HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Q3604
PRIMES DE BLOC E36
Le profil de paye « PRIMES DE BLOC E36 » (code Q3604) constitue un regroupement de rubriques dédié au versement d'une prime spécifique liée au bloc opératoire OASIS. Au vu de son libellé et de l'unique rubrique associée (« PRIME DE BLOC OASIS »), ce profil s'adresse vraisemblablement au personnel soignant ou paramédical affecté au bloc opératoire de l'établissement OASIS, typiquement infirmiers de bloc, aides-soignants, brancardiers ou agents techniques intervenant dans cet environnement. La référence « E36 » semble correspondre à un échelon, un grade ou un code service interne ciblant une catégorie précise d'agents. Sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul et le versement d'une prime de bloc, élément de rémunération complémentaire compensant les sujétions particulières du travail en bloc opératoire. Aucune autre rubrique n'étant rattachée, il s'agit d'un profil mono-prime à finalité ciblée.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7050 | PRIME DE BLOC OASIS | 2004-01-01 |
Q3605
PRIMES E36 05
Le profil de paye « PRIMES E36 05 » (code Q3605) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'éléments de rémunération sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un dispositif de primes rattaché à une catégorie ou un échelon identifié par la codification interne « E36 05 », vraisemblablement lié à un statut ou à un grade particulier du personnel. Dans son état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'a donc aucun impact effectif sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient de le considérer comme une enveloppe préparatoire, en attente de paramétrage. Le service paye devra définir les rubriques de primes correspondantes (montant, base, périodicité, assujettissement social et fiscal) avant toute affectation à un contrat, afin que ce profil produise un calcul réel.
Q3606
PRIMES E36 06
Le profil de paye « PRIMES E36 06 » (code Q3606) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul d'éléments variables sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il est dédié à la gestion de primes, vraisemblablement rattachées à une population ou un dispositif identifié par le repère « E36 06 » (échelon, établissement, campagne ou catégorie interne propre à votre référentiel). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur les bulletins des contrats qui en seraient porteurs. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques de prime concernées (montants, bases, conditions d'éligibilité) afin que le profil produise réellement les indemnités attendues. À défaut, son rattachement à un contrat reste sans impact sur la paye calculée.
Q3607
PRIMES RAG E36
Le profil de paye « PRIMES RAG E36 » (code Q3607) est un regroupement de rubriques destiné à porter, sur le bulletin de salaire, la quote-part mensuelle de la prime de Rendement, d'Animation et de Gestion (RAG) pour un échelon ou catégorie identifié par le repère « E36 ». Il ne comporte qu'une seule rubrique associée, « QUOTE PART RAG MENSUELLE », qui calcule la fraction mensuelle due à l'agent au titre de cette prime, généralement versée selon une périodicité plus longue mais lissée mensuellement. Ce profil s'applique aux contrats des personnels éligibles à la prime RAG relevant du grade ou de l'échelon E36, typiquement des agents administratifs ou techniques de la fonction publique. En pratique, son rattachement à un contrat déclenche automatiquement le versement mensualisé de cette indemnité de rendement sur la fiche de paye.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1206 | QUOTE PART RAG MENSUELLE | 2004-01-01 |
Q3608
PRIMES IDE NUIT E36
Le profil de paye « PRIMES IDE NUIT E36 » (code Q3608) est destiné, d'après son libellé, aux infirmiers diplômés d'État (IDE) effectuant des vacations de nuit, vraisemblablement rattachés à un échelon ou à un service identifié par le repère « E36 ». Il s'agit donc d'un profil ciblé sur le personnel soignant en horaire nocturne, dont l'objet est de regrouper les primes et indemnités spécifiques liées au travail de nuit (majoration nocturne, sujétion, prime IDE) appliquées au contrat correspondant. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique de paye n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin et reste sans effet tant que les rubriques associées (montants, bases, taux) n'auront pas été renseignées par le service paye.
Q3609
PRIMES RAG MENSUALISE
Le profil de paye « PRIMES RAG MENSUALISE » (code Q3609) regroupe une seule rubrique, intitulée « REGUL. RAG MENSUEL ». Au vu de son libellé, il s'adresse aux agents éligibles à la RAG (Rémunération Annuelle Garantie ou prime équivalente assimilée) dont le versement est mensualisé plutôt que servi en une seule fois en fin d'année. Sur le bulletin, il déclenche le calcul d'une régularisation mensuelle de cette prime RAG, permettant d'ajuster chaque mois le montant déjà versé par rapport au droit théorique acquis. Ce profil concerne donc typiquement le personnel salarié bénéficiant d'un dispositif de prime garantie lissée sur l'année, et assure un suivi régulier des écarts éventuels. La maille très réduite (une rubrique unique) confirme une fonction ciblée de régularisation, sans intégrer les autres composantes de rémunération du contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 8988 | REGUL. RAG MENSUEL | 2006-07-01 |
Q3610
PRIMES E36 10
Le profil de paye « PRIMES E36 10 » (code Q3610) correspond, d'après son libellé, à un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement liées à un échelon ou à une catégorie codifiée « E36 » au sein de l'organisation, avec un niveau ou un taux « 10 ». Il s'appliquerait donc à une population ciblée de personnel relevant de ce classement particulier, pour laquelle des indemnités complémentaires doivent être versées en plus de la rémunération principale. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'y associer les rubriques de primes correspondantes, faute de quoi son application à un contrat restera sans effet sur la rémunération du salarié concerné.
Y0701
PROFIL SPECIFIQUE E0701
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0701 » (code Y0701) est un profil dédié, vraisemblablement rattaché à un contrat ou un agent particulier, comme le suggère son intitulé « SPECIFIQUE » et le code interne E0701 qui renvoie à un cas individualisé plutôt qu'à une catégorie générique de personnel. En l'état, aucune rubrique de paye n'y est associée : le profil ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération de base, ni primes, ni cotisations, ni retenues). Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille destinée à recevoir ultérieurement des rubriques spécifiques au contrat concerné. Tant qu'aucune rubrique n'est rattachée, son affectation à un contrat reste sans effet sur le calcul de la paye et doit être complétée par le service paramétrage avant exploitation.
Y0702
PROFIL SPECIFIQUE E0702
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0702 » (code Y0702) est un profil dédié, dont l'intitulé suggère un usage ciblé sur une situation particulière, vraisemblablement rattachée à un agent ou à un contrat identifié par la référence E0702. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour l'instant, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Concrètement, tant que des rubriques n'auront pas été rattachées, ce profil joue uniquement le rôle d'un conteneur réservé, prêt à recevoir ultérieurement les éléments de paye spécifiques à appliquer. Il convient de compléter le paramétrage avec les rubriques attendues avant toute exploitation en production, faute de quoi le bulletin restera vide pour les contrats associés.
Y0703
PROFIL SPECIFIQUE E0703
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0703 » (code Y0703) est un profil spécifique, comme l'indique explicitement son libellé. Il est destiné à être rattaché à un contrat particulier nécessitant un traitement de paye sur mesure, distinct des profils génériques standards. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, soit en cours de construction, soit en attente d'affectation des rubriques de gain, de cotisation ou de retenue qui composeront le bulletin de salaire. En l'état, son rattachement à un contrat ne déclencherait aucun calcul sur le bulletin. Il convient de compléter ce profil avec les rubriques métier appropriées (salaire de base, primes, cotisations, retenues) avant toute utilisation effective en production paye, afin d'identifier précisément la catégorie de personnel concernée.
Y0704
PROFIL SPECIFIQUE E0704
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0704 » (code Y0704) correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de paye. Son libellé indique un profil de nature spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier (un agent, une catégorie restreinte ou une situation contractuelle dérogatoire) plutôt qu'à une population standard. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation, de retenue ni d'élément non soumis sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'affectation de rubriques. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de compléter sa composition et de préciser la population cible (catégorie de personnel, métier, statut).
Y0705
PROFIL SPECIFIQUE E0705
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0705 » (code Y0705) constitue un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat afin d'industrialiser le calcul du bulletin. Son intitulé « SPECIFIQUE E0705 » suggère un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, une catégorie restreinte ou un cas dérogatoire) plutôt qu'à une population large et standardisée. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc, à lui seul, ni rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Il s'apparente à une coquille de paramétrage, soit en cours de construction, soit historiquement vidée. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y rattacher les rubriques métier attendues (salaire de base, primes, cotisations) ou de vérifier sa pertinence pour, le cas échéant, l'archiver.
Y0706
PROFIL SPECIFIQUE E0706
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0706 » (code Y0706) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de déterminer automatiquement les lignes à calculer sur le bulletin. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans la base, mais il ne déclenche, en l'état, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son libellé suggère un usage ciblé, probablement réservé à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle spécifique) identifié par le code E0706, sans qu'il soit possible d'en préciser davantage la population concernée. Avant toute utilisation en production, il convient de le compléter avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin qu'il produise un bulletin conforme aux règles de gestion de l'entreprise.
Y0707
PROFIL SPECIFIQUE E0707
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0707 », identifié par le code Y0707, constitue un modèle de paye destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil à caractère spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, un statut dérogatoire ou un cas de gestion isolé) plutôt qu'à une catégorie large de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, aucune retenue ni aucun versement sur le bulletin. Concrètement, ce profil est soit en cours de construction, soit conservé comme coquille à compléter ultérieurement. Avant toute affectation à un contrat, le service paye devra y rattacher les rubriques de rémunération, de cotisations et de net correspondant au cas visé.
Y0708
PROFIL SPECIFIQUE E0708
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0708 » (code Y0708) est un profil individualisé, comme l'indique son libellé renvoyant à un identifiant nominatif ou contractuel précis (E0708). Ce type de paramétrage est généralement créé pour traiter un cas particulier qui ne rentre pas dans les profils standards : agent au statut dérogatoire, contrat aux conditions négociées, ou situation transitoire nécessitant un calcul sur mesure. En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité). Il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète ou désactivé. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye si des rubriques doivent y être ajoutées ou si ce profil doit être archivé.
Y0709
PROFIL SPECIFIQUE E0709
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0709 » (code Y0709) est un profil spécifique, vraisemblablement dédié à un agent ou à une situation contractuelle particulière, comme le suggère sa dénomination. Dans CEGI, un profil de paye regroupe les rubriques (salaire de base, primes, cotisations, retenues) à appliquer automatiquement au contrat qui le porte, afin de générer le bulletin de salaire correspondant.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul sur le bulletin et reste une coquille vide. Avant toute affectation à un contrat actif, il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle obsolète ou d'un gabarit destiné à être complété ultérieurement par le service paye avec les rubriques propres au cas E0709.
Y0710
PROFIL SPECIFIQUE E0710
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0710 » (code Y0710) est un profil identifié dans le paramétrage CEGI, vraisemblablement destiné à un cas particulier de contrat ou à une catégorie de personnel spécifique, comme le suggère son intitulé. La référence interne E0710 laisse penser qu'il est lié à un employé, un établissement ou une situation contractuelle identifiée par ce même code, ce qui en fait un profil dédié plutôt qu'un profil générique applicable à une population large. À ce stade, aucune rubrique de paye n'y est rattachée : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. En l'état, ce profil est une coquille vide, soit en cours de paramétrage, soit hérité d'une configuration antérieure et non encore activée. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y0801
PROFIL SPECIFIQUE E0801
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0801 » (code Y0801) est un profil destiné à être rattaché à un contrat afin de regrouper les rubriques de paye à appliquer sur le bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement conçu pour répondre à une situation particulière (catégorie de personnel ou cas de gestion non couvert par les profils standards), en lien avec l'entité ou la nature de contrat repérée par le code E0801. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à lui seul, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il constitue une coquille à compléter par le service paye avant toute affectation effective à un salarié, faute de quoi son utilisation resterait sans effet sur la paye produite.
Y0802
PROFIL SPECIFIQUE E0802
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0802 », identifié par le code Y0802, constitue un gabarit destiné à regrouper l'ensemble des rubriques de paie applicables à un contrat particulier. L'intitulé « spécifique » suggère qu'il s'agit d'un profil sur mesure, créé pour répondre à une situation contractuelle ou catégorielle dérogeant au cadre standard : il peut s'agir d'un collaborateur au statut particulier, d'un contrat aménagé ou d'un cas individuel nécessitant un paramétrage dédié. En l'état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Il n'a donc, à ce jour, aucun impact effectif sur le bulletin de paye : aucun élément de rémunération, aucune cotisation ni retenue n'est calculé via ce profil. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de paramétrage, à compléter avant toute affectation opérationnelle à un salarié.
Y0803
PROFIL SPECIFIQUE E0803
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0803 » (code Y0803) est un profil spécifique, comme l'indique son libellé, vraisemblablement destiné à un cas particulier identifié par le code interne E0803. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée. Concrètement, cela signifie que, s'il était appliqué à un contrat, ce profil ne déclencherait aujourd'hui aucun calcul sur le bulletin : ni rubrique de salaire, ni cotisation, ni retenue, ni élément net. Sans rubriques rattachées, il n'est pas possible de déduire avec certitude la catégorie de personnel, le métier ou le statut visés. Il s'agit probablement d'un profil en cours de construction, réservé à un usage ultérieur, ou d'un modèle vide servant de base à une future configuration. Une vérification par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Y0804
PROFIL SPECIFIQUE E0804
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0804 » (code Y0804) est un profil spécifique destiné à être rattaché à un contrat particulier, comme l'indique son libellé évoquant un cas individualisé (vraisemblablement lié à un agent ou à une situation identifiée sous la référence E0804). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul, aucune retenue ni aucun versement sur le bulletin de paye. Concrètement, son application à un contrat n'aura aucun effet tant que des rubriques (rémunération, cotisations, indemnités, retenues) n'y seront pas rattachées. Il s'agit probablement d'une coquille en cours de construction, d'un profil en attente de configuration, ou d'un modèle réservé pour un usage futur. Une vérification auprès du gestionnaire paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Y0805
PROFIL SPECIFIQUE E0805
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0805 » (code Y0805) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de son paramétrage. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc déclaré dans le référentiel mais reste vide de contenu calculatoire. En l'état, son application à un bulletin ne déclencherait ni rémunération, ni cotisation, ni retenue. Le libellé « SPECIFIQUE E0805 » suggère un profil dédié à un cas particulier (un agent, un statut atypique ou une situation dérogatoire identifiée par le code E0805), probablement destiné à isoler un traitement individualisé hors des profils standards. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de compléter ce profil par les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin qu'il produise un bulletin cohérent.
Y0806
PROFIL SPECIFIQUE E0806
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0806 » (code Y0806) est un profil nominatif ou de cas particulier, dont l'intitulé renvoie à une situation individuelle référencée sous le code E0806 plutôt qu'à une catégorie de personnel générique (cadre, ouvrier, vacataire, etc.). À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est déclaré dans le paramétrage mais ne déclenche, en l'état, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin du contrat auquel il serait appliqué. Concrètement, un contrat positionné sur Y0806 produirait un bulletin vide tant que les rubriques constitutives (salaire de base, primes, cotisations, net à payer) n'auront pas été ajoutées. Il convient donc, avant toute utilisation en production, de compléter la composition du profil ou de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.
Y0807
PROFIL SPECIFIQUE E0807
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0807 » (code Y0807) est un gabarit destiné à regrouper l'ensemble des rubriques applicables à un contrat particulier identifié par la référence E0807. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à une situation individuelle ou à un cas d'exception qui ne rentre pas dans les profils standards de l'organisation.
En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'affectation des éléments de paye. Avant toute utilisation opérationnelle, le service paye devra y associer les rubriques nécessaires correspondant au statut, à la catégorie et aux conditions contractuelles du salarié concerné.
Y0808
PROFIL SPECIFIQUE E0808
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0808 » (code Y0808) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul du bulletin. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le paramétrage, sans contenu actif. Aucun élément de rémunération, de cotisation ou de retenue ne sera produit tant que le profil restera vide. Le libellé « SPECIFIQUE E0808 » suggère un profil dédié à un cas particulier (un salarié, un statut atypique ou une situation contractuelle hors standard), mais il n'est pas possible, à partir du seul intitulé, d'identifier précisément la catégorie de personnel, le métier ou le statut visé. Avant toute utilisation, il convient d'y rattacher les rubriques attendues et d'en valider la cohérence avec le contrat cible.
Y0809
PROFIL SPECIFIQUE E0809
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0809 » (code Y0809) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de paye correspondant. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue) lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère qu'il s'agit d'un profil dédié à une situation particulière, probablement réservé à une catégorie de personnel ou à un cas de gestion ciblé identifié par le code E0809. Tant que les rubriques constitutives n'auront pas été ajoutées, ce profil reste une coquille vide et ne peut pas être utilisé en production paye.
Y0810
PROFIL SPECIFIQUE E0810
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E0810 » (code Y0810) est un profil destiné à être rattaché à un contrat afin de regrouper les rubriques de paye applicables à un salarié. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin, qu'il s'agisse d'éléments de rémunération, de cotisations, de retenues ou d'indemnités. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère une vocation dérogatoire, vraisemblablement créé pour traiter un cas particulier de personnel (statut atypique, contrat individualisé ou situation hors grille standard) en lien avec le profil métier E0810. En l'état, il s'agit d'une coquille de paramétrage : avant toute affectation à un contrat, le service paye devra compléter la liste des rubriques attendues, sous peine de produire un bulletin vide pour les salariés concernés.
Y2701
PROFIL SPECIFIQUE E2701
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2701 » (code Y2701) est un profil ciblé, conçu pour être rattaché à un contrat de travail particulier afin d'automatiser le traitement d'une cotisation précise sur le bulletin. Il regroupe une seule rubrique : « Mutuelle non cadre ». Au vu de ce libellé, ce profil s'adresse aux salariés relevant du statut non cadre (employés, ouvriers, techniciens, agents de maîtrise non assimilés cadres) bénéficiant de la complémentaire santé d'entreprise. Concrètement, son application déclenche, à chaque paye, le calcul et le prélèvement de la cotisation mutuelle non cadre, avec la part salariale retenue sur le net et la part patronale prise en charge par l'employeur. Le caractère « spécifique » du libellé suggère un usage restreint à une situation particulière (établissement, taux dérogatoire ou contrat ciblé) plutôt qu'au profil mutuelle non cadre standard.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 58001 | Mutuelle non cadre | 2005-07-01 |
Y2702
PROFIL SPECIFIQUE E2702
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2702 » (code Y2702) est un profil spécifique, destiné à être affecté à un contrat particulier plutôt qu'à une population standard. Son intitulé suggère un usage sur mesure, probablement pour un agent ou un cas individuel nécessitant un traitement de paye dérogatoire par rapport aux profils génériques (cadres, employés, ouvriers). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, son application à un contrat n'aurait pour le moment aucun effet sur la paye produite. Ce profil doit être considéré comme une coquille en cours de construction ou désactivée : une revue avec le gestionnaire est recommandée pour confirmer son utilité, le compléter avec les rubriques attendues ou l'archiver s'il n'est plus utilisé.
Y2703
PROFIL SPECIFIQUE E27 03
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E27 03 » (code Y2703) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une population restreinte de salariés relevant d'un cas particulier (catégorie, statut ou établissement identifié par le segment « E27 03 »), plutôt qu'au régime de paye standard. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni gain, ni retenue, ni cotisation sur le bulletin des contrats qui le porteraient. Il s'agit soit d'une coquille en cours de configuration, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié en production.