HPA
Annexe A — Constantes paramétrables
Valeurs constantes (taux, plafonds, seuils) définies aux niveaux national, entreprise, établissement et contrat. Référencées dans les règles par leur code.
AF424
Contrat
Type N
E154 PFT TIM
La constante AF424, intitulee « E154 PFT TIM », est une donnee numerique parametrable au niveau du contrat de travail. Cela signifie que sa valeur peut etre ajustee specifiquement pour chaque contrat salarie, offrant ainsi une grande souplesse de gestion individuelle. Sur la base de son libelle, il s'agit vraisemblablement d'une valeur liee a une rubrique de paie codifiee « E154 » (possiblement une prime, un forfait ou un element specifique de remuneration), avec une mention « PFT TIM » pouvant evoquer un parametrage particulier. Cette constante n'est pas calculee automatiquement par le systeme et ne possede pas de caractere fiscal declare : elle doit donc etre saisie ou maintenue manuellement par le gestionnaire de paie selon les regles internes applicables au contrat concerne.
AF425
Contrat
Type N
E154 PRIME SERVICE
La constante AF425, intitulée « E154 PRIME SERVICE », est un paramètre numérique de paie défini au niveau du contrat de travail. Chaque salarié peut ainsi se voir attribuer une valeur propre, ajustée selon son ancienneté, son poste ou son statut. Son libellé suggère qu'elle sert au calcul d'une prime de service, vraisemblablement un montant forfaitaire ou un taux appliqué à une base de rémunération pour récompenser la présence effective ou la qualité de service rendu. Elle n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme un élément fiscal : sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire et n'impacte pas directement les assiettes fiscales déclaratives.
AF426
Contrat
Type N
E154 PFT PRIME SERVICE BLOC
La constante AF426, libellée « E154 PFT PRIME SERVICE BLOC », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker la valeur d'une prime de service liée au travail en bloc opératoire (milieu hospitalier), exprimée soit en montant forfaitaire, soit en taux applicable au salaire. Étant rattachée au contrat, sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon son affectation, son grade ou son ancienneté dans l'unité concernée. Elle n'est pas calculée automatiquement : un gestionnaire paie doit la saisir ou la mettre à jour manuellement. Elle n'a pas de caractère fiscal direct et alimente le calcul d'une rubrique de prime spécifique.
AF427
Contrat
Type N
E154 PRIME SERVICE ETAGE
La constante AF427, intitulée « E154 PRIME SERVICE ETAGE », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de chaque salarié. Son libellé suggère qu'elle sert à fixer le montant ou le taux d'une prime versée au personnel affecté au service des étages, typiquement dans le secteur de l'hôtellerie (femmes/valets de chambre, gouvernantes). Étant rattachée au contrat, sa valeur peut être individualisée selon le poste, la qualification ou les accords applicables à chaque collaborateur. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni considérée comme un élément fiscal : le gestionnaire paie doit donc la saisir manuellement, puis elle alimente la rubrique de paie correspondante lors de l'établissement du bulletin mensuel.
AF428
Contrat
Type N
E154 PRIME SERVICE LASER
La constante AF428 « E154 PRIME SERVICE LASER » est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail, ce qui signifie qu'elle peut prendre une valeur propre à chaque salarié selon les termes négociés dans son contrat. Son intitulé indique qu'elle sert à fixer le montant ou le taux d'une prime liée à un service spécifique (activité « laser »), probablement versée aux collaborateurs affectés à cette prestation. N'étant ni calculée automatiquement, ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie et son traitement fiscal et social est géré ailleurs dans le paramétrage. Elle alimente vraisemblablement une rubrique de paie dédiée à cette prime contractuelle.
AF429
Contrat
Type N
E154 PFT PRIME SERVICE STERIL
La constante AF429, intitulée « E154 PFT PRIME SERVICE STERIL », correspond à un paramètre numérique utilisé dans le calcul de la prime de fonction (PFT) liée au service de stérilisation. Son intitulé suggère un montant ou un taux versé aux agents affectés à une unité de stérilisation, en reconnaissance des contraintes spécifiques de ce poste (hygiène, exposition, technicité). Définie au niveau contrat, elle peut varier d'un salarié à l'autre selon les termes individuels de son engagement. Elle n'est pas calculée automatiquement : un gestionnaire paie doit la saisir ou l'ajuster manuellement. Elle ne porte pas de caractère fiscal direct, mais alimente le brut soumis aux cotisations sociales habituelles.
AF430
Contrat
Type N
E154 PRIME PREPAR
La constante AF430, intitulée « E154 PRIME PREPAR », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'agit d'une prime liée à une activité de préparation (probablement « prime de préparation »), versée à certains salariés en complément de leur rémunération de base. Comme elle n'est pas calculée automatiquement, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paie pour chaque contrat concerné, ce qui permet d'individualiser le montant selon le profil ou la mission du salarié. N'étant pas marquée comme élément fiscal, son traitement fiscal spécifique doit être vérifié dans le paramétrage du bulletin. Le niveau « contrat » garantit une application ciblée, salarié par salarié.
AF431
Contrat
Type N
E154 PRIME REA AS
La constante AF431, intitulée « E154 PRIME REA AS », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de chaque salarié. Son libellé évoque une prime liée à une réalisation ou un rendement (REA), versée probablement dans le cadre d'un dispositif d'assurance ou d'avantage social (AS). Elle sert vraisemblablement à stocker un montant, un taux ou un coefficient utilisé lors du calcul de cette prime sur le bulletin de paie. N'étant pas calculée automatiquement, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire pour chaque contrat concerné. Comme elle n'est pas marquée comme élément fiscal, elle n'intervient pas directement dans les assiettes fiscales standard, mais peut alimenter d'autres rubriques de rémunération.
AF432
Contrat
Type N
E154 PRIME SERVICE REVEIL
La constante AF432, intitulée « E154 PRIME SERVICE REVEIL », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son intitulé indique qu'elle sert à valoriser une prime versée aux salariés assurant un service de réveil, c'est-à-dire une astreinte ou une permanence nocturne destinée à garantir la prise de poste ou la continuité d'activité. Le code E154 renvoie vraisemblablement à la rubrique de paie associée. Comme la constante n'est pas calculée automatiquement et n'a pas de caractère fiscal, elle correspond probablement à un montant forfaitaire ou un taux saisi par contrat, appliqué ensuite lors du calcul de la prime sur le bulletin.
AF433
Contrat
Type N
E154 PRIME SERVICE VOLANTE1
La constante AF433, intitulée « E154 PRIME SERVICE VOLANTE1 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant ou le taux de la prime de service volante attribuée à un salarié, c'est-à-dire une indemnité versée aux agents amenés à effectuer des remplacements ou des missions ponctuelles sur différents postes. Définie au niveau contrat, elle peut être ajustée individuellement selon les conditions négociées avec chaque collaborateur. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle constitue un paramètre saisi manuellement, utilisé ensuite dans les rubriques de paie qui valorisent cette prime spécifique sur le bulletin.
AF434
Contrat
Type N
E154 PRIME SERVICE VOLANTE2
La constante AF434, intitulée « E154 PRIME SERVICE VOLANTE2 », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de chaque salarié. Elle permet de stocker un montant ou un taux spécifique lié à la prime de service volante, c'est-à-dire une indemnité versée aux collaborateurs effectuant des missions itinérantes ou des remplacements ponctuels sur différents postes. Le suffixe « 2 » suggère qu'il s'agit d'une seconde variante de cette prime, probablement appliquée selon des conditions distinctes (catégorie professionnelle, zone d'intervention, etc.). Saisie manuellement, elle n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme un élément fiscal, ce qui permet au gestionnaire paie d'ajuster sa valeur contrat par contrat.
AF435
Contrat
Type N
E154 PRIME REA IDE
La constante AF435, intitulée « E154 PRIME REA IDE », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère qu'elle correspond au montant ou au taux d'une prime spécifique versée aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE), vraisemblablement liée à une activité de réanimation (REA). Concrètement, elle sert à stocker la valeur de référence utilisée lors du calcul de cette prime sur le bulletin de paie de chaque salarié concerné. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement, contrat par contrat, par le gestionnaire paie en fonction des règles internes ou conventionnelles applicables.
AF436
Contrat
Type N
E154 RETENUE PFAM
La constante AF436 « E154 RETENUE PFAM » correspond à un paramètre numérique utilisé pour calculer la retenue liée aux Prestations Familiales (PFAM) sur la paie. Son intitulé suggère qu'elle représente le taux de cotisation patronale ou salariale applicable au titre des allocations familiales, prélevé lors du traitement de la paie. Définie au niveau du contrat, elle peut varier d'un salarié à l'autre selon la nature de son engagement (statut, régime de protection sociale, convention collective). N'étant pas marquée comme élément fiscal, elle relève du volet cotisations sociales. Ce paramétrage permet au service RH d'ajuster facilement le taux sans modifier le moteur de paie en cas d'évolution réglementaire.
AF437
Contrat
Type N
E154 A VALOIR
La constante AF437, intitulée « E154 A VALOIR », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé évoque un mécanisme d'avance ou d'acompte « à valoir » sur un élément de paie référencé E154, c'est-à-dire un montant versé par anticipation qui viendra ultérieurement en déduction d'une rémunération, d'une prime ou d'une indemnité. Saisie manuellement (non calculée automatiquement) et sans portée fiscale propre, elle permet au gestionnaire paie d'individualiser le montant retenu ou avancé pour chaque salarié. Son rattachement au contrat autorise des valeurs distinctes selon les situations contractuelles. Une vérification du paramétrage de l'élément E154 est recommandée pour confirmer l'usage exact.
AF438
Contrat
Type N
E154 PRIME VETEMENT
La constante AF438, libellée « E154 PRIME VETEMENT », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant de la prime d'habillement ou d'entretien des tenues professionnelles versée au salarié, fréquemment rencontrée dans les secteurs imposant le port d'une tenue de travail (hôtellerie, propreté, santé, industrie). Définie contrat par contrat, elle permet d'adapter le montant aux conditions individuelles ou conventionnelles applicables. N'étant pas calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement et son traitement social ou fiscal (exonération éventuelle) relève d'autres paramètres de paie.
AF439
Contrat
Type N
E154 TAUX HORAIRE VACATAIRES
La constante AF439, intitulée « E154 TAUX HORAIRE VACATAIRES », définit le taux horaire applicable aux personnels vacataires, c'est-à-dire la rémunération versée pour chaque heure de vacation effectuée. De type numérique, elle s'applique au niveau du contrat : chaque contrat de vacation peut donc se voir attribuer une valeur propre, adaptée au profil de l'intervenant, à la nature de la mission ou au barème en vigueur. Elle n'est pas calculée automatiquement par le système et doit être saisie ou ajustée manuellement par le gestionnaire paie. Non identifiée comme élément fiscal, elle sert essentiellement de base de calcul de la rémunération brute des heures de vacation déclarées.
AF5AA
Entreprise
Établissement
Contrat
Type N
MTT I.T.E NUIT E155
La constante AF5AA, intitulée « MTT I.T.E NUIT E155 », est une donnée numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son libellé suggère un montant (MTT) lié à une Indemnité de Travail Exceptionnel ou à une Indemnité de Travail Effectif de nuit, rattachée à une rubrique ou un événement de paie codifié E155. Elle sert vraisemblablement à stocker un taux horaire, une majoration ou un forfait appliqué aux heures travaillées de nuit. Sa portée multi-niveaux (entreprise, établissement, contrat) permet de définir une valeur générale, puis de l'ajuster par établissement ou par contrat individuel. N'étant ni calculée automatiquement ni fiscale, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie selon les accords applicables.
AF5AB
Établissement
Contrat
Type N
TAUX PRIME ASSIDUITE E155
La constante AF5AB, intitulée « TAUX PRIME ASSIDUITE E155 », est une valeur numérique paramétrable qui définit le taux applicable au calcul de la prime d'assiduité référencée E155. Concrètement, elle sert à valoriser la prime versée aux salariés en récompense de leur présence effective, en appliquant ce taux à une base (salaire de référence, montant forfaitaire ou nombre d'heures). Son paramétrage s'effectue à deux niveaux : l'établissement, ce qui permet de différencier les politiques d'assiduité selon les sites, et le contrat, autorisant un ajustement individuel selon les accords. Elle n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme un élément fiscal, et doit donc être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie.
AF5AC
Contrat
Type N
EXCLUSION PR.ASSIDUITE E155 (1=oui)
La constante AF5AC « EXCLUSION PR.ASSIDUITE E155 (1=oui) » est un indicateur binaire numérique (1 = oui, 0 = non) qui permet d'exclure individuellement un salarié du calcul de la prime d'assiduité référencée E155. Paramétrable au niveau du contrat, elle s'applique donc collaborateur par collaborateur, ce qui offre une grande souplesse de gestion : le responsable paie peut désactiver le versement de cette prime pour un salarié donné sans modifier la règle générale. Cet usage est typique pour traiter les cas particuliers (absences répétées, sanctions disciplinaires, statuts spécifiques, mandats) où le bénéfice de la prime d'assiduité doit être suspendu. Il ne s'agit ni d'un taux ni d'un plafond, mais d'un drapeau d'éligibilité.
AF5AD
Contrat
Type N
P.F.A.M E155
La constante « P.F.A.M E155 » (code AF5AD) est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de chaque salarié. Son libellé évoque vraisemblablement les Prestations Familiales (P.F.A.M), un dispositif lié aux allocations familiales, l'identifiant « E155 » pouvant renvoyer à un taux ou un plafond de cotisation propre à cette branche. Concrètement, elle sert probablement à stocker un taux de cotisation patronale ou un plafond d'assiette utilisé dans le calcul de la rubrique correspondante sur le bulletin. N'étant pas calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, sa valeur est saisie manuellement par le gestionnaire paie et peut être ajustée contrat par contrat selon la situation du salarié.
AF5AE
Établissement
Contrat
Type N
TX PRIME TRANSMISSION E155
La constante AF5AE « TX PRIME TRANSMISSION E155 » est une valeur numérique paramétrable utilisée en paie pour piloter le calcul d'une prime spécifique, vraisemblablement liée à une indemnité de transmission rattachée à l'élément de paie E155. Son intitulé « TX » suggère qu'il s'agit d'un taux appliqué à une base (salaire, montant forfaitaire ou nombre d'unités) afin de déterminer le montant de la prime versée au salarié. Elle s'applique aux niveaux établissement et contrat, ce qui permet de différencier la valeur du taux selon la structure employeuse et la situation contractuelle de chaque salarié. Elle n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme un élément fiscal, donc saisie manuellement par le gestionnaire.
AF5AF
Contrat
Type N
EXCL PR.TRANSMISSION E155 (1=oui)
La constante AF5AF, intitulée « EXCL PR.TRANSMISSION E155 (1=oui) », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé indique qu'elle fonctionne comme un indicateur binaire (valeur 1 = oui, 0 ou vide = non) servant à exclure un contrat de la transmission liée à l'élément ou flux référencé sous le code E155. Concrètement, le gestionnaire de paie l'active contrat par contrat pour signaler que le salarié concerné ne doit pas être inclus dans cet envoi déclaratif ou cette routine de transmission. Il ne s'agit donc ni d'un taux, ni d'un plafond, mais d'un drapeau de gestion. Elle n'est pas calculée automatiquement et n'a pas de portée fiscale directe.
AF5AG
Contrat
Type N
PRIME RESPONSABILITE E155
La constante AF5AG, intitulée « PRIME RESPONSABILITE E155 », correspond à une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère qu'elle sert à définir le montant d'une prime de responsabilité versée aux salariés exerçant des fonctions à responsabilité spécifique (catégorie ou échelon E155). Comme elle n'est pas calculée automatiquement, le gestionnaire de paie doit saisir manuellement sa valeur sur le contrat concerné, ce qui permet d'individualiser le montant selon le poste occupé. N'étant pas marquée comme élément fiscal, elle n'intervient pas directement dans les assiettes fiscales prédéfinies, mais alimente vraisemblablement une rubrique de paie dédiée au calcul du brut.
AF5AH
Établissement
Contrat
Type N
MONTANT PRIME ETE E155
La constante AF5AH, intitulée « MONTANT PRIME ETE E155 », correspond à un paramètre numérique destiné à stocker le montant d'une prime d'été versée aux salariés, vraisemblablement rattachée à un dispositif conventionnel ou à un accord interne identifié par le code E155. S'agissant d'une donnée de type numérique, elle représente une valeur monétaire fixe (et non un taux ou un pourcentage), utilisée comme référence lors du calcul de l'élément de paie correspondant. Son niveau d'application établissement et contrat permet de moduler ce montant selon l'entité de rattachement du salarié et les clauses spécifiques de son contrat de travail. Elle n'est pas calculée automatiquement : le service paie doit la saisir et l'actualiser manuellement.
AF5AI
Contrat
Type N
MTT PRI.HARMONISATION E155
La constante AF5AI, intitulée « MTT PRI.HARMONISATION E155 », correspond à un montant (type numérique) défini au niveau du contrat de chaque salarié. Le libellé « MTT PRI » suggère un montant de prime, et la mention « HARMONISATION E155 » indique qu'il s'agit d'une prime d'harmonisation, probablement rattachée à une rubrique de paie codifiée E155. Ce type de prime est généralement versé pour aligner ou compenser des écarts de rémunération entre salariés (suite à une reprise, un changement de convention ou une réorganisation). Paramétrable contrat par contrat, cette constante n'est pas calculée automatiquement et ne constitue pas un élément fiscal spécifique : sa valeur est saisie manuellement selon la situation individuelle.
AF5AJ
Contrat
Type N
TX HOR VAC JOUR E155
La constante AF5AJ, libellée « TX HOR VAC JOUR E155 », correspond très probablement à un taux horaire applicable aux vacations de jour pour l'échelon ou la catégorie E155. De type numérique et définie au niveau du contrat, elle permet d'individualiser ce taux pour chaque salarié concerné, plutôt que de l'appliquer uniformément à tout l'établissement. Concrètement, elle sert de base au calcul de la rémunération des heures de vacation effectuées en journée : le montant brut versé résulte du produit entre cette constante et le nombre d'heures saisies. N'étant pas calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, sa valeur doit être renseignée manuellement par le gestionnaire paie selon le contrat ou la grille en vigueur.
AF5AK
Contrat
Type N
TX HOR VAC NUIT E155
La constante AF5AK, intitulée « TX HOR VAC NUIT E155 », correspond très probablement à un taux horaire applicable aux vacations effectuées de nuit, rattaché à un échelon ou indice de rémunération E155. Il s'agit d'une valeur numérique servant de base au calcul de la paie des heures de vacation nocturnes, vraisemblablement majorées par rapport au taux de jour. Son niveau d'application est le contrat, ce qui signifie que chaque salarié peut se voir attribuer une valeur spécifique selon les termes contractuels négociés. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle est saisie manuellement par le gestionnaire paie et alimente directement les rubriques de rémunération liées aux vacations de nuit.
AF5AL
Contrat
Type N
MTT.PRI. A VALOIR S E155
La constante AF5AL « MTT.PRI. A VALOIR S E155 » est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère un montant de prime versé « à valoir », c'est-à-dire une avance ou un acompte sur une prime à venir, rattaché à la rubrique de paie E155. Concrètement, elle stocke un montant exprimé en unités monétaires qui sera ensuite imputé ou régularisé lors du calcul définitif de la prime concernée. Le paramétrage au niveau contrat permet d'individualiser ce montant pour chaque salarié. La constante n'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie selon les accords ou décisions internes.
AF5AM
Établissement
Contrat
Type N
MTT I.T.E JOUR E155
La constante AF5AM, intitulée « MTT I.T.E JOUR E155 », correspond à un montant journalier numérique utilisé dans le calcul de la paie. L'intitulé suggère une Indemnité de Trajet ou de Travail Effectif (I.T.E) exprimée en valeur quotidienne, rattachée à une rubrique de paie référencée E155. Concrètement, elle sert vraisemblablement de barème de référence : un montant unitaire par jour appliqué à un nombre de journées (présence, déplacement, travail effectif) pour produire un cumul indemnitaire. Son paramétrage aux niveaux établissement et contrat permet d'adapter la valeur selon le site et la situation individuelle du salarié. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni qualifiée d'élément fiscal : sa valeur doit donc être saisie manuellement par le gestionnaire paie.
AF5AN
Contrat
Type N
MTT.PR.DISPONIBILITE E155
La constante AF5AN, intitulee « MTT.PR.DISPONIBILITE E155 », est une valeur numerique parametrable au niveau du contrat de travail. Le prefixe « MTT » suggere un montant, et la mention « PR.DISPONIBILITE » renvoie vraisemblablement a une prime ou indemnite de disponibilite versee au salarie tenu de rester mobilisable en dehors de ses heures habituelles. La reference « E155 » correspond probablement a un code rubrique ou article de reglement interne. Saisie contrat par contrat, elle permet d'individualiser le montant selon les engagements de chaque salarie. Non calculee automatiquement et sans caractere fiscal declare, elle doit etre renseignee manuellement par le gestionnaire paye lors du parametrage du contrat.