HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1463
En vigueur
PRIME FIDELITE IDE
Cette regle calcule le montant de la prime de fidelite pour le salarie, ainsi qu'un complement a integrer dans le taux horaire.
Concretement, deux elements sont determines en parallele :
D'abord, le montant de la prime de fidelite versee sur le bulletin de paie. Ce montant part d'une valeur de reference propre au salarie (le "MontantE33", qui correspond a la prime de fidelite theorique pleine, generalement liee a l'anciennete). Cette valeur est ensuite ajustee au prorata du temps reellement travaille : on la multiplie par les heures de base du salarie sur la periode, puis on la divise par les heures normales de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui n'a pas effectue la totalite des heures attendues (temps partiel, absences, entree ou sortie en cours de mois) ne touche qu'une fraction de la prime, proportionnelle a sa presence.
Ensuite, la regle calcule un second element : la part de cette prime ramenee a une heure de travail. On reprend la prime de reference et on la divise par les heures normales de l'etablissement. Ce resultat sert ensuite a majorer le taux horaire du salarie, afin que la prime de fidelite soit prise en compte dans la valorisation des heures supplementaires ou d'autres elements bases sur le taux horaire (ce qui evite de sous-payer ces heures en oubliant la prime).
Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement ne sont pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. Par ailleurs, le libelle mentionne "IDE", ce qui suggere que cette prime concerne specifiquement une categorie de personnel (par exemple les infirmiers diplomes d'Etat) ; il convient de verifier que son champ d'application est bien restreint a la population visee.
Éléments référencés
1464
En vigueur
PRIME INFIRMIERE HYGIENISTE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1478
En vigueur
COMPLEMENT DE TRANSFERT
Cette rubrique calcule le montant du « complément de transfert » à verser au salarié, à partir d'un montant cible et du nombre d'heures de l'établissement.
Le principe est le suivant : on détermine d'abord un taux horaire de rajustement, en divisant le montant prévu par le nombre d'heures de l'établissement (arrondi à quatre décimales). Ce taux sert ensuite à reconstituer une prime proportionnelle aux heures de base du salarié.
Deux cas se présentent selon qu'un montant a été forcé manuellement ou non. Si aucun montant n'a été imposé (valeur de forçage laissée à 9999, qui sert ici de marqueur « non renseigné »), le calcul utilise le taux horaire standard issu du montant de référence. En revanche, si un montant forcé a été saisi, c'est lui qui est divisé par les heures de l'établissement pour recalculer le taux horaire de rajustement, sans arrondi cette fois.
Une fois le taux établi, la prime est obtenue en multipliant les heures de base du salarié par ce taux, arrondie au centime. Un garde-fou est appliqué : la prime versée ne peut jamais dépasser le montant de référence initial ; si le calcul donne un résultat supérieur, on plafonne au montant prévu.
Côté affichage sur le bulletin, seul le montant salarié est renseigné avec la prime calculée. La base, le taux salarié, le taux patronal et le montant patronal sont mis à zéro : cette rubrique apparaît donc comme un simple montant net d'ajustement, sans détail de base ni de taux visibles.
Point d'attention : la signification exacte du seuil 9999 comme « non forcé » mériterait confirmation côté paramétrage, car c'est une convention propre à l'outil.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1480
En vigueur
PRIME ASH BLOC
Cette regle calcule la prime ASH BLOC d'un salarie, ainsi que deux valeurs complementaires utilisees pour ajuster son taux horaire et son taux de remuneration.
Le principe est une simple regle de trois : on prend un montant de reference (la valeur entiere de la prime telle qu'elle est definie pour un temps de travail complet) et on le proratise selon le temps reellement travaille par le salarie.
Le calcul se deroule ainsi. D'abord, si le salarie n'a aucune heure de base sur la periode, la regle s'arrete immediatement et ne produit aucun montant : pas d'heures travaillees, pas de prime. C'est un garde-fou pour eviter une division par zero et pour ne pas verser de prime a quelqu'un qui n'a pas travaille.
Ensuite, si le salarie a bien des heures de base, trois valeurs sont calculees :
- La prime versee est egale au montant de reference multiplie par le rapport entre les heures de base du salarie et les heures de reference de l'etablissement (le temps plein contractuel du site). Autrement dit, un salarie a mi-temps touche la moitie de la prime, un temps plein touche la totalite.
- Un montant a rajouter dans le taux horaire est calcule en divisant le montant de reference par les heures de reference de l'etablissement. Cela permet d'integrer la prime dans le taux horaire utilise pour valoriser d'autres elements de paye (heures supplementaires, conges, etc.).
- Un montant a rajouter dans le taux est calcule en divisant le montant de reference par les heures de base du salarie, pour le meme type d'integration mais sur sa base reelle de travail.
Point d'attention : la regle suppose que les heures de reference de l'etablissement sont toujours renseignees et non nulles, sinon les deux derniers calculs echoueront.
Éléments référencés
1487
En vigueur
PRIME DE COORDINATION NUIT
Cette regle calcule le montant de la prime de coordination de nuit a verser au salarie, ainsi que la part de cette prime qui doit etre integree au taux horaire.
Le calcul part d'un montant de reference (le montant theorique de la prime pour un temps de travail complet selon l'horaire de l'etablissement). Ce montant est ensuite proratise en fonction du temps de travail reellement effectue par le salarie.
Concretement, deux choses sont determinees :
D'abord, le montant de la prime versee. Il correspond au montant de reference multiplie par les heures de base du salarie, puis divise par les heures normalement prevues dans l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps plein touche la totalite de la prime, tandis qu'un salarie a temps partiel en recoit une fraction proportionnelle a son temps de presence.
Ensuite, la part de la prime a rajouter dans le taux horaire. Elle est obtenue en divisant le montant de reference par les heures de l'etablissement. Ce calcul sert vraisemblablement a integrer la prime dans la base de calcul du taux horaire utilise pour d'autres elements de paie (par exemple les heures supplementaires ou les conges), afin que ces elements tiennent compte de la prime de coordination de nuit.
Point d'attention : la regle ne precise pas d'ou provient le montant de reference (montant fixe parametre, valeur saisie, ou issue d'une table), ni si les heures de base correspondent aux heures contractuelles ou aux heures reellement effectuees sur la periode. L'usage exact de la part integree au taux horaire depend aussi du parametrage des autres rubriques qui s'appuient sur ce taux.
Éléments référencés
1489
En vigueur
SURSALAIRE
Cette règle calcule le sursalaire (prime complémentaire) versé au salarié, mais uniquement dans certains établissements précis de l'entreprise. Elle détermine également un montant à réintégrer dans le taux horaire du salarié.
Le calcul ne se déclenche que si le salarié est rattaché à l'un des trois établissements identifiés par les numéros 39, 40 ou 41. Pour tous les autres établissements, la règle ne produit aucun effet et la prime reste à zéro (ou conserve sa valeur par défaut définie ailleurs).
Lorsque la condition est remplie, deux éléments sont calculés en parallèle :
D'abord, la prime versée correspond au montant de référence ajusté au prorata des heures réellement travaillées : on prend le montant de base, on le multiplie par les heures de base du salarié, puis on divise par les heures théoriques de l'établissement. Autrement dit, plus le salarié a effectué d'heures par rapport à l'horaire normal de l'établissement, plus la prime sera élevée, et inversement.
Ensuite, un second montant est calculé pour être réintégré dans le taux horaire : il s'agit simplement du montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur sert vraisemblablement à recalculer le taux horaire majoré du salarié pour d'autres calculs de paie (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
Point d'attention : la règle suppose que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles, sinon le calcul provoquerait une division par zéro. Par ailleurs, la signification exacte du « Montant » de référence (prime contractuelle, enveloppe budgétaire, montant saisi manuellement ?) n'est pas précisée ici et doit être confirmée avec le paramétrage amont.
Éléments référencés
1490
En vigueur
PRIME STOMATHERAPIE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1491
En vigueur
PRIME ACCORD 2004
Cette règle calcule la "Prime Accord 2004" et son impact sur le taux horaire, mais uniquement pour un établissement bien précis : celui portant le code 21. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien et n'attribue aucune prime au titre de cet accord.
Dans le cas de l'établissement 21, la règle regarde une valeur de référence appelée "test21" (vraisemblablement un montant de prime déterminé en amont, par exemple un montant négocié ou calculé ailleurs dans la paie). Deux situations sont alors possibles.
Premier cas : si "test21" est différent de zéro, c'est-à-dire qu'un montant de prime est effectivement prévu pour le salarié, alors la prime versée est égale exactement à ce montant. En parallèle, un ajustement est apporté au taux horaire : le montant de la prime est divisé par le nombre d'heures de l'établissement ("hrs_etab") afin d'obtenir un complément horaire, qui vient s'ajouter au taux horaire de référence. Autrement dit, la prime est à la fois versée comme prime et intégrée proportionnellement dans le taux horaire.
Second cas : si "test21" vaut zéro, donc s'il n'y a pas de montant à verser, alors la prime est mise à zéro et aucun ajustement n'est appliqué au taux horaire.
Point d'attention : la règle ne précise pas comment "test21" est déterminé en amont (ancienneté, catégorie, date d'embauche, présence sur la période ?). L'effet final dépend donc entièrement de ce calcul préalable, qu'il faut connaître pour interpréter pleinement la prime versée à chaque salarié de l'établissement 21.
Éléments référencés
1493
En vigueur
PRIME RH
Cette règle calcule le montant de la prime spécifique versée aux stomathérapeutes, et détermine également une part horaire à intégrer dans le taux horaire du salarié.
Le calcul ne s'applique que dans un cas précis : lorsque le test d'éligibilité est rempli (autrement dit, lorsque le salarié remplit bien les conditions pour bénéficier de cette prime). Si cette condition n'est pas remplie, la règle ne produit rien et la prime n'est pas versée.
Lorsque le salarié est éligible, deux éléments sont calculés en parallèle. D'abord, le montant de la prime à verser sur le bulletin est ajusté au prorata du temps de travail : on part d'un montant de référence, on le multiplie par les heures de base du salarié, puis on le divise par les heures habituelles de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps plein touchera le montant de référence intégral, tandis qu'un salarié à temps partiel recevra une prime réduite proportionnellement à son temps de présence.
Ensuite, une seconde valeur est calculée et destinée à venir s'ajouter au taux horaire du salarié : il s'agit du montant de référence ramené aux heures habituelles de l'établissement, ce qui donne l'équivalent horaire de la prime. Cette part horaire sert ainsi à enrichir le taux horaire utilisé ailleurs dans la paie (par exemple pour la valorisation des heures supplémentaires ou de certaines absences).
Point d'attention : la nature exacte du test d'éligibilité n'est pas précisée ici. Il faudra vérifier en amont quelles conditions (fonction occupée, qualification de stomathérapeute, période concernée) déclenchent ce test, car c'est ce critère qui conditionne entièrement le versement.
Éléments référencés
1494
En vigueur
PRIME EXCEPTIONNELLE
Cette règle calcule le montant d'une prime exceptionnelle versée mensuellement à un salarié, en l'ajustant au prorata de son temps de travail réel. Elle s'applique aux salariés sous contrat actif et n'entre pas dans le calcul du revenu annuel garanti (RAG), ce qui signifie que cette prime reste en dehors du dispositif de garantie de rémunération annuelle.
Concrètement, on part d'un montant de prime de référence prévu pour un temps de travail standard de l'établissement. Ce montant est ensuite recalculé en fonction du nombre d'heures effectivement applicables au salarié rapporté au nombre d'heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui travaille à temps partiel ou dont les heures sont réduites recevra une prime proportionnellement diminuée par rapport à un salarié à temps plein.
En parallèle, la règle calcule aussi un complément destiné à être réintégré dans le taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de la prime ramené à une valeur horaire, ce qui permet d'enrichir le taux horaire de base utilisé pour d'autres calculs de paie (par exemple les heures supplémentaires ou certaines indemnités basées sur le taux horaire).
L'effet pratique est double : d'une part le salarié perçoit sur sa fiche de paie une prime exceptionnelle proratisée selon son temps de travail réel, d'autre part son taux horaire est temporairement majoré pour refléter cette prime dans les autres éléments variables du mois. Le déclenchement est mensuel et automatique tant que le contrat est en cours.
Point d'ambiguïté à signaler : la nature exacte du "montant" de référence (saisi manuellement, paramétré, ou issu d'une décision ponctuelle de la direction) n'est pas précisée dans la règle elle-même et dépend du paramétrage en amont.
Éléments référencés
1497
En vigueur
PRIME RESPONSABLE SECURITE
Cette regle determine comment calculer la prime de correspondant hygiene pour les salaries d'un etablissement particulier, et ajuste leur taux horaire en consequence.
La regle s'applique uniquement aux salaries rattaches a l'etablissement portant le code 120. Pour tous les autres etablissements, rien ne se passe : la prime n'est pas calculee par cette regle et le taux horaire n'est pas modifie ici.
Lorsque la condition est remplie (etablissement 120), deux calculs sont effectues simultanement :
D'abord, le montant de la prime versee au salarie est proratise en fonction de son temps de travail. On part d'un montant de reference, puis on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie (son horaire contractuel) et on le divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps plein touchera le montant complet, tandis qu'un salarie a temps partiel recevra une prime reduite au prorata de son temps de travail.
Ensuite, une seconde valeur est calculee pour etre integree dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement, autrement dit la part horaire de la prime. Elle sert a majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime).
Point d'ambiguite : le code ne precise pas d'ou vient le "Montant" de reference (parametre fixe, table, saisie ?), ni a quelle periode se rapportent exactement les "heures de base" et les "heures etablissement" (mensuelles, hebdomadaires ?). Ces elements dependent du parametrage general de la paie CEGI.
Éléments référencés
1498
En vigueur
PRIME IDE COORDINATRICE
Cette regle determine comment calculer la prime de correspondant hygiene pour les salaries d'un etablissement particulier, et ajuste leur taux horaire en consequence.
La regle s'applique uniquement aux salaries rattaches a l'etablissement portant le code 120. Pour tous les autres etablissements, rien ne se passe : la prime n'est pas calculee par cette regle et le taux horaire n'est pas modifie ici.
Lorsque la condition est remplie (etablissement 120), deux calculs sont effectues simultanement :
D'abord, le montant de la prime versee au salarie est proratise en fonction de son temps de travail. On part d'un montant de reference, puis on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie (son horaire contractuel) et on le divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps plein touchera le montant complet, tandis qu'un salarie a temps partiel recevra une prime reduite au prorata de son temps de travail.
Ensuite, une seconde valeur est calculee pour etre integree dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement, autrement dit la part horaire de la prime. Elle sert a majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime).
Point d'ambiguite : le code ne precise pas d'ou vient le "Montant" de reference (parametre fixe, table, saisie ?), ni a quelle periode se rapportent exactement les "heures de base" et les "heures etablissement" (mensuelles, hebdomadaires ?). Ces elements dependent du parametrage general de la paie CEGI.
Éléments référencés
1499
En vigueur
PRIME DE BILAN
Cette regle determine comment calculer la prime de correspondant hygiene pour les salaries d'un etablissement particulier, et ajuste leur taux horaire en consequence.
La regle s'applique uniquement aux salaries rattaches a l'etablissement portant le code 120. Pour tous les autres etablissements, rien ne se passe : la prime n'est pas calculee par cette regle et le taux horaire n'est pas modifie ici.
Lorsque la condition est remplie (etablissement 120), deux calculs sont effectues simultanement :
D'abord, le montant de la prime versee au salarie est proratise en fonction de son temps de travail. On part d'un montant de reference, puis on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarie (son horaire contractuel) et on le divise par le nombre d'heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie a temps plein touchera le montant complet, tandis qu'un salarie a temps partiel recevra une prime reduite au prorata de son temps de travail.
Ensuite, une seconde valeur est calculee pour etre integree dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement, autrement dit la part horaire de la prime. Elle sert a majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser les heures supplementaires ou les conges payes en tenant compte de cette prime).
Point d'ambiguite : le code ne precise pas d'ou vient le "Montant" de reference (parametre fixe, table, saisie ?), ni a quelle periode se rapportent exactement les "heures de base" et les "heures etablissement" (mensuelles, hebdomadaires ?). Ces elements dependent du parametrage general de la paie CEGI.
Éléments référencés
1502
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette regle definit le calcul de la prime de responsabilite versee au salarie. Elle determine deux elements : le montant de la prime a payer sur le bulletin, et un complement qui sera integre au taux horaire du salarie.
Concretement, la prime versee correspond au montant prevu pour un temps plein, tel qu'il a ete saisi dans le parametrage du salarie ou de sa fonction. Point important signale en commentaire dans le parametrage : cette prime n'est pas proratisee. Autrement dit, meme si le salarie travaille a temps partiel ou n'a pas effectue un mois complet (entree en cours de mois, absences, etc.), le montant verse reste celui du temps plein, sans reduction proportionnelle. Cela traduit un choix de gestion : la responsabilite confiee au salarie justifie une prime fixe, independante du volume d'heures reellement travaillees sur la periode.
En parallele, la regle calcule un second element destine a etre reinjecte dans le taux horaire du salarie. Ce complement est obtenu en divisant le montant de la prime temps plein par le nombre d'heures de base (l'horaire mensuel de reference du salarie). L'objectif est de repercuter la valeur de la prime sur le taux horaire, ce qui sert typiquement a valoriser correctement les heures supplementaires, les indemnites de conges payes ou toute autre rubrique calculee a partir du taux horaire : la prime de responsabilite est ainsi prise en compte dans leur base de calcul.
Point d'attention : si le nombre d'heures de base est nul ou absent pour un salarie, le calcul du complement au taux horaire echouera. Il faut donc s'assurer que l'horaire de reference est bien renseigne pour tout salarie eligible a cette prime.
Éléments référencés
1510
En vigueur
PRIME D'ANCIENNETE
Cette regle calcule la prime d'anciennete versee au salarie en fonction du nombre d'annees passees dans l'entreprise. Le montant est exprime en "points" : on multiplie un certain nombre de points par la valeur du point en vigueur pour obtenir la prime en dirhams.
La regle ne s'applique qu'a partir de 30 ans d'anciennete. En dessous de ce seuil, aucune prime n'est calculee par cette formule (le montant reste donc a zero ou est defini ailleurs).
Au-dela de 30 ans, le bareme fonctionne par paliers :
- De 30 a 33 ans d'anciennete : la prime equivaut a 3 points.
- De 34 a 36 ans : la prime equivaut a 6 points.
- De 37 a 39 ans : la prime equivaut a 9 points.
- De 40 a 42 ans : la prime equivaut a 12 points.
- De 43 a 44 ans : la prime equivaut a 14 points.
Autrement dit, la prime augmente par marches de trois ans, et la valeur attribuee progresse a chaque palier (+3 points jusqu'a 42 ans, puis +2 points pour le dernier palier).
Point d'ambiguite a signaler : le code ne precise pas ce qui se passe au-dela de 44 ans d'anciennete. Dans cette situation, aucune valeur n'est explicitement attribuee par la formule, il faudra donc verifier avec l'equipe paie si la prime est plafonnee a 14 points, si elle continue de progresser, ou si un autre traitement prend le relais.
En resume : la prime d'anciennete recompense la fidelite a partir de 30 ans de presence, selon un bareme en cinq paliers exprime en multiples de la valeur du point.
Éléments référencés
1511
En vigueur
PRIME CONTAGION
Cette règle de paie calcule le montant de la prime de contagion à verser au salarié. Il s'agit d'une prime exceptionnelle, généralement liée à un contexte sanitaire (exposition à un risque de contagion dans le cadre du travail), dont la valeur n'est pas fixe mais proportionnelle à un montant de référence.
Concrètement, la règle prend deux éléments d'entrée. D'une part, un « montant » de référence, qui sert d'assiette de calcul (selon le paramétrage de l'entreprise, il peut s'agir par exemple du salaire de base, d'un plafond défini, ou d'un montant forfaitaire propre à la prime). D'autre part, un « taux » exprimé en pourcentage, qui détermine quelle fraction de ce montant de référence sera effectivement versée au salarié au titre de la prime de contagion.
Le calcul appliqué est simple : on multiplie le montant de référence par le taux, puis on divise le résultat par 100 pour transformer le taux en pourcentage. Le chiffre obtenu correspond à la valeur de la prime qui sera intégrée au bulletin de paie du salarié pour la période concernée.
Autrement dit, si le taux est de 10 % et que le montant de référence vaut 3 000, la prime versée sera de 300. Si le taux passe à 20 %, la prime double automatiquement, à montant de référence identique.
Point d'attention : la règle, telle qu'elle est écrite, ne précise ni la nature exacte du « montant » utilisé comme base, ni l'origine du « taux » (paramètre société, taux individuel attaché au salarié, ou valeur saisie ponctuellement). Il est donc recommandé de vérifier dans le paramétrage CEGI à quoi correspondent précisément ces deux variables avant toute simulation ou contrôle de paie.
Éléments référencés
1512
En vigueur
PRIME IDE JOUR
Cette regle calcule la prime "IDE JOUR" (prime versee aux infirmiers diplomes d'Etat travaillant de jour) et determine egalement un complement a integrer dans le taux horaire du salarie. Le montant verse depend de l'etablissement auquel le salarie est rattache : chaque etablissement a son propre montant de reference.
Deux cas sont prevus :
- Si le salarie depend de l'etablissement numero 51, on retient le montant de reference propre a cet etablissement (appele ici "montant51").
- Si le salarie depend de l'etablissement numero 52, on retient le montant de reference propre a cet etablissement (appele ici "montant52").
Dans les deux situations, le calcul effectue ensuite est identique :
- La prime versee correspond au montant de reference de l'etablissement, ajuste au prorata du temps de travail du salarie. Concretement, on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures effectivement travaillees (ou contractuelles) du salarie, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. Un salarie a temps partiel touche donc une prime proportionnellement reduite par rapport a un salarie a temps plein.
- En parallele, un complement horaire est calcule : il s'agit du montant de reference divise par les heures de reference de l'etablissement. Cette valeur sert a majorer le taux horaire du salarie (utile par exemple pour le calcul des heures supplementaires ou de l'indemnite de conges payes).
Point d'attention : la regle ne traite explicitement que les etablissements 51 et 52. Pour tout autre etablissement, aucune prime n'est calculee par cette regle, et il faut verifier si c'est l'effet recherche ou si d'autres etablissements devraient etre couverts.
Éléments référencés
1513
En vigueur
PRIME DEPASS. CONVENTION
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1514
En vigueur
PRIME SALLE REVEIL
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1515
En vigueur
PRIME SECURITE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1516
En vigueur
PRIME IDE BLOC
Cette règle détermine si un salarié a droit à la prime « IDE BLOC » en fonction de son ancienneté dans l'établissement, puis calcule le montant de la prime ainsi qu'un complément à intégrer dans son taux horaire.
La règle commence par calculer l'ancienneté du salarié, exprimée en années (avec deux décimales), à partir de sa date d'entrée. Si la date d'entrée n'est pas renseignée (ou est antérieure au 1er janvier 1900, ce qui revient au même dans le système), l'ancienneté est calculée comme si le salarié venait d'arriver le jour même : autrement dit, elle vaut zéro. Sinon, l'ancienneté correspond au nombre d'années écoulées entre la date d'entrée et la date du jour.
Ensuite, la condition d'attribution est vérifiée : le salarié doit avoir au moins six mois d'ancienneté (0,5 année). Si cette condition n'est pas remplie, la prime n'est pas versée et aucun montant n'est ajouté au taux horaire.
Si le salarié atteint ou dépasse six mois d'ancienneté, deux calculs sont effectués. D'abord, la prime versée est proratisée selon le temps de travail du salarié : on prend le montant de référence de la prime, on le multiplie par les heures de base du salarié, puis on divise par les heures de l'établissement (c'est-à-dire l'horaire standard plein). Un salarié à temps partiel touche donc une fraction de la prime, proportionnelle à son temps de travail.
Ensuite, un second montant est calculé pour être réintégré dans le taux horaire : il correspond à la prime de référence ramenée à une heure de travail (montant divisé par les heures de l'établissement). Cela permet que cette prime soit prise en compte dans le calcul du taux horaire global du salarié, notamment pour la valorisation des heures supplémentaires.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1517
En vigueur
PRIME MENSUELLE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1518
En vigueur
PRIME AJUSTEMENT
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1520
En vigueur
PRIME SPE AIDE OPERATOIRE
Cette règle sert à calculer la prime spéciale d'aide opératoire et à préparer son intégration dans le taux horaire du salarié.
Concrètement, la règle fait deux choses en même temps. D'abord, elle fixe le montant de la prime versée au salarié : ce montant correspond à une valeur de référence appelée ici "Montant", qui est saisie ou paramétrée en amont (probablement dans la fiche de la rubrique ou dans les données du salarié). Autrement dit, la prime versée est égale à ce montant tel quel, sans calcul supplémentaire.
Ensuite, la règle calcule une seconde valeur destinée à être rajoutée dans le taux horaire du salarié. Pour cela, elle prend le même montant de prime et le divise par le nombre d'heures de l'établissement (les heures de référence mensuelles, par exemple 173,33 h ou une autre base selon le paramétrage de l'établissement). Le résultat représente la part horaire équivalente de la prime, c'est-à-dire ce que la prime représente rapportée à une heure de travail.
L'effet est donc double : le salarié perçoit la prime spéciale d'aide opératoire pour son montant complet, et en parallèle, cette prime est convertie en un complément de taux horaire. Ce complément est généralement utilisé ensuite pour majorer le taux horaire servant au calcul d'autres éléments de paie (heures supplémentaires, congés payés, indemnités calculées sur le taux horaire), afin que la prime soit bien prise en compte dans ces bases.
Point d'attention : la règle suppose que le nombre d'heures de l'établissement est renseigné et différent de zéro, sinon le calcul de la part horaire ne pourrait pas aboutir.
Éléments référencés
1530
En vigueur
BONIFICATION SPECIALITE
Cette regle definit comment calculer la prime de bonification de specialite d'un salarie, en tenant compte du fait qu'il n'a pas forcement travaille toutes les heures prevues dans l'etablissement sur la periode.
Trois elements sont calcules en parallele.
D'abord, le montant effectif de la prime versee. On part du montant theorique de la bonification, puis on l'ajuste au prorata des heures reellement effectuees par le salarie par rapport aux heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si la personne n'a fait qu'une partie des heures prevues sur la periode, elle touche la meme proportion de la prime. Une presence complete donne la prime entiere ; une presence partielle donne une prime reduite a due concurrence.
Ensuite, la regle calcule une part de cette prime a reintegrer dans le taux horaire du salarie. Cette part correspond au montant theorique de la prime ramene aux heures de reference de l'etablissement, ce qui revient a exprimer la bonification sous forme d'un complement de salaire horaire. C'est ce complement qui viendra majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser certaines heures specifiques).
Enfin, on memorise un coefficient de prorata egal au rapport entre les heures de base du salarie et les heures de l'etablissement. C'est en quelque sorte le taux de presence ou taux d'activite servant a justifier l'ajustement applique a la prime.
Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement ne sont jamais nulles (sinon les calculs seraient impossibles) et que le montant fourni correspond bien a une prime mensuelle theorique pleine. Le sens exact des libelles "hrs_base" (heures du salarie ou heures contractuelles) et "Montant" (brut ou net) depend du parametrage general de la paie et merite verification.
Éléments référencés
1531
En vigueur
PRIME CORO
Cette regle definit comment calculer la prime de bonification de specialite d'un salarie, en tenant compte du fait qu'il n'a pas forcement travaille toutes les heures prevues dans l'etablissement sur la periode.
Trois elements sont calcules en parallele.
D'abord, le montant effectif de la prime versee. On part du montant theorique de la bonification, puis on l'ajuste au prorata des heures reellement effectuees par le salarie par rapport aux heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, si la personne n'a fait qu'une partie des heures prevues sur la periode, elle touche la meme proportion de la prime. Une presence complete donne la prime entiere ; une presence partielle donne une prime reduite a due concurrence.
Ensuite, la regle calcule une part de cette prime a reintegrer dans le taux horaire du salarie. Cette part correspond au montant theorique de la prime ramene aux heures de reference de l'etablissement, ce qui revient a exprimer la bonification sous forme d'un complement de salaire horaire. C'est ce complement qui viendra majorer le taux horaire utilise ailleurs dans la paie (par exemple pour valoriser certaines heures specifiques).
Enfin, on memorise un coefficient de prorata egal au rapport entre les heures de base du salarie et les heures de l'etablissement. C'est en quelque sorte le taux de presence ou taux d'activite servant a justifier l'ajustement applique a la prime.
Point d'attention : la regle suppose que les heures de l'etablissement ne sont jamais nulles (sinon les calculs seraient impossibles) et que le montant fourni correspond bien a une prime mensuelle theorique pleine. Le sens exact des libelles "hrs_base" (heures du salarie ou heures contractuelles) et "Montant" (brut ou net) depend du parametrage general de la paie et merite verification.
Éléments référencés
1536
En vigueur
PRIME DE FONCTION
Cette rubrique calcule la prime de fonction versée au salarié, en l'ajustant selon le temps de travail effectif de l'établissement par rapport à un temps de travail de référence.
Trois éléments sont déterminés en parallèle :
D'abord, le montant de la prime elle-même. Il est obtenu en prenant un montant de base, en le multipliant par la valeur du point (la valeur monétaire attribuée à une unité de barème), puis en appliquant un prorata entre les heures de base (la durée de travail de référence, par exemple celle prévue par la convention ou le barème) et les heures de l'établissement (la durée réellement appliquée dans l'entreprise). Concrètement, si l'établissement travaille moins d'heures que la base de référence, la prime est réduite dans la même proportion ; s'il travaille davantage, elle est augmentée.
Ensuite, un complément à intégrer dans le taux horaire est calculé : il correspond au montant de base divisé par les heures de l'établissement. Cela permet de répercuter la prime sur le taux horaire du salarié, notamment pour le calcul correct des heures supplémentaires ou de certaines indemnités assises sur le taux horaire.
Enfin, un coefficient de proratisation (taux) est mémorisé : c'est simplement le rapport entre les heures de base et les heures de l'établissement, qui peut être réutilisé ailleurs dans la paie.
En résumé, la règle verse une prime de fonction proportionnelle au temps de travail de l'établissement et, en parallèle, prépare son incorporation dans le taux horaire du salarié.
Point d'ambiguïté : le code ne précise pas d'où viennent « Montant » et « valeur_point » (saisie individuelle, barème, table de fonctions ?) ; il faudra vérifier le paramétrage amont pour savoir qui fixe ces valeurs.
Éléments référencés
1537
En vigueur
PRIME DIVERS
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1538
En vigueur
PRIME PISCINE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1539
En vigueur
PRIME CLIN
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés