HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1222
En vigueur
PRIME DE REFERENT COMPTABILITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1223
En vigueur
INDEMNITE FORFAIT ASTREINTES
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1224
En vigueur
MAINTIEN DE SALAIRE SPECIFIQUE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1230
En vigueur
PRIME DE TECHNICITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1231
En vigueur
COMPLEMENT DE SALAIRE
Cette règle concerne la rubrique « Complément de salaire ». Elle prend le montant saisi (ou calculé en amont) pour ce complément et l'utilise de deux manières en parallèle.
D'abord, elle enregistre ce montant en tant que prime. Autrement dit, le complément de salaire est traité comme une prime du salarié pour la période de paie : il viendra s'ajouter au salaire dans les éléments versés.
Ensuite, elle calcule un ajustement à reporter sur le taux horaire du salarié. Pour cela, elle divise le montant du complément par le nombre d'heures de l'établissement (les heures normales de référence de l'entreprise, par exemple le nombre d'heures travaillées sur le mois). Le résultat est l'équivalent horaire du complément : combien ce complément représente, ramené à une heure de travail.
L'effet pratique est double. D'un côté, le salarié reçoit bien le montant complet du complément comme prime sur son bulletin. De l'autre, son taux horaire effectif est majoré de la valeur correspondante, ce qui permet ensuite à la paie de bien valoriser les heures (par exemple les heures supplémentaires ou toute autre rubrique calculée à partir du taux horaire) en tenant compte de ce complément, et non uniquement du salaire de base.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est correctement renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de l'ajustement horaire ne pourrait pas être effectué. Par ailleurs, le code ne précise pas explicitement le moment d'application ni si l'ajustement s'applique à toutes les rubriques horaires ou seulement à certaines : cela dépend de la façon dont la variable « à rajouter dans le taux horaire » est ensuite utilisée ailleurs dans le paramétrage de paie.
Éléments référencés
1232
En vigueur
INDEMNITE DIFFERENTIELLE
Cette regle calcule le montant de l'indemnite differentielle a verser au salarie, ainsi que la part de cette indemnite qui doit etre integree dans le taux horaire de reference.
Le principe general est le suivant. On part d'un montant de reference (le "Montant" de l'indemnite). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail du salarie : on le multiplie par les heures travaillees par le salarie (hrs_base) puis on le divise par les heures de reference de l'etablissement (hrs_etab). Cela donne la prime effectivement due, qui sera donc reduite si le salarie n'a pas effectue un temps complet par rapport au standard de son etablissement. En parallele, la regle calcule une seconde valeur : la part horaire de l'indemnite (Montant divise par les heures de l'etablissement), qui servira ensuite a ajuster le taux horaire utilise ailleurs en paie.
Un cas particulier est prevu pour un etablissement specifique, identifie par le code 120. Pour ce seul etablissement, on n'utilise pas le montant standard mais un montant different appele Montant_SM (vraisemblablement un montant lie au salaire minimum, mais la regle ne le precise pas explicitement). Les deux calculs precedents (la prime et la part a reintegrer dans le taux horaire) sont alors refaits avec ce montant specifique, en gardant la meme logique de proratisation sur les heures.
En resume : tous les salaries recoivent une indemnite differentielle proratisee selon leurs heures travaillees, sauf ceux de l'etablissement 120 qui beneficient d'un calcul base sur un montant de reference different. Point d'ambiguite : la nature exacte de "Montant_SM" n'est pas documentee dans la regle elle-meme et meriterait d'etre confirmee par le parametrage.
Éléments référencés
1233
En vigueur
PRIME DE REMPLACEMENT ide
Cette regle calcule la prime de remplacement d'un(e) infirmier(e) (ide) en fonction du nombre d'heures reellement effectuees en remplacement, par rapport a l'horaire de reference de l'etablissement.
Le principe est simple : on verse une prime proportionnelle au temps de remplacement assure. Si la personne a couvert l'integralite de l'horaire de reference, elle touche la totalite du montant prevu ; si elle n'a couvert qu'une partie, elle touche une fraction correspondante.
Concretement, la regle commence par verifier les heures de remplacement enregistrees. Si ces heures depassent l'horaire normal de l'etablissement, elles sont ramenees a ce plafond : on ne paie jamais plus que l'equivalent d'un horaire complet, meme si la personne a declare davantage. Cette regle de plafonnement evite tout depassement de la prime de reference.
Ensuite, la prime est calculee au prorata : on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures de remplacement effectivement retenues, puis on divise par l'horaire de l'etablissement. Une personne qui assure la moitie de l'horaire touchera donc la moitie de la prime, une personne qui assure l'integralite touchera la totalite.
Enfin, la regle calcule egalement une valeur horaire (le montant de reference divise par l'horaire de l'etablissement) qui vient s'ajouter au taux horaire de l'agent. Cela signifie que la prime de remplacement n'est pas seulement versee comme montant ponctuel : elle reevalue aussi le taux horaire utilise ailleurs sur le bulletin, ce qui peut avoir un impact sur d'autres elements calcules sur cette base (heures supplementaires, indemnites liees au taux horaire, etc.).
Point d'attention : le libelle parle d'un montant et d'un horaire d'etablissement, mais leur origine exacte (parametrage agent, etablissement, ou rubrique) n'est pas precisee ici et merite d'etre confirmee selon le parametrage en vigueur.
Éléments référencés
1234
En vigueur
PRIME DE REMPLACEMENT as
Cette règle calcule le montant d'une prime de remplacement versée à un salarié qui a effectué des heures de remplacement, et elle prépare également un complément à intégrer dans le taux horaire.
Le principe est le suivant : on dispose d'un montant de référence pour la prime, d'un nombre d'heures réellement effectuées par le salarié au titre du remplacement, et d'un nombre d'heures de référence correspondant à l'horaire normal de l'établissement.
D'abord, la règle vérifie si le nombre d'heures effectuées dépasse l'horaire de référence de l'établissement. Si c'est le cas, le calcul plafonne les heures prises en compte à l'horaire de l'établissement. Autrement dit, même si le salarié a fait plus d'heures que la durée normale, la prime ne sera pas proratisée au-delà de cette limite : on considère qu'il a fait au maximum l'équivalent d'un horaire plein.
Ensuite, la prime est calculée au prorata : on prend le montant de référence, on le multiplie par les heures retenues (éventuellement plafonnées), puis on divise par l'horaire de l'établissement. Concrètement, un salarié qui n'a effectué qu'une partie de l'horaire touchera une fraction proportionnelle du montant ; un salarié qui a atteint ou dépassé l'horaire complet touchera le montant intégral.
Enfin, la règle calcule un second élément, à ajouter au taux horaire du salarié : il s'agit du montant de référence divisé par l'horaire de l'établissement. Cela permet d'incorporer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie (comme la base de calcul des heures supplémentaires ou des congés payés), afin que cet avantage soit bien pris en compte dans les éléments dérivés du taux horaire.
Éléments référencés
1235
En vigueur
PRIME INDIVIDUELLE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1236
En vigueur
PRIME DE TECHNICITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1237
En vigueur
INDEMNITE DE FONCTION
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1238
En vigueur
PRIME REFERENTE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1239
En vigueur
PRIME DE SPECIFICITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1240
En vigueur
INDEMNITE RESP. SECURITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1242
En vigueur
PRIME FORTE TECHNICITE ide
Cette règle sert à calculer la Prime de Forte Technicité pour les infirmiers diplômés d'État (IDE), en proratisant son montant en fonction du temps de travail effectif de l'agent par rapport au temps de travail de référence de l'établissement.
Le principe est le suivant : on compare les heures de base de l'agent aux heures normales de l'établissement. Si l'agent a effectué plus d'heures que la référence de l'établissement (par exemple en cas de saisie atypique ou de dépassement), on plafonne ses heures retenues au niveau de celles de l'établissement. Autrement dit, la prime ne peut jamais être majorée au-delà d'un temps plein : un agent à temps plein touche le montant entier, un agent à temps partiel touche une fraction proportionnelle, et un agent qui aurait dépassé le temps plein est ramené au temps plein pour le calcul.
Une fois ce plafonnement appliqué, la prime versée est égale au montant de référence multiplié par le ratio « heures de base sur heures de l'établissement ». Ainsi, un agent travaillant la moitié des heures de l'établissement percevra la moitié de la prime.
En parallèle, la règle calcule une valeur destinée à être réintégrée dans le taux horaire de l'agent : il s'agit du montant de la prime ramené à une heure de travail de l'établissement (montant divisé par les heures de l'établissement). Cette valeur sert vraisemblablement à intégrer la prime dans la base du taux horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.), mais l'usage exact dépend du paramétrage en aval, ce qui reste à confirmer auprès du paramétreur.
Éléments référencés
1243
En vigueur
PRIME FORTE TECHNICITE as
Cette règle calcule le montant de la prime de forte technicité versée au salarié, en la proratisant selon le nombre d'heures réellement effectuées par rapport à la durée de travail normale de l'établissement. Elle prépare également une valeur destinée à enrichir le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle prend deux repères : les heures de base du salarié (hrs_base) et les heures de référence de l'établissement (hrs_etab), c'est-à-dire la durée normale attendue. Le montant de référence de la prime est une valeur paramétrée (Montant).
D'abord, un garde-fou s'applique : si les heures de base dépassent les heures de référence de l'établissement, on les ramène à ce plafond. Autrement dit, la prime ne peut jamais être calculée sur une base supérieure à la durée normale de l'établissement, même si le salarié a fait plus d'heures. Cela évite tout sur-paiement de la prime au-delà du temps plein de référence.
Ensuite, la prime versée est calculée au prorata : on multiplie le montant de référence par le rapport entre les heures retenues et les heures de l'établissement. Un salarié qui a fait toute la durée normale touche donc la prime complète ; un salarié qui en a fait moins touche une fraction proportionnelle.
Enfin, la règle calcule une valeur complémentaire (a_raj_dans_taux_hor) égale au montant de la prime divisé par les heures de référence de l'établissement. Cette valeur correspond, en pratique, à la part horaire de la prime ; elle est destinée à être réintégrée dans le taux horaire du salarié, ce qui permet ensuite d'en tenir compte dans d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Point d'attention : la règle suppose que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles ; ce cas n'est pas géré explicitement.
Éléments référencés
1247
En vigueur
PRIME ROULANTE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1248
En vigueur
PRIME EXCEPT. BLOC ASQ
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1249
En vigueur
PRIME DE MISSION
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1251
En vigueur
PRIME DE COMPENSATION
Cette regle calcule le montant de la PRIME DE COMPENSATION versee au salarie, ainsi que deux valeurs complementaires qui servent a ajuster le taux horaire de reference.
Le principe general est une regle de trois : on prend un montant de reference (le "Montant" de la prime), et on le proratise selon les heures reellement travaillees ou prises en compte (les heures de base du salarie) par rapport aux heures normales de l'etablissement. Autrement dit, si le salarie a fait moins d'heures que l'horaire normal de l'etablissement, sa prime est reduite proportionnellement ; s'il a fait l'integralite, il touche le montant plein.
En parallele, la regle calcule deux ajustements qui viennent enrichir le taux horaire : l'un rapporte le montant de la prime aux heures de l'etablissement, l'autre aux heures de base du salarie. Ces deux valeurs servent ailleurs dans la paye a integrer la prime dans le taux horaire (utile par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou des conges payes).
Un garde-fou est prevu : si les heures de base du salarie sont egales a zero, la regle s'arrete immediatement pour eviter une division par zero, donc aucune prime n'est versee dans ce cas.
Enfin, un cas particulier est gere pour l'etablissement numero 12 : pour ce site, on n'utilise pas le montant standard mais un montant specifique (Montant12), probablement parce que cet etablissement a une grille ou un bareme de prime distinct des autres. Le calcul de proratisation reste le meme, seule la base monetaire change. A noter : dans ce cas particulier, l'ajustement lie aux heures de base du salarie ne semble pas recalcule avec le Montant12, ce qui peut etre volontaire ou une ambiguite a verifier avec le parametreur.
Éléments référencés
1254
En vigueur
PRIME REFERENT URGENCE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1256
En vigueur
WEEK END INTERNE
Cette regle calcule la prime de "week-end interne" pour les salaries d'un etablissement bien precis, puis repercute cette prime sur le taux horaire utilise en paie.
Le calcul ne s'applique pas a tout le monde : il est reserve aux salaries rattaches a l'etablissement identifie par le code 4. Pour les autres etablissements, la regle ne fait rien et la prime de week-end interne n'est pas calculee ici.
Pour les salaries concernes, la prime est obtenue en multipliant un nombre par un forfait. Le "nombre" correspond vraisemblablement a la quantite de week-ends (ou de jours/heures de week-end) effectues par le salarie sur la periode de paie, et le "forfait" est le montant unitaire associe a chaque unite. Le resultat donne le montant total de la prime week-end interne a verser.
Dans un second temps, la regle integre cette prime au taux horaire de reference du salarie. Concretement, elle divise le montant de la prime par le nombre d'heures de l'etablissement (hrs_etab, probablement l'horaire mensuel ou periodique standard de l'etablissement) et ajoute ce ratio au taux horaire. Cela permet que la prime soit prise en compte dans les calculs qui s'appuient sur le taux horaire majore, par exemple pour valoriser les heures supplementaires, les conges payes ou d'autres elements indexes sur ce taux.
Point d'attention : la regle est entierement conditionnee au code etablissement 4. Si ce code change, ou si un salarie est mute vers un autre etablissement, la prime et l'impact sur le taux horaire disparaissent automatiquement. La notion exacte couverte par "nombre" (nombre de week-ends, de jours ou d'heures) n'est pas explicitee dans le code et meriterait d'etre confirmee aupres du parametrage amont.
Éléments référencés
1257
En vigueur
NUIT INTERNE
Cette regle calcule la prime de "week-end interne" pour les salaries d'un etablissement bien precis, puis repercute cette prime sur le taux horaire utilise en paie.
Le calcul ne s'applique pas a tout le monde : il est reserve aux salaries rattaches a l'etablissement identifie par le code 4. Pour les autres etablissements, la regle ne fait rien et la prime de week-end interne n'est pas calculee ici.
Pour les salaries concernes, la prime est obtenue en multipliant un nombre par un forfait. Le "nombre" correspond vraisemblablement a la quantite de week-ends (ou de jours/heures de week-end) effectues par le salarie sur la periode de paie, et le "forfait" est le montant unitaire associe a chaque unite. Le resultat donne le montant total de la prime week-end interne a verser.
Dans un second temps, la regle integre cette prime au taux horaire de reference du salarie. Concretement, elle divise le montant de la prime par le nombre d'heures de l'etablissement (hrs_etab, probablement l'horaire mensuel ou periodique standard de l'etablissement) et ajoute ce ratio au taux horaire. Cela permet que la prime soit prise en compte dans les calculs qui s'appuient sur le taux horaire majore, par exemple pour valoriser les heures supplementaires, les conges payes ou d'autres elements indexes sur ce taux.
Point d'attention : la regle est entierement conditionnee au code etablissement 4. Si ce code change, ou si un salarie est mute vers un autre etablissement, la prime et l'impact sur le taux horaire disparaissent automatiquement. La notion exacte couverte par "nombre" (nombre de week-ends, de jours ou d'heures) n'est pas explicitee dans le code et meriterait d'etre confirmee aupres du parametrage amont.
Éléments référencés
1258
En vigueur
APRES MIDI INTERNE
Cette regle calcule la prime de "week-end interne" pour les salaries d'un etablissement bien precis, puis repercute cette prime sur le taux horaire utilise en paie.
Le calcul ne s'applique pas a tout le monde : il est reserve aux salaries rattaches a l'etablissement identifie par le code 4. Pour les autres etablissements, la regle ne fait rien et la prime de week-end interne n'est pas calculee ici.
Pour les salaries concernes, la prime est obtenue en multipliant un nombre par un forfait. Le "nombre" correspond vraisemblablement a la quantite de week-ends (ou de jours/heures de week-end) effectues par le salarie sur la periode de paie, et le "forfait" est le montant unitaire associe a chaque unite. Le resultat donne le montant total de la prime week-end interne a verser.
Dans un second temps, la regle integre cette prime au taux horaire de reference du salarie. Concretement, elle divise le montant de la prime par le nombre d'heures de l'etablissement (hrs_etab, probablement l'horaire mensuel ou periodique standard de l'etablissement) et ajoute ce ratio au taux horaire. Cela permet que la prime soit prise en compte dans les calculs qui s'appuient sur le taux horaire majore, par exemple pour valoriser les heures supplementaires, les conges payes ou d'autres elements indexes sur ce taux.
Point d'attention : la regle est entierement conditionnee au code etablissement 4. Si ce code change, ou si un salarie est mute vers un autre etablissement, la prime et l'impact sur le taux horaire disparaissent automatiquement. La notion exacte couverte par "nombre" (nombre de week-ends, de jours ou d'heures) n'est pas explicitee dans le code et meriterait d'etre confirmee aupres du parametrage amont.
Éléments référencés
1259
En vigueur
PERMANENCE DIMANCHE STANDARD
Cette regle calcule la prime de "week-end interne" pour les salaries d'un etablissement bien precis, puis repercute cette prime sur le taux horaire utilise en paie.
Le calcul ne s'applique pas a tout le monde : il est reserve aux salaries rattaches a l'etablissement identifie par le code 4. Pour les autres etablissements, la regle ne fait rien et la prime de week-end interne n'est pas calculee ici.
Pour les salaries concernes, la prime est obtenue en multipliant un nombre par un forfait. Le "nombre" correspond vraisemblablement a la quantite de week-ends (ou de jours/heures de week-end) effectues par le salarie sur la periode de paie, et le "forfait" est le montant unitaire associe a chaque unite. Le resultat donne le montant total de la prime week-end interne a verser.
Dans un second temps, la regle integre cette prime au taux horaire de reference du salarie. Concretement, elle divise le montant de la prime par le nombre d'heures de l'etablissement (hrs_etab, probablement l'horaire mensuel ou periodique standard de l'etablissement) et ajoute ce ratio au taux horaire. Cela permet que la prime soit prise en compte dans les calculs qui s'appuient sur le taux horaire majore, par exemple pour valoriser les heures supplementaires, les conges payes ou d'autres elements indexes sur ce taux.
Point d'attention : la regle est entierement conditionnee au code etablissement 4. Si ce code change, ou si un salarie est mute vers un autre etablissement, la prime et l'impact sur le taux horaire disparaissent automatiquement. La notion exacte couverte par "nombre" (nombre de week-ends, de jours ou d'heures) n'est pas explicitee dans le code et meriterait d'etre confirmee aupres du parametrage amont.
Éléments référencés
1267
En vigueur
PRIME INDEM. COMPENSATOIRE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1268
En vigueur
PRIME MOBILITE/POLYVALENCE
Cette règle détermine le calcul de la prime de mobilité/polyvalence versée à un salarié, ainsi que la part de cette prime qui doit venir s'ajouter à son taux horaire de référence. Elle ne s'applique pas à tout le monde : elle ne concerne que les salariés rattachés à deux établissements précis, identifiés par les numéros 9 et 10. Pour tous les autres établissements, la règle ne produit aucun effet et la prime reste à zéro (ou conserve la valeur fixée par ailleurs).
Quand le salarié appartient à l'un de ces deux établissements, deux opérations sont effectuées en parallèle. D'une part, la prime versée est calculée en prenant un montant de référence (paramétré en amont), que l'on proratise selon le rapport entre les heures de base du salarié et les heures contractuelles de l'établissement. Autrement dit, plus le salarié travaille d'heures par rapport à l'horaire standard de l'établissement, plus la prime est élevée ; à l'inverse, un salarié à temps partiel touchera une prime réduite au prorata de son temps de travail.
D'autre part, une fraction de ce même montant de référence, ramenée aux heures de l'établissement, vient s'ajouter au taux horaire du salarié. Cela signifie que la prime ne se limite pas à un versement ponctuel : une partie est intégrée dans le taux horaire, ce qui peut avoir des conséquences sur d'autres calculs de paie liés au taux horaire (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Point d'attention : la règle suppose que le montant de référence et les heures de l'établissement sont correctement renseignés ; si les heures de l'établissement valent zéro, le calcul échouerait. Il faudrait également confirmer auprès du paramétrage à quoi correspondent exactement les établissements 9 et 10.
Éléments référencés
1269
En vigueur
PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE
Cette règle calcule le montant de la prime d'habillage/déshabillage versée au salarié et ajuste en parallèle son taux horaire pour tenir compte de cette prime.
Avant tout calcul, la règle vérifie que le salarié possède bien des heures de base sur la période. Si ce nombre d'heures est nul, le traitement s'arrête immédiatement : aucune prime n'est calculée, ce qui évite une division impossible par zéro.
Ensuite, la règle regarde si un montant a été saisi manuellement par le gestionnaire de paie. La valeur 99999 sert ici de code signifiant "aucune saisie manuelle". Si un autre montant est présent, ce montant saisi prévaut sur tout calcul automatique : il devient directement la prime, et le taux horaire est ajusté en répartissant ce montant sur les heures de base du salarié. Le traitement s'arrête là.
Si aucune saisie manuelle n'a été faite, la règle passe en mode automatique et s'appuie sur un indicateur appelé "test" pour décider si le salarié a droit à la prime. Quand cet indicateur vaut zéro (cas où la prime est due), le montant est obtenu en appliquant un pourcentage paramétré à une base de calcul. Dans le cas contraire, la prime est mise à zéro : le salarié ne touche rien au titre de cette rubrique sur la période.
Dans tous les cas où l'on arrive au bout du traitement automatique, le taux horaire est recalculé en intégrant la prime obtenue, répartie sur les heures de base.
Point d'ambiguïté : la signification exacte de l'indicateur "test" (présence effective, port de tenue, éligibilité au poste) et la nature précise de la "base" et du "pourcentage" ne sont pas explicitées dans la règle elle-même ; ce sont des paramètres définis ailleurs dans le paramétrage CEGI.
Éléments référencés
1270
En vigueur
PRIME DE REANIMATION
Cette regle calcule le montant de la prime de reanimation a verser au salarie, en proratisant un montant de reference selon le temps de travail. Elle prepare egalement deux valeurs annexes qui serviront a integrer cette prime dans les bases de calcul du taux horaire et du taux du salarie.
Concretement, la prime versee est obtenue en prenant le montant de reference de la prime, multiplie par le nombre d'heures de base du salarie, puis divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps plein percoit le montant complet, tandis qu'un salarie a temps partiel touche une part proportionnelle a son volume d'heures par rapport a l'horaire standard de l'etablissement.
Ensuite, la regle distingue deux cas selon le temps de travail du salarie. Si le nombre d'heures de base du salarie est egal a zero (par exemple un salarie absent ou sans contrat actif sur la periode), le calcul s'arrete immediatement : aucune valeur supplementaire n'est preparee, et seul le montant de la prime deja calcule est conserve (qui vaudra zero dans ce cas).
Si le salarie a bien des heures de base, la regle calcule alors deux montants complementaires. Le premier represente la part de la prime ramenee a l'horaire de l'etablissement, destinee a etre integree dans le taux horaire. Le second represente la part de la prime ramenee aux heures reelles du salarie, destinee a etre integree dans son taux personnel. Ces deux valeurs permettent que la prime soit correctement prise en compte dans les calculs ulterieurs de remuneration horaire.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement le traitement si les heures de l'etablissement sont nulles ; ce cas, peu probable en pratique, pourrait poser probleme.
Éléments référencés
1271
En vigueur
PRIME DE CHIMIO
Cette règle sert à calculer le montant de la Prime de Chimio à verser au salarié, ainsi qu'à préparer deux compléments destinés à enrichir le taux horaire et le taux de base utilisés ailleurs dans la paie.
Le principe est une règle de proratisation. On part d'un montant de référence (la valeur pleine de la prime) et on l'ajuste en fonction du rapport entre les heures de base du salarié (par exemple les heures réellement prises en compte sur la période) et les heures de référence de l'établissement (l'horaire normal complet de l'établissement). Concrètement, la prime versée est égale au montant de référence multiplié par les heures de base, puis divisé par les heures de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui a effectué l'intégralité des heures de l'établissement touche la prime entière, et un salarié qui en a effectué moins reçoit une part proportionnelle.
Un cas particulier est prévu : si les heures de base du salarié sont à zéro, la règle s'arrête immédiatement après avoir calculé la prime, sans aller plus loin. Cela évite notamment toute division par zéro dans les étapes suivantes.
Dans le cas normal (heures de base non nulles), la règle calcule en plus deux valeurs annexes qui viendront s'ajouter à des taux utilisés par d'autres rubriques : un complément au taux horaire, égal au montant de référence divisé par les heures de l'établissement, et un complément au taux de base, égal au montant de référence divisé par les heures de base du salarié.
Point d'ambiguïté à confirmer côté paramétrage : la nature exacte de « Montant » (prime mensuelle pleine ? barème ?) et la définition précise de « heures de base » selon le contexte de l'établissement.
Éléments référencés