HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y6701
PROFIL SPECIFIQUE E6701
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6701 » (code Y6701) est un profil dédié, dont l'intitulé renvoie à une situation particulière identifiée par le code interne E6701. Ce type de profil spécifique est habituellement réservé à un agent ou à une population restreinte présentant une configuration de rémunération non standard, qui ne peut pas être couverte par les profils génériques en vigueur dans l'établissement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Concrètement, son application à un contrat ne produira aucune ligne de paye tant que des rubriques n'auront pas été rattachées. Il convient soit de compléter le paramétrage, soit de vérifier qu'il ne s'agit pas d'un profil obsolète ou en cours de définition avant toute affectation.
Y6702
PROFIL SPECIFIQUE E6702
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6702 » (code Y6702) est un modèle de paye destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son intitulé suggère un usage particulier, probablement réservé à un agent ou à une catégorie de personnel atypique nécessitant un traitement à part des profils standards. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, tel quel, aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une enveloppe en cours de configuration, d'un profil archivé ou d'un gabarit en attente d'affectation. Avant toute utilisation opérationnelle, le service paye doit y rattacher les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, net imposable) afin de le rendre exploitable sur un contrat réel.
Y6703
PROFIL SPECIFIQUE E6703
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6703 » (code Y6703) est un profil spécifique, vraisemblablement conçu pour un cas particulier identifié par le code interne E6703. Il s'agit a priori d'un profil destiné à couvrir une situation contractuelle ou statutaire dérogatoire au cadre commun (agent isolé, contrat hors grille standard, ou configuration ad hoc nécessitant un paramétrage dédié).
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans la base. Concrètement, cela signifie qu'il ne déclenche actuellement aucun calcul sur le bulletin de paye : ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue. Il fonctionne comme une coquille vide, soit en attente d'un paramétrage à compléter, soit conservé pour traçabilité historique. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son usage et, le cas échéant, y rattacher les rubriques attendues.
Y6704
PROFIL SPECIFIQUE E6704
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6704 » (code Y6704) est un profil individuel, vraisemblablement créé pour un agent ou un cas particulier identifié par le matricule ou code interne E6704. Sa dénomination « spécifique » indique qu'il a été instancié pour répondre à une situation hors standard, qui ne pouvait pas être couverte par un profil générique de la grille de paye (catégorie, statut, métier classique).
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'une coquille en attente de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat actif, il convient de vérifier sa finalité auprès du service paye et de le compléter avec les rubriques attendues.
Y6705
PROFIL SPECIFIQUE E6705
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6705 » (code Y6705) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour un cas particulier (un agent, un statut dérogatoire ou une situation contractuelle hors normes), sans rattachement à une catégorie standard de personnel. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Il constitue une coquille à compléter par le gestionnaire paye. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier sa finalité, d'identifier le bénéficiaire cible et de paramétrer les rubriques attendues, faute de quoi le bulletin associé restera vide.
Y6706
PROFIL SPECIFIQUE E6706
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6706 » (code Y6706) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat individuel pour déterminer automatiquement les lignes du bulletin de salaire. Son libellé indique un usage ciblé, vraisemblablement créé pour traiter un cas particulier (un agent, une situation contractuelle atypique ou un dispositif dérogatoire) qui ne rentre pas dans les profils standards de la collectivité. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans la base, mais il ne déclenche, à lui seul, aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Avant toute affectation à un contrat en production, il convient donc de le compléter avec les rubriques de salaire de base, primes, cotisations et retenues correspondant à la situation visée, ou de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.
Y6707
PROFIL SPECIFIQUE E6707
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6707 », identifié sous le code Y6707, se présente comme un profil personnalisé, vraisemblablement créé pour répondre à une situation contractuelle particulière au sein de l'organisation. Sa dénomination « SPECIFIQUE » et la présence du suffixe E6707 suggèrent qu'il est rattaché à un agent ou à un cas individuel précis, plutôt qu'à une catégorie générale de personnel (titulaires, contractuels, vacataires). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'enclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin de paie (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, d'une coquille réservée pour un futur contrat, ou d'un profil désactivé. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y6708
PROFIL SPECIFIQUE E6708
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6708 » (code Y6708) est un profil individuel, comme l'indique sa codification (préfixe E suivi d'un identifiant numérique), généralement réservé à un salarié particulier dont la situation contractuelle ne correspond à aucun profil collectif standard. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans la nomenclature mais ne déclenche, en l'état, aucun calcul sur le bulletin (ni élément de salaire brut, ni cotisation, ni retenue, ni net). Il s'agit donc soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil archivé. Avant toute utilisation en production, il convient de vérifier auprès du gestionnaire paye si des rubriques doivent y être associées (salaire de base, primes, cotisations applicables) ou si ce profil peut être désactivé pour éviter une affectation contractuelle sans effet.
Y6709
PROFIL SPECIFIQUE E6709
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6709 » (code Y6709) est un profil nominatif, dont l'intitulé suggère un rattachement à un salarié ou à un cas particulier identifié par le matricule ou la référence E6709. Sa vocation est de regrouper les rubriques de paye spécifiques applicables à ce contrat, afin d'automatiser le calcul du bulletin (éléments de rémunération, primes, cotisations ou retenues propres au bénéficiaire). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille de paramétrage, sans effet sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Avant toute utilisation en production, il convient de vérifier auprès du gestionnaire paye si ce profil est en cours de construction, obsolète, ou s'il doit être complété par les rubriques attendues pour le salarié concerné.
Y6710
PROFIL SPECIFIQUE E6710
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6710 » (code Y6710) est un profil individuel, vraisemblablement rattaché à un contrat précis identifié par le matricule ou numéro E6710. Sa dénomination « spécifique » indique qu'il a été créé pour répondre à une situation particulière, hors des profils standards utilisés pour les catégories habituelles de personnel (cadres, employés, ouvriers, vacataires). En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Concrètement, ce profil constitue une coquille destinée à être complétée par le gestionnaire de paye, soit qu'il soit en cours de paramétrage, soit qu'il ait été vidé ou archivé. Avant toute utilisation effective, il convient d'y rattacher les rubriques correspondant à la situation contractuelle du salarié concerné.
Y6711
PROFIL SPECIFIQUE E6711
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6711 » (code Y6711) est un profil individuel, comme le suggère la mention « SPECIFIQUE » suivie d'un identifiant unique. Ce type de profil est habituellement créé pour traiter un cas particulier qui ne rentre pas dans les profils standards de l'entreprise : un contrat dérogatoire, un agent au statut atypique, ou une situation de paye nécessitant un paramétrage sur mesure. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, cela signifie qu'il ne déclenche aujourd'hui aucun calcul automatique sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisations, ni éléments variables. Le profil existe donc comme une coquille, soit en cours de construction, soit en attente d'activation, soit obsolète. Une revue par le service paye est recommandée pour le compléter avec les rubriques attendues ou l'archiver.
Y6712
PROFIL SPECIFIQUE E6712
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6712 », identifié par le code Y6712, est un profil individuel destiné à être rattaché à un contrat particulier, comme le suggère sa désignation « spécifique ». Dans la nomenclature CEGI, ce type d'intitulé désigne généralement un profil taillé sur mesure pour un agent ou une situation contractuelle dérogeant aux profils standards (cadre, non-cadre, vacataire, etc.). En l'état, aucune rubrique de paye ne lui est associée : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin, qu'il s'agisse d'éléments de salaire brut, de primes, de cotisations ou de retenues. Le profil constitue une coquille préparatoire, prête à recevoir ultérieurement les rubriques utiles. Avant toute affectation à un contrat actif, il convient de le compléter par les rubriques de rémunération et de cotisations correspondant à la situation visée.
Y6713
PROFIL SPECIFIQUE E6713
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6713 », identifié par le code Y6713, se présente comme un profil individualisé, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier de gestion de la paye. Sa dénomination « SPECIFIQUE », associée à un code numérique sans rattachement explicite à une catégorie de personnel, suggère qu'il s'agit d'un profil sur mesure, destiné à un contrat ou un salarié dont la situation ne correspond pas aux profils standards de l'établissement. En l'état actuel, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin, qu'il s'agisse de rémunération, de cotisations ou de retenues. Ce profil apparaît comme une coquille en attente de paramétrage, ou bien comme un profil obsolète conservé à des fins d'historique. Une vérification auprès du service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y6714
PROFIL SPECIFIQUE E6714
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6714 » (code Y6714) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de produire automatiquement les lignes de bulletin associées. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un salarié, un cas de paye atypique ou un statut dérogatoire) plutôt qu'à une population standard. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : appliqué tel quel à un contrat, il ne déclencherait donc ni rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, archivé ou réservé à un usage ponctuel. Avant toute affectation, il convient d'ajouter les rubriques de salaire, cotisations et éléments variables correspondant au cas de gestion visé.
Y6715
PROFIL SPECIFIQUE E6715
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6715 » (code Y6715) est un profil individualisé, comme l'indique son libellé « SPECIFIQUE » suivi d'un identifiant numérique unique. Ce type de profil est généralement créé pour répondre à une situation particulière d'un agent ou d'un contrat, plutôt que pour couvrir une catégorie collective de personnel (cadres, ouvriers, vacataires, etc.). En l'état, aucune rubrique de paye n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de paramétrage, ou d'un profil archivé dont les rubriques ont été retirées. Avant utilisation effective, le service paye devra l'alimenter avec les rubriques correspondant à la situation visée, ou confirmer sa désactivation.
Y6716
PROFIL SPECIFIQUE E6716
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6716 » (code Y6716) est un profil individualisé, comme l'indique son libellé évoquant un cas particulier rattaché à un matricule ou à une situation contractuelle dédiée (E6716). Dans la nomenclature CEGI, ce type de profil est généralement créé pour traiter une exception qui ne peut pas être couverte par les profils standards d'une catégorie de personnel donnée. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de salaire, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage, d'un profil archivé ou désactivé. Avant toute affectation à un contrat, le service paye doit compléter la liste des rubriques attendues, sous peine de produire un bulletin vide pour le salarié concerné.
Y6717
PROFIL SPECIFIQUE E6717
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6717 » (code Y6717) est un profil individuel, destiné à être rattaché à un contrat particulier plutôt qu'à une population large. Sa dénomination « spécifique » et la présence du code agent E6717 dans son libellé indiquent qu'il a été créé pour traiter un cas isolé : un salarié dont la rémunération ne peut pas être prise en charge par un profil standard (cadre, employé, ouvrier), probablement en raison d'éléments dérogatoires (primes négociées, indemnités particulières, régime social ou fiscal atypique). En l'état, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est donc une coquille déclarative qui ne déclenche, à ce jour, aucun calcul sur le bulletin. Avant toute utilisation en production, le service paye devra l'alimenter avec les rubriques de salaire, cotisations et indemnités correspondant à la situation contractuelle du collaborateur concerné.
Y6718
PROFIL SPECIFIQUE E6718
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6718 », identifié par le code Y6718, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe donc comme coquille structurelle dans le paramétrage, sans contenu de calcul effectif. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier, probablement un salarié ou une situation contractuelle sortant des profils standards de l'entreprise. À ce stade, il ne produira aucune ligne sur le bulletin de paye tant que des rubriques (rémunération, cotisations, retenues ou indemnités) n'auront pas été rattachées. Il appartient au gestionnaire de paye de compléter ce profil avant toute utilisation opérationnelle, ou de le supprimer s'il s'avère obsolète.
Y6719
PROFIL SPECIFIQUE E6719
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6719 » (code Y6719) est un modèle de regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour traiter un cas particulier ne relevant pas des profils standards de l'établissement : situation individuelle dérogatoire, contrat atypique ou agent au statut singulier nécessitant un paramétrage sur mesure. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni gain, ni cotisation, ni retenue). Il constitue une coquille préparatoire en attente d'être complétée par le gestionnaire paye. Avant toute affectation à un salarié, il convient d'y rattacher les rubriques de rémunération, de cotisations et d'éventuelles primes correspondant à la situation visée, faute de quoi le bulletin ressortira vide.
Y6720
PROFIL SPECIFIQUE E6720
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E6720 », identifié par le code Y6720, est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier (un agent, une catégorie restreinte de personnel ou une situation contractuelle non couverte par les profils standards). À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé à un usage ultérieur, ou d'une coquille à compléter par le service paye. Pour le rendre opérationnel, il convient de lui rattacher les rubriques nécessaires au traitement du dossier concerné.
CRCAO
retraite ca et prev am(agirc)
Le profil de paye CRCAO « Retraite CA et Prév. AM (AGIRC) » s'applique aux agents de maîtrise relevant du régime AGIRC, comme l'indique son libellé court « RETRAITE / PREVOY. AGENTS MAITRISE 3 ». Il regroupe 29 rubriques destinées à calculer, sur le bulletin, l'ensemble des cotisations de retraite complémentaire et de prévoyance propres à cette catégorie de personnel. On y retrouve les cotisations de retraite non cadre sur tranches A et B, l'AGFF, la CET sur le brut, ainsi que la gestion de la Garantie Minimale de Points (calcul et proratisation de la base GMP). Le profil prend également en charge le maintien de salaire en jours et en heures non cotisés, garantissant une assiette correcte en cas d'absences. Il automatise ainsi la paye retraite-prévoyance des agents de maîtrise.
29 rubrique(s) associée(s)
QA100
RUBRIQUES GENERALES A1
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES A1 » (code QA100) regroupe 10 rubriques générales appliquées à un contrat. D'après les rubriques associées, il s'adresse vraisemblablement à des salariés relevant d'un régime de temps de travail aménagé, avec gestion des heures et jours de RTT acquis ainsi qu'une régularisation RTT/CP, ce qui évoque un personnel mensualisé soumis à un forfait ou à un accord RTT. Plusieurs primes spécifiques (PRIME STE, PRIME ARCHIVES, PRIME SPECIFIQUE RHUMATO, PRIME NOLLET) suggèrent un contexte hospitalier ou de cliniques spécialisées, avec des services identifiés (archives, rhumatologie). La présence de la Mutuelle Courcelles indique en outre une cotisation à une complémentaire santé d'établissement. Sur le bulletin, ce profil calcule donc les compteurs RTT, les primes liées aux services et fonctions, la régularisation RTT/CP et la cotisation mutuelle.
10 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8650 | HEURES RTT ACQUIS | 2004-01-01 |
| 8656 | JOURS RTT ACQUIS | 2005-06-01 |
| 1670 | PRIME STE | 2005-01-01 |
| 1671 | PRIME ARCHIVES | 2005-01-01 |
| 1672 | PRIME SPECIFIQUE RHUMATO | 2005-01-01 |
| 1673 | PRIME NOLLET | 2005-01-01 |
| 9450 | Régul RTT/CP | 2005-01-01 → 2006-03-31 |
| 86639 | Mutuelle Courcelles | 2005-01-01 |
| 8695 | HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER | 2006-01-01 |
| 8697 | INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE | 2006-01-01 |
QA200
RUBRIQUES GENERALES A2
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES A2 », identifié par le code QA200, constitue un regroupement destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère une vocation générale, sans spécialisation métier explicite : il s'agit vraisemblablement d'un profil standard de second niveau (A2), destiné à une catégorie de personnel relevant des règles communes de paie, par opposition à des profils sectoriels ou catégoriels plus ciblés. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Il n'est donc pas possible de détailler les éléments de rémunération, cotisations ou retenues qu'il déclencherait sur le bulletin. En l'état, QA200 se présente comme une coquille de paramétrage en attente d'affectation de rubriques, ou comme un profil archivé/réservé. Une revue avec l'équipe paye est recommandée avant toute utilisation opérationnelle.
QA201
PRIMES 01 EA2
Le profil de paye « PRIMES 01 EA2 » (code QA201) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le bulletin de salaire d'une catégorie spécifique de collaborateurs. Son libellé suggère qu'il cible un groupe identifié par le code « EA2 » — vraisemblablement une catégorie ou un échelon de personnel défini dans le référentiel CEGI — et qu'il sert à porter un premier lot de primes (« PRIMES 01 »), distinct d'autres lots de primes éventuellement gérés en parallèle. En pratique, ce profil est rattaché aux contrats concernés afin de déclencher automatiquement le calcul et l'affichage des primes prévues pour cette population. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. Tant que des rubriques ne lui sont pas rattachées, son application à un contrat n'aura aucun effet visible sur le bulletin.
QA202
PRIMES 02 EA2
Le profil de paye « PRIMES 02 EA2 » (code QA202) est un regroupement destiné à structurer le calcul de primes spécifiques sur les bulletins, vraisemblablement pour une catégorie de personnel identifiée par le marqueur « EA2 » (probablement une famille ou un échelon d'agents). L'intitulé « PRIMES 02 » suggère un second jeu de primes, complémentaire à un dispositif principal, et applicable à un contrat précis lors de son rattachement.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille de paramétrage, déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat ne déclenchera aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il est recommandé soit de rattacher les rubriques de primes attendues, soit de désactiver ce profil tant qu'il reste vide afin d'éviter toute confusion lors des affectations.
YA201
PROFIL SPECIFIQUE EA2 01
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EA2 01 » (code YA201) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique un usage ciblé, vraisemblablement réservé à une catégorie particulière de personnel relevant d'un cas de gestion « EA2 » (probablement un statut ou une population spécifique identifiée en interne), avec une déclinaison numérotée 01 suggérant l'existence de variantes apparentées. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit vraisemblablement d'une coquille préparatoire, en attente de configuration par le service paye avant toute affectation à un salarié.
YA202
PROFIL SPECIFIQUE EA2 02
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EA2 02 » (code YA202) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'industrialiser le calcul du bulletin. Son intitulé suggère un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une population ciblée d'agents relevant d'une catégorie « EA2 » (probablement un statut ou un échelon interne), avec une variante numérotée « 02 » distinguant plusieurs déclinaisons au sein de cette même famille. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'une coquille réservée pour un usage futur, ou d'un modèle conservé à des fins d'historique. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
PR40
PROFIL CONV/MEDECIN CP+PRECA TS LES MOIS
Le profil de paye PR40 « PROFIL CONV/MEDECIN CP+PRECA TS LES MOIS » s'adresse aux médecins relevant d'une convention collective, employés sur des contrats courts ou précaires (type CDD), pour lesquels l'indemnité de congés payés et la prime de précarité sont versées mensuellement plutôt qu'en fin de contrat. Les neuf rubriques associées structurent un bulletin complet : calcul du salaire conventionnel à partir de la valeur du point (nationale et établissement), de l'horaire mensuel et des jours de présence, puis détermination du salaire convention temps plein et de son prorata. Un contrôle vérifie que le salaire indiciaire reste supérieur au SMIC. Enfin, deux indemnités de 10 % sont ajoutées chaque mois : la prime de précarité et l'indemnité compensatrice de congés payés, conformément au régime des contrats précaires.
9 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2001-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 2001-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2001-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1040 | test salaire indiciare > SMIC | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 1980-01-01 |
| 9250 | PRECARITE 10% | 2001-01-01 |
| 9260 | INDEMNITE CONGES PAYES 10% | 2001-01-01 |
| 1057 | SALAIRE ETABLISSEMENT | 2004-01-01 |
PR44
PROFIL CONV / FIXE MENSUEL SANS PRECA
Le profil de paye PR44 « PROFIL CONV / FIXE MENSUEL SANS PRECA » s'adresse aux salariés mensualisés en contrat à durée indéterminée, rémunérés selon la convention collective applicable. L'absence de prime de précarité (« SANS PRECA ») indique clairement qu'il ne concerne ni les CDD ni les contrats d'intérim, mais bien des collaborateurs permanents à rémunération fixe mensuelle. Les neuf rubriques associées structurent le calcul du bulletin autour du salaire conventionnel : valorisation du point national et établissement, horaire mensuel de référence, salaire convention temps plein, suivi des jours de présence, comparatif du salaire indiciaire avec le SMIC, proratisation du minimum conventionnel, détermination du salaire d'établissement et gestion des congés payés restants (CP RESTANTS N). Ce profil garantit ainsi le respect du minimum conventionnel tout en assurant une rémunération mensuelle stabilisée.
9 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1040 | test salaire indiciare > SMIC | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 1051 | SALAIRE ETABLISSEMENT | 2001-01-01 |
| 95035 | CP RESTANTS N | 1980-01-01 |
| 573 | Calcul Grilles spécifiques ETB | 2001-01-01 |
QA500
RUBRIQUES GENERALES A5
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES A5 » (code QA500) regroupe cinq rubriques destinées à être appliquées à une catégorie de personnel identifiée par le suffixe « A5 », vraisemblablement une catégorie professionnelle ou un grade conventionnel défini par l'établissement. La présence des rubriques FORMATION IDE (infirmier diplômé d'État) et FORMATION ASQ (agent des services qualifié) oriente clairement ce profil vers le personnel soignant et hospitalier. Sur le bulletin, ce profil assure le suivi des jours d'ancienneté acquis, valorise les heures travaillées les jours fériés au titre de la journée de solidarité, verse l'indemnité de sujétion associée à ces fériés et prend en compte les primes liées aux formations IDE et ASQ. Il sert donc à automatiser, pour les agents concernés, le calcul cohérent des éléments d'ancienneté, de sujétion férié-solidarité et de qualification soignante.
5 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8660 | JOURS ANCIENNETE ACQUIS | 2005-09-01 → 2005-12-31 |
| 1711 | FORMATION IDE | 2005-01-01 |
| 1712 | FORMATION ASQ | 2005-01-01 |
| 8695 | HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER | 2006-05-01 |
| 8697 | INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE | 2006-05-01 |