Chapitre 2 — Profils de paye

Y9107

PROFIL SPECIFIQUE E91 07

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E91 07 » (code Y9107) est un profil dédié, destiné à être rattaché à un contrat particulier afin d'appliquer un traitement de paye sur mesure. Son libellé suggère qu'il s'agit d'une configuration ad hoc, vraisemblablement créée pour répondre à un cas individuel ou à une situation contractuelle atypique (avenant, régime dérogatoire, agent relevant d'un statut spécifique au sein de l'entité E91). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il joue le rôle de coquille à compléter. Avant toute utilisation en production, il convient d'y associer les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, net), faute de quoi les bulletins des contrats concernés resteront vides.

Y9201

PROFIL SPECIFIQUE E92 01

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E92 01 » (code Y9201) constitue un gabarit de paye destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, probablement réservé à une population restreinte de salariés relevant d'une convention, d'un établissement ou d'une catégorie particulière identifiée par le code interne « E92 01 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique de paye ne lui est associée : il ne déclenche donc, pour le moment, aucun calcul automatique de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Ce profil est vraisemblablement en cours de construction ou réservé à un usage futur. Tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, son affectation à un contrat n'aura pas d'effet visible sur le bulletin de paye.

Y9202

PROFIL SPECIFIQUE E92 02

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E92 02 » (code Y9202) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de piloter le calcul de son bulletin. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une population ciblée de l'établissement E92 (variante 02) : il s'agit probablement d'un cas particulier de personnel relevant d'un statut ou d'un mode de rémunération dérogatoire, défini sur mesure par le service paye. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un contrat ne déclencherait aujourd'hui ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue automatique. Le profil constitue donc une coquille à compléter : il doit être enrichi des rubriques de salaire, primes et charges adéquates avant toute utilisation effective en production sur les bulletins des salariés concernés.

Y9203

PROFIL SPECIFIQUE E92 03

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E92 03 » (code Y9203) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une situation particulière au sein de l'entité ou de la catégorie E92 (probablement un établissement, un service ou une population ciblée), avec une variante numérotée 03. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il joue uniquement un rôle de coquille de classement, en attente d'être alimenté par le service paye. Avant toute affectation à un salarié, il convient de compléter la liste des rubriques attendues afin que le profil produise les éléments de paye prévus.

Y9301

PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 01

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 01 » (code Y9301) constitue un regroupement de rubriques destiné à être affecté à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin. Son libellé renvoie explicitement aux échelles ou catégories E93 et E94, ce qui suggère une population ciblée relevant de ces classifications spécifiques (vraisemblablement des agents positionnés sur ces échelons dans la grille de l'établissement). Le suffixe « 01 » laisse penser qu'il s'agit d'une première variante d'un profil dédié à ce périmètre. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé, ou d'une coquille en attente d'alimentation par le service paye.

Y9302

PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 02

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 02 » (code Y9302) correspond à un regroupement de rubriques spécifique, destiné à être appliqué à un contrat particulier. La codification du libellé suggère un profil ciblé sur les échelles ou catégories de personnel E93 et E94, vraisemblablement un statut hiérarchique ou indiciaire précis, avec une variante numérotée 02 indiquant une déclinaison particulière (sous-catégorie, période ou situation administrative spécifique). En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'applique donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'une coquille préparée pour un usage futur, soit d'un profil obsolète. Une revue par le service paye est recommandée pour compléter ou archiver ce profil avant toute affectation à un contrat.

Y9303

PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 03

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 03 » (code Y9303) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil ciblé sur une population particulière, identifiée par les codes catégoriels E93 et E94, vraisemblablement deux catégories de personnel internes à l'organisation (par exemple des grades, statuts ou échelons spécifiques), avec une variante numérotée 03 distinguant ce paramétrage d'autres profils proches. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de rémunération, de cotisation ni de retenue sur le bulletin de paye. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé, ou maintenu comme coquille technique. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un salarié.

Y9304

PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 04

Le profil de paye Y9304, intitulé « PROFIL SPECIFIQUE E93 E94 04 », constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. Sa dénomination indique un usage ciblé, vraisemblablement réservé à une population particulière identifiée par les codes internes E93 et E94, qui correspondent typiquement à des catégories ou indices de personnel spécifiques dans la nomenclature de l'établissement. Le suffixe « 04 » suggère une variante ou une version dédiée à un cas de figure précis. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'engendre donc, en l'état, aucun calcul effectif sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé ou réservé à un usage futur, qui nécessitera l'ajout de rubriques avant exploitation opérationnelle en paye.

Y9601

PROFIL SPECIFIQUE E96 01

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E96 01 » (code Y9601) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat, afin d'automatiser le calcul du bulletin pour une catégorie de personnel donnée. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement dédié à une population particulière (statut, métier ou établissement codé « E96 »), distincte des profils standards. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin des contrats qui le porteraient. Concrètement, ce profil constitue une coquille de paramétrage, créée ou conservée comme cadre de référence en attente d'affectation de rubriques. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient d'y rattacher les rubriques métier correspondant à la population ciblée.

Y9602

PROFIL SPECIFIQUE E96 02

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E96 02 » (code Y9602) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une population ciblée (catégorie de personnel particulière, statut dérogatoire ou cas de gestion isolé) identifiée par la codification interne « E96 02 », plutôt qu'à un profil standard appliqué à l'ensemble des salariés. En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc, à ce jour, aucune ligne de calcul sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il constitue une coquille fonctionnelle en attente d'alimentation, à compléter par les rubriques métier correspondant à la population visée avant toute utilisation effective en paie.

Y9603

PROFIL SPECIFIQUE E96 03

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E96 03 » (code Y9603) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul du bulletin. Son libellé indique un profil spécifique, vraisemblablement dédié à une population restreinte ou à un cas particulier identifié en interne par la codification E96 03 (catégorie, établissement ou statut dérogatoire). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin de paye et ne déclenche ni rémunération, ni cotisation, ni retenue tant qu'il n'est pas alimenté. Concrètement, ce profil se présente comme une coquille paramétrable, sans doute en cours de configuration ou conservée pour un usage ultérieur. Avant toute affectation à un salarié, il convient de définir les rubriques attendues (base, brut, cotisations, net) afin de garantir un calcul de paye conforme.

Y9701

PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 01

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 01 » (code Y9701) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors de la production du bulletin. Son libellé évoque un profil spécifique rattaché aux échelons ou catégories E97 et E98, vraisemblablement utilisé pour une population ciblée de salariés relevant de ces classifications internes (par exemple un statut particulier ou une catégorie professionnelle dédiée). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, tel quel, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille conservée pour un usage futur. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.

Y9702

PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 02

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 02 » (code Y9702) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de cadrer automatiquement les lignes calculées sur le bulletin. Son libellé évoque un paramétrage spécifique lié aux catégories ou échelons « E97 » et « E98 », avec une variante « 02 », ce qui suggère un usage ciblé sur une population particulière identifiée par ces codes internes plutôt que sur l'ensemble du personnel. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'apporte donc concrètement aucun calcul (ni brut, ni cotisation, ni net) au bulletin tant qu'il reste vide. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille de paramétrage en attente d'alimentation, à compléter avant toute affectation à un contrat actif.

Y9703

PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 03

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 03 » (code Y9703) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à certains contrats lors du calcul du bulletin. Son intitulé suggère un profil dédié à une population particulière, identifiée par les segments E97 et E98, vraisemblablement des catégories d'emploi ou des échelons spécifiques, déclinés ici dans une variante numérotée 03. Il s'agit donc d'un paramétrage ciblé, conçu pour traiter des cas particuliers ne relevant pas du profil standard. Toutefois, en l'absence de rubriques actuellement associées, ce profil ne déclenche aucun calcul effectif sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisation, ni élément variable. Dans son état présent, il s'apparente à une coquille de paramétrage, probablement en cours de configuration, en attente d'affectation, ou conservée pour un usage futur ou historique.

Y9704

PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 04

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 04 » (code Y9704) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement réservé à une population restreinte identifiée par les codes E97 et E98, lesquels renvoient à des catégories internes particulières (statut, échelon ou type de contrat dérogatoire). À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ni de retenue tant que son paramétrage n'a pas été complété. Concrètement, l'affecter à un salarié produirait un bulletin vide. Il convient soit de finaliser son contenu en y rattachant les rubriques prévues, soit de considérer ce profil comme inactif ou en cours de préparation.

Y9705

PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 05

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 05 » (code Y9705) est un profil spécifique, comme son libellé l'indique explicitement. Les références « E97 » et « E98 » évoquent vraisemblablement des catégories ou échelons de personnel particuliers, et le suffixe « 05 » suggère une variante ou un sous-ensemble dédié à une situation contractuelle précise. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul effectif sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité historique. Avant toute affectation à un contrat, il convient de faire valider par l'équipe paye le périmètre des bénéficiaires visés et d'y rattacher les rubriques nécessaires au calcul du bulletin.

Y9706

PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 06

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 06 » (code Y9706) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à une population particulière, identifiée par les références internes E97 et E98 avec une déclinaison « 06 », ce qui évoque vraisemblablement des échelons, indices ou catégories statutaires spécifiques d'un référentiel CEGI. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'opère donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une enveloppe conservée pour un usage ponctuel ou historique. Une revue par le service paye est recommandée afin d'y associer les rubriques attendues ou de l'archiver s'il n'est plus utilisé.

Y9707

PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 07

Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E97 E98 07 » (code Y9707) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la composition du bulletin. Son libellé suggère un profil dédié à une population ciblée, vraisemblablement liée aux échelles ou catégories E97 et E98, dans une variante numérotée 07 (sous-cas, indice ou millésime). Il s'agit donc d'un profil spécifique, non générique, conçu pour un cas particulier de personnel relevant de ces échelons. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche actuellement aucun calcul sur le bulletin (ni gains, ni cotisations, ni retenues). Tant qu'il reste vide, son affectation à un contrat n'aura aucun effet paye ; il convient soit de le paramétrer avec les rubriques attendues, soit de le considérer comme une coquille en attente d'activation.

Q6600

RUBRIQUES GENERALES E66

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E66 » (code Q6600) regroupe six rubriques appliquées automatiquement au bulletin des agents rattachés à ce contrat. La nature des primes associées — prime de bloc, prime SSPI (salle de surveillance post-interventionnelle), prime de stérilisation, prime d'économat, prime de responsabilité — oriente clairement ce profil vers le personnel soignant et logistique d'un établissement de santé, en particulier les infirmiers et aides-soignants affectés au bloc opératoire, en SSPI ou aux services de stérilisation et d'économat. À chaque paie, ce profil déclenche le calcul et le versement de ces indemnités fonctionnelles, ainsi que la cotisation à une mutuelle forfaitaire. Il sert ainsi de modèle standardisé pour rémunérer les sujétions liées à l'environnement opératoire et garantir l'homogénéité du traitement entre agents d'un même service.

6 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
86600	MUTUELLE FORFAITAIRE	2004-01-01
1277	PRIME DE RESPONSABILITE	2005-01-01
1315	PRIME DE STERILISATION	2005-01-01
1325	PRIME DE BLOC	2005-01-01
1714	PRIME SSPI	2005-01-01
1715	PRIME D'ECONOMAT	2005-01-01

Q6601

PRIMES E6601

Le profil de paye « PRIMES E6601 » (code Q6601) est, comme son libellé l'indique, un profil dédié au versement de primes, vraisemblablement rattaché à une population ou à un service identifié par le code interne E6601 (centre de coûts, établissement ou catégorie d'agents). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le référentiel, sans impact concret sur le bulletin tant qu'aucune ligne de prime n'y est rattachée. Concrètement, appliquer ce profil à un contrat ne déclenchera aujourd'hui ni gain, ni cotisation, ni retenue. Avant toute utilisation en production, il convient de compléter le paramétrage en y rattachant les rubriques de primes attendues (montant, base, périodicité, traitement social et fiscal), puis de valider le calcul sur un bulletin test représentatif de la population cible.

Q6602

PRIMES E6602

Le profil de paye « PRIMES E6602 » (code Q6602) est, d'après son libellé, destiné à porter un ensemble de primes spécifiques rattachées à l'entité ou au périmètre identifié par le code E6602. Il s'agit d'un regroupement de rubriques qui, une fois affecté à un contrat, doit déclencher automatiquement le calcul et l'affichage des primes correspondantes sur le bulletin de paye, sans intervention manuelle de la gestionnaire. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il est donc défini en base mais reste une coquille vide et n'aura aucun effet sur le bulletin tant qu'on ne lui aura pas associé les rubriques de primes attendues. Il convient de le compléter avant toute affectation à un salarié, ou de le retirer s'il n'est plus utilisé.

Q6603

PRIMES E6603

Le profil de paye « PRIMES E6603 » (code Q6603) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul d'un ensemble de primes sur le bulletin. Son libellé suggère qu'il cible une population spécifique identifiée par le code interne E6603, vraisemblablement une catégorie de personnel ou un service précis bénéficiant d'un dispositif de primes dédié (prime de fonction, de rendement ou indemnité métier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille vide qui n'aura aucun impact sur le bulletin tant que des rubriques de paye n'y seront pas rattachées. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter le paramétrage en y intégrant les rubriques de primes correspondant à la population visée, faute de quoi le calcul restera sans effet.

Q6604

PRIMES E6604

Le profil de paye « PRIMES E6604 », identifié sous le code Q6604, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère une vocation orientée vers le versement de primes, vraisemblablement rattachées à une population ou à un dispositif spécifique repéré par le suffixe « E6604 » (qui pourrait correspondre à une entité, un établissement ou une catégorie interne). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un contrat ne déclencherait donc aujourd'hui aucun calcul automatique sur le bulletin de paye : ni gain, ni cotisation, ni retenue. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de configuration, d'un profil archivé, ou d'un modèle à compléter avant utilisation opérationnelle par le service paye.

Q6605

PRIMES E6605

Le profil de paye « PRIMES E6605 » (code Q6605) constitue, comme son intitulé l'indique, un regroupement destiné au versement de primes attachées à un périmètre identifié par la référence E6605 — vraisemblablement une entité, un établissement ou un service repéré par ce code interne. Sa vocation est de rassembler, en un seul profil applicable à un contrat, l'ensemble des rubriques de primes à déclencher automatiquement sur le bulletin des salariés concernés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin et n'a aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net. Il s'agit d'une coquille en attente de configuration. Avant toute affectation à un contrat, il convient de rattacher les rubriques de primes attendues afin que le profil devienne opérationnel.

Q6606

PRIMES E6606

Le profil de paye « PRIMES E6606 » (code Q6606) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques rattachées à l'entité ou au matricule de référence E6606. Sa vocation est d'être appliqué à un contrat afin d'activer automatiquement, sur le bulletin, un ensemble cohérent de rubriques de primes (montant, base, taux) propres à la population concernée. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son affectation à un salarié ne produira aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant que les rubriques de primes attendues n'auront pas été rattachées. Il convient, avant toute mise en production, de compléter le profil avec les rubriques cibles et de préciser la catégorie de personnel et le statut visés.

Q6607

PRIMES E6607

Le profil de paye « PRIMES E6607 » (code Q6607) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin d'un contrat. Son libellé suggère une vocation ciblée : centraliser le versement de primes liées à un événement, une population ou un dispositif identifié par la référence interne E6607 (par exemple une prime exceptionnelle, une indemnité catégorielle ou un complément lié à un service précis). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée au profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin, et reste sans effet financier pour les salariés auxquels il serait affecté. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de construction, archivé ou en attente d'activation. Avant utilisation, il convient de rattacher les rubriques de primes correspondantes et de préciser la population cible (catégorie, métier, statut).

Q6608

PRIMES E6608

Le profil de paye « PRIMES E6608 » (code Q6608) est un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur le bulletin des salariés concernés. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population ciblée — vraisemblablement un groupe d'agents ou un service identifié par le code interne E6608 — à qui l'employeur souhaite verser une ou plusieurs primes distinctes du salaire de base. En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non opérationnelle. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée, son application à un contrat ne produira aucun calcul ni ligne de bulletin. Il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques de primes attendues, soit de le retirer s'il n'a plus vocation à être utilisé.

Q6609

PRIMES E6609

Le profil de paye « PRIMES E6609 » (code Q6609) constitue, comme son libellé l'indique, un regroupement destiné à porter des primes spécifiques sur les bulletins de salaire des contrats auxquels il est rattaché. La référence « E6609 » suggère un rattachement à une population ou à un dossier ciblé (établissement, service ou catégorie identifiée par ce code), pour lequel un ensemble de primes particulières doit être traité de manière homogène. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'a donc aucun effet sur le calcul du bulletin et ne génère ni gain, ni retenue, ni cotisation. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un profil obsolète ou d'un modèle vide en attente d'affectation de rubriques. Une intervention du gestionnaire paye est nécessaire pour qu'il devienne opérationnel.

Q6610

PRIMES E6610

Le profil de paye « PRIMES E6610 » (code Q6610) est un regroupement destiné à centraliser, au niveau d'un contrat, l'ensemble des rubriques de primes identifiées sous la référence E6610. D'après son libellé, il s'adresse à une population de salariés bénéficiant d'un dispositif spécifique de primes, vraisemblablement rattaché à une catégorie professionnelle ou à un service identifié par la codification interne E6610 (établissement, métier ou statut particulier). Sur le bulletin, il a vocation à déclencher automatiquement le calcul et l'affichage des primes prévues pour cette catégorie, sans que le gestionnaire paye ait à les sélectionner une à une. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée au profil : il est donc déclaré mais inactif en l'état. Avant toute affectation à un contrat, il convient d'y associer les rubriques de primes concernées afin qu'il produise un effet réel sur la paye.

Q6700

RUBRIQUES GENERALES E67

Le profil de paye « RUBRIQUES GENERALES E67 » (code Q6700) constitue un regroupement standard de rubriques applicable à un contrat de travail. Il rassemble deux rubriques qui seront automatiquement déclenchées lors du calcul du bulletin : une cotisation MUTUELLE FORFAITAIRE, prélevée à montant fixe au titre de la couverture santé complémentaire, et une INDEMNITE COMPLEMENTAIRE NUIT, versée en contrepartie d'heures effectuées en horaire nocturne. La combinaison de ces deux éléments oriente le profil vers des salariés soumis à un travail de nuit régulier (équipes postées, gardiennage, santé, hôtellerie, industrie en 3x8), affiliés à la mutuelle d'entreprise. Le libellé « E67 » suggère un rattachement à un établissement, une catégorie ou un accord interne spécifique. Concrètement, l'affectation de ce profil à un contrat garantit l'application homogène de ces deux lignes sur chaque bulletin, sans saisie manuelle répétée.

2 rubrique(s) associée(s)

Code	Libellé	Validité
86600	MUTUELLE FORFAITAIRE	2004-01-01
5846	INDEMNITE COMPLEMENTAIRE NUIT	2005-01-01