HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
7028
En vigueur
PRIME ASSIDUITE ADMINISTRATIF
Cette regle calcule le montant de la prime d'assiduite versee au personnel administratif, en l'ajustant selon le temps de travail effectif du salarie et en l'annulant en cas d'absence.
Le point de depart est un montant de reference de la prime. Si le salarie appartient a l'etablissement numero 26, on utilise un montant specifique propre a cet etablissement ; sinon, on conserve le montant standard deja prevu pour les autres etablissements.
Ensuite, la prime est proratisee en fonction des heures : on part du montant de reference, qu'on multiplie par les heures de base du salarie puis qu'on divise par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui ne couvre qu'une partie des heures attendues touche une prime proportionnelle. Pour eviter tout depassement, un plafond est applique : la prime ne peut jamais etre superieure au montant de reference, meme si le calcul de proratisation donnerait un resultat plus eleve.
La regle calcule egalement une valeur secondaire (montant de reference divise par les heures de l'etablissement) destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie. Concretement, cela permet de repercuter la prime sur le cout horaire, probablement pour les calculs ulterieurs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Enfin, une condition d'assiduite est verifiee : si le compteur d'absences du salarie est strictement superieur a zero, la prime est ramenee a zero. Toute absence sur la periode entraine donc la perte totale de la prime, sans degressivite.
Point ambigu : le code ne precise pas la nature exacte de "test_abs" (nombre de jours, d'heures, ou simple indicateur), ni la periode evaluee. Le seuil retenu reste cependant clair : des qu'il y a au moins une absence comptabilisee, la prime saute integralement.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7029
En vigueur
PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS VAC.
Cette regle calcule le montant de la prime d'assiduite (volet "soins divers") a verser au salarie sur sa fiche de paie, en l'ajustant au prorata du temps de presence par rapport a l'horaire normal de l'etablissement.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime, puis on le reduit proportionnellement aux heures reellement effectuees par le salarie par rapport aux heures theoriques de l'etablissement. Concretement, si un salarie travaille a temps partiel ou n'a pas effectue la totalite des heures attendues, la prime est diminuee dans la meme proportion. Une securite est posee : la prime versee ne peut jamais depasser le montant de reference initial, meme si le salarie a fait plus d'heures que l'horaire de l'etablissement.
La regle calcule egalement une valeur horaire equivalente de cette prime (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement). Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans le taux horaire utilise ailleurs en paie, par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou des conges payes. L'usage exact de cette valeur n'est toutefois pas precise dans la regle elle-meme.
Enfin, une condition d'absence vient annuler totalement la prime : si le salarie presente des absences prises en compte (au-dela d'un certain seuil teste par la regle), la prime est ramenee a zero, quelle que soit la valeur calculee precedemment. Autrement dit, toute absence significative fait perdre integralement le benefice de la prime d'assiduite sur le mois concerne. La nature exacte des absences comptabilisees (maladie, conge, absence injustifiee, etc.) depend du parametrage du compteur d'absences en amont et n'est pas precisee ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7030
En vigueur
PRIME ASSIDUITE IDE VACATAIRES
Cette regle calcule le montant de la prime d'assiduite (volet "soins divers") a verser au salarie sur sa fiche de paie, en l'ajustant au prorata du temps de presence par rapport a l'horaire normal de l'etablissement.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime, puis on le reduit proportionnellement aux heures reellement effectuees par le salarie par rapport aux heures theoriques de l'etablissement. Concretement, si un salarie travaille a temps partiel ou n'a pas effectue la totalite des heures attendues, la prime est diminuee dans la meme proportion. Une securite est posee : la prime versee ne peut jamais depasser le montant de reference initial, meme si le salarie a fait plus d'heures que l'horaire de l'etablissement.
La regle calcule egalement une valeur horaire equivalente de cette prime (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement). Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans le taux horaire utilise ailleurs en paie, par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou des conges payes. L'usage exact de cette valeur n'est toutefois pas precise dans la regle elle-meme.
Enfin, une condition d'absence vient annuler totalement la prime : si le salarie presente des absences prises en compte (au-dela d'un certain seuil teste par la regle), la prime est ramenee a zero, quelle que soit la valeur calculee precedemment. Autrement dit, toute absence significative fait perdre integralement le benefice de la prime d'assiduite sur le mois concerne. La nature exacte des absences comptabilisees (maladie, conge, absence injustifiee, etc.) depend du parametrage du compteur d'absences en amont et n'est pas precisee ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7031
En vigueur
PRIME ASSIDUITE
Cette regle calcule le montant de la prime d'assiduite (volet "soins divers") a verser au salarie sur sa fiche de paie, en l'ajustant au prorata du temps de presence par rapport a l'horaire normal de l'etablissement.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime, puis on le reduit proportionnellement aux heures reellement effectuees par le salarie par rapport aux heures theoriques de l'etablissement. Concretement, si un salarie travaille a temps partiel ou n'a pas effectue la totalite des heures attendues, la prime est diminuee dans la meme proportion. Une securite est posee : la prime versee ne peut jamais depasser le montant de reference initial, meme si le salarie a fait plus d'heures que l'horaire de l'etablissement.
La regle calcule egalement une valeur horaire equivalente de cette prime (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement). Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans le taux horaire utilise ailleurs en paie, par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou des conges payes. L'usage exact de cette valeur n'est toutefois pas precise dans la regle elle-meme.
Enfin, une condition d'absence vient annuler totalement la prime : si le salarie presente des absences prises en compte (au-dela d'un certain seuil teste par la regle), la prime est ramenee a zero, quelle que soit la valeur calculee precedemment. Autrement dit, toute absence significative fait perdre integralement le benefice de la prime d'assiduite sur le mois concerne. La nature exacte des absences comptabilisees (maladie, conge, absence injustifiee, etc.) depend du parametrage du compteur d'absences en amont et n'est pas precisee ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7035
En vigueur
PRIME ASSIDUITE
Cette regle calcule le montant de la prime d'assiduite (volet "soins divers") a verser au salarie sur sa fiche de paie, en l'ajustant au prorata du temps de presence par rapport a l'horaire normal de l'etablissement.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime, puis on le reduit proportionnellement aux heures reellement effectuees par le salarie par rapport aux heures theoriques de l'etablissement. Concretement, si un salarie travaille a temps partiel ou n'a pas effectue la totalite des heures attendues, la prime est diminuee dans la meme proportion. Une securite est posee : la prime versee ne peut jamais depasser le montant de reference initial, meme si le salarie a fait plus d'heures que l'horaire de l'etablissement.
La regle calcule egalement une valeur horaire equivalente de cette prime (le montant de reference divise par les heures de l'etablissement). Cette valeur sert vraisemblablement a integrer la prime dans le taux horaire utilise ailleurs en paie, par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou des conges payes. L'usage exact de cette valeur n'est toutefois pas precise dans la regle elle-meme.
Enfin, une condition d'absence vient annuler totalement la prime : si le salarie presente des absences prises en compte (au-dela d'un certain seuil teste par la regle), la prime est ramenee a zero, quelle que soit la valeur calculee precedemment. Autrement dit, toute absence significative fait perdre integralement le benefice de la prime d'assiduite sur le mois concerne. La nature exacte des absences comptabilisees (maladie, conge, absence injustifiee, etc.) depend du parametrage du compteur d'absences en amont et n'est pas precisee ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7038
En vigueur
PRIME ASSIDUITE IDE OASIS
Cette règle calcule le montant de la prime d'assiduité versée aux infirmiers (IDE) de l'établissement Oasis, en proratisant le montant de référence selon le temps de travail effectif du salarié.
La règle ne s'applique que dans un seul cas : lorsque le code de l'établissement est 36 (vraisemblablement l'établissement Oasis). Pour tous les autres établissements, la règle ne produit rien et la prime n'est pas calculée ici.
Quand la condition est remplie, le calcul se déroule ainsi. On part d'un montant de référence (le montant "plein" de la prime, tel que paramétré). On le multiplie par le nombre d'heures de base du salarié sur la période, puis on le divise par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui a travaillé toutes les heures attendues touche la prime entière, et un salarié qui en a fait moins touche une prime proportionnellement réduite.
Une sécurité est ensuite appliquée : la prime obtenue est plafonnée au montant de référence. Si jamais le calcul donnait un résultat supérieur au montant plein (cas où le salarié aurait fait plus d'heures que la base établissement), le montant retenu reste celui de la prime entière, sans dépassement.
Enfin, la règle calcule une seconde valeur destinée à être intégrée dans le taux horaire du salarié : il s'agit du montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cela permet de répercuter la prime dans le coût horaire, probablement pour le calcul des heures supplémentaires ou d'autres éléments indexés sur le taux horaire.
Point d'ambiguïté : la nature exacte des "heures de base" (heures contractuelles, heures réellement travaillées, heures payées ?) n'est pas précisée dans la règle elle-même et dépend du paramétrage en amont.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7039
En vigueur
PRIME ASSIDUITE OASIS
Cette règle calcule le montant de la prime d'assiduité versée aux salariés de l'établissement OASIS. Elle s'applique uniquement lorsque le code de l'établissement correspond à OASIS (code 36) ; pour tous les autres établissements, la règle ne produit aucun effet et la prime n'est pas modifiée par ce calcul.
Lorsque la condition est remplie, la prime est d'abord proratisée en fonction du temps de travail du salarié. On prend le montant de base prévu pour la prime, puis on l'ajuste selon le rapport entre les heures effectivement travaillées (heures de base du salarié) et les heures de référence de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps partiel reçoit une fraction de la prime proportionnelle à son temps de présence, tandis qu'un salarié à temps plein touche le montant complet. Pour éviter tout dépassement, un plafond est appliqué : la prime versée ne peut jamais excéder le montant de référence prévu.
La règle calcule aussi une valeur horaire de la prime (montant divisé par les heures de l'établissement), qui sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (par exemple les heures supplémentaires), même si l'usage exact de cette valeur dépend de ce qui en est fait ailleurs dans la paie.
Enfin, un contrôle d'assiduité est effectué : si le salarié présente la moindre absence sur la période (indicateur d'absence supérieur à zéro), la prime est entièrement annulée et tombe à zéro, quel que soit le prorata calculé auparavant. Autrement dit, la prime récompense une présence sans aucune absence : la moindre absence enregistrée fait perdre l'intégralité du bénéfice, sans dégressivité.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
7040
En vigueur
PRIME D'OBJECTIF VARIABLE
Cette règle définit comment se calcule le montant de la prime versée au salarié lorsqu'elle est saisie après une période d'absence. Concrètement, la prime correspond directement au montant qui a été saisi : il n'y a ni calcul, ni pondération, ni proratisation automatique appliquée par la règle elle-même.
Autrement dit, le responsable paie ou RH saisit un montant dans la zone prévue (par exemple lors de la préparation du bulletin du mois concerné), et c'est exactement cette valeur qui est reprise comme valeur de la prime sur le bulletin de paie. La règle joue ici un rôle de simple report : elle prend le montant fourni et l'utilise tel quel.
Le libellé du modèle ("prime montant saisie après absence") laisse entendre que ce mécanisme est prévu pour les situations particulières où une prime doit être attribuée à la suite d'une absence du salarié, ce qui suppose en général que le gestionnaire ait déjà ajusté manuellement le montant en fonction du contexte (jours réellement travaillés, règles internes de l'entreprise, accord avec le salarié, etc.). La règle elle-même ne fait aucune vérification sur la durée ou le motif de l'absence : tout le contrôle reste à la charge de la personne qui saisit la valeur.
Point d'attention : le libellé évoque une logique liée à l'absence, mais le contenu de la règle ne contient aucune condition ni aucun traitement spécifique à une absence. Il faudra donc s'assurer, en amont, que le montant saisi tient bien compte de l'éventuelle absence, car aucune réduction automatique ne sera appliquée par cette règle.
Éléments référencés
7042
En vigueur
MAINTIEN DE SALAIRE
Cette rubrique determine le montant de la prime de maintien de salaire versee au salarie sur le bulletin de paie. Dans sa version actuellement active, la regle est tres simple : la prime reprend directement le montant saisi manuellement par le gestionnaire de paie. Autrement dit, le responsable RH indique lui-meme le montant a verser, et ce montant est repercute tel quel sur la rubrique de maintien de salaire, sans calcul automatique.
Il faut noter qu'une logique plus elaboree existe dans le code mais elle est actuellement desactivee (mise en commentaire). Cette logique prevue, si elle etait reactivee, fonctionnerait selon deux cas de figure. Premier cas : si un montant est saisi manuellement, ce montant est utilise comme prime et le taux journalier correspondant est calcule en divisant le montant par 30 jours. Deuxieme cas : si aucun montant n'est saisi, la prime serait calculee automatiquement a partir des elements de base du salarie, en appliquant la formule annualisee (elements de base multiplies par 12, divises par 365 jours) puis multipliee par le nombre de jours a maintenir. Une securite supplementaire etait egalement prevue : si un taux avait deja ete calcule le mois precedent, ce taux serait repris pour garantir la continuite d'un mois sur l'autre.
En pratique aujourd'hui, seul le versement du montant saisi est actif. Le gestionnaire doit donc determiner lui-meme, hors du systeme, le montant correct du maintien de salaire a verser. Point d'attention : puisque la logique de calcul automatique et de reprise du taux precedent est desactivee, il n'y a aucun garde-fou en cas d'oubli de saisie ou d'erreur de montant.
Éléments référencés
7043
En vigueur
PRIME ASSIDUITE MONTANT
Cette règle définit comment se calcule le montant de la prime versée au salarié lorsqu'elle est saisie après une période d'absence. Concrètement, la prime correspond directement au montant qui a été saisi : il n'y a ni calcul, ni pondération, ni proratisation automatique appliquée par la règle elle-même.
Autrement dit, le responsable paie ou RH saisit un montant dans la zone prévue (par exemple lors de la préparation du bulletin du mois concerné), et c'est exactement cette valeur qui est reprise comme valeur de la prime sur le bulletin de paie. La règle joue ici un rôle de simple report : elle prend le montant fourni et l'utilise tel quel.
Le libellé du modèle ("prime montant saisie après absence") laisse entendre que ce mécanisme est prévu pour les situations particulières où une prime doit être attribuée à la suite d'une absence du salarié, ce qui suppose en général que le gestionnaire ait déjà ajusté manuellement le montant en fonction du contexte (jours réellement travaillés, règles internes de l'entreprise, accord avec le salarié, etc.). La règle elle-même ne fait aucune vérification sur la durée ou le motif de l'absence : tout le contrôle reste à la charge de la personne qui saisit la valeur.
Point d'attention : le libellé évoque une logique liée à l'absence, mais le contenu de la règle ne contient aucune condition ni aucun traitement spécifique à une absence. Il faudra donc s'assurer, en amont, que le montant saisi tient bien compte de l'éventuelle absence, car aucune réduction automatique ne sera appliquée par cette règle.
Éléments référencés
7044
En vigueur
PRIME DE PRODUCTIVITE RADIO
Cette règle définit comment se calcule le montant de la prime versée au salarié lorsqu'elle est saisie après une période d'absence. Concrètement, la prime correspond directement au montant qui a été saisi : il n'y a ni calcul, ni pondération, ni proratisation automatique appliquée par la règle elle-même.
Autrement dit, le responsable paie ou RH saisit un montant dans la zone prévue (par exemple lors de la préparation du bulletin du mois concerné), et c'est exactement cette valeur qui est reprise comme valeur de la prime sur le bulletin de paie. La règle joue ici un rôle de simple report : elle prend le montant fourni et l'utilise tel quel.
Le libellé du modèle ("prime montant saisie après absence") laisse entendre que ce mécanisme est prévu pour les situations particulières où une prime doit être attribuée à la suite d'une absence du salarié, ce qui suppose en général que le gestionnaire ait déjà ajusté manuellement le montant en fonction du contexte (jours réellement travaillés, règles internes de l'entreprise, accord avec le salarié, etc.). La règle elle-même ne fait aucune vérification sur la durée ou le motif de l'absence : tout le contrôle reste à la charge de la personne qui saisit la valeur.
Point d'attention : le libellé évoque une logique liée à l'absence, mais le contenu de la règle ne contient aucune condition ni aucun traitement spécifique à une absence. Il faudra donc s'assurer, en amont, que le montant saisi tient bien compte de l'éventuelle absence, car aucune réduction automatique ne sera appliquée par cette règle.
Éléments référencés
7045
En vigueur
PRIME SAGE FEMME GARDE SUPPLEMENTAIRE
Cette regle calcule le montant de la prime versee a une sage-femme au titre des gardes supplementaires effectuees sur la periode de paie. Le resultat correspond simplement au nombre de gardes supplementaires realisees par la sage-femme, multiplie par le montant unitaire prevu pour une garde.
Concretement, pour chaque bulletin concerne, la paie prend deux elements : d'une part le nombre de gardes supplementaires accomplies par la salariee pendant le mois (saisi ou remonte depuis le suivi du planning), d'autre part le montant forfaitaire attribue a une garde supplementaire. Le produit de ces deux valeurs donne la prime a verser. Par exemple, si une sage-femme a effectue 4 gardes supplementaires et que la valeur d'une garde est fixee a 500, la prime ressort a 2 000.
L'effet pour la sage-femme est direct : ce montant alimente la rubrique "Prime sage-femme garde supplementaire" sur son bulletin et s'ajoute a sa remuneration brute du mois. Si le nombre de gardes est nul, la prime vaut zero et la rubrique n'a aucun impact sur la paie ; si le montant unitaire n'est pas renseigne, la prime ressort egalement a zero.
Plusieurs points restent a clarifier pour une application sans ambiguite. La regle, telle qu'elle est ecrite, ne precise pas comment est alimente le nombre de gardes (saisie manuelle, import du planning, compteur cumule) ni d'ou provient le montant unitaire (valeur fixe parametree pour l'etablissement, taux propre a la salariee, ou montant negocie). Elle ne prevoit pas non plus de plafond, de seuil minimum, ni de regle de proratisation en cas de mois incomplet : toutes les gardes saisies sont payees au meme tarif, sans distinction de jour, de nuit, de week-end ou de jour ferie.
Éléments référencés
7046
En vigueur
PRIME A L'EMBAUCHE
Cette règle définit comment se calcule le montant de la prime versée au salarié lorsqu'elle est saisie après une période d'absence. Concrètement, la prime correspond directement au montant qui a été saisi : il n'y a ni calcul, ni pondération, ni proratisation automatique appliquée par la règle elle-même.
Autrement dit, le responsable paie ou RH saisit un montant dans la zone prévue (par exemple lors de la préparation du bulletin du mois concerné), et c'est exactement cette valeur qui est reprise comme valeur de la prime sur le bulletin de paie. La règle joue ici un rôle de simple report : elle prend le montant fourni et l'utilise tel quel.
Le libellé du modèle ("prime montant saisie après absence") laisse entendre que ce mécanisme est prévu pour les situations particulières où une prime doit être attribuée à la suite d'une absence du salarié, ce qui suppose en général que le gestionnaire ait déjà ajusté manuellement le montant en fonction du contexte (jours réellement travaillés, règles internes de l'entreprise, accord avec le salarié, etc.). La règle elle-même ne fait aucune vérification sur la durée ou le motif de l'absence : tout le contrôle reste à la charge de la personne qui saisit la valeur.
Point d'attention : le libellé évoque une logique liée à l'absence, mais le contenu de la règle ne contient aucune condition ni aucun traitement spécifique à une absence. Il faudra donc s'assurer, en amont, que le montant saisi tient bien compte de l'éventuelle absence, car aucune réduction automatique ne sera appliquée par cette règle.
Éléments référencés
7047
En vigueur
GARDES
Cette règle sert à calculer le montant de la prime de gardes versée à un salarié sur sa paie. Concrètement, le système prend le tarif unitaire d'une garde (le montant payé pour une garde) et le multiplie par le nombre de gardes effectivement réalisées par le salarié sur la période concernée. Le résultat obtenu constitue la prime totale de gardes qui sera intégrée à la rubrique de paie correspondante.
Le fonctionnement est proportionnel et linéaire : plus le salarié a effectué de gardes, plus la prime augmente, dans une stricte proportion. Par exemple, si le tarif d'une garde est de 100 et que le salarié a réalisé 5 gardes, la prime sera de 500. S'il n'a effectué aucune garde sur la période, la prime sera automatiquement nulle.
La règle ne prévoit aucune condition particulière, aucun plafond, aucun seuil minimum, ni distinction selon le type de garde (jour, nuit, week-end, jour férié). Tous les gardes sont traitées et valorisées de la même façon, avec un tarif unique.
Point d'attention pour l'interprétation : le libellé indique "Montant" sans préciser s'il s'agit d'un montant fixe paramétré dans le dossier du salarié, d'une valeur saisie manuellement chaque mois, ou d'un tarif standard défini au niveau de l'entreprise. De même, "nbre_gardes" suppose qu'une saisie ou un comptage des gardes existe en amont. Si le tarif ou le nombre n'est pas renseigné, la prime calculée sera zéro ou produira une anomalie selon le paramétrage du logiciel. Il conviendra de vérifier comment ces deux valeurs sont alimentées avant l'exécution de la paie.
Éléments référencés
7048
En vigueur
MAINTIEN DE SALAIRE
Cette règle calcule le maintien de salaire versé à un salarié pendant une absence (typiquement maladie), en déterminant à la fois le montant total de la prime et son taux journalier.
Avant tout calcul, la règle vérifie l'éligibilité du salarié. Pour un non-cadre, le maintien n'est accordé que si l'ancienneté est d'au moins 7 ans (calculée entre la date de début de contrat et la fin du mois) ; en dessous, la règle s'arrête sans rien verser. Pour un cadre, le maintien n'est déclenché que si l'absence maladie dépasse 45 jours ; sinon, là aussi, on quitte sans calcul.
Une fois l'éligibilité confirmée, deux cas se présentent. Si un montant a été saisi manuellement par le gestionnaire de paie, ce montant est repris tel quel comme prime, et le taux journalier en est déduit en divisant par 30. Sinon, le calcul est automatique : on prend les éléments de base du salaire annualisés (multipliés par 12, divisés par 365 pour obtenir un taux journalier théorique), puis on multiplie ce taux par le nombre de jours d'absence indemnisés pour obtenir la prime.
Enfin, une règle de continuité s'applique : si un taux a déjà été utilisé le mois précédent pour ce même salarié, ce taux antérieur est repris en priorité, et la prime du mois est recalculée sur cette base. Cela évite que le taux journalier varie d'un mois à l'autre pendant une même période d'absence.
Point ambigu : la nature exacte d'« éléments_de_base » n'est pas précisée ici (salaire de base seul ou avec primes incluses), ce qui peut avoir un impact sensible sur le montant versé.
Éléments référencés
7050
En vigueur
PRIME DE BLOC OASIS
Cette regle calcule le montant de la Prime de Bloc Oasis a verser au salarie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, la prime est d'abord calculee en prenant le montant de base de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a travaille exactement le meme nombre d'heures que la reference de l'etablissement, il touche la prime entiere ; s'il a travaille moins, la prime est reduite proportionnellement ; s'il a travaille plus, le calcul donnerait une prime superieure au montant prevu.
C'est justement le role de la condition qui suit : si le calcul aboutit a un montant superieur au montant de base initialement prevu, la prime est ramenee a ce montant de base. Autrement dit, la prime est plafonnee : elle ne peut jamais depasser le montant nominal defini pour la Prime de Bloc Oasis, meme si le salarie a effectue plus d'heures que la reference.
La regle calcule egalement, en parallele, une valeur destinee a etre ajoutee au taux horaire du salarie : il s'agit du montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire, notamment pour qu'elle soit prise en compte dans d'autres calculs comme les heures supplementaires ou les conges payes.
Point d'ambiguite a verifier : la valeur ajoutee au taux horaire est calculee a partir du montant nominal de la prime, et non du montant proratise reellement verse ; il faudrait confirmer si c'est le comportement souhaite ou si le prorata devrait aussi s'appliquer dans ce cas.
Éléments référencés
7051
En vigueur
PRIME ADMINISTRATIVE
Cette règle calcule le montant de la prime administrative versée à certains salariés, ainsi que le coefficient de proratisation associé et un ajustement du taux horaire. Elle ne s'applique qu'à trois catégories précises de personnel (identifiées par des codes internes 39, 40 et 41) : pour tous les autres salariés, la règle ne produit aucun effet.
Pour les salariés concernés, le calcul se déroule en plusieurs étapes. On commence par déterminer le nombre d'heures à prendre en compte : on additionne les heures de base du salarié et ses heures accessoires de travail. Si ce total dépasse le nombre d'heures normales de l'établissement (le temps plein de référence), on le ramène à ce plafond. Autrement dit, on ne tient jamais compte de plus que l'équivalent d'un temps plein, même si le salarié a en réalité travaillé davantage.
Ensuite, la prime est calculée au prorata du temps de travail : on prend le montant de référence de la prime (paramètre « Montant39 », a priori un montant mensuel à temps plein) et on le multiplie par le rapport entre les heures retenues et les heures de l'établissement. Un salarié à temps plein touche donc la totalité de ce montant, et un salarié à temps partiel en touche une fraction proportionnelle. Le coefficient de proratisation est également enregistré séparément, de même que la base appelée « base temps plein ».
Enfin, la règle calcule un complément à ajouter au taux horaire du salarié, égal au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Point d'ambiguïté : la signification exacte du paramètre « Montant39 » et l'usage final de « a_raj_dans_taux_hor » dépendent du paramétrage en amont et ne peuvent être confirmés à partir du seul code.
Éléments référencés
7052
En vigueur
PRIME IDE
Cette règle calcule la prime IDE pour certains salariés en fonction du temps réellement passé dans l'établissement, par rapport à un temps de référence.
Elle ne s'applique qu'aux salariés dont le numéro d'établissement est 39, 40 ou 41. Pour les autres, rien n'est calculé : la prime n'est pas attribuée par cette règle.
Pour les salariés concernés, le calcul se fait en plusieurs étapes. On part des heures de base du salarié, auxquelles on ajoute les heures accomplies au travail (probablement les heures effectivement travaillées en plus). Ce total constitue le volume d'heures retenu pour le calcul. Toutefois, si ce volume dépasse l'horaire de référence de l'établissement, on le ramène à cet horaire : autrement dit, on ne tient jamais compte de plus d'heures que l'horaire plein de l'établissement.
Ensuite, la règle retient comme base de calcul un montant de référence (appelé ici Montant39, qui semble correspondre au montant plein de la prime IDE). Elle calcule un coefficient de proratisation : le rapport entre les heures retenues et l'horaire plein de l'établissement. Ce coefficient vaut 1 pour un salarié à temps plein et moins de 1 pour un temps partiel.
Le montant de la prime versée est alors le montant plein multiplié par ce coefficient. Concrètement, un salarié à temps plein touche la prime entière ; un salarié à temps partiel la touche au prorata de ses heures.
Enfin, la règle calcule une valeur à ajouter au taux horaire du salarié, égale au montant plein de la prime divisé par l'horaire plein. Cela sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Éléments référencés
7053
En vigueur
PRIME BLOC
Cette règle calcule la prime IDE pour certains salariés en fonction du temps réellement passé dans l'établissement, par rapport à un temps de référence.
Elle ne s'applique qu'aux salariés dont le numéro d'établissement est 39, 40 ou 41. Pour les autres, rien n'est calculé : la prime n'est pas attribuée par cette règle.
Pour les salariés concernés, le calcul se fait en plusieurs étapes. On part des heures de base du salarié, auxquelles on ajoute les heures accomplies au travail (probablement les heures effectivement travaillées en plus). Ce total constitue le volume d'heures retenu pour le calcul. Toutefois, si ce volume dépasse l'horaire de référence de l'établissement, on le ramène à cet horaire : autrement dit, on ne tient jamais compte de plus d'heures que l'horaire plein de l'établissement.
Ensuite, la règle retient comme base de calcul un montant de référence (appelé ici Montant39, qui semble correspondre au montant plein de la prime IDE). Elle calcule un coefficient de proratisation : le rapport entre les heures retenues et l'horaire plein de l'établissement. Ce coefficient vaut 1 pour un salarié à temps plein et moins de 1 pour un temps partiel.
Le montant de la prime versée est alors le montant plein multiplié par ce coefficient. Concrètement, un salarié à temps plein touche la prime entière ; un salarié à temps partiel la touche au prorata de ses heures.
Enfin, la règle calcule une valeur à ajouter au taux horaire du salarié, égale au montant plein de la prime divisé par l'horaire plein. Cela sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Éléments référencés
7054
En vigueur
PRIME SIPO
Cette regle calcule le montant de la PRIME SIPO pour certaines categories de salaries, en l'ajustant en fonction des heures reellement travaillees par rapport aux heures de reference de l'etablissement.
La regle ne s'applique qu'aux salaries appartenant a trois categories precises (identifiees par les numeros 39, 40 ou 41). Pour les autres salaries, aucun calcul n'est effectue et la prime reste inchangee.
Lorsque le salarie entre dans le perimetre, le calcul se deroule ainsi. On part des heures de base du salarie, auxquelles on ajoute les heures accessoires de travail (par exemple des heures complementaires ou assimilees). Si ce total depasse le nombre d'heures de reference de l'etablissement, on le ramene a ce plafond : autrement dit, on ne tient jamais compte de plus d'heures que l'horaire de reference.
Une fois ces heures determinees, le montant de reference de la prime (un parametre nomme Montant39, vraisemblablement le montant plein de la prime pour un temps complet) est proratise. La prime versee est egale a ce montant de reference multiplie par le ratio heures retenues divise par heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps partiel touche une fraction de la prime proportionnelle a son temps de presence, et un salarie a temps plein touche la prime entiere.
La regle calcule egalement un coefficient de temps de travail (le meme ratio) et une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie, correspondant au montant de la prime ramene a une heure de reference.
Point d'ambiguite : la signification exacte du parametre Montant39 et des categories 39/40/41 depend du parametrage de l'entreprise et merite d'etre confirmee avec le service paye.
Éléments référencés
7055
En vigueur
PRIME ASQ
Cette règle calcule la prime IDE pour certains salariés en fonction du temps réellement passé dans l'établissement, par rapport à un temps de référence.
Elle ne s'applique qu'aux salariés dont le numéro d'établissement est 39, 40 ou 41. Pour les autres, rien n'est calculé : la prime n'est pas attribuée par cette règle.
Pour les salariés concernés, le calcul se fait en plusieurs étapes. On part des heures de base du salarié, auxquelles on ajoute les heures accomplies au travail (probablement les heures effectivement travaillées en plus). Ce total constitue le volume d'heures retenu pour le calcul. Toutefois, si ce volume dépasse l'horaire de référence de l'établissement, on le ramène à cet horaire : autrement dit, on ne tient jamais compte de plus d'heures que l'horaire plein de l'établissement.
Ensuite, la règle retient comme base de calcul un montant de référence (appelé ici Montant39, qui semble correspondre au montant plein de la prime IDE). Elle calcule un coefficient de proratisation : le rapport entre les heures retenues et l'horaire plein de l'établissement. Ce coefficient vaut 1 pour un salarié à temps plein et moins de 1 pour un temps partiel.
Le montant de la prime versée est alors le montant plein multiplié par ce coefficient. Concrètement, un salarié à temps plein touche la prime entière ; un salarié à temps partiel la touche au prorata de ses heures.
Enfin, la règle calcule une valeur à ajouter au taux horaire du salarié, égale au montant plein de la prime divisé par l'horaire plein. Cela sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Éléments référencés
7056
En vigueur
PRIME BRANCARDIER
Cette règle calcule la prime IDE pour certains salariés en fonction du temps réellement passé dans l'établissement, par rapport à un temps de référence.
Elle ne s'applique qu'aux salariés dont le numéro d'établissement est 39, 40 ou 41. Pour les autres, rien n'est calculé : la prime n'est pas attribuée par cette règle.
Pour les salariés concernés, le calcul se fait en plusieurs étapes. On part des heures de base du salarié, auxquelles on ajoute les heures accomplies au travail (probablement les heures effectivement travaillées en plus). Ce total constitue le volume d'heures retenu pour le calcul. Toutefois, si ce volume dépasse l'horaire de référence de l'établissement, on le ramène à cet horaire : autrement dit, on ne tient jamais compte de plus d'heures que l'horaire plein de l'établissement.
Ensuite, la règle retient comme base de calcul un montant de référence (appelé ici Montant39, qui semble correspondre au montant plein de la prime IDE). Elle calcule un coefficient de proratisation : le rapport entre les heures retenues et l'horaire plein de l'établissement. Ce coefficient vaut 1 pour un salarié à temps plein et moins de 1 pour un temps partiel.
Le montant de la prime versée est alors le montant plein multiplié par ce coefficient. Concrètement, un salarié à temps plein touche la prime entière ; un salarié à temps partiel la touche au prorata de ses heures.
Enfin, la règle calcule une valeur à ajouter au taux horaire du salarié, égale au montant plein de la prime divisé par l'horaire plein. Cela sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Éléments référencés
7057
En vigueur
PRIME BRANCARDIER INTERIEUR
Cette règle calcule la prime IDE pour certains salariés en fonction du temps réellement passé dans l'établissement, par rapport à un temps de référence.
Elle ne s'applique qu'aux salariés dont le numéro d'établissement est 39, 40 ou 41. Pour les autres, rien n'est calculé : la prime n'est pas attribuée par cette règle.
Pour les salariés concernés, le calcul se fait en plusieurs étapes. On part des heures de base du salarié, auxquelles on ajoute les heures accomplies au travail (probablement les heures effectivement travaillées en plus). Ce total constitue le volume d'heures retenu pour le calcul. Toutefois, si ce volume dépasse l'horaire de référence de l'établissement, on le ramène à cet horaire : autrement dit, on ne tient jamais compte de plus d'heures que l'horaire plein de l'établissement.
Ensuite, la règle retient comme base de calcul un montant de référence (appelé ici Montant39, qui semble correspondre au montant plein de la prime IDE). Elle calcule un coefficient de proratisation : le rapport entre les heures retenues et l'horaire plein de l'établissement. Ce coefficient vaut 1 pour un salarié à temps plein et moins de 1 pour un temps partiel.
Le montant de la prime versée est alors le montant plein multiplié par ce coefficient. Concrètement, un salarié à temps plein touche la prime entière ; un salarié à temps partiel la touche au prorata de ses heures.
Enfin, la règle calcule une valeur à ajouter au taux horaire du salarié, égale au montant plein de la prime divisé par l'horaire plein. Cela sert vraisemblablement à intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Éléments référencés
7058
En vigueur
PRIME ENTRETIEN
Cette règle calcule la prime d'entretien versée au salarié, ainsi que sa base de calcul, son coefficient de proratisation et la part à intégrer dans le taux horaire. Elle ne s'applique qu'à certaines catégories de personnel, identifiées par les codes établissement 39, 40 ou 41. Pour les autres catégories, la règle ne fait rien et la prime n'est pas calculée ici.
Lorsqu'on est bien dans une de ces trois catégories, le système commence par enrichir le nombre d'heures de base en y ajoutant les heures dites « accessoires de travail » (par exemple des heures complémentaires ou assimilées). Ce total d'heures est ensuite plafonné à l'horaire de référence de l'établissement : si la somme dépasse cet horaire normal, on la ramène exactement à l'horaire de l'établissement. Autrement dit, on ne peut jamais dépasser un temps plein pour le calcul de cette prime.
À partir de ces heures recalculées, quatre éléments sont produits. D'abord, la base « temps partiel » est fixée au montant de référence de la prime (le « Montant 39 »), qui correspond vraisemblablement à la prime d'entretien à taux plein. Ensuite, un coefficient de proratisation est obtenu en divisant les heures retenues par l'horaire de l'établissement : il vaut 1 pour un temps plein et moins de 1 pour un temps partiel. La prime versée est alors le montant de référence multiplié par ce coefficient, ce qui revient à proratiser la prime selon le temps de travail réel. Enfin, on calcule une part horaire de la prime (montant de référence divisé par l'horaire de l'établissement), destinée à être réintégrée dans le taux horaire du salarié, probablement pour le calcul d'autres éléments comme les heures supplémentaires.
Point d'ambiguïté : la signification exacte des codes 39, 40 et 41 et du « Montant 39 » dépend du paramétrage de l'établissement et n'est pas explicitée dans la règle.
Éléments référencés
7059
En vigueur
PRIME DE POSTE
Cette regle calcule la prime de poste versee au salarie en fonction du nombre d'heures reellement travaillees sur son poste, par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement. Elle ne s'applique qu'a certains etablissements precis (numeros 39, 40 et 41) : pour tous les autres, la regle est ignoree et aucune prime de poste n'est calculee ici.
Lorsque l'etablissement est concerne, on commence par determiner le volume d'heures a prendre en compte. On part des heures de base du salarie auxquelles on ajoute les heures accessoires de travail (par exemple des heures complementaires liees au poste). Ce total est ensuite plafonne a l'horaire normal de l'etablissement : si le cumul depasse cet horaire de reference, on le ramene a ce plafond. Autrement dit, la prime ne peut jamais etre calculee sur plus d'heures que l'horaire etabli, meme si le salarie en a fait davantage.
Une fois ce volume d'heures fixe, la regle retient comme base de calcul de la prime un montant de reference propre a cet etablissement (appele ici Montant39, qui correspond au montant plein de la prime pour un horaire complet). Elle calcule alors un coefficient de proratisation egal au rapport entre les heures retenues et l'horaire de l'etablissement. La prime versee est ce montant plein multiplie par ce ratio : un salarie qui a fait l'horaire complet touche la prime entiere, un salarie a temps partiel ou avec moins d'heures touche une fraction proportionnelle.
Enfin, la regle calcule une valeur horaire de la prime (le montant plein divise par l'horaire de l'etablissement) qui sera reintegree dans le taux horaire du salarie, ce qui permet de valoriser cette prime dans les calculs ulterieurs lies au taux horaire (heures supplementaires, indemnites, etc.). A noter : la signification exacte de Montant39 est supposee etre le montant de reference de la prime pour cet etablissement, mais cela meriterait confirmation cote parametrage.
Éléments référencés
7060
En vigueur
PRIME DE POSTE SPECIFIQUE
Cette règle calcule la prime d'entretien versée au salarié, ainsi que sa base de calcul, son coefficient de proratisation et la part à intégrer dans le taux horaire. Elle ne s'applique qu'à certaines catégories de personnel, identifiées par les codes établissement 39, 40 ou 41. Pour les autres catégories, la règle ne fait rien et la prime n'est pas calculée ici.
Lorsqu'on est bien dans une de ces trois catégories, le système commence par enrichir le nombre d'heures de base en y ajoutant les heures dites « accessoires de travail » (par exemple des heures complémentaires ou assimilées). Ce total d'heures est ensuite plafonné à l'horaire de référence de l'établissement : si la somme dépasse cet horaire normal, on la ramène exactement à l'horaire de l'établissement. Autrement dit, on ne peut jamais dépasser un temps plein pour le calcul de cette prime.
À partir de ces heures recalculées, quatre éléments sont produits. D'abord, la base « temps partiel » est fixée au montant de référence de la prime (le « Montant 39 »), qui correspond vraisemblablement à la prime d'entretien à taux plein. Ensuite, un coefficient de proratisation est obtenu en divisant les heures retenues par l'horaire de l'établissement : il vaut 1 pour un temps plein et moins de 1 pour un temps partiel. La prime versée est alors le montant de référence multiplié par ce coefficient, ce qui revient à proratiser la prime selon le temps de travail réel. Enfin, on calcule une part horaire de la prime (montant de référence divisé par l'horaire de l'établissement), destinée à être réintégrée dans le taux horaire du salarié, probablement pour le calcul d'autres éléments comme les heures supplémentaires.
Point d'ambiguïté : la signification exacte des codes 39, 40 et 41 et du « Montant 39 » dépend du paramétrage de l'établissement et n'est pas explicitée dans la règle.
Éléments référencés
7062
En vigueur
PRIME ADJOINT CHEF DE BLOC
Cette regle calcule la prime de poste versee au salarie en fonction du nombre d'heures reellement travaillees sur son poste, par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement. Elle ne s'applique qu'a certains etablissements precis (numeros 39, 40 et 41) : pour tous les autres, la regle est ignoree et aucune prime de poste n'est calculee ici.
Lorsque l'etablissement est concerne, on commence par determiner le volume d'heures a prendre en compte. On part des heures de base du salarie auxquelles on ajoute les heures accessoires de travail (par exemple des heures complementaires liees au poste). Ce total est ensuite plafonne a l'horaire normal de l'etablissement : si le cumul depasse cet horaire de reference, on le ramene a ce plafond. Autrement dit, la prime ne peut jamais etre calculee sur plus d'heures que l'horaire etabli, meme si le salarie en a fait davantage.
Une fois ce volume d'heures fixe, la regle retient comme base de calcul de la prime un montant de reference propre a cet etablissement (appele ici Montant39, qui correspond au montant plein de la prime pour un horaire complet). Elle calcule alors un coefficient de proratisation egal au rapport entre les heures retenues et l'horaire de l'etablissement. La prime versee est ce montant plein multiplie par ce ratio : un salarie qui a fait l'horaire complet touche la prime entiere, un salarie a temps partiel ou avec moins d'heures touche une fraction proportionnelle.
Enfin, la regle calcule une valeur horaire de la prime (le montant plein divise par l'horaire de l'etablissement) qui sera reintegree dans le taux horaire du salarie, ce qui permet de valoriser cette prime dans les calculs ulterieurs lies au taux horaire (heures supplementaires, indemnites, etc.). A noter : la signification exacte de Montant39 est supposee etre le montant de reference de la prime pour cet etablissement, mais cela meriterait confirmation cote parametrage.
Éléments référencés
7063
En vigueur
PRIME DE REFERENTE
Cette règle calcule la prime d'entretien versée au salarié, ainsi que sa base de calcul, son coefficient de proratisation et la part à intégrer dans le taux horaire. Elle ne s'applique qu'à certaines catégories de personnel, identifiées par les codes établissement 39, 40 ou 41. Pour les autres catégories, la règle ne fait rien et la prime n'est pas calculée ici.
Lorsqu'on est bien dans une de ces trois catégories, le système commence par enrichir le nombre d'heures de base en y ajoutant les heures dites « accessoires de travail » (par exemple des heures complémentaires ou assimilées). Ce total d'heures est ensuite plafonné à l'horaire de référence de l'établissement : si la somme dépasse cet horaire normal, on la ramène exactement à l'horaire de l'établissement. Autrement dit, on ne peut jamais dépasser un temps plein pour le calcul de cette prime.
À partir de ces heures recalculées, quatre éléments sont produits. D'abord, la base « temps partiel » est fixée au montant de référence de la prime (le « Montant 39 »), qui correspond vraisemblablement à la prime d'entretien à taux plein. Ensuite, un coefficient de proratisation est obtenu en divisant les heures retenues par l'horaire de l'établissement : il vaut 1 pour un temps plein et moins de 1 pour un temps partiel. La prime versée est alors le montant de référence multiplié par ce coefficient, ce qui revient à proratiser la prime selon le temps de travail réel. Enfin, on calcule une part horaire de la prime (montant de référence divisé par l'horaire de l'établissement), destinée à être réintégrée dans le taux horaire du salarié, probablement pour le calcul d'autres éléments comme les heures supplémentaires.
Point d'ambiguïté : la signification exacte des codes 39, 40 et 41 et du « Montant 39 » dépend du paramétrage de l'établissement et n'est pas explicitée dans la règle.
Éléments référencés
7065
En vigueur
PRIME ENDOSCOPIE
Cette regle calcule la prime de poste versee au salarie en fonction du nombre d'heures reellement travaillees sur son poste, par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement. Elle ne s'applique qu'a certains etablissements precis (numeros 39, 40 et 41) : pour tous les autres, la regle est ignoree et aucune prime de poste n'est calculee ici.
Lorsque l'etablissement est concerne, on commence par determiner le volume d'heures a prendre en compte. On part des heures de base du salarie auxquelles on ajoute les heures accessoires de travail (par exemple des heures complementaires liees au poste). Ce total est ensuite plafonne a l'horaire normal de l'etablissement : si le cumul depasse cet horaire de reference, on le ramene a ce plafond. Autrement dit, la prime ne peut jamais etre calculee sur plus d'heures que l'horaire etabli, meme si le salarie en a fait davantage.
Une fois ce volume d'heures fixe, la regle retient comme base de calcul de la prime un montant de reference propre a cet etablissement (appele ici Montant39, qui correspond au montant plein de la prime pour un horaire complet). Elle calcule alors un coefficient de proratisation egal au rapport entre les heures retenues et l'horaire de l'etablissement. La prime versee est ce montant plein multiplie par ce ratio : un salarie qui a fait l'horaire complet touche la prime entiere, un salarie a temps partiel ou avec moins d'heures touche une fraction proportionnelle.
Enfin, la regle calcule une valeur horaire de la prime (le montant plein divise par l'horaire de l'etablissement) qui sera reintegree dans le taux horaire du salarie, ce qui permet de valoriser cette prime dans les calculs ulterieurs lies au taux horaire (heures supplementaires, indemnites, etc.). A noter : la signification exacte de Montant39 est supposee etre le montant de reference de la prime pour cet etablissement, mais cela meriterait confirmation cote parametrage.
Éléments référencés
7066
En vigueur
PRIME PHARMACIE
Cette regle calcule la prime de poste versee au salarie en fonction du nombre d'heures reellement travaillees sur son poste, par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement. Elle ne s'applique qu'a certains etablissements precis (numeros 39, 40 et 41) : pour tous les autres, la regle est ignoree et aucune prime de poste n'est calculee ici.
Lorsque l'etablissement est concerne, on commence par determiner le volume d'heures a prendre en compte. On part des heures de base du salarie auxquelles on ajoute les heures accessoires de travail (par exemple des heures complementaires liees au poste). Ce total est ensuite plafonne a l'horaire normal de l'etablissement : si le cumul depasse cet horaire de reference, on le ramene a ce plafond. Autrement dit, la prime ne peut jamais etre calculee sur plus d'heures que l'horaire etabli, meme si le salarie en a fait davantage.
Une fois ce volume d'heures fixe, la regle retient comme base de calcul de la prime un montant de reference propre a cet etablissement (appele ici Montant39, qui correspond au montant plein de la prime pour un horaire complet). Elle calcule alors un coefficient de proratisation egal au rapport entre les heures retenues et l'horaire de l'etablissement. La prime versee est ce montant plein multiplie par ce ratio : un salarie qui a fait l'horaire complet touche la prime entiere, un salarie a temps partiel ou avec moins d'heures touche une fraction proportionnelle.
Enfin, la regle calcule une valeur horaire de la prime (le montant plein divise par l'horaire de l'etablissement) qui sera reintegree dans le taux horaire du salarie, ce qui permet de valoriser cette prime dans les calculs ulterieurs lies au taux horaire (heures supplementaires, indemnites, etc.). A noter : la signification exacte de Montant39 est supposee etre le montant de reference de la prime pour cet etablissement, mais cela meriterait confirmation cote parametrage.
Éléments référencés