PRIME DE TECHNICITE
rubriques
code 1752
variante 27832
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME DE TECHNICITE » (code 1752) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (160 octets) référence 6 variable(s).
Explication
Cette règle calcule la Prime de Technicité du salarié et prépare deux éléments complémentaires qui viendront ajuster le taux horaire utilisé en paie.
Le point de départ est le nombre d'heures réellement travaillées (ou prises en compte comme base) par le salarié sur la période. Si ce nombre d'heures est égal à zéro, la règle s'arrête immédiatement : aucune prime n'est calculée et aucun ajustement n'est effectué. Autrement dit, un salarié qui n'a aucune heure sur la période ne touche pas cette prime, ce qui évite des divisions impossibles et des montants incohérents.
Lorsque le salarié a bien des heures, la prime versée est proportionnelle à son temps de présence. On part d'un montant de référence (le montant "plein" de la prime, correspondant à un mois complet selon l'horaire de l'établissement) et on l'ajuste au prorata : on le multiplie par les heures du salarié, puis on le divise par l'horaire mensuel de l'établissement. Concrètement, un salarié qui a fait la totalité de l'horaire touchera le montant entier, et un salarié qui n'en a fait que la moitié touchera la moitié de la prime.
La règle prépare ensuite deux valeurs servant à enrichir le taux horaire du salarié. La première rapporte le montant de la prime à l'horaire de l'établissement : c'est la contribution de cette prime au taux horaire "théorique". La seconde rapporte le montant aux heures réellement effectuées par le salarié : c'est la contribution au taux horaire "réel" de la période. Ces deux valeurs sont typiquement réutilisées plus loin pour le calcul des heures supplémentaires ou des congés payés, afin que la prime soit bien intégrée dans la base horaire.
Éléments référencés
Données utilisées (6)