HPA
Annexe A — Constantes paramétrables
Valeurs constantes (taux, plafonds, seuils) définies aux niveaux national, entreprise, établissement et contrat. Référencées dans les règles par leur code.
AH8AI
Établissement
Type N
E177 TX HOR VAC. IDE 150 NUIT
La constante AH8AI, intitulée « E177 TX HOR VAC. IDE 150 NUIT », est une valeur numérique paramétrée au niveau de chaque établissement. Son libellé suggère un taux horaire de vacation appliqué aux Infirmiers Diplômés d'État (IDE) pour les heures effectuées de nuit, avec une majoration à 150 %. Elle sert vraisemblablement de référence pour rémunérer les vacations nocturnes du personnel soignant concerné, en cohérence avec les majorations conventionnelles applicables au travail de nuit. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie et tenue à jour manuellement par chaque établissement, ce qui permet d'adapter le montant aux spécificités locales tout en garantissant l'homogénéité du calcul de paie.
AH8AJ
Établissement
Type N
E177 TX HOR VAC. IDE 180 NUIT
La constante AH8AJ, libellée « E177 TX HOR VAC. IDE 180 NUIT », correspond à un taux horaire applicable aux vacations de nuit des infirmiers diplômés d'État (IDE), rattaché à l'élément de paie E177 sur une base de 180 (vraisemblablement un coefficient ou un nombre d'heures de référence). De type numérique, elle sert à valoriser automatiquement les heures de vacation effectuées la nuit lors du calcul du bulletin. Son paramétrage au niveau établissement permet à chaque structure de fixer son propre montant, en cohérence avec ses accords internes ou conventions locales. Elle n'est ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal : il s'agit d'une valeur saisie, mobilisée comme donnée d'entrée par les règles de rémunération des vacations nocturnes.
AH8AK
Contrat
Type N
E177 Tx Hor Vac 4=IDE 180 JOUR;5=IDE 180
La constante AH8AK, libellée « E177 Tx Hor Vac 4=IDE 180 JOUR;5=IDE 180 », est une valeur numérique paramétrée au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère un taux horaire de vacation (Tx Hor Vac) appliqué à des catégories spécifiques de personnel soignant, vraisemblablement des infirmiers diplômés d'État (IDE) bénéficiant d'un régime de 180 jours, avec une distinction entre les codes 4 et 5. Cette constante sert donc à valoriser les heures de vacation effectuées par ces agents lors du calcul de leur rémunération. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie manuellement par contrat et alimente une rubrique de paie dédiée aux vacations.
AH8AL
Contrat
Type N
E177 Tx Hor. Vac 1=ASD
La constante AH8AL, intitulée « E177 Tx Hor. Vac 1=ASD », est une donnée numérique paramétrée au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un taux horaire applicable aux heures de vacation de catégorie 1, vraisemblablement dans un contexte d'activité spécifique (ASD pouvant désigner un type de prestation ou de service). Concrètement, elle sert à valoriser la rémunération des heures vacataires en multipliant ce taux par le nombre d'heures effectuées. Le rattachement au contrat permet d'individualiser ce taux selon le salarié concerné. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie lors du paramétrage du contrat.
AH8AM
Contrat
Type N
E177 ASTREINTES FORFAITAIRES
La constante AH8AM, intitulée « E177 ASTREINTES FORFAITAIRES », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant forfaitaire versé au salarié au titre des périodes d'astreinte, c'est-à-dire les plages durant lesquelles il doit rester disponible pour intervenir en dehors de ses horaires habituels. Définie contrat par contrat, elle permet d'adapter le forfait selon les engagements individuels (fonctions techniques, encadrement, métiers de maintenance, etc.). N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur est saisie manuellement par le gestionnaire et alimente ensuite les rubriques de paie liées aux astreintes pour produire l'indemnité forfaitaire correspondante sur le bulletin.
AH8AN
Établissement
Type N
E177 FORFAIT ASTREINTES WE
La constante AH8AN, intitulée « E177 FORFAIT ASTREINTES WE », correspond à un montant forfaitaire numérique destiné à rémunérer les astreintes effectuées le week-end. Elle sert vraisemblablement de base de calcul pour la prime versée aux salariés mobilisables en dehors des heures ouvrées les samedis et dimanches, sans rattachement direct à un volume horaire. Son paramétrage au niveau établissement permet d'adapter la valeur du forfait aux usages locaux, conventions internes ou accords spécifiques de chaque site. Non calculée automatiquement, elle doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie. Elle n'a pas de caractère fiscal propre et reste un paramètre de rémunération brute.
AH8AO
Établissement
Type N
E177 ASTREINTES SEMAINE NUIT
La constante AH8AO, libellée « E177 ASTREINTES SEMAINE NUIT », est un paramètre numérique de paye destiné à valoriser les périodes d'astreinte effectuées la nuit en semaine. Concrètement, elle stocke vraisemblablement le montant ou le taux unitaire (forfait horaire, prime ou coefficient majorateur) appliqué à chaque salarié concerné lors du calcul de l'indemnité d'astreinte de nuit. Paramétrable au niveau de l'établissement, elle permet d'adapter la valeur selon les accords locaux ou les conventions propres à chaque site. Sa saisie n'étant pas automatique, le gestionnaire paye doit la mettre à jour manuellement. Elle n'a pas de caractère fiscal direct mais alimente une rubrique de rémunération.
AT901
Contrat
Type N
E 719 MONTANT PRIME ACCUEIL
La constante AT901, intitulée « E 719 MONTANT PRIME ACCUEIL », correspond au montant de la prime d'accueil versée aux salariés. De type numérique, elle stocke une valeur monétaire (en dirhams) qui sera reprise par les règles de paie lors du calcul du bulletin. Son paramétrage au niveau contrat permet d'individualiser le montant selon les conditions négociées dans chaque contrat de travail : un nouvel embauché, un poste d'accueil spécifique ou une convention particulière peuvent ainsi bénéficier d'un montant distinct. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle constitue une donnée de saisie pure, alimentant un élément variable de rémunération à intégrer dans le brut soumis aux traitements ultérieurs.
AT902
Contrat
Type N
E719 MONTANT PRIME PRESENTATION
La constante AT902, intitulée « E719 MONTANT PRIME PRESENTATION », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle stocke le montant d'une prime de présentation versée au salarié, vraisemblablement liée à sa tenue, son apparence professionnelle ou sa représentation auprès de la clientèle (fonctions d'accueil, commerciales, hôtellerie, etc.). Saisie manuellement et non calculée automatiquement, elle n'a pas de caractère fiscal spécifique. Le paramétrage au niveau contrat permet d'individualiser ce montant selon le poste ou l'avenant signé, offrant ainsi au gestionnaire paie la souplesse nécessaire pour différencier les bénéficiaires sans modifier le paramétrage global de l'entreprise.
A22BR
Contrat
Type N
E22 PRIME PCR
La constante A22BR, intitulée « E22 PRIME PCR », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle correspond à une prime spécifique de type PCR (vraisemblablement une prime contractuelle ou de rendement) versée au salarié. En tant que constante de type numérique appliquée au contrat, elle permet de stocker une valeur individualisée par salarié, par exemple un montant fixe, un taux ou un coefficient propre à chaque engagement. Elle n'est ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, ce qui implique une saisie manuelle par le gestionnaire de paie lors de la mise en place ou de l'évolution du contrat, afin d'alimenter ensuite les rubriques de paie associées au calcul de cette prime.
A23AN
Contrat
Type N
E23 PRIME PCR
La constante A23AN, libellée « E23 PRIME PCR », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant ou le taux d'une prime liée à la PCR (potentiellement « Prime Complémentaire de Rendement » ou prime conventionnelle spécifique), versée à certains salariés selon les modalités définies dans leur contrat. Le préfixe « E23 » suggère un rattachement à une rubrique ou un exercice particulier. N'étant pas calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie pour chaque contrat concerné, ce qui permet d'individualiser le montant attribué à chaque salarié bénéficiaire.
A24AG
Contrat
Type N
E24 COMPLEMENT DE SALAIRE SPECIFIQUE
La constante A24AG, intitulée « E24 COMPLEMENT DE SALAIRE SPECIFIQUE », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Concrètement, elle permet de saisir un montant individuel de complément de rémunération attribué à un salarié donné, distinct du salaire de base. Son usage métier le plus probable est de porter une prime ou un complément salarial spécifique (avantage contractuel, prime d'ancienneté négociée, complément différentiel, etc.) dont la valeur varie d'un contrat à l'autre. N'étant pas calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être renseignée manuellement par le gestionnaire paie et sera ensuite mobilisée par les rubriques de paie qui la référencent.
A24AH
Contrat
Type N
PRIME DE REGULATION
La constante A24AH « PRIME DE REGULATION » est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail, ce qui signifie que sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon les clauses contractuelles. Elle n'est pas calculée automatiquement par le moteur de paie : un gestionnaire doit la saisir ou la mettre à jour manuellement. Cette constante sert vraisemblablement à stocker le montant ou le taux d'une prime versée à titre de régularisation, par exemple pour ajuster une rémunération antérieure, compenser un écart de paiement ou intégrer un rappel. Sans caractère fiscal déclaré, elle alimente principalement les rubriques de rémunération brute selon le paramétrage métier propre à chaque contrat concerné.
A31AU
Contrat
Type N
TEST SERVICE AMBU RDC E31
La constante A31AU, intitulée « TEST SERVICE AMBU RDC E31 », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère un usage lié au service ambulatoire (SERVICE AMBU), probablement dans un contexte hospitalier ou de santé, avec une référence à un échelon ou code interne « E31 ». Le préfixe « TEST » indique qu'il s'agit vraisemblablement d'une valeur de paramétrage en phase d'essai ou de recette, non encore validée pour la production. Cette constante peut représenter un taux, un montant forfaitaire ou un plafond appliqué individuellement à chaque contrat concerné. N'étant ni calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, elle doit être saisie manuellement et n'impacte pas directement les déclarations fiscales.
A31AV
Établissement
Type N
PRIME SERVICE AMBU RDC E31
La constante A31AV, intitulée « PRIME SERVICE AMBU RDC E31 », est un paramètre numérique de paie défini au niveau de l'établissement. Son libellé suggère qu'elle correspond au montant ou au taux d'une prime de service liée à une activité ambulatoire (AMBU), probablement rattachée à un service de rez-de-chaussée (RDC) de l'établissement E31. Concrètement, elle sert à stocker une valeur de référence (montant forfaitaire, taux horaire ou coefficient) utilisée lors du calcul de cette prime sur les bulletins concernés. Son périmètre établissement permet d'ajuster le montant selon les spécificités locales sans modifier les autres entités. N'étant ni calculée automatiquement ni de nature fiscale, sa mise à jour relève d'une saisie manuelle par le gestionnaire paie.
A39CI
Entreprise
Établissement
Type N
E39 PRIME ASQ SPECIALISEE
La constante A39CI, intitulée « E39 PRIME ASQ SPECIALISEE », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son intitulé renvoie à une prime liée à une qualification ASQ (Agent de Service Qualifié) spécialisée, généralement versée aux salariés exerçant des fonctions techniques requérant une qualification particulière. Concrètement, cette constante stocke vraisemblablement le montant forfaitaire ou le taux applicable à cette prime, mobilisé par les rubriques de bulletin concernées. Son niveau d'application entreprise / établissement permet d'ajuster le montant selon la politique salariale propre à chaque structure. Non calculée automatiquement et non fiscale, elle doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie.
A39CJ
Entreprise
Établissement
Type N
E39 PRIME ASH LINGERE
La constante A39CJ « E39 PRIME ASH LINGERE » est un paramètre numérique de paie destiné à fixer le montant (ou le taux) de la prime versée aux agents des services hospitaliers (ASH) affectés à la lingerie. Elle sert de valeur de référence utilisée par les rubriques de paie pour calculer cet élément de rémunération sur chaque bulletin concerné. Définie au niveau entreprise et établissement, elle peut être modulée selon les conventions ou accords propres à chaque site, tout en garantissant une base homogène. Non calculée automatiquement et sans incidence fiscale paramétrée, sa mise à jour relève d'une décision RH (revalorisation, harmonisation conventionnelle).
A39CK
Contrat
Type N
E39 TEST PRIME PRIME ASQ SPE
La constante A39CK, intitulée « E39 TEST PRIME PRIME ASQ SPE », est un paramètre numérique utilisé dans le calcul de la paie. Son libellé suggère qu'elle est rattachée à une prime spécifique (vraisemblablement une prime ASQ – Agent de Service Qualifié, ou un dispositif assimilé), et qu'elle sert probablement à stocker un taux, un montant forfaitaire ou un plafond appliqué à cette prime. Elle est paramétrable au niveau du contrat, ce qui permet d'ajuster la valeur individuellement selon la situation de chaque salarié. Elle n'est pas calculée automatiquement (saisie ou alimentée manuellement) et ne constitue pas un élément fiscal. La mention « TEST » dans le libellé laisse penser qu'il s'agit d'une constante de paramétrage ou d'essai.
A39CL
Contrat
Type N
E39 TEST PRIME ASH LINGERE
La constante A39CL, intitulée « E39 TEST PRIME ASH LINGERE », est un paramètre numérique utilisé dans le calcul de la paye et défini au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère qu'elle sert à paramétrer une prime spécifique versée aux agents des services hospitaliers (ASH) affectés à la lingerie, vraisemblablement un montant forfaitaire, un taux ou un seuil de déclenchement propre à cette indemnité. Étant rattachée au contrat, sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon les conditions individuelles. Le préfixe « TEST » indique toutefois qu'il s'agit probablement d'un paramètre de recette ou d'essai, à valider avant toute exploitation en production réelle.
A49BG
Contrat
Type N
E 49 PRIME REGULATION
La constante A49BG, intitulée « E 49 PRIME RÉGULATION », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle sert de référence pour le calcul ou l'ajustement d'une prime de régularisation, c'est-à-dire un complément versé pour corriger ou rattraper des écarts constatés sur des périodes antérieures (rappels de salaire, ajustements de prime, régularisations de cotisations). Étant définie au niveau contrat, sa valeur peut être individualisée pour chaque salarié, ce qui permet de moduler le montant ou le taux selon la situation propre à chacun. Non calculée automatiquement, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie lors du traitement concerné.
A49BH
Contrat
Type N
PRIME DE REGULATION
La constante A49BH « PRIME DE REGULATION » est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle permet d'enregistrer, pour chaque salarié, le montant d'une prime versée à titre de régularisation, c'est-à-dire un ajustement ponctuel de la rémunération destiné à corriger un écart constaté sur des périodes antérieures (rattrapage de salaire, complément de prime omis, ajustement après revalorisation, etc.). Sa saisie au niveau contrat autorise une valeur individualisée par salarié. Non calculée automatiquement, elle nécessite une intervention manuelle du gestionnaire de paie. N'étant pas marquée comme élément fiscal, son traitement social et fiscal dépendra de la rubrique de paie qui l'utilisera en aval.
A49BI
Contrat
Type N
E49 PRIME SECRET. CANCERO
La constante A49BI, intitulée « E49 PRIME SECRET. CANCERO », correspond très probablement au montant ou au taux de la prime de sujétion versée aux personnels exerçant dans les services de cancérologie (souvent appelée prime de secteur cancérologie). De type numérique, elle stocke une valeur chiffrée, soit un montant forfaitaire mensuel, soit un pourcentage appliqué à une base de rémunération pour calculer le complément de salaire dû au titre de cette spécialité. Son niveau d'application au contrat signifie que la valeur peut être ajustée individuellement pour chaque salarié concerné, selon son affectation et ses conditions d'exercice. Renseignée manuellement, elle n'intervient pas directement dans l'assiette fiscale paramétrée.
A65AT
Contrat
Type N
E65 PRIME DSI REFERENT NATIONAL
La constante A65AT, intitulée « E65 PRIME DSI REFERENT NATIONAL », est un paramètre numérique de paye défini au niveau du contrat de chaque salarié. Son libellé indique qu'elle sert à fixer le montant ou le taux d'une prime spécifique versée aux agents exerçant la fonction de référent national au sein de la Direction des Systèmes d'Information (DSI). Comme elle n'est pas calculée automatiquement, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paye sur les contrats éligibles. N'étant pas marquée comme élément fiscal, elle alimente vraisemblablement une rubrique de rémunération brute soumise aux règles standard de cotisation, sans traitement fiscal particulier.
AF417
Contrat
Type N
E154 PFT IDE
La constante AF417, intitulée « E154 PFT IDE », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de chaque salarié. Le préfixe « E154 » suggère un rattachement à une rubrique de paie spécifique, tandis que « PFT IDE » évoque vraisemblablement une prime, un forfait ou un taux lié à une indemnité (IDE pouvant désigner une indemnité forfaitaire ou un identifiant interne). Définie au niveau contrat, elle permet d'individualiser le montant ou le taux appliqué à chaque salarié plutôt que d'utiliser une valeur globale entreprise. Non marquée comme élément fiscal, elle intervient probablement dans un calcul de rémunération ou d'avantage extra-fiscal. Les libellés métier exacts devront être confirmés auprès du paramétreur paie.
AF418
Contrat
Type N
E154 PFT PANSEUR
La constante AF418, intitulée « E154 PFT PANSEUR », correspond à un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé évoque une prime ou indemnité spécifique aux agents exerçant la fonction de panseur (personnel paramédical de bloc opératoire), rattachée à la rubrique de paie E154. Concrètement, cette constante porte vraisemblablement un montant forfaitaire ou un taux unitaire servant au calcul de cette prime de fonction (PFT = prime de fonction technique ou prime forfaitaire). N'étant pas calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie, contrat par contrat, ce qui permet d'individualiser le montant selon la situation de chaque salarié concerné.
AF419
Contrat
Type N
E154 PFT SEC ADM.
La constante AF419, intitulée « E154 PFT SEC ADM. », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère un élément lié à une prestation, prime ou prélèvement (PFT) rattaché à la sécurité administrative (SEC ADM.), probablement en lien avec un code de rubrique interne E154. Concrètement, elle sert vraisemblablement à stocker une valeur chiffrée (taux, montant forfaitaire, plafond ou base) utilisée lors du calcul d'une rubrique de paie spécifique propre au contrat du salarié. N'étant pas marquée comme élément fiscal ni calculée automatiquement, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire RH et peut différer d'un contrat à l'autre selon les conditions négociées.
AF420
Contrat
Type N
E154 PFT SEC MEDICALE
La constante AF420, intitulée « E154 PFT SEC MEDICALE », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé évoque une prestation familiale de type sécurité médicale, vraisemblablement liée à une cotisation patronale ou salariale finançant la couverture médicale ou un régime de protection sociale santé. Il s'agit probablement d'un taux de cotisation, d'un plafond d'assiette ou d'un montant forfaitaire applicable au calcul de cette retenue. N'étant pas calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, sa valeur doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie, contrat par contrat, afin de refléter la situation propre à chaque salarié.
AF421
Contrat
Type N
E154 PFT STAN NUIT
La constante AF421, intitulée « E154 PFT STAN NUIT », correspond à un paramètre numérique destiné au calcul de la prime ou prestation forfaitaire standard liée au travail de nuit. Définie au niveau du contrat, elle peut être ajustée individuellement pour chaque salarié concerné, ce qui permet d'adapter la valorisation des heures nocturnes selon les conditions contractuelles. Son usage métier probable est de fixer un montant forfaitaire, un taux de majoration ou un seuil applicable aux heures effectuées la nuit. N'étant pas calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, elle requiert une saisie manuelle par le gestionnaire de paie et alimente ensuite les rubriques de rémunération correspondantes.
AF422
Contrat
Type N
E154 PFT STERIL
La constante AF422, intitulée « E154 PFT STERIL », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle se rapporte à une prime ou un forfait lié à la stérilisation (PFT pouvant désigner un « Plafond / Prime / Forfait » et STERIL renvoyant à une activité de stérilisation, typique du milieu hospitalier ou médical). Concrètement, elle sert probablement à stocker un montant unitaire, un taux ou un plafond appliqué au calcul de cette prime spécifique sur le bulletin. Comme elle est définie au niveau contrat, sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon son affectation, sans être calculée automatiquement ni rattachée à un dispositif fiscal.
AF423
Contrat
Type N
E154 PFT STERIL 3
La constante AF423, intitulée « E154 PFT STERIL 3 », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé évoque vraisemblablement une prime ou un complément lié à une fonction de stérilisation (échelon 3), probablement destiné au personnel d'établissements de santé ou hospitaliers manipulant des dispositifs stériles. Concrètement, elle stocke une valeur chiffrée (montant forfaitaire, taux ou coefficient) appliquée individuellement à chaque salarié concerné selon les clauses de son contrat. N'étant ni calculée automatiquement, ni marquée comme élément fiscal, elle requiert une saisie manuelle par le gestionnaire paie et son traitement fiscal/social dépend du paramétrage de la rubrique qui la mobilise en aval.