HPA

Chapitre 2 — Profils de paye

Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.

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Q1004

PRIMES IDE REVEIL non utilisé

Le profil de paye « PRIMES IDE REVEIL non utilisé » (code Q1004) est, comme son libellé l'indique explicitement, un profil obsolète ou désactivé. Il ne comporte aucune rubrique associée, ce qui signifie qu'il ne déclenche aucun calcul sur le bulletin de paye : ni prime, ni cotisation, ni retenue. Historiquement, sa dénomination suggère qu'il était destiné aux personnels infirmiers diplômés d'État (IDE) effectuant des services de réveil, typiquement en bloc opératoire ou en salle de surveillance post-interventionnelle, pour le versement d'une prime spécifique liée à cette activité. Aujourd'hui, ce profil est conservé dans le paramétrage à titre de trace, mais ne doit plus être rattaché à un contrat actif. Pour gérer la prime des IDE de réveil, il convient de se référer au profil de remplacement en vigueur auprès du service paye.
Q1005

PRIMES ROULANT non utilisé

Le profil de paye « PRIMES ROULANT non utilisé » (code Q1005) est un regroupement de rubriques destiné, à l'origine, au personnel roulant — typiquement les conducteurs, chauffeurs ou agents en déplacement opérationnel — afin de centraliser le versement des primes liées à cette activité (indemnités de route, primes de conduite, sujétions de déplacement). Toutefois, son libellé indique clairement qu'il est actuellement « non utilisé » et, de fait, aucune rubrique n'y est associée. Concrètement, son rattachement à un contrat n'entraînerait aucun calcul ni aucune ligne supplémentaire sur le bulletin de paie. Il s'agit donc d'un profil conservé dans le paramétrage à titre historique ou en réserve, en attente d'une éventuelle réactivation. Pour la gestion courante, le responsable RH/paye doit l'écarter des affectations et privilégier un profil actif lorsqu'une prime roulant doit réellement être versée.
Q1101

PRIMES GENERALES E11

Le profil de paye « PRIMES GENERALES E11 » (code Q1101) regroupe 32 rubriques destinées à un contrat de type E11, vraisemblablement une catégorie de salariés relevant d'une convention ou d'un statut interne spécifique (probablement une population de personnel non-cadre ou opérationnel soumise à un socle commun de primes). Il pilote sur le bulletin un ensemble cohérent d'éléments récurrents : primes liées à l'ancienneté (calcul des jours acquis, solde et valorisation en montant), mutuelle forfaitaire, politique salariale Medipsy, ainsi que des primes de sujétion métier comme la prime de responsabilité hygiène et la prime de sécurité. Ce profil sert donc à appliquer automatiquement, à chaque paie, le bouquet standard de primes générales et d'avantages sociaux attachés aux contrats E11, sans saisie manuelle rubrique par rubrique.
32 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
9055 *************************pour ancienneté 2003-01-01
9120 *********************ncienneté en montan 2003-01-01
86600 MUTUELLE FORFAITAIRE 2003-01-01
1304 POLITIQUE SAL.MEDIPSY 2003-01-01
8660 JOURS ANCIENNETE ACQUIS 2003-01-01
94000 SOLDE JOURS ANCIENNETE 2003-01-01
6940 PRIME RESP HYGIENE 2003-01-01
6941 PRIME DE SECURITE 2004-01-01
6942 PRIME RESP HOTELIERE 2004-01-01
6943 PRIME REFERENT URGENCE 2003-01-01
96501 JOURS FERIES A RECUP. 2001-07-01
1252 PRIME DE SECURITE 2003-01-01 → 2003-12-31
1253 PRIME RESP HYGIENE 2003-01-01 → 2003-12-31
1254 PRIME REFERENT URGENCE 2003-01-01 → 2003-12-31
1255 PRIME RESP HOTELIERE 2003-01-01 → 2003-12-31
1262 PRIME REFERENT 2003-01-01 → 2003-12-31
8531 PRIME 13ème MOIS 2003-01-01
81003 PRIME DE TRANSPORT 2003-01-01
1377 POLITIQUE SAL.MEDIPSY 2003-01-01
1510 PRIME D'ANCIENNETE 2004-08-01
1807 PRIME SPECIFIQUE ETB 2005 2005-11-01
1808 RAPPEL PRIME SPECIFIQUE ETB 2005 2005-11-01
7140 PRIME DE SECURITE 2004-01-01
7141 PRIME RESP HYGIENE 2003-01-01
7142 PRIME RESP HOTELIERE 2004-01-01
7143 PRIME REFERENT URGENCE 2003-01-01
8685 HEURES SOLIDARITE EN MOINS 2005-01-01 → 2005-12-31
6931 PRIME RAQ 2004-08-01
9960 PRIME TRANSPORT ASSUJ 2006-01-01
8685 HEURES SOLIDARITE EN MOINS 2006-06-01 → 2006-06-30
2330 PRIME METIER 2020-01-01 → 2023-01-31
1820 PRIME DE SERVICE 2020-01-01
Q1201

PRIMES GENERALES E12

Le profil de paye « PRIMES GENERALES E12 » (code Q1201) regroupe 63 rubriques de primes appliquées au contrat d'un agent. Au vu des libellés (prime de réanimation, chimio, dialyse, bloc opératoire, approvisionnement bloc, sécurité, mobilité, compensation), ce profil cible clairement le personnel soignant hospitalier affecté à des services techniques et à risque : infirmiers, aides-soignants ou techniciens exerçant en réanimation, chimiothérapie, dialyse et bloc opératoire. La mention « E12 » suggère un échelon, une catégorie statutaire ou un site précis auquel ce paramétrage est rattaché. Sur le bulletin, ce profil déclenche automatiquement le calcul et le cumul des primes de sujétion, de technicité, de sécurité et de mobilité dues à cette population, en complément du salaire de base, sans que le gestionnaire paie ait à les saisir rubrique par rubrique.
63 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1251 PRIME DE COMPENSATION 2003-01-01
1252 PRIME DE SECURITE 2003-01-01
1270 PRIME DE REANIMATION 2003-01-01
1271 PRIME DE CHIMIO 2003-01-01
1272 PRIME DE MOBILITE 2003-01-01
1273 PRIME DE DIALYSE 2003-01-01
1274 PRIME INDIVIDUELLE BLOC 2003-01-01
1275 PRIME APPROV. BLOC 2003-01-01
1276 PRIME BRANCARDIER 2003-01-01
1277 PRIME DE RESPONSABILITE 2003-01-01
1278 PRIME COMPLEMENTAIRE 2003-01-01
1279 PRIME VOLANTE 2003-01-01
1280 PRIME FF ASD 2003-01-01
1281 PRIME FF IDE 2003-01-01
1282 PRIME SUJ PLAN. 2003-01-01
1283 PRIME ANGIO 2003-01-01
1284 PRIME HOR. DECALE 2003-01-01
1285 PRIME DE POLYVALENCE 2003-01-01
1286 PRIME DE SALUBRITE 2003-01-01
1287 PRIME DE DISPONIBILITE 2003-01-01
1288 PRIME DE REFERENT 2003-01-01
1289 INDEMNITE DIFFERENT. PERSONNELLE 2003-01-01
1293 FORFAIT ASTREINTE 2003-01-01
1294 FORFAIT URGENCES 2003-01-01
1295 FORFAIT NUITS 2003-01-01
86501 LOYER 2003-01-01
86600 MUTUELLE FORFAITAIRE 2003-01-01
5835 DIFFERENTIEL DIMANCHE 2003-01-01
5841 DIFFERENTIEL URGENCES 2003-01-01
81304 PRIME DE PANIER 2003-01-01
1291 PRIME DE CONTAGION 2004-01-01
6945 xxxxx 2004-01-01
1346 PRIME DE RESPONSABILITE 2004-01-01
6960 Heures supplémentaires 2001-01-01
1396 PRIME DE COORDINATEUR DE BLOC 2003-01-01
1581 PRIME URGENCE 2003-01-01
1313 PRIME D'HABILLAGE 2004-11-01
8695 HRS FERIES TRAV. SOLIDARITE A PAYER 2005-01-01
8696 HRS FERIES TRAV. A RECUP. SOLIDARITE 2005-01-01
8697 INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE 2005-01-01
1379 PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE 2005-07-01
1395 PRIME DE CONTRAINTE 2003-01-01 → 2003-12-31
7207 PRIME DE SALISSURE 2003-01-01
1629 PRIME MATERIOVIGILANCE 2003-01-01
1623 PRIME HEMOVIGILANCE 2003-01-01
1566 PRIME REF.CHAMBRE PARTICULIERE 2003-01-01
2175 PRIME LAVAGE ENDO 2003-01-01
2083 PRIME ONCOLOGIE 2003-01-01
2290 PRIME HAD 2010-07-01
8656 JOURS RTT ACQUIS 2010-01-01
96502 JRS FERIES/REPOS A RECUP. 2011-01-01
2301 PRIME DE TECHNICITE 2003-01-01
2302 PRIME DE STERILISATION 2003-01-01
2303 PRIME DE BRANCARDIER BLOC 2003-01-01
2304 PRIME DE RADIOPHARMACIEN 2003-01-01
2305 PRIME DE LITHOTRITIE 2003-01-01
2306 PRIME DE COORD.REG.STOMATHE 2003-01-01
1874 PRIME QUALITE 2003-01-01
1480 PRIME ASH BLOC 2003-01-01
1215 PRIME DE REFERENT 2011-09-01
2329 PRIME VAE IDE BLOC CHIRURGICAL 2003-01-01
2330 PRIME METIER 2020-01-01 → 2023-01-31
1820 PRIME DE SERVICE 2020-01-01
Q1301

EFFECTIF CONTRAT E13

Le profil de paye « EFFECTIF CONTRAT E13 » (code Q1301) est un regroupement minimal, composé d'une seule rubrique intitulée « Effectif contrat ». Son intitulé renvoie explicitement au type de contrat E13, vraisemblablement une catégorie contractuelle interne à l'organisation (par exemple un type de contrat spécifique de personnel encadré par cette codification). Ce profil ne porte pas de rubriques de rémunération, de cotisations ou de retenues : il sert avant tout à comptabiliser la présence du salarié dans les effectifs rattachés à ce contrat. Concrètement, il alimente les indicateurs d'effectif sur le bulletin ou dans les états de pilotage, sans impact direct sur le net à payer. Il s'applique donc à tout salarié titulaire d'un contrat de type E13, indépendamment du métier exercé, et joue un rôle de marqueur statistique et de suivi RH.
1 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
97010 Effectif contrat 2005-01-01
Q1401

PRIME RESPONSABILITE 1 E14

Le profil de paye « PRIME RESPONSABILITE 1 E14 » (code Q1401) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'une prime de responsabilité spécifique sur le bulletin. D'après son libellé, il s'adresse aux agents classés à l'échelon E14, percevant un premier niveau de prime de responsabilité — typiquement des personnels exerçant une fonction d'encadrement, de coordination ou de pilotage justifiant une indemnité dédiée en complément du traitement de base. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le référentiel, sans effet concret sur le calcul tant que les rubriques de prime correspondantes n'auront pas été rattachées. Une vérification auprès du service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q1501

PRIME E1501

Le profil de paye « PRIME E1501 » (code Q1501) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail pour automatiser le calcul d'éléments de paye récurrents sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il a été conçu pour porter une prime spécifique identifiée sous la référence interne E1501, vraisemblablement liée à une catégorie ciblée de personnel (population, métier ou statut particulier) bénéficiant de ce complément de rémunération. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il constitue donc une coquille déclarée mais non opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique de gain, de cotisation ou de base n'y est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin produit. Une revue de paramétrage par le service paye est recommandée pour activer ou archiver ce profil.
Q1601

PRIMES GENERALES E16

Le profil de paye « PRIMES GENERALES E16 » (Q1601) regroupe huit rubriques de primes et d'indemnités appliquées en complément du salaire de base. La nature des éléments associés — prime de responsabilité ASH, prime référente urgente, prime responsable hygiène, prime ERP1, prime thérapie familiale, prime centre de jour, ainsi que les indemnités de dimanche et de jours fériés — oriente clairement ce profil vers le personnel soignant et paramédical d'un établissement sanitaire ou médico-social, notamment les agents des services hospitaliers et les intervenants en centre de jour. Sur le bulletin, il déclenche le calcul automatique des primes liées à la fonction et aux responsabilités exercées, ainsi que les majorations pour travail le dimanche et les jours fériés. Il sécurise ainsi l'application homogène des compléments de rémunération propres à cette catégorie de personnel.
8 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1253 PRIME RESP HYGIENE 2003-01-01
1309 PRIME REFERENTE URGENTE 2003-01-01
1310 PRIME DE RESPONSABILITE ASH 2003-01-01
5821 INDEMNITE DIMANCHE 2 2003-01-01
5822 INDEMNITE FERIE 2 2003-01-01
1319 PRIME ERP1 2005-04-01
1701 PRIME THERAPIE FAMILIALE 2005-04-01
7002 PRIME CENTRE DE JOUR 2004-01-01
Q1701

PRIMES GENERALES E17

Le profil de paye « PRIMES GENERALES E17 » (Q1701) regroupe 13 rubriques de primes destinées à enrichir le bulletin de salaire au-delà du traitement de base. La présence d'éléments tels que l'« ENVELOPPE SPECIFIQUE SOIGNANTE » et la « PRIME RESP HOTELIERE » oriente clairement ce profil vers le personnel d'un établissement de santé, en particulier les agents soignants et les fonctions hôtelières associées. Il couvre aussi bien les contrats permanents que les CDD, via la « PRIME ANNUELLE CDD ». Le profil pilote le versement de primes périodiques (juin, novembre, décembre), de la prime RAQ, ainsi que des rappels rétroactifs sur l'enveloppe soignante. En pratique, il automatise pour ces agents le calcul et le déclenchement des primes générales applicables à leur statut, sans intervention manuelle rubrique par rubrique.
13 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1266 PRIME RAQ 2003-01-01
6936 PRIME ANNUELLE CDD 2003-01-01
6942 PRIME RESP HOTELIERE 2004-01-01
1123 ENVELOPPE SPECIFIQUE SOIGNANTE 2005-09-01
1161 Rappel 09-11/05 enveloppe spéc. soignant 2005-12-01 → 2005-12-31
6937 PRIME ANNUELLE JUIN 2003-01-01
6938 PRIME ANNUELLE NOVEMBRE 2003-01-01 → 2005-06-30
6939 PRIME ANNUELLE DECEMBRE 2003-01-01
6962 PRIME RESPONSABILITE ERP1 2004-01-01
7019 PRIME DE RESPONSABILITE 2004-01-01
7020 PRIME REFERENT HYGIENE 2004-01-01
7079 PRIME DE RESPONSABILITE 2004-01-01
7121 PRIME ANNUELLE MENSUALISEE 2004-01-01
Q1801

PRIMES E18 01

Le profil de paye « PRIMES E18 01 » (code Q1801) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin d'un contrat, un ensemble de primes spécifiques identifiées par la codification interne « E18 01 ». L'intitulé suggère un usage ciblé sur une catégorie particulière de personnel ou une campagne de primes datée (référentiel 2018), vraisemblablement attaché à un statut ou à un service précis géré par la collectivité. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des agents auxquels il serait rattaché. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'un profil historique vidé de son contenu. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q1901

PRIMES IDE

Le profil de paye « PRIMES IDE » (code Q1901) regroupe une seule rubrique, la PRIME VEIL (prime de veille). L'intitulé « IDE » renvoie classiquement aux Infirmiers Diplômés d'État : ce profil s'applique donc aux contrats du personnel soignant infirmier, en particulier ceux amenés à assurer des veilles ou des gardes dans le cadre de leurs fonctions. Lorsqu'il est rattaché à un contrat, il déclenche automatiquement sur le bulletin le calcul et la mise en paiement de la prime de veille, en complément de la rémunération de base. Compte tenu du périmètre restreint (une seule rubrique), ce profil ne couvre pas l'ensemble des primes potentiellement dues aux IDE : il cible spécifiquement l'indemnisation des veilles effectuées et doit, le cas échéant, être combiné à d'autres profils pour les autres éléments variables de paye.
1 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1322 PRIME VEIL 2001-01-01
Q2001

PRIMES E20 01

Le profil de paye « PRIMES E20 01 » (code Q2001) est, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes, vraisemblablement liées à un exercice ou à une campagne identifiée « E20 01 » (par exemple l'exercice 2020, première vague). Sa vocation est d'être rattaché à un contrat pour déclencher automatiquement, sur le bulletin, le calcul d'un bouquet de primes spécifiques au lieu de la rémunération de base. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, soit en cours de construction, soit historique et désactivée. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son application à un contrat n'aura aucun effet sur le bulletin. Une revue avec l'équipe paye est recommandée pour confirmer la cible (catégorie de personnel, statut) et compléter ou archiver le profil.
Q2101

PRIME DE NUIT E21

Le profil de paye « PRIME DE NUIT E21 » (code Q2101) regroupe les éléments de rémunération liés au travail de nuit pour une catégorie spécifique de personnel, vraisemblablement les agents relevant de l'échelon ou du grade E21. Il s'applique aux collaborateurs dont le contrat prévoit des heures effectuées en horaires décalés, typiquement les équipes postées, le personnel de surveillance, de production continue ou de services fonctionnant la nuit et le dimanche. Ce profil mobilise une seule rubrique : l'« INDEMNITE CUMUL NUIT/DIMANCHE », qui calcule sur le bulletin une indemnité compensatrice cumulant les majorations dues au titre des heures de nuit et de celles travaillées le dimanche. Concrètement, dès qu'un contrat est rattaché à Q2101, le système déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de cette indemnité, garantissant la compensation des sujétions horaires propres à ce statut.
1 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
5848 INDEMNITE CUMUL NUIT/DIMANCHE 2003-01-01
Q2201

PRIMES E22 01

Le profil de paye « PRIMES E22 01 » (code Q2201) est, comme son nom l'indique, un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une campagne ou à un exercice identifié par le repère « E22 01 » (par exemple une première vague de primes 2022, ou un dispositif catégoriel codifié en interne). Il est destiné à être appliqué aux contrats des salariés éligibles à ce dispositif indemnitaire ponctuel, sans préjuger ici d'une catégorie de personnel, d'un métier ou d'un statut précis. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète ou archivé. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant utilisation.
Q2301

PRIMES E23 01

Le profil de paye « PRIMES E23 01 » (code Q2301) correspond, d'après son libellé, à un regroupement destiné à porter des primes liées à un exercice ou à une campagne identifiée « E23 » (vraisemblablement l'exercice 2023), dans sa déclinaison numéro 01. Il s'agit donc d'un profil orienté éléments variables de rémunération, susceptible d'être rattaché à une population spécifique de salariés bénéficiant d'une enveloppe de primes ponctuelles ou récurrentes pour cette campagne. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il est donc actuellement inactif sur le bulletin et ne déclenche aucun calcul, qu'il s'agisse de gains, de retenues ou de cotisations. Avant toute affectation à un contrat, il convient de le paramétrer en y rattachant les rubriques de primes attendues, faute de quoi son application n'aura aucun effet sur la paye.
Q2401

PRIMES E24 01

Le profil de paye « PRIMES E24 01 » (code Q2401) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné au versement de primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à un exercice ou une campagne identifiée « E24 » (probablement l'année 2024) et à un premier lot ou une première catégorie de bénéficiaires (« 01 »). La codification suggère un usage ciblé, sans doute lié à une catégorie de personnel précise ou à une opération ponctuelle d'attribution de primes sur le bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne de paye lorsqu'il est affecté à un contrat. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, en attente, ou résiduel après désactivation. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Q2501

PRIMES E25 01

Le profil de paye « PRIMES E25 01 » (code Q2501) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'industrialiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation ciblée : appliquer une grille de primes identifiée par le millésime « E25 » (vraisemblablement un exercice ou une campagne 2025) dans sa première déclinaison « 01 », ce qui laisse penser à une population spécifique de salariés concernés par ce dispositif indemnitaire. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée au profil : il agit donc comme une coquille déclarée mais inactive sur le bulletin. Aucun élément variable, aucune prime ni cotisation ne sera déclenché tant que des rubriques n'auront pas été rattachées. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Q2601

PRIMES IDE E26

Le profil de paye « PRIMES IDE E26 » (code Q2601) regroupe deux rubriques de primes appliquées conjointement à un contrat : la PRIME DE DIALYSE et la PRIME USAGE IDE. Son intitulé indique qu'il s'adresse aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE), vraisemblablement affectés à une unité de dialyse ou intervenant régulièrement auprès de patients dialysés. Sur le bulletin de salaire, ce profil déclenche automatiquement le calcul et le versement de ces deux indemnités complémentaires au salaire de base : une prime liée à la spécificité technique et à la pénibilité du soin en dialyse, et une prime d'usage propre à l'exercice du métier d'IDE. En rattachant un contrat à Q2601, le gestionnaire paye garantit que ces deux éléments variables sont systématiquement intégrés à la rémunération mensuelle de l'agent concerné, sans saisie individuelle répétée.
2 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1273 PRIME DE DIALYSE 2004-01-01
1373 PRIME USAGE IDE 2004-01-01
Q2701

PRIMES IDE E27

Le profil de paye « PRIMES IDE E27 » (code Q2701) regroupe quatre rubriques destinées au calcul d'éléments variables sur le bulletin de salaire. Au vu de son libellé, il s'applique aux infirmier(ère)s diplômé(e)s d'État (IDE) rattaché(e)s à l'échelon ou au service identifié par le code « E27 ». Ce profil prend en charge le versement et le calcul de plusieurs primes complémentaires au salaire de base : une prime de fidélité récompensant l'ancienneté, une prime d'assiduité spécifique aux IDE (avec un calcul intermédiaire de son taux horaire via la rubrique « calcul tx hor pri assidu ide ») et une prime individuelle modulable selon le contrat. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat IDE, ce profil déclenche automatiquement ces quatre lignes afin de valoriser l'engagement, la présence effective et la performance individuelle du personnel soignant concerné.
4 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
1381 PRIME DE FIDELITE 2004-01-01
5039 calcul tx hor pri assidu ide (e27) 2004-01-01
7025 PRIME ASSIDUITE IDE 2004-01-01
7069 PRIME INDIVIDUELLE 2004-01-01
Q2801

PRIMES MANIP E28

Le profil de paye « PRIMES MANIP E28 » (code Q2801) est un regroupement de rubriques destiné aux manipulateurs, vraisemblablement les manipulateurs en radiologie ou en imagerie médicale relevant de l'échelon E28. Il s'applique aux contrats de ce personnel paramédical pour automatiser le versement d'une prime d'assiduité spécifique à leur métier. Concrètement, le profil regroupe deux rubriques complémentaires : la première calcule le taux horaire de la prime d'assiduité des manipulateurs en référence à l'échelon E27, base de calcul utilisée comme assiette ; la seconde applique et verse effectivement la PRIME ASSIDUITE MANIP sur le bulletin. L'objectif métier est donc de récompenser la présence régulière des manipulateurs en assurant un calcul homogène et tracé de cette prime, sans saisie manuelle au niveau du contrat.
2 rubrique(s) associée(s)
CodeLibelléValidité
5037 calcul tx hor pri assidu manip(e27) 2004-01-01
7032 PRIME ASSIDUITE MANIP 2004-01-01
Q2901

PRIME ASSIDUITE E29

Le profil de paye « PRIME ASSIDUITE E29 » (code Q2901) est, d'après son libellé, destiné à porter le versement d'une prime d'assiduité, vraisemblablement liée à un périmètre ou un échelon référencé « E29 » (catégorie, échelon ou site interne). Il s'appliquerait donc aux salariés éligibles à ce dispositif de récompense de la présence effective, généralement les collaborateurs opérationnels dont la rémunération variable dépend du respect des horaires et de l'absence de retards ou d'absences injustifiées. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye. Le profil existe comme coquille de regroupement, mais reste inactif tant que les rubriques de prime, d'assiette et éventuellement de proratisation n'ont pas été associées par le service paye.
Q3001

PRIMES E30 01

Le profil de paye « PRIMES E30 01 » (code Q3001) est un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'une catégorie spécifique de primes sur le bulletin de paye. Son libellé suggère qu'il vise un ensemble homogène de primes identifiées par le code E30 01, probablement rattaché à une catégorie de personnel ou à un statut particulier défini dans le paramétrage CEGI. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'engendre donc aucun calcul effectif sur les bulletins des contrats auxquels il serait rattaché. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille destinée à être complétée par le service paye. Une vérification du paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y0101

PROFIL SPECIFIQUE 0101

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0101 » (code Y0101) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de paye. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil à vocation particulière, vraisemblablement réservé à une population restreinte ou à un cas de gestion ciblé, sans que la catégorie précise de personnel (statut, métier) puisse être déduite du seul intitulé. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin. Il s'apparente à une coquille technique, soit en cours de paramétrage, soit conservée comme modèle de référence. Avant toute affectation à un salarié, il convient d'y rattacher les rubriques de paye correspondant à la situation visée.
Y0102

PROFIL SPECIFIQUE 0102

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0102 » (code Y0102) est un profil spécifique destiné à être rattaché à certains contrats pour piloter le calcul de leur bulletin de paye. Son libellé indique un usage ciblé, probablement réservé à une population particulière (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle identifiée par le code 0102) plutôt qu'à l'ensemble des salariés. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à lui seul, aucun calcul de salaire, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour un futur usage, ou d'une coquille conservée pour des raisons historiques. Une revue par l'équipe paye est recommandée afin de compléter son contenu ou de le désactiver s'il n'est plus utile.
Y0103

PROFIL SPECIFIQUE 0103

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0103 » (code Y0103) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. Son intitulé « SPECIFIQUE » indique qu'il s'agit d'un profil dérogatoire, créé pour traiter une situation particulière qui ne relève pas des profils standards de la grille de paye : il peut concerner une catégorie de personnel ciblée, un statut atypique ou un mode de rémunération propre à un contrat précis. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente d'alimentation, qui devra être complétée par le service paye avant toute affectation à un salarié actif.
Y0104

PROFIL SPECIFIQUE 0104

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0104 » (code Y0104) est un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat afin de définir l'ensemble des rubriques à déclencher automatiquement sur le bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, probablement créé pour traiter une situation particulière d'un salarié ou d'une catégorie restreinte (statut atypique, métier spécifique, conditions contractuelles dérogatoires) ne relevant pas des profils standards de l'entreprise. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est rattachée : ce profil ne calcule donc rien sur le bulletin et reste une coquille vide. Avant toute affectation à un contrat, le service paye doit y associer les rubriques de rémunération, cotisations et retenues correspondant au cas visé, faute de quoi le bulletin produit serait vierge.
Y0105

PROFIL SPECIFIQUE 0105

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0105 » (code Y0105) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le paramétrage, sans contenu opérationnel. En l'état, son application à un contrat ne déclencherait ni rémunération, ni cotisations, ni retenues sur le bulletin. La codification « SPECIFIQUE 0105 » suggère un profil dédié à une situation particulière, probablement réservé à une catégorie de personnel ciblée ou à un cas dérogatoire, mais aucun élément du paramétrage ne permet de préciser le métier, le statut ou la population concernée. Avant toute utilisation en production, il convient de compléter ce profil par les rubriques de salaire, cotisations et indemnités attendues.
Y0106

PROFIL SPECIFIQUE 0106

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0106 » (code Y0106) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul du bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans le référentiel mais ne déclenche, en l'état, aucun élément de rémunération, de cotisation ou de retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. L'intitulé « SPECIFIQUE 0106 » suggère un profil dédié à un cas particulier (population, établissement ou situation contractuelle identifiée par le code 0106), probablement créé en préparation d'un paramétrage ultérieur ou réservé à un usage ponctuel. Action recommandée pour le service paye : avant toute affectation à un contrat, compléter le profil avec les rubriques attendues (brut, cotisations, primes, retenues) afin qu'il produise un bulletin exploitable.
Y0107

PROFIL SPECIFIQUE 0107

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0107 » (code Y0107) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, un cas dérogatoire ou une catégorie de personnel très ciblée) plutôt qu'à une population standard. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue lors du calcul de la paye. Concrètement, son affectation à un contrat resterait sans effet sur le bulletin tant que les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations sociales, retenues) n'auront pas été rattachées par le service paye.
Y0108

PROFIL SPECIFIQUE 0108

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0108 », identifié par le code Y0108, constitue une enveloppe paramétrique destinée à regrouper l'ensemble des rubriques applicables à une catégorie particulière de contrats. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans la nomenclature mais ne déclenche, à ce jour, aucun calcul sur le bulletin de paye (ni élément de salaire brut, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Le libellé « SPECIFIQUE 0108 » suggère un usage ciblé, probablement réservé à une population restreinte ou à un cas de gestion particulier identifié par le service paye, sans qu'il soit possible d'en préciser davantage la catégorie de personnel, le métier ou le statut concerné. Une revue de paramétrage est recommandée afin d'y associer les rubriques attendues ou, à défaut, d'envisager sa désactivation.