HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y3709
PROFIL SPECIFIQUE E3709
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3709 » (code Y3709) constitue un regroupement de rubriques dédié, vraisemblablement rattaché à un contrat ou un agent particulier identifié par le matricule ou code E3709. Il s'agit donc d'un profil individualisé, créé pour répondre à une situation salariale spécifique qui ne rentre pas dans les profils standards de l'établissement. Les trois rubriques associées orientent clairement son usage vers le personnel soignant affecté au bloc opératoire, en particulier les infirmiers diplômés d'État (IDE) de bloc : on y trouve une « PRIME A VALOIR » (avance ou acompte sur primes à régulariser) et deux occurrences de « PRIME IDE BLOC », correspondant à l'indemnité de spécialité versée aux IDE exerçant au bloc. Sur le bulletin, ce profil déclenche donc le calcul automatique de ces primes métier et de l'avance associée.
3 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1438 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 |
| 1444 | PRIME IDE BLOC | 2004-01-01 → 2004-02-01 |
| 5001 | PRIME IDE BLOC | 2004-01-01 |
Y3710
PROFIL SPECIFIQUE E3710
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3710 » (code Y3710) est un regroupement spécifique de rubriques destiné à être appliqué à un contrat individuel, plutôt qu'à une population large. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il a été créé pour un cas particulier, vraisemblablement un agent occupant une fonction de référent en matière d'hygiène. Le profil pilote deux rubriques sur le bulletin : une PRIME A VALOIR, qui correspond à un acompte ou avance sur prime régularisable ultérieurement, et une PRIME REFERENT HYGIENE, qui rémunère la mission de référent hygiène confiée au salarié. Concrètement, lorsqu'il est rattaché au contrat, ce profil déclenche automatiquement le calcul et l'affichage de ces deux primes sur la paye, sans intervention manuelle du gestionnaire. Il s'adresse donc à un personnel ciblé exerçant une responsabilité dédiée à l'hygiène.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1438 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 |
| 7020 | PRIME REFERENT HYGIENE | 2004-01-01 |
Y3711
PROFIL SPECIFIQUE E3711
Le profil de paye Y3711, intitulé « PROFIL SPECIFIQUE E3711 », constitue un regroupement ciblé de rubriques destiné à être rattaché à un contrat individuel. Sa dénomination, marquée « spécifique », suggère une application restreinte à un collaborateur ou à un petit groupe relevant d'un cas particulier, plutôt qu'à une catégorie large de personnel. Les deux rubriques associées renvoient à un dispositif de rémunération variable : une PRIME A VALOIR, versée comme avance régularisable sur primes futures, et une PRIME TRIMESTRIELLE TIM SUR OBJECTIF, calculée chaque trimestre selon l'atteinte d'objectifs définis. Ce profil concerne donc vraisemblablement un salarié dont la rémunération comporte une part variable liée à la performance, typique des fonctions commerciales ou opérationnelles soumises à objectifs. Sur le bulletin, il déclenchera le calcul et le versement de ces deux primes selon les paramètres contractuels retenus.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1438 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 |
| 1492 | PRIME TRIMESTRIELLE TIM SUR OBJECTIF | 2004-01-01 |
Y3712
PROFIL SPECIFIQUE E3712
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3712 » (code Y3712) est un profil ciblé, conçu pour être appliqué à un contrat particulier plutôt qu'à une population large. Son intitulé suggère un paramétrage individualisé, probablement rattaché à un agent ou à un poste identifié sous la référence E3712, dont les conditions de rémunération sortent du cadre des profils standards. Il regroupe deux rubriques de nature indemnitaire : la PRIME A VALOIR, qui correspond à une avance sur prime régularisée ultérieurement, et la PRIME RH, prime liée à la fonction ressources humaines ou attribuée par décision RH. Sur le bulletin, ce profil ajoute donc uniquement ces deux lignes de prime au socle de rémunération du contrat, sans gérer le salaire de base ni les cotisations, qui relèvent d'autres profils ou rubriques complémentaires.
2 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1438 | PRIME A VALOIR | 2004-01-01 |
| 1493 | PRIME RH | 2004-01-01 |
Y3713
PROFIL SPECIFIQUE E3713
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3713 » (code Y3713) constitue une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper les rubriques applicables à un contrat particulier. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour répondre à un cas individuel ou à une situation contractuelle dérogeant aux profils standards (cadre, employé, ouvrier, stagiaire, etc.). À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc, en l'état, ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Concrètement, un contrat rattaché à Y3713 ne produirait pas de lignes de paye tant que des rubriques (salaire de base, primes, cotisations sociales, IR, net à payer) n'auront pas été ajoutées. Il convient donc de compléter le paramétrage ou de vérifier qu'il ne s'agit pas d'un profil obsolète à archiver.
Y3714
PROFIL SPECIFIQUE E3714
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3714 » (code Y3714) est un profil individuel, vraisemblablement rattaché à un agent ou contrat particulier identifié par le matricule E3714. Sa dénomination « spécifique » suggère un cas de gestion dérogatoire, créé pour répondre à une situation isolée qui ne relève pas d'un profil collectif standard (cadre, ouvrier, vacataire, etc.).
En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un bulletin ne déclencherait aujourd'hui ni gain, ni retenue, ni cotisation : le profil est une coquille vide. Il s'agit donc soit d'un profil en cours de construction, soit d'un profil obsolète ou désactivé. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra de définir les rubriques de rémunération, de cotisation et éventuellement de net à attribuer, en cohérence avec le statut réel du salarié concerné.
Y3715
PROFIL SPECIFIQUE E3715
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3715 » (code Y3715) est un profil individualisé, vraisemblablement rattaché à un agent ou à une situation contractuelle particulière identifiée par le matricule ou le code E3715. La nomenclature « SPECIFIQUE » indique qu'il s'agit d'une configuration dédiée, hors profils standards, créée pour répondre à un cas singulier (contrat atypique, statut dérogatoire, régime de rémunération sur mesure). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : ce profil n'enclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de salaire, ni cotisation, ni indemnité). Concrètement, son application à un contrat reste sans effet tant qu'il n'est pas alimenté. Il convient soit de compléter ce profil avec les rubriques attendues, soit de vérifier auprès du gestionnaire paye s'il s'agit d'un profil en cours de construction, archivé ou résiduel.
Y3716
PROFIL SPECIFIQUE E3716
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3716 », identifié par le code Y3716, constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin de paie. En l'état actuel du paramétrage, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le référentiel, mais non encore opérationnelle sur le plan du calcul. Son libellé indique une vocation « spécifique », laissant supposer qu'il est destiné à un cas particulier (un salarié, un statut atypique ou une situation contractuelle dérogatoire) plutôt qu'à une catégorie large de personnel. Tant qu'aucune rubrique de salaire, de cotisation ou d'indemnité ne lui sera rattachée, ce profil ne produira aucune ligne sur le bulletin. Une revue de paramétrage est recommandée avant toute affectation à un contrat actif.
Y3717
PROFIL SPECIFIQUE E3717
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3717 » (code Y3717) est un profil individuel, dont l'intitulé suggère qu'il a été créé pour répondre à une situation particulière, vraisemblablement rattachée à un agent ou à un contrat spécifique identifié par la référence E3717. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité). Concrètement, l'affecter à un contrat ne produirait aujourd'hui aucune ligne de paye. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de paramétrage : il convient soit d'y rattacher les rubriques correspondant au cas de gestion visé, soit de le désactiver s'il n'est plus utilisé, afin d'éviter toute affectation involontaire à un salarié.
Y3718
PROFIL SPECIFIQUE E3718
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3718 » (code Y3718) est un profil individualisé, comme l'indique son libellé évoquant un cas particulier rattaché à un identifiant nominatif (E3718). Dans la logique CEGI, un profil de paye regroupe normalement l'ensemble des rubriques (gains, retenues, cotisations) appliquées automatiquement au bulletin d'un contrat donné. Or, à ce jour, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une coquille déclarative, sans effet calculatoire sur le bulletin. Concrètement, un salarié rattaché à Y3718 ne verrait aucune ligne générée par ce profil. Pour le responsable RH/paye, ce profil reste à compléter : il convient d'y rattacher les rubriques de salaire de base, primes, cotisations et retenues correspondant à la situation contractuelle du collaborateur visé, faute de quoi le bulletin produit sera vide ou incomplet.
Y3719
PROFIL SPECIFIQUE E3719
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3719 » (code Y3719) est un profil individuel, vraisemblablement créé pour un contrat ou un salarié particulier dont la situation ne rentre pas dans les profils génériques de l'entreprise. La référence « E3719 » dans le libellé suggère un rattachement à un employé ou un dossier nominatif identifié sous ce numéro, plutôt qu'à une catégorie collective (cadre, ouvrier, stagiaire, etc.). En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique de salaire, de prime, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Il s'agit soit d'une coquille en attente de paramétrage, soit d'un profil archivé ou désactivé. Avant toute utilisation en production, il convient de vérifier auprès du service paye si des rubriques doivent y être associées ou si ce profil peut être supprimé.
Y3720
PROFIL SPECIFIQUE E3720
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3720 » (code Y3720) est un profil dédié, dont l'intitulé suggère une utilisation ciblée sur un cas particulier — vraisemblablement un agent ou un contrat nominatif identifié par le code E3720 — plutôt qu'une catégorie générique de personnel. Ce type de profil sur-mesure est généralement mobilisé pour traiter une situation contractuelle atypique (régime indemnitaire propre, dispositif transitoire, convention individuelle) qui ne rentre pas dans les profils standards de l'établissement. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, pour l'instant, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération de base, ni primes, ni cotisations, ni retenues). Il s'agit d'une coquille en attente de paramétrage. Avant toute utilisation en production, le service paye devra y rattacher les rubriques de salaire, de cotisations et éventuelles indemnités correspondant à la situation visée.
Y3721
PROFIL SPECIFIQUE E3721
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3721 » (code Y3721) est un profil individuel, vraisemblablement rattaché à un contrat précis identifié en interne par le matricule ou le poste E3721. Il ne regroupe qu'une seule rubrique : la PRIME REFERENT HYGIENE. Son rôle sur le bulletin se limite donc au calcul et à l'affichage de cette prime, versée au salarié exerçant la fonction de référent hygiène au sein de l'établissement. Compte tenu de l'intitulé de la rubrique, ce profil s'adresse à un agent désigné officiellement pour assurer le suivi et la promotion des règles d'hygiène, fréquemment dans un contexte de santé, de restauration collective ou de production. Il s'agit d'un profil complémentaire, à appliquer en plus du profil de paye principal du contrat, pour rémunérer cette mission spécifique.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 7020 | PRIME REFERENT HYGIENE | 2006-05-01 |
Y3722
PROFIL SPECIFIQUE E3722
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3722 » (code Y3722) correspond, comme son intitulé l'indique, à un profil sur mesure destiné à un cas particulier, vraisemblablement rattaché à un agent ou à une situation contractuelle identifiée en interne par la référence E3722. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni élément de rémunération brute, ni cotisation, ni retenue, ni indemnité spécifique). Concrètement, l'affectation de ce profil à un contrat n'apporte aucune ligne de paye tant que des rubriques n'y sont pas associées. Il s'agit probablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un gabarit réservé ou d'un profil historique vidé de son contenu. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son usage prévu et compléter, le cas échéant, les rubriques attendues.
Y3723
PROFIL SPECIFIQUE E3723
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3723 » (code Y3723) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de l'élaboration du bulletin. Sa dénomination indique une vocation spécifique, vraisemblablement réservée à un agent identifié ou à un cas particulier (variante de rémunération, situation contractuelle dérogatoire), plutôt qu'à une catégorie large de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil n'apporte donc aucun calcul, ni de brut, ni de cotisation, ni de net sur le bulletin. Son application à un contrat resterait sans effet tant que des rubriques (salaire de base, primes, retenues, cotisations) n'y sont pas rattachées. Il convient soit de compléter sa composition pour le rendre opérationnel, soit de l'archiver s'il n'est plus utilisé, afin d'éviter toute confusion lors de l'affectation aux dossiers.
Y3724
PROFIL SPECIFIQUE E3724
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3724 » (code Y3724) constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail particulier. Son intitulé « SPECIFIQUE », associé au suffixe E3724, suggère un profil sur mesure, vraisemblablement rattaché à un agent ou à une situation contractuelle individuelle plutôt qu'à une catégorie de personnel standard (cadre, employé, ouvrier). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne calcule donc ni rémunération brute, ni cotisations, ni indemnités sur le bulletin. Concrètement, son application à un contrat resterait sans effet tant que les rubriques attendues (salaire de base, primes, retenues, charges) n'auront pas été associées. Il s'agit probablement d'une coquille en attente de configuration par le service paye, à compléter avant toute utilisation opérationnelle.
Y3725
PROFIL SPECIFIQUE E3725
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3725 » (code Y3725) est un profil individualisé, vraisemblablement rattaché à un salarié ou à un poste précis identifié par le matricule ou code interne E3725. Sa dénomination « spécifique » suggère qu'il ne correspond pas à une catégorie de personnel standard, mais à un cas particulier nécessitant un traitement dédié, en dehors des profils génériques de l'entreprise. Une seule rubrique lui est associée : PRIME RH, ce qui indique que ce profil sert principalement à attribuer une prime liée à la fonction ou à la responsabilité Ressources Humaines au contrat concerné. Sur le bulletin de paye, l'application de ce profil se traduit donc par le calcul et le versement de cette prime RH au bénéficiaire désigné, sans impact sur les autres composantes de rémunération qui restent gérées par ailleurs.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1493 | PRIME RH | 2004-01-01 |
Y3726
PROFIL SPECIFIQUE E3726
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3726 » (code Y3726) est un profil individualisé, comme l'indique son libellé renvoyant à un matricule ou contrat précis (E3726). Il s'applique donc à un collaborateur particulier dont la rémunération comporte un élément variable spécifique, et non à une catégorie générale de personnel. Ce profil ne porte qu'une seule rubrique : la PRIME TRIMESTRIELLE TIM SUR OBJECTIF. Sur le bulletin, il déclenche le calcul et le versement, chaque trimestre, d'une prime liée à l'atteinte d'objectifs définis dans le cadre du dispositif TIM. Il s'agit vraisemblablement d'un salarié éligible à une rémunération variable sur performance (commercial, encadrement ou fonction à objectifs). Le profil ne gère ici aucun autre élément de paye, le reste de la rémunération étant pris en charge par d'autres profils ou rubriques rattachés au contrat.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 1492 | PRIME TRIMESTRIELLE TIM SUR OBJECTIF | 2004-01-01 |
Y3727
PROFIL SPECIFIQUE E3727
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3727 » (code Y3727) est un profil individualisé, comme l'indique sa dénomination « spécifique » associée à un identifiant numérique probablement rattaché à un agent ou à un contrat particulier (E3727). Ce type de profil est généralement créé pour traiter un cas dérogatoire qui n'entre pas dans les profils standards de la collectivité ou de l'entreprise : situation contractuelle atypique, cumul d'éléments de rémunération non couverts par un profil générique, ou ajustement ponctuel. En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil dans le paramétrage : il ne déclenchera donc aucun calcul ni aucune ligne sur le bulletin tant qu'il n'aura pas été alimenté. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, d'un profil obsolète à archiver, ou d'un modèle vide en attente d'affectation.
Y3728
PROFIL SPECIFIQUE E3728
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3728 » (code Y3728) est un profil individuel, créé spécifiquement pour un salarié ou une situation contractuelle particulière, comme le suggère son libellé reprenant un identifiant nominatif (E3728). Ce type de profil est généralement utilisé lorsqu'un contrat ne peut pas être rattaché à un profil standard (cadre, employé, ouvrier, vacataire) et nécessite un paramétrage sur mesure.
À ce stade, aucune rubrique n'est associée au profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération de base, ni primes, ni cotisations, ni retenues). Le profil existe dans le référentiel mais reste une coquille vide, en attente d'alimentation par le service paye. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de construction, obsolète ou volontairement neutralisé avant toute affectation à un contrat.
Y3729
PROFIL SPECIFIQUE E3729
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3729 » (code Y3729) est un profil dédié, vraisemblablement rattaché à un agent ou à une situation contractuelle particulière, comme le suggèrent à la fois la mention « SPECIFIQUE » et la référence numérique E3729 qui évoque un matricule ou un identifiant individuel. Dans une logique de paye, ce type de profil sert à isoler un cas qui ne rentre pas dans les grilles collectives standards (catégorie, statut, métier) et à lui appliquer un paramétrage sur mesure. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Le profil existe comme coquille de paramétrage, prête à recevoir des rubriques, mais reste inactif tant qu'aucune ligne n'y est rattachée.
Y3730
PROFIL SPECIFIQUE E3730
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3730 » (code Y3730) est un profil individualisé, destiné à couvrir une situation contractuelle particulière qui n'entre pas dans les profils standards de l'entreprise. Le préfixe « E » et le numéro associé suggèrent un rattachement à un contrat ou à un agent identifié, plutôt qu'à une catégorie collective (cadre, employé, ouvrier). En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce stade, aucun calcul automatique de salaire de base, de primes, de cotisations ou de retenues sur le bulletin. Concrètement, ce profil constitue une coquille en attente de paramétrage : les rubriques (rémunérations, charges, indemnités) doivent encore être rattachées par le service paye avant toute exploitation effective. Une vérification du dossier concerné est recommandée avant le prochain cycle de paye.
Y3801
PROFIL SPECIFIQUE E3801
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3801 » (code Y3801) est un profil individuel, vraisemblablement rattaché à un salarié ou à un contrat précis identifié par le code interne E3801. Sa dénomination « spécifique » indique qu'il ne correspond pas à une catégorie générique de personnel (cadre, ouvrier, employé) mais à un cas particulier nécessitant un traitement dédié sur le bulletin. Il regroupe une seule rubrique : la MUTUELLE, c'est-à-dire la cotisation à une complémentaire santé. Concrètement, ce profil sert uniquement à appliquer automatiquement la retenue mutuelle lors du calcul de paye du contrat concerné, sans impacter les autres éléments du bulletin (salaire de base, cotisations sociales obligatoires, primes). Il s'agit donc d'un profil complémentaire et ciblé, à combiner avec le profil principal du salarié pour intégrer sa couverture santé.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86638 | MUTUELLE | 2004-01-01 |
Y3802
PROFIL SPECIFIQUE E3802
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3802 » (code Y3802) est un profil dédié, vraisemblablement créé pour répondre à une situation contractuelle particulière non couverte par les profils standards. Son intitulé « SPECIFIQUE » et la référence numérique E3802 suggèrent un rattachement à un contrat ou un agent identifié de façon individuelle, plutôt qu'à une catégorie collective de personnel. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin de paye. Avant toute utilisation opérationnelle, il est indispensable de compléter ce profil avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin qu'il produise un bulletin exploitable et conforme aux règles applicables au contrat concerné.
Y3803
PROFIL SPECIFIQUE E3803
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3803 » (code Y3803) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat lors de la production du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil sur-mesure, associé à une situation individuelle ou à un cas particulier identifié en interne par la référence E3803, plutôt qu'à une catégorie standard de personnel. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil ne déclenche donc, en l'état, aucun calcul de salaire, de cotisation, de retenue ni d'indemnité sur le bulletin. Il constitue vraisemblablement une coquille destinée à être complétée par le service paye selon les besoins spécifiques du contrat concerné. Avant toute affectation à un salarié, il convient de paramétrer les rubriques attendues et d'en valider le périmètre avec le responsable RH.
Y3804
PROFIL SPECIFIQUE E3804
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3804 » (code Y3804) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché au contrat d'un salarié ou d'un groupe restreint de salariés. Son intitulé « spécifique » et la référence à l'identifiant E3804 suggèrent qu'il s'agit d'un profil taillé sur mesure, probablement pour un cas particulier (un agent, un statut dérogatoire ou une situation contractuelle nominative) plutôt que pour une catégorie générale de personnel. Une seule rubrique lui est associée : MUTUELLE. Concrètement, lorsqu'il est appliqué à un bulletin, ce profil déclenche uniquement le calcul et la retenue de la cotisation de mutuelle santé due par le salarié. Il sert vraisemblablement à compléter un profil principal en ajoutant cette ligne de mutuelle, sans recalculer le salaire ni les autres cotisations.
1 rubrique(s) associée(s)
| Code | Libellé | Validité |
|---|---|---|
| 86638 | MUTUELLE | 2004-01-01 |
Y3805
PROFIL SPECIFIQUE E3805
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3805 » (code Y3805) est un profil individualisé, vraisemblablement rattaché à un contrat ou à une situation particulière repérée par le code E3805. Son intitulé « SPECIFIQUE » indique qu'il a été créé pour traiter un cas atypique ne relevant pas des profils standards (cadre, employé, ouvrier, stagiaire…), probablement pour un salarié dont la rémunération obéit à des règles propres : convention particulière, statut dérogatoire, mandat ou contrat sur mesure.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un bulletin ne déclenche aujourd'hui aucun calcul de salaire, de cotisation ni d'indemnité : il s'agit d'une coquille vide. Avant toute utilisation en production, le service paye doit y rattacher les rubriques nécessaires (base, primes, retenues, cotisations) afin que le bulletin du salarié concerné soit complet et conforme.
Y3806
PROFIL SPECIFIQUE E3806
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3806 » (code Y3806) est un profil individualisé, destiné à être rattaché à un contrat particulier plutôt qu'à une catégorie standard de personnel. Son intitulé « spécifique » et la référence E3806 suggèrent qu'il a été créé pour répondre à un cas singulier (agent, situation contractuelle ou régime dérogatoire propre à cet identifiant), et non pour couvrir un métier ou un statut générique. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : le profil n'entraîne donc aucun calcul automatique sur le bulletin, ni en éléments de rémunération, ni en cotisations, ni en retenues. Il joue uniquement un rôle de coquille de classement dans le dossier de paye. Avant utilisation effective, il convient d'y rattacher les rubriques de salaire, primes et cotisations correspondant à la situation visée par E3806.
Y3807
PROFIL SPECIFIQUE E3807
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3807 » (code Y3807) est un profil individualisé, destiné à être rattaché à un contrat particulier plutôt qu'à une population large. Sa dénomination « spécifique » et la référence numérique E3807, vraisemblablement liée à un matricule ou à un dossier salarié unique, suggèrent qu'il a été créé pour traiter un cas dérogatoire au cadre standard : situation contractuelle atypique, régime indemnitaire négocié, ou exception statutaire ponctuelle. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc, tel quel, aucune ligne sur le bulletin de paye, qu'il s'agisse de rémunération, de cotisation ou de retenue. Il constitue une enveloppe vide en attente d'affectation de rubriques, ou un profil obsolète à vérifier. Une revue côté gestionnaire paye est recommandée avant utilisation effective.
Y3808
PROFIL SPECIFIQUE E3808
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE E3808 » (code Y3808) est un profil individualisé, comme le suggèrent à la fois son libellé « SPECIFIQUE » et la présence du code E3808 qui renvoie vraisemblablement à un contrat ou à un agent nommément identifié. Dans la nomenclature CEGI, ce type de profil est généralement rattaché à un cas particulier (situation dérogatoire, contrat atypique, régularisation ponctuelle) plutôt qu'à une catégorie générique de personnel. En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aujourd'hui aucun calcul automatique sur le bulletin, qu'il s'agisse de rémunération, de cotisations ou d'indemnités. Concrètement, son application à un contrat reste sans effet tant que des rubriques (salaire de base, primes, retenues sociales) n'y auront pas été rattachées. Une vérification du paramétrage est recommandée avant utilisation en production.