PRIME DE POSTE SPECIFIQUE

Cette règle calcule la prime d'entretien versée au salarié, ainsi que sa base de calcul, son coefficient de proratisation et la part à intégrer dans le taux horaire. Elle ne s'applique qu'à certaines catégories de personnel, identifiées par les codes établissement 39, 40 ou 41. Pour les autres catégories, la règle ne fait rien et la prime n'est pas calculée ici. Lorsqu'on est bien dans une de ces trois catégories, le système commence par enrichir le nombre d'heures de base en y ajoutant les heures dites « accessoires de travail » (par exemple des heures complémentaires ou assimilées). Ce total d'heures est ensuite plafonné à l'horaire de référence de l'établissement : si la somme dépasse cet horaire normal, on la ramène exactement à l'horaire de l'établissement. Autrement dit, on ne peut jamais dépasser un temps plein pour le calcul de cette prime. À partir de ces heures recalculées, quatre éléments sont produits. D'abord, la base « temps partiel » est fixée au montant de référence de la prime (le « Montant 39 »), qui correspond vraisemblablement à la prime d'entretien à taux plein. Ensuite, un coefficient de proratisation est obtenu en divisant les heures retenues par l'horaire de l'établissement : il vaut 1 pour un temps plein et moins de 1 pour un temps partiel. La prime versée est alors le montant de référence multiplié par ce coefficient, ce qui revient à proratiser la prime selon le temps de travail réel. Enfin, on calcule une part horaire de la prime (montant de référence divisé par l'horaire de l'établissement), destinée à être réintégrée dans le taux horaire du salarié, probablement pour le calcul d'autres éléments comme les heures supplémentaires. Point d'ambiguïté : la signification exacte des codes 39, 40 et 41 et du « Montant 39 » dépend du paramétrage de l'établissement et n'est pas explicitée dans la règle.