PRIME REFERENT URGENCE
rubriques
code 1549
variante 27689
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME REFERENT URGENCE » (code 1549) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (91 octets) référence 5 variable(s).
Explication
Cette regle calcule la prime de referent urgence versee a un salarie ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree au taux horaire utilise ailleurs dans la paie.
Le calcul part d'un montant de reference associe a la rubrique (designe ici comme le montant rattache a l'element E48). Ce montant represente la prime forfaitaire prevue pour un mois complet d'activite a temps plein dans l'etablissement.
La prime effectivement versee au salarie est proratisee selon son temps de travail : on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement (la duree mensuelle normale). Concretement, un salarie a temps plein touche la totalite du montant, un salarie a mi-temps en touche la moitie, et ainsi de suite au prorata des heures travaillees par rapport a l'horaire de reference.
En parallele, la regle calcule un second element destine a etre ajoute au taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement, ce qui donne en pratique un equivalent horaire de la prime. Cette part horaire sert vraisemblablement a recalculer correctement la remuneration des heures supplementaires ou des absences en tenant compte de la prime, afin que ces elements soient valorises sur un taux horaire enrichi et non sur le seul salaire de base.
Point d'attention : la regle ne precise pas de condition d'eligibilite (qui est referent urgence, sur quels mois la prime s'applique). Elle suppose que l'attribution de la rubrique au salarie a deja ete decidee en amont. Si les heures de reference de l'etablissement sont nulles ou absentes, le calcul echouerait, mais ce cas n'est pas traite explicitement.
Éléments référencés
Données utilisées (5)