PRIME A VALOIR

rubriques code 7090 variante 28174 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME A VALOIR » (code 7090) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (1204 octets) référence 6 variable(s) et 4 fonction(s).

Explication

Cette regle determine automatiquement l'echelon applicable au salarie pour la prime a valoir, en fonction de son anciennete et de son groupe d'appartenance. Elle met ensuite a jour l'echelon definitif si l'echelon calcule differe de celui actuellement enregistre. La premiere etape consiste a calculer l'anciennete du salarie en annees, a partir de sa date d'entree. Si cette date n'est pas renseignee (ou anterieure au 1/1/1900, ce qui est traite comme une absence d'information), l'anciennete vaut 0. Sinon, on compte le nombre de jours entre la date d'entree et aujourd'hui, divise par 365, avec un arrondi a deux decimales. Ensuite, l'echelon depend du groupe du salarie : - Pour les groupes BLO et IDE : echelon 1 jusqu'a 6 mois, echelon 2 jusqu'a 2 ans, echelon 3 jusqu'a 3 ans, echelon 4 jusqu'a 5 ans, echelon 5 au-dela. - Pour les groupes ADM et ASH : echelon 1 jusqu'a 6 mois, echelon 2 ensuite (seulement deux paliers). - Pour le groupe AS : echelon 1 jusqu'a 6 mois, echelon 2 jusqu'a 1 an, echelon 3 jusqu'a 3 ans, echelon 4 jusqu'a 5 ans, echelon 5 au-dela. Enfin, si l'echelon ainsi calcule ne correspond pas a l'echelon actuel du salarie, le systeme enregistre le nouvel echelon comme echelon final retenu. Autrement dit, la regle detecte automatiquement les passages d'echelon lies a l'anciennete et met a jour la fiche du salarie en consequence. Point d'attention : aucun comportement n'est defini pour les groupes autres que BLO, IDE, ADM, ASH et AS ; pour ces cas, l'echelon applicable resterait non calcule par cette regle.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (4)