HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y2523
PROFIL SPECIFIQUE E2523
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2523 » (code Y2523) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat particulier. Son libellé indique clairement qu'il s'agit d'un profil spécifique, c'est-à-dire taillé sur mesure pour répondre à une situation individuelle ou à un cas de gestion particulier, plutôt qu'à une catégorie générale de personnel. En l'état, aucune rubrique n'y est rattachée : il n'est donc pas possible de déduire précisément la population ciblée (statut, métier, catégorie) ni les éléments calculés sur le bulletin de paye (rémunération, cotisations, retenues, indemnités). Ce profil apparaît comme une coquille en attente de paramétrage. Avant toute utilisation en production, il convient d'y associer les rubriques correspondant au besoin métier visé, puis de valider le résultat sur un bulletin test.
Y2524
PROFIL SPECIFIQUE E2524
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2524 » (code Y2524) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, c'est-à-dire vraisemblablement taillé sur mesure pour un cas particulier (un salarié, une situation contractuelle atypique ou une population restreinte), plutôt que d'un profil standard applicable à une catégorie large de personnel. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation, de retenue ni d'indemnité sur le bulletin. Concrètement, son rattachement à un contrat resterait sans effet sur la paye tant qu'il n'est pas alimenté. Une revue s'impose pour confirmer le périmètre visé, désigner les rubriques attendues, ou archiver ce profil s'il n'est plus utilisé.
Y2525
PROFIL SPECIFIQUE E2525
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2525 » (code Y2525) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat, afin d'automatiser la composition du bulletin de paye correspondant. Son intitulé suggère un profil dédié à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle spécifique identifiée en interne par le code E2525), sans qu'il soit possible, à ce stade, de préciser le métier ou le statut ciblé. En l'état, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc actuellement aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage ou d'un modèle réservé, qui devra être complété par les rubriques métier avant d'être affecté à un contrat opérationnel.
Y2526
PROFIL SPECIFIQUE E2526
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2526 » (code Y2526) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul de son bulletin. L'intitulé « SPECIFIQUE » et la référence E2526 suggèrent un profil créé sur mesure pour une situation particulière (un agent, une catégorie restreinte ou un cas dérogatoire identifié par l'exercice 2025-2026), plutôt qu'un profil standard appliqué à toute une population. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour l'instant, aucun calcul de rémunération, de cotisation, de retenue ni d'indemnité sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de paramétrage, à compléter par le service paye avant tout rattachement effectif à un contrat, faute de quoi son utilisation resterait sans effet sur la paie produite.
Y2527
PROFIL SPECIFIQUE E2527
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2527 » (code Y2527) est un profil individualisé, dont l'intitulé suggère un usage ciblé sur un cas particulier — vraisemblablement un agent ou un contrat nécessitant un traitement dérogatoire par rapport aux profils standards. La codification « E2527 » évoque un identifiant nominatif ou un matricule, plutôt qu'une catégorie collective de personnel (cadre, ouvrier, vacataire, etc.).
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin de paie (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit d'une coquille de paramétrage, soit en cours de construction, soit obsolète. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques de salaire, charges et net correspondant au cas métier visé.
Y2528
PROFIL SPECIFIQUE E2528
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2528 » (code Y2528) est une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper un ensemble de rubriques applicables à un contrat donné. À ce stade, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est donc déclaré dans le référentiel mais reste vide de contenu opérationnel. Son intitulé « SPECIFIQUE E2528 » suggère un usage ciblé, vraisemblablement réservé à un cas particulier (un agent, une situation contractuelle dérogatoire ou un test interne) plutôt qu'à une population large de salariés. En l'état, ce profil ne déclenche aucun calcul sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisations, ni indemnités. Avant toute affectation à un contrat en production, il convient de lui associer les rubriques attendues (salaire de base, primes, retenues, charges) afin qu'il produise un bulletin de paye complet et conforme aux règles de gestion.
Y2529
PROFIL SPECIFIQUE E2529
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2529 » (code Y2529) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique une vocation spécifique, c'est-à-dire un cas particulier ne relevant pas des profils standards de l'établissement : il s'agit vraisemblablement d'un agent au statut atypique ou bénéficiant d'un traitement individualisé (situation dérogatoire, contrat sur mesure, régime indemnitaire particulier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il constitue une coquille en attente de configuration. Avant toute affectation à un salarié, le service paye doit y rattacher les rubriques nécessaires (salaire de base, primes, cotisations) pour le rendre opérationnel.
Y2530
PROFIL SPECIFIQUE E2530
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E2530 », identifié par le code Y2530, constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. Son libellé indique clairement qu'il s'agit d'un profil à vocation spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à une situation particulière (un agent, un statut dérogatoire ou un cas de gestion isolé) plutôt qu'à une population large de salariés. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur les bulletins des contrats qui le porteraient. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de paramétrage : il convient de vérifier s'il est encore utilisé, puis de le compléter avec les rubriques attendues ou de l'archiver.
Q2510
PRIMES E25 10
Le profil de paye « PRIMES E25 10 » (code Q2510) est un regroupement destiné à structurer le versement de primes, comme l'indique son libellé. La mention « E25 » suggère un rattachement à une campagne ou un exercice 2025, tandis que le suffixe « 10 » correspond probablement à un échelon, une tranche ou un taux applicable. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une coquille paramétrable, prête à accueillir les éléments de rémunération exceptionnels qui seront définis ultérieurement. Aucune population cible (catégorie de personnel, métier ou statut) ne peut être déduite avec certitude tant que les rubriques ne sont pas rattachées. Pour devenir opérationnel sur le bulletin, ce profil devra être complété par les rubriques de prime correspondantes et affecté aux contrats concernés par le service paye.
PRVAD
PROFIL VAC SANS SALAIRE +CP/PRECA MENS
Le profil de paye « PROFIL VAC SANS SALAIRE +CP/PRECA MENS » (code PRVAD) s'adresse aux vacataires rémunérés sur une base mensuelle, sans salaire fixe principal géré par le profil lui-même. Il regroupe neuf rubriques qui structurent le calcul du bulletin autour de la valeur du point (nationale et établissement), de l'horaire mensuel, du salaire conventionnel temps plein, des jours de présence et du salaire minimum conventionnel proratisé, servant de garde-fous de référence. Surtout, il liquide chaque mois l'indemnité de congés payés à 10 % et la prime de précarité à 10 %, caractéristiques des contrats courts ou non permanents. Une seconde ligne « INDEMNITE CONGES PAYES 10 % » est désactivée, conservée pour historique. Destiné aux gestionnaires RH/paye, ce profil sécurise le versement systématique des indemnités dues aux vacataires mensualisés.
9 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 9200 | INDEMNITE CONGES PAYES 10%(Désactivée) | 2004-01-01 → 2004-12-31 |
| 9250 | PRECARITE 10% | 2004-01-01 |
| 9260 | INDEMNITE CONGES PAYES 10% | 2004-01-01 |
| 8942 | SOLDE HRS NUIT NON RECUPEREES | 2004-01-01 |
PRVCP
PROFIL VACATAIRES CP + PRECA COMPRIS
Le profil de paye PRVCP (« PROFIL VACATAIRES CP + PRECA COMPRIS ») s'applique aux personnels vacataires, c'est-à-dire des intervenants employés ponctuellement sur des missions ou heures de travail définies. Son intitulé indique que le calcul intègre l'indemnité de congés payés (CP) et la prime de précarité (PRECA), conformément au traitement habituel des contrats courts ou non permanents. Les six rubriques associées couvrent les éléments de base nécessaires à la rémunération : la valeur du point (nationale et établissement), l'horaire mensuel de référence, le salaire convention temps plein, les jours de présence, le salaire minimum convention proratisé, ainsi que le solde des heures de nuit non récupérées. Ce profil permet ainsi de produire un bulletin complet pour un vacataire, en proratisant le salaire conventionnel selon l'activité réelle et en garantissant les majorations légales liées au statut précaire.
6 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 100 | Valeur du point nationale et établisseme | 2000-01-01 |
| 170 | HORAIRE MENSUEL | 1980-01-01 |
| 200 | Salaire convention temps plein | 2000-01-01 |
| 990 | Jours de présence | 1980-01-01 |
| 1045 | Salaire minimum convention proratisé | 2002-01-01 |
| 8942 | SOLDE HRS NUIT NON RECUPEREES | 2004-01-01 |
Q2600
RUBRIQUES GENERALES E26
Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E26 » (code Q2600) regroupe 11 rubriques destinées à être appliquées automatiquement aux contrats relevant de l'établissement ou du périmètre E26. L'aperçu des rubriques — indemnité de sujétion de nuit, indemnité dimanche, jours fériés à récupérer, jours fériés travaillés à récupérer, prime dialyse, prime d'assiduité administratif, prime contractuelle et prime d'usage — oriente clairement vers du personnel hospitalier ou médico-technique soumis à des contraintes de service continu (nuit, dimanche, fériés), avec une présence marquée de profils liés à un service de dialyse et de fonctions administratives. Concrètement, ce profil calcule sur le bulletin les majorations liées au travail en horaires atypiques, le suivi des jours fériés à récupérer ainsi que les primes contractuelles, d'usage et d'assiduité associées à ces agents.
11 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5805 | INDEMNITE DE SUJETION DE NUIT | 2004-01-01 → 2005-12-31 |
| 5821 | INDEMNITE DIMANCHE 2 | 2004-01-01 → 2005-12-31 |
| 96501 | JOURS FERIES A RECUP. | 2004-01-01 |
| 1328 | PRIME DIALYSE | 2004-06-01 |
| 1375 | PRIME CONTRACTUELLE | 2004-01-01 |
| 1680 | PRIME D'USAGE | 2005-01-01 |
| 7028 | PRIME ASSIDUITE ADMINISTRATIF | 2005-07-01 → 2005-12-31 |
| 8615 | JOURS FERIES TRAVAILLES A RECUPERER | 2004-01-01 → 2005-12-31 |
| 1249 | PRIME DE MISSION | 2004-01-01 |
| 1277 | PRIME DE RESPONSABILITE | 2004-09-01 |
| 1380 | COMPLEMENT GROUPE B | 2006-01-01 |
Q2602
PRIMES ASC E26
Le profil de paye « PRIMES ASC E26 » (code Q2602) regroupe une seule rubrique : PRIME USAGE ASC. Au vu du libellé, ce profil semble dédié au versement d'une prime liée aux activités sociales et culturelles (ASC), couramment attribuée par l'employeur ou un comité social pour soutenir les salariés dans des dépenses de loisirs, vacances ou événements familiaux. Le suffixe « E26 » évoque vraisemblablement un échelon, une catégorie tarifaire ou un exercice de référence propre à l'organisation. Appliqué à un contrat, ce profil déclenche, sur le bulletin de paye, le calcul et l'affichage de cette prime d'usage ASC en complément de la rémunération principale. Compte tenu du périmètre limité à une rubrique unique, il s'agit d'un profil ciblé, destiné aux salariés éligibles à ce dispositif spécifique, sans interaction connue avec d'autres éléments de paie.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1374 | PRIME USAGE ASC | 2004-01-01 |
Q2603
PRIMES IDE FONCTION E26
Le profil de paye « PRIMES IDE FONCTION E26 » (code Q2603) est un regroupement ciblé qui s'applique vraisemblablement aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE) positionnés sur l'échelon ou la catégorie E26. Il s'agit donc d'un profil destiné au personnel soignant paramédical, rattaché à un statut et à un niveau de classification précis, et activé sur les contrats concernés afin d'automatiser le versement des éléments liés à la fonction occupée. Concrètement, ce profil ne porte qu'une seule rubrique associée : la « PRIME DE FONCTION ». Sur le bulletin de paye, il déclenche donc le calcul et l'affichage de cette prime, qui rémunère les responsabilités et sujétions propres au poste d'IDE. Son périmètre étant limité à une rubrique, il est généralement combiné à d'autres profils (salaire de base, cotisations, indemnités) pour produire un bulletin complet.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1376 | PRIME DE FONCTION | 2004-01-01 |
Q2604
PRIMES IDE NLLE NAO E26
Le profil de paye « PRIMES IDE NLLE NAO E26 » (code Q2604) regroupe trois rubriques destinées au personnel infirmier diplômé d'État (IDE), dans le cadre de la nouvelle NAO (négociation annuelle obligatoire) applicable à compter de l'échéance E26. Il s'adresse donc aux contrats des soignants IDE concernés par ce dispositif conventionnel récent. Concrètement, le profil déclenche sur le bulletin le calcul et le versement de deux primes spécifiques : une prime de fidélité, qui valorise l'ancienneté du salarié, et une prime d'assiduité IDE, dont le taux horaire est préparé par une rubrique technique de calcul (« calcul tx hor pri assidu ide » rattachée à l'échéance E27). L'ensemble constitue ainsi le volet primes complémentaires lié à la revalorisation NAO pour les infirmiers.
3 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1381 | PRIME DE FIDELITE | 2006-01-01 |
| 5039 | calcul tx hor pri assidu ide (e27) | 2006-01-01 |
| 7025 | PRIME ASSIDUITE IDE | 2006-01-01 |
Q2605
PRIMES SOINS ASSI NLLE NAO E26
Le profil de paye Q2605 « PRIMES SOINS ASSI NLLE NAO E26 » regroupe deux rubriques destinées à liquider une prime d'assiduité liée aux soins divers, vraisemblablement issue d'un accord NAO (Négociation Annuelle Obligatoire). Il s'adresse, au vu de son intitulé, au personnel soignant ou paramédical exerçant des soins divers, dont la rémunération intègre une valorisation de la présence effective. La première rubrique (E27) calcule le taux horaire applicable à la prime d'assiduité soins divers, servant de base technique. La seconde rubrique liquide la prime d'assiduité soins divers proprement dite sur le bulletin du salarié. Concrètement, lorsqu'il est rattaché à un contrat, ce profil produit automatiquement, à chaque paye, le calcul du taux puis le versement de la prime correspondante, conformément au dispositif conventionnel « NAO E26 » associé.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5044 | calcul tx hor pri assidu soins div (e27) | 2006-01-01 |
| 7026 | PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS | 2006-01-01 |
Q2606
PRIMES ASSI SCS GNX NLLE NAO E26
Le profil de paye « PRIMES ASSI SCS GNX NLLE NAO E26 » (code Q2606) regroupe deux rubriques destinées au calcul et au versement d'une prime d'assiduité pour le personnel affecté aux services généraux. La référence « NLLE NAO » suggère qu'il s'agit d'un dispositif issu d'une nouvelle négociation annuelle obligatoire, applicable à compter de l'échéance E26. Concrètement, ce profil s'applique aux contrats des salariés des services généraux et combine deux étapes : d'une part, le calcul du taux horaire de la prime d'assiduité (rubrique « calcul tx hor pri assidu serv gen », E27) ; d'autre part, le versement effectif de la « PRIME ASSIDUITE SERV GENERAUX » sur le bulletin. Il automatise ainsi, pour cette population, la valorisation de l'assiduité selon les modalités définies par l'accord en vigueur.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5046 | calcul tx hor pri assidu serv gen (e27) | 2006-01-01 |
| 7027 | PRIME ASSIDUITE SERV GENERAUX | 2006-01-01 |
Q2607
PRIMES ASSI ADM NLLE NAO E26
Le profil de paye « PRIMES ASSI ADM NLLE NAO E26 » (code Q2607) regroupe deux rubriques destinées à calculer et verser la prime d'assiduité du personnel administratif, dans le cadre d'un nouvel accord (NAO, vraisemblablement issu d'une négociation annuelle obligatoire ou d'un avenant). Il s'applique aux salariés relevant de la catégorie administrative, sur leur contrat individuel. La première rubrique (« calcul tx hor pri assidu admi », e27) détermine le taux horaire servant d'assiette à la prime, tandis que la seconde (« PRIME ASSIDUITE ADMINISTRATIF ») effectue le versement effectif sur le bulletin. L'enchaînement assure d'abord le paramétrage du taux, puis l'application de la prime, garantissant ainsi la cohérence du calcul. Ce profil constitue donc un dispositif ciblé valorisant la présence régulière des collaborateurs administratifs concernés par l'échelon E26.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5041 | calcul tx hor pri assidu admi (e27) | 2006-01-01 |
| 7028 | PRIME ASSIDUITE ADMINISTRATIF | 2006-01-01 |
Q2608
PRIMES FIDELITE IDE E26
Le profil de paye « PRIMES FIDELITE IDE E26 » (code Q2608) est un regroupement ciblé qui s'applique aux infirmiers diplômés d'État (IDE), comme l'indique l'acronyme présent dans le libellé. La mention « E26 » renvoie vraisemblablement à un échelon, une catégorie conventionnelle ou un palier d'ancienneté spécifique à cette population soignante. Concrètement, ce profil ne porte qu'une seule rubrique : la prime de fidélité, versée pour récompenser l'ancienneté du salarié dans l'établissement. Lors du traitement de la paye, son rattachement à un contrat déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de cette prime sur le bulletin, sans intervention manuelle. Il s'agit donc d'un profil simple et dédié, utilisé pour industrialiser le versement de la prime de fidélité aux IDE relevant du palier E26, en garantissant homogénéité et traçabilité du dispositif.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1381 | PRIME DE FIDELITE | 2006-01-01 |
Q2609
PRIMES IDE VACATAIRES E26
Le profil de paye « PRIMES IDE VACATAIRES E26 » (code Q2609) s'adresse aux infirmiers diplômés d'État (IDE) employés sous statut de vacataires. Il s'applique donc à du personnel soignant non titulaire, rémunéré à la vacation, dans un établissement de santé. Ce profil regroupe deux rubriques dédiées au versement de la prime d'assiduité propre à cette catégorie. La première rubrique (E27) calcule le taux horaire de la prime d'assiduité IDE vacataires, base technique de l'indemnité. La seconde applique effectivement la prime d'assiduité IDE vacataires sur le bulletin, en s'appuyant sur ce taux horaire. Sur la fiche de paye, ce profil permet ainsi de valoriser la présence effective des IDE vacataires en transformant leur assiduité en un montant chiffré, sans intervenir sur les autres éléments de rémunération.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5038 | calcul tx hor pri assidu ide vac(e27) | 2006-01-01 |
| 7030 | PRIME ASSIDUITE IDE VACATAIRES | 2006-01-01 |
Q2610
PRIMES ASQ VACATAIRES E26
Le profil de paye « PRIMES ASQ VACATAIRES E26 » (code Q2610) regroupe deux rubriques destinées au calcul de la prime d'assiduité pour les agents de soins qualifiés (ASQ) employés en qualité de vacataires, rattachés à l'entité E26. Il s'applique donc à un personnel soignant non titulaire, rémunéré à la vacation, et concerne spécifiquement le versement d'une prime liée à la présence effective.
Concrètement, le profil mobilise d'abord une rubrique technique de calcul du taux horaire de la prime d'assiduité soins vacataires (E27), puis la rubrique de versement « PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS VAC » qui matérialise le montant sur le bulletin. L'enchaînement assure ainsi, en deux étapes, la détermination du taux applicable selon le volume horaire du vacataire, puis la liquidation de la prime correspondante sur la paie du mois.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 5042 | calcul tx hor pri assidu soins vac (e27) | 2006-01-01 |
| 7029 | PRIME ASSIDUITE SOINS DIVERS VAC. | 2006-01-01 |
Q2611
PRIMES E26 11
Le profil de paye « PRIMES E26 11 » (code Q2611) constitue un regroupement de rubriques destiné à structurer le calcul de primes spécifiques sur le bulletin de salaire. Son libellé suggère une vocation indemnitaire, vraisemblablement liée à un échelon, une catégorie ou un dispositif interne identifié par le repère « E26 11 » (possiblement un grade, une filière ou une référence conventionnelle).
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne produit donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin des contrats qui l'utilisent. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille en attente d'activation. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y associer les rubriques de prime correspondantes afin de définir précisément la population concernée (catégorie de personnel, statut) et le mode de valorisation des éléments versés.
Q2612
PRIMES E26 12
Le profil de paye « PRIMES E26 12 » (code Q2612) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul d'éléments variables sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation centrée sur le versement de primes, vraisemblablement liées à un échelon, une catégorie ou un dispositif interne identifié par le repère « E26 12 » (potentiellement un échelon, une période mensuelle ou un code d'établissement). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'a pas été complété. Pour devenir opérationnel, il doit être enrichi par le service paye avec les rubriques de primes correspondantes, puis affecté aux contrats des salariés concernés. La catégorie de personnel précise visée ne peut être déduite avec certitude à partir des seules informations disponibles.
Q2613
PRIMES E26 13
Le profil de paye « PRIMES E26 13 » (code Q2613) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé évoque un ensemble de primes associées à un échelon, une catégorie ou un poste codifié « E26 », avec une référence au rang 13 (vraisemblablement un mois 13, une prime annuelle ou un niveau d'indice). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye tant qu'il n'est pas alimenté. Le profil existe dans le paramétrage comme contenant prêt à recevoir des rubriques de primes spécifiques, mais sa population cible précise (catégorie de personnel, métier, statut) et le contenu exact des primes versées ne peuvent pas être déduits avec certitude à partir des seules informations disponibles. Un complément de paramétrage est nécessaire avant utilisation opérationnelle.
Q2614
PRIMES E26 14
Le profil de paye « PRIMES E26 14 » (code Q2614) correspond, à la lecture de son libellé, à un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à un échelon ou à une catégorie codifiée « E26 14 » — vraisemblablement un niveau de classification interne (échelle, échelon, indice) appliqué à une population ciblée d'agents ou de salariés. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans la base : il s'agit donc d'une coquille de paramétrage, déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son affectation à un contrat ne déclencherait aujourd'hui aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de le compléter en y rattachant les rubriques de primes attendues pour la catégorie visée, ou de le retirer s'il s'agit d'un profil obsolète conservé par historique.
Q2615
PRIMES E26 15
Le profil de paye « PRIMES E26 15 » (code Q2615) est un regroupement destiné, d'après son libellé, à porter des primes liées à un échelon ou catégorie « E26 » au taux ou indice 15. Dans la nomenclature CEGI, ce type de profil sert habituellement à rattacher à un contrat un ensemble cohérent de rubriques indemnitaires, afin d'automatiser leur déclenchement sur le bulletin sans avoir à les saisir une par une. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin de paye et n'a, à ce jour, aucun impact sur le calcul du brut, des cotisations ou du net. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour une population spécifique (catégorie E26, niveau 15), ou d'un profil obsolète à archiver. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Q2616
PRIMES E26 16
Le profil de paye « PRIMES E26 16 » (code Q2616) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère une vocation indemnitaire (primes), probablement liée à une catégorie ou à un échelon spécifique évoqué par la mention « E26 16 », sans qu'il soit possible de l'affirmer en l'absence de rubriques rattachées. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'aura donc aucun effet sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été complété. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un modèle obsolète, ou d'un profil à compléter par les rubriques de primes correspondantes.
Q2617
PRIMES E26 17
Le profil de paye « PRIMES E26 17 » (code Q2617) est, comme son intitulé l'indique, un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une campagne ou à un exercice identifié par le repère « E26 17 » (probablement un échelon, un établissement ou une période de référence interne). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye des contrats auxquels il serait affecté. Concrètement, l'appliquer à un salarié reviendrait à ne produire aucune ligne de prime, de cotisation ni de retenue spécifique. Ce profil doit donc être considéré comme une coquille en attente de paramétrage : avant toute utilisation en production, il convient d'y associer les rubriques de primes correspondantes et d'en préciser la population cible (catégorie de personnel, statut, métier) auprès du service paye.
Q2618
PRIMES E26 18
Le profil de paye « PRIMES E26 18 » (code Q2618) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques, vraisemblablement rattachées à une échelle, un échelon ou une campagne identifiée par le repère « E26 18 » (possiblement l'exercice 2018 ou un échelon 26 niveau 18). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il reste vide. Sa destination métier précise (catégorie de personnel, statut, métier ciblé) ne peut être déduite avec certitude à partir du seul libellé. Il convient, avant toute affectation à un contrat, de compléter ce profil avec les rubriques de prime attendues, puis d'en confirmer le périmètre d'application auprès du service paye.
Q2619
PRIMES E26 19
Le profil de paye « PRIMES E26 19 » (code Q2619) est, comme son nom l'indique, dédié au versement de primes, vraisemblablement rattachées à un échelon ou une catégorie « E26 » au titre de l'exercice 2019. Il s'agit d'un regroupement destiné à être affecté à des contrats afin d'automatiser l'application d'un ensemble cohérent de primes sur le bulletin de salaire des agents concernés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur la paye tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient probablement de le considérer comme un profil historique, en cours de configuration ou archivé. Une revue avec le service paye est recommandée pour confirmer son utilité, sa population cible et, le cas échéant, rattacher les rubriques de primes attendues.