ABSENCE JOURS ANCIENNETE

rubriques code 6140 variante 34337 ● en vigueur

Période d'application : 2025-04-01None

À propos

Rubrique « ABSENCE JOURS ANCIENNETE » (code 6140) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 2025-04-01. 3 variantes successives au fil du temps. La formule actuelle (3496 octets) référence 28 variable(s) et 4 fonction(s).

Explication

Cette regle calcule une absence exprimee en jours d'anciennete et determine son impact sur le bulletin de paie, en tenant compte du fait que l'absence peut s'etaler sur deux mois civils. Premier cas : si la rubrique a deja une base enregistree (c'est-a-dire qu'il s'agit d'une regularisation d'une absence saisie precedemment), la regle inverse les valeurs existantes en les passant en negatif : la duree, le montant salarial, le taux patronal, le montant patronal et les stockages annexes sont remis en sens contraire. Un commentaire "Regul" est ajoute pour tracer l'operation, puis le traitement s'arrete. Sinon, la regle traite une nouvelle absence en mode calendaire (et non en jours ouvres). Elle decale la date de debut en y ajoutant un eventuel delai de carence, puis identifie le mois de debut et le mois de fin de l'absence. Un commentaire descriptif "Absence du ... au ..." est genere automatiquement. Pour chacun des deux mois concernes, elle determine le nombre de jours calendaires (31, 30 ou 28 selon le mois ; fevrier est fixe a 28, donc les annees bissextiles ne semblent pas gerees ici, ce qui peut etre une approximation). Ensuite, deux situations sont distinguees. Si l'absence commence et se termine dans le meme mois, la duree est calculee en une seule periode, du debut a la fin. Si elle chevauche deux mois, elle est decoupee en deux periodes : la premiere va du debut de l'absence jusqu'a la fin du mois, la seconde du premier jour du mois suivant jusqu'a la date de fin. Le nombre de jours de chaque periode est calcule separement. Le code fourni se termine de maniere incomplete (commentaire coupe), donc l'etape finale de valorisation monetaire n'est pas visible.

Éléments référencés

Fonctions de calcul (4)

Historique de la règle (3 variantes)

Chaque ligne correspond à une version applicable sur une période donnée.

VersionPériodeStatut
143 1980-01-01 → 2019-05-31 archivée Consulter
31049 2019-06-01 → 2025-03-31 archivée Consulter
34337 2025-04-01 → None en vigueur version affichée