ABSENCE RECUP JOURS CET

rubriques code 8771 variante 34369 ● en vigueur

Période d'application : 2025-04-01None

À propos

Rubrique « ABSENCE RECUP JOURS CET » (code 8771) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2025-04-01. 2 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (565 octets) référence 18 variable(s).

Explication

Cette rubrique calcule une retenue sur salaire correspondant a des jours d'absence pris au titre du Compte Epargne Temps (CET) recuperes. Elle determine le nombre de jours absents, leur valorisation en taux journalier, et le montant a deduire de la paie du salarie. La regle traite trois situations possibles. Premier cas : s'il s'agit d'une regularisation (une base de calcul existe deja), la rubrique reprend telles quelles les valeurs d'origine mais en les inversant (signe negatif), afin d'annuler ou de corriger un calcul precedent. Le commentaire affiche est alors prefixe par "Regul" pour signaler qu'il s'agit d'une correction, et l'ensemble des montants associes (part salariale, part patronale et stockages annexes) est egalement inverse. Le traitement s'arrete la. Deuxieme cas : si le salarie a pose une absence partielle (quelques jours seulement dans le mois), on utilise le nombre de jours d'absence partielle declares, valorise au taux journalier obtenu en divisant les elements fixes de remuneration par 30 jours. Troisieme cas (par defaut) : on utilise le nombre total de jours d'absence du mois, valorise de la meme maniere (elements fixes divises par 30). Dans les deux derniers cas, le montant final est negatif puisqu'il s'agit d'une retenue, et le commentaire affiche la periode d'absence sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Point d'ambiguite a signaler : le diviseur fixe de 30 jours pour le taux journalier ne tient pas compte du nombre reel de jours du mois (28, 30 ou 31), ce qui peut creer de legeres differences selon les mois concernes. Par ailleurs, les "elements fixes" servant de base au calcul ne sont pas detailles ici et dependent du parametrage amont.

Éléments référencés

Historique de la règle (2 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
29954 1980-01-01 → 2025-03-31 archivée Consulter
34369 2025-04-01 → None en vigueur version affichée