HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y5009
PRIMES SPECIFIQUES E5009
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5009 » (code Y5009) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à la population ou à l'entité identifiée par le repère E5009. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il constitue une coquille déclarée dans le référentiel, sans impact direct sur le bulletin tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée. Aucun élément de rémunération, de cotisation ou de retenue n'est donc déclenché par son affectation à un contrat. Fonctionnellement, il sert vraisemblablement de support futur pour centraliser des primes particulières (catégorielles, métier ou liées à un statut donné) propres au périmètre E5009. Une mise à jour du paramétrage est nécessaire pour qu'il produise un effet réel en paye.
Y5010
PRIMES SPECIFIQUES E5010
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5010 », identifié par le code Y5010, est un regroupement destiné à porter les primes spécifiques rattachées au périmètre E5010. Son libellé suggère qu'il s'applique à une catégorie ciblée de personnel concernée par des compléments de rémunération particuliers (primes liées à une fonction, une sujétion ou une affectation propre à l'entité ou au métier codifié E5010), plutôt qu'à l'ensemble des salariés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye. Il constitue une enveloppe préparée, en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes. Avant toute utilisation sur un contrat, il convient de rattacher les rubriques de primes attendues afin de rendre le profil opérationnel.
Y5011
PRIMES SPECIFIQUES E5011
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5011 » (code Y5011) est, d'après son libellé, destiné à regrouper les primes particulières rattachées à une population identifiée par le code E5011, vraisemblablement une catégorie ou un établissement spécifique de l'organisation. Il a vocation à être appliqué à un contrat afin de déclencher automatiquement le calcul et l'affichage, sur le bulletin, des primes propres à cette catégorie de personnel, en complément de la rémunération de base. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille préparée mais non encore opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Une action de paramétrage par le gestionnaire paye est nécessaire pour lui donner sa portée métier.
Y5012
PRIMES SPECIFIQUES E5012
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5012 » (code Y5012) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments de rémunération particuliers sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il vise une population de salariés éligibles à des primes propres à un établissement, une catégorie ou un statut codifié E5012 — typiquement des indemnités complémentaires venant s'ajouter au salaire de base. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul effectif sur le bulletin tant qu'on ne lui rattache pas les rubriques de prime correspondantes. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un profil archivé, ou d'un cadre vide réservé pour un usage futur. Une revue par le service paye est recommandée avant utilisation en production.
Y5013
PRIMES SPECIFIQUES E5013
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5013 » (code Y5013) est, comme son nom l'indique, un profil dédié au versement de primes particulières rattachées au périmètre identifié par le code E5013. Dans la logique CEGI, un profil de paye sert à regrouper l'ensemble des rubriques à déclencher automatiquement sur le bulletin d'un contrat donné. Ici, aucune rubrique n'est actuellement associée au profil : il s'agit donc d'une coquille fonctionnelle, déclarée dans le paramétrage mais non opérationnelle en l'état. Concrètement, son affectation à un contrat ne produirait aujourd'hui aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Pour qu'il joue son rôle de support des primes spécifiques du périmètre E5013, il reste à lui rattacher les rubriques de prime correspondantes (assiette, taux, plafonds), puis à préciser la population cible (catégorie, statut, métier) éligible à ce dispositif.
Y5014
PRIMES SPECIFIQUES E5014
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5014 » (code Y5014) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes particulières rattachées à un périmètre identifié par le code E5014, vraisemblablement une catégorie de personnel, un établissement ou une population ciblée bénéficiant d'indemnités spécifiques. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le référentiel mais ne déclenche, à ce jour, aucun calcul ni ligne sur le bulletin des contrats qui lui seraient rattachés. Il s'agit donc d'une coquille préparée, probablement en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes (montant, base, cotisations associées). Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de prime concernées et de vérifier la population cible visée par le code E5014.
Y5015
PRIMES SPECIFIQUES E5015
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5015 » (code Y5015) est, d'après son libellé, destiné à porter un ensemble de primes particulières rattachées au périmètre identifié par le code E5015. Ce type de profil sert habituellement à regrouper, pour une catégorie ciblée de personnel, les indemnités et primes spécifiques qui viennent compléter la rémunération de base sur le bulletin (prime de fonction, de sujétion, de technicité ou liée à un statut particulier). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc, à ce jour, aucun effet calculatoire sur le bulletin des contrats auxquels il serait affecté. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, réservé à un usage futur, ou d'un modèle conservé à titre d'archive. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y5101
PRIMES SPECIFIQUES E5101
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5101 » (code Y5101) constitue un regroupement destiné à porter des primes particulières associées à la catégorie ou au poste référencé E5101. Son libellé indique une vocation ciblée : centraliser les éléments de rémunération accessoires propres à un statut ou à un métier identifié dans la nomenclature interne (vraisemblablement un grade ou une fonction codée E5101), afin de simplifier l'affectation aux contrats concernés et d'harmoniser le calcul sur le bulletin. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'un conteneur déclaré mais non encore alimenté. Aucune ligne de prime ne sera produite sur la paye tant que des rubriques spécifiques (montants, assiettes, conditions de déclenchement) n'auront pas été associées. Une revue de paramétrage est recommandée avant utilisation effective sur les contrats cibles.
Y5102
PRIMES SPECIFIQUES E5102
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5102 », identifié par le code Y5102, est destiné à regrouper des rubriques de primes particulières rattachées à l'entité ou au périmètre E5102. Son libellé suggère une application ciblée à une population de personnel bénéficiant d'éléments de rémunération complémentaires spécifiques, distincts du salaire de base : il peut s'agir d'agents relevant d'un service, d'un établissement ou d'un statut particulier ouvrant droit à des primes dédiées. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait rattaché. Il constitue une coquille préparatoire, à compléter par le service paye avec les rubriques de primes attendues avant toute utilisation opérationnelle, faute de quoi son affectation à un contrat restera sans effet.
Y5103
PRIMES SPECIFIQUES E5103
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5103 » (code Y5103) constitue, d'après son intitulé, un regroupement destiné à porter des primes particulières liées à un poste, une fonction ou un événement identifié par la référence E5103. Le libellé évoque un dispositif ciblé : il s'appliquerait à une catégorie restreinte de salariés bénéficiant d'éléments variables spécifiques (prime de sujétion, d'astreinte, de technicité ou liée à une mission), plutôt qu'à l'ensemble du personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin et n'a aucun impact sur le brut, les cotisations ou le net. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente d'affectation des rubriques de prime correspondantes, ou d'un profil obsolète conservé pour historique. Une revue du paramétrage est recommandée avant toute utilisation opérationnelle.
Y5104
PRIMES SPECIFIQUES E5104
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5104 » (code Y5104) constitue, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à la catégorie ou à la population identifiée par le code E5104. Dans la logique CEGI, un profil de paye est un gabarit de rubriques appliqué à un contrat afin d'automatiser le calcul d'éléments récurrents du bulletin. Ici, le profil ne contient toutefois aucune rubrique associée : il est défini dans le référentiel mais reste vide, et n'alimente donc aucun montant, aucune cotisation ni aucun cumul lors de la paye. Concrètement, son affectation à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin tant que des rubriques de prime n'y seront pas rattachées. Il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un modèle en cours de paramétrage ou obsolète.
Y5105
PRIMES SPECIFIQUES E5105
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5105 » (code Y5105) est destiné, comme son libellé l'indique, au versement de primes spécifiques rattachées à la catégorie ou au dispositif identifié sous la référence E5105. Il s'agit d'un regroupement métier prévu pour appliquer, sur le bulletin d'un contrat éligible, un ensemble d'éléments variables de rémunération à caractère indemnitaire (primes ciblées liées à une fonction, une sujétion ou un statut particulier). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille paramétrable, prête à accueillir les rubriques de prime correspondantes, mais qui ne déclenche actuellement aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Tant que les rubriques ne sont pas rattachées, son application à un contrat reste sans effet sur la paye.
Y5106
PRIMES SPECIFIQUES E5106
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5106 », identifié par le code Y5106, est destiné à regrouper les primes particulières associées à une population de salariés rattachée à l'entité ou au périmètre E5106. Son libellé suggère qu'il s'applique à des contrats ouvrant droit à des indemnités ou bonifications spécifiques, distinctes du salaire de base et des primes générales, probablement liées à une fonction, un site ou un statut particulier au sein de l'organisation. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui en sont porteurs. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille à compléter par le service paye avant toute utilisation opérationnelle.
Y5107
PRIMES SPECIFIQUES E5107
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5107 » (code Y5107) est, comme son intitulé le suggère, destiné à regrouper des primes particulières liées à une catégorie ou à un poste identifié par le code interne E5107. Dans la logique CEGI, un profil agit comme un gabarit qui rattache automatiquement un ensemble de rubriques au contrat d'un salarié, afin de produire les lignes correspondantes sur son bulletin. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune écriture sur la fiche de paye. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de configuration, d'un profil archivé, ou d'un modèle réservé à un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il conviendra de rattacher les rubriques de primes pertinentes pour qu'il devienne opérationnel.
Y5108
PRIMES SPECIFIQUES E5108
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5108 » (code Y5108) constitue, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes particulières identifiées par le code E5108. Il s'applique vraisemblablement à une catégorie ciblée de personnel bénéficiant d'éléments de rémunération complémentaires liés à une situation, une fonction ou une sujétion spécifique, sans qu'il soit possible, à ce stade, de préciser le métier ou le statut concerné. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique active : il ne déclenchera donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il convient de le considérer comme une coquille préparatoire, à compléter par les rubriques de primes attendues avant tout rattachement à un contrat, afin d'éviter une affectation sans effet sur la paye produite.
Y5109
PRIMES SPECIFIQUES E5109
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5109 » (code Y5109) est un regroupement destiné, comme son libellé l'indique, au versement de primes particulières liées à l'entité ou au dispositif référencé sous le code E5109. Sa vocation est de centraliser, sur un même contrat, l'ensemble des éléments de rémunération exceptionnels ou catégoriels qui ne relèvent pas du salaire de base, afin d'en simplifier l'application sur le bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, déclarée mais non encore alimentée. En l'état, son affectation à un salarié ne produirait aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de définir la population cible (catégorie, statut, métier concernés) et d'y associer les rubriques de primes correspondantes.
Y5110
PRIMES SPECIFIQUES E5110
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5110 » (code Y5110) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin de salaire, un ensemble de primes particulières rattachées au périmètre identifié par le code E5110. Compte tenu de son intitulé, il s'adresse vraisemblablement à une catégorie de personnel ciblée, bénéficiaire d'éléments de rémunération complémentaires propres à son statut, sa fonction ou son site d'affectation, plutôt qu'aux primes générales applicables à l'ensemble des salariés. En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il joue le rôle d'un contenant préparé en vue d'un rattachement ultérieur de rubriques de primes spécifiques. Une revue avec le service paye est recommandée afin de confirmer la population concernée et de compléter les rubriques attendues.
Y5111
PRIMES SPECIFIQUES E5111
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5111 » (code Y5111) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin des contrats concernés, un ensemble de primes particulières liées vraisemblablement à l'entité ou au périmètre identifié par le code E5111. Son libellé indique une vocation ciblée : verser des compléments de rémunération spécifiques, distincts du salaire de base, à une population restreinte (agents rattachés à ce périmètre, métier ou statut particulier justifiant des indemnités dédiées). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une coquille de paramétrage, prête à accueillir les rubriques de primes correspondantes, mais sans effet calculatoire actuel sur le bulletin. Tant que des rubriques n'y sont pas associées, son application à un contrat ne déclenche aucun calcul ni ligne de paie. Une revue de paramétrage est recommandée avant utilisation.
Y5112
PRIMES SPECIFIQUES E5112
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5112 » (code Y5112) est un regroupement destiné à porter des primes particulières identifiées par le code analytique E5112. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population ciblée de salariés bénéficiant d'éléments de rémunération spécifiques, vraisemblablement liés à une fonction, un site ou une convention interne particulière, plutôt qu'à l'ensemble du personnel. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, pour l'instant, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait affecté. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle préparé pour une future campagne de primes, ou d'une coquille en attente d'activation. Avant utilisation opérationnelle, il convient de lui associer les rubriques de prime correspondantes et de valider leur traitement (assiette, cotisations, fiscalité).
Y5113
PRIMES SPECIFIQUES E5113
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5113 », identifié par le code Y5113, correspond à un regroupement destiné à porter des primes particulières rattachées à la catégorie ou au poste codifié E5113. Son libellé indique clairement une vocation indemnitaire : il a vocation à véhiculer, sur le bulletin, des compléments de rémunération spécifiques (primes liées à la fonction, à des sujétions ou à un statut particulier) plutôt que des éléments de salaire de base. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore opérationnelle. Pour qu'il produise un effet sur la paye d'un contrat, il faut y associer les rubriques de primes correspondantes (assiette, taux, plafonnement, traitement social et fiscal). Une revue avec le service paye est recommandée avant utilisation.
Y5114
PRIMES SPECIFIQUES E5114
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5114 », identifié par le code Y5114, est destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques rattachées à une population ou à un dispositif particulier référencé par le code E5114. Dans la logique CEGI, un profil de paye sert de regroupement de rubriques appliqué automatiquement à un contrat afin de déclencher, sur le bulletin, l'ensemble des calculs propres à ce périmètre indemnitaire. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc, à ce jour, aucune ligne de paye et n'a aucun impact financier sur les bulletins concernés. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un gabarit réservé pour une future campagne de primes, ou d'un profil obsolète à documenter ou désactiver. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y5115
PRIMES SPECIFIQUES E5115
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5115 » (code Y5115) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin de paye, des primes à caractère particulier identifiées par la référence E5115. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population ciblée de salariés éligibles à des compléments de rémunération spécifiques, probablement liés à une fonction, une sujétion ou un statut métier déterminé, plutôt qu'à l'ensemble du personnel. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc un cadre déclaré mais non encore opérationnel, sans impact effectif sur le calcul du salaire brut, des cotisations ou du net. Il conviendra d'y associer les rubriques de primes correspondantes pour qu'il produise des montants sur le bulletin et précise sa portée exacte auprès des contrats concernés.
Y5116
PRIMES SPECIFIQUES E5116
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5116 » (code Y5116) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes particulières liées à un contrat ou à une population ciblée, vraisemblablement identifiée par la référence interne E5116. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans le paramétrage mais ne déclenche aucun calcul sur le bulletin de paye. Concrètement, son application à un contrat n'ajoute ni gain, ni cotisation, ni retenue spécifique tant que des rubriques de prime n'y auront pas été associées. Il s'agit donc soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de vérifier auprès du service paye quelles rubriques de primes doivent y être rattachées et quelle catégorie de personnel est réellement concernée.
Y5117
PRIMES SPECIFIQUES E5117
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5117 » (code Y5117) constitue un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, des primes à caractère particulier rattachées à un contrat ou à une population ciblée. Son libellé suggère qu'il s'adresse à un sous-ensemble de salariés bénéficiant d'éléments de rémunération spécifiques (prime de fonction, de sujétion, indemnité catégorielle ou liée à un dispositif interne identifié par le code E5117), plutôt qu'à l'ensemble du personnel. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, pour l'instant, aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Cette configuration correspond soit à un profil en cours de paramétrage, soit à un profil historique conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y associer les rubriques de prime attendues et d'en vérifier les règles de cotisation et de fiscalisation.
Y5118
PRIMES SPECIFIQUES E5118
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5118 » (code Y5118) est, comme son intitulé l'indique, un profil dédié au versement de primes particulières rattachées à la population identifiée par le code interne E5118. Il s'agit vraisemblablement d'un regroupement destiné à isoler, sur le bulletin, des éléments de rémunération exceptionnels ou catégoriels propres à un statut ou à une affectation spécifique. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée dans le paramétrage mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat n'entraîne aujourd'hui aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de rattacher les rubriques de primes correspondantes, d'en préciser les bases, taux et conditions d'éligibilité, puis de valider le périmètre des bénéficiaires concernés.
Y5119
PRIMES SPECIFIQUES E5119
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5119 » (code Y5119) constitue un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, des primes à caractère particulier rattachées à l'entité ou au périmètre identifié par la référence E5119. Son intitulé suggère qu'il s'adresse à une population ciblée de salariés bénéficiant d'éléments de rémunération non standards, vraisemblablement liés à des sujétions, fonctions ou conditions d'exercice spécifiques. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit soit d'une coquille en attente de paramétrage, soit d'un profil historique désactivé. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques de primes concernées et d'en valider l'assiette, le taux et le régime social et fiscal.
Y5120
PRIMES SPECIFIQUES E5120
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5120 », identifié par le code Y5120, est destiné à regrouper des rubriques de primes particulières liées à une population ou à un dispositif spécifique repéré par le segment E5120 (vraisemblablement un service, un établissement ou une catégorie d'agents identifiée en interne par ce code). Sa vocation, telle que suggérée par son libellé, est de porter sur le bulletin les primes ne relevant pas du tronc commun de rémunération, mais propres à ce périmètre. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il est donc défini mais inactif sur le plan du calcul. Aucun montant, aucune cotisation ni aucun élément variable ne sera produit tant que des rubriques n'auront pas été rattachées. Il convient de compléter le paramétrage avant toute affectation à un contrat.
Y5201
PRIMES SPECIFIQUES E5201
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5201 » (code Y5201) correspond, d'après son libellé, à un regroupement destiné à porter des primes particulières rattachées à la nomenclature interne E5201. Il vise vraisemblablement une catégorie ciblée de personnel bénéficiant d'indemnités spécifiques liées à une fonction, un statut ou des sujétions particulières, plutôt que l'ensemble des salariés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenchera donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il restera vide. Concrètement, son affectation à un contrat n'aura aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration ou d'une coquille réservée, à compléter par le service paye avant toute utilisation opérationnelle afin qu'il produise les primes attendues.
Y5202
PRIMES SPECIFIQUES E5202
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5202 » (code Y5202) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes particulières rattachées au périmètre E5202. Dans la nomenclature CEGI, un profil de paye sert à appliquer automatiquement à un contrat un ensemble cohérent de rubriques (gains, retenues, cotisations) lors du calcul du bulletin. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni affichage de ligne sur le bulletin des salariés concernés. Il s'agit vraisemblablement d'un profil créé en prévision d'une population spécifique (catégorie ou service identifié par le code E5202) mais non encore alimenté. Avant utilisation opérationnelle, il convient de le compléter avec les rubriques de primes correspondantes, sous peine d'effet nul en paye.
Y5203
PRIMES SPECIFIQUES E5203
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5203 », identifié par le code Y5203, est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il vise une population particulière éligible à des primes spécifiques, vraisemblablement liées à un service, un métier ou un statut identifié par le code E5203 dans le référentiel interne. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paye. Concrètement, son rattachement à un contrat reste sans effet tant que des rubriques de prime n'y sont pas ajoutées. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, réservé pour un usage futur, ou conservé comme coquille à compléter. Une vérification auprès du paramétreur paye est recommandée avant utilisation opérationnelle.