PRIME RH
rubriques
code 1493
variante 27633
● en vigueur
Période d'application : 1980-01-01 → None
À propos
Rubrique « PRIME RH » (code 1493) (RUB_GAIN=0 : retenue, info ou technique selon usage). Actuellement active, variante en vigueur depuis le 1980-01-01. Une seule variante de formule définie. La formule actuelle (111 octets) référence 6 variable(s).
Explication
Cette règle calcule le montant de la prime spécifique versée aux stomathérapeutes, et détermine également une part horaire à intégrer dans le taux horaire du salarié.
Le calcul ne s'applique que dans un cas précis : lorsque le test d'éligibilité est rempli (autrement dit, lorsque le salarié remplit bien les conditions pour bénéficier de cette prime). Si cette condition n'est pas remplie, la règle ne produit rien et la prime n'est pas versée.
Lorsque le salarié est éligible, deux éléments sont calculés en parallèle. D'abord, le montant de la prime à verser sur le bulletin est ajusté au prorata du temps de travail : on part d'un montant de référence, on le multiplie par les heures de base du salarié, puis on le divise par les heures habituelles de l'établissement. Concrètement, un salarié à temps plein touchera le montant de référence intégral, tandis qu'un salarié à temps partiel recevra une prime réduite proportionnellement à son temps de présence.
Ensuite, une seconde valeur est calculée et destinée à venir s'ajouter au taux horaire du salarié : il s'agit du montant de référence ramené aux heures habituelles de l'établissement, ce qui donne l'équivalent horaire de la prime. Cette part horaire sert ainsi à enrichir le taux horaire utilisé ailleurs dans la paie (par exemple pour la valorisation des heures supplémentaires ou de certaines absences).
Point d'attention : la nature exacte du test d'éligibilité n'est pas précisée ici. Il faudra vérifier en amont quelles conditions (fonction occupée, qualification de stomathérapeute, période concernée) déclenchent ce test, car c'est ce critère qui conditionne entièrement le versement.
Éléments référencés
Données utilisées (6)