HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
6092
En vigueur
ABS. CONGE POUR CREATION D'ENT. EN JRS
Cette rubrique calcule une absence pour congé de création d'entreprise exprimée en jours, et en déduit le montant à retenir sur le salaire du mois. Elle gère deux situations distinctes : une régularisation d'un mois antérieur, ou une absence du mois en cours.
Premier cas : si la rubrique a déjà une base saisie manuellement (typiquement pour corriger un mois précédent), le système bascule en mode régularisation. Il inverse le signe pour transformer les valeurs en retenues (durée, montant salarial, charges patronales, montants stockés), reprend le taux journalier et le commentaire d'origine en le préfixant par « Régul », puis s'arrête là.
Second cas (situation normale du mois en cours) : la durée de l'absence est reprise telle quelle. Particularité importante : si l'absence couvre la totalité des jours calendaires du mois (absence complète), elle est ramenée au nombre de jours de présence théoriques, ce qui évite de pénaliser le salarié au-delà de son temps de travail réel. Le montant retenu est ensuite calculé au prorata : salaire de base divisé par le nombre de jours de présence, multiplié par la durée d'absence, avec signe négatif puisqu'il s'agit d'une déduction, puis arrondi au centime.
Le nombre d'heures d'absence correspondant est également calculé à partir de l'horaire mensuel et de l'horaire de base, puis arrondi. Un commentaire automatique « Absence du [date début] au [date fin] » est généré, et le taux journalier est mémorisé.
Ambiguïté à signaler : la variable X1 reçoit successivement quatre valeurs différentes (charges patronales, stockages) sans être réutilisée, ce qui ressemble à un effet de bord d'écriture dans des accumulateurs techniques plutôt qu'à un vrai calcul ; une vérification côté paramétrage serait utile.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6093
En vigueur
ABSENCE JOURS PROCHE AIDANT
Cette regle calcule la retenue a appliquer sur la paie d'un salarie absent au titre d'un conge de proche aidant. Elle determine quatre informations : la duree reelle d'absence a retenir, le montant a deduire du salaire, l'equivalent en heures de cette absence, et un commentaire qui rappelle les dates du conge.
Le principe est le suivant. On part de la duree d'absence declaree. Cas particulier : si le salarie a ete absent tout le mois calendaire (autant de jours d'absence que de jours du mois), on ramene cette duree au nombre de jours de presence theorique du mois, afin de ne pas penaliser le salarie au-dela de ses jours travailles habituels. Ensuite, on calcule un taux journalier en divisant le salaire de base par le nombre de jours de presence du mois, puis on multiplie ce taux par la duree d'absence pour obtenir le montant a retenir (valeur negative, car c'est une deduction), arrondi au centime. La conversion en heures se fait au prorata de l'horaire mensuel du salarie, egalement arrondie au centime. Le commentaire affiche automatiquement la phrase "Absence du [date debut] au [date fin]".
La regle prevoit ensuite un traitement specifique pour l'etablissement dont le code est 53 : les memes calculs sont rejoues a l'identique. En l'etat actuel du code, ce second bloc produit exactement le meme resultat que le bloc general, ce qui suggere soit une particularite historique qui n'a plus d'effet pratique, soit un emplacement reserve pour une future divergence de calcul propre a cet etablissement. Ce point meriterait d'etre clarifie avec le parametreur.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6095
En vigueur
ABS. AUTORISEE JOURS SANS SOLDE
Cette rubrique gère une absence autorisée sans solde : elle retient sur le salaire les jours d'absence du salarié et prépare les éléments comptables associés (montants, taux, heures, plafond proratisé).
Deux situations sont distinguées. Premier cas : il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie auparavant (une base de régularisation est présente). La règle reprend alors les valeurs d'origine en les inversant : la durée, le montant salarial, la part patronale, les heures et le prorata de plafond sont passés en négatif, le taux est repris tel quel, et un commentaire « Régul » suivi du libellé d'origine est ajouté. Le traitement s'arrête là.
Deuxième cas : il s'agit d'une absence normale. La règle calcule alors la période d'absence en jours calendaires (donc en comptant tous les jours, week-ends inclus), à partir d'une date de début éventuellement décalée d'un délai de carence, jusqu'à la date de fin. Un commentaire indiquant la période est généré.
Pour le calcul, la règle identifie le mois de début et le mois de fin et leur attribue le bon nombre de jours (31, 30, ou 28 pour février — attention, les années bissextiles ne semblent pas gérées, février est toujours considéré comme ayant 28 jours).
Si l'absence se déroule sur un seul mois, le nombre de jours d'absence est calculé directement entre les deux dates. Si elle chevauche deux mois, elle est découpée en deux sous-périodes : du début jusqu'à la fin du premier mois, puis du début du second mois jusqu'à la date de fin, chacune comptée séparément.
Le code fourni est tronqué : la suite du traitement (application effective des montants à la paie quand la durée est non nulle) n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6098
En vigueur
ABSENCE JRS AUTORISEE NON PAYEE
Cette règle traite une absence en jours autorisée mais non payée : elle calcule la durée à retenir, le montant à déduire du salaire et répartit l'absence sur le ou les mois concernés.
Premier cas : s'il s'agit d'une régularisation (une base existante est déjà enregistrée), la règle reprend simplement les valeurs précédentes en les inversant pour produire une correction négative. Elle reporte la durée, le taux journalier, le montant salarial, les charges patronales, les heures d'absence et le prorata plafond, puis ajoute la mention « Régul » au commentaire et s'arrête là.
Cas général : la règle part de la durée d'absence saisie et des dates de début et de fin. La date de début est décalée du nombre de jours de carence éventuels. Un commentaire automatique est généré sous la forme « Absence du … au … ».
Ensuite, la règle détermine le nombre de jours calendaires du mois de début et du mois de fin (31, 30 ou 28 selon le mois ; à noter que les années bissextiles ne sont pas prises en compte explicitement, février est toujours fixé à 28 jours, ce qui est une ambiguïté à signaler).
Enfin, la règle gère le découpage de l'absence :
- si l'absence commence et finit dans le même mois, elle est comptée sur une seule période ;
- si elle est à cheval sur deux mois, elle est découpée en deux périodes : du début jusqu'à la fin du premier mois, puis du début du second mois jusqu'à la date de fin. Le nombre de jours d'absence est calculé pour chaque période.
Le code fourni s'arrête avant la valorisation finale (calcul du montant à déduire), donc l'effet monétaire complet n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6100
En vigueur
ABSENCE JRS EVENEMENTS FAMILIAUX
Cette regle gere une absence pour evenement familial (mariage, naissance, deces, etc.) en calculant sa duree, le montant a retenir sur la paie et en repartissant correctement l'absence quand elle chevauche deux mois civils.
Premier cas : s'il s'agit d'une regularisation d'un mois precedent (la rubrique de base contient deja une valeur), la regle reprend telles quelles les informations deja enregistrees (duree, taux journalier, montant salarial et patronal, heures, commentaire) en les passant en negatif pour annuler ou corriger l'ecriture initiale, puis elle s'arrete.
Sinon, la regle traite une absence nouvelle. Elle determine la date reelle de debut en ajoutant un eventuel delai de carence a la date saisie, puis elle identifie le mois de debut et le mois de fin de l'absence. Un commentaire automatique est genere sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]".
Elle fixe ensuite le nombre de jours calendaires du mois concerne selon une regle classique : 31 jours pour janvier, mars, mai, juillet, aout, octobre, decembre ; 30 jours pour avril, juin, septembre, novembre ; 28 jours pour fevrier. A noter : les annees bissextiles ne semblent pas prises en compte explicitement, fevrier etant toujours fixe a 28 jours, ce qui peut etre une approximation volontaire ou une limite de la regle.
Enfin, la regle distingue deux situations. Si l'absence commence et finit dans le meme mois, elle constitue une seule periode allant de la date de debut a la date de fin. Si l'absence est a cheval sur deux mois, elle est decoupee en deux periodes : la premiere va du debut jusqu'a la fin du mois de depart, la seconde du premier jour du mois suivant jusqu'a la date de fin. Le nombre de jours d'absence est calcule separement pour chaque periode, ce qui permet ensuite de ventiler correctement la retenue sur les deux bulletins de paie. Le code visible s'arrete avant la suite du calcul de la retenue elle-meme.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6110
En vigueur
ABSENCE JOURS ENFANT MALADE (<3jrs)
Cette rubrique gère une absence pour enfant malade de moins de 3 jours. Elle calcule la durée à retenir, prépare un commentaire descriptif et répartit les jours d'absence sur un ou deux mois civils selon la période concernée.
Premier cas, une régularisation. Si une base existe déjà (l'absence a déjà été saisie auparavant), la rubrique inverse les montants précédemment enregistrés : la durée, le montant salarial, les charges patronales et les éléments stockés sont passés en négatif pour annuler la saisie initiale. Le commentaire est préfixé par « Régul » et le traitement s'arrête là.
Sinon, on part de la durée d'absence saisie et on détermine la date de fin : si la date de début et la date de fin coïncident, on garde la date de fin telle quelle ; sinon la date de fin est recalculée à partir de la date de début plus la durée moins un jour (gestion en calendaire, mise en place en juillet 2018). Le commentaire affiche alors « Absence du … au … ».
Ensuite, la rubrique identifie le mois de début et le mois de fin pour connaître le nombre de jours calendaires de chacun (31, 30 ou 28 jours, le mois de février étant figé à 28, ce qui peut être imprécis lors d'une année bissextile).
Enfin, le découpage en périodes. Si l'absence tient dans un seul mois, toute la durée est portée sur la période 1 et la période 2 reste à zéro, avec application du prorata du plafond de la période 1. Si l'absence chevauche deux mois, la période 1 court de la date de début jusqu'à la fin du mois, et la période 2 du début du mois suivant jusqu'à la date de fin, chaque tranche recevant son propre nombre de jours.
Note : l'extrait se termine sur un « Si Xduree_absence <> 0 alors » non refermé, la suite du traitement n'est donc pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6115
En vigueur
ABSENCE JOURS ENFANT MALADE
Cette regle gere la rubrique d'absence pour "jours enfant malade". Elle calcule la duree de l'absence, le taux journalier applique, le montant a deduire du salaire, et repartit ces valeurs sur un ou deux mois de paie selon la periode couverte par l'absence.
Premier cas : s'il s'agit d'une regularisation d'un mois precedent (presence d'un montant de base de regularisation), la regle reprend les valeurs deja calculees auparavant en les inversant (signe negatif) pour annuler ou corriger une retenue anterieure. Elle reporte aussi la duree, le taux salarial, le montant salarial, la part patronale, les heures d'absence et le prorata du plafond, puis s'arrete immediatement avec le commentaire "Regul" suivi du libelle d'origine.
Sinon, la regle traite l'absence du mois courant. Elle determine la date de debut effective (date de debut declaree plus le delai de carence eventuel) et la date de fin, puis affiche un commentaire du type "Absence du JJ/MM au JJ/MM". Elle identifie ensuite le nombre de jours calendaires du mois de debut et du mois de fin (31, 30 ou 28 selon le mois ; a noter : fevrier est fige a 28 jours, les annees bissextiles ne semblent donc pas prises en compte).
Ensuite, deux situations sont distinguees. Si l'absence se deroule entierement dans un seul mois, toute la duree est imputee a la "periode 1" et la "periode 2" reste a zero. Si l'absence est a cheval sur deux mois, la regle decoupe automatiquement : periode 1 du debut de l'absence jusqu'a la fin du premier mois, periode 2 du premier jour du mois suivant jusqu'a la date de fin. Le nombre de jours de chaque periode est calcule separement pour permettre une imputation correcte sur chaque mois de paie.
L'extrait fourni est tronque : le calcul final du montant retenu apres ce decoupage n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6120
En vigueur
ABSENCE JOURS CONGE PARENTAL
Cette regle calcule l'impact sur la paie d'une absence pour conge parental, en deduisant les jours d'absence et les montants correspondants du salaire du mois.
Premier cas traite : la regularisation. Si la rubrique est appelee avec une base de regularisation non nulle (un rattrapage d'un mois precedent), la regle reprend telles quelles les valeurs deja calculees auparavant (duree, taux journalier, montant salarial, charges patronales, heures et prorata plafond) en les passant en negatif, ajoute la mention "Regul" au commentaire, puis s'arrete la.
Sinon, on est dans le cas d'une absence du mois courant. La regle part de la duree d'absence saisie et determine la date de debut effective en ajoutant les jours de carence eventuels a la date de debut declaree. Un commentaire automatique du type "Absence du JJ/MM/AAAA au JJ/MM/AAAA" est genere.
Ensuite, la regle identifie le mois de debut et le mois de fin de l'absence, et fixe pour chacun le nombre de jours calendaires du mois concerne (31, 30 ou 28). A noter : le mois de fevrier est toujours compte pour 28 jours, ce qui signifie que les annees bissextiles ne sont pas prises en charge ici - point a confirmer avec le parametreur.
Puis vient le decoupage en periodes. Si l'absence commence et se termine dans le meme mois, elle constitue une seule periode allant de la date de debut a la date de fin. Si elle est a cheval sur deux mois, elle est scindee : periode 1 de la date de debut a la fin du mois de debut, periode 2 du debut du mois de fin a la date de fin. Le nombre de jours d'absence est calcule pour chaque periode.
Le code visible s'arrete sur un "Si duree_absence <> 0" non termine : la suite, qui doit appliquer la valorisation mois par mois, n'est pas incluse dans l'extrait.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6130
En vigueur
ABSENCE JOURS FORMATION
Cette rubrique calcule la retenue pour absence liée à des jours de formation, en déterminant la durée d'absence en jours calendaires et en répartissant cette absence sur un ou deux mois lorsqu'elle est à cheval sur deux périodes de paie.
Premier cas : s'il s'agit d'une régularisation (une base est déjà présente), la rubrique inverse simplement les montants existants (durée, montant salarial, charges patronales, stockages) en leur appliquant un signe négatif, conserve le taux journalier et marque le commentaire avec la mention "Régul". Le traitement s'arrête là.
Sinon, on traite une absence nouvelle. La date de début effective est décalée du nombre de jours de carence prévus. On identifie ensuite le mois de début et le mois de fin de l'absence, et on détermine le nombre de jours calendaires de chacun de ces mois (31, 30 ou 28 selon le mois ; à noter que février est fixé à 28, sans gestion explicite des années bissextiles, ce qui peut être une limite à vérifier).
Deux situations sont alors distinguées. Si l'absence commence et se termine dans le même mois, on calcule directement le nombre de jours d'absence sur cette unique période, et la seconde période est mise à zéro. Si l'absence chevauche deux mois, on découpe : la première période va du début de l'absence jusqu'à la fin de son mois, la seconde va du premier jour du mois suivant jusqu'à la date de fin ; le nombre de jours d'absence est calculé séparément pour chaque période.
Le commentaire généré indique la plage "Absence du ... au ...". Le code fourni s'interrompt avant la valorisation finale (calcul du montant retenu à partir du taux journalier), donc l'effet monétaire complet n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6135
En vigueur
ABS JRS FORMATION NON MAINTENUE
Cette regle calcule la retenue a appliquer sur la paie d'un salarie absent pour une formation non maintenue (c'est-a-dire une formation que l'employeur ne prend pas en charge financierement). Elle determine combien retirer du salaire, ainsi que le nombre d'heures correspondantes.
Point de depart : la duree de l'absence en jours. Si cette duree couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence sur le mois entier), la regle la ramene au nombre de jours de presence theoriques du mois, afin que le calcul reste coherent et ne penalise pas le salarie au-dela de ce qu'il aurait reellement travaille.
Calcul du montant retenu : on prend le salaire de base, on le divise par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis on multiplie par la duree d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime.
Calcul des heures d'absence : on convertit la duree en jours en un volume d'heures, en se basant sur l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, puis on arrondit au centime.
Un commentaire automatique est genere pour la fiche de paie, du type "Absence du [date debut] au [date fin]", ce qui facilite la lecture du bulletin. Un taux journalier est egalement calcule pour information.
Cas particulier : si l'etablissement du salarie porte le code 65, la regle reporte en plus ces heures dans un compteur "heures hors brut" et la duree dans un compteur "absence hors conges payes". Le sens metier exact de ce code etablissement 65 n'est pas explicite dans la regle ; il s'agit vraisemblablement d'une categorie d'etablissement traitee a part pour la gestion des conges et du brut.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6140
En vigueur
ABSENCE JOURS ANCIENNETE
Cette regle calcule une absence exprimee en jours d'anciennete et determine son impact sur le bulletin de paie, en tenant compte du fait que l'absence peut s'etaler sur deux mois civils.
Premier cas : si la rubrique a deja une base enregistree (c'est-a-dire qu'il s'agit d'une regularisation d'une absence saisie precedemment), la regle inverse les valeurs existantes en les passant en negatif : la duree, le montant salarial, le taux patronal, le montant patronal et les stockages annexes sont remis en sens contraire. Un commentaire "Regul" est ajoute pour tracer l'operation, puis le traitement s'arrete.
Sinon, la regle traite une nouvelle absence en mode calendaire (et non en jours ouvres). Elle decale la date de debut en y ajoutant un eventuel delai de carence, puis identifie le mois de debut et le mois de fin de l'absence. Un commentaire descriptif "Absence du ... au ..." est genere automatiquement.
Pour chacun des deux mois concernes, elle determine le nombre de jours calendaires (31, 30 ou 28 selon le mois ; fevrier est fixe a 28, donc les annees bissextiles ne semblent pas gerees ici, ce qui peut etre une approximation).
Ensuite, deux situations sont distinguees. Si l'absence commence et se termine dans le meme mois, la duree est calculee en une seule periode, du debut a la fin. Si elle chevauche deux mois, elle est decoupee en deux periodes : la premiere va du debut de l'absence jusqu'a la fin du mois, la seconde du premier jour du mois suivant jusqu'a la date de fin. Le nombre de jours de chaque periode est calcule separement.
Le code fourni se termine de maniere incomplete (commentaire coupe), donc l'etape finale de valorisation monetaire n'est pas visible.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6150
En vigueur
ABSENCE JRS DIVERSE JUSTIFIEE
Cette règle calcule une absence de plusieurs jours justifiée (par exemple congé exceptionnel, événement familial) et prépare son décompte sur le bulletin de paie, en gérant le cas où l'absence chevauche deux mois civils.
Premier cas : s'il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie auparavant (montant de base non nul), la règle reprend simplement les éléments d'origine en les inversant : la durée, le taux journalier, le montant salarial, les charges patronales et les heures sont repris en négatif, avec un commentaire commençant par « Régul », puis le traitement s'arrête là.
Sinon, on part de la durée d'absence saisie. La date de début effective est décalée du nombre de jours de carence éventuel. La règle identifie ensuite le mois de début et le mois de fin de l'absence, et détermine le nombre de jours calendaires de chacun de ces mois (31, 30 ou 28 selon le mois ; à noter que février est figé à 28 jours, donc les années bissextiles ne semblent pas traitées spécifiquement — point à confirmer).
Ensuite, deux situations :
- Si l'absence commence et se termine dans le même mois, elle constitue une seule période allant de la date de début à la date de fin, et la seconde période est mise à zéro.
- Si l'absence est à cheval sur deux mois, elle est découpée en deux périodes : la première va de la date de début jusqu'à la fin du mois de début, la seconde va du premier jour du mois suivant jusqu'à la date de fin. Le nombre de jours de chaque période est calculé séparément.
Un commentaire « Absence du … au … » est généré pour le bulletin. Le code fourni s'interrompt avant la valorisation finale (calcul du montant à retenir), qui n'est donc pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6160
En vigueur
ABSENCE JRS DIVERSE INJUSTIFIEE
Cette rubrique calcule une absence de jours divers non justifiée et son impact sur la paie du salarié, en gérant le cas particulier où l'absence chevauche deux mois calendaires.
Premier cas : s'il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie précédemment, la règle reprend les valeurs d'origine (durée, taux journalier, montant salarial, charges patronales, heures et prorata plafond) et les passe en négatif pour annuler l'écriture initiale. Un commentaire « Régul » est ajouté pour tracer l'opération, puis le calcul s'arrête.
Sinon, la règle traite une absence normale. Elle part de la date de début saisie, à laquelle elle ajoute un éventuel délai de carence, puis identifie le mois de début et le mois de fin de l'absence. Un commentaire automatique est généré indiquant la période concernée (« Absence du … au … »).
Ensuite, elle détermine le nombre de jours calendaires de chaque mois concerné selon le calendrier classique : 31 jours pour janvier, mars, mai, juillet, août, octobre, décembre ; 30 jours pour avril, juin, septembre, novembre ; 28 jours pour février. À noter : les années bissextiles ne semblent pas prises en compte, février étant figé à 28 jours.
Puis vient le découpage de la période d'absence. Si l'absence commence et se termine dans le même mois, tout est compté sur une seule période. Si l'absence est à cheval sur deux mois, elle est scindée en deux sous-périodes : du début jusqu'à la fin du premier mois, puis du début du second mois jusqu'à la date de fin. Le nombre de jours d'absence est calculé séparément pour chaque sous-période, ce qui permet d'imputer correctement la retenue sur les bulletins des deux mois concernés.
L'extrait fourni s'interrompt sur le début du calcul de la retenue proprement dite ; la suite (montant exact retenu) n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6170
En vigueur
ABSENCE JRS MISE A PIED
Cette règle calcule la retenue sur salaire correspondant à une absence pour mise à pied, exprimée en jours. Elle détermine la durée de l'absence à déduire, le montant à retirer du salaire, le nombre d'heures concernées, le taux journalier de référence, ainsi qu'un commentaire explicatif affiché sur le bulletin.
Deux situations sont distinguées. Premier cas : il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie sur une période antérieure. La règle reprend alors les éléments d'origine (durée, taux, montant salarial, charges patronales, heures) en les inversant pour annuler ou corriger l'écriture précédente, et ajoute la mention « Régul » devant le commentaire d'origine. Aucun nouveau calcul n'est effectué, on se contente de rejouer l'opération à l'envers.
Second cas (situation normale) : la règle part de la durée d'absence saisie. Si cette durée couvre tout le mois calendaire, elle est ramenée au nombre de jours de présence théorique du mois, afin d'éviter de retenir plus que ce que le salarié aurait réellement travaillé. Le montant à déduire est ensuite obtenu en divisant le salaire de base par le nombre de jours de présence, puis en multipliant par la durée d'absence ; le résultat est arrondi au centime et porté en négatif (retenue). Les heures d'absence sont calculées au prorata de l'horaire mensuel et de l'horaire contractuel, également arrondies. Le taux journalier affiché correspond au salaire de base divisé par le nombre de jours de présence. Le commentaire indique la période d'absence avec les dates de début et de fin.
Point à vérifier : la règle ne distingue pas explicitement les absences partielles (quelques jours) d'une absence couvrant le mois entier autrement que par cette comparaison ; le comportement en cas de mois incomplet (entrée/sortie) mériterait confirmation.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6180
En vigueur
ABSENCE JRS ADOPTION
Cette règle calcule la retenue à appliquer sur le bulletin de paie lorsqu'un salarié s'absente pour adoption (congé d'adoption). Elle détermine combien de jours d'absence sont retenus, le montant à déduire du salaire, l'équivalent en heures, ainsi qu'un taux journalier de référence.
Le point de départ est la durée d'absence déclarée. Si cette durée couvre la totalité des jours calendaires du mois (autrement dit, le salarié est absent tout le mois), la règle remplace cette durée par le nombre de jours de présence théorique du mois. Autrement dit, on ne retient pas plus de jours que ce que le salarié aurait réellement dû travailler : cela évite de déduire des week-ends ou jours non travaillés en cas d'absence longue couvrant le mois entier.
Ensuite, le montant de l'absence est calculé en prenant le salaire de base, divisé par le nombre de jours de présence du mois, multiplié par le nombre de jours d'absence retenus, et présenté en négatif (puisqu'il s'agit d'une retenue sur la paie). Ce montant est arrondi au centime.
La règle convertit aussi l'absence en heures, en s'appuyant sur l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarié, également arrondi au centime, ce qui permet d'alimenter les compteurs d'heures du bulletin.
Un commentaire automatique est généré sur la ligne de paie, du type « Absence du [date début] au [date fin] », pour la traçabilité.
Enfin, un taux journalier (salaire de base divisé par les jours de présence) est mémorisé, sans doute pour être réutilisé ailleurs sur le bulletin.
Point d'attention : la règle ne distingue pas explicitement le congé d'adoption indemnisé (CNSS) d'une absence non payée ; elle se contente de retenir la rémunération correspondante.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6190
En vigueur
ABSENCE JRS PRESENCE PARENTALE
Cette rubrique calcule une absence de jours divers non justifiée et son impact sur la paie du salarié, en gérant le cas particulier où l'absence chevauche deux mois calendaires.
Premier cas : s'il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie précédemment, la règle reprend les valeurs d'origine (durée, taux journalier, montant salarial, charges patronales, heures et prorata plafond) et les passe en négatif pour annuler l'écriture initiale. Un commentaire « Régul » est ajouté pour tracer l'opération, puis le calcul s'arrête.
Sinon, la règle traite une absence normale. Elle part de la date de début saisie, à laquelle elle ajoute un éventuel délai de carence, puis identifie le mois de début et le mois de fin de l'absence. Un commentaire automatique est généré indiquant la période concernée (« Absence du … au … »).
Ensuite, elle détermine le nombre de jours calendaires de chaque mois concerné selon le calendrier classique : 31 jours pour janvier, mars, mai, juillet, août, octobre, décembre ; 30 jours pour avril, juin, septembre, novembre ; 28 jours pour février. À noter : les années bissextiles ne semblent pas prises en compte, février étant figé à 28 jours.
Puis vient le découpage de la période d'absence. Si l'absence commence et se termine dans le même mois, tout est compté sur une seule période. Si l'absence est à cheval sur deux mois, elle est scindée en deux sous-périodes : du début jusqu'à la fin du premier mois, puis du début du second mois jusqu'à la date de fin. Le nombre de jours d'absence est calculé séparément pour chaque sous-période, ce qui permet d'imputer correctement la retenue sur les bulletins des deux mois concernés.
L'extrait fourni s'interrompt sur le début du calcul de la retenue proprement dite ; la suite (montant exact retenu) n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6200
En vigueur
ABSENCE JRS SOLIDARITE INTERNATION.
Cette règle calcule la retenue à appliquer sur le bulletin de paie lorsqu'un salarié s'absente pour adoption (congé d'adoption). Elle détermine combien de jours d'absence sont retenus, le montant à déduire du salaire, l'équivalent en heures, ainsi qu'un taux journalier de référence.
Le point de départ est la durée d'absence déclarée. Si cette durée couvre la totalité des jours calendaires du mois (autrement dit, le salarié est absent tout le mois), la règle remplace cette durée par le nombre de jours de présence théorique du mois. Autrement dit, on ne retient pas plus de jours que ce que le salarié aurait réellement dû travailler : cela évite de déduire des week-ends ou jours non travaillés en cas d'absence longue couvrant le mois entier.
Ensuite, le montant de l'absence est calculé en prenant le salaire de base, divisé par le nombre de jours de présence du mois, multiplié par le nombre de jours d'absence retenus, et présenté en négatif (puisqu'il s'agit d'une retenue sur la paie). Ce montant est arrondi au centime.
La règle convertit aussi l'absence en heures, en s'appuyant sur l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarié, également arrondi au centime, ce qui permet d'alimenter les compteurs d'heures du bulletin.
Un commentaire automatique est généré sur la ligne de paie, du type « Absence du [date début] au [date fin] », pour la traçabilité.
Enfin, un taux journalier (salaire de base divisé par les jours de présence) est mémorisé, sans doute pour être réutilisé ailleurs sur le bulletin.
Point d'attention : la règle ne distingue pas explicitement le congé d'adoption indemnisé (CNSS) d'une absence non payée ; elle se contente de retenir la rémunération correspondante.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6210
En vigueur
CONGE SABBATIQUE
Cette rubrique calcule une absence de jours divers non justifiée et son impact sur la paie du salarié, en gérant le cas particulier où l'absence chevauche deux mois calendaires.
Premier cas : s'il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie précédemment, la règle reprend les valeurs d'origine (durée, taux journalier, montant salarial, charges patronales, heures et prorata plafond) et les passe en négatif pour annuler l'écriture initiale. Un commentaire « Régul » est ajouté pour tracer l'opération, puis le calcul s'arrête.
Sinon, la règle traite une absence normale. Elle part de la date de début saisie, à laquelle elle ajoute un éventuel délai de carence, puis identifie le mois de début et le mois de fin de l'absence. Un commentaire automatique est généré indiquant la période concernée (« Absence du … au … »).
Ensuite, elle détermine le nombre de jours calendaires de chaque mois concerné selon le calendrier classique : 31 jours pour janvier, mars, mai, juillet, août, octobre, décembre ; 30 jours pour avril, juin, septembre, novembre ; 28 jours pour février. À noter : les années bissextiles ne semblent pas prises en compte, février étant figé à 28 jours.
Puis vient le découpage de la période d'absence. Si l'absence commence et se termine dans le même mois, tout est compté sur une seule période. Si l'absence est à cheval sur deux mois, elle est scindée en deux sous-périodes : du début jusqu'à la fin du premier mois, puis du début du second mois jusqu'à la date de fin. Le nombre de jours d'absence est calculé séparément pour chaque sous-période, ce qui permet d'imputer correctement la retenue sur les bulletins des deux mois concernés.
L'extrait fourni s'interrompt sur le début du calcul de la retenue proprement dite ; la suite (montant exact retenu) n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6215
En vigueur
CONGE FRACTIONNEMENT
Cette règle calcule la retenue à appliquer sur le bulletin lorsqu'un salarié prend un congé fractionné, c'est-à-dire un congé qui ne couvre pas forcément un mois entier. Elle détermine à la fois le montant à déduire du salaire et le nombre d'heures d'absence correspondantes.
Le point de départ est la durée réelle de l'absence, exprimée en jours. Si cette durée correspond exactement au nombre de jours calendaires du mois (autrement dit, le salarié a été absent tout le mois), la durée est ramenée à 26 jours. Ce plafonnement à 26 évite de pénaliser le salarié au-delà de la base mensuelle standard utilisée en paie marocaine (mois théorique de 26 jours ouvrables).
Le montant de l'absence est ensuite obtenu en prenant le salaire de base, en le ramenant à une valeur journalière (multiplié par 30, divisé par le nombre de jours de présence, puis divisé par 26), puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le résultat est passé en négatif car il s'agit d'une retenue, puis arrondi au centime.
En parallèle, la règle convertit cette absence en heures, en partant de l'horaire mensuel rapporté à 26 jours, puis ajusté au prorata de l'horaire contractuel du salarié par rapport à l'horaire mensuel de référence. Ce nombre d'heures est également arrondi au centime.
Un commentaire automatique est généré sous la forme "Absence du [date début] au [date fin]" pour tracer la période concernée sur le bulletin. Enfin, un taux journalier est calculé et conservé, utilisable comme référence pour d'autres rubriques.
Ambiguïté à noter : le terme "nombre_jours_presence" n'est pas défini ici ; selon son contenu réel (jours travaillés du mois ou base théorique), le montant journalier peut varier sensiblement.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6230
En vigueur
ABSENCE DIVERSES EN JOURS
Cette règle calcule le montant à retenir sur la paie lorsqu'un salarié s'absente, en jours, pour des motifs divers (hors congés payés, maladie, etc. qui ont leurs propres rubriques). Elle détermine combien de jours d'absence sont à décompter, convertit ces jours en heures, puis calcule le montant négatif à soustraire du salaire.
Deux situations sont prévues. Dans le premier cas, il s'agit d'une régularisation d'une absence saisie sur une paie précédente : la règle reprend telle quelle la durée, le taux journalier, le montant salarial et patronal d'origine (en les passant en négatif pour annuler ou corriger), ajoute la mention "Régul" au commentaire, puis s'arrête là.
Dans le cas normal (saisie d'une nouvelle absence), la règle part de la durée d'absence saisie. Si cette durée couvre tout le mois calendaire, elle est ramenée au nombre de jours ouvrés réellement travaillables dans le mois (pour éviter de retenir des jours non travaillés comme les week-ends). Le montant de l'absence est ensuite calculé en proratisant le salaire de base : (salaire de base / nombre de jours de présence) multiplié par le nombre de jours d'absence, le tout en négatif puisqu'il s'agit d'une retenue. Le résultat est arrondi au centime.
La règle calcule aussi l'équivalent en heures de cette absence, en tenant compte de l'horaire mensuel contractuel et de l'horaire de base du salarié, également arrondi au centime. Enfin, elle renseigne automatiquement le commentaire avec les dates de début et de fin d'absence, et mémorise le taux journalier utilisé (salaire de base divisé par le nombre de jours de présence), utile pour les justificatifs et les régularisations futures.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6235
En vigueur
ABSENCE JOURS INVALIDITE
Cette regle calcule l'impact sur la paye d'une absence pour jours d'invalidite : elle determine la duree de l'absence, le montant a retenir sur le salaire, et repartit cette absence sur le ou les mois concernes lorsqu'elle s'etend sur deux mois calendaires.
Premier cas traite : la regularisation. Si une base de regularisation est fournie (par exemple, pour corriger une absence d'un mois precedent), la regle reprend les valeurs d'origine en les inversant (signe negatif) pour annuler ou ajuster ce qui avait deja ete compte : duree, taux journalier, montant salarial, parts patronales, heures d'absence et prorata du plafond. Un commentaire "Regul" est ajoute, puis le traitement s'arrete la.
En dehors de ce cas, la regle traite une absence courante. Elle decale d'abord la date de debut en tenant compte d'un eventuel delai de carence (jours non indemnises au debut de l'arret). Elle identifie ensuite le mois de debut et le mois de fin de l'absence, et determine combien de jours calendaires comporte chacun de ces mois (31, 30 ou 28 selon le mois ; attention, fevrier est fige a 28 jours, donc les annees bissextiles ne semblent pas prises en compte - point a confirmer).
Un commentaire descriptif du type "Absence du [date debut] au [date fin]" est genere pour la fiche de paye.
Enfin, la regle distingue deux situations : si l'absence commence et se termine dans le meme mois, elle compte simplement le nombre de jours entre les deux dates ; si l'absence chevauche deux mois, elle la decoupe en deux periodes (du debut jusqu'a la fin du premier mois, puis du debut du second mois jusqu'a la date de fin) et compte les jours de chaque periode separement, afin de repartir correctement la retenue sur les deux bulletins concernes.
Le code fourni semble tronque a la fin (le bloc final n'est pas referme), donc le calcul final de la retenue elle-meme n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6240
En vigueur
ABSENCE JOURS DELEGATION C.E
Cette regle calcule la retenue pour une absence maladie maintenue a 90 % : elle determine combien de jours sont reellement decomptes, le montant a retenir sur le salaire, l'equivalent en heures d'absence, un commentaire explicatif sur le bulletin et un taux journalier de reference.
Le point de depart est la duree d'absence saisie. Cas particulier : si l'absence couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence complete), la duree retenue est ramenee au nombre de jours de presence theoriques du mois, autrement dit on ne decompte que les jours reellement travailles, pas les week-ends ou jours non ouvres compris dans la periode. Dans tous les autres cas, on garde la duree d'absence telle qu'elle a ete saisie.
A partir de la, le montant de l'absence est obtenu en prenant le salaire de base, en le divisant par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime.
La regle calcule aussi le volume d'heures correspondant a cette absence, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, arrondi au centime egalement.
Un libelle est genere automatiquement pour le bulletin sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Enfin, un taux journalier (salaire de base divise par les jours de presence) est conserve, probablement pour servir de base a d'autres rubriques liees.
Point d'attention : le libelle de la rubrique evoque un maintien a 90 %, mais le code ne fait apparaitre nulle part le coefficient 0,9. La part "maintien 90 %" est sans doute geree dans une autre rubrique complementaire ; a verifier avec le parametrage complet.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6250
En vigueur
ABSENCE JOURS DELEGATION D.P.
Cette regle calcule la retenue pour une absence maladie maintenue a 90 % : elle determine combien de jours sont reellement decomptes, le montant a retenir sur le salaire, l'equivalent en heures d'absence, un commentaire explicatif sur le bulletin et un taux journalier de reference.
Le point de depart est la duree d'absence saisie. Cas particulier : si l'absence couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence complete), la duree retenue est ramenee au nombre de jours de presence theoriques du mois, autrement dit on ne decompte que les jours reellement travailles, pas les week-ends ou jours non ouvres compris dans la periode. Dans tous les autres cas, on garde la duree d'absence telle qu'elle a ete saisie.
A partir de la, le montant de l'absence est obtenu en prenant le salaire de base, en le divisant par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime.
La regle calcule aussi le volume d'heures correspondant a cette absence, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, arrondi au centime egalement.
Un libelle est genere automatiquement pour le bulletin sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Enfin, un taux journalier (salaire de base divise par les jours de presence) est conserve, probablement pour servir de base a d'autres rubriques liees.
Point d'attention : le libelle de la rubrique evoque un maintien a 90 %, mais le code ne fait apparaitre nulle part le coefficient 0,9. La part "maintien 90 %" est sans doute geree dans une autre rubrique complementaire ; a verifier avec le parametrage complet.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6260
En vigueur
ABSENCE JOURS DELEGATION C.H.S.C.T.
Cette regle calcule la retenue pour une absence maladie maintenue a 90 % : elle determine combien de jours sont reellement decomptes, le montant a retenir sur le salaire, l'equivalent en heures d'absence, un commentaire explicatif sur le bulletin et un taux journalier de reference.
Le point de depart est la duree d'absence saisie. Cas particulier : si l'absence couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence complete), la duree retenue est ramenee au nombre de jours de presence theoriques du mois, autrement dit on ne decompte que les jours reellement travailles, pas les week-ends ou jours non ouvres compris dans la periode. Dans tous les autres cas, on garde la duree d'absence telle qu'elle a ete saisie.
A partir de la, le montant de l'absence est obtenu en prenant le salaire de base, en le divisant par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime.
La regle calcule aussi le volume d'heures correspondant a cette absence, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, arrondi au centime egalement.
Un libelle est genere automatiquement pour le bulletin sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Enfin, un taux journalier (salaire de base divise par les jours de presence) est conserve, probablement pour servir de base a d'autres rubriques liees.
Point d'attention : le libelle de la rubrique evoque un maintien a 90 %, mais le code ne fait apparaitre nulle part le coefficient 0,9. La part "maintien 90 %" est sans doute geree dans une autre rubrique complementaire ; a verifier avec le parametrage complet.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6270
En vigueur
ABSENCE JOURS DELEGATION SYNDICALE
Cette regle calcule la retenue pour une absence maladie maintenue a 90 % : elle determine combien de jours sont reellement decomptes, le montant a retenir sur le salaire, l'equivalent en heures d'absence, un commentaire explicatif sur le bulletin et un taux journalier de reference.
Le point de depart est la duree d'absence saisie. Cas particulier : si l'absence couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence complete), la duree retenue est ramenee au nombre de jours de presence theoriques du mois, autrement dit on ne decompte que les jours reellement travailles, pas les week-ends ou jours non ouvres compris dans la periode. Dans tous les autres cas, on garde la duree d'absence telle qu'elle a ete saisie.
A partir de la, le montant de l'absence est obtenu en prenant le salaire de base, en le divisant par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime.
La regle calcule aussi le volume d'heures correspondant a cette absence, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, arrondi au centime egalement.
Un libelle est genere automatiquement pour le bulletin sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Enfin, un taux journalier (salaire de base divise par les jours de presence) est conserve, probablement pour servir de base a d'autres rubriques liees.
Point d'attention : le libelle de la rubrique evoque un maintien a 90 %, mais le code ne fait apparaitre nulle part le coefficient 0,9. La part "maintien 90 %" est sans doute geree dans une autre rubrique complementaire ; a verifier avec le parametrage complet.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6280
En vigueur
ABSENCE JOURS DELEGATION UNIQUE
Cette regle calcule la retenue pour une absence maladie maintenue a 90 % : elle determine combien de jours sont reellement decomptes, le montant a retenir sur le salaire, l'equivalent en heures d'absence, un commentaire explicatif sur le bulletin et un taux journalier de reference.
Le point de depart est la duree d'absence saisie. Cas particulier : si l'absence couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence complete), la duree retenue est ramenee au nombre de jours de presence theoriques du mois, autrement dit on ne decompte que les jours reellement travailles, pas les week-ends ou jours non ouvres compris dans la periode. Dans tous les autres cas, on garde la duree d'absence telle qu'elle a ete saisie.
A partir de la, le montant de l'absence est obtenu en prenant le salaire de base, en le divisant par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime.
La regle calcule aussi le volume d'heures correspondant a cette absence, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, arrondi au centime egalement.
Un libelle est genere automatiquement pour le bulletin sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Enfin, un taux journalier (salaire de base divise par les jours de presence) est conserve, probablement pour servir de base a d'autres rubriques liees.
Point d'attention : le libelle de la rubrique evoque un maintien a 90 %, mais le code ne fait apparaitre nulle part le coefficient 0,9. La part "maintien 90 %" est sans doute geree dans une autre rubrique complementaire ; a verifier avec le parametrage complet.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6282
En vigueur
ABSENCE JRS DELEG. PRUD'HOMALE
Cette regle calcule la retenue pour une absence maladie maintenue a 90 % : elle determine combien de jours sont reellement decomptes, le montant a retenir sur le salaire, l'equivalent en heures d'absence, un commentaire explicatif sur le bulletin et un taux journalier de reference.
Le point de depart est la duree d'absence saisie. Cas particulier : si l'absence couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence complete), la duree retenue est ramenee au nombre de jours de presence theoriques du mois, autrement dit on ne decompte que les jours reellement travailles, pas les week-ends ou jours non ouvres compris dans la periode. Dans tous les autres cas, on garde la duree d'absence telle qu'elle a ete saisie.
A partir de la, le montant de l'absence est obtenu en prenant le salaire de base, en le divisant par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime.
La regle calcule aussi le volume d'heures correspondant a cette absence, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, arrondi au centime egalement.
Un libelle est genere automatiquement pour le bulletin sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Enfin, un taux journalier (salaire de base divise par les jours de presence) est conserve, probablement pour servir de base a d'autres rubriques liees.
Point d'attention : le libelle de la rubrique evoque un maintien a 90 %, mais le code ne fait apparaitre nulle part le coefficient 0,9. La part "maintien 90 %" est sans doute geree dans une autre rubrique complementaire ; a verifier avec le parametrage complet.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6300
En vigueur
ABSENCE MALADIE PROFESSIONNELLE
Cette règle calcule la retenue sur salaire correspondant à une absence pour maladie professionnelle, ainsi que les éléments associés (heures d'absence, taux journalier, commentaire, et impact sur le maintien des congés payés).
Deux situations sont distinguées.
Premier cas : il s'agit d'une régularisation d'une absence déjà saisie précédemment (la rubrique contient déjà une base de référence). Dans ce cas, la règle reprend les valeurs d'origine (durée, taux journalier, montant salarial, charges patronales, montants stockés) et les inverse, c'est-à-dire qu'elle les passe en négatif pour annuler ou corriger la retenue précédente. Le commentaire est préfixé par « Régul » pour signaler la régularisation, puis le traitement s'arrête.
Deuxième cas (cas standard) : il s'agit d'une nouvelle absence. La règle récupère la durée d'absence saisie et la conserve comme absence réelle. Si l'absence couvre tout le mois calendaire, la durée retenue pour le calcul est ramenée au nombre de jours de présence théoriques du mois (afin de ne pas pénaliser au-delà des jours réellement travaillables). Elle calcule ensuite le montant à retenir au prorata : salaire de base divisé par le nombre de jours de présence, multiplié par la durée d'absence, le tout en négatif (c'est une retenue), puis arrondi au centime. Les heures d'absence correspondantes sont déduites du même prorata, ajustées selon l'horaire mensuel et l'horaire de base, puis arrondies. Le commentaire affiche la période d'absence (du… au…) et le taux journalier est mémorisé.
Enfin, le montant retenu est répercuté en positif sur le maintien de salaire au titre des congés payés, ce qui neutralise l'impact de l'absence sur la base de calcul des congés payés du salarié.
Point d'attention : le terme « maladie professionnelle » figure dans le libellé mais la règle ne distingue pas explicitement ce motif d'une absence ordinaire, le traitement semble générique.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6302
En vigueur
CONGE NAISSANCE
Cette règle calcule la retenue de salaire correspondant à un congé de naissance pris par un salarié, ainsi que le nombre d'heures d'absence associées.
Le point de départ est la durée de l'absence déclarée pour ce congé naissance. Cette durée est d'abord conservée telle quelle comme « absence réelle ».
Un cas particulier est ensuite traité : si la durée d'absence couvre la totalité des jours calendaires du mois (autrement dit, le salarié a été absent tout le mois), alors la durée prise en compte pour le calcul est ramenée forfaitairement à 26 jours. Cela correspond à la base mensuelle standard utilisée en paie marocaine (mois de 26 jours ouvrables), afin d'éviter une retenue supérieure au salaire lui-même.
À partir de là, le montant de la retenue est calculé en partant du salaire de base, ramené à une valeur journalière (salaire de base multiplié par 30, divisé par le nombre de jours de présence du mois, puis divisé par 26), puis multiplié par le nombre de jours d'absence. Le résultat est passé en négatif, puisqu'il s'agit d'une retenue à déduire du bulletin, et arrondi au centime.
Le nombre d'heures d'absence est calculé en parallèle, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarié, puis arrondi au centime également.
Un commentaire automatique est généré pour le bulletin de paie, sous la forme « Absence du [date début] au [date fin] », afin de tracer la période concernée.
Enfin, un taux journalier de référence est mémorisé (salaire de base × 30 ÷ jours de présence ÷ 26), probablement réutilisé par d'autres rubriques liées.
Ambiguïté : la règle traite ce congé naissance comme une absence non rémunérée (retenue pure). Si l'entreprise prévoit un maintien de salaire ou une indemnisation spécifique, cela doit être géré par une autre rubrique en complément.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
6304
En vigueur
PREAVIS NON EFFECTUE (JRS)
Cette regle calcule la retenue pour un preavis non effectue, exprimee en jours, en tenant compte du calendrier reel (jours calendaires) et de l'eventualite que la periode concernee s'etale sur deux mois civils.
Premier cas : s'il s'agit d'une regularisation (une base de regularisation est presente), la regle reprend telles quelles les valeurs deja calculees auparavant (duree, taux journalier, montant salarial, charges patronales, heures et compteurs annexes) en les passant en negatif, ajoute la mention "Regul" devant le commentaire d'origine, puis s'arrete. Aucun nouveau calcul n'est lance dans ce cas.
Sinon, la regle traite une nouvelle retenue. Elle determine la date de debut effective en ajoutant au depart un delai de carence (jrs_car), puis identifie le mois de debut et le mois de fin de l'absence. Pour chacun de ces deux mois, elle fixe le nombre de jours calendaires : 31 pour janvier, mars, mai, juillet, aout, octobre, decembre ; 30 pour avril, juin, septembre, novembre ; 28 pour fevrier (annee bissextile non geree explicitement, point a verifier).
Ensuite, deux cas se presentent. Si le debut et la fin tombent dans le meme mois, la regle calcule une seule periode allant de la date de debut a la date de fin, et la seconde periode reste a zero. Si l'absence est a cheval sur deux mois, la regle decoupe en deux : periode 1 du debut jusqu'a la fin du premier mois, periode 2 du debut du second mois jusqu'a la date de fin. Le nombre de jours de chaque periode est calcule via la fonction periode.
Le commentaire affiche sur le bulletin indique "Absence du [date debut] au [date fin]". Remarque : le code fourni est tronque (il s'arrete sur un "Si Xduree_absence <> 0 alors" non ferme), donc la suite du calcul du montant final n'est pas visible ici.
Éléments référencés
Fonctions de calcul