Chapitre 2 — Profils de paye

Q3307

PRIMES E33 07

Le profil de paye « PRIMES E33 07 » (code Q3307) est un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes spécifiques rattachées à un référentiel interne « E33 07 » (probablement une catégorie, un échelon ou un dispositif indemnitaire codifié dans le paramétrage CEGI). Il s'applique vraisemblablement à une population ciblée de salariés éligibles à ce bloc de primes, identifiée via leur contrat ou leur statut. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin et ne génère ni ligne de prime, ni base, ni montant. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente d'alimentation. Avant toute utilisation en production, il convient de rattacher les rubriques de primes correspondantes ou de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète à archiver.

Q3308

PRIMES E33 08

Le profil de paye « PRIMES E33 08 » (code Q3308) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes spécifiques rattachées à une catégorie de personnel identifiée par le repère « E33 08 » (vraisemblablement un échelon, une catégorie statutaire ou un groupe métier dans la nomenclature interne CEGI). À ce jour, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarative, prête à recevoir les rubriques de primes correspondantes (montants, taux, conditions d'attribution) mais sans effet calculatoire sur la paye tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée. Concrètement, appliquer ce profil à un contrat n'ajoutera, en l'état, aucune ligne de prime au bulletin. Une intervention paramétrage est nécessaire pour y rattacher les rubriques de primes attendues avant exploitation en production.

Q3309

PRIMES E33 09

Le profil de paye « PRIMES E33 09 » (code Q3309) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il devrait porter des primes spécifiques liées à une catégorie ou un échelon « E33 09 », typiquement utilisé pour distinguer un grade, un statut ou une cohorte de personnel particulière. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée au profil : il n'a donc, pour l'instant, aucun effet sur le bulletin des salariés auxquels il serait affecté. Avant toute utilisation en production, il convient de le compléter en y rattachant les rubriques de primes correspondant à la population visée, faute de quoi le rattachement à un contrat resterait sans incidence sur la rémunération calculée.

Q3310

PRIMES E33 10

Le profil de paye « PRIMES E33 10 » (code Q3310) est un regroupement destiné, d'après son libellé, à porter des primes spécifiques rattachées à la catégorie ou à l'échelon « E33 10 ». Cette nomenclature suggère un usage ciblé sur une population identifiée par un statut ou un niveau de classification interne, vraisemblablement un sous-ensemble du personnel concerné par un dispositif indemnitaire particulier (prime de fonction, de sujétion ou d'ancienneté liée à l'échelon). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un contrat n'entraîne aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit donc soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes. Une revue par le service paye est recommandée avant toute utilisation opérationnelle.

Q3400

RUBRIQUES GENERALES E34

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E34 » (code Q3400) regroupe trois rubriques destinées à être appliquées en bloc sur un contrat : MUTUELLE FORFAITAIRE, PRIME BLOC et PRIME RESPONSABILITE. Au vu du libellé « E34 », il s'agit vraisemblablement d'un profil rattaché à une catégorie de personnel codifiée en interne (échelon, établissement ou catégorie E34), sans précision métier explicite dans les données disponibles. Sur le bulletin, ce profil déclenche automatiquement le calcul d'une cotisation forfaitaire de mutuelle (montant fixe indépendant du salaire) ainsi que le versement de deux primes : une prime de bloc et une prime liée à l'exercice de responsabilités. Il s'adresse donc à des salariés disposant d'une fonction d'encadrement ou de responsabilité particulière, couverts par une mutuelle d'entreprise à cotisation forfaitaire.

3 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
86600	MUTUELLE FORFAITAIRE	2004-01-01
1434	PRIME BLOC	2004-01-01
1435	PRIME RESPONSABILITE	2004-01-01

Q3401

PRIMES COMPLEMENT DIMANCHE E34

Le profil de paye « PRIMES COMPLEMENT DIMANCHE E34 » (code Q3401) regroupe les rubriques nécessaires au versement d'un complément de rémunération lié au travail dominical. Il s'applique aux salariés rattachés au périmètre E34, vraisemblablement des agents amenés à intervenir le dimanche dans le cadre de leur planning habituel, et pour lesquels une compensation spécifique est prévue par l'accord ou la convention applicable. Sur les deux rubriques rattachées, une seule est réellement mobilisée : « CPLT INDEMNITE DIMANCHE », qui calcule et restitue sur le bulletin le complément d'indemnité dû au titre des heures ou journées travaillées le dimanche ; la seconde rubrique est marquée comme non utilisée et reste inactive. Ce profil ne porte donc, en pratique, que la majoration dominicale propre au périmètre E34, sans autres éléments de paie associés.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
5842	CPLT INDEMNITE DIMANCHE	2004-01-01 → 2006-03-31
5827	non utilisé	2006-04-01

Q3402

PRIMES RAG MENSUALISE E34

Le profil de paye « PRIMES RAG MENSUALISE E34 » (code Q3402) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat. Il agrège une seule rubrique, intitulée « REGUL. RAG MENSUEL », qui correspond à une régularisation mensuelle de la RAG (Rémunération Annuelle Garantie). Au vu du libellé, ce profil s'applique vraisemblablement à une catégorie de personnel bénéficiant d'une RAG mensualisée, repérée par le code « E34 » (probablement un échelon, une catégorie ou un grade interne). Sur le bulletin, il déclenche le calcul et l'édition de la prime de régularisation RAG du mois, permettant d'ajuster la rémunération versée par rapport au plancher annuel garanti. Compte tenu du nombre limité de rubriques rattachées, ce profil reste ciblé sur ce seul élément de régularisation, sans gérer d'autres primes ou retenues.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
8988	REGUL. RAG MENSUEL	2004-01-01

Q3403

PRIMES E34 03

Le profil de paye « PRIMES E34 03 » (code Q3403) est un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes spécifiques identifiées par le segment « E34 03 ». Ce type de codification suggère un rattachement à une catégorie ou échelon de personnel précis (vraisemblablement un groupe de salariés relevant d'un statut ou d'une grille interne référencée « E34 »), avec une variante « 03 » distinguant un sous-cas particulier (site, fonction ou périodicité). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, réservé pour un usage futur, ou archivé. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter son contenu en y rattachant les rubriques de primes correspondantes.

Q3404

PRIMES E34 04

Le profil de paye « PRIMES E34 04 » (code Q3404) est un regroupement destiné à structurer le versement de primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E34 » (échelle, échelon ou catégorie statutaire) et déclinées dans une variante « 04 ». Son libellé indique une vocation indemnitaire : il sert à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes complémentaires au salaire de base, sans intervenir sur le calcul du brut principal ni sur les cotisations structurelles. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, soit en cours de configuration, soit conservée comme modèle inactif. Avant toute application à un contrat, il convient de l'alimenter avec les rubriques de primes correspondantes et d'en valider le périmètre auprès du service paye.

Q3405

PRIMES E34 05

Le profil de paye « PRIMES E34 05 » (code Q3405) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation ciblée : verser des primes liées à une catégorie ou à un échelon référencé « E34 », dans une variante numérotée « 05 » (probablement une déclinaison parmi plusieurs profils E34). À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : aucune prime, base de calcul, plafond ni règle de proratisation n'y est rattachée. En l'état, son application à un contrat ne déclencherait aucune ligne de bulletin. Il convient donc, avant utilisation en production, de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de primes correspondant à la population visée (catégorie, statut, métier) et aux montants ou formules attendus.

Q3406

PRIMES E34 06

Le profil de paye « PRIMES E34 06 » (code Q3406) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul de primes spécifiques sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie de personnel identifiée par le code interne E34, période ou campagne 06, vraisemblablement liée à un versement de primes ponctuelles ou périodiques (mensuelles, semestrielles ou exceptionnelles). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarée mais non opérationnelle. Concrètement, son application à un contrat n'entraînerait aujourd'hui aucun calcul ni ligne supplémentaire sur le bulletin. Avant utilisation, il convient de le compléter en y rattachant les rubriques de prime adéquates, puis de valider les règles de calcul, l'assiette et le traitement social et fiscal associés.

Q3407

PRIMES E34 07

Le profil de paye « PRIMES E34 07 » (code Q3407) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser l'application d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin. Son libellé suggère un profil dédié au versement de primes spécifiques, identifiées par la référence E34 07, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel, un échelon ou un dispositif indemnitaire précis défini en interne. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient de vérifier auprès du service paye si ce profil est en cours de configuration, obsolète, ou en attente d'affectation de rubriques avant toute utilisation sur un contrat actif.

Q3408

PRIMES E34 08

Le profil de paye « PRIMES E34 08 » (code Q3408) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son intitulé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel ciblée, identifiée par le code interne « E34 08 », vraisemblablement un échelon, un grade ou une famille de poste spécifique, et qu'il regroupe les primes associées à cette population. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient de vérifier auprès du service paye si ce profil est en cours de configuration, obsolète, ou s'il sert de coquille destinée à recevoir ultérieurement les rubriques de primes correspondantes.

Q3409

PRIMES E34 09

Le profil de paye « PRIMES E34 09 » (code Q3409) est un regroupement destiné, d'après son libellé, à porter des primes spécifiques rattachées à une catégorie ou à un échelon « E34 », pour la période ou le millésime « 09 ». Sa vocation est de centraliser, pour les contrats concernés, l'ensemble des rubriques de primes applicables, afin d'en automatiser le déclenchement sur le bulletin de paye sans avoir à les saisir individuellement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il reste vide. Il s'agit vraisemblablement d'une enveloppe préparée, en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes, ou d'un profil historique devenu inactif qu'il conviendrait de compléter ou d'archiver selon les besoins métier.

Q3410

PRIMES E34 10

Le profil de paye « PRIMES E34 10 » (code Q3410) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, un ensemble de primes liées à la catégorie ou échelon « E34 », vraisemblablement appliqué à un palier ou niveau 10. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population spécifique de salariés rattachés à cette grille (catégorie de personnel identifiée par le code E34), pour lesquels des primes particulières doivent être calculées en complément du salaire de base. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit soit d'une coquille en attente de configuration, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une revue par le service paye est recommandée afin d'y rattacher les rubriques de primes attendues ou de l'archiver.

Q3500

RUBRIQUES GENERALES E35

Le profil de paye Q3500 « RUBRIQUES GENERALES E35 » regroupe trois rubriques destinées à être appliquées automatiquement aux contrats qui lui sont rattachés : MUTUELLE FORFAITAIRE, PRIME BLOC et PRIME RESPONSABILITE. La présence d'une prime de responsabilité et d'une prime de bloc suggère un profil ciblant des collaborateurs exerçant des fonctions d'encadrement ou des missions spécifiques justifiant une rémunération complémentaire, vraisemblablement du personnel relevant d'une catégorie « E35 » (échelon, groupe ou catégorie interne propre à l'organisation). Sur le bulletin, ce profil ajoute donc deux éléments de gain – la prime de bloc et la prime de responsabilité – ainsi qu'une cotisation forfaitaire de mutuelle, prélevée à un montant fixe. Il sert à standardiser et fiabiliser la paye des salariés concernés en évitant la saisie manuelle rubrique par rubrique.

3 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
86600	MUTUELLE FORFAITAIRE	2004-01-01
1434	PRIME BLOC	2004-01-01
1435	PRIME RESPONSABILITE	2004-01-01

Q3501

PRIMES COMPLEMENT DIMANCHE E35

Le profil de paye « PRIMES COMPLEMENT DIMANCHE E35 » (code Q3501) regroupe 2 rubriques destinées à compléter la rémunération des salariés amenés à travailler le dimanche, dans le cadre d'un horaire hebdomadaire de référence de 35 heures (E35). Il s'adresse aux collaborateurs dont le contrat prévoit une activité dominicale régulière ou occasionnelle, typiquement des profils opérationnels (commerce, services, production continue) soumis à un planning incluant le dimanche. Sur le bulletin, il déclenche le calcul d'un complément d'indemnité dimanche via la rubrique active « CPLT INDEMNITE DIMANCHE », la seconde rubrique étant marquée comme non utilisée et n'ayant donc aucun impact sur la paye. Ce profil ne couvre que la majoration dominicale : les autres éléments de salaire (base, heures normales, autres primes) restent gérés par d'autres profils rattachés au contrat.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
5842	CPLT INDEMNITE DIMANCHE	2004-01-01 → 2006-03-31
5827	non utilisé	2006-04-01

Q3502

PRIMES RAG MENSUALISE E35

Le profil de paye « PRIMES RAG MENSUALISE E35 » (code Q3502) regroupe les éléments de rémunération liés à la RAG (Rémunération Accessoire Globale ou prime équivalente) versée de manière mensualisée, sur une base hebdomadaire de 35 heures. Il s'applique aux salariés dont le contrat prévoit un lissage mensuel de cette prime, plutôt qu'un versement ponctuel ou annualisé. Une seule rubrique lui est rattachée : « REGUL. RAG MENSUEL », dédiée à la régularisation mensuelle du montant de RAG dû. Concrètement, sur le bulletin, ce profil déclenche le calcul d'un ajustement mensuel permettant d'aligner le cumul versé avec le droit théorique du salarié. Il sert ainsi à fiabiliser le suivi des primes RAG mensualisées et à éviter les écarts en fin de période, sans porter d'autres composantes de rémunération.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
8988	REGUL. RAG MENSUEL	2004-01-01

Q3503

PRIMES E35 03

Le profil de paye « PRIMES E35 03 » (code Q3503) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il est dédié au versement de primes spécifiques, vraisemblablement liées à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E35 », avec une variante numérotée « 03 » (palier, échelon ou cas de figure particulier). Toutefois, aucune rubrique n'est actuellement rattachée à ce profil. En l'état, son application à un bulletin n'aurait donc aucun effet sur le calcul de la paye : ni gain, ni cotisation, ni retenue ne seraient générés. Ce profil paraît être une coquille en attente de paramétrage, ou un modèle obsolète. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye si des rubriques de primes doivent y être ajoutées ou si ce profil peut être archivé.

Q3504

PRIMES E35 04

Le profil de paye « PRIMES E35 04 » (code Q3504) constitue un regroupement de rubriques destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes spécifiques identifiées par le code « E35 04 ». La numérotation suggère une variante (la quatrième) au sein d'une famille de profils de primes E35, vraisemblablement rattachée à une catégorie de personnel ou à un échelon particulier défini dans la nomenclature interne. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'entraîne donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait rattaché. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Une revue par l'équipe paye est recommandée afin de compléter les rubriques attendues ou d'archiver le profil s'il n'est plus utilisé.

Q3505

PRIMES E35 05

Le profil de paye « PRIMES E35 05 » (code Q3505) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une vocation indemnitaire : il sert vraisemblablement à porter un ensemble de primes associées à une catégorie de personnel identifiée par le segment « E35 05 » (probablement un échelon, une catégorie statutaire ou un code interne d'affectation). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe donc comme coquille fonctionnelle, sans impact effectif sur le bulletin tant qu'aucune rubrique de prime n'y aura été associée. Concrètement, appliqué à un contrat, il ne déclenche aujourd'hui ni calcul, ni ligne supplémentaire sur le bulletin de paye. Une revue de paramétrage est recommandée afin d'y rattacher les rubriques de primes attendues ou, à défaut, de retirer ce profil des contrats concernés.

Q3506

PRIMES E35 06

Le profil de paye « PRIMES E35 06 » (code Q3506) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par le code « E35 06 », vraisemblablement une catégorie ou un échelon interne de personnel concerné par un dispositif particulier de primes (échelle, grade, service ou unité organisationnelle). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarative, prête à recevoir les lignes de paie correspondantes, mais qui ne produit aucun calcul ni montant sur le bulletin tant que les rubriques de primes ne lui ont pas été rattachées. Une revue par le service paye est recommandée avant utilisation en production.

Q3507

PRIMES E35 07

Le profil de paye « PRIMES E35 07 » (code Q3507) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son libellé évoque une logique de primes, vraisemblablement associées à un échelon ou à une catégorie codifiée « E35 07 », ce qui suggère une application ciblée à un segment précis du personnel (catégorie, grade ou ancienneté spécifique) plutôt qu'à l'ensemble des salariés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin et n'apporte ni gain, ni retenue, ni cotisation. Le profil existe comme coquille dans le référentiel, probablement en attente de configuration, en cours de préparation ou conservé à titre historique. Une revue fonctionnelle est recommandée avant tout rattachement à un contrat actif.

Q3508

PRIMES E35 08

Le profil de paye « PRIMES E35 08 » (code Q3508) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un profil dédié à la gestion de primes, vraisemblablement rattaché à une échelle, un échelon ou un grade identifié par la référence « E35 08 ». Ce type de profil cible généralement une catégorie de personnel précise, définie par son statut ou son positionnement indiciaire, afin de centraliser les éléments variables de rémunération complémentaires au salaire de base. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Aucun élément de paie n'est donc déclenché sur le bulletin lors de son application à un contrat. Le profil existe comme structure d'accueil, mais reste inopérant tant que des rubriques de primes ne lui auront pas été rattachées par le gestionnaire paye.

Q3509

PRIMES E35 09

Le profil de paye « PRIMES E35 09 » (code Q3509) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'appliquer automatiquement, sur le bulletin, un ensemble de primes identifiées par le code E35 09. Son libellé suggère qu'il cible une catégorie spécifique de personnel — vraisemblablement un échelon, un grade ou une catégorie professionnelle codifiée « E35 » — pour la période ou la campagne « 09 ». En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : aucune ligne de prime ne sera donc générée tant que le paramétrage n'aura pas été complété. Concrètement, ce profil constitue une coquille préparée par le service paye, en attente d'association des rubriques de primes correspondantes. Une revue par le responsable paye est recommandée afin de vérifier la cible et d'ajouter les rubriques attendues avant utilisation en production.

Q3510

PRIMES E35 10

Le profil de paye « PRIMES E35 10 » (code Q3510) se présente comme un regroupement destiné, d'après son libellé, à porter un ensemble de primes rattachées à une catégorie « E35 » — vraisemblablement un échelon, un grade ou un code statutaire interne — avec un indice « 10 » qui peut renvoyer à un niveau, un palier ou une variante de prime. Sa vocation théorique serait donc d'appliquer automatiquement, lors du calcul du bulletin, les primes spécifiques dues aux contrats relevant de ce positionnement. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Il s'agit soit d'une coquille en attente de configuration, soit d'un profil obsolète conservé en référence. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.

Q3600

RUBRIQUES GENERALES E36

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E36 » (code Q3600) regroupe six rubriques destinées au personnel soignant travaillant en horaires atypiques, vraisemblablement les infirmiers diplômés d'État (IDE) et aides-soignants affectés à un service de type OASIS, avec des gardes et du travail de nuit. Les rubriques associées couvrent les heures de repos nuit acquises, l'indemnité de sujétion liée au férié de solidarité, la prime d'assiduité OASIS, la participation nuit OASIS, la prime de garde OASIS et la prime exceptionnelle bloc IDE. Sur le bulletin, ce profil déclenche donc le calcul automatique des compensations de nuit, des primes spécifiques au service OASIS, des indemnités de garde et de la valorisation exceptionnelle du bloc. Il s'adresse aux agents éligibles à ces sujétions, en complément des éléments de rémunération standards portés par d'autres profils.

6 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
8640	HEURES DE REPOS NUIT ACQUISES	2005-03-01
8697	INDEMNITE DE SUJETION FERIE SOLIDARITE	2005-01-01
7039	PRIME ASSIDUITE OASIS	2004-01-01
7071	PARTICIPATION NUIT OASIS	2004-01-01
7072	PRIME DE GARDE OASIS	2004-01-01
1245	PRIME EXCEPT. BLOC IDE	2004-01-01

Q3601

PRIMES NON CADRES E36

Le profil de paye « PRIMES NON CADRES E36 » (code Q3601) regroupe les rubriques de primes applicables aux salariés non cadres rattachés au périmètre E36. Son libellé indique clairement qu'il cible la catégorie du personnel non cadre, par opposition à un profil équivalent destiné aux cadres, et qu'il sert exclusivement à porter des éléments de prime sur le bulletin de paye. Il comporte deux rubriques associées, toutes deux intitulées « PRIME INDIVIDUELLE », ce qui suggère le versement de primes individualisées, attribuées au cas par cas selon la situation du salarié concerné. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil déclenche le calcul et l'affichage de ces primes individuelles dans la rémunération brute. Il n'intègre, en l'état des informations disponibles, ni cotisations ni retenues spécifiques, son rôle étant centré sur la gestion des primes non cadres.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
1388	PRIME INDIVIDUELLE	2004-01-01
1235	PRIME INDIVIDUELLE	2004-01-01

Q3602

PRIMES CADRES E36

Le profil de paye « PRIMES CADRES E36 » (code Q3602) regroupe deux rubriques de type « PRIME INDIVIDUELLE » destinées à être appliquées au contrat d'un salarié. D'après son libellé, il s'adresse spécifiquement à la catégorie des cadres, vraisemblablement rattachés à l'échelon ou au périmètre interne « E36 », et sert à porter sur le bulletin les primes individuelles négociées ou attribuées à ce niveau de responsabilité. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, le profil déclenche le calcul et l'affichage des deux lignes de prime individuelle correspondantes, permettant de cumuler plusieurs montants distincts (par exemple une prime de performance et une prime exceptionnelle) sans ressaisir les rubriques. Il centralise ainsi la politique de primes individuelles propre aux cadres E36, garantissant une application homogène et traçable d'une paye à l'autre.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
1235	PRIME INDIVIDUELLE	2004-01-01
1388	PRIME INDIVIDUELLE	2004-01-01

Q3603

PRIMES IDE E36

Le profil de paye « PRIMES IDE E36 » (code Q3603) regroupe une seule rubrique : la prime d'assiduité IDE OASIS. D'après son libellé, il s'applique aux infirmiers diplômés d'État (IDE) rattachés à l'entité ou au site « E36 », vraisemblablement la structure OASIS. Il s'adresse donc à une catégorie ciblée de personnel soignant, et non à l'ensemble des salariés. Sur le bulletin, son rôle est limité au calcul et au versement de la prime d'assiduité, c'est-à-dire un complément de rémunération conditionné à la présence effective du collaborateur sur la période de paye. Compte tenu de l'unique rubrique associée, ce profil joue un rôle complémentaire : il vient s'ajouter à un profil de paye principal pour activer spécifiquement cet avantage, sans porter le salaire de base ni les cotisations.

1 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
7038	PRIME ASSIDUITE IDE OASIS	2004-01-01