PRIME REVEIL

rubriques code 7209 variante 28248 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME REVEIL » (code 7209) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (29 octets) référence 2 variable(s).

Explication

Cette règle définit le calcul de la Prime d'Assiduité versée au salarié sur son bulletin de paie. Elle appartient à la catégorie des rubriques, c'est-à-dire des lignes qui apparaissent dans la fiche de paie pour rémunérer ou retenir un montant. Concrètement, la règle indique que le montant de la prime d'assiduité correspond directement à une valeur appelée "Montant". Autrement dit, il n'y a ni calcul savant, ni proratisation, ni application d'un taux ou d'un pourcentage à un salaire de base. La prime prend simplement la valeur qui lui est attribuée comme tel. En pratique, cela signifie que le montant de la prime est saisi ou fixé en amont, par exemple dans la fiche du salarié, dans un paramètre de la rubrique, ou par une décision RH (montant forfaitaire mensuel). La paie se contente ensuite de reporter ce montant tel quel sur le bulletin, sous le libellé "Prime Assiduité". Aucune condition n'est posée dans cette règle : il n'y a pas de seuil d'absences à respecter, pas de vérification du nombre de jours travaillés, pas de comparaison avec un objectif d'assiduité. Le contrôle de l'assiduité (présence effective, absences, retards) doit donc être fait ailleurs, soit manuellement par le service paie qui décidera d'attribuer ou non le montant, soit dans une autre règle qui viendra alimenter la variable "Montant". Point d'attention : la règle ne précise pas d'où provient cette valeur "Montant" ni comment elle est déterminée. Si l'objectif est que la prime soit automatiquement supprimée en cas d'absence, ce mécanisme n'est pas présent ici et doit être ajouté en amont ou dans une règle complémentaire.

Éléments référencés

Données utilisées (2)