HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q5015
PRIMES E5015
Le profil de paye « PRIMES E5015 » (code Q5015) est un regroupement destiné à porter les primes associées à une population identifiée par le code E5015, vraisemblablement une catégorie ou un échelon de personnel défini dans le référentiel interne. Conçu pour être affecté à un contrat, il a vocation à déclencher automatiquement, sur le bulletin de paye, l'ensemble des rubriques de primes propres à ce groupe (prime de fonction, d'ancienneté, indemnités spécifiques, etc.). En l'état, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans la nomenclature mais reste vide, soit parce qu'il est en cours de paramétrage, soit parce qu'il a été désactivé. Tant qu'aucune rubrique n'est associée, son application à un salarié n'aura aucun effet calculatoire sur la paye. Un contrôle par l'équipe paramétrage est recommandé avant utilisation.
Q5100
PRIMES GENERALES E51
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E51 » (Q5100) regroupe sept rubriques destinées à calculer, sur le bulletin, l'ensemble des primes et compléments généraux d'un salarié. Le suffixe E51 et la nature des rubriques suggèrent une application à une catégorie de personnel spécifique (vraisemblablement employés relevant d'une convention ou d'un établissement codifié E51), sans distinction de métier précisée. Concrètement, il déclenche le versement de la prime mensuelle, de la prime d'ajustement, de la prime de dépassement de convention, de la prime d'assiduité et sa régularisation, intègre le suivi des heures diverses à récupérer et prélève la cotisation mutuelle. Il sert donc à industrialiser, en un seul rattachement contractuel, le calcul homogène des primes récurrentes et des éléments associés pour la population concernée.
7 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1513 | PRIME DEPASS. CONVENTION | 2004-01-01 |
| 1517 | PRIME MENSUELLE | 2004-01-01 |
| 1518 | PRIME AJUSTEMENT | 2004-01-01 |
| 7330 | PRIME ASSIDUITE | 2005-07-01 |
| 7331 | REGUL PRIME ASSIDUITE | 2005-08-01 → 2005-08-31 |
| 8629 | HEURES DIVERSES A RECUPERER | 2004-01-01 |
| 86638 | MUTUELLE | 2004-01-01 |
Q5101
PRIMES ESH E5101
Le profil de paye « PRIMES ESH E5101 » (code Q5101) regroupe une seule rubrique, la PRIME CONTAGION. Au vu de son libellé, il s'adresse au personnel des Établissements de Santé Hospitaliers (ESH), vraisemblablement rattaché à l'entité ou au site identifié par le code E5101. Sont concernés en priorité les agents exposés au risque infectieux dans le cadre de leurs fonctions soignantes ou de soutien hospitalier (personnel médical, paramédical, agents de service). Sur le bulletin de paye, ce profil déclenche le versement de la prime de contagion, indemnité destinée à compenser l'exposition au risque de contamination liée à l'activité hospitalière. Le profil étant limité à cette unique rubrique, il joue un rôle ciblé : il sert à appliquer automatiquement cette prime aux contrats éligibles, sans porter d'autres éléments de rémunération ni de cotisations spécifiques.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1511 | PRIME CONTAGION | 2004-01-01 |
Q5102
PRIMES IDE E5102
Le profil de paye « PRIMES IDE E5102 » (code Q5102) regroupe les rubriques de prime destinées aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE) affectés au service ou à l'établissement identifié par le code E5102. Il s'applique aux agents soignants relevant de cette catégorie professionnelle, dans le cadre de leur rémunération mensuelle.
Ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée, intitulée « PRIME IDE JOUR ». Sur le bulletin de paye, il déclenche donc le calcul et le versement d'une prime spécifique liée à l'exercice des fonctions d'infirmier en service de jour, distincte des majorations de nuit ou de dimanche.
Concrètement, lorsque ce profil est rattaché à un contrat, le système ajoute automatiquement cette prime de jour au salaire de l'IDE concerné, sans cumuler d'autres indemnités ou primes complémentaires via ce même profil.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1512 | PRIME IDE JOUR | 2004-01-01 |
Q5103
PRIMES DEPASS CONV E5103
Le profil de paye « PRIMES DEPASS CONV E5103 » (code Q5103) regroupe, par sa vocation, les rubriques de primes versées en dépassement de la convention collective applicable, vraisemblablement rattachée à un échelon ou catégorie identifié par le suffixe E5103. Dans son état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore alimentée, sans impact direct sur le bulletin de paye tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée. D'un point de vue métier, il est destiné à isoler, sur les contrats concernés, les montants de primes excédant les minima ou plafonds conventionnels, afin d'en faciliter le suivi, le contrôle et le reporting RH. Il convient de vérifier auprès du paramétrage si des rubriques de primes hors convention doivent y être ajoutées pour rendre le profil opérationnel.
Q5104
PRIMES IDE REVEIL E5104
Le profil de paye « PRIMES IDE REVEIL E5104 » (code Q5104) regroupe une seule rubrique : PRIME SALLE REVEIL. Son intitulé indique clairement qu'il s'adresse aux infirmiers diplômés d'État (IDE) affectés à la salle de réveil, c'est-à-dire au personnel soignant exerçant en unité de soins post-interventionnels (SSPI), au sortir du bloc opératoire. Appliqué au contrat d'un agent concerné, ce profil déclenche sur le bulletin le calcul et le versement d'une prime de spécialité liée à l'exercice en salle de réveil, en complément de la rémunération principale. Compte tenu de son périmètre restreint à une rubrique unique, il joue un rôle ciblé : automatiser l'attribution de cet élément variable pour les IDE éligibles, sans interférer avec les autres composantes du salaire gérées par d'autres profils.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1514 | PRIME SALLE REVEIL | 2004-01-01 |
Q5105
PRIMES TECHNICIEN E5105
Le profil de paye « PRIMES TECHNICIEN E5105 » (code Q5105) regroupe les éléments de rémunération variable applicables aux salariés positionnés sur l'échelon ou la catégorie E5105, vraisemblablement des techniciens. Il s'agit donc d'un profil ciblé sur une population technique, rattachée à un niveau de classification précis, et destiné à compléter le salaire de base par des primes spécifiques liées aux conditions d'exercice du métier. Dans sa version actuelle, ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée : la « PRIME SECURITE ». Concrètement, lorsque ce profil est rattaché à un contrat, le bulletin de paye intègre automatiquement le calcul et le versement de cette prime de sécurité, en reconnaissance des contraintes ou risques liés à l'activité technique. Le profil reste léger et facilement ajustable si d'autres primes techniciens doivent y être ajoutées ultérieurement.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1515 | PRIME SECURITE | 2004-01-01 |
Q5106
PRIMES IDE BLOC E5106
Le profil de paye « PRIMES IDE BLOC E5106 » (code Q5106) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'éléments variables sur le bulletin. Son intitulé indique clairement une application aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE) affectés au bloc opératoire, c'est-à-dire un personnel soignant exerçant dans un environnement chirurgical aux contraintes spécifiques (technicité, horaires, astreintes). Le profil ne contient qu'une seule rubrique associée, intitulée « PRIME IDE BLOC », qui calcule et verse l'indemnité ou prime spécifique liée à cette affectation. Concrètement, lorsqu'il est appliqué à un contrat, il génère automatiquement la ligne de prime correspondante sur le bulletin de paye, sans porter d'autres éléments de rémunération, de cotisation ou de retenue. Son usage est donc ciblé et fonctionnel.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1516 | PRIME IDE BLOC | 2004-01-01 |
Q5200
PRIMES GENERALES E52
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E52 » (code Q5200) regroupe cinq rubriques de primes et compléments destinés au personnel soignant, plus particulièrement aux infirmiers diplômés d'État (IDE) travaillant en établissement de santé. La présence des rubriques « PRIME IDE JOUR » et « PRIME IDE NUIT » indique une application aux IDE exerçant en horaires alternés, jour comme nuit. La « PRIME DEPASS. CONVENTION » couvre les dépassements liés aux dispositions conventionnelles, tandis que la « PRIME DE LA RAG » correspond à un complément spécifique au métier. Enfin, les « HEURES DIVERSES A RECUPERER » assurent le suivi des heures accumulées en vue d'une récupération ultérieure. Concrètement, ce profil ajoute au bulletin l'ensemble des primes générales conventionnelles propres à la catégorie E52, valorisant l'activité soignante et les sujétions associées au poste.
5 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1512 | PRIME IDE JOUR | 2004-01-01 |
| 1513 | PRIME DEPASS. CONVENTION | 2004-01-01 |
| 1573 | PRIME IDE NUIT | 2004-01-01 |
| 1580 | PRIME DE LA RAG | 2004-01-01 |
| 8629 | HEURES DIVERSES A RECUPERER | 2004-01-01 |
Q5201
PRIMES IDE E5201
Le profil de paye « PRIMES IDE E5201 » (code Q5201) est un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, au personnel infirmier diplômé d'État (IDE), vraisemblablement positionné sur l'échelon ou la grille E5201. Il vise à centraliser, sur le bulletin de salaire, les primes spécifiques attachées à cette catégorie soignante : primes de fonction, de service, de sujétion ou indemnités liées à l'exercice infirmier. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil. Il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non opérationnelle : appliqué à un contrat, il ne déclencherait aucun calcul ni ligne de bulletin. Une intervention du gestionnaire paye est nécessaire pour y associer les rubriques de primes correspondantes avant toute utilisation effective sur les contrats des IDE concernés.
Q5202
PRIMES LINGERE E5202
Le profil de paye « PRIMES LINGERE E5202 » (code Q5202) regroupe les éléments de rémunération spécifiques au personnel de lingerie, vraisemblablement employé dans un établissement hospitalier, hôtelier ou une structure disposant d'un service de blanchisserie interne. Il s'applique aux agents affectés à la manipulation, au lavage, au repassage et à l'entretien du linge, fonctions exposées à des conditions de travail particulières (humidité, chaleur, produits chimiques, charges).
Ce profil ne contient qu'une seule rubrique associée : la PRIME DE RISQUE. Sur le bulletin de paye, il déclenche donc le calcul et le versement d'une indemnité compensant l'exposition aux risques inhérents au poste de lingère. Le montant et la périodicité dépendent du paramétrage de la rubrique elle-même. Aucun autre élément (salaire de base, autres primes, cotisations) n'est porté par ce profil, qui agit comme un complément ciblé à la rémunération principale du contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1519 | PRIME DE RISQUE | 2004-01-01 |
Q5203
PRIMES AS BLOC E5203
Le profil de paye « PRIMES AS BLOC E5203 » (code Q5203) regroupe les éléments de rémunération applicables aux aides-soignant(e)s affecté(e)s au bloc opératoire. Comme son nom et son unique rubrique « PRIME SPE AIDE OPERATOIRE » l'indiquent, il cible une catégorie de personnel paramédical bien précise : les AS (aides-soignants) exerçant en environnement chirurgical, où ils assistent l'équipe opératoire. Appliqué à un contrat, ce profil déclenche automatiquement sur le bulletin le versement d'une prime spécifique liée à la fonction d'aide opératoire, reconnaissant la technicité et les contraintes propres au bloc. Avec une seule rubrique rattachée, le profil reste ciblé : il ne couvre que cette indemnité de spécialité et vient se cumuler aux autres éléments de paie (salaire de base, primes générales) gérés par ailleurs dans le dossier de l'agent.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1520 | PRIME SPE AIDE OPERATOIRE | 2004-01-01 |
Q5204
PRIMES IDE NUIT E5204
Le profil de paye « PRIMES IDE NUIT E5204 » (code Q5204) est, d'après son libellé, destiné aux infirmiers diplômés d'État (IDE) effectuant des vacations de nuit. Il vise à regrouper, sur un même contrat, l'ensemble des primes et indemnités liées au travail nocturne propres à cette catégorie soignante : prime de nuit, majorations horaires, éventuelles indemnités de sujétion spéciale. En pratique, son application à un contrat doit déclencher automatiquement le calcul de ces éléments variables sur le bulletin, sans avoir à les saisir rubrique par rubrique. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il est donc déclaré dans le référentiel mais reste inopérant tant que les rubriques de prime concernées n'y auront pas été associées. Une vérification du paramétrage par le service paye est recommandée avant utilisation.
Q5205
PRIMES E5205
Le profil de paye « PRIMES E5205 » (code Q5205) est un regroupement de rubriques dédié, comme son libellé l'indique, au versement de primes. Le préfixe « E5205 » suggère un rattachement à une catégorie de personnel ou à un service identifié dans le plan de codification interne, probablement utilisé pour cibler un groupe précis de salariés éligibles à ces compléments de rémunération. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il est donc défini dans le référentiel mais reste vide de contenu opérationnel. Concrètement, son application à un contrat n'entraîne aujourd'hui aucun calcul ni ligne supplémentaire sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille destinée à recevoir ultérieurement les rubriques de primes correspondantes. Une vérification auprès du service paramétrage est recommandée avant toute affectation.
Q5300
PRIMES GENERALES E53
Le profil de paye « PRIMES GENERALES E53 » (code Q5300) regroupe 16 rubriques dédiées au versement de primes et indemnités complémentaires au salaire de base. La nature des rubriques associées (indemnité de sujétion de nuit, prime de stérilisation, prime d'ancienneté brancardier, prime de fonction) oriente clairement vers du personnel hospitalier ou para-médical travaillant en établissement de soins, avec des sujétions liées au travail de nuit et à l'hygiène. Appliqué à un contrat, ce profil déclenche sur le bulletin le calcul automatique de l'ensemble de ces primes générales, ainsi que des éléments ponctuels comme des primes à valoir, des primes diverses et des régularisations de salaire antérieures. Il sert ainsi de socle indemnitaire standardisé pour cette catégorie d'agents.
16 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5805 | INDEMNITE DE SUJETION DE NUIT | 2004-01-01 |
| 1315 | PRIME DE STERILISATION | 2004-01-01 |
| 1534 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 → 2004-01-31 |
| 1535 | PRIME ANCIENNETE BRANCARDIER | 2004-01-01 |
| 1536 | PRIME DE FONCTION | 2004-01-01 |
| 1537 | PRIME DIVERS | 2004-01-01 |
| 1570 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 |
| 1699 | REGULARISATION SALAIRE FEVRIER 2005 | 2005-03-01 → 2005-03-31 |
| 1700 | REGULARISATION SALAIRE | 2005-01-01 |
| 7085 | PRIME DE FIN D'ANNEE | 2005-11-01 → 2005-11-30 |
| 7090 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 |
| 7091 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 |
| 7103 | PRIME ASTREINTE | 2004-01-01 |
| 7200 | PRIME DE FIN D'ANNEE | 2004-01-01 |
| 7300 | REGUL HRS ABS/REGULARISATION | 2005-05-01 → 2005-05-31 |
| 7327 | PRIME EXCEPTIONNELLE LABEL T2A | 2005-07-01 → 2005-07-31 |
Q5301
PRIMES S CONT AS E5301
Le profil de paye « PRIMES S CONT AS E5301 » (code Q5301) regroupe une seule rubrique, intitulée « PRIME S.CONT. AS ». Compte tenu de son libellé, il s'adresse vraisemblablement à une population de contractuels relevant d'un statut spécifique (la mention « AS » évoquant typiquement une catégorie d'agents contractuels, sur l'échelon ou le code E5301). Sur le bulletin, ce profil sert à déclencher le versement d'une prime dédiée à cette catégorie : il ajoute une ligne de gain au brut, sans interférer avec les autres éléments de rémunération du contrat. Son périmètre est volontairement restreint à une seule rubrique de prime, ce qui en fait un profil complémentaire à associer à un contrat principal pour matérialiser un droit indemnitaire ciblé, plutôt qu'un profil de paye complet et autonome.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1527 | PRIME S.CONT. AS | 2004-01-01 |
Q5302
PRIMES IDE S.CONT E5302
Le profil de paye « PRIMES IDE S.CONT E5302 » (code Q5302) regroupe une seule rubrique, la « PRIME S.CONT. IDE ». D'après son libellé, il s'adresse aux infirmiers diplômés d'État (IDE) employés sous statut « S.CONT » (vraisemblablement sous contrat, par opposition aux titulaires/statutaires) rattachés à l'entité ou établissement codifié E5302. Sa vocation est ciblée : appliquer automatiquement, sur le bulletin de salaire des agents concernés, la prime spécifique réservée à cette population soignante contractuelle. Concrètement, lorsqu'un contrat est rattaché à ce profil, le calcul de paye intègre la rubrique « PRIME S.CONT. IDE » selon ses propres règles (montant, base, conditions). Ce profil sert donc d'enveloppe métier permettant de standardiser et de fiabiliser le versement de cette prime pour les infirmiers contractuels du périmètre E5302.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1529 | PRIME S.CONT. IDE | 2004-01-01 |
Q5303
PRIMES BONIF E5303
Le profil de paye « PRIMES BONIF E5303 » (code Q5303) regroupe une seule rubrique de bulletin : la BONIFICATION SPECIALITE. Il est destiné à être rattaché aux contrats du personnel éligible à une bonification liée à l'exercice d'une spécialité particulière, typiquement des agents dont la fonction ou la qualification ouvre droit à une majoration indemnitaire spécifique. À chaque calcul de paye, ce profil déclenche le versement de la prime de spécialité au salarié concerné, qui apparaît alors comme une ligne dédiée du bulletin. Le périmètre exact des bénéficiaires (catégorie statutaire, échelon ou métier) n'est pas précisé par le libellé seul ; il dépend du paramétrage de la rubrique associée et des règles de gestion appliquées. Ce profil reste donc ciblé et ne couvre aucun autre élément de rémunération.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1530 | BONIFICATION SPECIALITE | 2004-01-01 |
Q5304
PRIMES CATEG. E5304
Le profil de paye « PRIMES CATEG. E5304 » (code Q5304) regroupe une seule rubrique, intitulée « PRIME CATEGORIELLE ». Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil dédié au versement d'une prime catégorielle spécifique à l'échelon ou à la catégorie identifiée par le code E5304. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche sur le bulletin de paie le calcul et l'affichage d'une ligne de prime liée à la catégorie professionnelle du salarié, sans gérer d'autres éléments de rémunération, de cotisations ou de retenues. Il s'adresse donc aux agents appartenant à la catégorie E5304, dont la convention ou le statut prévoit cette prime. Le périmètre fonctionnel reste volontairement restreint : un profil ciblé, à combiner avec les profils de base du salarié pour constituer sa rémunération complète.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1528 | PRIME CATEGORIELLE | 2004-01-01 |
Q5305
PRIMES CORO. E5305
Le profil de paye « PRIMES CORO. E5305 » (code Q5305) constitue un regroupement de rubriques dédié au versement d'une prime spécifique, identifiée comme « PRIME CORO ». Il ne contient qu'une seule rubrique associée, ce qui en fait un profil ciblé, vraisemblablement destiné à compléter un profil de rémunération principal plutôt qu'à le remplacer. La référence « E5305 » suggère un rattachement à une catégorie d'agents ou à un établissement précis, sans qu'il soit possible de l'affirmer à partir des seules données disponibles. Sur le bulletin, l'application de ce profil déclenche le calcul et l'affichage de la prime CORO au bénéfice du salarié concerné. Il s'adresse donc aux personnels éligibles à cette indemnité particulière et permet au gestionnaire paye de l'attribuer de manière homogène, sans saisie manuelle rubrique par rubrique.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1531 | PRIME CORO | 2004-01-01 |
Q5306
PRIMES ASH BLOC E5306
Le profil de paye « PRIMES ASH BLOC E5306 » (code Q5306) regroupe une seule rubrique : PRIME SPE BLOC. Au vu de son libellé, il s'adresse aux agents des services hospitaliers (ASH) affectés au bloc opératoire, c'est-à-dire au personnel non soignant intervenant en environnement chirurgical (entretien, brancardage, logistique de salle). Sa fonction est de déclencher automatiquement, sur le bulletin du contrat concerné, le versement d'une prime spécifique liée à l'activité en bloc, en reconnaissance des contraintes propres à ce service (horaires, hygiène, technicité). Concrètement, lors du calcul de la paye, ce profil ajoute la ligne « PRIME SPE BLOC » au brut de l'agent rattaché. Le périmètre reste volontairement étroit : un seul élément variable, ciblé sur la sujétion « bloc », sans cumul d'autres indemnités prévues par ce profil.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1532 | PRIME SPE BLOC | 2004-01-01 |
Q5307
PRIME WD
Le profil de paye « PRIME WD » (code Q5307) regroupe une seule rubrique, intitulée « PRIME W.END », et constitue donc un profil mono-rubrique très ciblé. Son libellé indique clairement qu'il est destiné à verser une prime de week-end aux salariés dont le contrat prévoit une activité régulière ou ponctuelle les samedis et dimanches. Ce type de profil s'applique typiquement aux personnels travaillant en service continu, en astreinte ou en rotation : agents de sécurité, équipes de maintenance, personnel hospitalier, hôtellerie-restauration ou production en continu. Sur le bulletin, il génère une ligne de prime spécifique au titre des heures ou journées effectuées le week-end, distincte du salaire de base. L'information disponible reste limitée à ce seul intitulé : le mode de calcul exact (forfait, taux horaire majoré, nombre de jours) dépend du paramétrage de la rubrique PRIME W.END elle-même.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1533 | PRIME W.END | 2004-01-01 |
Y5001
PRIMES SPECIFIQUES E5001
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5001 » (code Y5001) constitue un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées au périmètre identifié par le code E5001. Son libellé suggère une affectation à une population ciblée bénéficiant d'indemnités particulières, vraisemblablement liées à une fonction, un site ou un statut métier précis, plutôt qu'à l'ensemble du personnel. En l'état, aucune rubrique n'est associée au profil : il n'enclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye et reste une coquille en attente de paramétrage. Concrètement, tant que les rubriques de primes correspondantes ne sont pas rattachées, l'application de ce profil à un contrat n'aura aucun impact sur le net à payer. Il convient de compléter le paramétrage avant toute affectation opérationnelle aux salariés concernés.
Y5002
PRIMES SPECIFIQUES E5002
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5002 » (code Y5002) est un regroupement de rubriques destiné à porter, comme son libellé l'indique, des primes spécifiques rattachées à l'entité ou à la population identifiée par le code E5002. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le paramétrage mais ne déclenche, en l'état, aucun calcul ni ligne sur le bulletin des contrats auxquels il serait appliqué. Il s'agit donc vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'un profil historique vidé de ses rubriques. Avant toute affectation à un contrat, il convient de lui rattacher les rubriques de primes attendues (montant, base, périodicité, soumission aux cotisations) afin qu'il produise réellement les éléments de rémunération visés par son intitulé.
Y5003
PRIMES SPECIFIQUES E5003
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5003 » (code Y5003) est, comme son libellé l'indique, un profil dédié au versement de primes spécifiques rattachées au périmètre « E5003 ». Sa vocation est de regrouper, pour les contrats concernés, l'ensemble des rubriques de prime particulières liées à cette population ou à ce dispositif identifié par le code E5003 (probablement une entité, un service ou une catégorie de personnel interne). En l'état, aucune rubrique n'est associée au profil : il n'engendre donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paie. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour usage ultérieur, ou d'un profil historique vidé de ses composants. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter sa structure en y rattachant les rubriques de prime appropriées.
Y5004
PRIMES SPECIFIQUES E5004
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5004 » (code Y5004) est un regroupement destiné à porter, comme son libellé l'indique, des primes spécifiques liées à la population identifiée par le code E5004. Le préfixe « E » suggère un rattachement à une catégorie d'emploi ou à un établissement particulier, auquel s'ajoute un volet indemnitaire propre, au-delà du salaire de base et des cotisations standards. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il joue donc le rôle de conteneur déclaré dans le paramétrage, mais ne déclenche aujourd'hui aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin des contrats concernés. Pour qu'il produise un effet en paye, le service RH/paye doit y associer les rubriques de primes attendues (montants, bases, conditions d'éligibilité), puis vérifier l'affectation aux contrats cibles.
Y5005
PRIMES SPECIFIQUES E5005
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5005 » (code Y5005) est un regroupement destiné à porter des primes particulières rattachées au périmètre E5005. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population ciblée de salariés bénéficiant d'éléments de rémunération spécifiques, vraisemblablement liés à une catégorie professionnelle, un site ou une fonction identifiée par le code E5005, distincte du régime de paye standard. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, pour l'heure, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait affecté. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une enveloppe réservée pour accueillir ultérieurement les primes spécifiques concernées. Une revue avec l'équipe paramétrage est recommandée afin d'y associer les rubriques de primes attendues.
Y5006
PRIMES SPECIFIQUES E5006
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5006 » (code Y5006) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes particulières rattachées à l'entité ou au périmètre identifié par le code E5006. Dans la nomenclature CEGI, ce type de profil sert habituellement à appliquer automatiquement, sur les contrats concernés, un ensemble de rubriques de primes propres à une catégorie de personnel ou à un établissement donné, sans avoir à les saisir individuellement bulletin par bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais vide, qui n'a aucun impact sur le calcul du bulletin tant que des rubriques de primes spécifiques n'y auront pas été rattachées par le service paye.
Y5007
PRIMES SPECIFIQUES E5007
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5007 » (code Y5007) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à la catégorie ou au dispositif interne « E5007 ». Dans la logique CEGI, un profil de paye sert à appliquer automatiquement un ensemble cohérent de rubriques à un contrat dès lors qu'il lui est affecté, évitant ainsi la saisie manuelle rubrique par rubrique. Toutefois, dans son état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'a donc, en pratique, aucun impact sur le bulletin de paye et ne déclenche ni gain, ni retenue, ni cotisation. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, réservé à un usage futur, ou d'un modèle vide conservé pour traçabilité. Une intervention du gestionnaire paye est nécessaire pour le rendre opérationnel.
Y5008
PRIMES SPECIFIQUES E5008
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5008 » (code Y5008) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'éléments de rémunération particuliers. Son intitulé suggère qu'il vise une population bénéficiant de primes spécifiques identifiées sous le code E5008, vraisemblablement une catégorie ciblée de personnel (métier, statut ou affectation donnant droit à une indemnité dédiée). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'applique donc aucun calcul sur le bulletin de paye et reste sans effet tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient soit de compléter sa composition avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète ou en cours de configuration avant toute affectation à un contrat.