Chapitre 7 — Cumuls

P13M

E54 PRIME 13°MOIS

Le cumul P13M « E54 PRIME 13°MOIS » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la prime de treizième mois versée aux salariés. Concrètement, il additionne au fil des bulletins de paye les montants liés à cette prime, afin d'en disposer d'un total consolidé à tout moment de l'année. Sa vocation naturelle est l'accumulation sur l'exercice de paye (cumul annuel), permettant de reconstituer ce qui a déjà été acquis ou versé au titre du 13ème mois, notamment lors du calcul du versement effectif (souvent en fin d'année ou prorata en cas de départ). Les paramètres indiquent qu'il n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI=0), ne fait l'objet d'aucun plafonnement (CUM_PLA=0), et n'est pas marqué comme cumul fiscal (CUM_FISCAL=0). Il sert ainsi de compteur métier interne pour piloter la prime.

PFAM

Le cumul PFAM (libellé « PFAM ») correspond à un compteur dédié au suivi des prestations familiales versées au salarié. Il accumule, paie après paie, le montant des allocations familiales attribuées, afin d'en disposer comme valeur consolidée dans le calcul de la paye. D'après son paramétrage, ce cumul n'entre pas dans une base imposable (CUM_BI = 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA = 0) et n'a pas de caractère fiscal (CUM_FISCAL = 0) : il sert donc d'indicateur de gestion et de suivi, non d'assiette de cotisation ou d'impôt. Concrètement, il permet au service paye de connaître à tout moment le total des allocations familiales servies sur la période de référence (typiquement le mois et l'exercice en cours), d'alimenter des contrôles, des états récapitulatifs et, le cas échéant, des règles de plafonnement ou de régularisation.

RDSI

Base R.D.S INTERRESEMENT

Le cumul RDSI (« Base R.D.S INTERRESEMENT ») est une variable d'accumulation qui totalise, salarié par salarié, l'assiette servant au calcul de la R.D.S. (Remboursement de la Dette Sociale) appliquée aux sommes versées au titre de l'intéressement. Concrètement, chaque fois qu'une prime d'intéressement entre dans la paye, son montant brut soumis à R.D.S. vient alimenter ce cumul, ce qui permet ensuite de calculer la cotisation correspondante sur la bonne assiette. Les indicateurs techniques associés (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL tous à 0) indiquent qu'il ne s'agit pas d'une base imposable, ni d'un cumul plafonné, ni d'un cumul fiscal : c'est une base purement sociale, cumulée sur l'exercice de paye en cours, utilisée comme référence de calcul et pour les contrôles de cohérence sur l'intéressement.

RDSP

Base R.D.S PARTICIPATION

Le cumul RDSP, intitulé « Base R.D.S PARTICIPATION », est une variable d'accumulation utilisée dans le moteur de paye CEGI pour totaliser, salarié par salarié, la base servant au calcul de la Réserve de Participation (R.D.S.). Concrètement, il agrège les montants des éléments de rémunération entrant dans l'assiette de la participation au fil des bulletins, généralement sur l'exercice de référence retenu pour le calcul de la participation des salariés aux résultats de l'entreprise. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL à 0) indiquent qu'il ne s'agit ni d'une base imposable, ni d'une base plafonnée, ni d'un cumul fiscal : c'est un cumul technique dédié à l'assiette Participation. Il sert ensuite de référence aux formules de répartition et au contrôle des montants distribués.

RGMP1

GMP HORAIRE BASE

Le cumul RGMP1 « GMP HORAIRE BASE » est une variable d'accumulation rattachée à l'unité de temps 4, qui totalise la base horaire servant au calcul de la Garantie Minimale de Points (GMP). Concrètement, il agrège, période après période, le nombre d'heures de référence retenues pour vérifier que le salarié atteint le seuil GMP applicable. Les indicateurs techniques associés (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL tous à 0) indiquent qu'il ne s'agit pas d'une base imposable, ni plafonnée, ni fiscale : ce compteur reste un outil de gestion interne. Il alimente les contrôles de cotisation GMP et les éventuelles régularisations en fin d'exercice, en fournissant au gestionnaire de paye un historique cumulé fiable du volume horaire ayant servi d'assiette à la garantie minimale de points.

RGMP3

GMP NOMBRE 30EME

Le cumul RGMP3 « GMP NOMBRE 30EME » est une variable d'accumulation dédiée au suivi du nombre de trentièmes (30èmes) utilisés dans le cadre de la Garantie Minimale de Points (GMP). Concrètement, il totalise les fractions de mois travaillées exprimées en trentièmes, qui servent à proratiser les droits du salarié lorsque la période d'activité ne couvre pas un mois civil complet (entrée, sortie, absence non rémunérée). Ce compteur n'est ni une base imposable, ni plafonnée, ni fiscale : il s'agit d'une quantité technique exprimée dans l'unité 4. Il alimente les calculs de proratisation de la GMP et permet, en paie, d'ajuster automatiquement le montant garanti en fonction du temps de présence réel sur la période de référence considérée.

SALBF

E54 SALAIRE CONV+ID

Le cumul SALBF « E54 SALAIRE CONV+ID » est une variable d'accumulation qui totalise, pour chaque salarié, le montant du salaire conventionnel augmenté de l'indemnité différentielle (ID). Il agrège progressivement les valeurs calculées à chaque bulletin de paye, généralement sur la période mensuelle puis sur l'exercice en cours, afin de disposer d'un historique chiffré exploitable par les rubriques en aval. Les indicateurs techniques signalent qu'il ne constitue pas une base imposable (CUM_BI = 0), qu'il n'entre pas dans le plafond (CUM_PLA = 0) et qu'il n'a pas de portée fiscale directe (CUM_FISCAL = 0) : il sert donc avant tout de référence interne, utile pour contrôler la rémunération conventionnelle, alimenter des rubriques de calcul ou produire des états de suivi RH, sans impact direct sur l'assiette des cotisations ou de l'impôt.

TRPE

TROP PERCU

Le cumul TRPE « TROP PERCU » est une variable d'accumulation qui totalise, salarié par salarié, les sommes versées à tort lors des paies antérieures et qu'il convient de récupérer. Concrètement, dès qu'une régularisation met en évidence un versement excédentaire (rappel mal calculé, prime indue, absence non décomptée à temps, erreur de saisie), le montant correspondant alimente ce cumul, qui sert ensuite de base à la retenue progressive sur les bulletins suivants. Il s'agit d'un cumul de gestion interne : il n'entre pas dans la base imposable, n'est pas plafonné et reste hors assiette fiscale. Le suivi s'effectue généralement en continu, le solde diminuant au fur et à mesure des remboursements jusqu'à apurement complet. Pour le responsable paye, TRPE constitue donc l'indicateur de référence pour piloter et solder les trop-perçus de chaque collaborateur.

W027

BP Hrs Effectives

Le cumul W027 « BP Hrs Effectives » est une variable d'accumulation utilisée par le moteur de paie CEGI pour totaliser, période après période, le nombre d'heures effectivement travaillées par le salarié au titre du Bulletin de Paie (BP). Contrairement aux heures théoriques ou contractuelles, il ne retient que les heures réellement effectuées et payées sur le bulletin courant, puis les agrège mois après mois sur l'exercice de paie en cours. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans une assiette fiscale : il joue un rôle purement quantitatif. Il sert de référence pour le suivi du temps de travail, le contrôle des seuils d'heures, le calcul de moyennes horaires, la valorisation de primes liées à l'activité et l'alimentation d'états de gestion RH.

W085

BP Régularisation RAG

Le cumul W085 « BP Régularisation RAG » est une variable d'accumulation dédiée au suivi des régularisations liées au Régime d'Assurance Groupe (RAG) sur la part patronale (BP). Il agrège, bulletin après bulletin, les montants de régularisation appliqués à ce dispositif, afin d'en conserver une trace consolidée au fil de l'exercice de paye. Les champs techniques indiquent qu'il ne contribue ni à une base imposable (CUM_BI=0), ni à un plafond (CUM_PLA=0), ni à l'assiette fiscale (CUM_FISCAL=0) : il s'agit donc d'un cumul de suivi et de pilotage, et non d'un cumul entrant directement dans le calcul d'une cotisation ou de l'impôt. Concrètement, il permet au service paye de vérifier les écarts régularisés sur le RAG, d'assurer la cohérence des reprises sur exercices antérieurs et de produire les états de contrôle associés.

W500

BP Urssaf Base

Le cumul W500 « BP Urssaf Base » est un compteur de paye qui totalise, salarié par salarié, l'assiette de cotisations Urssaf retenue sur le bulletin de paye (la base plafonnée ou déplafonnée servant au calcul des cotisations de Sécurité sociale). À chaque bulletin émis, le moteur de paye y ajoute le montant de la base Urssaf du mois, ce qui permet d'obtenir un cumul progressif sur la période de référence (mois, exercice civil ou année glissante selon le paramétrage de l'unité de cumul UN_ID = 4). Ce cumul sert principalement à alimenter les états déclaratifs (DSN, bordereaux Urssaf), à vérifier la cohérence des assiettes déclarées et à servir de référence pour les régularisations de cotisations en fin d'année. Il n'est ni plafonné, ni marqué comme fiscal.

W510

BP Urssaf Montant Patronale

Le cumul W510 « BP Urssaf Montant Patronale » totalise le montant de la part patronale des cotisations Urssaf calculées sur la base plafonnée (BP). Il agrège, bulletin après bulletin, les sommes dues par l'employeur au titre de cette assiette spécifique. L'unité associée (UN_ID 4) indique qu'il s'exprime en valeur monétaire. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0 : ce cumul n'entre pas dans la base imposable, ne participe pas au calcul du plafond et n'a pas de portée fiscale directe. Il sert principalement de totalisateur de suivi : contrôle des charges patronales Urssaf plafonnées, alimentation de la DSN, rapprochement comptable et édition d'états récapitulatifs périodiques (mensuels et annuels) destinés au pilotage des coûts employeur et aux déclarations sociales obligatoires.

W515

BP Fillon Base

Le cumul W515 « BP Fillon Base » correspond à la base de calcul utilisée pour la réduction générale de cotisations patronales, dite « réduction Fillon ». Il accumule, paie après paie, le montant de l'assiette de rémunération brute servant de référence au calcul du coefficient et du montant de la réduction, généralement consolidé sur l'année civile (exercice de paye) avec une logique de régularisation progressive mois par mois. Les indicateurs techniques (base imposable, plafond, fiscal positionnés à 0) confirment qu'il s'agit d'un cumul de pilotage interne au moteur de paye, et non d'une assiette fiscale ou sociale directement déclarée. Concrètement, il permet de suivre la base Fillon cumulée du salarié, d'ajuster la réduction chaque mois et de fiabiliser le calcul annuel des allègements de charges patronales sur les bas salaires.

W520

BP Fillon Montant Patronale

Le cumul W520 « BP Fillon Montant Patronale » totalise le montant patronal de la réduction Fillon (réduction générale des cotisations patronales sur les bas salaires) accumulé pour le salarié. Concrètement, à chaque bulletin de paye, le moteur additionne dans ce cumul le montant patronal de l'allègement Fillon calculé sur la période, afin d'en disposer comme valeur agrégée dans les calculs suivants. Ce cumul n'entre pas dans une base imposable (CUM_BI = 0), n'a pas de plafond spécifique (CUM_PLA = 0) et n'est pas marqué comme fiscal (CUM_FISCAL = 0) : il sert au pilotage interne de la paye, à la régularisation annuelle de la réduction Fillon, ainsi qu'aux contrôles, états récapitulatifs et déclarations sociales pour suivre le coût patronal allégé par salarié.

W525

BP Retraite Non Cadre Base

Le cumul W525 « BP Retraite Non Cadre Base » est une variable d'accumulation qui totalise la base de cotisation servant au calcul de la retraite complémentaire des salariés non cadres. Concrètement, il additionne mois après mois les montants de rémunération soumis à cette cotisation (généralement le brut plafonné selon les règles du régime), afin de constituer un historique de référence sur l'exercice de paye en cours. Ce cumul est typiquement reconduit chaque année civile et remis à zéro en début d'exercice. Il est utilisé en aval pour alimenter les déclarations sociales (DSN), contrôler les plafonds, produire les bulletins récapitulatifs et fiabiliser les régularisations de cotisations retraite. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à zéro, ce cumul n'entre pas directement dans les bases imposables ni plafonnées : il sert uniquement de compteur métier dédié au suivi de la base retraite non cadre.

W530

BP Retraite Non Cadre Montant Pat. A

Le cumul W530 « BP Retraite Non Cadre Montant Pat. A » est une variable d'accumulation qui totalise la part patronale (cotisations employeur) de la retraite complémentaire des salariés non cadres, sur la tranche A de rémunération. Il agrège, paye après paye, les montants en euros calculés sur cette assiette, afin de constituer un historique consultable au mois, à l'exercice ou à l'année civile selon le paramétrage du compteur. En pratique, ce cumul sert au suivi des charges patronales retraite, à l'alimentation des états post-paye (livre de paye, charges sociales, DSN), ainsi qu'aux contrôles de cohérence avec les déclarations adressées aux caisses de retraite. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre ni dans la base imposable, ni dans le plafond, ni dans l'assiette fiscale : il reste un compteur de gestion dédié au suivi du coût employeur.

W532

BP Retraite Non Cadre Montant Pat. B

Le cumul W532 « BP Retraite Non Cadre Montant Pat. B » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la part patronale de la cotisation retraite des salariés non cadres, sur la tranche B des rémunérations. À chaque bulletin de paye traité, il additionne le montant patronal calculé au titre de cette cotisation et conserve le total atteint depuis le début de la période de référence (généralement le mois en cours, l'exercice civil ou l'année glissante selon le paramétrage de l'unité 104). Il ne s'agit ni d'une base imposable, ni d'un plafond, ni d'un cumul fiscal (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0) : c'est un cumul de pilotage et de restitution. Il sert à alimenter les déclarations sociales, les états de charges patronales, les bordereaux destinés à la caisse de retraite complémentaire non cadre, ainsi qu'aux contrôles de cohérence en clôture de paye.

W534

BP Retraite Non Cadre Montant Pat. C

Le cumul W534 « BP Retraite Non Cadre Montant Pat. C » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la part patronale de la cotisation Retraite des salariés Non Cadres, sur sa tranche C. Il totalise, bulletin après bulletin, le montant patronal versé par l'employeur au titre de ce régime de retraite complémentaire. L'accumulation s'effectue sur la période de paye en cours (mois) et se reporte sur l'année civile et l'exercice, permettant un suivi mensuel, annuel et pluriannuel. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0 : ce cumul ne sert ni de base imposable, ni de plafonnement, ni d'assiette fiscale directe. Il alimente les états de contrôle, les déclarations sociales (DSN), les régularisations de cotisations retraite et la production des récapitulatifs employeur destinés aux organismes de retraite complémentaire.

W535

BP Retraite Cadre Base

Le cumul W535 « BP Retraite Cadre Base » est une variable d'accumulation qui totalise, salarié par salarié, la base de cotisation servant au calcul de la retraite complémentaire des cadres. Concrètement, à chaque bulletin de paye traité, le système ajoute à ce compteur le montant brut soumis à cette cotisation (assiette de la tranche concernée). L'accumulation est tenue sur l'exercice de paye en cours, avec une remise à zéro en début d'année, ce qui permet de suivre la base annuelle déclarée aux organismes de retraite cadre. Les paramètres indiquent qu'il ne s'agit pas d'une base imposable fiscale (CUM_FISCAL=0), qu'aucun plafonnement spécifique n'est appliqué (CUM_PLA=0) et qu'il n'entre pas dans une base de calcul intermédiaire (CUM_BI=0). Ce cumul sert principalement aux contrôles, aux états récapitulatifs et aux déclarations sociales périodiques.

W540

BP Retraite Cadre Montant Pat. A

Le cumul W540 « BP Retraite Cadre Montant Pat. A » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la part patronale (Pat.) de la cotisation de retraite des cadres, sur la tranche A. Il totalise, en montant, les sommes versées par l'employeur au titre de ce régime de retraite, paie après paie. Concrètement, à chaque bulletin, le montant calculé de cette cotisation patronale vient s'ajouter au cumul, ce qui permet de disposer en permanence d'un total à jour. Sa portée est en principe annuelle (cumul exercice), avec remise à zéro en début de nouvel exercice de paye. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL à 0 confirment qu'il ne s'agit ni d'une base imposable, ni d'un plafond, ni d'un cumul fiscal : c'est un simple compteur de charges patronales, utile pour les contrôles, les DSN et les états récapitulatifs de cotisations.

W542

BP Retraite Cadre Montant Pat. B

Le cumul W542 « BP Retraite Cadre Montant Pat. B » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la part patronale de la cotisation de retraite des cadres, sur la tranche B. Il enregistre, paye après paye, le montant patronal versé par l'employeur au titre du régime de retraite cadre (généralement AGIRC ou équivalent) pour la fraction de rémunération relevant de la tranche B. Concrètement, ce cumul est alimenté à chaque bulletin par la ligne de cotisation correspondante et se totalise sur l'exercice de paye, avec une remise à zéro en début d'année civile. Il n'entre pas dans une base imposable ni dans un plafond (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL à 0) : il sert au pilotage, aux contrôles de cohérence, aux états récapitulatifs annuels (DSN, charges patronales) et au reporting RH des coûts employeur retraite cadre.

W544

BP Retraite Cadre Montant Pat. C

Le cumul W544 « BP Retraite Cadre Montant Pat. C » totalise la part patronale du régime de retraite des cadres, exprimée en montant. Il accumule, bulletin après bulletin, les cotisations versées par l'employeur au titre de la retraite cadre (typiquement la tranche C, au-delà du plafond Sécurité Sociale), afin d'en disposer en cumul mensuel, annuel et sur l'exercice de paye. Cet agrégat n'est ni une base imposable, ni un élément plafonné, ni un montant fiscal (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL à 0) : il sert avant tout au suivi des charges patronales retraite cadre, à l'alimentation du livre de paye, des états DSN, des bordereaux de cotisations destinés à la caisse de retraite, ainsi qu'aux reportings RH et comptables sur le coût employeur.

W545

BP Prévoyance Non Cadre Base

Le cumul W545 « BP Prévoyance Non Cadre Base » est une variable de paye destinée à accumuler la base de calcul (BP = Base Prévoyance) servant à la cotisation Prévoyance pour la catégorie des salariés Non Cadres. Concrètement, à chaque bulletin, il additionne le montant de l'assiette soumise à la prévoyance non cadre, permettant un suivi périodique (généralement mensuel, avec report annuel ou sur l'exercice civil selon le paramétrage). Les indicateurs associés montrent qu'il n'est ni marqué comme base imposable (CUM_BI = 0), ni plafonné (CUM_PLA = 0), ni fiscal (CUM_FISCAL = 0) : il s'agit d'un cumul technique social, utilisé pour alimenter les rubriques de cotisation Prévoyance, pour les déclarations sociales (DSN) et pour les contrôles de cohérence des assiettes Non Cadres en fin de période.

W550

BP Prévoyance Non Cadre Montant Pat.

Le cumul W550 « BP Prévoyance Non Cadre Montant Pat. » est une variable d'accumulation dédiée au suivi du montant patronal de la cotisation de prévoyance versée pour les salariés non cadres dans le cadre d'un régime de prévoyance d'entreprise (BP). À chaque traitement de paie, il agrège le montant de la part employeur calculée sur la rubrique correspondante, permettant d'obtenir un total consolidé du coût patronal de cette garantie. La période d'accumulation est généralement mensuelle puis annuelle, avec remise à zéro en début d'exercice. Les drapeaux CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à zéro, ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un calcul plafonné, ni dans l'assiette fiscale : il sert uniquement de totalisateur de pilotage, exploitable pour les déclarations sociales, le reporting RH, le bulletin récapitulatif et le contrôle des charges patronales de prévoyance.

W555

BP Prévoyance Cadre Base

Le cumul W555 « BP Prévoyance Cadre Base » sert à accumuler, salarié par salarié, la base de cotisation utilisée pour la prévoyance des cadres. Concrètement, il additionne au fil de la paye les montants de l'assiette servant au calcul des cotisations de prévoyance cadre, afin d'en disposer comme historique cumulé. D'après son paramétrage, il n'est pas marqué comme base imposable (CUM_BI = 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA = 0) et n'a pas de portée fiscale (CUM_FISCAL = 0) : il s'agit donc d'un cumul technique social, et non d'un cumul fiscal. Il est exprimé dans l'unité 104 et rattaché à l'identifiant interne 400. En pratique, il permet de suivre, contrôler et régulariser la base prévoyance cadre du salarié sur la période de cumul (mois, année ou exercice paie selon le contexte d'utilisation).

W560

BP Prévoyance Cadre Montant Pat.

Le cumul W560 « BP Prévoyance Cadre Montant Pat. » est une variable d'accumulation qui totalise, bulletin après bulletin, le montant de la part patronale versée par l'employeur au titre de la prévoyance des salariés cadres (régime de Base Professionnel). À chaque calcul de paye, la cotisation patronale prévoyance cadre du mois vient s'ajouter à ce compteur, permettant de suivre l'évolution cumulée de cette charge sociale. Il sert principalement au pilotage RH et comptable : édition des états récapitulatifs, contrôle des déclarations sociales périodiques (DSN, bordereaux organismes), et justification des montants reportés sur le bulletin annuel. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL à 0 confirment qu'il s'agit d'un cumul de montant simple, non rattaché à une base imposable, un plafond ou un retraitement fiscal particulier.

W570

BP Mutuelle Non Cadre Base

Le cumul W570 « BP Mutuelle Non Cadre Base » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la base de cotisation mutuelle pour les salariés non-cadres. Il agrège, bulletin après bulletin, les montants ou quantités constituant l'assiette « Base » de la prévoyance mutuelle non-cadre, permettant ainsi d'en disposer comme valeur consolidée dans les calculs ultérieurs. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) confirment qu'il ne s'agit ni d'une base imposable, ni d'un cumul plafonné, ni d'un cumul fiscal : c'est un cumul technique de base sociale, lié à l'unité 104. En pratique, il sert au contrôle des assiettes mutuelle, aux régularisations périodiques, à l'alimentation de la DSN et à la production des états récapitulatifs annuels de cotisations prévoyance pour la population non-cadre.

W580

BP Mutuelle Non Cadre MP

Le cumul W580 « BP Mutuelle Non Cadre MP » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la base patronale de la cotisation Mutuelle pour les salariés Non Cadres relevant de la catégorie MP. À chaque bulletin de paye, le moteur y ajoute le montant calculé sur la rubrique correspondante, ce qui permet de disposer en permanence d'un total consolidé sur la période de référence (généralement le mois en cours, l'exercice civil et le cumul depuis l'embauche). Ce cumul n'entre pas dans une base imposable (CUM_BI à 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA à 0) et n'a pas de portée fiscale (CUM_FISCAL à 0) : il sert exclusivement de mémoire de gestion. Il alimente les états récapitulatifs, les déclarations sociales liées à la mutuelle et facilite les contrôles de cohérence sur la part patronale Non Cadre MP.

W590

BP Mutuelle Cadre Base

Le cumul W590 « BP Mutuelle Cadre Base » est une variable d'accumulation qui totalise, au fil des bulletins, la base de cotisation servant au calcul de la part patronale (BP) de la mutuelle des cadres. À chaque paye, le montant de l'assiette retenue pour cette cotisation vient s'ajouter au cumul, permettant de disposer d'un total consolidé sur la période de référence (mois en cours, cumul annuel et cumul d'exercice). Les indicateurs techniques associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL à 0) précisent que ce cumul n'entre pas dans la base imposable, ne fait l'objet d'aucun plafonnement particulier et n'a pas de portée fiscale directe. Il sert principalement au suivi, aux contrôles de cohérence et à l'édition des états déclaratifs liés à la mutuelle cadre.

W595

BP Mutuelle Cadre MP

Le cumul W595 « BP Mutuelle Cadre MP » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la Base de Prélèvement (BP) liée à la mutuelle des cadres relevant du périmètre MP. À chaque calcul de bulletin, il agrège mois après mois le montant de l'assiette servant au calcul des cotisations mutuelle pour cette population, afin d'en disposer en valeurs cumulées sur l'exercice en cours. Les indicateurs techniques (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) confirment qu'il ne s'agit ni d'une base imposable, ni d'un plafond, ni d'un cumul fiscal : c'est un cumul de gestion interne. Il sert principalement aux contrôles de cohérence, à la régularisation progressive des cotisations mutuelle cadre, ainsi qu'à l'alimentation des états récapitulatifs et déclarations destinés à l'organisme mutualiste.