PRIME FIDELITE IDE

rubriques code 1463 variante 27623 ● en vigueur

Période d'application : 1980-01-01None

À propos

Rubrique « PRIME FIDELITE IDE » (code 1463) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (93 octets) référence 5 variable(s).

Explication

Cette regle calcule le montant de la prime de fidelite pour le salarie, ainsi qu'un complement a integrer dans le taux horaire. Concretement, deux elements sont determines en parallele : D'abord, le montant de la prime de fidelite versee sur le bulletin de paie. Ce montant part d'une valeur de reference propre au salarie (le "MontantE33", qui correspond a la prime de fidelite theorique pleine, generalement liee a l'anciennete). Cette valeur est ensuite ajustee au prorata du temps reellement travaille : on la multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on la divise par les heures normales de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures attendues (temps partiel, absences, entree ou sortie en cours de mois) ne touche qu'une fraction de la prime, proportionnelle a sa presence. Ensuite, la regle calcule un second element : la part de cette prime ramenee a une heure de travail. On reprend la prime de reference et on la divise par les heures normales de l'etablissement. Ce resultat sert ensuite a majorer le taux horaire du salarie, afin que la prime de fidelite soit prise en compte dans la valorisation des heures supplementaires ou d'autres elements bases sur le taux horaire (ce qui evite de sous-payer ces heures en oubliant la prime). Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement ne sont pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. Par ailleurs, le libelle mentionne "IDE", ce qui suggere que cette prime concerne specifiquement une categorie de personnel (par exemple les infirmiers diplomes d'Etat) ; il convient de verifier que son champ d'application est bien restreint a la population visee.

Éléments référencés