HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
7182
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE
Cette regle calcule le montant de la prime specifique versee au salarie sur la base de ses heures de vacation.
Concretement, elle determine d'abord un montant brut en prenant le nombre d'heures de vacation enregistrees pour le salarie, en divisant ce nombre par 12, puis en multipliant le resultat par une valeur appelee "vac_as". Cette valeur "vac_as" correspond vraisemblablement a un taux ou a un coefficient unitaire applicable aux vacations (par exemple, un taux horaire ou un bareme specifique a la prime), mais le libelle exact n'est pas precise dans la regle elle-meme : il faudra se referer au parametrage de cette variable pour en confirmer la nature.
La division par 12 suggere une logique de lissage ou de mensualisation : le total des heures de vacation est probablement ramene a une base mensuelle avant d'etre valorise. La encore, sans contexte supplementaire (annuel ramene au mois, ou autre regle metier), cette interpretation reste a confirmer aupres du parametrage CEGI.
Une fois ce premier montant obtenu, la regle l'arrondit a l'unite la plus proche. Le resultat final affiche sur le bulletin de paie sera donc un nombre entier, sans centimes, ce qui simplifie la lecture et evite les ecarts d'arrondi cumules.
En resume, pour chaque salarie concerne par cette rubrique, la prime specifique est egale a : (heures de vacation divisees par 12) multipliees par le taux de vacation, le tout arrondi a l'entier le plus proche. Aucun cas particulier, aucune condition d'eligibilite ni aucun plafond n'est defini dans cette regle : elle s'applique de maniere uniforme des lors que les deux variables d'entree (nombre d'heures de vacation et taux) sont renseignees.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7183
En vigueur
PRIME EXCEPTIONNELLE
Cette règle calcule le montant de la prime exceptionnelle versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle détermine combien d'argent doit être attribué au titre de cette prime, puis arrondit le résultat pour obtenir un montant propre.
Concrètement, le calcul se déroule en deux temps. D'abord, le montant de la prime est obtenu en multipliant un nombre d'heures par un taux unitaire. Le nombre d'heures utilisé correspond à un compteur d'heures de type "vacation" propre au salarié (probablement les heures de vacation effectuées sur la période), et le taux appliqué est le taux horaire de vacation de l'agent (sa rémunération unitaire pour ce type d'heure). Le produit des deux donne donc une rémunération brute proportionnelle au volume d'heures réalisé.
Ensuite, ce montant intermédiaire est arrondi à l'unité la plus proche (par exemple, un calcul donnant 1234,67 dirhams devient 1235 dirhams). Cet arrondi évite les centimes sur le bulletin et assure un montant entier facile à lire et à justifier.
Au final, le salarié perçoit donc une prime égale à : nombre d'heures de vacation multiplié par le taux horaire de vacation, le tout arrondi à l'unité. Si le salarié n'a aucune heure de vacation sur la période, la prime sera nulle ; si le taux n'est pas renseigné, le calcul retournera également zéro.
Point d'attention : malgré son libellé "prime exceptionnelle", cette règle se comporte en réalité comme une rémunération d'heures de vacation classique, et non comme une prime forfaitaire ponctuelle décidée par la direction. Il serait utile de vérifier que ce libellé reflète bien l'intention métier, ou s'il s'agit d'un héritage de paramétrage à clarifier.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7184
En vigueur
PRIME TITULAIRE STERILISATION
Cette regle calcule le montant de la Prime de Bloc Oasis a verser au salarie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, la prime est d'abord calculee en prenant le montant de base de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille exactement le meme nombre d'heures que la reference de l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins, la prime est reduite proportionnellement ; s'il a travaille plus, le calcul donnerait une prime superieure au montant prevu.
C'est justement le role de la condition qui suit : si le calcul aboutit a un montant superieur au montant de base initialement prevu, la prime est ramenee a ce montant de base. Autrement dit, la prime est plafonnee : elle ne peut jamais depasser le montant nominal defini pour la Prime de Bloc Oasis, meme si le salarie a effectue plus d'heures que la reference.
La regle calcule egalement, en parallele, une valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire, notamment pour qu'elle soit prise en compte dans d'autres calculs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Point d'ambiguite a verifier : la valeur ajoutee au taux horaire est calculee a partir du montant nominal de la prime, et non du montant proratise reellement verse ; il faudrait confirmer si c'est le comportement souhaite ou si le prorata devrait aussi s'appliquer dans ce cas.
Éléments référencés
7185
En vigueur
PRIME VACATAIRE STERILISATION
Cette regle calcule le montant de la Prime de Bloc Oasis a verser au salarie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, la prime est d'abord calculee en prenant le montant de base de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille exactement le meme nombre d'heures que la reference de l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins, la prime est reduite proportionnellement ; s'il a travaille plus, le calcul donnerait une prime superieure au montant prevu.
C'est justement le role de la condition qui suit : si le calcul aboutit a un montant superieur au montant de base initialement prevu, la prime est ramenee a ce montant de base. Autrement dit, la prime est plafonnee : elle ne peut jamais depasser le montant nominal defini pour la Prime de Bloc Oasis, meme si le salarie a effectue plus d'heures que la reference.
La regle calcule egalement, en parallele, une valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire, notamment pour qu'elle soit prise en compte dans d'autres calculs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Point d'ambiguite a verifier : la valeur ajoutee au taux horaire est calculee a partir du montant nominal de la prime, et non du montant proratise reellement verse ; il faudrait confirmer si c'est le comportement souhaite ou si le prorata devrait aussi s'appliquer dans ce cas.
Éléments référencés
7186
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette regle calcule le montant de la Prime de Bloc Oasis a verser au salarie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, la prime est d'abord calculee en prenant le montant de base de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille exactement le meme nombre d'heures que la reference de l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins, la prime est reduite proportionnellement ; s'il a travaille plus, le calcul donnerait une prime superieure au montant prevu.
C'est justement le role de la condition qui suit : si le calcul aboutit a un montant superieur au montant de base initialement prevu, la prime est ramenee a ce montant de base. Autrement dit, la prime est plafonnee : elle ne peut jamais depasser le montant nominal defini pour la Prime de Bloc Oasis, meme si le salarie a effectue plus d'heures que la reference.
La regle calcule egalement, en parallele, une valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire, notamment pour qu'elle soit prise en compte dans d'autres calculs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Point d'ambiguite a verifier : la valeur ajoutee au taux horaire est calculee a partir du montant nominal de la prime, et non du montant proratise reellement verse ; il faudrait confirmer si c'est le comportement souhaite ou si le prorata devrait aussi s'appliquer dans ce cas.
Éléments référencés
7191
En vigueur
GARDES SUPPLEMENTAIRES
Cette règle calcule le montant à verser au titre des gardes supplémentaires effectuées par le personnel soignant. Elle ne s'applique qu'à un seul établissement, identifié par le code 110 : pour les autres établissements, rien n'est calculé ici.
Le principe est simple : on détermine un taux horaire de garde en fonction du métier de l'agent, puis on multiplie ce taux par le nombre d'heures de garde réalisées pour obtenir le montant.
Le taux retenu dépend de la qualification de l'agent, avec quelques cas particuliers liés à la spécialité précise :
- Pour une infirmière ou un infirmier diplômé d'État (IDE), y compris en statut cadre : on applique le taux IBODE si l'agent est affecté en bloc opératoire (« Infirmier(e) de bloc »), sinon le taux IDE standard.
- Pour un brancardier : on applique le taux brancardier.
- Pour un aide-soignant : on applique le taux aide-soignant en règle générale, mais le taux IBODE si l'agent est aide-soignant non diplômé, et le taux IDE s'il s'agit d'un aide-soignant de nuit en faisant fonction (FFI).
- Pour un IBODE (infirmier de bloc opératoire diplômé d'État) : on applique le taux IBODE.
Pour toute autre qualification non listée, aucun taux n'est défini et le montant reste donc vide ou nul.
Points à signaler : appliquer le taux IBODE à un aide-soignant non diplômé peut surprendre côté métier ; il vaut la peine de confirmer auprès de la paie que ce n'est pas une coquille héritée du paramétrage. De même, les taux eux-mêmes (taux_garde_IDE, taux_garde_IBODE, taux_garde_AS, taux_garde_Brancardier) sont définis ailleurs dans le paramétrage et peuvent évoluer indépendamment de cette règle.
Éléments référencés
7206
En vigueur
PRIME DE REMPLACEMENT
Cette règle détermine le montant de la prime de remplacement versée à un salarié. Elle s'applique en dehors du régime du RAG (Revenu Annuel Garanti), ce qui signifie que ce calcul est réalisé indépendamment de ce dispositif.
Le principe est simple : la prime n'est pas calculée de la même façon pour tous les établissements. La règle vérifie d'abord à quel établissement le salarié est rattaché.
Concrètement, un seul cas est prévu ici : si le salarié appartient à l'établissement numéro 123, alors la prime de remplacement prend la valeur d'un montant spécifique propre à cet établissement (un montant de référence stocké sous le nom "montant123"). Autrement dit, pour cet établissement précis, la prime est fixée à un barème dédié.
Pour tous les autres établissements, la règle telle qu'écrite ne précise rien : elle ne fixe aucun montant alternatif et n'indique pas de valeur par défaut. Cela signifie en pratique que la prime restera à sa valeur initiale (généralement zéro ou la valeur héritée d'un calcul précédent) tant qu'aucune autre règle ne vient l'alimenter.
Point d'attention pour la lecture métier : cette règle semble être un cas particulier réservé à l'établissement 123, sans doute mis en place pour répondre à une situation locale spécifique (accord d'entreprise, convention propre au site, négociation). Si d'autres établissements doivent également bénéficier d'une prime de remplacement, il faudra soit compléter cette règle avec d'autres branches, soit s'assurer qu'un paramétrage distinct existe ailleurs. La mention "hors RAG" en commentaire confirme que cette prime n'entre pas dans le calcul du revenu annuel garanti.
Éléments référencés
7208
En vigueur
PRIME ASSIDUITE
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7209
En vigueur
PRIME REVEIL
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7210
En vigueur
PRIME FORMATRICE
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7211
En vigueur
PRIME FONCTION DIALYSE
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7213
En vigueur
PRIME ENDOSCOPIE
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7214
En vigueur
PRIME AIDE OPERATOIRE
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7215
En vigueur
PRIME FONCTION ANGIO
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7216
En vigueur
PRIME HYGIENISTE
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7217
En vigueur
PRIME T2A
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7218
En vigueur
GRATIFICATION
Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant.
Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel.
En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité".
Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant".
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.
Éléments référencés
7220
En vigueur
PRIME EXCEPTIONNELLE CIM
Cette règle détermine le montant de la prime exceptionnelle CIM versée à un salarié. Son rôle est de décider, en fonction de l'établissement auquel appartient le salarié, si la prime doit être attribuée et pour quel montant.
Le mécanisme est très simple et repose sur une seule condition : l'établissement de rattachement du salarié. Si le salarié appartient à l'établissement portant le code 111, alors la prime exceptionnelle CIM lui est attribuée, et son montant correspond à la valeur saisie dans le champ « Montant » de la rubrique (c'est-à-dire la somme renseignée au moment de la préparation de la paie pour ce salarié).
En revanche, si le salarié appartient à n'importe quel autre établissement (code différent de 111), la règle ne prévoit rien : aucune valeur n'est affectée à la prime. Concrètement, cela signifie que la prime exceptionnelle CIM ne s'applique qu'aux salariés de l'établissement 111 et n'est pas versée aux autres.
Point d'attention : la règle ne précise pas explicitement ce qui se passe pour les autres établissements. Selon le paramétrage général du logiciel, l'absence d'affectation peut se traduire soit par une prime à zéro, soit par le fait que la rubrique reste tout simplement non calculée sur le bulletin. Il est donc recommandé de vérifier le comportement souhaité avec le service paie si des salariés d'autres établissements pouvaient un jour être concernés. Par ailleurs, le montant n'étant pas figé dans la règle mais saisi manuellement, il revient au gestionnaire de paie de renseigner correctement la somme à verser à chaque utilisation de cette prime.
Éléments référencés
7325
En vigueur
PRIME DMR- TIM Référente
Cette regle calcule le montant de la Prime de Bloc Oasis a verser au salarie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, la prime est d'abord calculee en prenant le montant de base de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille exactement le meme nombre d'heures que la reference de l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins, la prime est reduite proportionnellement ; s'il a travaille plus, le calcul donnerait une prime superieure au montant prevu.
C'est justement le role de la condition qui suit : si le calcul aboutit a un montant superieur au montant de base initialement prevu, la prime est ramenee a ce montant de base. Autrement dit, la prime est plafonnee : elle ne peut jamais depasser le montant nominal defini pour la Prime de Bloc Oasis, meme si le salarie a effectue plus d'heures que la reference.
La regle calcule egalement, en parallele, une valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire, notamment pour qu'elle soit prise en compte dans d'autres calculs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Point d'ambiguite a verifier : la valeur ajoutee au taux horaire est calculee a partir du montant nominal de la prime, et non du montant proratise reellement verse ; il faudrait confirmer si c'est le comportement souhaite ou si le prorata devrait aussi s'appliquer dans ce cas.
Éléments référencés
7326
En vigueur
PRIME DMR- TIM Débutante
Cette regle calcule le montant de la Prime de Bloc Oasis a verser au salarie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, la prime est d'abord calculee en prenant le montant de base de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille exactement le meme nombre d'heures que la reference de l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins, la prime est reduite proportionnellement ; s'il a travaille plus, le calcul donnerait une prime superieure au montant prevu.
C'est justement le role de la condition qui suit : si le calcul aboutit a un montant superieur au montant de base initialement prevu, la prime est ramenee a ce montant de base. Autrement dit, la prime est plafonnee : elle ne peut jamais depasser le montant nominal defini pour la Prime de Bloc Oasis, meme si le salarie a effectue plus d'heures que la reference.
La regle calcule egalement, en parallele, une valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire, notamment pour qu'elle soit prise en compte dans d'autres calculs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Point d'ambiguite a verifier : la valeur ajoutee au taux horaire est calculee a partir du montant nominal de la prime, et non du montant proratise reellement verse ; il faudrait confirmer si c'est le comportement souhaite ou si le prorata devrait aussi s'appliquer dans ce cas.
Éléments référencés
7330
En vigueur
PRIME ASSIDUITE
Cette règle calcule le montant de la prime d'assiduité versée au salarié, en l'ajustant au prorata de son temps de présence contractuel par rapport au temps de travail normal de l'établissement.
Avant tout calcul, la règle vérifie deux situations qui empêchent l'attribution de la prime :
- Si un certain indicateur de test (vraisemblablement un drapeau d'exclusion ou un motif d'absence pénalisant l'assiduité) est différent de zéro, la prime n'est pas versée.
- Si le salarié est en contrat à durée déterminée (CDD), la prime n'est pas versée non plus.
Dans l'un ou l'autre de ces cas, le traitement s'arrête immédiatement et aucune prime n'est calculée pour ce salarié.
Si aucune de ces deux conditions d'exclusion n'est remplie (donc salarié non exclu par le test et en contrat autre que CDD, typiquement un CDI), la prime est alors calculée comme suit : on prend le montant de base de la prime d'assiduité prévu, et on le multiplie par le rapport entre les heures contractuelles du salarié et les heures de référence de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps plein reçoit le montant intégral, tandis qu'un salarié à temps partiel reçoit une fraction proportionnelle à son taux d'activité (par exemple, un mi-temps touchera la moitié de la prime).
Point d'attention : la nature exacte de l'indicateur "TEST" n'est pas explicitée dans la règle ; il faut se référer au paramétrage amont pour savoir ce qui le déclenche (absences non justifiées, retards, sanctions, etc.). De même, il est implicite que la règle ne s'applique pleinement qu'aux salariés en CDI ou contrats assimilés, les CDD étant systématiquement exclus du dispositif d'assiduité.
Éléments référencés
7332
En vigueur
PSE 2005
Cette règle calcule une prime appelée PSE 2005, mais uniquement pour un établissement bien précis : celui qui porte le code 47. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien et aucune prime n'est versée à ce titre.
Lorsque l'on est bien dans l'établissement 47, le système regarde une valeur de référence propre à cet établissement (notée ici « test47 »). Deux cas se présentent alors.
Premier cas : cette valeur de référence est différente de zéro. La prime est alors calculée à partir de trois éléments : la valeur de référence de l'établissement, le nombre total d'heures de l'établissement, et le nombre d'heures réellement travaillées par le salarié sur la période (c'est-à-dire son horaire de base diminué de ses heures d'absence). Concrètement, la prime est proportionnelle aux heures effectivement présentes du salarié : plus il a été absent, plus la prime diminue. En parallèle, un montant horaire correspondant à cette prime est ajouté au taux horaire du salarié, ce qui permet de répercuter la prime dans le calcul du taux.
Deuxième cas : la valeur de référence est nulle. Dans ce cas, aucune prime n'est versée et rien n'est ajouté au taux horaire.
Enfin, une sécurité est appliquée : si le calcul aboutit à un montant négatif (par exemple parce que le salarié a été absent plus que son horaire de base), la prime est ramenée à zéro. Le salarié ne peut donc jamais avoir une prime PSE 2005 négative.
Point d'attention : la signification exacte de la valeur « test47 » et du « nombre d'heures de l'établissement » dépend du paramétrage propre à l'établissement 47 et n'est pas explicitée par la règle elle-même.
Éléments référencés
7335
En vigueur
Indemnité Forfaitaire de Fonction
Cette règle calcule le montant de l'Indemnité Forfaitaire de Fonction à verser au salarié sur le bulletin de paie, en se basant sur le nombre d'heures payées dans le mois.
Le principe est simple : l'indemnité versée est proportionnelle au temps de travail effectif du salarié, par rapport à un horaire mensuel de référence. Autrement dit, un salarié à temps plein touchera l'indemnité complète, et un salarié qui a travaillé moins d'heures dans le mois touchera une indemnité réduite au prorata.
Avant de faire ce calcul, la règle applique un plafond de sécurité sur les heures prises en compte. Si le nombre d'heures payées dépasse 151,67 heures (ce qui correspond à la durée légale mensuelle d'un temps plein en France, soit 35 heures par semaine), alors on ramène ce nombre à exactement 151,67 heures. Ce plafonnement évite qu'un salarié qui aurait, pour une raison ou une autre, plus de 151,67 heures payées dans le mois (par exemple à cause d'heures supplémentaires ou d'un cumul) ne reçoive une indemnité forfaitaire supérieure au montant prévu pour un mois complet.
Une fois cette vérification faite, le montant de la prime est obtenu en multipliant le montant de référence de l'indemnité par le nombre d'heures payées (éventuellement plafonné), puis en divisant le tout par l'horaire mensuel de référence du salarié.
À noter : la règle utilise l'horaire mensuel propre au salarié comme diviseur, ce qui peut donner des résultats à clarifier pour les salariés à temps partiel dont l'horaire de référence est inférieur à 151,67 heures.
Éléments référencés
7336
En vigueur
PRIME JOURNAUX
Cette règle décide si un salarié reçoit la prime "Journaux" et, le cas échéant, en fixe le montant à verser sur la paie.
Le calcul ne s'applique pas à tout le monde : deux conditions doivent être réunies en même temps. Premièrement, le salarié doit être rattaché à un établissement bien précis, identifié par le code 114. Autrement dit, seuls les collaborateurs de cet établissement sont concernés ; pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien et la prime reste à zéro. Deuxièmement, le salarié doit être marqué comme éligible à la prime journaux, via un indicateur individuel qui doit être positionné à "oui" (valeur 1) dans sa fiche. Cet indicateur sert donc d'interrupteur personnel : tant qu'il n'est pas activé pour la personne, la prime n'est pas versée, même si elle travaille dans l'établissement 114.
Lorsque ces deux conditions sont remplies en même temps, la règle attribue à la rubrique "prime" la valeur d'un montant prédéfini. En clair, la personne perçoit alors la prime journaux sur son bulletin pour le mois concerné. Si l'une des deux conditions manque (mauvais établissement, ou indicateur prime journaux non coché), aucun montant n'est attribué par cette règle.
Point d'attention : la règle fait référence à une valeur appelée "Montant" sans en préciser ici la source ni le chiffre exact. Selon le paramétrage CEGI, il peut s'agir d'un montant fixe défini dans la table des rubriques, d'une valeur saisie pour le salarié, ou d'un barème externe. Il est donc utile de vérifier dans le paramétrage où ce "Montant" est défini et qui peut le modifier, afin de garantir que la prime versée corresponde bien au montant attendu.
Éléments référencés
7338
En vigueur
PRIME D'INSTALLATION
Cette règle calcule la prime d'installation et prépare un taux horaire de convergence associé à cette prime, à partir du montant saisi et du nombre d'heures travaillées du salarié.
Concrètement, la règle commence par reprendre le montant de la prime tel qu'il a été renseigné : la prime versée au salarié correspond directement au montant indiqué, sans aucun recalcul ni proratisation.
Ensuite, la règle prépare un second élément, appelé "taux de convergence", qui sert à exprimer la prime sous forme d'un taux horaire (le montant de la prime ramené à une heure de travail). Pour faire ce calcul, il faut une base d'heures.
Deux cas sont prévus pour cette base horaire :
- Si le salarié a effectivement des heures travaillées enregistrées sur la période, c'est ce nombre d'heures réel qui sert de base.
- Si le compteur d'heures travaillées est à zéro (par exemple un salarié absent toute la période, ou un cas où les heures n'ont pas été saisies), la règle bascule automatiquement sur les heures prévues au contrat. Cela évite une division par zéro et garantit qu'un taux horaire peut toujours être calculé.
L'effet final est double : d'une part, le salarié reçoit le montant de prime d'installation prévu ; d'autre part, le système enregistre en parallèle le taux horaire équivalent (prime divisée par les heures retenues), qui pourra être réutilisé ailleurs dans la paie, typiquement pour des calculs de cotisations ou de régularisations qui raisonnent en taux horaire plutôt qu'en montant global.
Point d'attention : la règle ne vérifie pas que les heures du contrat sont elles-mêmes différentes de zéro. Pour un contrat saisi à zéro heure, le taux horaire ne pourrait pas être calculé correctement.
Éléments référencés
7341
En vigueur
PRIME SPECIALE IDE N
Cette règle calcule la prime spéciale IDE (Infirmier Diplômé d'État) versée au personnel concerné, en se basant sur un taux horaire dédié multiplié par le nombre d'heures effectuées.
Le calcul ne s'applique que dans un cas précis : lorsque le salarié est rattaché à l'établissement numéro 70. Pour tous les autres établissements, la règle ne produit rien et la prime n'est pas calculée.
Quand cette condition est remplie, la règle procède en trois étapes. D'abord, elle retient comme taux de vacation le taux spécifique à la prime spéciale IDE (taux_PS_IDEN), qui est un paramètre défini ailleurs dans le système de paie. Ensuite, elle calcule le montant de la vacation en multipliant le nombre d'heures déclarées par ce taux. Enfin, elle reporte ce résultat comme montant final de vacation à verser au salarié.
Autrement dit, pour un infirmier de l'établissement 70, la prime correspond à : nombre d'heures effectuées multiplié par le taux horaire spécial IDE en vigueur. Le montant obtenu est ensuite intégré à la paie via la variable de vacation.
Points à clarifier avec le paramétrage : le code ne précise pas d'où provient le nombre d'heures pris en compte (heures saisies manuellement, heures pointées, heures de garde, etc.) ni la nature exacte des heures concernées. De même, la valeur du taux_PS_IDEN doit être maintenue à jour dans les paramètres pour refléter le taux réellement applicable. Enfin, le numéro 70 identifiant l'établissement bénéficiaire est codé en dur dans la règle : tout changement de structure ou ajout d'un nouvel établissement éligible nécessiterait une modification du paramétrage.
Éléments référencés
7342
En vigueur
PRIME SPECIALE IDE B/R
Cette règle calcule le montant de la prime spéciale IDE B/R (Infirmier Diplômé d'État - Brigade/Régional, vraisemblablement) sous forme de vacation, mais uniquement pour un établissement bien précis.
Concrètement, la règle ne s'applique que si le code de l'établissement de rattachement de l'agent est égal à 70. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien : aucun montant n'est calculé ici.
Lorsque la condition est remplie (établissement 70), le calcul se déroule en trois temps :
1. On récupère d'abord le taux horaire applicable, qui correspond au taux officiel de la prime spéciale IDE B/R (une valeur paramétrée ailleurs dans le système).
2. On multiplie ensuite ce taux par le nombre d'heures effectuées par l'agent pour obtenir le montant brut de la vacation.
3. Ce résultat devient le montant final de la vacation versée à l'agent au titre de cette prime.
Autrement dit : pour un infirmier rattaché à l'établissement 70, la prime est proportionnelle au nombre d'heures réalisées, valorisées au taux spécifique IDE B/R.
Points à vérifier ou à clarifier avec le métier :
- Le code établissement « 70 » doit correspondre à une structure identifiée (à confirmer dans la table des établissements).
- Le « taux_PS_IDEBR » est un paramètre externe : sa valeur courante et son historique doivent être contrôlés en base, car toute modification impacte directement le montant payé.
- La règle suppose que le nombre d'heures est déjà saisi/calculé en amont ; elle ne plafonne pas et ne contrôle pas ce volume horaire.
- Aucune autre prime ni cotisation n'est traitée ici : ce bloc se limite au calcul de la vacation IDE B/R pour l'établissement 70.
Éléments référencés
7345
En vigueur
PRIME SPECIALE AS N
Cette règle calcule le montant de la prime spéciale "AS N" versée sous forme de vacations, mais uniquement pour un établissement bien précis.
Concrètement, la règle vérifie d'abord à quel établissement appartient le salarié. Si cet établissement porte le code 70, alors le calcul s'enclenche : on retient le taux horaire propre à cette prime spéciale AS N (un taux paramétré à part dans le système), puis on le multiplie par le nombre d'heures de vacation effectuées par le salarié. Le résultat de cette multiplication constitue à la fois le montant de la vacation et le montant final de la prime versée.
En clair : pour les agents de l'établissement n°70 uniquement, la prime correspond au nombre d'heures travaillées multiplié par le taux spécifique de la prime AS N. Plus le salarié cumule d'heures, plus la prime est élevée, proportionnellement.
Pour tous les autres établissements (code différent de 70), la règle ne fait rien : aucun montant n'est calculé ni attribué dans ce bloc. La prime spéciale AS N est donc strictement réservée à l'établissement 70.
Point d'attention pour la paie : il faut s'assurer que le taux de la prime AS N est bien tenu à jour dans les paramètres, et que le nombre d'heures saisi pour chaque agent concerné est correct, puisque ces deux éléments déterminent directement le montant payé. Ambiguïté possible : la règle ne précise pas ce qui se passe si le nombre d'heures ou le taux n'est pas renseigné ; dans ce cas le montant calculé serait nul ou vide, ce qui mérite vérification côté paramétrage.
Éléments référencés
7348
En vigueur
PRIME STANDARD
Cette règle définit comment se calcule le montant de la prime versée au salarié lorsqu'elle est saisie après une période d'absence. Concrètement, la prime correspond directement au montant qui a été saisi : il n'y a ni calcul, ni pondération, ni proratisation automatique appliquée par la règle elle-même.
Autrement dit, le responsable paie ou RH saisit un montant dans la zone prévue (par exemple lors de la préparation du bulletin du mois concerné), et c'est exactement cette valeur qui est reprise comme valeur de la prime sur le bulletin de paie. La règle joue ici un rôle de simple report : elle prend le montant fourni et l'utilise tel quel.
Le libellé du modèle ("prime montant saisie après absence") laisse entendre que ce mécanisme est prévu pour les situations particulières où une prime doit être attribuée à la suite d'une absence du salarié, ce qui suppose en général que le gestionnaire ait déjà ajusté manuellement le montant en fonction du contexte (jours réellement travaillés, règles internes de l'entreprise, accord avec le salarié, etc.). La règle elle-même ne fait aucune vérification sur la durée ou le motif de l'absence : tout le contrôle reste à la charge de la personne qui saisit la valeur.
Point d'attention : le libellé évoque une logique liée à l'absence, mais le contenu de la règle ne contient aucune condition ni aucun traitement spécifique à une absence. Il faudra donc s'assurer, en amont, que le montant saisi tient bien compte de l'éventuelle absence, car aucune réduction automatique ne sera appliquée par cette règle.
Éléments référencés
7349
En vigueur
PRIME D'ASSIDUITE
Cette regle definit le mode de calcul de la Prime d'Assiduite versee au salarie. Concretement, le montant de la prime est repris directement a partir d'une valeur de reference appelee "Montant". Autrement dit, la rubrique ne realise aucun calcul complexe : elle se contente d'attribuer au salarie le montant tel qu'il a ete saisi ou parametre en amont.
Dans la pratique, cela signifie que la valeur de la prime n'est pas determinee par une formule conditionnelle (par exemple en fonction du nombre de jours de presence, du taux d'absenteisme ou de l'anciennete). Elle correspond simplement au montant defini ailleurs dans le systeme, que ce soit dans la fiche du salarie, dans un parametre general de la paie, ou dans une saisie ponctuelle effectuee pour la periode concernee.
L'effet sur le bulletin est donc direct : la rubrique "Prime d'Assiduite" affiche le montant transmis, sans majoration ni minoration automatique. Aucun cas particulier, aucune condition d'eligibilite et aucun plafond ne sont prevus dans cette regle. Si un salarie ne doit pas percevoir la prime sur une periode donnee, il faudra le gerer en amont (en ne saisissant pas de montant, ou en mettant la valeur a zero), car la regle elle-meme ne filtre pas les beneficiaires.
Point d'ambiguite a signaler : la regle ne precise pas d'ou provient exactement le "Montant" (parametre general, fiche salarie, ou saisie variable mensuelle). Il sera donc utile, cote RH, de verifier dans le parametrage de la rubrique quelle est la source reelle de cette valeur, afin de s'assurer que la prime versee correspond bien a la politique d'assiduite de l'entreprise.
Éléments référencés