HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
YC705
PROFIL SPECIFIQUE EC7 05
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC7 05 » (code YC705) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de paye. La codification « EC7 05 » suggère un usage ciblé sur une catégorie particulière de personnel (vraisemblablement un échelon, une catégorie ou un emploi-cadre spécifique numéroté 7-05), probablement utilisé pour traiter une situation contractuelle dérogatoire ou un cas individuel ne relevant pas des profils standards. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue) sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de paramétrage, à compléter par le service paye avant toute affectation à un salarié, sous peine de produire un bulletin vide.
YC706
PROFIL SPECIFIQUE EC7 06
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC7 06 » (code YC706) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de l'établissement du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement liée à la classification interne « EC7 » (échelon, catégorie ou échelle de classement n°7), déclinée ici sous la variante 06. Il s'agirait donc d'un profil ciblé, applicable à un sous-ensemble restreint de salariés relevant de ce statut spécifique.
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il joue le rôle d'enveloppe vide, prête à recevoir les rubriques qui définiront ultérieurement sa portée réelle en paye.
YC707
PROFIL SPECIFIQUE EC7 07
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC7 07 » (code YC707) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé suggère un usage ciblé sur une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement liée à un statut ou échelon « EC7 » (par exemple un cadre ou une catégorie spécifique au plan de classification de l'entreprise), avec une variante numérotée 07. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'applique donc, à ce jour, ni rémunération, ni cotisation, ni retenue particulière sur le bulletin. Il s'agit soit d'une coquille en attente de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un salarié, il convient de le compléter avec les rubriques de paye attendues ou de vérifier auprès du service paye s'il doit être archivé.
YC708
PROFIL SPECIFIQUE EC7 08
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC7 08 » (code YC708) est un profil spécifique, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel ou à un cas particulier identifié par la codification interne « EC7 08 ». Son libellé suggère un usage ciblé, destiné à traiter une situation contractuelle ou statutaire dérogatoire au profil standard, sans qu'il soit possible de préciser davantage la population concernée à partir des seules informations disponibles. En l'état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse de rémunération, de cotisations ou de retenues. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, réservé pour un usage futur, ou conservé à des fins d'archivage. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y rattacher les rubriques nécessaires.
YC709
PROFIL SPECIFIQUE EC7 09
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC7 09 » (code YC709) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une affectation à une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement identifiée par le code interne EC7 (probablement une catégorie d'employés ou un échelon spécifique au sein de l'organisation), avec un indice ou un palier 09. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Ce profil apparaît comme une coquille de paramétrage, probablement en cours de configuration, réservée pour un usage futur ou conservée à titre de référence. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'y rattacher les rubriques de salaire, primes et cotisations correspondant à la population visée.
YC710
PROFIL SPECIFIQUE EC7 10
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC7 10 » (code YC710) constitue un gabarit de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déterminer automatiquement les lignes calculées sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère un usage ciblé sur une population particulière, vraisemblablement liée à une catégorie ou échelon « EC7 » de niveau 10, ce qui oriente vers un personnel relevant d'un statut spécifique (cadre, échelon conventionnel ou catégorie interne dédiée). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille réservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques associées (brut, cotisations, primes spécifiques) afin de garantir un bulletin conforme.
QC800
RUBRIQUES GENERALES E C8
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E C8 » (code QC800) regroupe les rubriques générales applicables à une population identifiée par le repère « E C8 », vraisemblablement une catégorie spécifique de salariés (statut ou collège défini dans le paramétrage CEGI, par exemple un groupe de cadres ou d'employés rattachés à la convention C8). Une seule rubrique est associée à ce profil : la « MUTUELLE FORFAITAIRE ». Concrètement, lors du calcul du bulletin des contrats rattachés à QC800, le système déclenche automatiquement une cotisation forfaitaire de mutuelle, c'est-à-dire un montant fixe prélevé chaque mois au titre de la couverture santé complémentaire, indépendamment du salaire brut. Ce profil sert donc à industrialiser l'affectation de cette cotisation santé aux salariés concernés, sans avoir à la saisir individuellement contrat par contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86600 | MUTUELLE FORFAITAIRE | 2006-01-01 |
QC801
PRIMES 01 EC8
Le profil de paye « PRIMES 01 EC8 » (code QC801) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul des primes sur le bulletin de paye. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie spécifique de personnel, vraisemblablement identifiée par le code « EC8 » (échelon, catégorie ou collège interne à l'organisation), pour lequel un premier bloc de primes (« PRIMES 01 ») est prévu. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat n'engendrera aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant que des rubriques de prime ne lui auront pas été associées. Il convient de compléter le paramétrage avant toute utilisation opérationnelle en paye.
QC802
PRIMES 02 EC8
Le profil de paye « PRIMES 02 EC8 » (code QC802) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel relevant d'un échelon ou d'une classification interne identifiée par le code « EC8 », et qu'il a vocation à centraliser le second bloc de primes (« 02 ») applicables à cette population, en complément éventuel d'un premier profil de primes. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille préparatoire, en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer l'usage prévu et compléter le paramétrage avant toute affectation à un contrat actif.
QC803
PRIMES 03 EC8
Le profil de paye « PRIMES 03 EC8 » (code QC803) est un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes spécifiques à une population identifiée par le segment « EC8 » (vraisemblablement une catégorie ou un échelon interne) avec un rang « 03 » indiquant une variante ou un palier de prime. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc, en pratique, aucun impact sur le calcul du bulletin tant qu'il reste vide. Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une enveloppe créée par anticipation pour accueillir ultérieurement les rubriques de primes propres à cette catégorie. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer la population cible et compléter le contenu attendu.
QC804
PRIMES 04 EC8
Le profil de paye « PRIMES 04 EC8 » (code QC804) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère une vocation ciblée sur le versement de primes, vraisemblablement liées à une catégorie ou un échelon spécifique (la mention « EC8 » évoquant un niveau de classification, et « 04 » un rang ou une variante au sein d'une famille de profils primes). Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non opérationnelle, qui ne produira aucune ligne sur le bulletin tant qu'elle ne sera pas alimentée. Il convient, avant toute affectation à un contrat, de rattacher les rubriques de primes attendues afin de garantir le calcul effectif des éléments de rémunération visés.
QC805
PRIMES 05 EC8
Le profil de paye « PRIMES 05 EC8 » (code QC805) est un regroupement destiné à gérer un ensemble de primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une échelle ou catégorie « EC8 ». Le libellé suggère une application ciblée à une population de personnel classée sur cet échelon, avec un volet indemnitaire numéroté « 05 » qui peut correspondre à une campagne, une tranche ou une variante de prime au sein d'un dispositif plus large. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paie tant qu'il reste vide. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé ou réservé à un usage futur. Une revue avec l'équipe paye est recommandée pour confirmer son statut et, le cas échéant, y rattacher les rubriques de primes attendues.
QC806
PRIMES 06 EC8
Le profil de paye « PRIMES 06 EC8 » (code QC806) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. D'après son libellé, il semble cibler une catégorie de personnel identifiée par le repère « EC8 » (vraisemblablement une échelle, un échelon ou une classe conventionnelle) et concerne le sixième palier ou volet de primes (« 06 ») prévu pour ce profil. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe donc dans le référentiel mais ne déclenche encore aucun calcul effectif sur la paye. Il convient soit de compléter sa composition en y rattachant les primes attendues, soit de vérifier qu'il n'est pas affecté par erreur à un contrat actif, afin d'éviter une ligne de profil sans incidence sur le bulletin.
QC807
PRIMES 07 EC8
Le profil de paye « PRIMES 07 EC8 » (code QC807) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble cohérent de lignes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation orientée vers le versement de primes, vraisemblablement liées à une catégorie ou un échelon spécifique évoqué par le segment « EC8 » (par exemple un niveau de classification interne), et identifiées par un repère numérique « 07 » qui peut correspondre à une variante ou à une période de référence. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'a donc, à ce jour, aucun effet concret sur le bulletin des salariés auxquels il serait affecté. Une revue fonctionnelle par le service paye est recommandée pour confirmer son usage, le compléter par les rubriques attendues ou, le cas échéant, le désactiver.
QC808
PRIMES 08 EC8
Le profil de paye « PRIMES 08 EC8 » (code QC808) est un regroupement destiné à être rattaché à un contrat pour piloter automatiquement un ensemble de rubriques de bulletin. Le libellé suggère une vocation ciblée sur des primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie ou un échelon « EC8 » et à un numéro d'ordre « 08 », ce qui oriente son usage vers une population de salariés bien identifiée dans la grille interne (catégorie ou statut particulier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni gain ni retenue, sur le bulletin. Concrètement, son affectation à un contrat reste sans effet tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été rattachées. Une revue avec l'équipe paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil.
QC809
PRIMES 09 EC8
Le profil de paye « PRIMES 09 EC8 » (code QC809) constitue un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement attachées à une catégorie de personnel identifiée par le marqueur « EC8 » (catégorie ou échelon interne au plan de paye CEGI) et à une campagne ou un mois de référence « 09 ». Son libellé suggère qu'il sert à déclencher, sur le bulletin des contrats concernés, un bouquet d'indemnités ou de primes propres à cette population, en complément du salaire de base. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun effet calculatoire sur la paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
QC810
PRIMES 10 EC8
Le profil de paye « PRIMES 10 EC8 » (code QC810) est, comme son nom l'indique, un regroupement destiné à porter un ensemble de primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une catégorie ou à un échelon « EC8 » du référentiel interne. Le suffixe « 10 » suggère une variante ou un palier particulier au sein de cette famille de primes. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée mais non opérationnelle. Concrètement, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il convient soit de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.
YC801
PROFIL SPECIFIQUE EC8 01
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 01 » (code YC801) est un modèle de regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin de paye. Son libellé suggère une vocation ciblée sur une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement liée à un échelon, une classification ou un statut codifié « EC8 » au sein de l'organisation, dans sa première déclinaison (« 01 »). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'engendre donc, à ce stade, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. Il s'agit probablement d'une coquille en cours de configuration, d'un profil archivé ou d'un modèle réservé pour un usage futur. Une intervention du gestionnaire paye est requise pour y rattacher les rubriques métier avant toute utilisation opérationnelle.
YC802
PROFIL SPECIFIQUE EC8 02
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 02 » (code YC802) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors de l'élaboration du bulletin. Son libellé suggère un usage ciblé sur une population particulière, vraisemblablement une catégorie de personnel classée « EC8 » (probablement une grille ou un échelon spécifique), dans une variante numérotée « 02 ». Il s'agirait donc d'un profil dédié à un sous-ensemble restreint de salariés relevant d'un statut ou d'une situation contractuelle propre. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Le profil existe comme coquille de référence, prête à recevoir un paramétrage ultérieur, mais ne produit, à ce jour, aucun effet opérationnel en paye.
YC803
PROFIL SPECIFIQUE EC8 03
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 03 » (code YC803) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la composition du bulletin de salaire. Son libellé suggère un usage spécifique lié à une catégorie de personnel codifiée « EC8 », vraisemblablement une échelle ou un échelon particulier, dans sa troisième variante. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue lorsqu'il est appliqué à un contrat. Ce profil constitue probablement une coquille préparatoire, en attente de configuration par le service paye, ou un modèle réservé à un cas de figure non encore activé. Avant toute utilisation opérationnelle, il est indispensable d'y rattacher les rubriques métier correspondantes.
YC804
PROFIL SPECIFIQUE EC8 04
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 04 » (code YC804) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin. Son libellé suggère une utilisation ciblée sur une catégorie particulière de personnel relevant de la classification interne « EC8 », vraisemblablement un échelon ou une catégorie conventionnelle spécifique, avec une variante numérotée 04 permettant de distinguer plusieurs cas de figure au sein de cette même population. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni gain, ni retenue, ni cotisation). Il s'agit probablement d'une coquille en cours de configuration, réservée pour un usage futur, ou d'un profil archivé. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
YC805
PROFIL SPECIFIQUE EC8 05
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 05 » (code YC805) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé évoque une catégorie spécifique de personnel, vraisemblablement liée à la grille « EC8 » (échelon ou catégorie 8) avec une variante numérotée 05, ce qui suggère un usage ciblé sur un sous-ensemble restreint de salariés relevant d'un statut ou d'un classement particulier dans l'organisation. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité). Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter la liste des rubriques attendues.
YC806
PROFIL SPECIFIQUE EC8 06
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 06 » (code YC806) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie particulière de personnel relevant d'un classement « EC8 » (probablement un échelon, une catégorie ou un cadre statutaire interne), dans une variante numérotée 06. Il s'agit donc vraisemblablement d'un profil ciblé sur un sous-ensemble restreint d'agents ou de collaborateurs partageant un même statut ou une même grille. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de salaire, ni cotisation, ni indemnité). Le profil existe comme coquille de référence, en attente d'être complété par les rubriques métier correspondantes pour devenir opérationnel.
YC807
PROFIL SPECIFIQUE EC8 07
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 07 » (code YC807) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors de la production du bulletin de paye. Son libellé évoque un profil spécifique rattaché à une catégorie « EC8 » (vraisemblablement une grille ou un échelon interne à l'organisation), décliné dans une variante numérotée 07, ce qui suggère un usage ciblé sur un sous-ensemble particulier de collaborateurs relevant de cette catégorie. En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, ni calcul de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de configuration, à compléter par les rubriques métier avant toute affectation à un contrat actif.
YC808
PROFIL SPECIFIQUE EC8 08
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 08 » (code YC808) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la composition du bulletin. Son libellé suggère un profil spécifique lié à une catégorie « EC8 » (vraisemblablement un échelon, une catégorie de personnel ou un statut interne identifié par ce code), décliné en variante 08. Il s'agit donc d'un gabarit ciblé, probablement réservé à une population restreinte relevant de conditions de rémunération particulières. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de salaire, ni cotisation, ni retenue). Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques attendues pour cette catégorie, faute de quoi le profil restera une coquille sans incidence sur la paye.
YC809
PROFIL SPECIFIQUE EC8 09
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 09 » (code YC809) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie de personnel spécifique (typologie « EC8 », déclinaison 09), vraisemblablement utilisé pour traiter un cas particulier de rémunération ou de statut identifié dans la nomenclature interne CEGI. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de salaire, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'une coquille créée en prévision d'un usage ultérieur, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
YC810
PROFIL SPECIFIQUE EC8 10
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EC8 10 » (code YC810) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de paye. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population particulière, vraisemblablement liée à une catégorie ou échelon « EC8 » avec un indice ou niveau « 10 », c'est-à-dire un sous-ensemble restreint du personnel relevant d'un statut spécifique. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'affectation de rubriques. Avant utilisation en production, le service paye devra rattacher les éléments de salaire et cotisations attendus pour cette catégorie de personnel.
COTSW
Sécurité sociale cas général + de 9 salaries
Le profil de paye COTSW « Sécurité sociale cas général + de 9 salariés » (libellé court : CAS GENERAL. SANS SECU.) s'adresse aux salariés relevant du régime général de la Sécurité sociale, dans une entreprise dont l'effectif dépasse neuf salariés. Il s'applique donc à la majorité du personnel non cadre ou cadre rattaché au régime général, hors statuts particuliers (apprentis, expatriés, régimes spéciaux). Les 24 rubriques associées couvrent la reconstitution du brut et des heures pour la DSN, le calcul de la CSG déductible et non déductible (y compris sur heures exonérées et en totalité), le forfait social, ainsi que le Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi (CICE). Ce profil structure ainsi sur le bulletin les contributions sociales générales et les agrégats déclaratifs propres aux employeurs au-delà du seuil de 9 salariés.
24 rubrique(s) associée(s)
CRNCZ
retraite compl, non cadres
Le profil de paye CRNCZ « retraite compl, non cadres » regroupe 32 rubriques destinées aux salariés non-cadres, avec une attention particulière aux personnes de plus de 65 ans, comme le suggère le libellé court « PREVOY. NON CADRES > 65 ans ». Il s'applique donc à un contrat de personnel non-cadre, vraisemblablement en activité prolongée au-delà de l'âge légal de départ. Sur le bulletin, ce profil pilote principalement le calcul des cotisations de prévoyance et de retraite complémentaire non-cadres (rubriques MAINTIEN PREVOYANCE, PREVOYANCE NC TA INCAP), ainsi que le maintien de salaire en cas d'absence (maladie, maternité, accident du travail), exprimé en jours ou en heures. Il intègre également une prime de vacances. L'ensemble assure la couverture sociale complémentaire et la continuité de rémunération propres au statut non-cadre concerné.
32 rubrique(s) associée(s)
PRMA7
Profil pour stagaires rémunéré en + ou - du SMIC
Le profil de paye PRMA7 « Profil pour stagiaires rémunérés en + ou – du SMIC » (libellé court : STAGIAIRE REMUNERE) s'adresse aux stagiaires accueillis dans l'établissement et bénéficiant d'une gratification, que celle-ci soit inférieure, égale ou supérieure au SMIC. Il regroupe quatre rubriques destinées à construire un bulletin simplifié, adapté au statut particulier du stagiaire (non salarié au sens strict). On y retrouve la valeur du point nationale et établissement, qui sert de base de valorisation, l'horaire mensuel de référence, le décompte des jours de présence effective, et enfin la gratification stagiaire proprement dite. Ce profil permet ainsi de calculer automatiquement la rémunération due au stagiaire en fonction de son temps de présence, tout en gérant les cas où la gratification s'écarte du seuil SMIC, avec les conséquences associées en matière de cotisations.
4 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1049 | GRATIFICATION STAGIAIRE | 1980-01-01 |