ABSENCE JOURS DELEGATION C.H.S.C.T.

rubriques code 6260 variante 155 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « ABSENCE JOURS DELEGATION C.H.S.C.T. » (code 6260) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (512 octets) référence 13 variable(s) et 1 fonction(s).

Explication

Cette regle calcule la retenue pour une absence maladie maintenue a 90 % : elle determine combien de jours sont reellement decomptes, le montant a retenir sur le salaire, l'equivalent en heures d'absence, un commentaire explicatif sur le bulletin et un taux journalier de reference. Le point de depart est la duree d'absence saisie. Cas particulier : si l'absence couvre la totalite des jours calendaires du mois (absence complete), la duree retenue est ramenee au nombre de jours de presence theoriques du mois, autrement dit on ne decompte que les jours reellement travailles, pas les week-ends ou jours non ouvres compris dans la periode. Dans tous les autres cas, on garde la duree d'absence telle qu'elle a ete saisie. A partir de la, le montant de l'absence est obtenu en prenant le salaire de base, en le divisant par le nombre de jours de presence du mois pour obtenir une valeur journaliere, puis en le multipliant par le nombre de jours d'absence. Le resultat est passe en negatif (c'est une retenue) et arrondi au centime. La regle calcule aussi le volume d'heures correspondant a cette absence, en convertissant les jours d'absence en heures via l'horaire mensuel et l'horaire de base du salarie, arrondi au centime egalement. Un libelle est genere automatiquement pour le bulletin sous la forme "Absence du [date debut] au [date fin]". Enfin, un taux journalier (salaire de base divise par les jours de presence) est conserve, probablement pour servir de base a d'autres rubriques liees. Point d'attention : le libelle de la rubrique evoque un maintien a 90 %, mais le code ne fait apparaitre nulle part le coefficient 0,9. La part "maintien 90 %" est sans doute geree dans une autre rubrique complementaire ; a verifier avec le parametrage complet.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (1)