Chapitre 7 — Cumuls

W600

BP Assedic Base

Le cumul W600 « BP Assedic Base » constitue une variable d'accumulation dédiée au suivi de la base de cotisation Assurance chômage (Assedic) du salarié. À chaque calcul de bulletin, il agrège les montants soumis à cette contribution, période après période, afin de constituer un historique exploitable pour les contrôles et déclarations sociales. Les attributs indiquent qu'il ne s'agit ni d'une base imposable fiscalement (CUM_FISCAL=0), ni d'un cumul plafonné (CUM_PLA=0), ni rattaché à une base d'imposition particulière (CUM_BI=0) : il enregistre simplement la base brute Assedic telle qu'elle ressort du calcul. Concrètement, ce cumul sert au gestionnaire paye à reconstituer les assiettes chômage sur le mois, l'année ou l'exercice en cours, à alimenter les états récapitulatifs et à fiabiliser les déclarations sociales périodiques transmises aux organismes.

W610

BP Assedic Montant Pat.

Le cumul W610 « BP Assedic Montant Pat. » accumule, salarié par salarié, le montant patronal de la cotisation Assedic (assurance chômage) calculée sur la base plafonnée correspondante. À chaque bulletin de paye, la part employeur de cette cotisation vient s'ajouter au compteur, qui totalise ainsi les charges patronales Assedic versées au titre de chaque période. Les paramètres indiquent qu'il ne s'agit ni d'une base imposable, ni d'un plafond, ni d'un cumul fiscal : c'est un cumul de suivi des charges sociales. Il sert principalement aux états récapitulatifs périodiques (mensuels, trimestriels et annuels), aux déclarations sociales, au contrôle des cotisations dues et au pilotage du coût employeur. Il facilite également les rapprochements avec les bordereaux de l'organisme collecteur et l'audit des charges patronales sur l'exercice.

W700

BP Taxe Salaire Base

Le cumul W700 « BP Taxe Salaire Base » est une variable d'accumulation utilisée dans le calcul de la paye pour totaliser la base de la Taxe sur les Salaires versée au titre du Bulletin de Paye. Concrètement, il agrège, bulletin après bulletin, les montants soumis à cette taxe, constituant ainsi une assiette progressive nécessaire au calcul périodique de la contribution. L'accumulation s'effectue sur l'exercice de paye en cours, généralement avec un suivi mensuel et annuel, afin de permettre la régularisation de la taxe selon les tranches applicables. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à zéro, ce cumul ne constitue pas directement une base imposable ni un plafond, mais sert de support technique au calcul. Il alimente les rubriques de déclaration de la Taxe sur les Salaires et facilite le contrôle des montants déclarés en fin de période.

W710

BP Taxe Salaire Montant Pat.

Le cumul W710 « BP Taxe Salaire Montant Pat. » est une variable d'accumulation qui totalise le montant patronal de la Taxe sur les Salaires supporté par l'employeur. Il s'agit d'un cumul de type « Base Plafonnée » (BP), enregistrant les montants en valeur monétaire au fil des bulletins de paie traités. Ce cumul s'incrémente à chaque clôture de bulletin et conserve un historique consolidé, généralement mensuel et annuel, permettant le suivi de la charge patronale liée à cette taxe. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans le net fiscal du salarié. Il sert principalement au pilotage budgétaire, aux déclarations patronales et à la restitution des charges employeur sur les états récapitulatifs et la DSN.

W720

BP Construction Base

Le cumul W720 « BP Construction Base » est une variable d'accumulation utilisée pour totaliser la base de cotisation versée à la caisse BTP (Bâtiment et Travaux Publics) au titre du régime « Construction ». À chaque bulletin de paye, il additionne le montant de l'assiette retenue pour cette cotisation spécifique au secteur du bâtiment. Les indicateurs techniques rattachés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) indiquent qu'il ne s'agit pas d'une base imposable, plafonnée ou fiscale au sens général, mais bien d'un cumul technique dédié au suivi BTP. Il sert principalement au contrôle des déclarations sociales auprès de la caisse Construction, à la production des bordereaux périodiques et à la vérification des montants déclarés sur l'exercice. Sa période de cumul suit le rythme déclaratif habituel (mensuel et annuel), permettant un rapprochement aisé entre paye et déclarations sociales sectorielles.

W730

BP Construction Montant Pat.

Le cumul W730 « BP Construction Montant Pat. » est une variable d'accumulation dédiée au suivi du montant patronal lié à la cotisation « BP Construction » (participation à l'effort de construction, part employeur). À chaque calcul de bulletin, il enregistre et additionne les montants patronaux calculés sur cette ligne de cotisation, alimentant ainsi un total consolidé exploitable par les éditions de paye, les états de charges et les déclarations sociales. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) confirment qu'il ne s'agit ni d'un cumul de base imposable, ni de plafond, ni d'assiette fiscale : c'est strictement un cumul de montant de charge patronale. Il sert principalement au reporting du coût employeur, au contrôle des cotisations versées et à l'alimentation des récapitulatifs annuels par salarié.

W740

BP Formation Base

Le cumul W740 « BP Formation Base » est une variable d'accumulation utilisée dans le moteur de paye pour totaliser la base de calcul liée à la Bonification Particulière (BP) Formation. Concrètement, il agrège, bulletin après bulletin, les montants de l'assiette servant au calcul de la prime ou indemnité de formation versée au salarié. L'unité de mesure associée (UN_ID 104) renvoie à une valeur monétaire de base, et non à une quantité d'heures. Les indicateurs techniques montrent qu'il ne s'agit pas d'une base imposable (CUM_BI=0), qu'aucun plafond n'est appliqué (CUM_PLA=0) et qu'il n'entre pas dans une assiette fiscale (CUM_FISCAL=0). Ce cumul sert donc de référence interne, généralement reporté en cumul annuel ou d'exercice, pour suivre l'historique des bases Formation et alimenter les contrôles, états récapitulatifs et calculs dérivés en paye.

W745

BP Formation Montant Pat.

Le cumul W745 « BP Formation Montant Pat. » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la part patronale de la contribution Formation Professionnelle (Base Patronale Formation, montant). À chaque calcul de bulletin, il agrège le montant employeur calculé sur la rubrique Formation pour le salarié concerné, période après période. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0 : il ne s'agit donc pas d'une base imposable, plafonnée ou fiscale, mais d'un cumul de montant de cotisation patronale. Il sert principalement de référence pour les états récapitulatifs (mensuels, annuels et exercice), les déclarations sociales périodiques liées à la formation professionnelle, ainsi que pour les contrôles de cohérence et la reconstitution historique des charges patronales formation engagées par l'employeur.

W750

BP Apprentissage Base

Le cumul W750 « BP Apprentissage Base » accumule, salarié par salarié, la base de calcul utilisée pour la Bonification Patronale liée à l'apprentissage. Concrètement, il totalise les montants soumis (assiette) qui servent ensuite à déterminer la part patronale rattachée aux contrats d'apprentissage, au fil des bulletins successifs. La période d'accumulation suit la logique standard d'un cumul de paye : alimentation mensuelle à chaque bulletin, totalisation sur l'exercice en cours, avec remise à zéro en début de nouvel exercice. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0 : ce cumul n'est ni une base imposable, ni un plafond, ni un cumul à finalité fiscale directe. Il sert de réservoir technique : un repère consolidé que la paye et les états récapitulatifs peuvent consulter pour suivre l'assiette « apprentissage » de chaque salarié.

W755

BP Apprentissage Montant Pat.

Le cumul W755 « BP Apprentissage Montant Pat. » est une variable d'accumulation qui totalise le montant patronal lié à la base prévisionnelle de la taxe d'apprentissage. Concrètement, il additionne, paie après paie, la part employeur calculée au titre de l'apprentissage, afin de disposer en permanence d'un total consolidé sur la période de référence (généralement le mois en cours, l'année civile et l'exercice de paie). Ce cumul sert de mémoire chiffrée : il alimente les contrôles de cohérence, les états récapitulatifs, les déclarations sociales et fiscales périodiques, ainsi que les régularisations annuelles. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) indiquent qu'il n'entre pas dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans un cumul fiscal direct : son rôle reste celui d'un compteur de suivi patronal dédié à l'apprentissage.

W760

BP Comité Entreprise Montant Pat.

Le cumul W760 « BP Comité Entreprise Montant Pat. » est une variable d'accumulation qui totalise les montants patronaux liés au Budget de Prévoyance (BP) du Comité d'Entreprise. Concrètement, il additionne, paye après paye, la part employeur versée au titre du financement des activités sociales et culturelles du CE. Les indicateurs associés montrent qu'il s'agit d'un cumul de suivi : il n'entre pas dans une base imposable (CUM_BI=0), n'est pas plafonné (CUM_PLA=0) et n'a pas de portée fiscale directe (CUM_FISCAL=0). Sa vocation est donc le pilotage et le reporting, typiquement sur une période annuelle ou d'exercice. En pratique, ce cumul sert au contrôle des charges patronales CE, à l'alimentation des états de synthèse (DSN, déclarations annuelles, tableaux de bord RH) et à la justification du budget reversé au comité.

W770

BP Médecine Travail Montant Pat.

Le cumul W770 « BP Médecine Travail Montant Pat. » est une variable d'accumulation qui totalise, salarié par salarié, le montant patronal de la cotisation « Base Patronale Médecine du Travail ». Concrètement, à chaque bulletin de paie traité, le montant calculé pour cette cotisation employeur vient s'ajouter au compteur W770, permettant ainsi de suivre la charge patronale cumulée au fil de l'eau. Les indicateurs techniques associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL à 0) indiquent qu'il ne s'agit ni d'une base imposable, ni d'un plafond, ni d'un cumul fiscal : c'est un cumul purement informatif et de contrôle. Il sert principalement au pilotage du coût employeur, aux états récapitulatifs périodiques (mensuels et annuels), au contrôle de cohérence et à l'alimentation des déclarations sociales relatives à la médecine du travail.

WM1

BP Rubriques de Net ex politique sal

Le cumul WM1 « BP Rubriques de Net ex politique sal » est une variable d'accumulation utilisée dans le moteur de paye CEGI. Son libellé indique qu'il agrège la Base de Paye (BP) des rubriques entrant dans le Net, à l'exclusion de celles relevant de la politique salariale. Concrètement, il totalise les montants des lignes de bulletin concernées au fil des traitements, afin de fournir une assiette consolidée réutilisable dans d'autres calculs (contrôles, plafonnements, états récapitulatifs). Les indicateurs techniques montrent qu'il ne s'agit ni d'une base imposable fiscale, ni d'un cumul plafonné, ni d'un cumul fiscal (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0) : c'est donc un cumul de gestion interne. Sa période d'accumulation suit l'unité de temps rattachée (UN_ID 104), typiquement le mois de paye ou l'exercice en cours, selon le paramétrage de l'unité associée.

WM10

BP Précarité

Le cumul WM10 « BP Précarité » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la prime de précarité (indemnité de fin de contrat) versée notamment aux salariés en CDD. Il agrège, au fil des bulletins de paie, les montants de cette indemnité afin d'en disposer comme totalisateur exploitable dans les calculs ultérieurs. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) montrent qu'il ne participe pas directement à une base de cotisation, à un plafond ni à un cumul fiscal : il s'agit donc d'un cumul de gestion interne, et non d'une assiette déclarative. Pour le service paie, il sert principalement de référence historique, utile au contrôle des montants versés, à la production d'états récapitulatifs et à l'alimentation d'autres rubriques s'appuyant sur le total de précarité déjà payé au salarié.

WM11

BP Indemnité CP

Le cumul WM11 « BP Indemnité CP » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la base de paiement de l'indemnité de congés payés. À chaque traitement de paye, il agrège les montants correspondants versés au salarié, constituant ainsi un historique chiffré exploitable par le moteur de calcul. Les paramètres indiquent qu'il n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI à 0), qu'aucun plafonnement n'est appliqué (CUM_PLA à 0) et qu'il n'a pas de vocation fiscale directe (CUM_FISCAL à 0). Concrètement, ce cumul sert de mémoire technique : il alimente les contrôles de cohérence, la reconstitution de la base d'indemnité CP, ainsi que les éditions et restitutions destinées au service paye. Le responsable RH peut s'y référer pour suivre l'évolution des indemnités CP versées au fil des périodes.

WM12

BP Solde Hrs Récupération

Le cumul WM12 « BP Solde Hrs Récupération » est un compteur destiné à suivre le solde d'heures de récupération acquises par le salarié (heures supplémentaires non payées mais converties en repos compensateur, ou heures à rattraper). Il fonctionne comme un compte courant d'heures : chaque période de paye, il est alimenté par les heures de récupération générées et diminué des heures effectivement prises ou soldées. Le solde est donc reporté de mois en mois et constitue un cumul permanent, et non un cumul remis à zéro chaque exercice. Les paramètres techniques indiquent qu'il n'entre pas dans une base imposable (CUM_BI=0), n'a pas de plafond (CUM_PLA=0) et n'a pas de portée fiscale (CUM_FISCAL=0) : il s'agit donc d'un compteur de gestion interne, utile au suivi RH et à l'édition du bulletin, sans impact direct sur le calcul des cotisations ou de l'impôt.

WM2

BP Prime hors RAG

Le cumul WM2 « BP Prime hors RAG » est une variable d'accumulation paramétrée dans PYCUMUL qui totalise, salarié par salarié, les montants de la prime « Base de Paie » hors Régime d'Avantages Généraux. Concrètement, à chaque bulletin émis, le moteur de paye y ajoute le montant de la prime concernée, constituant ainsi un historique chiffré exploitable en aval. Les indicateurs portés par la fiche (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) précisent que ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans l'assiette fiscale : il sert donc à un suivi de gestion interne (reporting RH, contrôle des enveloppes de primes, calculs dérivés ou conditions d'éligibilité), et non à alimenter directement des cotisations ou l'impôt. Il fournit un compteur fiable de la prime hors RAG versée sur la période de référence configurée (mois, année ou exercice).

WM3

BP Prime entrant RAG

Le cumul WM3 « BP Prime entrant RAG » est une variable d'accumulation dédiée au suivi des montants liés à une prime entrante de type RAG (Régime d'Activité Garantie ou rappel associé) dans le cadre du bulletin de paye (BP). Concrètement, il additionne les montants versés au titre de cette prime au fil des bulletins, afin d'en conserver une trace consolidée sur la période de référence (généralement mensuelle puis cumulée sur l'exercice paye en cours). Les indicateurs associés montrent qu'il n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI à 0), qu'il n'est pas plafonné (CUM_PLA à 0) et qu'il n'a pas de portée fiscale directe (CUM_FISCAL à 0). Il sert ainsi de compteur informatif et de réutilisation interne, permettant aux gestionnaires RH de retracer l'historique de cette prime et de l'exploiter dans d'éventuels contrôles, états récapitulatifs ou règles de calcul ultérieures.

WM4

BP Avantage nature

Le cumul WM4 « BP Avantage nature » sert à totaliser, pour chaque salarié, le montant des avantages en nature versés au titre du Bulletin de Paie. Concrètement, à chaque calcul de bulletin, les rubriques correspondant aux avantages en nature (logement, véhicule, repas, etc.) viennent alimenter ce cumul, qui agrège leur valeur sur la période de référence (généralement le mois, puis report sur l'exercice en cours). Les indicateurs renseignés montrent qu'il n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI = 0), qu'il n'est pas plafonné (CUM_PLA = 0) et qu'il n'est pas marqué comme cumul fiscal (CUM_FISCAL = 0). Il joue donc un rôle de suivi et de restitution : permettre au service paye de visualiser le total des avantages en nature accordés, sans intervenir directement comme assiette de calcul de cotisations ou d'impôt.

WM5

BP Primes Annuelle

Le cumul WM5 « BP Primes Annuelle » est une variable d'accumulation utilisée dans le calcul de la paye pour totaliser le montant des primes versées au salarié sur l'ensemble de l'année civile. À chaque bulletin produit, le moteur de paye ajoute à ce cumul les montants correspondant aux rubriques de primes concernées, constituant ainsi un solde progressif allant de janvier à décembre. Ce cumul n'entre pas dans une base imposable particulière : il n'est pas marqué comme base de cotisation (CUM_BI = 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA = 0) et n'a pas de caractère fiscal automatique (CUM_FISCAL = 0). Il sert principalement de référence de suivi et de contrôle : pilotage de l'enveloppe annuelle des primes, restitution sur états récapitulatifs, vérification des plafonds de gestion interne et alimentation éventuelle d'autres calculs ou éditions RH.

WM6

BP Coefficient

Le cumul WM6 « BP Coefficient » est une variable d'accumulation rattachée à l'unité 104, utilisée pour totaliser progressivement la valeur d'un coefficient lié à la prime de bilan (BP) au fil des bulletins de paye. À chaque calcul de paye, le moteur ajoute la valeur courante du coefficient au compteur, ce qui permet de disposer à tout moment du cumul à date du salarié. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'intervient pas dans la base imposable, n'est pas plafonné et n'a pas de caractère fiscal : il sert uniquement de mémoire de gestion interne. Concrètement, il permet aux gestionnaires de paye de suivre l'évolution du coefficient appliqué pour la prime de bilan, de contrôler les calculs et d'alimenter des rubriques dérivées lors des régularisations périodiques.

WM7

BP Tranche A

Le cumul WM7 « BP Tranche A » est une variable d'accumulation utilisée dans le moteur de paye CEGI pour totaliser, salarié par salarié, les montants relatifs à la Base Plafonnée Tranche A (portion du salaire brut limitée au plafond de la Sécurité sociale). Concrètement, à chaque bulletin émis, le système ajoute à ce cumul la part de rémunération entrant dans la Tranche A du mois en cours, puis le report alimente les compteurs annuels et d'exercice. Les indicateurs techniques associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) montrent qu'il ne s'agit pas d'une base imposable, plafonnée ou fiscale à part entière, mais d'un cumul de pilotage. Il sert principalement aux contrôles de cohérence, aux régularisations progressives des cotisations Tranche A et à l'édition des états récapitulatifs périodiques.

WM8

BP Tranche B

Le cumul WM8 « BP Tranche B » est une variable d'accumulation utilisée dans le calcul de la paye pour totaliser les montants relatifs à la Tranche B de la base prévoyance (BP). Concrètement, il additionne au fil des bulletins les éléments de rémunération entrant dans cette tranche, c'est-à-dire la fraction du salaire comprise entre le plafond de la Sécurité sociale et un multiple supérieur de ce plafond, servant d'assiette aux cotisations de prévoyance Tranche B. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à zéro, ce cumul n'est ni une base imposable, ni un plafond, ni un montant fiscal : il sert uniquement de compteur technique. Il permet le suivi des assiettes, la régularisation périodique des cotisations et l'édition d'états récapitulatifs pour le service paye et la DSN.

WM9

BP Tranche C

Le cumul WM9 « BP Tranche C » correspond à une variable d'accumulation dédiée au suivi de la Base Plafonnée Tranche C, c'est-à-dire la fraction de rémunération située sur la tranche C des plafonds de Sécurité sociale (au-delà de 4 plafonds, jusqu'à 8 plafonds). À chaque bulletin, le moteur de paye y ajoute le montant soumis aux cotisations de cette tranche, alimentant ainsi un total progressif. Les indicateurs techniques (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL à 0) confirment qu'il s'agit d'un cumul de suivi opérationnel, et non d'une base imposable ou fiscale. Il sert principalement à la régularisation annuelle des cotisations cadres, au contrôle des plafonds atteints par le salarié sur l'exercice en cours, et à l'alimentation des états déclaratifs (DSN, récapitulatifs annuels). Le cumul est généralement remis à zéro en début d'année civile.

YHRF6

Part : Abs H E 156 à deduire de HOT

Le cumul YHRF6 « Part : Abs H E 156 à deduire de HOT » est une variable d'accumulation utilisée pour totaliser la quantité d'heures d'absence exonérées (code 156) qui doivent être retranchées du compteur des heures supplémentaires (HOT). Concrètement, il agrège, période par période, la part des absences relevant de ce dispositif afin qu'elle soit déduite du volume d'heures supplémentaires rémunérées sur le bulletin. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre ni dans la base imposable, ni dans un plafond, ni dans une assiette fiscale : il sert uniquement de compteur technique de régularisation. Son usage typique en paye est mensuel, avec une remise à zéro en début de période, pour ajuster correctement le décompte des heures supplémentaires soumises à cotisations et fiscalité.

YHSF6

Part : Abs H E 156 à réint de HOT

Le cumul YHSF6, intitulé « Part : Abs H E 156 à réint de HOT », est une variable d'accumulation utilisée en paie pour suivre la part des heures d'absence (rubrique 156) devant être réintégrée au titre des heures hors temps (HOT). Concrètement, il agrège, période après période, les montants ou quantités liés à ces absences à régulariser, afin d'en garder la trace dans le dossier de paie du salarié. Son unité de mesure (UN_ID 104) indique un suivi en heures ou en valeur dédiée à ce traitement. Ce cumul n'entre pas dans la base imposable, n'est pas plafonné et n'a pas de caractère fiscal (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL à 0) : il sert uniquement de compteur interne pour piloter la réintégration des heures concernées dans les bulletins ultérieurs et fiabiliser les régularisations d'absence.

YJRF6

Part : Abs EJ 156 à réint de HOT

Le cumul YJRF6 « Part : Abs EJ 156 à réint de HOT » est une variable d'accumulation qui totalise la part patronale (ou salariale, selon paramétrage) liée aux absences justifiées de type EJ 156 devant être réintégrées dans la base de calcul des heures supplémentaires (HOT). Concrètement, à chaque bulletin, le moteur de paye additionne dans ce cumul les montants concernés, afin de reconstituer une assiette correcte malgré les périodes d'absence. Les indicateurs techniques (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) montrent qu'il ne sert ni de base imposable, ni de plafond, ni d'assiette fiscale : il s'agit d'un cumul purement technique, utilisé en interne pour les calculs de régularisation. Sa période d'accumulation suit la logique standard (mensuelle, avec report annuel) pour permettre un suivi cohérent sur l'exercice de paye.

YJSF6

Part : Abs EJ 156 à deduire de HOT

Le cumul YJSF6, intitulé « Part : Abs EJ 156 à deduire de HOT », est une variable d'accumulation utilisée en paye pour totaliser la part des absences relevant du motif EJ 156 qui doit être déduite des heures supplémentaires (HOT). Concrètement, à chaque bulletin, le moteur de paye additionne dans ce cumul les quantités ou montants correspondant aux absences EJ 156 du salarié, afin de les retrancher ensuite de l'assiette des heures supplémentaires. L'unité de mesure rattachée (UN_ID 104) précise la nature des valeurs cumulées. Ce cumul n'entre pas dans la base imposable (CUM_BI = 0), ne fait pas l'objet d'un plafonnement (CUM_PLA = 0) et n'est pas marqué fiscal (CUM_FISCAL = 0) : il sert uniquement de compteur technique intermédiaire pour ajuster correctement la rémunération des heures supplémentaires en fonction des absences constatées sur la période de paye.

Z5701

NB HEURES C.E.T A RECUPERER

Le cumul Z5701 « NB HEURES C.E.T A RECUPERER » est un compteur de quantité (exprimé en heures, unité UN_ID 102) qui totalise les heures placées sur le Compte Épargne-Temps du salarié et restant à récupérer. Il s'incrémente à chaque alimentation du CET (heures supplémentaires, congés non pris, repos compensateurs reportés) et se décrémente au fur et à mesure des récupérations effectives sous forme de congés ou de jours d'absence indemnisés. Ce cumul fonctionne comme un solde permanent reporté d'une période à l'autre, sans remise à zéro annuelle, afin de refléter le stock réel d'heures épargnées. Il n'entre ni dans la base imposable (CUM_FISCAL = 0), ni dans le plafond (CUM_PLA = 0), ni dans la base de cotisation (CUM_BI = 0) : il sert exclusivement au suivi quantitatif du droit à récupération et à l'information du salarié sur son bulletin.

ZH4G

E22 ABS PR ASSIDUITE

Le cumul ZH4G, intitulé « E22 ABS PR ASSIDUITE », est un compteur de paye dédié au suivi des absences prises en compte pour le calcul de la prime d'assiduité (rubrique E22). Il agrège, au fil des bulletins, les montants ou quantités d'absences du salarié susceptibles de réduire ou d'annuler le versement de cette prime. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à zéro) confirment qu'il ne s'agit pas d'une base imposable, plafonnée ou fiscale : c'est un cumul purement technique, interne au moteur de paye. Il sert de référence pour conditionner l'attribution de la prime d'assiduité période après période, en consolidant l'historique d'absentéisme du collaborateur sur l'exercice de paye en cours.