HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1799
En vigueur
PRIME QUALITE
Cette regle calcule la prime qualite versee au salarie ainsi que le complement a integrer dans son taux horaire. Elle ne s'applique qu'aux salaries rattaches a un etablissement bien precis (code etablissement 118) : pour tous les autres etablissements, la regle ne produit rien et la prime n'est pas calculee ici.
Pour les salaries concernes, le calcul depend d'une valeur de reference appelee "constante" (probablement un parametre defini au niveau du dossier de paie ou de la fiche salarie, qui sert d'aiguillage entre deux modes de calcul).
Premier cas : si cette constante vaut exactement 1, la prime est calculee a partir d'un montant de reference saisi ailleurs, proratise selon le rapport entre les heures de base du salarie et les heures de l'etablissement. En parallele, le taux horaire est majore d'un complement egal a ce meme montant divise par les heures de l'etablissement.
Deuxieme cas : si la constante est strictement superieure a 1, c'est la valeur de la constante elle-meme qui sert de base au calcul, a la place du montant. La prime devient donc la constante multipliee par le rapport heures de base sur heures etablissement, et le complement au taux horaire devient la constante divisee par les heures de l'etablissement.
Si la constante vaut 0 ou une valeur negative, aucun calcul n'est effectue et la prime reste a zero.
Point a clarifier : la nature exacte du "montant" et de la "constante" (parametre societe, valeur sur la fiche salarie, ou rubrique liee) n'est pas explicite dans la regle ; il faudra confirmer leur origine pour bien comprendre le pilotage de cette prime.
Éléments référencés
1805
En vigueur
PRIME TRIMESTRIELLE ITALIEN
Cette regle determine le montant de la prime trimestrielle italien versee au salarie, ainsi qu'un complement a ajouter dans le taux horaire. Elle ne s'applique qu'a un etablissement bien precis : celui dont le code est 118. Pour tous les autres etablissements, la regle ne produit aucun calcul et la prime reste donc non renseignee par cette formule.
Lorsque le salarie appartient a l'etablissement 118, le calcul se deroule de la maniere suivante. La prime versee est proportionnelle au temps de travail reel du salarie : on prend le montant de reference de la prime, on le multiplie par les heures de base du salarie (ses heures effectivement reconnues sur la periode), puis on divise le resultat par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui n'a pas travaille la totalite des heures attendues recevra une prime reduite au prorata de sa presence, tandis qu'un salarie a temps plein touchera l'integralite du montant de reference.
En parallele, la regle calcule une seconde valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : il s'agit du montant de reference de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, cela revient a transformer la prime en un equivalent horaire, afin qu'elle soit prise en compte dans le taux utilise pour valoriser certaines heures (par exemple pour majorer les heures supplementaires ou les conges payes sur une base incluant cette prime).
Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de reference de l'etablissement sont nulles ou absentes, ce qui pourrait poser probleme en pratique. De meme, le perimetre exact des "heures de base" depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1806
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE
Cette regle determine comment est calculee la prime specifique versee au salarie, ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree dans son taux horaire de reference. Elle ne s'applique pas a tous les salaries : seul un etablissement bien precis est concerne.
Concretement, la regle verifie d'abord a quel etablissement appartient le salarie. Si celui-ci est rattache a l'etablissement portant le code 118, alors deux calculs sont effectues. Dans tous les autres etablissements, la regle reste inactive et ne produit aucun calcul : ni le montant de la prime, ni l'ajustement du taux horaire ne sont mis a jour ici.
Pour les salaries de l'etablissement 118, le premier calcul ajuste le montant de la prime au prorata du temps de travail. On part d'un montant de reference (le montant theorique de la prime), que l'on multiplie par les heures effectivement realisees par le salarie (heures de base), puis que l'on divise par les heures de reference propres a l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui n'a pas travaille la totalite des heures attendues touchera une prime reduite proportionnellement.
Le second calcul prepare la part de cette prime a reintegrer dans le taux horaire (par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou des conges payes). Cette part correspond au montant de reference de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement, ce qui revient a exprimer la prime sous forme d'un equivalent horaire.
Point a clarifier : la regle ne precise pas d'ou provient le « montant » de reference utilise (saisie manuelle, bareme, valeur par defaut), ni si les heures de reference de l'etablissement sont mensuelles ou sur une autre periode. Ces deux elements meritent d'etre confirmes avec le parametrage de l'etablissement 118.
Éléments référencés
1807
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE ETB 2005
Cette regle calcule une prime specifique (intitulee "PRIME SPECIFIQUE ETB 2005") reservee a certaines categories de personnel soignant. Elle determine d'une part le montant de la prime versee au salarie, et d'autre part une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire de l'etablissement.
La regle ne s'applique que si la qualification du salarie correspond a l'un des trois profils suivants : "I.D.E" (infirmier diplome d'Etat), "IDE CADRE" (infirmier cadre) ou "A.S.Q" (aide-soignant qualifie). Pour tous les autres salaries, aucun calcul n'est realise et la prime reste a zero.
Lorsque la condition de qualification est remplie, le montant de la prime est obtenu en appliquant un taux (exprime en pourcentage) a un montant de reference. Concretement, on prend le montant de base, on le multiplie par le taux, puis on divise par 100. Le resultat constitue la prime versee.
Dans un second temps, cette prime est ramenee a une valeur horaire en la divisant par le nombre d'heures de l'etablissement. Cette valeur horaire est ensuite ajoutee au taux horaire utilise par l'etablissement, ce qui permet de repercuter la prime sur la base horaire de reference.
Point d'attention : le code source contient le terme "qualifiacation" (avec une faute de frappe). Si cette orthographe ne correspond pas exactement au libelle du champ reel dans la fiche du salarie, la condition pourrait ne jamais etre vraie et la prime ne serait jamais calculee. Par ailleurs, les notions de "montant", "taux" et "heures etablissement" doivent etre renseignees correctement en amont pour que le calcul produise un resultat coherent.
Éléments référencés
1808
En vigueur
RAPPEL PRIME SPECIFIQUE ETB 2005
Cette règle concerne le rappel de la prime spécifique ETB 2005 et ne s'applique qu'à une partie du personnel, en fonction de la qualification professionnelle de la personne concernée.
Concrètement, la règle vérifie d'abord si le salarié appartient à l'une des deux catégories suivantes : Infirmier Diplômé d'État (I.D.E) ou Aide-Soignant Qualifié (A.S.Q). Si la personne n'entre dans aucune de ces deux qualifications, la règle ne fait rien : aucune prime n'est calculée et aucun ajustement n'est appliqué.
Lorsque le salarié relève bien de l'une de ces deux qualifications, deux calculs s'enchaînent. D'abord, le montant de la prime est déterminé en appliquant un taux (exprimé en pourcentage) à un montant de référence : on multiplie le montant par le taux puis on divise par 100. Ensuite, cette prime est convertie en une valeur horaire en la divisant par le nombre d'heures de l'établissement, afin d'être réintégrée au taux horaire du salarié (variable "à rajouter dans le taux horaire").
L'effet final est donc double pour les I.D.E et A.S.Q concernés : ils perçoivent un montant de rappel de prime, et leur taux horaire est majoré d'une part correspondant à cette prime ramenée à l'heure.
Point d'attention : le code source contient une faute d'orthographe répétée sur le mot "qualifiacation" (au lieu de "qualification"). Tant que cette graphie est utilisée de manière cohérente partout dans le paramétrage, la règle fonctionne ; mais cela mérite d'être vérifié pour éviter qu'un test ne retombe jamais sur les bonnes valeurs.
Éléments référencés
1810
En vigueur
PRIME C
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1815
En vigueur
PRIME DE NON ACCIDENT
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1816
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1817
En vigueur
PRIME DIVERSE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1818
En vigueur
PRIME ACCORD 14/12/99
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1819
En vigueur
PRIME DE RENDEMENT
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1820
En vigueur
PRIME DE SERVICE
Cette regle calcule le montant de la prime d'attractivite metier qui sera versee au salarie sur sa fiche de paie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster le taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime (defini ailleurs, probablement dans le parametrage de la rubrique ou au niveau du salarie). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail reel du salarie par rapport au temps de travail standard de l'etablissement.
Concretement, trois valeurs sont produites :
D'abord, la prime effectivement versee correspond au montant de reference multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps partiel touche une prime reduite au prorata de son temps de travail, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant integral.
Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : il s'agit du montant de la prime ramene a une heure de travail de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le calcul du taux horaire global du salarie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplementaires ou les absences.
Enfin, une variante du meme complement est calculee en divisant le montant par les heures de base du salarie, vraisemblablement pour un autre usage de valorisation horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de l'etablissement ou les heures de base sont a zero (cas d'un salarie sans contrat actif par exemple) ; ce cas de bord meriterait d'etre verifie avec l'equipe technique pour eviter une erreur de calcul.
Éléments référencés
1821
En vigueur
NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE
Cette règle calcule le montant de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) à verser au salarié, ainsi que la part de cette bonification qui sera réintégrée dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie.
Concrètement, la prime de NBI est obtenue en multipliant trois éléments : le nombre de points NBI attribués au salarié, la valeur unitaire du point (valeur officielle utilisée comme référence pour ce type de bonification), et un coefficient de proratisation correspondant au rapport entre les heures de travail effectivement prises en compte pour le salarié (heures de base) et les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, si le salarié n'a pas effectué l'intégralité des heures de référence de son établissement (temps partiel, entrée ou sortie en cours de mois, absences impactant le quota), la prime est ajustée proportionnellement à sa quotité.
En parallèle, la règle calcule un second montant destiné à venir s'ajouter au taux horaire du salarié. Cette part correspond à la valeur du point NBI multipliée par le nombre de points, puis ramenée à une heure de travail en divisant par les heures de référence de l'établissement. Elle permet ensuite que la NBI soit prise en compte automatiquement dans tous les éléments de paie calculés sur la base du taux horaire (heures supplémentaires, indemnités proportionnelles, etc.).
En résumé : le salarié perçoit une prime NBI proportionnelle à son temps de travail, et son taux horaire est revalorisé d'un montant correspondant à la NBI ramenée à l'heure. Point d'attention : la règle ne précise pas de condition d'éligibilité ni de plancher ; on suppose que l'attribution des points NBI est gérée en amont dans la fiche du salarié.
Éléments référencés
1831
En vigueur
RAG
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1833
En vigueur
13 EME MOIS
Cette regle calcule le montant de la prime de 13eme mois versee au salarie. Le principe retenu est simple : la prime correspond a 8,33 % d'un montant de reference. Ce pourcentage n'est pas choisi au hasard, il represente mathematiquement un douzieme (1/12 = 8,3333 %), ce qui revient a etaler l'equivalent d'un mois de salaire sur l'annee complete.
Concretement, le calcul se fait en une seule operation : on prend le montant de reference, on le multiplie par 8,33, puis on divise le resultat par 100. Par exemple, si le montant de reference s'eleve a 12 000 dirhams, la prime de 13eme mois sera de 999,60 dirhams (12 000 x 8,33 / 100).
La regle ne prevoit aucune condition particuliere : il n'y a pas de seuil minimum, pas de plafond maximum, pas de distinction selon l'anciennete, le statut ou la categorie professionnelle. Des qu'elle est declenchee, le calcul s'applique de la meme maniere a tous les beneficiaires.
Point d'attention important : la regle utilise une variable nommee "Montant" comme base de calcul, mais elle ne precise pas explicitement ce que recouvre ce montant. Il peut s'agir du salaire de base mensuel, du salaire brut, d'un cumul annuel, ou encore d'une assiette specifique definie ailleurs dans le parametrage de la paie. Cette ambiguite merite d'etre clarifiee avec le service paie pour s'assurer que la base utilisee correspond bien a la politique de l'entreprise en matiere de 13eme mois.
L'effet final de cette regle est l'alimentation de la rubrique "13 EME MOIS" sur le bulletin de paie, avec le montant ainsi calcule qui viendra s'ajouter aux elements de remuneration du salarie sur la periode concernee.
Éléments référencés
1834
En vigueur
PRIME REFERENTE DE PLATEAU
Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail.
L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.
Éléments référencés
1835
En vigueur
PRIME REFERENTE DE SERVICE
Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail.
L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.
Éléments référencés
1836
En vigueur
PRIME DE PLATEAU
Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail.
L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.
Éléments référencés
1837
En vigueur
PRIME DEUX SERVICES
Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail.
L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.
Éléments référencés
1838
En vigueur
PRIME IBODE
Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail.
L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.
Éléments référencés
1874
En vigueur
PRIME QUALITE
Cette regle calcule le montant de la prime qualite a verser au salarie ainsi que deux valeurs d'ajustement liees au taux horaire et au taux de base.
Le calcul principal determine la prime en proratisant un montant de reference selon le temps de travail. On part d'un montant defini (probablement le montant theorique plein de la prime qualite), puis on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on le divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie ne travaille pas a temps plein selon les heures standards de l'etablissement, sa prime est reduite proportionnellement. Un salarie a temps plein touche la totalite du montant, un salarie a temps partiel en touche une fraction correspondant a son volume horaire.
En parallele, la regle prepare deux valeurs de rajout. La premiere correspond au montant de la prime ramene au taux horaire de l'etablissement (montant divise par les heures de l'etablissement) : c'est la part de prime exprimee par heure de reference. La seconde correspond au montant ramene aux heures de base du salarie (montant divise par les heures de base) : c'est la part de prime exprimee par heure effectivement travaillee par l'interesse. Ces deux valeurs servent vraisemblablement a integrer la prime dans le calcul du taux horaire majore utilise ailleurs (notamment pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes, qui doivent inclure une quote-part des primes).
Point d'ambiguite : le code ne precise pas d'ou viennent exactement Montant, hrs_base et hrs_etab ni comment les deux variables a_raj_... sont reemployees en aval. L'interpretation comme integration au taux horaire reste donc une lecture probable mais non certifiee par ce seul extrait.
Éléments référencés
1927
En vigueur
PRIME REFERENT
Cette regle sert a calculer la prime de referent d'un salarie en l'ajustant au prorata du temps de presence reel, par rapport au temps de travail habituel de l'etablissement. Elle determine egalement la part de cette prime qui vient s'ajouter au taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant. On part d'un montant de prime defini en amont, et de deux references d'heures : les heures effectivement prises en compte pour le salarie sur la periode, et les heures de reference de l'etablissement (par exemple le temps plein habituel).
Premier cas : si les heures retenues pour le salarie depassent les heures de reference de l'etablissement, on les ramene a ce plafond. Autrement dit, on ne paie jamais la prime sur plus que le temps de reference de l'etablissement, meme si le salarie a fait davantage d'heures. Dans le cas contraire (heures inferieures ou egales), on garde les heures telles quelles.
Ensuite, la prime versee est calculee au prorata : montant total de la prime, multiplie par les heures retenues, divise par les heures de reference de l'etablissement. Un salarie a temps partiel touchera donc une fraction de la prime, proportionnelle a son temps de travail.
Enfin, une part est reportee dans le taux horaire du salarie. Attention, le code calcule cette part deux fois de suite, en ecrasant la premiere valeur : seule la seconde compte reellement, et elle correspond au montant de la prime divise par les heures retenues du salarie. La premiere ligne (division par les heures de l'etablissement) est sans effet, ce qui ressemble a une scorie ou a une erreur de parametrage a faire verifier.
Éléments référencés
2083
En vigueur
PRIME ONCOLOGIE
Cette regle calcule le montant de la prime d'attractivite metier qui sera versee au salarie sur sa fiche de paie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster le taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime (defini ailleurs, probablement dans le parametrage de la rubrique ou au niveau du salarie). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail reel du salarie par rapport au temps de travail standard de l'etablissement.
Concretement, trois valeurs sont produites :
D'abord, la prime effectivement versee correspond au montant de reference multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps partiel touche une prime reduite au prorata de son temps de travail, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant integral.
Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : il s'agit du montant de la prime ramene a une heure de travail de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le calcul du taux horaire global du salarie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplementaires ou les absences.
Enfin, une variante du meme complement est calculee en divisant le montant par les heures de base du salarie, vraisemblablement pour un autre usage de valorisation horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de l'etablissement ou les heures de base sont a zero (cas d'un salarie sans contrat actif par exemple) ; ce cas de bord meriterait d'etre verifie avec l'equipe technique pour eviter une erreur de calcul.
Éléments référencés
2175
En vigueur
PRIME LAVAGE ENDO
Cette regle calcule le montant de la prime d'attractivite metier qui sera versee au salarie sur sa fiche de paie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster le taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime (defini ailleurs, probablement dans le parametrage de la rubrique ou au niveau du salarie). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail reel du salarie par rapport au temps de travail standard de l'etablissement.
Concretement, trois valeurs sont produites :
D'abord, la prime effectivement versee correspond au montant de reference multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps partiel touche une prime reduite au prorata de son temps de travail, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant integral.
Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : il s'agit du montant de la prime ramene a une heure de travail de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le calcul du taux horaire global du salarie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplementaires ou les absences.
Enfin, une variante du meme complement est calculee en divisant le montant par les heures de base du salarie, vraisemblablement pour un autre usage de valorisation horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de l'etablissement ou les heures de base sont a zero (cas d'un salarie sans contrat actif par exemple) ; ce cas de bord meriterait d'etre verifie avec l'equipe technique pour eviter une erreur de calcul.
Éléments référencés
2301
En vigueur
PRIME DE TECHNICITE
Cette regle calcule le montant de la prime d'attractivite metier qui sera versee au salarie sur sa fiche de paie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster le taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime (defini ailleurs, probablement dans le parametrage de la rubrique ou au niveau du salarie). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail reel du salarie par rapport au temps de travail standard de l'etablissement.
Concretement, trois valeurs sont produites :
D'abord, la prime effectivement versee correspond au montant de reference multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps partiel touche une prime reduite au prorata de son temps de travail, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant integral.
Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : il s'agit du montant de la prime ramene a une heure de travail de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le calcul du taux horaire global du salarie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplementaires ou les absences.
Enfin, une variante du meme complement est calculee en divisant le montant par les heures de base du salarie, vraisemblablement pour un autre usage de valorisation horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de l'etablissement ou les heures de base sont a zero (cas d'un salarie sans contrat actif par exemple) ; ce cas de bord meriterait d'etre verifie avec l'equipe technique pour eviter une erreur de calcul.
Éléments référencés
2302
En vigueur
PRIME DE STERILISATION
Cette regle calcule le montant de la prime d'attractivite metier qui sera versee au salarie sur sa fiche de paie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster le taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de reference de la prime (defini ailleurs, probablement dans le parametrage de la rubrique ou au niveau du salarie). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail reel du salarie par rapport au temps de travail standard de l'etablissement.
Concretement, trois valeurs sont produites :
D'abord, la prime effectivement versee correspond au montant de reference multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps partiel touche une prime reduite au prorata de son temps de travail, tandis qu'un salarie a temps plein touche le montant integral.
Ensuite, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire : il s'agit du montant de la prime ramene a une heure de travail de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le calcul du taux horaire global du salarie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplementaires ou les absences.
Enfin, une variante du meme complement est calculee en divisant le montant par les heures de base du salarie, vraisemblablement pour un autre usage de valorisation horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas ce qui se passe si les heures de l'etablissement ou les heures de base sont a zero (cas d'un salarie sans contrat actif par exemple) ; ce cas de bord meriterait d'etre verifie avec l'equipe technique pour eviter une erreur de calcul.
Éléments référencés
2303
En vigueur
PRIME DE BRANCARDIER BLOC
Cette règle calcule le montant de la prime de brancardier bloc à verser au salarié, ainsi que deux valeurs annexes qui servent à intégrer cette prime dans les taux horaires utilisés ailleurs en paie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de référence (le montant théorique de la prime, tel que paramétré ou saisi). On le proratise ensuite en fonction du temps de travail réel du salarié par rapport au temps de travail standard de l'établissement. Concrètement, la prime versée est égale au montant de référence multiplié par les heures de base du salarié et divisé par les heures de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui travaille à temps plein touche la prime entière, et un salarié à temps partiel touche une prime réduite au prorata de son temps de présence.
En parallèle, la règle prépare deux montants destinés à enrichir des taux horaires : un montant à rajouter dans le taux horaire (le montant de référence ramené aux heures de l'établissement) et un montant à rajouter dans le taux (le montant de référence ramené aux heures de base du salarié). Ces deux valeurs servent typiquement à intégrer la prime dans l'assiette des heures supplémentaires ou dans le calcul d'indemnités liées au taux horaire, de manière à ce que la prime soit bien prise en compte dans les majorations qui en découlent.
Point d'attention : la règle ne précise pas ce qui se passe si les heures de l'établissement ou les heures de base valent zéro (cas théoriquement impossible mais qui provoquerait une division invalide). Par ailleurs, la distinction exacte entre les deux montants ajoutés aux taux dépend de la façon dont les autres rubriques de paie les exploitent.
Éléments référencés
2305
En vigueur
PRIME DE LITHOTRITIE
Cette règle calcule le montant de la prime de brancardier bloc à verser au salarié, ainsi que deux valeurs annexes qui servent à intégrer cette prime dans les taux horaires utilisés ailleurs en paie.
Le principe est le suivant : on part d'un montant de référence (le montant théorique de la prime, tel que paramétré ou saisi). On le proratise ensuite en fonction du temps de travail réel du salarié par rapport au temps de travail standard de l'établissement. Concrètement, la prime versée est égale au montant de référence multiplié par les heures de base du salarié et divisé par les heures de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui travaille à temps plein touche la prime entière, et un salarié à temps partiel touche une prime réduite au prorata de son temps de présence.
En parallèle, la règle prépare deux montants destinés à enrichir des taux horaires : un montant à rajouter dans le taux horaire (le montant de référence ramené aux heures de l'établissement) et un montant à rajouter dans le taux (le montant de référence ramené aux heures de base du salarié). Ces deux valeurs servent typiquement à intégrer la prime dans l'assiette des heures supplémentaires ou dans le calcul d'indemnités liées au taux horaire, de manière à ce que la prime soit bien prise en compte dans les majorations qui en découlent.
Point d'attention : la règle ne précise pas ce qui se passe si les heures de l'établissement ou les heures de base valent zéro (cas théoriquement impossible mais qui provoquerait une division invalide). Par ailleurs, la distinction exacte entre les deux montants ajoutés aux taux dépend de la façon dont les autres rubriques de paie les exploitent.
Éléments référencés
2306
En vigueur
PRIME DE COORD.REG.STOMATHE
Cette regle determine le montant de la prime de coordination regionale de stomatherapie a verser au salarie, ainsi que deux valeurs annexes utilisees pour ajuster le taux horaire.
Le calcul principal part d'un montant de reference (la prime pleine) et le reduit proportionnellement aux absences du mois. Concretement, on prend le montant complet, puis on le multiplie par la part des heures reellement travaillees par rapport aux heures attendues dans l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a ete absent une partie du mois, sa prime est diminuee dans la meme proportion. S'il n'y a aucune absence, il touche la prime complete ; s'il a ete absent la moitie du mois, il touche la moitie ; et ainsi de suite.
La regle prepare ensuite deux valeurs destinees a venir s'ajouter au taux horaire du salarie. La premiere est obtenue simplement en repartissant le montant de la prime sur les heures de l'etablissement, ce qui donne la part horaire de la prime au regard du temps de travail standard.
La seconde valeur est calculee differemment et tient compte du contrat individuel du salarie. On utilise normalement les heures du salarie comme base ; toutefois, si cette information n'est pas renseignee (valeur a zero), on bascule automatiquement sur les heures prevues dans son contrat pour eviter une division impossible. Le montant de la prime est alors reparti sur cette base horaire pour donner la seconde majoration du taux horaire.
Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement sont toujours renseignees et non nulles. Si ce n'etait pas le cas, le calcul principal et la premiere majoration ne pourraient pas aboutir. Le garde-fou n'a ete prevu que pour les heures du salarie, pas pour celles de l'etablissement.
Éléments référencés
2329
En vigueur
PRIME VAE IDE BLOC CHIRURGICAL
Cette rubrique calcule la prime VAE pour un infirmier diplômé d'État (IDE) affecté au bloc chirurgical, ainsi que deux valeurs complémentaires servant à ajuster le taux horaire du salarié.
Le principe est le suivant : un montant de référence (le montant plein de la prime) est défini en amont. La rubrique le proratise en fonction du temps de travail réellement effectué. Concrètement, on prend ce montant, on le multiplie par les heures de base du salarié (son horaire contractuel ou réalisé), puis on divise par les heures de référence de l'établissement (l'horaire standard à temps plein). Résultat : un salarié à temps plein touche l'intégralité de la prime, un salarié à temps partiel reçoit une fraction proportionnelle à sa quotité de travail.
En parallèle, la rubrique produit deux montants utilitaires destinés à enrichir le taux horaire utilisé ailleurs dans la paie. Le premier (« à rajouter dans le taux horaire ») répartit le montant de la prime sur les heures de l'établissement : il indique combien la prime ajoute par heure d'horaire standard. Le second (« à rajouter dans le taux ») répartit le montant sur les heures de base du salarié : il indique combien la prime ajoute par heure réellement travaillée par l'agent. Ces deux valeurs servent généralement à reconstituer un taux horaire « tout compris » pour le calcul d'heures supplémentaires, de congés payés ou d'absences.
Point d'attention : la nature exacte de « hrs_base » et « hrs_etab » (mensuelles, hebdomadaires, contractuelles ou réalisées) dépend du paramétrage en amont. Si les heures de base dépassent celles de l'établissement, la prime peut excéder le montant de référence, ce qui mérite une vérification fonctionnelle.
Éléments référencés