine combien d'heures doivent etre deduites du compteur d'heures de repos du salarie au titre de la participation a la journee (ou aux heures) de solidarite. Concretement, elle reporte sur la rubrique "heures en moins" le volume d'heures de repos qui reste encore a prendre par le salarie.
Le fonctionnement est simple et direct : le systeme regarde le solde d'heures de repos qui restent dues au salarie (le "reste a prendre" sur son compteur de repos), et il transfere integralement cette valeur vers la rubrique de deduction d'heures pour solidarite. Autrement dit, le nombre d'heures retirees au titre de la solidarite est cale exactement sur ce qu'il reste d'heures de repos non encore consommees.
Il n'y a pas de condition, pas de plafond explicite, pas de cas particulier dans la regle elle-meme : la deduction prend toute la valeur disponible du compteur "heures de repos restant du", sans la limiter ni la moduler. L'effet en paie est que les heures concernees sont retranchees du temps de repos acquis par le salarie pour matérialiser sa contribution a la journee de solidarite.
Point d'attention : la regle ne precise pas d'ou vient exactement la valeur "heures de repos restant du" (calcul amont, saisie, autre rubrique ?), ni si une mise a zero du compteur d'origine est faite ailleurs. Il faut donc verifier en amont que ce compteur est bien alimente avec le bon volume avant le calcul de la paie, sinon la deduction sera fausse (trop ou pas assez d'heures retirees). De meme, aucun garde-fou n'est prevu si le compteur est negatif ou anormalement eleve : il convient de s'assurer que ce cas ne peut pas se produire en pratique.
Éléments référencés
8776
En vigueur
ABSENCE RECUP HRS ASTREINTES RECUPEREES
Cette rubrique calcule la retenue de salaire correspondant aux heures d'astreinte recuperees par le salarie sous forme d'absence. Autrement dit, quand un salarie pose une absence pour recuperer des heures d'astreinte deja effectuees, la regle determine combien d'heures sont concernees, a quel taux horaire elles sont valorisees, et quel montant doit etre deduit de la paie.
La regle examine deux situations distinctes, traitees de la meme maniere mais sur des periodes differentes.
Premier cas : il existe des heures d'absence sur la periode principale. Si ces heures d'absence couvrent exactement la duree de travail de base (journee ou periode complete), la retenue correspond au montant entier des elements fixes de la rubrique, applique en negatif. Sinon, c'est-a-dire si l'absence est partielle, on calcule d'abord un taux horaire (elements fixes divises par les heures de base), puis le montant retenu est egal aux heures d'absence multipliees par ce taux horaire, en negatif. Dans les deux situations, le nombre d'heures enregistre sur le bulletin correspond aux heures d'absence, et un commentaire est ajoute precisant la date de debut et la date de fin de l'absence.
Second cas : il existe des heures d'absence sur une periode planifiee/partielle differente. La logique est strictement identique a celle du premier cas (comparaison avec les heures de base, calcul du taux horaire, montant en negatif, report du nombre d'heures), mais elle s'applique aux heures d'absence partielle et le commentaire reprend les dates de debut et de fin de cette periode planifiee.
En clair : la rubrique deduit du salaire les heures d'astreinte que le salarie recupere, soit en totalite si l'absence est complete, soit au prorata si elle est partielle, et trace systematiquement la periode concernee dans un commentaire.
Éléments référencés
8795
En vigueur
MAINTIEN DE SALAIRE
Rubrique « MAINTIEN DE SALAIRE » (code 8795) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie.
8800
En vigueur
R. C. NON RECUPERE (PAYES)
Cette règle calcule le montant à verser au salarié pour ses heures de repos compensateur non récupéré, c'est-à-dire les heures de repos auxquelles il avait droit suite à des heures supplémentaires mais qu'il n'a finalement pas pu prendre. Lorsque ces heures de repos ne sont pas posées, l'employeur doit les payer au salarié, généralement avec la majoration qui s'appliquait aux heures supplémentaires d'origine.
Le calcul se fait en deux temps. D'abord, la règle détermine un taux horaire majoré : on prend le taux horaire de base du salarié et on lui applique le coefficient de majoration prévu pour les absences (par exemple 1,25 pour une majoration de 25 %, ou 1,50 pour 50 %). Ensuite, le montant à payer est obtenu en multipliant le nombre d'heures de repos non récupérées par ce taux horaire majoré. Autrement dit : montant = nombre d'heures concernées × taux horaire × coefficient de majoration.
Le résultat est le montant brut que recevra le salarié sur sa fiche de paie au titre de cette rubrique, en compensation des heures de repos perdues.
Point d'attention : le libellé de la variable « heures_supp » dans le code est un peu trompeur. Il ne s'agit pas ici de payer des heures supplémentaires classiques, mais bien des heures de repos compensateur non prises, valorisées comme si c'étaient des heures supplémentaires. Par ailleurs, c'est le coefficient nommé « taux de majoration d'absence » qui est utilisé : il faut vérifier dans le paramétrage que ce coefficient correspond bien à la majoration souhaitée pour cette rubrique (25 %, 50 % ou autre), car son nom pourrait laisser penser qu'il sert à un autre usage.
Éléments référencés
8805
En vigueur
HRES SUP. NON RECUPEREES (PAYES)
Cette rubrique calcule le montant des heures supplémentaires non récupérées à payer au salarié sur le mois en cours, en distinguant la part exonérée de cotisations sociales et la part non exonérée.
La règle détermine d'abord le taux horaire majoré qui servira de base au paiement. Si le taux horaire du salarié est inférieur ou égal au taux horaire conventionnel, c'est le taux conventionnel qui est retenu et multiplié par le taux de majoration des heures supplémentaires. Sinon, c'est le taux horaire propre au salarié qui est utilisé. À noter toutefois : juste après ce test, le calcul est réécrit pour toujours partir du taux horaire du salarié, ce qui rend la première condition sans effet réel. C'est probablement une incohérence ou un reliquat de paramétrage à vérifier avec le service paie.
Ensuite, la règle reprend les heures supplémentaires saisies, en séparant celles exonérées socialement et celles qui ne le sont pas, puis les arrondit au centime. Chaque catégorie est valorisée séparément (heures multipliées par le taux majoré) afin de garder une traçabilité des deux montants dans la paie.
Le montant total payé sur la rubrique correspond à la somme des heures supplémentaires exonérées, non exonérées et des heures de délégation, le tout multiplié par le taux majoré.
Enfin, un commentaire automatique « Heures non exonérées » est ajouté sur le bulletin uniquement quand le salarié a des heures non exonérées mais aucune heure exonérée, pour signaler clairement le régime social appliqué ce mois-là.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
8806
En vigueur
HRES FERIES. NON RECUPEREES (PAYES)
Cette règle calcule le montant à verser au salarié pour ses heures de repos compensateur non récupéré, c'est-à-dire les heures de repos auxquelles il avait droit suite à des heures supplémentaires mais qu'il n'a finalement pas pu prendre. Lorsque ces heures de repos ne sont pas posées, l'employeur doit les payer au salarié, généralement avec la majoration qui s'appliquait aux heures supplémentaires d'origine.
Le calcul se fait en deux temps. D'abord, la règle détermine un taux horaire majoré : on prend le taux horaire de base du salarié et on lui applique le coefficient de majoration prévu pour les absences (par exemple 1,25 pour une majoration de 25 %, ou 1,50 pour 50 %). Ensuite, le montant à payer est obtenu en multipliant le nombre d'heures de repos non récupérées par ce taux horaire majoré. Autrement dit : montant = nombre d'heures concernées × taux horaire × coefficient de majoration.
Le résultat est le montant brut que recevra le salarié sur sa fiche de paie au titre de cette rubrique, en compensation des heures de repos perdues.
Point d'attention : le libellé de la variable « heures_supp » dans le code est un peu trompeur. Il ne s'agit pas ici de payer des heures supplémentaires classiques, mais bien des heures de repos compensateur non prises, valorisées comme si c'étaient des heures supplémentaires. Par ailleurs, c'est le coefficient nommé « taux de majoration d'absence » qui est utilisé : il faut vérifier dans le paramétrage que ce coefficient correspond bien à la majoration souhaitée pour cette rubrique (25 %, 50 % ou autre), car son nom pourrait laisser penser qu'il sert à un autre usage.
Éléments référencés
8807
En vigueur
HRES NUIT NON RECUPEREES (PAYES)
Cette regle calcule la remuneration des heures de nuit qui n'ont pas ete recuperees par le salarie, et qui doivent donc lui etre payees. Elle determine deux elements : le taux horaire majore applique a ces heures, et le montant total a verser sur le bulletin de paie.
Dans le cas general, la regle prend le taux horaire habituel du salarie et lui applique le coefficient de majoration prevu pour ce type d'absence (la majoration legale ou conventionnelle attachee au travail de nuit non recupere). Ce taux majore sert ensuite a valoriser le nombre d'heures supplementaires de nuit concernees, ce qui donne le montant a payer.
Une exception est prevue pour l'etablissement portant le code 105 : pour ce site, le calcul n'utilise pas le taux horaire standard mais un troisieme taux horaire specifique (vraisemblablement un taux horaire particulier propre a cet etablissement, par exemple lie a une convention collective ou a un accord local distinct). Dans ce cas, aussi bien le taux majore que le montant verse sont recalcules a partir de ce taux specifique, toujours en y appliquant le meme coefficient de majoration d'absence.
En resume : par defaut, on paie les heures de nuit non recuperees au taux horaire habituel majore ; pour l'etablissement 105, on les paie au taux horaire specifique de cet etablissement, lui aussi majore. Le coefficient de majoration utilise est le meme dans les deux cas.
Point d'ambiguite a confirmer cote parametrage : la nature exacte du "taux horaire 3" propre a l'etablissement 105 (origine, mode d'alimentation) et la raison pour laquelle seul ce site beneficie de ce traitement particulier meritent d'etre documentes, car ce n'est pas explicite dans la regle elle-meme.
Éléments référencés
8855
En vigueur
ACHAT JOURS RTT 2007
Cette règle calcule combien verser à un salarié qui souhaite "racheter" des jours de RTT non pris en 2007, en convertissant ces jours en argent et en heures équivalentes.
Le calcul se fait en trois étapes. D'abord, on détermine la valeur d'une journée de travail (le "taux journalier") à partir de la rémunération fixe du salarié : on prend ses éléments de salaire fixes, on les ramène à un mois complet de 30 jours en tenant compte de son temps de présence réel, puis on divise ce résultat par 21,67 (qui correspond au nombre moyen de jours ouvrés dans un mois). Cette valeur est ensuite augmentée par un taux de majoration, puisque le rachat de RTT est payé plus cher qu'une journée normale.
Ensuite, le montant total versé au salarié (le "solde") correspond simplement au nombre de jours de RTT rachetés multiplié par ce taux journalier majoré.
Enfin, ces jours rachetés sont aussi convertis en heures, sur la base de 7 heures par jour, puis ajustés selon l'horaire contractuel du salarié rapporté à l'horaire normal de l'établissement. Cette conversion sert probablement à alimenter les compteurs d'heures travaillées (utiles pour les déclarations sociales ou le suivi du temps).
En résumé : on paie au salarié ses jours de RTT non pris, à un tarif journalier majoré calculé à partir de son salaire fixe, et on enregistre l'équivalent en heures travaillées.
Point d'ambiguïté : la règle ne précise pas d'où viennent le nombre de jours rachetés, le taux de majoration appliqué ni les éléments fixes utilisés, ces valeurs étant définies ailleurs dans le paramétrage. Le diviseur 21,67 est une valeur fixe inscrite directement dans la formule.
Éléments référencés
8858
En vigueur
RACHAT JOURS RTT
Cette rubrique sert à calculer le montant à verser au salarié lorsqu'il rachète des jours de RTT (Réduction du Temps de Travail) qu'il n'a pas pris. Autrement dit, au lieu de poser ces journées de repos, le salarié les "vend" à l'employeur, et la rubrique détermine la somme correspondante à ajouter sur le bulletin de paie.
Le calcul se déroule en plusieurs étapes simples. D'abord, on établit un taux horaire spécifique au rachat : on part du taux horaire de référence du salarié et on lui applique un coefficient de majoration. Concrètement, l'heure rachetée est payée plus cher qu'une heure normale, ce qui correspond à la logique habituelle d'un rachat de RTT (le salarié est incité financièrement à renoncer à son repos).
Ensuite, la rubrique récupère deux informations issues de la saisie : le nombre d'heures correspondant aux jours rachetés (qui constitue la base de calcul) et le nombre de jours rachetés (conservé probablement à titre d'information sur le bulletin ou pour des contrôles ultérieurs).
Enfin, le montant à payer est obtenu très classiquement en multipliant la base (le nombre d'heures) par le taux horaire majoré calculé à la première étape. Ce montant constitue le solde de la rubrique, c'est-à-dire la somme qui apparaîtra effectivement en paie.
Point d'attention : la rubrique ne précise pas elle-même d'où viennent le nombre d'heures et le nombre de jours (saisie manuelle par le gestionnaire, import d'un compteur, conversion automatique jours vers heures ?), ni la valeur exacte du coefficient de majoration. Ces éléments dépendent du paramétrage en amont et de la convention collective applicable. Il est donc prudent de vérifier ces paramètres avant toute mise en production.
Éléments référencés
8859
En vigueur
MONETISATION JOURS RTT
Cette règle calcule le montant à verser au salarié lorsqu'il choisit de se faire payer ses jours de RTT (Réduction du Temps de Travail) non pris, au lieu de les récupérer en repos. C'est ce qu'on appelle la monétisation des jours RTT.
Le calcul se déroule en trois étapes. D'abord, on détermine la valeur d'une journée de travail du salarié : on prend son salaire de base mensuel et on le divise par 21,67, qui correspond au nombre moyen de jours ouvrés dans un mois (sur la base de la convention habituelle de 260 jours ouvrés par an répartis sur 12 mois). On obtient ainsi le taux journalier, c'est-à-dire combien vaut une journée de travail standard pour ce salarié.
Ensuite, on calcule un taux journalier majoré : la journée standard est multipliée par un taux de majoration. Cette majoration reflète le fait qu'un jour de RTT racheté est généralement payé plus cher qu'une journée normale, pour compenser la perte du repos.
Enfin, le montant total versé au salarié est obtenu en multipliant le nombre de jours RTT monétisés par cette valeur journalière majorée. Autrement dit : plus le salarié rachète de jours, plus la somme est élevée, et chaque jour est valorisé au tarif majoré.
Point d'attention : le taux de majoration n'est pas fixé dans la règle elle-même, il est récupéré ailleurs (probablement dans un paramètre du dossier ou de la convention collective). Il faut donc vérifier que ce taux est correctement renseigné pour chaque salarié concerné, sinon le montant final sera faux. À noter aussi que le diviseur 21,67 est figé en dur, ce qui suppose un temps plein classique : pour un temps partiel, le résultat pourrait être incohérent.
Éléments référencés