HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
YB301
PROFIL SPECIFIQUE EB3 01
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 01 » (code YB301) constitue un modèle de rémunération destiné, d'après son libellé, à une population particulière relevant de la catégorie ou de l'échelon « EB3 ». La numérotation « 01 » suggère qu'il s'agit d'une première variante au sein d'une famille de profils EB3, probablement déclinée pour répondre à un cas de gestion précis (statut, ancienneté ou affectation spécifique).
À ce stade, aucune rubrique de paye n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage. Concrètement, il ne déclenche actuellement aucun calcul automatique sur le bulletin : ni élément de salaire, ni prime, ni cotisation, ni retenue. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un gabarit réservé, ou d'une coquille destinée à recevoir ultérieurement les rubriques métier. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
YB302
PROFIL SPECIFIQUE EB3 02
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 02 » (code YB302) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat lors du calcul du bulletin de paye. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie spécifique de personnel, vraisemblablement rattachée à un échelon ou grade « EB3 » (deuxième variante, indiquée par le suffixe « 02 »), probablement utilisée pour un groupe restreint de salariés relevant d'un statut particulier au sein de l'organisation. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de configuration, d'un profil archivé, ou d'un modèle réservé à un usage ultérieur. Une revue par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
YB303
PROFIL SPECIFIQUE EB3 03
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 03 », identifié par le code YB303, constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une utilisation ciblée pour une catégorie spécifique de personnel, vraisemblablement positionnée sur un niveau ou échelon « EB3 » (catégorie conventionnelle ou grille interne), avec une variante numérotée « 03 » permettant de distinguer plusieurs déclinaisons de ce même profil.
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye : ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique. Ce profil apparaît comme une coquille préparatoire, en attente de configuration par le service paye avant toute affectation effective à un salarié.
YB304
PROFIL SPECIFIQUE EB3 04
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 04 » (code YB304) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son libellé suggère une affectation à une catégorie de personnel identifiée par le marqueur interne « EB3 04 », probablement un sous-ensemble spécifique d'agents (niveau, échelon ou statut particulier) géré à part des profils génériques. En l'état du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, pour l'instant, aucun calcul de gain, de retenue ou de cotisation sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé à un cas particulier, ou d'une coquille à compléter par le service paye avant toute affectation effective à un salarié.
YB305
PROFIL SPECIFIQUE EB3 05
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 05 » (code YB305) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déterminer automatiquement les éléments de paie à calculer sur le bulletin. Son libellé évoque un profil spécifique lié à une catégorie EB3, vraisemblablement une grille ou un échelon de classification interne (par exemple un niveau d'employé ou de technicien), associé à un sous-ensemble numéroté 05 correspondant à une variante particulière de cette catégorie. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de salaire de base, de primes, de cotisations ou de retenues sur le bulletin. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, réservé à un usage futur ou conservé comme coquille à compléter par le service paye.
YB306
PROFIL SPECIFIQUE EB3 06
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 06 » (code YB306) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. Son libellé suggère un usage ciblé sur une catégorie spécifique de personnel relevant du niveau ou de l'échelon « EB3 06 », vraisemblablement un statut conventionnel ou une grille de classification interne. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue lors de la production de la paye. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, archivé, ou réservé à un usage futur. Avant toute affectation à un salarié, il conviendra de compléter la liste des rubriques associées (éléments de salaire, primes, cotisations) afin de garantir un bulletin conforme aux règles applicables à cette catégorie.
YB307
PROFIL SPECIFIQUE EB3 07
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 07 » (code YB307) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser le calcul du bulletin. Son libellé suggère une affectation à une catégorie de personnel précise, vraisemblablement liée à un échelon ou grade « EB3 » niveau 07, ce qui oriente vers un usage statutaire ciblé (probablement une population homogène avec des règles de rémunération spécifiques). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, par lui-même, aucun calcul sur le bulletin (ni élément de salaire, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, il s'agit d'une coquille préparée mais non encore alimentée. Avant toute utilisation en production, le service paye devra y rattacher les rubriques métier correspondantes pour que le profil produise les lignes attendues.
YB308
PROFIL SPECIFIQUE EB3 08
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 08 » (code YB308) constitue un modèle de bulletin destiné à être affecté à un contrat de travail afin d'automatiser la sélection des rubriques applicables. L'intitulé « EB3 08 » suggère un rattachement à une catégorie ou un échelon spécifique (vraisemblablement un niveau de classification interne de type « EB3 », décliné en variante 08), réservé à une population ciblée de salariés relevant d'un statut ou d'un emploi particulier. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc actuellement aucun calcul de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'activation. Avant toute affectation à un contrat, il convient de compléter sa composition avec le service paye.
YB309
PROFIL SPECIFIQUE EB3 09
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 09 » (code YB309) constitue un modèle de regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère un profil spécifique rattaché à une catégorie ou un échelon « EB3 », vraisemblablement lié à une grille de classification interne (par exemple un niveau de qualification ou un échelon conventionnel), avec un indice « 09 » identifiant une variante particulière. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc ni calcul de rémunération, ni cotisation, ni indemnité sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, d'un modèle réservé pour un usage futur, ou d'une coquille à compléter. Avant toute affectation à un salarié, il conviendra d'y rattacher les rubriques de salaire de base, primes, cotisations et retenues correspondant à la population cible.
YB310
PROFIL SPECIFIQUE EB3 10
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 10 » (code YB310) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat pour automatiser la construction du bulletin de salaire. Son libellé suggère une population ciblée : agents positionnés sur l'échelon ou le niveau EB3 10, vraisemblablement un cadre de classification interne (grille indiciaire, catégorie statutaire ou échelle de rémunération propre à l'organisation). Le qualificatif « spécifique » indique qu'il s'agit d'un profil dérogatoire au profil standard de cette catégorie, probablement pour traiter une situation particulière (primes, indemnités ou cotisations adaptées). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin tant qu'il n'est pas alimenté. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un salarié.
YB311
PROFIL SPECIFIQUE EB3 11
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 11 » (code YB311) constitue un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déterminer automatiquement les rubriques à calculer sur le bulletin de salaire. Sa dénomination suggère un usage ciblé : il s'adresserait à une catégorie particulière de personnel positionnée sur l'échelon ou le niveau « EB3 11 », vraisemblablement dans une grille de classification interne. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage. Concrètement, son application sur un contrat ne déclencherait donc aucun calcul automatique de salaire de base, de primes, de cotisations ou de retenues. Ce profil apparaît ainsi comme une coquille en attente de configuration, ou comme un modèle obsolète. Il est recommandé d'en vérifier l'utilité auprès du gestionnaire avant tout rattachement.
YB312
PROFIL SPECIFIQUE EB3 12
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 12 » (code YB312) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors du calcul du bulletin. Son libellé suggère un profil ciblé sur une catégorie particulière de personnel positionnée sur l'échelon ou grade « EB3 12 », vraisemblablement un agent relevant d'une grille indiciaire ou d'un statut spécifique nécessitant un traitement de paye distinct du profil standard. En l'état, le paramétrage ne comporte aucune rubrique associée : le profil est donc défini dans le référentiel mais n'embarque, à ce jour, ni rubrique de rémunération, ni cotisation, ni retenue. Concrètement, son application à un contrat ne produirait aucune ligne automatique sur le bulletin tant que des rubriques n'auront pas été rattachées. Une vérification par le service paye est recommandée avant toute affectation.
YB313
PROFIL SPECIFIQUE EB3 13
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 13 » (code YB313) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de paye. Son libellé évoque un profil spécifique lié à la catégorie ou à l'échelon « EB3 », vraisemblablement applicable à une population ciblée de salariés (par exemple un grade, une classification conventionnelle ou un statut particulier identifié en interne sous ce code), avec une variante numérotée « 13 ». En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul d'élément de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue) lorsqu'il est affecté à un contrat. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration ou réservé pour un usage futur. Une intervention du paramétreur paye est nécessaire pour y rattacher les rubriques attendues avant toute exploitation opérationnelle.
YB314
PROFIL SPECIFIQUE EB3 14
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 14 » (code YB314) constitue un modèle de bulletin destiné à une population ciblée, vraisemblablement rattachée à la catégorie ou échelle « EB3 », avec une déclinaison spécifique numérotée 14. L'intitulé suggère un usage particulier, probablement réservé à un sous-groupe de salariés présentant des conditions de rémunération dérogatoires ou personnalisées par rapport au profil EB3 standard.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de salaire, ni prime, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, il s'agit d'une coquille fonctionnelle, soit en cours de paramétrage, soit conservée comme gabarit en attente d'activation. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de définir et rattacher les rubriques utiles (base, indemnités, cotisations) pour rendre ce profil opérationnel en paye.
YB315
PROFIL SPECIFIQUE EB3 15
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 15 » (code YB315) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère une affectation à une catégorie de personnel particulière, vraisemblablement positionnée sur l'échelon ou le grade EB3 niveau 15, ce qui renvoie typiquement à une grille de classification interne (statut cadre ou agent de maîtrise selon la convention applicable). À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin (ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue spécifique). Il s'agit soit d'une coquille en cours de paramétrage, soit d'un profil archivé ou réservé à un usage futur. Avant toute utilisation opérationnelle, il conviendra de rattacher les rubriques de salaire, primes et cotisations correspondant à la catégorie ciblée.
YB316
PROFIL SPECIFIQUE EB3 16
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 16 » (code YB316) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie de personnel classée en échelon ou grade « EB3 », niveau 16, vraisemblablement utilisé pour un agent relevant d'une grille statutaire particulière. Toutefois, en l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, ce profil reste une coquille de classification, prête à recevoir les rubriques métier (salaire de base, primes, indemnités, cotisations) qui correspondront à la situation contractuelle ciblée. Une mise à jour du paramétrage est nécessaire avant utilisation effective en paye.
YB317
PROFIL SPECIFIQUE EB3 17
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 17 » (code YB317) est un modèle de bulletin destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul des rubriques de paie correspondantes. Son libellé suggère un usage ciblé sur une catégorie particulière de personnel, vraisemblablement liée à un échelon ou à une grille spécifique (référence « EB3 17 »), probablement utilisée pour un agent relevant d'un statut ou d'un classement précis au sein de l'organisation.
En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Avant toute affectation à un contrat en production, il est nécessaire de le compléter avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin qu'il produise un bulletin exploitable.
YB318
PROFIL SPECIFIQUE EB3 18
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 18 » (code YB318) est un profil spécifique, comme l'indique son libellé, vraisemblablement rattaché à une catégorie de personnel particulière de la grille EB3 (échelon ou échelle 18). Sa vocation est de regrouper les rubriques de paye applicables à un contrat donné afin d'automatiser le calcul du bulletin : éléments de rémunération, cotisations et retenues propres à cette population. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée au profil. Concrètement, son application à un contrat ne produirait donc aucune ligne sur le bulletin. Avant toute affectation à un salarié, il est nécessaire de compléter le profil avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) correspondant à la catégorie EB3 18 visée, puis de valider le paramétrage avec le service paye.
YB319
PROFIL SPECIFIQUE EB3 19
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 19 » (code YB319) constitue un gabarit de bulletin destiné à être rattaché à des contrats relevant vraisemblablement de la catégorie ou de l'échelon « EB3 19 ». Sa dénomination « spécifique » indique qu'il s'agit d'un profil dérogatoire, créé pour traiter une situation particulière qui ne pouvait pas être couverte par un profil standard de la grille.
En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, à lui seul, ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin des salariés concernés. Il s'agit soit d'une coquille en cours de construction, soit d'un profil obsolète conservé pour historique. Une revue par le service paye est recommandée pour décider de son alimentation en rubriques ou de sa désactivation.
YB320
PROFIL SPECIFIQUE EB3 20
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB3 20 » (code YB320) constitue un modèle de regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère un usage spécifique lié à une catégorie « EB3 », vraisemblablement une grille ou un échelon interne (par exemple un statut Employé ou Cadre de niveau EB3), avec une variante numérotée « 20 » qui peut désigner une déclinaison particulière (taux, quotité, ou cas d'usage dédié). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil. Concrètement, son application sur un bulletin ne déclencherait donc aujourd'hui aucun calcul automatique de salaire, de cotisations ni d'indemnités. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de configuration : il appartient au service paye de définir et d'associer les rubriques métier correspondantes avant toute utilisation opérationnelle sur les contrats concernés.
YB401
PROFIL SPECIFIQUE EB4 01
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 01 » (code YB401) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé suggère un usage ciblé sur une catégorie particulière de personnel relevant du niveau ou grade « EB4 », vraisemblablement un échelon ou une classification interne propre à l'organisation. La mention « 01 » indique probablement une variante ou une déclinaison spécifique de ce niveau, par exemple une situation contractuelle, un site ou un statut particulier. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul effectif sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Le profil existe comme coquille fonctionnelle et devra être complété par les rubriques attendues avant toute exploitation opérationnelle en production.
YB402
PROFIL SPECIFIQUE EB4 02
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 02 » (code YB402) est un profil spécifique, comme l'indique son libellé, vraisemblablement destiné à une catégorie particulière de personnel rattachée à la classification interne « EB4 » (probablement un niveau ou échelon de la grille conventionnelle), dans sa variante « 02 ». Ce type de profil sert normalement à regrouper les rubriques de paye applicables à un contrat donné, afin d'automatiser le calcul du bulletin (éléments de rémunération, cotisations, retenues spécifiques au statut). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il n'engendre donc aucun calcul sur le bulletin et n'a pas d'incidence directe sur la rémunération des salariés concernés. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'une coquille réservée pour un usage futur, ou d'un profil obsolète à vérifier auprès du paramétreur paye avant toute affectation.
YB403
PROFIL SPECIFIQUE EB4 03
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 03 » (code YB403) constitue un modèle de bulletin destiné à une population ciblée, vraisemblablement rattachée à la catégorie ou au grade EB4, échelon ou variante 03. La codification « SPECIFIQUE » suggère qu'il s'agit d'un profil adapté à un cas particulier de personnel, distinct des profils standards de la grille générale, et probablement réservé à un sous-ensemble d'agents partageant un statut ou des conditions de rémunération identiques. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenche donc, en pratique, ni calcul de salaire de base, ni primes, ni cotisations spécifiques sur le bulletin. Ce profil apparaît comme une coquille en attente d'affectation de rubriques par le service paie, ou comme un profil obsolète conservé pour traçabilité historique.
YB404
PROFIL SPECIFIQUE EB4 04
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 04 » (code YB404) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production des bulletins. Son libellé suggère un profil dédié à une catégorie de personnel classée sur la grille interne EB4, échelon ou variante 04, vraisemblablement utilisé pour traiter une situation particulière non couverte par les profils standards (statut spécifique, fonction ciblée ou cas dérogatoire). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique de salaire de base, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Le profil existe en tant que coquille de classification, mais il devra être complété par les rubriques métier appropriées avant toute utilisation effective en paye.
YB405
PROFIL SPECIFIQUE EB4 05
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 05 », identifié par le code YB405, constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de piloter les calculs du bulletin. Son intitulé suggère une affectation ciblée à une catégorie particulière de personnel relevant du grade ou de l'échelon « EB4 05 », vraisemblablement une population spécifique nécessitant un traitement de paye distinct du profil standard. Toutefois, à ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage. Concrètement, son application à un contrat n'entraînerait aujourd'hui ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue automatique sur le bulletin. Ce profil apparaît donc comme une coquille en cours de configuration ou en attente d'activation : il convient de vérifier auprès du service paye si des rubriques doivent y être ajoutées avant toute utilisation opérationnelle.
YB406
PROFIL SPECIFIQUE EB4 06
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 06 » (code YB406) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat particulier. Son intitulé suggère un usage spécifique lié à une catégorie ou un échelon « EB4 », identifié par un indice 06, ce qui évoque un profil dédié à un sous-ensemble restreint de personnel relevant probablement d'un statut, d'une grille indiciaire ou d'une affectation ciblée. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul ni ligne sur le bulletin de paye. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un modèle réservé pour un besoin futur, ou d'une coquille à compléter par le service paye avant toute affectation à un contrat actif.
YB407
PROFIL SPECIFIQUE EB4 07
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 07 » (code YB407) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail. Son libellé évoque un profil ciblé sur une catégorie de personnel classée en niveau ou échelon « EB4 », avec un indice « 07 » suggérant une variante ou une position particulière au sein de cette catégorie. Ce type de profil est généralement utilisé pour automatiser la constitution du bulletin de paye d'un collaborateur relevant d'un statut ou d'une grille spécifique. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage : il n'agit donc pas encore sur le calcul du bulletin et ne génère ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue. Une revue du paramétrage est nécessaire pour associer les rubriques attendues avant toute utilisation opérationnelle en production.
YB408
PROFIL SPECIFIQUE EB4 08
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 08 » (code YB408) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin de piloter automatiquement les éléments à calculer sur le bulletin. Son libellé, et plus particulièrement le marqueur « EB4 », laisse penser qu'il vise une catégorie de personnel précise (vraisemblablement un échelon, un grade ou une famille d'emplois codifiée en interne « EB4 »), avec une variante spécifique numérotée 08. Dans l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, ni rémunération, ni cotisation, ni retenue lors du calcul de paye. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en cours de construction ou d'un profil obsolète à compléter ou à archiver par le service paye.
YB409
PROFIL SPECIFIQUE EB4 09
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 09 » (code YB409) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son intitulé suggère un usage ciblé sur une catégorie de personnel codifiée « EB4 09 », vraisemblablement liée à une classification interne (échelon, indice ou groupe professionnel) pour laquelle un traitement de paye particulier a été prévu. À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul d'éléments de rémunération, de cotisations ou de retenues sur le bulletin. Le profil existe comme coquille de paramétrage, prête à être complétée par le service paye avec les rubriques applicables au statut visé. Tant que ces rubriques ne sont pas renseignées, son affectation à un contrat reste sans effet opérationnel.
YB410
PROFIL SPECIFIQUE EB4 10
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE EB4 10 », identifié par le code YB410, correspond à un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail particulier. Son libellé suggère un rattachement à la catégorie ou échelon « EB4 », niveau 10, ce qui évoque un personnel relevant d'une grille de classification spécifique (vraisemblablement un statut conventionnel ou interne dédié à une population ciblée). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique). Ce profil constitue ainsi une coquille préparatoire, en attente d'affectation des rubriques qui définiront concrètement la rémunération et les retenues applicables aux salariés concernés. Une vérification auprès du service paye est recommandée avant utilisation opérationnelle.