HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y5016
PRIMES SPECIFIQUES E5016
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5016 », identifié par le code Y5016, constitue une enveloppe destinée à regrouper les rubriques de primes particulières liées à l'entité ou au poste E5016. Son libellé suggère qu'il s'adresse à une population ciblée de salariés bénéficiant d'éléments de rémunération complémentaires spécifiques, vraisemblablement attachés à une catégorie professionnelle, un service ou un dispositif indemnitaire dédié. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'a donc aucun impact concret sur le bulletin de paye et ne déclenche ni calcul, ni versement, ni cotisation. Il s'agit probablement d'un profil en cours de configuration, en attente d'activation, ou conservé comme coquille en vue d'un futur usage. Une revue par le service paye est recommandée afin de définir les primes à y associer ou, à défaut, d'envisager sa désactivation.
Y5401
PRIMES SPECIFIQUES E5401
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5401 » (code Y5401) est un regroupement destiné, comme son libellé le suggère, à porter des primes particulières liées à une population ciblée — vraisemblablement un établissement, une direction ou une catégorie de personnel identifiée par le code E5401. Rattaché à un contrat, il a vocation à déclencher automatiquement, sur le bulletin, le versement de compléments de rémunération spécifiques (indemnités, primes de sujétion, primes liées à une fonction ou à un site) sans avoir à les saisir manuellement à chaque paye. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais inactive, qui n'aura aucun impact sur la paye tant que les rubriques de primes correspondantes n'auront pas été associées. Une vérification du paramétrage par le gestionnaire est recommandée avant utilisation.
Y5402
PRIMES SPECIFIQUES E5402
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5402 » (code Y5402) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, des primes particulières rattachées au périmètre identifié par le suffixe E5402. Son intitulé suggère qu'il s'applique à une population ciblée d'agents ou de salariés bénéficiant d'indemnités spécifiques liées à leur fonction, leur affectation ou leur statut, plutôt qu'à l'ensemble du personnel. En l'état actuel, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore alimentée. Concrètement, son application à un contrat ne génèrera aujourd'hui aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant qu'aucune rubrique de prime n'aura été rattachée. Il convient, avant utilisation opérationnelle, de définir précisément les rubriques de primes à intégrer et leurs règles de calcul associées.
Y5403
PRIMES SPECIFIQUES E5403
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5403 » (code Y5403) est, comme son intitulé l'indique, dédié au versement de primes particulières rattachées à l'entité ou au dispositif référencé « E5403 ». Dans la logique CEGI, un profil de paye sert à regrouper un ensemble de rubriques applicables à un contrat afin d'automatiser leur déclenchement sur le bulletin. Ici, aucune rubrique n'est actuellement associée au profil : il constitue donc une enveloppe de paramétrage prête à l'emploi, mais inactive en l'état. Tant qu'aucune rubrique de prime n'y est rattachée, son affectation à un contrat n'aura aucun impact sur le calcul du salaire. Il convient, avant toute utilisation opérationnelle, d'identifier la population concernée (catégorie de personnel, statut, service) et d'y associer les rubriques de primes spécifiques attendues, afin que le profil produise réellement les éléments de rémunération prévus.
Y5404
PRIMES SPECIFIQUES E5404
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5404 » (code Y5404) est, comme son libellé l'indique, dédié au versement de primes spécifiques rattachées à un dispositif interne référencé sous le code E5404. Il vise vraisemblablement une population ciblée de salariés éligibles à un complément de rémunération particulier, lié à une fonction, une sujétion ou une mission spécifique justifiant un traitement distinct des primes habituelles. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'activation, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Une revue par le service paye est recommandée afin d'y rattacher les rubriques attendues ou d'en confirmer l'archivage.
Y5405
PRIMES SPECIFIQUES E5405
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5405 » (code Y5405) est un regroupement destiné à porter des primes particulières identifiées par le code interne E5405. D'après son libellé, il s'adresse vraisemblablement à une population ciblée d'agents éligibles à des indemnités spécifiques, sans qu'il soit possible, en l'absence de rubriques rattachées, de préciser davantage la catégorie de personnel, le métier ou le statut concernés. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'opère donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye et ne génère ni gain, ni retenue, ni cotisation pour les contrats auxquels il serait affecté. Ce profil constitue vraisemblablement un cadre préparatoire, en attente d'alimentation par les rubriques de primes correspondantes pour devenir opérationnel.
Y5406
PRIMES SPECIFIQUES E5406
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5406 » (code Y5406) est un regroupement destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques rattachées à l'entité ou au périmètre identifié par le suffixe E5406. Dans la logique CEGI, un profil de paye se rattache à un contrat afin d'activer automatiquement, à chaque bulletin, l'ensemble des rubriques qu'il référence. Or, en l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'a donc, à ce jour, aucun impact concret sur le calcul du bulletin des salariés qui en seraient porteurs. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, réservé à une population particulière éligible à des primes dédiées (catégorie, métier ou statut à préciser). Une revue avec l'équipe paye est recommandée pour confirmer la cible et rattacher les rubriques de primes attendues.
Y5407
PRIMES SPECIFIQUES E5407
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5407 » (code Y5407) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, des primes particulières identifiées par le code interne E5407. Son intitulé suggère qu'il s'applique à une population ciblée bénéficiant d'éléments de rémunération hors socle commun : prime de fonction, de sujétion, de technicité ou indemnité liée à un poste ou à un statut spécifique. Il s'adresse donc à une catégorie restreinte de salariés concernés par ce dispositif E5407, et non à l'ensemble du personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin tant que les rubriques de prime correspondantes n'auront pas été associées. Une revue du paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y5408
PRIMES SPECIFIQUES E5408
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5408 » (code Y5408) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son intitulé suggère qu'il vise le versement de primes particulières liées à une population ou à un dispositif identifié par le repère interne « E5408 », vraisemblablement une catégorie de personnel, un service ou un statut spécifique au sein de l'organisation. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'engendre donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye et reste une coquille de paramétrage. Pour devenir opérationnel, il devra être complété par les rubriques de primes correspondantes (assiettes, taux, plafonds, cotisations éventuelles). Tant que ces éléments ne sont pas renseignés, son affectation à un contrat n'aura aucun impact sur la rémunération brute ni sur les charges.
Y5501
PRIMES SPECIFIQUES E5501
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5501 » (code Y5501) est destiné, comme son libellé l'indique, au versement de primes spécifiques rattachées à la population ou à l'établissement identifié par le code E5501. Il s'agit donc d'un profil ciblé sur une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement liée à un service, un statut ou un dispositif indemnitaire propre à cette entité, plutôt qu'à un profil de rémunération générique. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paie. Le profil existe comme coquille de regroupement, prête à recevoir les rubriques de primes correspondantes. Une intervention de paramétrage est nécessaire pour y associer les rubriques attendues avant toute utilisation effective en production.
Y5502
PRIMES SPECIFIQUES E5502
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5502 » (code Y5502) constitue, d'après son libellé, un regroupement destiné à porter des primes particulières associées à la population ou au périmètre identifié par le code E5502. Il s'agit vraisemblablement d'un profil complémentaire, mobilisé en superposition d'un profil de paye principal, afin d'isoler le traitement de compléments de rémunération spécifiques sur le bulletin (primes catégorielles, indemnités liées à une fonction, à un site ou à un statut particulier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il convient soit de le compléter par les rubriques de primes attendues, soit de vérifier qu'il n'est pas affecté à des contrats sans utilité opérationnelle.
Y5503
PRIMES SPECIFIQUES E5503
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5503 » (code Y5503) est, comme son libellé l'indique, dédié au versement de primes à caractère spécifique, vraisemblablement liées à une situation particulière, à une fonction ciblée ou à un dispositif indemnitaire propre à une catégorie restreinte de personnel (la référence « E5503 » suggérant un rattachement à un établissement, un service ou un barème déterminé). Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Concrètement, son application à un contrat n'entraînerait donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye : ni assiette, ni taux, ni montant ne seraient générés. Il convient soit de compléter le profil avec les rubriques de primes attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète, d'un gabarit en cours de construction ou d'un doublon à archiver avant toute affectation à un salarié.
Y5504
PRIMES SPECIFIQUES E5504
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5504 » (code Y5504) est, comme son intitulé l'indique, un profil dédié au versement de primes spécifiques rattachées à l'établissement ou au périmètre identifié par le code E5504. Dans la nomenclature CEGI, ce type de profil sert habituellement à isoler, sur le bulletin, un ensemble de primes ciblées (prime de fonction, sujétion, technicité, etc.) applicables à une population particulière d'agents ou de salariés relevant de cette entité. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille préparée en vue d'un usage ultérieur, ou d'un profil historique désactivé. Une revue par le gestionnaire paye est recommandée pour confirmer son utilité, le compléter avec les rubriques attendues, ou l'archiver.
Y5505
PRIMES SPECIFIQUES E5505
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5505 » (code Y5505) est un regroupement destiné à porter, au niveau du contrat, un ensemble de primes particulières identifiées par la référence E5505. Son intitulé indique une vocation ciblée : verser des compléments de rémunération hors salaire de base, propres à une population ou à une situation déterminée (par exemple une catégorie de personnel, un métier ou un statut associé au code E5505). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil et aucun aperçu n'est disponible : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni ligne sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de construction ou d'une coquille réservée, à compléter par les rubriques de primes correspondantes avant toute affectation à un contrat en production.
Y5506
PRIMES SPECIFIQUES E5506
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5506 » (code Y5506) constitue, dans le paramétrage CEGI, un regroupement destiné à porter des primes particulières liées à un contrat ou à une population ciblée, identifiée par le code interne E5506. Son intitulé suggère qu'il s'adresse à une catégorie de personnel bénéficiant d'éléments de rémunération complémentaires distincts du salaire de base, vraisemblablement des indemnités liées à une fonction, une sujétion ou un statut spécifique. En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il n'entraîne donc aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paie. Il s'agit probablement d'une coquille préparatoire, en attente de paramétrage des rubriques de primes correspondantes, ou d'un profil historique désactivé. Une vérification auprès du service paramétrage est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Y5507
PRIMES SPECIFIQUES E5507
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5507 », identifié sous le code Y5507, est destiné à regrouper les rubriques relatives à des primes particulières attribuées à une population ciblée de salariés, vraisemblablement rattachée à l'entité ou au service codifié E5507. Sa vocation métier est de centraliser, sur le bulletin de paye, le versement de compléments de rémunération spécifiques (primes liées à une fonction, à des sujétions ou à un dispositif interne propre à cette catégorie de personnel). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il joue donc le rôle de coquille préparatoire, en attente de paramétrage. Tant que les rubriques constitutives ne sont pas associées, le profil n'a aucune incidence concrète sur le calcul du bulletin. Il conviendra de le compléter pour activer le versement effectif des primes prévues.
Y5508
PRIMES SPECIFIQUES E5508
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5508 » (code Y5508) est, comme son libellé l'indique, un profil destiné à porter des primes à caractère spécifique, vraisemblablement rattachées à une population ou à un dispositif identifié par la référence E5508 (entité, établissement, catégorie d'agents ou convention particulière). Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : aucun élément de salaire, de cotisation ou de retenue n'est donc effectivement calculé sur le bulletin lorsqu'il est appliqué à un contrat. Concrètement, ce profil reste une coquille fonctionnelle, prête à accueillir les rubriques de primes correspondantes. Tant que les rubriques ne sont pas rattachées, il convient de ne pas l'utiliser en production, ou de compléter son paramétrage afin qu'il produise les primes attendues pour la population visée.
Y5601
PRIMES SPECIFIQUES E5601
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5601 » (code Y5601) est un regroupement destiné, comme son libellé l'indique, à porter des primes spécifiques liées à la catégorie ou au poste référencé par le code E5601. Dans la logique CEGI, ce type de profil est rattaché à un contrat afin d'activer automatiquement un ensemble de rubriques d'indemnités complémentaires venant s'ajouter au salaire de base sur le bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais inactive, qui ne produira aucune ligne de calcul tant que les rubriques de primes concernées (montant, base, conditions d'attribution) n'auront pas été rattachées. Une revue de paramétrage par le service paye est nécessaire avant toute affectation à un salarié.
Y5602
PRIMES SPECIFIQUES E5602
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5602 » (code Y5602) est, comme son libellé l'indique, un profil destiné à porter des primes spécifiques rattachées à une population ou à un contrat particulier, vraisemblablement identifié par le code interne E5602. Dans la pratique, ce type de profil sert à isoler, sur le bulletin, des éléments de rémunération non récurrents ou ciblés (primes liées à une fonction, à un site, à une sujétion ou à un accord catégoriel), distincts du salaire de base et des indemnités générales. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore paramétrée. Aucun calcul effectif n'est produit sur le bulletin tant que des rubriques de prime n'y sont pas rattachées. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y5603
PRIMES SPECIFIQUES E5603
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5603 » (code Y5603) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, des primes particulières identifiées par le code interne E5603. Son libellé suggère qu'il s'applique à une population ciblée bénéficiant d'éléments de rémunération spécifiques — vraisemblablement une catégorie de personnel, un service ou un statut associé à ce code E5603 — plutôt qu'à l'ensemble des salariés. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul, aucune retenue ni versement automatique sur la paye. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une enveloppe préparée en attente d'affectation des rubriques de prime correspondantes. Avant toute utilisation opérationnelle, il conviendra de définir les rubriques associées (assiette, taux, plafond) et de confirmer la population contractuelle concernée.
Y5701
PRIME FONCTION E5701
Le profil de paye « PRIME FONCTION E5701 » (code Y5701) est un profil ciblé qui ne porte qu'une seule rubrique : la PRIME DE FONCTION. Son libellé, associé à un code interne « E5701 », suggère qu'il s'applique à une catégorie de personnel identifiée par cet échelon ou ce poste de référence, vraisemblablement des agents exerçant une fonction particulière ouvrant droit à une indemnité dédiée (responsabilité, encadrement ou sujétion liée au poste). Sur le bulletin, ce profil déclenche uniquement le calcul et l'affichage de la prime de fonction correspondante, sans cumul avec d'autres éléments variables. Il sert ainsi à rattacher proprement le contrat d'un collaborateur concerné à cette indemnité spécifique, en garantissant qu'elle soit versée de manière isolée, traçable et conforme au paramétrage défini pour la catégorie E5701.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1585 | PRIME DE FONCTION | 2004-01-01 |
Y5702
PRIME SPE. C.D.M.S E5702
Le profil de paye « PRIME SPE. C.D.M.S E5702 » (code Y5702) regroupe une seule rubrique, intitulée C.D.M.S, et constitue donc un profil mono-rubrique entièrement dédié au versement de cette prime spéciale. Le libellé indique clairement qu'il s'applique aux agents relevant du dispositif C.D.M.S, vraisemblablement un corps, statut ou métier identifié par cet acronyme au sein de l'établissement, et qu'il sert uniquement à déclencher, sur leur bulletin, la prime spécifique qui leur est associée. Affecté à un contrat, ce profil n'a donc pas vocation à calculer la rémunération principale ni les cotisations : il complète un profil de base en ajoutant cette indemnité catégorielle. Les paramètres de calcul (montant, taux, conditions) sont portés par la rubrique C.D.M.S elle-même, le profil servant seulement de regroupement applicatif.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1111 | C.D.M.S | 2004-01-01 |
Y5703
PRIME SPE. C.I.F.S E5703
Le profil de paye « PRIME SPE. C.I.F.S E5703 » (code Y5703) est, d'après son libellé, destiné à porter une prime spécifique liée au dispositif C.I.F.S (vraisemblablement Congé Individuel de Formation / Stagiaires ou un cadre indemnitaire interne identifié par le code E5703). Il s'adresse donc à une population ciblée de salariés concernés par ce dispositif particulier, plutôt qu'à l'ensemble du personnel. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye. Concrètement, son affectation à un contrat resterait sans effet financier tant que les rubriques correspondantes (prime, cotisations associées éventuelles) n'auront pas été rattachées. Une vérification par le service paye est recommandée afin de compléter ou d'archiver ce profil selon son usage réel.
Y5704
PRIME (tickets repas)E5704
Le profil de paye « PRIME (tickets repas) » (code Y5704) regroupe trois rubriques toutes consacrées à la gestion des repas (REPAS, Repas, REPAS). Appliqué à un contrat, il sert à calculer et à matérialiser sur le bulletin l'avantage lié à la restauration du salarié : valorisation des tickets ou indemnités de repas, et le cas échéant retenue de la part salariale correspondante. La présence répétée de la rubrique repas suggère un traitement complet de l'avantage (montant patronal, montant salarié, éventuelle exonération sociale dans les limites légales). Le libellé ne précise pas de catégorie de personnel particulière : ce profil peut être affecté à tout salarié éligible aux titres-restaurant prévus par l'employeur, quels que soient son statut ou son métier. Il constitue donc un profil ciblé, dédié exclusivement à la prime de repas.
Y5705
PRIME RESP.TEMPORAIRE E5705
Le profil de paye Y5705 « PRIME RESP.TEMPORAIRE E5705 » regroupe une unique rubrique : la prime de responsabilité temporaire. Il s'adresse aux agents qui exercent, pour une durée limitée, une mission ou une fonction d'encadrement supplémentaire au-delà de leurs attributions habituelles : chef de service par intérim, coordonnateur de projet, responsable d'unité désigné temporairement, etc. Concrètement, ce profil sert à déclencher sur le bulletin le versement d'une indemnité compensant cette charge supplémentaire de responsabilité, sans modifier le grade ni la rémunération principale du salarié. Sa portée étant ciblée sur une seule rubrique indemnitaire, il vient en complément d'un profil de paye « de base » du contrat. Une fois la mission temporaire achevée, le profil doit être retiré du contrat pour stopper le versement de la prime.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1633 | PRIME DE RESPONSABILITE TEMPORAIRE | 2005-01-01 |
Y5706
PRIMES SPECIFIQUES E5706
Le profil de paye « PRIMES SPECIFIQUES E5706 » (code Y5706) est un regroupement de rubriques destiné à porter des primes particulières associées à un contrat ou à une situation professionnelle identifiée par le code E5706. Son intitulé suggère qu'il s'applique à une population ciblée bénéficiant d'éléments de rémunération non standards (primes liées à une fonction, à des sujétions ou à un dispositif interne spécifique), en complément du salaire de base traité par d'autres profils.
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne génère donc, à ce jour, aucune ligne de calcul sur le bulletin. Il constitue une enveloppe préparée, en attente d'affectation des rubriques de primes correspondantes par le service paye avant toute application opérationnelle à un salarié.
Y5707
PRIME SPECIFIQUES E5707
Le profil de paye « PRIME SPECIFIQUES E5707 » (code Y5707) est un regroupement destiné à porter une prime spécifique identifiée par le code E5707, vraisemblablement rattachée à une catégorie de personnel ou à une situation particulière (fonction, métier ou statut donnant droit à une indemnité ciblée). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin des salariés auxquels il serait rattaché. Il s'agit soit d'un profil en cours de configuration, soit d'un profil obsolète conservé pour traçabilité. Avant toute affectation à un contrat, il convient de définir et de rattacher les rubriques de paie correspondantes (base, taux, plafonds, cotisations éventuelles) afin que la prime spécifique E5707 soit effectivement calculée et versée.
Y5708
PRIME SPECIFIQUE E5708
Le profil de paye « PRIME SPECIFIQUE E5708 » (code Y5708) constitue un regroupement destiné à porter une prime spécifique identifiée par le code E5708, vraisemblablement rattachée à une population ou à un dispositif d'indemnisation particulier défini en interne. Le libellé suggère une enveloppe ciblée — prime de sujétion, de fonction ou liée à une mission précise — applicable aux contrats éligibles à ce code de prime. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il s'agit donc d'une coquille déclarative, non opérationnelle sur le bulletin. Aucun calcul de brut, de cotisations ou de net ne sera déclenché tant que les rubriques correspondantes (assiette, taux, plafonnement éventuel, traitements sociaux et fiscaux) n'auront pas été rattachées. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un salarié.
Y5709
PRIME SPECIFIQUE E5709
Le profil de paye « PRIME SPECIFIQUE E5709 » (code Y5709) est un regroupement destiné à porter une prime spécifique identifiée par le code interne E5709. Son intitulé suggère qu'il s'applique à une population ciblée d'agents éligibles à cette indemnité particulière, vraisemblablement rattachée à une situation professionnelle, un statut ou une fonction donnant droit à une rémunération complémentaire dédiée. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye des contrats qui s'y rattachent. Ce profil apparaît ainsi comme une coquille fonctionnelle, soit en attente d'affectation des rubriques de prime correspondantes, soit en sommeil suite à une réorganisation. Une vérification auprès du service paramétrage est recommandée avant toute utilisation opérationnelle.
Y5710
PRIME SPECIFIQUE E5710
Le profil de paye « PRIME SPECIFIQUE E5710 » (code Y5710) est un regroupement destiné à porter, sur le bulletin, une prime spécifique identifiée sous la référence interne E5710. Son libellé indique qu'il s'agit d'un dispositif ciblé, vraisemblablement rattaché à une population particulière (catégorie de personnel, métier ou statut donnant droit à cette prime), mais les éléments disponibles ne permettent pas de préciser davantage le périmètre concerné. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin de paye tant que des rubriques (assiette, taux, cotisations associées) n'y auront pas été paramétrées. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter le paramétrage et de confirmer la catégorie de bénéficiaires visée.