PRIME REFERENT
rubriques
code 1927
variante 32594
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME REFERENT » (code 1927) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (193 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette regle sert a calculer la prime de referent d'un salarie en l'ajustant au prorata du temps de presence reel, par rapport au temps de travail habituel de l'etablissement. Elle determine egalement la part de cette prime qui vient s'ajouter au taux horaire du salarie.
Le principe est le suivant. On part d'un montant de prime defini en amont, et de deux references d'heures : les heures effectivement prises en compte pour le salarie sur la periode, et les heures de reference de l'etablissement (par exemple le temps plein habituel).
Premier cas : si les heures retenues pour le salarie depassent les heures de reference de l'etablissement, on les ramene a ce plafond. Autrement dit, on ne paie jamais la prime sur plus que le temps de reference de l'etablissement, meme si le salarie a fait davantage d'heures. Dans le cas contraire (heures inferieures ou egales), on garde les heures telles quelles.
Ensuite, la prime versee est calculee au prorata : montant total de la prime, multiplie par les heures retenues, divise par les heures de reference de l'etablissement. Un salarie a temps partiel touchera donc une fraction de la prime, proportionnelle a son temps de travail.
Enfin, une part est reportee dans le taux horaire du salarie. Attention, le code calcule cette part deux fois de suite, en ecrasant la premiere valeur : seule la seconde compte reellement, et elle correspond au montant de la prime divise par les heures retenues du salarie. La premiere ligne (division par les heures de l'etablissement) est sans effet, ce qui ressemble a une scorie ou a une erreur de parametrage a faire verifier.
Éléments référencés
Données utilisées (5)