HPA
Chapitre 2 — Profils de paye
Les profils de paye définissent les ensembles de rubriques applicables selon le type de personnel.
Y0529
PROFIL SPECIFIQUE 0529
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0529 » (code Y0529) est un profil spécifique, comme l'indique son intitulé, vraisemblablement créé pour répondre au cas particulier d'un contrat ou d'un agent dont la situation ne pouvait être couverte par un profil standard. La numérotation « 0529 » suggère un rattachement à un dossier, un matricule ou une convention individuelle plutôt qu'à une catégorie collective de personnel.
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, son application à un contrat n'a aujourd'hui aucun effet sur la paie. Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille obsolète à compléter ou à archiver par le service paye avant toute utilisation opérationnelle.
Y0530
PROFIL SPECIFIQUE 0530
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0530 » (code Y0530) est un profil spécifique destiné à un cas particulier, vraisemblablement rattaché à un agent ou un contrat singulier identifié par le code 0530. Son libellé suggère un usage dérogatoire par rapport aux profils standards, c'est-à-dire un paramétrage sur mesure pour répondre à une situation administrative ou contractuelle particulière (statut atypique, mission ponctuelle, régime de rémunération adapté).
En l'état, aucune rubrique n'est associée à ce profil. Concrètement, son application à un bulletin de paye ne déclencherait aujourd'hui aucun calcul automatique : ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue. Il s'agit donc d'un profil enregistré mais non opérationnel, probablement en attente de paramétrage ou conservé comme coquille à compléter par le service paye avant utilisation effective.
Y0901
PROFIL SPECIFIQUE 0901
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0901 » (code Y0901) est un modèle de bulletin destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul de sa rémunération. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, c'est-à-dire conçu pour un cas particulier, vraisemblablement une catégorie de personnel ou une situation contractuelle qui ne relève pas des profils standards en vigueur dans l'établissement.
En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de salaire de base, de primes, de cotisations ni de retenues sur le bulletin. Il convient de le considérer comme une coquille en attente de paramétrage. Avant toute affectation à un agent, le service paye doit y rattacher les rubriques utiles afin de garantir un bulletin complet et conforme.
Y0902
PROFIL SPECIFIQUE 0902
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0902 » (code Y0902) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un besoin particulier identifié sous le code 0902, possiblement lié à une catégorie de personnel ou à un contrat dérogatoire au cadre standard. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Concrètement, son application à un contrat n'a pas d'incidence directe sur la paie tant qu'il reste vide. Ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de paramétrage. Il est recommandé de vérifier auprès du service paye si des rubriques doivent y être ajoutées, ou si ce code peut être archivé afin d'éviter toute affectation involontaire à un salarié.
Y0903
PROFIL SPECIFIQUE 0903
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0903 » (code Y0903) est un profil spécifique destiné à être rattaché à un contrat de travail particulier, comme l'indique sa dénomination. Le suffixe numérique 0903 suggère un usage ciblé, probablement lié à un agent, une situation contractuelle ou une catégorie de personnel singulière nécessitant un traitement de paye distinct du standard. En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il n'enclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de paramétrage, d'un gabarit réservé, ou d'une coquille conservée pour un besoin futur. Avant toute affectation à un contrat, le service paye doit définir et rattacher les rubriques attendues, faute de quoi le bulletin produit resterait vide.
Y0904
PROFIL SPECIFIQUE 0904
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0904 » (code Y0904) constitue une enveloppe de paramétrage destinée à regrouper un ensemble de rubriques applicables à un contrat donné. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil existe dans la nomenclature mais ne déclenche, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin de salaire (ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue spécifique). Son libellé générique « SPECIFIQUE 0904 » suggère un profil dédié à une situation particulière — vraisemblablement une catégorie ciblée d'agents ou un cas contractuel atypique — dont le contenu reste à définir ou à compléter par le service paye. Tant qu'aucune rubrique n'est associée, l'affectation d'un contrat à ce profil n'aura aucun impact financier sur la fiche de paie. Une revue de paramétrage est recommandée avant utilisation opérationnelle.
Y0905
PROFIL SPECIFIQUE 0905
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0905 » (code Y0905) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un besoin particulier identifié par le code 0905 (numéro d'ordre interne, catégorie ou contrat précis). En l'état actuel, aucune rubrique de paye ne lui est rattachée : il ne déclenche donc aucun calcul de salaire, d'indemnité, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Concrètement, appliquer ce profil à un contrat n'aurait, pour l'instant, aucun effet sur la rémunération produite. Sans rubriques associées ni libellé explicite sur la catégorie de personnel ou le métier ciblé, il n'est pas possible de déterminer à qui ce profil est destiné. Il s'agit probablement d'une coquille en cours de paramétrage, en attente d'être complétée par le service paye avant toute utilisation opérationnelle.
Y0906
PROFIL SPECIFIQUE 0906
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0906 » (code Y0906) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier de gestion de paye au sein de l'organisation. Le libellé « SPECIFIQUE » suggère qu'il s'agit d'un profil dérogatoire, conçu pour un contrat ou une catégorie de personnel ne pouvant être traité par les profils standards. En l'état actuel, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul sur le bulletin de paye, ni en éléments de rémunération, ni en cotisations, ni en retenues. Concrètement, son application à un contrat reste sans effet tant qu'aucune rubrique n'y est associée. Il convient soit de le compléter par les rubriques attendues, soit de vérifier s'il s'agit d'un profil obsolète, en cours de paramétrage ou réservé à un usage futur.
Y0907
PROFIL SPECIFIQUE 0907
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0907 » (code Y0907) est un modèle de paramétrage destiné à être rattaché à un contrat de travail afin de déterminer automatiquement les rubriques à calculer sur le bulletin de salaire. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il a été créé pour répondre à une situation particulière, vraisemblablement liée à un agent, une population réduite ou un cas dérogatoire qui ne rentre pas dans les profils standard de l'établissement. En l'état actuel, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il ne déclenche donc ni rémunération, ni cotisation, ni retenue lorsqu'il est appliqué. Concrètement, un contrat rattaché à Y0907 produirait un bulletin vide côté éléments variables. Avant toute utilisation en production, il convient de vérifier auprès du service paye si ce profil est en cours de construction, obsolète, ou s'il doit être enrichi avec les rubriques métier attendues.
Y0908
PROFIL SPECIFIQUE 0908
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0908 » (code Y0908) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier identifié par le code numérique 0908. À ce jour, aucune rubrique de paye ne lui est rattachée : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de salaire des contrats auxquels il serait affecté. En l'état, ce profil constitue une coquille vide, soit en cours de paramétrage, soit conservé pour un usage futur, soit devenu obsolète à la suite d'un nettoyage. Faute de rubriques associées, il n'est pas possible de déduire avec certitude la catégorie de personnel, le métier ou le statut concernés. Il est recommandé au responsable paye de vérifier l'utilité réelle de ce profil, de le compléter avec les rubriques attendues ou de l'archiver afin d'éviter toute affectation involontaire à un contrat.
Y0909
PROFIL SPECIFIQUE 0909
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0909 » (code Y0909) est un profil spécifique, destiné à couvrir un cas particulier qui ne rentre pas dans les profils standards de l'entreprise. Sa dénomination ne précise ni la catégorie de personnel concernée, ni le statut ou le métier visé : il s'agit vraisemblablement d'un profil dédié à une situation individuelle ou à une population restreinte, identifiée en interne par le code « 0909 ». En l'état, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité). Tant qu'il reste vide, son affectation à un contrat n'a aucun effet sur la paye. Il convient de vérifier s'il s'agit d'un profil en cours de paramétrage, d'un profil obsolète à archiver, ou d'un gabarit à compléter avant utilisation effective.
Y0910
PROFIL SPECIFIQUE 0910
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0910 » (code Y0910) est un profil spécifique, vraisemblablement destiné à un cas particulier de personnel ou à une situation contractuelle dérogatoire, comme le suggère son intitulé. Son code numérique laisse penser qu'il s'inscrit dans une série de profils dédiés à des catégories ciblées (agents sous statut particulier, contractuels spécifiques, ou personnel bénéficiant d'un traitement individualisé). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul automatique sur le bulletin de paye (ni rémunération, ni cotisation, ni retenue). Il s'agit soit d'un profil en cours de construction, soit d'une coquille conservée à des fins de référence ou d'historique. Avant toute affectation à un contrat, il convient de le compléter avec les rubriques métier correspondantes pour qu'il produise un bulletin exploitable.
Y0911
PROFIL SPECIFIQUE 0911
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0911 » (code Y0911) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier identifié par le code 0911 (potentiellement un contrat, un agent ou une situation singulière au sein de l'organisation). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin de paye. À ce stade, il s'agit d'une coquille fonctionnelle, prête à recevoir les rubriques utiles (salaire de base, primes, cotisations, indemnités spécifiques) une fois la population cible et les règles de gestion confirmées. Avant toute affectation à un contrat, il convient de vérifier auprès du service paye la finalité de ce profil et de compléter sa composition, sous peine d'aboutir à un bulletin vide.
Y0912
PROFIL SPECIFIQUE 0912
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0912 » (code Y0912) correspond à un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un ou plusieurs contrats lors du calcul du bulletin. Son intitulé indique qu'il s'agit d'un profil spécifique, vraisemblablement créé pour traiter un cas particulier (catégorie de personnel atypique, statut dérogatoire ou situation contractuelle hors standard) ne pouvant être couvert par les profils génériques de l'organisation. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne produit donc aucune ligne sur le bulletin et n'a aucun impact sur la rémunération brute, les cotisations ou le net à payer. Il s'agit probablement d'une coquille en cours de préparation, d'un profil obsolète ou en attente d'alimentation. Une vérification par le service paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y0913
PROFIL SPECIFIQUE 0913
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0913 » (code Y0913) est un profil spécifique, vraisemblablement créé pour répondre à un cas particulier de gestion de la paye au sein de l'organisation. Son intitulé « SPECIFIQUE » suggère qu'il a été conçu pour un agent, un contrat ou une situation atypique ne pouvant être rattachée à un profil standard (par exemple un cadre dérogatoire, un détachement, une convention particulière ou un statut individualisé). En l'état, aucune rubrique de paye n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul automatique sur le bulletin (ni rémunération, ni cotisations, ni indemnités). Il s'agit soit d'un profil en cours de paramétrage, soit d'une coquille en attente d'affectation des rubriques métier. Une revue avec le service paye est recommandée avant toute utilisation en production afin de définir les éléments à intégrer.
Y0914
PROFIL SPECIFIQUE 0914
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0914 » (code Y0914) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin. En l'état actuel, aucune rubrique n'y est associée : ce profil ne déclenche donc aucun calcul, ni de rémunération, ni de cotisation, ni de retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son intitulé « SPECIFIQUE 0914 » suggère un cas particulier, vraisemblablement réservé à une population restreinte ou à une situation contractuelle atypique, sans qu'il soit possible de préciser la catégorie de personnel, le métier ou le statut visés à partir des seules informations disponibles. Avant toute utilisation opérationnelle, il convient de compléter ce profil par les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) et d'en valider la cible auprès du service paye.
Y0915
PROFIL SPECIFIQUE 0915
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 0915 » (code Y0915) est un profil spécifique, c'est-à-dire conçu pour un cas particulier qui ne relève pas des profils standards de l'établissement. Son libellé ne précise ni la catégorie de personnel, ni le statut, ni le métier ciblé : il s'agit vraisemblablement d'un profil dédié à un contrat ou à une situation individuelle (par exemple un agent au statut atypique, une vacation ponctuelle ou un cas de régularisation isolé). En l'état, ce profil ne comporte aucune rubrique associée. Concrètement, tant qu'aucune rubrique n'y est rattachée, il ne déclenche aucun calcul sur le bulletin : ni rémunération, ni cotisation, ni indemnité. Il convient donc soit de compléter le paramétrage avec les rubriques attendues, soit de vérifier son utilité avant de l'affecter à un contrat.
Y1001
PROFIL SPECIFIQUE 1001
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1001 » (code Y1001) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. Son libellé indique qu'il s'agit d'un profil dit « spécifique », c'est-à-dire conçu pour traiter un cas particulier ne relevant pas des profils standards de l'entreprise (par exemple un statut atypique, un métier minoritaire ou un dispositif contractuel dérogatoire). En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il ne déclenche donc, à ce jour, aucun calcul de gain, de retenue, de cotisation ou d'élément non soumis sur le bulletin des salariés rattachés. Il s'agit vraisemblablement d'une coquille en attente de configuration, qu'il conviendra de compléter par les rubriques métier voulues avant toute affectation à un contrat en production.
Y1002
PROFIL SPECIFIQUE 1002
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1002 » (code Y1002) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil constitue donc une enveloppe déclarée mais non encore alimentée, sans impact concret sur le calcul de la paye tant qu'il reste vide. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle dérogatoire) distinct des profils standards, mais ni le métier visé, ni la nature des éléments de rémunération, cotisations ou retenues couverts ne peuvent être déduits en l'état. Une revue avec le service paye est nécessaire pour préciser la population cible et compléter le paramétrage des rubriques attendues.
Y1003
PROFIL SPECIFIQUE 1003
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1003 » (code Y1003) est un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail afin de structurer le calcul du bulletin de paye. À ce stade, aucune rubrique n'est associée à ce profil : il constitue donc une enveloppe vide, vraisemblablement créée en prévision d'un cas particulier ou en attente de paramétrage. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il vise une situation dérogatoire au cadre standard (catégorie de personnel atypique, statut particulier ou contrat sur mesure), mais le périmètre exact – population concernée, éléments de rémunération, cotisations ou retenues calculés – ne peut pas être déterminé tant que les rubriques constitutives n'ont pas été rattachées. En l'état, l'application de ce profil à un salarié n'aurait aucun effet sur le bulletin.
Y1004
PROFIL SPECIFIQUE 1004
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1004 » (code Y1004) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'industrialiser le calcul du bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : ce profil n'enclenche donc aucun calcul automatique de rémunération, de cotisation, de retenue ou d'indemnité lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son intitulé générique « spécifique » suggère qu'il a été créé comme gabarit réservé à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle atypique) restant à définir par le service paye. Tant que les rubriques métier (salaire de base, primes, cotisations, net imposable) n'y sont pas rattachées, ce profil doit être considéré comme une coquille en attente de configuration et ne devrait pas être affecté en production.
Y1005
PROFIL SPECIFIQUE 1005
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1005 » (code Y1005) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail pour automatiser la construction du bulletin de salaire. Dans son état actuel, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue lorsqu'il est appliqué à un salarié. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il s'agit d'un profil sur mesure, vraisemblablement créé pour couvrir un cas particulier de personnel (statut atypique, contrat dérogatoire ou population restreinte) dont les règles n'entrent pas dans les profils standards. En l'état, il constitue une coquille de paramétrage à compléter : tant que les rubriques métier (salaire de base, primes, cotisations, net à payer) n'y sont pas rattachées, son affectation à un contrat reste sans effet sur la paye produite.
Y1006
PROFIL SPECIFIQUE 1006
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1006 » (code Y1006) est un modèle de regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin de salaire. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : il ne déclenche donc, à lui seul, aucun calcul de rémunération, de cotisation ou de retenue sur le bulletin. Son libellé « SPECIFIQUE 1006 » suggère qu'il s'agit d'un profil dédié à un cas particulier — vraisemblablement une catégorie de personnel ciblée ou une situation contractuelle atypique — dont le contenu reste à définir. Pour le responsable RH/paye, ce profil constitue une coquille en attente de configuration : il conviendra d'y rattacher les rubriques de salaire de base, primes, cotisations et retenues correspondant à la population concernée avant de l'affecter à des contrats actifs.
Y1007
PROFIL SPECIFIQUE 1007
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1007 » (code Y1007) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la composition du bulletin de salaire. En l'état, ce profil ne contient aucune rubrique associée : il n'apporte donc, à ce jour, aucun calcul ni ligne de paye au bulletin des salariés auxquels il serait affecté. Son libellé « SPECIFIQUE » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier (catégorie de personnel, statut ou situation contractuelle dérogatoire), mais sans contenu paramétré, la cible métier précise ne peut pas être déduite avec certitude. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de construction, réservé pour un usage futur, ou hérité d'un paramétrage à nettoyer. Une revue par l'équipe paye est recommandée avant toute affectation à un contrat.
Y1008
PROFIL SPECIFIQUE 1008
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1008 », identifié par le code Y1008, est un profil spécifique destiné à être rattaché à un contrat particulier pour personnaliser le calcul du bulletin de paye. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil est donc une coquille technique qui, en l'état, ne déclenche ni rémunération, ni cotisation, ni retenue lors de l'application au contrat. Sa dénomination générique ne permet pas d'identifier une catégorie de personnel, un métier ou un statut précis ; il s'agit vraisemblablement d'un profil sur mesure créé pour un cas particulier restant à paramétrer. Avant utilisation effective en production, il convient de rattacher les rubriques nécessaires (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin que ce profil produise un bulletin conforme aux attentes du gestionnaire RH/paye.
Y1009
PROFIL SPECIFIQUE 1009
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1009 », identifié par le code Y1009, est un profil spécifique destiné à regrouper des rubriques de paye applicables à un contrat particulier. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est rattachée : le profil est donc déclaré dans le référentiel, mais ne produit aucun calcul sur le bulletin tant qu'il reste vide. Sans rubriques associées, il n'est pas possible de déduire avec certitude la catégorie de personnel ciblée (cadre, non-cadre, statut particulier), le métier concerné, ni la nature des éléments de rémunération ou de cotisations qu'il devrait porter. Il s'agit vraisemblablement d'un profil en cours de configuration, réservé à un cas dérogatoire ou à un contrat sur mesure. Une revue par l'équipe paye est recommandée pour compléter le paramétrage ou archiver le profil s'il n'est plus utile.
Y1010
PROFIL SPECIFIQUE 1010
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1010 » (code Y1010) constitue un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat afin d'automatiser le calcul du bulletin de salaire. À ce stade, aucune rubrique n'y est associée : le profil existe dans la nomenclature mais reste une coquille vide, sans impact concret sur la paye tant qu'il n'a pas été alimenté. Son libellé générique « SPECIFIQUE 1010 » ne permet pas de déduire précisément la catégorie de personnel, le métier ou le statut visé ; il s'agit vraisemblablement d'un profil sur mesure créé pour répondre à un cas particulier de gestion, en attente de paramétrage. Avant toute affectation à un contrat, il conviendra d'y rattacher les rubriques de rémunération, de cotisations et de retenues correspondant à la population cible, puis de valider le calcul sur un bulletin test.
Y1011
PROFIL SPECIFIQUE 1011
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1011 » (code Y1011) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la production du bulletin de paye. Dans sa configuration actuelle, ce profil ne comporte aucune rubrique associée : il ne déclenche donc, en l'état, ni calcul de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Son intitulé « spécifique » suggère qu'il a été créé pour répondre à un cas particulier (catégorie de personnel atypique, contrat dérogatoire ou situation individuelle) sans que les règles métier correspondantes n'aient encore été paramétrées. Avant toute affectation à un salarié, le service paye doit compléter ce profil avec les rubriques attendues (salaire de base, primes, cotisations, retenues) afin qu'il produise un bulletin conforme aux obligations légales et conventionnelles.
Y1012
PROFIL SPECIFIQUE 1012
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1012 », identifié par le code Y1012, constitue un regroupement de rubriques destiné à être appliqué à un contrat de travail lors du calcul du bulletin de paye. Son libellé indique clairement qu'il s'agit d'un profil à vocation spécifique, c'est-à-dire conçu pour répondre à une situation particulière sortant des profils standards habituellement utilisés dans la gestion courante de la paye. À ce stade, aucune rubrique n'est rattachée à ce profil : il ne déclenche donc, en l'état, ni élément de rémunération, ni cotisation, ni retenue sur le bulletin. Le périmètre exact (catégorie de personnel concernée, métier ou statut visé, éléments calculés) ne peut être déduit à partir des seules informations disponibles. Une analyse complémentaire avec le service paye reste nécessaire pour préciser sa destination fonctionnelle et compléter son paramétrage.
Y1013
PROFIL SPECIFIQUE 1013
Le profil de paye « PROFIL SPECIFIQUE 1013 » (code Y1013) est un regroupement de rubriques destiné à être rattaché à un contrat de travail afin d'automatiser la construction du bulletin. En l'état actuel du paramétrage, aucune rubrique n'y est associée : il s'agit donc d'une coquille déclarée dans le référentiel, sans contenu de calcul opérationnel. Le libellé « SPECIFIQUE 1013 » suggère un profil dédié à une population particulière (catégorie de personnel ciblée, statut atypique ou cas de gestion spécifique), vraisemblablement identifié en interne par le numéro 1013. Tant que des rubriques de salaire, de cotisations ou de retenues ne lui sont pas rattachées, ce profil n'apporte aucun élément au bulletin du salarié concerné. Une revue par le service paye est recommandée pour confirmer son usage prévu, compléter son contenu ou, à défaut, l'archiver.