HPA
Chapitre 5 — Rubriques de paye
Liste détaillée de toutes les rubriques de paye : salaires de base, primes, indemnités, retenues, cotisations affichées sur le bulletin.
1422
En vigueur
PRIME DE CHIMIOTHERAPIE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1423
En vigueur
INDEMNITE DE RESPONSABILITE MEDICALE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1425
En vigueur
PRIME DE FIDELITE
Cette règle calcule la prime de fidélité versée au salarié en fonction de son ancienneté dans l'entreprise, et ajuste en conséquence le taux horaire.
Première étape : la règle détermine l'ancienneté du salarié. Elle compare la date du jour à sa date d'entrée. Si la date d'entrée n'a pas été renseignée (cas signalé par une date antérieure au 1er janvier 1900), l'ancienneté est considérée comme nulle. Sinon, elle est calculée en années, arrondie au centième inférieur.
Ensuite, la règle vérifie si le salarié est éligible à la prime (indicateur « test_prime » activé). Si oui, deux paliers d'ancienneté sont examinés :
- Au-delà d'1 an d'ancienneté, la prime correspond à un premier montant de référence, ajusté au prorata des heures réellement travaillées par rapport aux heures de l'établissement.
- Au-delà de 3 ans d'ancienneté, la prime passe à un second montant de référence, plus élevé, avec le même prorata d'heures.
Dans chaque cas, une part correspondante est également ajoutée au taux horaire du salarié.
Cas particulier : si un troisième montant forfaitaire est défini (différent de zéro), il remplace purement et simplement les calculs précédents et devient le montant de la prime. À noter : pour le complément au taux horaire, la règle continue alors d'utiliser le deuxième montant de référence, ce qui peut sembler incohérent et mériterait d'être vérifié auprès du paramétrage.
Enfin, si le salarié est marqué comme exclu de cette prime, la prime et l'ajustement du taux horaire sont remis à zéro, quels que soient les calculs précédents. L'exclusion a donc toujours le dernier mot.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1426
En vigueur
PRIME DE COMPENSATION DE GROUPE
Cette regle determine si un salarie a droit a la prime de compensation de groupe et calcule son montant en fonction de son anciennete dans l'entreprise.
La premiere etape consiste a calculer l'anciennete du salarie. Pour cela, on prend la difference entre la date du jour et sa date d'entree dans l'entreprise, puis on convertit cette difference en annees (en divisant par 365). Le resultat est arrondi au centieme inferieur. La regle prevoit aussi un garde-fou : si la date d'entree n'a pas ete renseignee dans le dossier du salarie (ou si elle est anterieure au 1er janvier 1900, ce qui revient au meme dans le systeme), alors on utilise la date du jour comme date d'entree, ce qui donne une anciennete de zero. Autrement dit, un salarie sans date d'entree saisie n'aura pas d'anciennete calculee.
Ensuite, la prime n'est versee que si deux conditions sont reunies en meme temps : le salarie doit avoir au moins 4 ans d'anciennete, et un indicateur appele "test_prime" doit etre active (valeur 1). Cet indicateur sert vraisemblablement a marquer les salaries eligibles a la prime, mais la regle ne precise pas qui le definit ni selon quels criteres.
Lorsque ces deux conditions sont remplies, deux calculs sont effectues. D'une part, le montant de la prime est proratise selon le temps de travail : on prend le montant de reference, on le multiplie par les heures de base du salarie, puis on divise par les heures de l'etablissement. D'autre part, un complement est ajoute au taux horaire du salarie, egal au montant divise par les heures de l'etablissement. Si l'une des deux conditions n'est pas remplie, ni la prime ni l'ajustement de taux horaire ne sont appliques.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1427
En vigueur
PRIME DE CHIMIOTHERAPIE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1428
En vigueur
PRIME DEPOSITOIRE
Cette règle sert à calculer une prime au prorata du temps de travail réel du salarié, puis à préparer un montant qui pourra ensuite être réintégré dans le taux horaire (utile notamment pour le calcul des absences).
Le principe est le suivant : on part d'un montant de prime de référence, en général prévu pour un salarié à temps plein sur la base horaire habituelle de l'établissement. Comme tous les salariés ne travaillent pas le même nombre d'heures, on ajuste ce montant pour qu'il corresponde au temps de travail effectivement prévu pour la personne concernée.
Concrètement, deux résultats sont produits :
D'abord, le montant de la prime à verser. Il est obtenu en prenant le montant de référence, en le multipliant par le nombre d'heures de base du salarié (ses heures contractuelles), puis en divisant par le nombre d'heures de référence de l'établissement. Un salarié qui fait la totalité des heures de l'établissement touche donc la prime entière, tandis qu'un salarié à temps partiel la perçoit en proportion de son temps de travail.
Ensuite, une valeur horaire est calculée à part : elle correspond au montant de référence divisé par les heures de l'établissement. Cette valeur représente "combien vaut la prime par heure travaillée". Elle est destinée à être ajoutée au taux horaire du salarié, ce qui permet, en cas d'absence, de retenir non seulement le salaire de base mais aussi la part proportionnelle de prime correspondant aux heures non effectuées.
Point d'attention : le modèle suppose que les heures de base et les heures de l'établissement sont renseignées et différentes de zéro ; sinon le calcul ne peut pas aboutir.
Éléments référencés
1430
En vigueur
PRIME BLOC
Cette règle sert à calculer le montant d'une prime versée au salarié, ainsi qu'un complément qui viendra s'ajouter au taux horaire utilisé en paie.
Dans le cas général, la prime correspond à un montant de référence (défini ailleurs dans le paramétrage) ajusté au prorata des heures effectivement travaillées par le salarié : on prend ce montant, on le multiplie par le nombre d'heures de base du salarié, puis on divise par le nombre d'heures normales de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps plein touche le montant complet, et un salarié à temps partiel touche une part proportionnelle à son horaire. En parallèle, la règle calcule une valeur destinée à être réintégrée dans le taux horaire : il s'agit du même montant de référence ramené à une heure de travail (montant divisé par les heures normales de l'établissement).
Une situation particulière est ensuite prévue pour un établissement bien précis, identifié par le code 64. Pour cet établissement, le montant de référence n'est plus celui utilisé par défaut : il est remplacé par un montant spécifique appelé « prime jour bloc » propre à cet établissement. Le calcul de la prime et celui du complément de taux horaire sont alors refaits exactement de la même manière, mais avec ce nouveau montant.
L'effet concret est donc double : d'une part le salarié reçoit une prime proratisée selon son temps de travail, d'autre part le taux horaire servant aux autres calculs de paie est majoré d'une fraction correspondant à cette prime. Le seul établissement traité de façon dérogatoire est celui portant le code 64, qui utilise un barème dédié.
Éléments référencés
1432
En vigueur
PRIME DE TECHNICITE
Cette regle determine le montant de la prime de technicite versee au salarie sur le bulletin de paie, en l'ajustant au prorata du temps de travail reellement effectue par rapport a l'horaire normal de l'etablissement.
Le calcul repose sur trois elements : un montant de reference (issu d'une donnee salarie nommee E33, qui correspond vraisemblablement au montant theorique de la prime pour un horaire complet), le nombre d'heures servant de base au calcul de la paie du mois (par exemple les heures reellement travaillees ou contractuelles), et l'horaire de reference de l'etablissement (en general l'horaire mensuel normal, par exemple 173,33 heures).
Concretement, la prime versee est egale au montant de reference multiplie par le ratio heures de base sur heures etablissement. Autrement dit, un salarie qui travaille a temps plein touche l'integralite de la prime ; un salarie a temps partiel, absent une partie du mois ou entre/sorti en cours de mois recoit une prime reduite proportionnellement a son temps de presence.
En parallele, la regle calcule un second element : la part de cette prime ramenee a l'heure, obtenue en divisant le montant de reference par l'horaire de l'etablissement. Cette valeur est destinee a etre integree dans le taux horaire du salarie. Cela permet, en aval, que la prime de technicite soit prise en compte dans la valorisation d'autres elements bases sur le taux horaire, typiquement les heures supplementaires, les indemnites de conges payes ou certaines absences indemnisees.
Point d'attention : la denomination exacte de la zone E33 et la nature precise des heures de base utilisees dependent du parametrage de l'etablissement et meriteraient d'etre confirmees pour s'assurer que la proratisation correspond bien a la politique RH souhaitee.
Éléments référencés
1434
En vigueur
PRIME BLOC
Cette règle calcule le montant de la prime de bloc à verser au salarié, ainsi qu'un complément à intégrer dans son taux horaire. Elle ajuste ces deux valeurs selon l'établissement auquel le salarié est rattaché.
Dans le cas général, la prime versée correspond à un montant de référence, proratisé en fonction du nombre d'heures effectivement travaillées par le salarié rapporté à l'horaire normal de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui travaille moins d'heures que l'horaire de référence touchera une prime proportionnellement réduite, et inversement. En parallèle, la règle calcule un complément à ajouter au taux horaire du salarié, obtenu en répartissant le montant de référence sur les heures de l'établissement.
Une exception s'applique pour les établissements 34 et 35 : pour ces deux sites, on n'utilise pas le montant de référence standard mais un montant spécifique propre à ces établissements (vraisemblablement plus élevé ou différent selon la politique locale). Le mode de calcul reste identique (proratisation sur les heures travaillées et répartition sur les heures de l'établissement), seul le montant de base change.
Au final, deux informations sont produites : le montant de la prime à payer sur le bulletin, et un ajout au taux horaire du salarié qui servira sans doute à valoriser d'autres éléments de paie calculés à partir de ce taux.
Point d'attention : le texte de la règle ne précise pas d'où proviennent le montant de référence standard ni le montant spécifique aux établissements 34 et 35 (paramétrage général, table par catégorie de salarié, etc.), ni la raison exacte pour laquelle ces deux établissements bénéficient d'un traitement particulier. Ces éléments mériteraient d'être confirmés auprès du paramétrage.
Éléments référencés
1435
En vigueur
PRIME RESPONSABILITE
Cette regle calcule le montant de la prime de responsabilite a verser au salarie, ainsi qu'un complement de taux horaire qui sera ajoute a son taux horaire de base.
Concretement, deux calculs sont effectues a partir d'un montant de reference (designe ici comme le montant E34, qui correspond vraisemblablement au montant nominal de la prime de responsabilite parametre pour le poste ou la categorie du salarie).
Premier calcul : la prime versee sur le bulletin est proratisee en fonction du temps de travail reel du salarie. On prend le montant de reference, on le multiplie par les heures effectivement travaillees (heures de base du salarie sur la periode), puis on divise par les heures normales de l'etablissement (le volume horaire de reference, par exemple le mensuel legal de l'entreprise). Resultat : un salarie qui n'a pas travaille un mois complet recoit une prime reduite au prorata, et un salarie a temps plein recoit le montant integral.
Deuxieme calcul : on determine un montant horaire equivalent a cette prime, en divisant le montant de reference par les heures normales de l'etablissement. Cette valeur est destinee a etre integree (ajoutee) au taux horaire du salarie, ce qui permet notamment de la prendre en compte dans la valorisation des heures supplementaires ou dans d'autres calculs qui reposent sur le taux horaire enrichi.
Effet pratique : le salarie touche la prime de responsabilite au prorata de son temps de presence, et son taux horaire utilise pour d'autres rubriques est majore de la part horaire correspondante.
Point d'attention : la signification exacte du montant E34 n'apparait pas dans la regle elle-meme ; il s'agit d'un parametre externe (probablement la grille de primes de responsabilite) qu'il faut verifier dans le parametrage pour s'assurer du bon montant applique.
Éléments référencés
1436
En vigueur
PRIME DE TECHNICITE
Cette règle concerne la rubrique "Prime de technicité". Elle calcule deux choses en parallèle à partir d'un montant de référence saisi pour le salarié et de deux volumes horaires : les heures de base (heures réellement prises en compte pour le salarié sur la période) et les heures de l'établissement (horaire théorique de référence de l'établissement).
Premièrement, le montant effectivement versé au salarié au titre de la prime de technicité est proratisé selon le rapport entre les heures de base et les heures de l'établissement. Autrement dit, si le salarié a effectué la totalité de l'horaire normal de l'établissement, il touche le montant plein ; s'il en a effectué moins (temps partiel, absence, entrée ou sortie en cours de mois), la prime est réduite proportionnellement. À l'inverse, si les heures de base dépassent l'horaire de l'établissement, la prime est mécaniquement majorée dans la même proportion.
Deuxièmement, la règle calcule un complément à intégrer au taux horaire du salarié, égal au montant de référence divisé par l'horaire de l'établissement. Concrètement, la prime est convertie en un équivalent "par heure" qui vient s'ajouter au taux horaire utilisé ailleurs dans la paie, ce qui sert généralement à valoriser correctement les heures supplémentaires ou certains calculs annexes en tenant compte de cette prime.
Point d'attention : la règle suppose que les heures de l'établissement ne sont jamais nulles (sinon les deux calculs deviennent impossibles), et le terme "Montant" désigne ici le montant de base paramétré pour la prime, pas le montant déjà proratisé. L'usage exact du complément ajouté au taux horaire dépend de la façon dont les autres rubriques le récupèrent.
Éléments référencés
1437
En vigueur
ANCIENNETE
Cette règle calcule la prime d'ancienneté pour un établissement bien précis de l'entreprise, identifié par le code 7. Pour tous les autres établissements, la règle ne s'applique pas et ne produit aucun effet.
Lorsqu'on est bien dans l'établissement 7, la règle détermine d'abord le montant de la prime d'ancienneté à verser au salarié. Deux situations sont possibles. Si une ancienneté a été saisie manuellement (forcée) pour le salarié, c'est ce taux saisi qui sert de base : le montant de la prime correspond à ce pourcentage appliqué à la base de calcul du salarié. Sinon, en l'absence de saisie manuelle, c'est le taux d'ancienneté habituel du salarié (celui calculé automatiquement à partir de sa date d'entrée, par exemple) qui est utilisé sur la même base. Autrement dit, la valeur forcée a priorité sur le taux automatique dès qu'elle est renseignée et différente de zéro.
Dans un second temps, et toujours uniquement pour l'établissement 7, la règle convertit cette prime en un complément de taux horaire. Si le salarié a un nombre d'heures de base renseigné (différent de zéro), le montant d'ancienneté calculé est divisé par ces heures de base pour obtenir un rajout à intégrer dans le taux horaire. Si les heures de base sont à zéro, ce rajout n'est pas calculé, afin d'éviter une division impossible.
Point d'attention : la règle ne précise pas ce qui se passe pour les autres établissements. On peut supposer qu'une autre règle gère leur cas ailleurs, mais ce n'est pas garanti par ce seul extrait.
Éléments référencés
1438
En vigueur
PRIME A VALOIR
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1439
En vigueur
PRIME A VALOIR
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1441
En vigueur
PRIME SPECIFIQUE DE STOMATHERAPEUTE
Cette règle calcule le montant de la prime spécifique versée aux stomathérapeutes, et détermine également une part horaire à intégrer dans le taux horaire du salarié.
Le calcul ne s'applique que dans un cas précis : lorsque le test d'éligibilité est rempli (autrement dit, lorsque le salarié remplit bien les conditions pour bénéficier de cette prime). Si cette condition n'est pas remplie, la règle ne produit rien et la prime n'est pas versée.
Lorsque le salarié est éligible, deux éléments sont calculés en parallèle. D'abord, le montant de la prime à verser sur le bulletin est ajusté au prorata du temps de travail : on part d'un montant de référence, on le multiplie par les heures de base du salarié, puis on le divise par les heures habituelles de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps plein touchera le montant de référence intégral, tandis qu'un salarié à temps partiel recevra une prime réduite proportionnellement à son temps de présence.
Ensuite, une seconde valeur est calculée et destinée à venir s'ajouter au taux horaire du salarié : il s'agit du montant de référence ramené aux heures habituelles de l'établissement, ce qui donne l'équivalent horaire de la prime. Cette part horaire sert ainsi à enrichir le taux horaire utilisé ailleurs dans la paie (par exemple pour la valorisation des heures supplémentaires ou de certaines absences).
Point d'attention : la nature exacte du test d'éligibilité n'est pas précisée ici. Il faudra vérifier en amont quelles conditions (fonction occupée, qualification de stomathérapeute, période concernée) déclenchent ce test, car c'est ce critère qui conditionne entièrement le versement.
Éléments référencés
1442
En vigueur
REFERENT REGIONAL
Cette règle concerne la rubrique de paie « Référent régional ». Elle détermine le montant de la prime versée à ce titre sur le bulletin de salaire du collaborateur concerné.
Concrètement, la règle est très simple : le montant de la prime « Référent régional » correspond directement au montant saisi dans la rubrique. Autrement dit, la valeur affichée sur le bulletin de paie est exactement celle qui a été renseignée en amont, sans calcul intermédiaire, sans application d'un taux, sans proratisation et sans plafonnement.
Il n'y a aucune condition particulière dans cette règle : pas de test sur l'ancienneté, sur le temps de présence, sur la catégorie professionnelle ni sur une période d'activité. Dès lors que la rubrique est activée pour un salarié, le montant prévu est repris tel quel.
En pratique, cela signifie que la maîtrise de cette prime se fait entièrement en amont, au moment de la saisie ou du paramétrage du montant attribué au salarié désigné comme référent régional. Si l'on veut modifier la prime (revalorisation, suppression temporaire, ajustement individuel), il faut intervenir sur la valeur d'entrée elle-même, et non sur la règle de calcul.
Point d'attention / ambiguïté : la règle ne précise pas d'où provient exactement le « Montant » utilisé (montant fixe paramétré dans la fiche du salarié, valeur saisie manuellement chaque mois, ou montant standard de la rubrique au niveau de la société). Il convient donc de vérifier dans le paramétrage CEGI où cette valeur est alimentée, afin de s'assurer que le bon montant est bien repris pour chaque référent régional concerné.
Éléments référencés
1445
En vigueur
ASTREINTES NON TRAVAILLEES "CADRE"
Cette regle calcule la remuneration des heures d'astreinte non travaillees pour les cadres d'un etablissement specifique. Elle determine deux montants : un taux horaire reduit applicable a l'astreinte, puis le montant total a verser au salarie pour les heures durant lesquelles il etait d'astreinte sans avoir ete effectivement appele a travailler.
Le calcul ne s'applique que dans un cas precis, avec deux conditions cumulatives. D'abord, le salarie doit appartenir a l'etablissement numero 18 : aucun autre etablissement n'est concerne par cette regle. Ensuite, le salarie doit avoir le statut cadre. Si l'une de ces deux conditions n'est pas remplie, la regle ne produit aucun montant et rien n'est calcule ici (le sujet est alors traite ailleurs, ou pas du tout pour cette rubrique).
Lorsque les deux conditions sont reunies, l'effet est le suivant. Le taux applique a l'astreinte est fixe au tiers du taux horaire habituel du salarie, autrement dit l'heure d'astreinte non travaillee est valorisee a 33,33 % d'une heure normale. Le montant verse au titre de l'astreinte est ensuite obtenu en multipliant ce taux reduit par le nombre d'heures d'astreinte enregistrees sur la periode de paye.
En resume : pour les cadres de l'etablissement 18, chaque heure passee d'astreinte sans intervention est payee a un tiers du taux horaire normal, et le total verse depend simplement du nombre d'heures d'astreinte declarees. A noter, le code ne precise pas explicitement d'ou vient le taux horaire de reference (mensuel ramene a l'heure, conventionnel, etc.) ni comment sont decomptees les heures d'astreinte en amont : ces deux elements sont supposes deja disponibles au moment du calcul.
Éléments référencés
1447
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE
Cette règle calcule le montant de la prime de responsabilité versée au salarié, ainsi qu'un complément à intégrer dans le taux horaire. Elle adapte ces deux valeurs en fonction des heures réellement effectuées par rapport aux heures de référence de l'établissement, et prévoit un cas particulier pour un établissement spécifique.
Dans le cas général, la prime correspond au montant de base prévu, ajusté au prorata des heures travaillées (heures du salarié divisées par les heures de référence de l'établissement). Autrement dit, si le salarié n'a pas travaillé toutes les heures attendues, sa prime est réduite proportionnellement. En parallèle, un montant unitaire est calculé pour être ajouté au taux horaire : il s'agit du montant de la prime ramené à une heure de travail, ce qui permet de répercuter la prime dans le coût horaire du salarié.
Un cas particulier s'applique à l'établissement numéro 30 : si une condition spécifique est remplie (un indicateur de prime activé), un autre montant de référence, propre à cet établissement, remplace le montant de base. Le calcul reste le même (prorata sur les heures et conversion en taux horaire), mais avec ce montant alternatif. Si la condition n'est pas remplie, ou si l'établissement n'est pas le numéro 30, c'est le montant standard qui s'applique.
Point d'attention : la règle ne précise pas explicitement ce que représente l'indicateur qui déclenche le cas particulier de l'établissement 30 (par exemple, un statut, une période, une catégorie de personnel). Il faudra vérifier dans le paramétrage à quoi correspond exactement ce critère pour confirmer dans quels cas concrets le montant alternatif est utilisé.
Éléments référencés
1448
En vigueur
PRIME DE FONCTION
Cette règle calcule le montant de la prime de fonction versée au salarié, ainsi qu'un complément à intégrer dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie.
Par défaut, la prime est obtenue en prenant le montant de référence prévu pour cette prime, puis en l'ajustant au prorata des heures réellement travaillées par le salarié par rapport aux heures normales de l'établissement. Autrement dit, si le salarié n'a pas accompli la totalité des heures attendues sur la période, la prime est réduite en proportion ; s'il les a toutes faites, il touche le montant plein. En parallèle, la règle calcule une part horaire de cette prime (le montant divisé par les heures de l'établissement), destinée à venir s'ajouter au taux horaire du salarié pour les calculs qui en dépendent.
Un cas particulier est prévu pour un établissement précis, identifié par le code 30. Dans cet établissement, et uniquement si un indicateur interne « test prime » est activé (valeur 1), la règle ne s'appuie plus sur le montant de référence habituel mais sur un second montant spécifique à cet établissement. Le calcul reste le même dans sa logique (proratisation sur les heures et part horaire ajoutée au taux), mais avec ce montant alternatif. Pour tous les autres établissements, ou pour l'établissement 30 lorsque l'indicateur n'est pas activé, c'est le calcul standard qui s'applique.
Point d'attention : la signification exacte de l'indicateur « test prime » n'est pas explicitée dans la règle ; il faudrait vérifier auprès du paramétrage ce qui déclenche son activation (catégorie de personnel, ancienneté, ou autre critère métier).
Éléments référencés
1450
En vigueur
PRIME D AFFECTATION
Cette regle calcule la prime d'affectation du salarie ainsi que l'anciennete qui sert de reference dans le bulletin de paie. Elle determine egalement la part de cette prime a reintegrer dans le taux horaire.
Tout d'abord, la regle calcule l'anciennete du salarie en annees, exprimee avec deux decimales. Pour cela, elle prend la date du jour et lui soustrait la date d'entree du salarie dans l'entreprise, puis divise le resultat par 365 jours afin d'obtenir un nombre d'annees. Avant ce calcul, elle verifie si la date d'entree est bien renseignee. Si la date d'entree est absente ou correspond a une date conventionnelle tres ancienne (le 1er janvier 1900, utilisee comme valeur par defaut pour signaler une absence d'information), alors la regle considere qu'il n'y a pas de date d'entree connue et utilise a la place la date du jour. Dans ce cas particulier, l'anciennete calculee est nulle, ce qui evite d'afficher une anciennete fantaisiste pour un salarie dont la date d'embauche n'a pas ete saisie.
Ensuite, la regle calcule le montant de la prime d'affectation versee sur la periode. La prime est proratisee selon le temps de travail reel: on prend le montant de reference de la prime, on le multiplie par les heures effectivement travaillees (ou payees) du salarie, puis on divise par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie ayant travaille toutes les heures prevues touche la prime entiere, et un salarie ayant travaille moins touche une prime reduite au prorata.
Enfin, la regle calcule une valeur a reintegrer dans le taux horaire du salarie: le montant de reference de la prime divise par les heures de l'etablissement. Cette part vient ainsi enrichir le taux horaire utilise pour d'autres calculs de paie, comme les heures supplementaires ou les indemnites basees sur le taux horaire.
Éléments référencés
Fonctions de calcul
1451
En vigueur
PRIME ASTREINTE
Cette règle calcule la prime d'astreinte du salarié et ajuste son taux horaire en conséquence. Elle ne s'applique qu'à deux établissements précis, identifiés par leur numéro : l'établissement 38 et l'établissement 106. Pour tous les autres établissements, cette règle ne produit aucun effet et la prime d'astreinte reste à zéro (ou est gérée ailleurs).
Premier cas : si le salarié appartient à l'établissement numéro 38, la prime d'astreinte est obtenue en multipliant un montant unitaire d'astreinte par le nombre d'astreintes effectuées par le cadre sur la période. Autrement dit, on paie chaque astreinte réalisée au tarif prévu.
Deuxième cas : si le salarié appartient à l'établissement numéro 106, le calcul est différent. La prime correspond à un montant spécifique à cet établissement, proratisé selon les heures de base du salarié rapportées aux heures de référence de l'établissement. Concrètement, un salarié qui ne travaille pas à temps plein touchera une prime réduite en proportion.
Dans les deux cas, une fois la prime calculée, elle est répartie sur les heures de l'établissement pour produire un complément de taux horaire. Ce montant sera réintégré dans le taux horaire du salarié, ce qui permet notamment de le faire entrer dans la base de calcul d'autres éléments de paie (par exemple les heures supplémentaires majorées sur ce taux enrichi).
Point d'ambiguïté à signaler : les libellés exacts du « Montant » utilisé pour l'établissement 38, du nombre d'astreintes cadres et des heures de base ne sont pas définis dans cet extrait. Il faut vérifier dans le paramétrage que ces valeurs sont bien alimentées pour chaque salarié concerné.
Éléments référencés
1453
En vigueur
PRIME DE REFERENTE
Cette règle calcule la prime de référente uniquement pour un établissement bien précis, en la proratisant selon le temps de travail du salarié par rapport au temps de référence de l'établissement.
Concrètement, elle s'applique seulement si le salarié dépend de l'établissement numéro 38. Dans ce cas, et dans ce cas uniquement, le calcul se déclenche. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien : aucune prime de référente n'est attribuée par ce mécanisme.
Lorsque la condition est remplie, deux montants sont déterminés. D'abord, la prime versée au salarié correspond au montant de référence de la prime, ajusté au prorata des heures de base du salarié sur les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touchera une prime proportionnellement réduite par rapport à un salarié qui effectue l'horaire complet de l'établissement.
Ensuite, la règle calcule également un complément à ajouter dans le taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de la prime ramené au taux horaire de l'établissement (montant divisé par les heures de référence). Cela permet d'intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplémentaires ou les absences.
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où vient le « Montant » de référence (paramètre général, contrat individuel ou barème), ni ce qui se passe si les heures de l'établissement sont nulles, ce qui poserait un problème de division. Il faut s'assurer que ces deux données sont toujours renseignées pour l'établissement 38.
Éléments référencés
1454
En vigueur
PRIME DE FONCTION E 38
Cette règle calcule la prime de référente uniquement pour un établissement bien précis, en la proratisant selon le temps de travail du salarié par rapport au temps de référence de l'établissement.
Concrètement, elle s'applique seulement si le salarié dépend de l'établissement numéro 38. Dans ce cas, et dans ce cas uniquement, le calcul se déclenche. Pour tous les autres établissements, la règle ne fait rien : aucune prime de référente n'est attribuée par ce mécanisme.
Lorsque la condition est remplie, deux montants sont déterminés. D'abord, la prime versée au salarié correspond au montant de référence de la prime, ajusté au prorata des heures de base du salarié sur les heures de référence de l'établissement. Autrement dit, un salarié à temps partiel touchera une prime proportionnellement réduite par rapport à un salarié qui effectue l'horaire complet de l'établissement.
Ensuite, la règle calcule également un complément à ajouter dans le taux horaire du salarié. Ce complément correspond au montant de la prime ramené au taux horaire de l'établissement (montant divisé par les heures de référence). Cela permet d'intégrer la prime dans le taux horaire utilisé pour d'autres calculs de paie, par exemple pour valoriser correctement les heures supplémentaires ou les absences.
Point d'attention : la règle ne précise pas d'où vient le « Montant » de référence (paramètre général, contrat individuel ou barème), ni ce qui se passe si les heures de l'établissement sont nulles, ce qui poserait un problème de division. Il faut s'assurer que ces deux données sont toujours renseignées pour l'établissement 38.
Éléments référencés
1455
En vigueur
CPLT DIFFERENTIEL
Cette regle concerne la rubrique "Complement differentiel" (CPLT DIFFERENTIEL). Son role est tres simple : elle determine le montant de la prime versee au salarie au titre de ce complement.
Concretement, le montant de la prime est directement repris d'une valeur appelee "Montant". Autrement dit, la regle ne fait aucun calcul particulier : elle se contente de recopier dans la prime le montant qui lui est fourni en entree. Ce que le systeme recoit comme "Montant", il le restitue tel quel comme valeur de la prime du complement differentiel.
Il n'y a ici ni condition, ni cas particulier, ni plafond, ni proratisation, ni regle de declenchement visible dans cette formule. Tant qu'un montant est transmis, il devient la prime ; s'il n'y a pas de montant, la prime sera vide ou nulle.
L'effet pratique pour la paye : le complement differentiel apparait sur le bulletin avec exactement la valeur saisie ou calculee en amont, sans modification. Cela suppose que le travail de calcul du differentiel (par exemple l'ecart entre une remuneration garantie et la remuneration effective) a deja ete fait ailleurs, et que la rubrique sert uniquement a porter ce montant sur le bulletin de paye.
Point d'ambiguite a signaler : la regle ne precise pas d'ou provient ce "Montant". Il peut s'agir d'une saisie manuelle par le gestionnaire de paye, d'un import depuis une autre application, ou du resultat d'un calcul realise par un autre parametrage en amont. Pour comprendre comment ce complement est reellement determine, il faudra verifier la source qui alimente cette variable "Montant" en dehors de cette regle.
Éléments référencés
1457
En vigueur
PRIME DE FLEXIBILITE
Cette regle determine comment calculer la prime a valoir versee au salarie et l'impact qu'elle aura sur son taux horaire.
Concretement, deux montants sont calcules a partir d'un meme element de reference, appele ici "Montant", qui represente la valeur globale de la prime telle qu'elle a ete attribuee ou saisie pour la periode.
Premier calcul : le montant de la prime effectivement versee sur le bulletin est obtenu en prenant le "Montant" de reference, en le multipliant par les heures de base du salarie (ses heures reellement travaillees ou retenues pour la paie de la periode), puis en divisant le resultat par les heures de l'etablissement (la duree de reference, typiquement la duree mensuelle standard pratiquee dans l'entreprise). Autrement dit, on proratise la prime en fonction de la presence reelle du salarie : un salarie qui n'a pas travaille toute la periode ne touche qu'une fraction proportionnelle de la prime.
Second calcul : la regle determine egalement une valeur a rajouter dans le taux horaire du salarie. Cette valeur correspond au "Montant" de reference divise par les heures de l'etablissement. L'objectif est d'integrer la prime dans le taux horaire de base, ce qui sert generalement a recalculer correctement d'autres elements de paie qui dependent du taux horaire (heures supplementaires, indemnites de conges payes, etc.), afin que la prime soit prise en compte dans leur valorisation.
Point d'attention : la regle ne precise pas explicitement de quelle periode provient le "Montant" ni les conditions de declenchement (mensuel, exceptionnel, regularisation). Elle suppose aussi que les heures de l'etablissement ne soient pas nulles, sans quoi le calcul echouerait. L'interpretation exacte de "a valoir" (avance a regulariser ulterieurement ou prime acquise) depend du parametrage en amont.
Éléments référencés
1458
En vigueur
PRIME DE JOUR ASQ
Cette règle calcule la prime de jour ASQ (Agent de Sécurité Qualifié, vraisemblablement) attribuée à un salarié, mais uniquement dans un cas bien précis : lorsque le salarié est rattaché à un établissement particulier identifié par le code 64. Pour tous les autres établissements, cette règle ne s'applique pas et aucun montant n'est versé via ce mécanisme.
Lorsque la condition est remplie (établissement 64), le calcul se déroule en plusieurs temps. On part d'un montant de référence propre à cet établissement, qui correspond à la valeur de la prime ASQ définie pour le site 64. Ce montant de base est ensuite ajusté au prorata du temps de travail réel du salarié : on le multiplie par les heures effectivement prises en compte pour la paie du mois (heures de base du salarié), puis on divise par les heures théoriques de l'établissement. Autrement dit, un salarié qui a travaillé toutes ses heures contractuelles touche la prime entière, tandis qu'un salarié qui a travaillé moins (absences, embauche en cours de mois, etc.) reçoit une fraction proportionnelle.
En parallèle, la règle calcule une seconde valeur qui correspond à la part horaire de cette prime, obtenue en divisant le montant de référence par les heures de l'établissement. Cette valeur est destinée à être réintégrée dans le taux horaire du salarié, ce qui sert généralement à enrichir l'assiette utilisée pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, indemnités diverses).
Point d'attention : la règle ne précise pas ce qu'il advient si les heures de l'établissement valent zéro (cas théorique de division par zéro) ; on suppose que ce paramètre est toujours renseigné correctement dans le référentiel établissement.
Éléments référencés
1459
En vigueur
PRIME RESPONSABILITE STERILISATION E 64
Cette regle calcule la prime de responsabilite liee a la sterilisation pour un etablissement bien precis. Elle determine, pour le salarie concerne, le montant de prime a verser sur le bulletin de paie et ajuste egalement le taux horaire en consequence.
La condition d'application est unique et stricte : la regle ne s'active que si l'etablissement de rattachement du salarie porte le code 64. Pour tous les autres etablissements, rien n'est calcule et la prime reste a zero ; le taux horaire n'est pas non plus modifie.
Lorsque la condition est remplie, le calcul se deroule en trois temps. D'abord, le systeme recupere le montant de reference de la prime de sterilisation propre a l'etablissement 64 (un parametre defini ailleurs dans le parametrage de paie). Ensuite, ce montant est proratise en fonction du temps de travail du salarie : il est multiplie par les heures effectivement travaillees ou prises en compte pour ce salarie (heures de base), puis divise par les heures de reference de l'etablissement. Autrement dit, un salarie qui ne fait pas un temps plein recevra une fraction de la prime, proportionnelle a ses heures.
Enfin, la regle calcule un complement a rajouter dans le taux horaire du salarie. Ce complement correspond au montant total de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement : il sert a integrer la prime dans le taux horaire, ce qui peut avoir un impact sur d'autres elements indexes sur ce taux (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Point d'ambiguite a signaler : la regle suppose que les parametres Prime_Sterilisation_E64, hrs_base et hrs_etab sont correctement renseignes ; si les heures etablissement sont nulles, le calcul echouerait.
Éléments référencés
1460
En vigueur
PRIME DE JOUR CONTAGION
Cette règle calcule la prime de jour pour contagion, une prime versée aux salariés exposés à un risque de contagion dans le cadre de leur travail. Elle détermine le montant de cette prime ainsi que son impact sur le taux horaire du salarié.
La règle ne s'applique que dans un cas très précis : uniquement pour l'établissement numéro 64. Pour tous les autres établissements de l'entreprise, cette prime n'est pas calculée. Au sein de cet établissement, une seconde condition doit être remplie : le salarié doit être éligible à la prime de contagion (indicateur "Test_Prime_Contagion" activé). Autrement dit, seuls les salariés identifiés comme exposés au risque de contagion, et travaillant dans l'établissement 64, bénéficient de cette prime.
Lorsque ces deux conditions sont réunies, le calcul se déroule en trois étapes. D'abord, un montant de référence est établi à hauteur de 5 % du salaire de base du salarié. Ensuite, la prime effectivement versée est ajustée au prorata des heures réellement travaillées par le salarié par rapport aux heures théoriques de l'établissement : un salarié à temps partiel touchera donc proportionnellement moins qu'un salarié à temps plein. Enfin, ce montant de référence est également réparti sur les heures de l'établissement pour produire une majoration du taux horaire, ce qui permet d'intégrer la prime dans le coût horaire utilisé pour d'autres calculs (heures supplémentaires, congés payés, etc.).
À noter : la règle s'appuie sur un indicateur individuel d'éligibilité et sur un code établissement codé en dur (64), ce qui suppose que le paramétrage de ces deux éléments soit maintenu à jour côté RH pour que la prime soit correctement attribuée.
Éléments référencés
1461
En vigueur
PRIME DE JOUR LINGERIE
Cette règle calcule la prime de jour pour le personnel de lingerie, mais uniquement dans un établissement bien précis. Elle détermine, pour chaque salarié concerné, le montant de prime à verser sur la paie du mois, ainsi que la part de cette prime qui doit être réintégrée dans le taux horaire (utile notamment pour valoriser correctement les heures supplémentaires ou les indemnités calculées à partir du taux horaire).
Le mécanisme ne s'applique que si le salarié est rattaché à l'établissement numéro 64. Pour tous les autres établissements, la règle ne produit aucun effet : la prime de lingerie n'est tout simplement pas calculée ici.
Lorsque la condition est remplie, le système va chercher le montant de référence de la prime de lingerie défini pour l'établissement 64 (un paramètre propre à cet établissement, qui peut donc évoluer indépendamment des autres sites). Ce montant correspond à une prime à temps plein.
La prime effectivement versée au salarié est ensuite proratisée : on prend le montant de référence, on le multiplie par le nombre d'heures réellement travaillées par le salarié (heures de base) et on divise par le nombre d'heures théoriques de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps partiel ou ayant un mois incomplet touchera une prime réduite au prorata de son temps de présence, tandis qu'un salarié à temps plein touchera le montant de référence intégral.
En parallèle, la règle calcule la quote-part horaire de cette prime (montant de référence divisé par les heures de l'établissement) qui viendra majorer le taux horaire du salarié. Cela garantit que toute heure supplémentaire ou tout élément calculé sur le taux horaire intègre bien la valeur de la prime de lingerie.
Éléments référencés
1462
En vigueur
PRIME DE RESPONSABILITE E64
Cette regle calcule la prime de responsabilite versee aux salaries rattaches a un etablissement particulier, identifie par le code 64. Elle determine deux elements de paie : le montant de prime a verser sur le bulletin du mois, et un ajustement applique au taux horaire du salarie.
La regle ne s'applique que dans un seul cas : si le salarie appartient a l'etablissement portant le code 64. Pour tous les autres etablissements, aucun calcul n'est effectue et la prime de responsabilite reste a zero.
Lorsque la condition est remplie, le systeme part d'un montant de reference defini specifiquement pour cet etablissement (le montant standard de la prime de responsabilite E64). Ce montant est ensuite ajuste au prorata du temps de travail reel du salarie : il est multiplie par les heures de base du salarie sur le mois, puis divise par les heures de reference de l'etablissement. Concretement, un salarie qui a travaille toutes les heures attendues touche la prime entiere, tandis qu'un salarie absent ou a temps partiel recoit une fraction proportionnelle.
En parallele, la regle calcule un complement a integrer dans le taux horaire du salarie : il correspond au montant de la prime divise par les heures de reference de l'etablissement. Ce complement sert generalement a faire remonter la prime dans la base de calcul d'autres elements de paie qui s'appuient sur le taux horaire (heures supplementaires, conges payes, etc.).
Point d'attention : la regle utilise les heures de l'etablissement comme denominateur. Si cette valeur etait nulle ou absente pour un salarie donne, le calcul echouerait ; il est suppose que cette donnee est toujours correctement renseignee pour l'etablissement 64.
Éléments référencés