HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1540
En vigueur
PRIME THEATRE
Cette regle calcule le montant de la prime de theatre versee au salarie, puis determine la part de cette prime qui doit etre reintegree dans le taux horaire de reference.
Concretement, la regle procede en deux temps. D'abord, elle calcule le montant de la prime : on multiplie le taux horaire applicable par le nombre d'heures concernees. Autrement dit, la prime est proportionnelle au temps passe, valorise au taux horaire retenu pour ce calcul.
Ensuite, la regle calcule un second montant, appele ici "a rajouter dans le taux horaire". Pour cela, elle prend la prime obtenue precedemment et la divise par le nombre d'heures de l'etablissement. Cette operation permet de ramener la prime a une valeur exprimee par heure, qui pourra alors etre integree au taux horaire servant de base a d'autres calculs (par exemple pour le calcul des heures supplementaires, des conges payes ou d'autres elements indexes sur le taux horaire moyen). C'est une mecanique classique en paie lorsqu'une prime doit etre prise en compte dans l'assiette du taux horaire effectif du salarie.
Au final, la rubrique produit donc deux informations utiles : le montant de la prime de theatre a payer au salarie, et la valeur unitaire (par heure) a ajouter au taux horaire de reference pour les calculs ulterieurs.
Points d'attention pour le responsable paie : la regle suppose que le "taux horaire" et le "nombre d'heures" utilises pour la prime sont bien renseignes en amont, et que le "nombre d'heures de l'etablissement" (hrs_etab) est strictement positif, sinon la division ne pourra pas s'effectuer. Le perimetre exact de ces trois variables (taux conventionnel ou taux reel, heures reellement jouees ou heures contractuelles, heures mensuelles ou hebdomadaires de l'etablissement) depend du parametrage et merite d'etre verifie avant mise en production.
Éléments référencés
1541
En vigueur
PRIME DANSE
Cette règle calcule le montant de la prime de danse à verser au salarié, ainsi qu'un complément à intégrer au taux horaire.
Le principe est simple : la prime est attribuée pour un montant de référence (le "Montant" saisi), mais elle est ajustée en fonction du temps réellement travaillé par rapport au temps standard de l'établissement. Autrement dit, si le salarié n'a pas effectué la totalité des heures attendues sur la période, la prime est proratisée à due proportion.
Concrètement, deux calculs sont effectués :
D'abord, le montant de la prime versée correspond au montant de référence multiplié par les heures de base du salarié, puis divisé par les heures standard de l'établissement. Si le salarié a fait exactement le nombre d'heures prévu par l'établissement, il touche le montant complet ; s'il a fait moins, la prime est réduite proportionnellement ; s'il a fait plus, elle peut être majorée dans la même proportion.
Ensuite, un second calcul détermine une valeur à rajouter dans le taux horaire du salarié : il s'agit du montant de référence divisé par les heures standard de l'établissement. Ce complément sert vraisemblablement à intégrer la prime dans la base de calcul du taux horaire utilisé ailleurs (par exemple pour valoriser des heures supplémentaires ou des absences en tenant compte de cette prime).
Point d'attention : la règle ne précise pas explicitement d'où vient le "Montant" de référence (saisi manuellement, paramétré dans la fiche du salarié, ou issu d'un barème ?), ni ce qui se passe si les heures standard de l'établissement sont à zéro. Ces points méritent d'être confirmés avec le paramétrage en amont pour éviter toute anomalie de calcul.
Éléments référencés
1542
En vigueur
PRIME SOPHRO
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1544
En vigueur
PRIME TIM
Cette règle définit le calcul de la PRIME TIM et la manière dont elle se répercute sur le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en parallèle. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond directement à la valeur saisie dans la zone de saisie prévue à cet effet (le champ "Montant E46"). Autrement dit, la prime n'est pas recalculée ni ajustée : on prend tel quel le montant indiqué par le gestionnaire de paie. Un commentaire dans la règle précise d'ailleurs que cette prime n'est pas proratisée, ce qui signifie qu'elle ne sera pas réduite en fonction du temps de présence, du nombre de jours travaillés ou d'un éventuel temps partiel : le salarié reçoit le montant complet quel que soit son temps de travail sur la période.
Ensuite, la règle calcule un second élément destiné à venir s'ajouter au taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement. On obtient ainsi une valeur "à rajouter dans le taux horaire", qui permet d'intégrer la prime dans le coût horaire de référence, par exemple pour le calcul d'heures supplémentaires ou d'autres éléments indexés sur le taux horaire.
Effet pratique : le salarié touche la prime en totalité, et son taux horaire de référence est majoré d'une fraction correspondant à cette prime ramenée à l'heure.
Point d'ambiguïté à confirmer : la règle ne précise pas ce qui se passe si le nombre d'heures de l'établissement est égal à zéro ou non renseigné, ce qui rendrait le calcul du complément de taux horaire impossible.
Éléments référencés
1547
En vigueur
PRIME ECONOMAT
Cette regle definit la rubrique "Prime Economat" et prepare son integration dans le calcul du taux horaire du salarie.
Concretement, deux choses sont realisees en meme temps :
D'abord, le montant de la prime versee au salarie est fixe a partir d'une valeur de reference saisie ou parametree (le "Montant_E46"). Autrement dit, la prime economat reprend integralement ce montant : si le parametre vaut, par exemple, 200 dirhams, la prime versee sur le bulletin sera de 200 dirhams.
Ensuite, ce meme montant est rapporte au nombre d'heures travaillees dans l'etablissement pour le salarie concerne, afin d'obtenir un equivalent horaire. Le resultat de cette division (montant de la prime divise par les heures de l'etablissement) est ensuite ajoute au taux horaire de reference du salarie. L'objectif est que la prime economat ne soit pas seulement versee comme un complement forfaitaire, mais qu'elle soit egalement integree dans la base horaire qui sert a calculer d'autres elements de paie (par exemple les heures supplementaires, les conges payes, ou toute rubrique indexee sur le taux horaire).
En resume : la prime est payee pour son montant total, et son equivalent par heure travaillee vient majorer le taux horaire utilise pour les autres calculs lies au temps de travail.
Point d'attention : la regle suppose que le nombre d'heures de l'etablissement ("hrs_etab") est strictement positif. Si ce nombre est nul ou non renseigne, le calcul de la majoration du taux horaire echouera ou produira une valeur incoherente. Par ailleurs, la nature exacte du "Montant_E46" (forfait fixe, montant saisi mensuellement, montant issu d'une table) n'est pas precisee ici et depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1549
En vigueur
PRIME REFERENT URGENCE
Cette regle calcule la prime de referent urgence versee a un salarie ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree au taux horaire utilise ailleurs dans la paie.
Le calcul part d'un montant de reference associe a la rubrique (designe ici comme le montant rattache a l'element E48). Ce montant represente la prime forfaitaire prevue pour un mois complet d'activite a temps plein dans l'etablissement.
La prime effectivement versee au salarie est proratisee selon son temps de travail : on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement (la duree mensuelle normale). Concretement, un salarie a temps plein touche la totalite du montant, un salarie a mi-temps en touche la moitie, et ainsi de suite au prorata des heures travaillees par rapport a l'horaire de reference.
En parallele, la regle calcule un second element destine a etre ajoute au taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement, ce qui donne en pratique un equivalent horaire de la prime. Cette part horaire sert vraisemblablement a recalculer correctement la remuneration des heures supplementaires ou des absences en tenant compte de la prime, afin que ces elements soient valorises sur un taux horaire enrichi et non sur le seul salaire de base.
Point d'attention : la regle ne precise pas de condition d'eligibilite (qui est referent urgence, sur quels mois la prime s'applique). Elle suppose que l'attribution de la rubrique au salarie a deja ete decidee en amont. Si les heures de reference de l'etablissement sont nulles ou absentes, le calcul echouerait, mais ce cas n'est pas traite explicitement.
Éléments référencés
1552
En vigueur
PRIME FORFAIT ASTREINTE
Cette regle definit le calcul de la rubrique "Prime forfait astreinte" sur le bulletin de paie. Il s'agit d'une prime versee au salarie en contrepartie de periodes d'astreinte, c'est-a-dire des plages durant lesquelles il doit rester disponible pour intervenir si besoin.
Le principe de calcul est tres simple : le montant de la prime correspond directement au montant saisi pour cette rubrique. Autrement dit, la prime n'est pas calculee a partir d'un taux horaire, d'un pourcentage du salaire ou d'un nombre de jours d'astreinte. Elle prend la valeur forfaitaire qui lui est attribuee, telle qu'elle est renseignee dans le dossier du salarie ou dans la saisie des variables de paie du mois.
Concretement, si le gestionnaire de paie indique par exemple 500 dirhams comme montant pour la prime forfait astreinte, c'est exactement 500 dirhams qui apparaitront sur le bulletin au titre de cette rubrique. Aucun calcul intermediaire, aucune proratisation et aucune condition particuliere ne sont appliques par cette regle.
Point d'attention : le caractere "forfaitaire" implique que la prime ne s'ajuste pas automatiquement selon le nombre reel d'astreintes effectuees dans le mois. Si l'entreprise souhaite moduler le montant en fonction du nombre de gardes, d'un coefficient ou d'une duree, cela doit etre fait en amont, au moment de la saisie du montant, ou via une autre rubrique dediee.
Ambiguite a signaler : la regle ne precise pas d'ou provient le "montant" (saisie manuelle mensuelle, valeur fixe parametree dans la fiche salarie, ou valeur par defaut de la rubrique). Il convient donc de verifier dans le parametrage CEGI quelle source alimente effectivement ce champ pour eviter qu'un salarie ne percoive la prime alors qu'il n'a pas assure d'astreinte sur la periode.
Éléments référencés
1553
En vigueur
PRIME DE REANIMATION
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1554
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1555
En vigueur
PRIME DIVERSE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1556
En vigueur
PRIME DE ROULANTE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1557
En vigueur
PRIME D'ASTREINTE
Cette règle gère le calcul de la prime d'astreinte du salarié et son intégration dans le taux horaire.
Concrètement, la règle examine d'abord un indicateur (appelé ici "test") qui sert à savoir si le salarié est effectivement concerné par la prime d'astreinte sur la période de paie traitée. Deux situations sont alors possibles.
Premier cas : le salarié est concerné (l'indicateur est activé). La règle retient alors le montant prévu pour la prime d'astreinte et le verse au salarié au titre de cette rubrique. En parallèle, elle calcule un complément à rajouter dans le taux horaire du salarié : ce complément correspond au montant de la prime divisé par le nombre d'heures de l'établissement sur la période. Autrement dit, la prime n'est pas seulement payée comme un montant à part, elle est aussi répartie sur les heures travaillées pour ajuster le taux horaire de référence (utile notamment pour les calculs qui s'appuient sur ce taux, comme certaines majorations ou indemnités).
Second cas : le salarié n'est pas concerné par l'astreinte sur cette période. La règle s'arrête immédiatement, sans rien verser et sans toucher au taux horaire.
Point d'attention : la nature exacte du "test" d'éligibilité n'est pas précisée dans cet extrait (il peut s'agir d'une coche dans le dossier salarié, d'un compteur, ou d'une saisie en variable de paie). De même, le montant de la prime est repris tel quel depuis un paramétrage en amont : il faudra vérifier qui le saisit et selon quelles règles (montant forfaitaire, barème, saisie mensuelle). Enfin, la division par les heures de l'établissement suppose que ce nombre d'heures est toujours renseigné et différent de zéro, sinon le calcul du complément de taux horaire échouera.
Éléments référencés
1558
En vigueur
PRIME OUTILLAGE
Cette règle calcule la prime d'outillage versée au salarié et ajuste le taux horaire pour en tenir compte.
Le principe est le suivant : la règle vérifie d'abord si une condition d'éligibilité est remplie (un indicateur "test" doit être activé, c'est-à-dire égal à 1). Concrètement, cela signifie que la prime n'est attribuée qu'aux salariés concernés par cet outillage, selon un critère défini en amont dans le paramétrage (statut, catégorie professionnelle ou poste, par exemple).
Lorsque le salarié est éligible, la prime d'outillage est calculée comme un pourcentage du salaire de base : elle représente 3 % du salaire de base. Par exemple, pour un salaire de base de 10 000, la prime s'élèvera à 300.
Ensuite, la règle effectue un second calcul : elle répartit le montant de cette prime sur le nombre d'heures de travail de l'établissement, afin de déterminer un complément à intégrer dans le taux horaire. Autrement dit, la prime n'est pas seulement versée comme un montant global : elle vient également augmenter le taux horaire de référence du salarié, ce qui peut avoir un impact sur d'autres éléments de paie calculés à partir de ce taux (heures supplémentaires, indemnités diverses, etc.).
Si la condition d'éligibilité n'est pas remplie, la règle s'arrête immédiatement : aucune prime n'est calculée et le taux horaire n'est pas modifié.
Point d'attention : la signification exacte de l'indicateur "test" n'est pas explicitée dans la règle elle-même ; il faut se référer au paramétrage des salariés pour savoir qui est concerné. De même, "hrs_etab" désigne vraisemblablement les heures de référence de l'établissement, mais cette interprétation devrait être confirmée auprès du paramétrage.
Éléments référencés
1560
En vigueur
PRIME DIVERSE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1562
En vigueur
PRIME IDE
Cette regle calcule la prime IDE (Indemnite de quelque nature liee a l'etablissement) versee a un salarie, mais uniquement dans un cas tres precis : lorsque l'etablissement de rattachement du salarie porte le numero 64. Pour tous les autres etablissements, la regle ne s'applique pas et aucun calcul n'est effectue ici.
Concretement, lorsque la condition est remplie (etablissement numero 64), le systeme part d'un montant de reference propre a cet etablissement, appele "Prime IDE E64". Ce montant correspond a la prime IDE pleine, telle qu'elle serait versee a un salarie qui aurait effectue la totalite des heures de travail prevues dans son etablissement sur la periode.
La prime reellement versee au salarie est ensuite calculee au prorata de son temps de travail. Autrement dit, on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures effectivement travaillees (ou prises en compte) par le salarie, puis on divise par les heures normalement prevues dans l'etablissement. Un salarie a temps plein touche donc le montant entier ; un salarie a temps partiel ou absent une partie de la periode touche une fraction proportionnelle.
En parallele, la regle calcule un second element : un complement a integrer dans le taux horaire du salarie. Ce complement correspond au montant de reference de la prime ramene a une heure de travail (montant divise par les heures de l'etablissement). Il sert vraisemblablement a enrichir le taux horaire utilise pour valoriser certaines heures (heures supplementaires, conges payes, indemnites diverses), afin que la prime IDE soit bien repercutee dans ces calculs annexes.
Point d'attention : la nature exacte de "IDE" et la facon dont les heures de base sont alimentees ne sont pas precisees ici ; il faudra verifier en parametrage que le montant E64 et les compteurs d'heures sont bien a jour.
Éléments référencés
1567
En vigueur
PRIME TEMPORAIRE DE MISSION
Cette regle definit comment est calculee la Prime Temporaire de Mission et comment elle est integree dans le taux horaire du salarie concerne.
Concretement, la regle realise deux operations en parallele a partir d'un meme montant saisi (le montant de la prime de mission attribuee au salarie pour la periode) :
D'une part, le montant de la prime est repris tel quel comme valeur de la rubrique de paie. Autrement dit, ce que vous saisissez comme montant de prime de mission est ce qui apparait directement sur le bulletin au titre de cette rubrique.
D'autre part, ce meme montant est converti en un complement de taux horaire. Pour cela, la prime est divisee par le nombre d'heures de travail de l'etablissement sur la periode (les heures de reference de l'etablissement). Le resultat represente la part de la prime ramenee a chaque heure travaillee, et cette valeur est destinee a etre rajoutee au taux horaire du salarie.
L'interet de ce second calcul est generalement de permettre que la prime de mission soit prise en compte dans le taux horaire servant de base a d'autres calculs (par exemple la majoration des heures supplementaires, la valorisation des conges payes, ou toute autre rubrique qui s'appuie sur un taux horaire enrichi). Ainsi, la prime n'est pas seulement versee, elle vient aussi enrichir la base horaire du salarie pour la periode concernee.
Point d'attention : la regle suppose que le nombre d'heures de l'etablissement est renseigne et different de zero, sans quoi le calcul du complement horaire ne pourrait aboutir. Par ailleurs, le texte ne precise pas explicitement si ce complement de taux horaire est applique uniquement sur la periode de versement de la prime ou de maniere durable ; ce point releve du parametrage global de la rubrique.
Éléments référencés
1568
En vigueur
QUOTE-PART RAG
Cette règle calcule la quote-part de la Rémunération Annuelle Garantie (RAG) versée au salarié sur la période de paie, en tenant compte du temps de travail réellement effectué et de ce qui a déjà été payé par ailleurs.
Le calcul se fait en deux cas selon que le salarié dispose ou non d'un salaire de plateforme :
- Si un salaire de plateforme est renseigné (différent de zéro), le montant payé correspond à ce salaire ajusté au prorata des heures de l'établissement (salaire de plateforme rapporté aux heures de base par rapport aux heures d'établissement), duquel on retire le salaire conventionnel et la part de cotisations sociales (CS) elle aussi proratisée sur les heures travaillées.
- Sinon (pas de salaire de plateforme), le montant payé est calculé en appliquant le taux de la RAG (en pourcentage) au salaire conventionnel, puis en retranchant la part de cotisations sociales proratisée aux heures travaillées.
Ensuite, un garde-fou s'applique : si le résultat est négatif, il est ramené à zéro. Autrement dit, la quote-part RAG ne peut jamais venir diminuer la paie du salarié, elle ne fait que la compléter.
Enfin, si le salarié a effectivement des heures de base sur la période, la règle calcule également un ajustement au taux horaire : le montant payé est divisé par les heures de base pour obtenir un complément de taux horaire (variable « a_raj_dans_taux_hor »), qui pourra être réinjecté dans le calcul du taux horaire global.
Point d'attention : la signification précise de « salaire de plateforme » et la façon dont les cotisations sociales (CS) sont définies en amont conditionnent fortement le résultat ; ces éléments ne sont pas explicités dans la règle elle-même.
Éléments référencés
1569
En vigueur
REPRISE AVANTAGE EN NATURE
Cette regle sert a reprendre un avantage en nature dans la paie du salarie, en l'ajustant au temps de travail reellement effectue sur la periode.
Le calcul se fait en deux temps. D'abord, on determine le montant de la prime correspondant a l'avantage en nature : on part du montant de reference de l'avantage, puis on le proratise en fonction des heures de base du salarie rapportees aux heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie n'a pas travaille le mois complet, ou si son contrat prevoit moins d'heures que le temps plein de l'etablissement, l'avantage en nature est reduit proportionnellement. A l'inverse, un salarie a temps plein recoit le montant integral.
Ensuite, la regle prevoit un ajustement du taux horaire du salarie. A condition que les heures de base ne soient pas nulles (donc que le salarie ait bien une duree de travail definie), on calcule un complement a integrer dans le taux horaire : ce complement correspond au montant de l'avantage divise par les heures de base. Cela permet de repercuter la valeur de l'avantage en nature sur le taux horaire, ce qui est utile pour le calcul d'autres elements de paie indexes sur ce taux (heures supplementaires, conges payes, etc.).
La condition sur les heures de base sert avant tout de securite pour eviter une division par zero dans un cas ou le salarie n'aurait aucune heure contractuelle renseignee : dans ce cas, l'ajustement du taux horaire n'est tout simplement pas effectue, mais la prime, elle, est quand meme calculee (ce qui peut donner un resultat nul ou incoherent si les heures de base sont a zero ; ce point meriterait d'etre verifie par le parametreur).
Éléments référencés
1571
En vigueur
PRIME PONCTUELLE
Rubrique « PRIME PONCTUELLE » (code 1571) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie.
1573
En vigueur
PRIME IDE NUIT
Cette règle calcule la prime de nuit pour les salariés concernés, en l'adaptant à l'établissement auquel ils sont rattachés. Elle détermine d'abord un montant de référence pour le travail de nuit, puis le proratise selon le nombre d'heures réellement effectuées par le salarié par rapport à l'horaire de référence de l'établissement. Elle calcule également un complément qui viendra s'ajouter au taux horaire du salarié.
Deux cas sont prévus selon l'établissement :
- Si le salarié dépend de l'établissement n° 51, le montant de référence utilisé est le montant de nuit standard prévu pour cet établissement.
- Si le salarié dépend de l'établissement n° 52, le montant de référence utilisé est un autre montant de nuit, spécifique à cet établissement (a priori différent du précédent).
Dans les deux cas, le calcul est le même une fois le montant choisi : la prime versée correspond au montant de référence ramené à la proportion d'heures effectivement travaillées par le salarié sur l'horaire normal de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui n'a fait qu'une partie des heures de l'établissement touchera une prime réduite d'autant. Parallèlement, un montant unitaire (montant de référence divisé par l'horaire de l'établissement) est calculé pour être réintégré dans le taux horaire du salarié, ce qui permet que la prime de nuit soit prise en compte dans les éléments à valoriser à l'heure.
Point d'attention : la règle ne traite explicitement que les établissements 51 et 52. Pour un salarié rattaché à un autre établissement, aucune prime de nuit ne sera calculée par cette règle, ce qui est probablement voulu mais mérite confirmation auprès du paramétreur.
Éléments référencés
1574
En vigueur
PRIME ITE
Cette regle definit le calcul de la prime ITE et sa repercussion sur le taux horaire du salarie. Elle realise deux operations successives a partir d'un meme montant de reference.
Premierement, le montant de la prime ITE est repris tel quel : il correspond directement au montant saisi ou fourni en entree. Autrement dit, la prime versee au salarie est egale au montant indique, sans calcul intermediaire ni majoration.
Deuxiemement, la regle calcule un complement a integrer dans le taux horaire du salarie. Ce complement s'obtient en divisant le montant de la prime par le nombre d'heures de l'etablissement (hrs_etab). Concretement, on repartit la valeur de la prime sur l'ensemble des heures travaillees de reference, ce qui donne un supplement horaire qui viendra s'ajouter au taux horaire de base. Cette mecanique sert generalement a inclure la prime dans l'assiette du taux horaire utilise pour d'autres calculs (par exemple les heures supplementaires ou certains avantages indexes sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces calculs derives.
En resume : la prime ITE est versee pour son montant exact, et en parallele une fraction horaire equivalente est calculee pour enrichir le taux horaire du salarie.
Point d'attention : la regle ne precise pas ici d'ou provient le "Montant" (saisie manuelle, bareme, formule amont) ni comment "hrs_etab" est defini (heures mensuelles standard de l'etablissement, heures reellement travaillees, etc.). Si hrs_etab vaut zero, la division echouerait : il est donc suppose que ce nombre d'heures est toujours renseigne et strictement positif au moment du calcul de la paie.
Éléments référencés
1578
En vigueur
PRIME DE PENURIE IDE
Cette regle determine le montant de la prime de penurie versee aux infirmiers diplomes d'Etat (IDE), ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree dans le taux horaire du salarie.
Le calcul ne s'applique que dans un cas precis : lorsque le salarie est rattache a l'etablissement numero 64. Pour tous les autres etablissements, la regle ne produit aucun resultat et la prime n'est donc pas attribuee au titre de cette rubrique.
Quand la condition est remplie, la regle part d'un montant de reference propre a l'etablissement 64 (le montant standard de la prime de penurie defini pour ce site). A partir de ce montant, deux elements sont produits :
D'une part, la prime versee au salarie est proratisee : elle correspond au montant de reference multiplie par le nombre d'heures effectivement travaillees (ou prises en compte) sur la periode, divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps plein touche le montant complet, et un salarie a temps partiel ou ayant travaille une fraction du mois touche une prime reduite au prorata de son temps de presence.
D'autre part, la regle calcule la part de cette prime a reintegrer dans le taux horaire du salarie, en divisant le montant de reference par les heures de l'etablissement. Cette valeur sert typiquement aux calculs derives (heures supplementaires, conges payes, indemnites) qui doivent tenir compte de la prime dans leur assiette.
Point d'ambiguite : le texte ne precise pas explicitement ce qui se passe pour les etablissements autres que le 64 ni si la prime est mensuelle ou annuelle ; ces elements dependent du parametrage general des rubriques.
Éléments référencés
1579
En vigueur
PRIME ASSISTANT CHEF DE SERVICE
Cette règle calcule la prime versée à un assistant chef de service, en l'ajustant au temps de travail réel du salarié sur la période de paie. Elle détermine deux éléments : le montant de la prime à verser sur le bulletin, et un complément qui vient s'ajouter au taux horaire du salarié.
La règle ne s'applique qu'à un seul établissement, celui portant le numéro 64. Pour tous les autres établissements, rien n'est calculé et la prime reste sans effet.
Lorsque le salarié dépend bien de l'établissement 64, on part d'un montant de référence propre à cet établissement (appelé ici « PrimeE64 », vraisemblablement un paramètre fixé dans le paramétrage de paie, qui correspond au montant plein de la prime pour un mois complet de travail).
Ce montant de référence est ensuite proratisé selon les heures réellement effectuées : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarié sur la période, puis on divise par le nombre d'heures théoriques de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui n'a pas travaillé tout le mois (temps partiel, absence, entrée ou sortie en cours de mois) reçoit une prime réduite au prorata, tandis qu'un salarié à temps plein touche la prime entière.
En parallèle, la règle calcule un montant à réintégrer dans le taux horaire du salarié, obtenu en divisant le montant de référence par les heures théoriques de l'établissement. Cela revient à répercuter la prime sur le taux horaire, ce qui sert généralement à valoriser correctement les heures supplémentaires ou d'autres éléments calculés à partir du taux horaire.
Point d'attention : la valeur exacte de « PrimeE64 » n'est pas visible ici, il faut la consulter dans le paramétrage de l'établissement 64 pour connaître le montant plein appliqué.
Éléments référencés
1581
En vigueur
PRIME URGENCE
Cette règle calcule la prime d'urgence du salarié et met à jour deux éléments liés au taux horaire utilisés ailleurs dans la paie. Elle s'applique uniquement lorsque le salarié a effectivement travaillé des heures de base sur la période.
Premier cas : si le nombre d'heures de base est égal à zéro, la règle s'arrête immédiatement sans rien calculer. Concrètement, un salarié qui n'a pas d'heures de base sur la période ne reçoit pas de prime d'urgence et aucun ajustement de taux n'est effectué.
Si le salarié a bien des heures de base, la règle réalise trois calculs. D'abord, le montant de la prime versée au salarié est proratisé : on prend le montant de référence saisi, on le multiplie par les heures de base réellement travaillées, puis on divise par les heures de l'établissement (l'horaire de référence de l'entreprise). Autrement dit, plus le salarié a travaillé d'heures sur la période, plus sa prime est élevée, et un salarié à temps plein touchera le montant complet.
Ensuite, la règle prépare deux valeurs destinées à être réinjectées dans le taux horaire du salarié. La première correspond au montant divisé par les heures de l'établissement : c'est la part de prime à ajouter au taux horaire de référence. La seconde correspond au montant divisé par les heures de base du salarié : c'est la part à ajouter à son taux personnel. Ces deux ajustements servent typiquement à intégrer la prime dans le calcul des heures supplémentaires ou des congés payés.
Point d'ambiguïté : le texte ne précise pas d'où proviennent exactement "Montant", "hrs_base" et "hrs_etab" (saisie manuelle, paramétrage salarié, ou paramétrage établissement), ce qui devrait être confirmé auprès du paramétreur.
Éléments référencés
1589
En vigueur
COMPLT. HEURES SUP. / FORF. NUIT
Cette regle calcule un complement de remuneration lie aux heures supplementaires effectuees de nuit, sous forme de forfait. Elle determine deux montants distincts a partir du meme montant de base par nuit travaillee.
Premierement, elle calcule une prime globale. Le principe est simple : on prend le montant forfaitaire prevu pour une nuit, et on le multiplie par le nombre de nuits effectivement travaillees par le salarie sur la periode. Le resultat constitue la prime totale versee au salarie au titre du forfait de nuit.
Deuxiemement, elle calcule un ajustement a integrer au taux horaire du salarie. Pour cela, elle prend le meme montant forfaitaire de base et le divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Cela permet de repartir la valeur du forfait sur le volume horaire standard, afin d'enrichir le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (typiquement pour le calcul d'autres elements indexes sur le taux horaire, comme certaines indemnites ou majorations).
En pratique, le salarie recoit donc d'une part un montant forfaitaire proportionnel au nombre de nuits realisees, et d'autre part voit son taux horaire de reference legerement ajuste pour tenir compte de ce forfait dans la suite des calculs de paie.
Point d'attention : la regle suppose que les deux variables d'entree (le montant forfaitaire par nuit et le nombre de nuits) sont correctement renseignees en amont, ainsi que le volume horaire de l'etablissement. Si le nombre d'heures de l'etablissement est nul ou absent, le calcul du second element echouera. Par ailleurs, l'intitule mentionne a la fois les heures supplementaires et le forfait de nuit, ce qui suggere que cette rubrique sert specifiquement aux salaries dont les heures supplementaires sont realisees en horaires de nuit et remunerees forfaitairement plutot qu'a l'heure.
Éléments référencés
1590
En vigueur
PRIME COORDINATEUR(TRICE)
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1591
En vigueur
PRIME MENSUELLE
Cette regle sert a calculer la prime de coordinateur(trice) versee au salarie, en l'ajustant en fonction du temps de travail reellement effectue par rapport au temps de travail de reference de l'etablissement.
Concretement, deux calculs sont effectues en parallele.
Le premier determine le montant de la prime a verser sur le bulletin. On part d'un montant de prime de reference (le montant theorique plein), puis on le proratise : on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie et on divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie travaille moins d'heures que la duree de reference de l'etablissement (par exemple un temps partiel), la prime est reduite dans la meme proportion. S'il travaille la duree complete, il recoit la prime entiere.
Le second calcul prepare une valeur destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie : on divise le montant de reference de la prime par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. On obtient ainsi la part horaire correspondant a cette prime, qui peut etre ajoutee au taux horaire (utile notamment pour les calculs lies aux conges payes, heures supplementaires ou indemnites assises sur le taux horaire moyen).
En resume : la prime de coordinateur est versee au prorata du temps de travail du salarie, et sa valeur est egalement convertie en une part horaire reincorporable dans le taux horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement d'ou viennent le montant de reference, les heures de base et les heures de l'etablissement (parametres du dossier salarie ou de l'etablissement). Il faut aussi verifier qu'aucune division par zero ne se produit si les heures de reference de l'etablissement ne sont pas renseignees.
Éléments référencés
1592
En vigueur
COMPLEMENT INDIVIDUEL GARANTI
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1593
En vigueur
COMPLEMENT ENTREPRISE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1594
En vigueur
FORFAIT PAUSE NUIT
Cette règle calcule le montant de la prime "Forfait Pause Nuit" ainsi que le taux unitaire associé, à partir du nombre de vacations effectuées, du taux horaire et d'une majoration applicable au travail de nuit.
Le calcul se déroule en trois temps.
D'abord, un contrôle d'exclusion est effectué : si le salarié remplit une condition qui le rend inéligible à cette prime (test d'exclusion non nul), la règle s'arrête immédiatement et aucune prime n'est versée. Les critères exacts de cette exclusion ne sont pas précisés ici et dépendent d'un paramétrage en amont.
Ensuite, la règle détermine combien de vacations de nuit prendre en compte. Deux cas sont possibles :
- Si un nombre de vacations a été saisi manuellement (forçage), c'est cette valeur qui est retenue, quel que soit le nombre réel constaté.
- Sinon, la règle utilise le nombre de vacations habituel, calculé automatiquement à partir du pointage ou du planning.
Ce mécanisme de forçage permet au gestionnaire de paye de corriger ou d'imposer ponctuellement un nombre de vacations, par exemple pour régulariser un mois ou tenir compte d'un cas particulier.
Enfin, la prime versée au salarié est obtenue en multipliant le nombre de vacations retenu par le taux horaire et par le coefficient de majoration de nuit. En parallèle, le taux unitaire affiché sur le bulletin (taux horaire majoré) est également calculé, sans tenir compte du nombre de vacations : il sert à documenter le tarif appliqué à chaque vacation de nuit.
Point d'attention : la nature exacte d'une "vacation" (durée, plage horaire) et le contenu du test d'exclusion ne sont pas définis dans cette règle et doivent être vérifiés dans le paramétrage général de la paye.
Éléments référencés