HPA
Annexe A — Constantes paramétrables
Valeurs constantes (taux, plafonds, seuils) définies aux niveaux national, entreprise, établissement et contrat. Référencées dans les règles par leur code.
AA8AD
Contrat
Type N
PRIME ENTRETIEN EA8
La constante AA8AD, intitulée « PRIME ENTRETIEN EA8 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant d'une prime d'entretien versée aux salariés concernés par le dispositif « EA8 », probablement lié à une catégorie professionnelle, un atelier ou un type d'équipement nécessitant un entretien spécifique. Comme le paramétrage se fait au niveau contrat, chaque salarié peut se voir affecter un montant distinct selon sa situation individuelle. Cette constante n'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie et alimente ensuite les rubriques de bulletin qui la référencent.
AA8AE
Contrat
Type N
PRIME FFI EA8
La constante AA8AE, intitulée « PRIME FFI EA8 », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant ou le taux d'une prime spécifique (probablement liée à une fonction, une indemnité forfaitaire ou un dispositif interne identifié par le code « FFI EA8 »), appliquée individuellement à chaque salarié concerné. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paie sur le contrat. Le niveau contractuel permet d'ajuster cette prime au cas par cas selon la situation du salarié, sans impact direct sur l'assiette fiscale standard.
AA8AF
Contrat
Type N
PRIME PLANNING EA8
La constante AA8AF, intitulée « PRIME PLANNING EA8 », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail de chaque salarié. Son libellé suggère qu'elle correspond au montant ou au taux d'une prime liée à un planning de travail spécifique (équipe ou horaire « EA8 »), probablement une prime versée en contrepartie d'une organisation horaire particulière (travail posté, équipes alternantes, planning atypique). N'étant pas calculée automatiquement, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paie pour chaque contrat concerné. Comme elle n'est pas marquée comme élément fiscal, elle sert vraisemblablement au calcul interne du bulletin sans incidence directe sur les bases fiscales déclaratives.
AA8AG
Contrat
Type N
PRIME SEC GASTRO EA8
La constante AA8AG, intitulée « PRIME SEC GASTRO EA8 », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère une prime liée au secteur de la restauration ou de l'hôtellerie (gastronomie), probablement rattachée à une catégorie ou échelon spécifique « EA8 ». Concrètement, elle stocke vraisemblablement un montant forfaitaire, un taux ou un plafond servant au calcul d'une prime sectorielle versée au salarié. Étant paramétrée au niveau contrat, sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon les conditions individuelles négociées. Elle n'est pas calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal : la saisie reste manuelle et son traitement fiscal/social dépend des rubriques de paie qui l'utilisent.
AA8AH
Contrat
Type N
PRIME FFP EA8
La constante AA8AH, intitulée « PRIME FFP EA8 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un montant ou d'un taux associé à une prime spécifique, probablement liée à un dispositif de Formation, Fonction ou Frais Professionnels (FFP) dans le cadre d'une catégorie ou échelon « EA8 ». Comme elle n'est ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle sert vraisemblablement de donnée d'entrée saisie manuellement par le gestionnaire pour chaque salarié concerné. Le niveau contrat permet d'individualiser la valeur selon la situation propre à chaque collaborateur, offrant ainsi une grande souplesse dans l'application de cette prime.
AA8AI
Contrat
Type N
PRIME REFERENTE HYGIENE EA8
La constante AA8AI, intitulée « PRIME REFERENTE HYGIENE EA8 », est un paramètre numérique de paie défini au niveau du contrat de chaque salarié. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant ou le taux d'une prime versée aux salariés exerçant une fonction de référent hygiène, probablement dans le cadre d'un établissement de type EA8 (vraisemblablement un établissement spécifique de l'entreprise ou une catégorie réglementaire). Étant paramétrable contrat par contrat, sa valeur peut varier selon le salarié concerné, ce qui permet d'ajuster individuellement le montant attribué. Elle n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme un élément fiscal : le gestionnaire de paie doit donc la saisir manuellement, et son traitement fiscal ou social dépendra des rubriques de paie qui l'utilisent.
AA8AJ
Établissement
Type N
TICKETS REPAS EA8
La constante AA8AJ, intitulée « TICKETS REPAS EA8 », est un paramètre numérique du système de paie destiné à gérer la valeur des titres-restaurant attribués aux salariés. Son libellé suggère qu'elle stocke vraisemblablement le montant unitaire du ticket repas, la part patronale, ou éventuellement le plafond d'exonération sociale et fiscale applicable à cet avantage. Le suffixe « EA8 » renvoie probablement à un établissement ou à une catégorie spécifique de personnel. Définie au niveau établissement, cette constante peut prendre une valeur différente pour chaque entité juridique de l'entreprise. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni qualifiée d'élément fiscal, ce qui implique une saisie manuelle par le gestionnaire paie pour ajuster son montant selon les évolutions réglementaires ou conventionnelles.
AA8AK
Contrat
Type N
TEST VACATAIRE EA8
La constante AA8AK, intitulée « TEST VACATAIRE EA8 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un paramètre dédié à la gestion des vacataires, vraisemblablement utilisé dans un cadre de test ou de mise au point d'une règle de paie spécifique à cette catégorie de personnel. Elle pourrait représenter un taux horaire, un plafond d'heures, un seuil de rémunération ou un coefficient appliqué aux vacations. N'étant pas calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie manuellement contrat par contrat, ce qui permet d'ajuster individuellement la valeur selon la situation de chaque vacataire concerné.
AA8AL
Contrat
Type N
GRATIFICATION STAGE EA8
La constante AA8AL « GRATIFICATION STAGE EA8 » est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant de la gratification versée à un stagiaire, probablement exprimé en un taux horaire, un pourcentage du plafond de la Sécurité sociale ou un montant forfaitaire mensuel. Le suffixe « EA8 » suggère un rattachement à une catégorie ou un barème spécifique de stage. Étant rattachée au contrat, cette constante peut être ajustée individuellement pour chaque stagiaire, ce qui permet de gérer des situations variées (durée, niveau d'études, convention) sans modifier les règles globales de paie. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni fiscale : c'est une donnée saisie par le gestionnaire.
AA8AM
Contrat
Type N
INDEMNITE STAGE EA8
La constante AA8AM, intitulée « INDEMNITE STAGE EA8 », correspond au montant de l'indemnité de stage versée dans le cadre du dispositif EA8 (probablement une catégorie ou un échelon spécifique de stagiaires au sein de l'organisation). Il s'agit d'une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat, ce qui signifie que sa valeur peut être ajustée individuellement pour chaque contrat de stage concerné, plutôt que d'être appliquée globalement à toute la population. Elle n'est pas calculée automatiquement par le moteur de paie et ne constitue pas un élément fiscal direct : c'est une valeur de référence saisie manuellement, servant de base au calcul du bulletin du stagiaire.
AA8AN
Contrat
Type N
TEST ORANGERIE EA8
La constante AA8AN, intitulée « TEST ORANGERIE EA8 », est un paramètre numérique de paie défini au niveau du contrat de travail. Concrètement, chaque contrat peut porter sa propre valeur, ce qui permet d'individualiser le calcul selon la situation du salarié (statut, établissement, convention applicable). Son libellé suggère un usage de test ou un paramètre spécifique à une entité « Orangerie EA8 », vraisemblablement un taux, un plafond ou un seuil servant d'entrée à une rubrique de paie. Elle n'est pas calculée automatiquement : la valeur doit être saisie ou importée par le gestionnaire. Elle n'a pas de portée fiscale déclarée, son rôle reste donc interne au moteur de calcul.
AA8AO
Établissement
Type N
TAUX PRIME VACANCE ORANGERIE EA8
La constante AA8AO, intitulée « TAUX PRIME VACANCE ORANGERIE EA8 », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son libellé indique qu'elle représente un taux servant à déterminer le montant de la prime de vacances versée aux salariés affectés à l'activité « Orangerie » de l'établissement EA8. Concrètement, ce taux est appliqué à une base de référence (salaire, rémunération annuelle ou forfait) pour produire le montant de la prime. Le paramétrage se fait au niveau de l'établissement, ce qui permet d'ajuster la valeur selon les accords locaux propres au site EA8. La constante n'est ni calculée automatiquement ni de nature fiscale : sa mise à jour relève d'une décision RH/paye.
AA9AA
Établissement
Contrat
Type N
PRIME AS E109
La constante AA9AA, intitulée « PRIME AS E109 », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son libellé suggère qu'elle correspond au montant ou au taux d'une prime spécifique, probablement liée à un dispositif conventionnel ou interne identifié par le code « E109 » (par exemple une prime d'ancienneté, d'assiduité ou catégorielle). Elle se définit aux niveaux établissement et contrat, ce qui permet d'ajuster sa valeur selon la structure employeuse et la situation individuelle du salarié. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire et n'intervient pas directement dans les assiettes fiscales.
AA9AB
Établissement
Contrat
Type N
TAUX 13E MOIS E109
La constante AA9AB, intitulée « TAUX 13E MOIS E109 », est une donnée numérique paramétrable servant à fixer le taux applicable au calcul du treizième mois pour la population rattachée au code E109. Concrètement, elle représente le pourcentage du salaire de référence retenu pour déterminer le montant de la prime de fin d'année (par exemple 100 % d'un mois de salaire, ou une fraction selon les accords). Son paramétrage s'effectue au niveau de l'établissement et du contrat, ce qui permet d'adapter le taux selon la convention collective, l'entité juridique ou le statut du salarié. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle doit être saisie et maintenue par le gestionnaire paie.
AA9AC
Établissement
Type N
TRANSPORT E109
La constante AA9AC, intitulée « TRANSPORT E109 », est une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Son libellé suggère fortement qu'elle correspond à un paramètre lié à la prise en charge des frais de transport des salariés, probablement un montant forfaitaire d'indemnité de transport, un plafond d'exonération ou un taux applicable aux remboursements de trajets domicile-travail. Le suffixe « E109 » évoque un code de rubrique ou de barème interne associé à cette prime. Comme elle n'est ni calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, sa valeur est saisie manuellement par établissement, ce qui permet d'adapter le montant aux conventions locales, aux zones géographiques ou aux accords d'entreprise spécifiques à chaque site.
AB101
Établissement
Contrat
Type N
PRIME DE WEEK END E110
La constante AB101, intitulée « PRIME DE WEEK END E110 », est un paramètre numérique servant à définir le montant ou le taux appliqué pour rémunérer le travail effectué le week-end. Concrètement, elle stocke la valeur (forfait journalier, taux horaire majoré ou pourcentage) utilisée par le moteur de paie lors du calcul de la prime versée aux salariés mobilisés le samedi ou le dimanche. Son niveau d'application établissement/contrat permet d'ajuster la valeur selon le site concerné et les clauses contractuelles ou conventionnelles propres à chaque salarié. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle constitue un paramètre de référence saisi manuellement, exploité par les règles de calcul de bulletin.
AB102
Établissement
Contrat
Type N
TAUX VAC. IDE E110
La constante AB102 « TAUX VAC. IDE E110 » est une donnée numérique paramétrable qui stocke un taux applicable aux vacations, vraisemblablement destiné aux infirmiers diplômés d'État (IDE) rattachés à un emploi ou échelon référencé E110. Concrètement, il s'agit du taux horaire ou du coefficient de rémunération servant à valoriser les heures de vacation effectuées par cette catégorie de personnel. Son niveau d'application est double : établissement et contrat, ce qui permet d'ajuster la valeur selon l'entité employeuse et la situation contractuelle du salarié. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle est saisie manuellement par le gestionnaire paie et révisée lors des évolutions tarifaires ou conventionnelles.
AB103
Établissement
Contrat
Type N
TAUX VAC. AS E110
La constante AB103 « TAUX VAC. AS E110 » est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le moteur de paie. Son libellé suggère un taux applicable aux vacataires (VAC.), vraisemblablement lié à une cotisation d'assurance sociale (AS) rattachée à un élément de paie identifié E110. Concrètement, ce taux sert probablement de base de calcul pour une retenue ou une contribution spécifique aux personnels vacataires. Elle se paramètre à deux niveaux : l'établissement, ce qui permet de différencier les taux selon les entités juridiques, et le contrat, autorisant un ajustement individuel si nécessaire. Non calculée automatiquement et sans portée fiscale déclarée, sa valeur doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie.
AB104
Établissement
Contrat
Type N
TAUX VAC. IBODE E110
La constante AB104 « TAUX VAC. IBODE E110 » correspond à un taux numérique utilisé pour la rémunération des vacations effectuées par les Infirmiers de Bloc Opératoire Diplômés d'État (IBODE), rattaché à l'échelon E110 de la grille indiciaire. Concrètement, elle sert à valoriser une heure ou une vacation IBODE lors du calcul de paie : le moteur multiplie ce taux par le nombre de vacations saisies pour produire le montant brut correspondant. Paramétrable au niveau établissement et contrat, elle permet d'ajuster la valorisation selon la structure employeuse et les conditions contractuelles du salarié. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur est saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie.
AB105
Établissement
Contrat
Type N
TAUX GARDE SUPP. IDE E110
La constante AB105, intitulee "TAUX GARDE SUPP. IDE E110", est une valeur numerique parametrable utilisee dans le calcul de paye. Son libelle indique qu'il s'agit du taux applique aux gardes supplementaires effectuees par les infirmiers diplomes d'Etat (IDE), probablement rattache a un echelon ou un code interne E110. Concretement, ce taux sert a valoriser la remuneration des heures de garde realisees au-dela du service normal, par majoration ou par taux horaire dedie. Elle s'applique au niveau etablissement et contrat, ce qui permet d'ajuster le montant selon la structure employeuse et les clauses contractuelles du salarie. Saisie manuellement, elle n'est ni calculee automatiquement ni de nature fiscale.
AB106
Établissement
Contrat
Type N
TAUX GARDE SUPP. AS E110
La constante AB106, intitulée « TAUX GARDE SUPP. AS E110 », correspond à un taux numérique utilisé pour valoriser les heures de garde supplémentaires, vraisemblablement liées à un poste « AS » (aide-soignant ou assistant) relevant d'un échelon ou d'une grille E110. Concrètement, elle sert de coefficient appliqué au taux horaire de base ou à une assiette spécifique afin de calculer la majoration versée au salarié lors d'une garde au-delà du planning normal. Son paramétrage au niveau établissement et contrat permet d'ajuster la valeur selon la convention propre à chaque site ou aux clauses individuelles du salarié, garantissant ainsi une rémunération conforme aux accords applicables.
AB107
Établissement
Contrat
Type N
TAUX GARDE SUPP. IDE BLOC+IBODE E110
La constante AB107 « TAUX GARDE SUPP. IDE BLOC+IBODE E110 » est une valeur numerique parametrable qui fixe le taux applique pour la remuneration des gardes supplementaires effectuees par les infirmiers diplomes d'Etat affectes au bloc operatoire et les IBODE (infirmiers de bloc operatoire diplomes d'Etat), rattachee a l'echelon ou code interne E110. Elle sert vraisemblablement a calculer la majoration ou la prime versee au titre de ces gardes specifiques. Son parametrage aux niveaux etablissement et contrat permet d'ajuster le taux selon les accords locaux ou les conditions individuelles. Non calculee automatiquement et sans portee fiscale, elle doit etre saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie.
AB108
Établissement
Contrat
Type N
TAUX GARDE SUPP. BRANCARDIER E110
La constante AB108 « TAUX GARDE SUPP. BRANCARDIER E110 » est une valeur numérique paramétrable utilisée pour valoriser les gardes supplémentaires effectuées par le personnel brancardier, vraisemblablement rattaché à l'échelle ou au grade E110. Son intitulé suggère qu'il s'agit d'un taux horaire ou d'une majoration appliquée au temps de garde au-delà du service normal, servant de base au calcul de la prime ou de l'indemnité correspondante en paie. Définie au niveau établissement et contrat, elle peut être ajustée selon la structure employeuse et la situation contractuelle de chaque agent. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, sa mise à jour relève d'un paramétrage RH.
AB109
Contrat
Type N
PRIME DIFFERENTIELLE E110
La constante AB109 « PRIME DIFFERENTIELLE E110 » est un paramètre numérique de paie défini au niveau du contrat de chaque salarié, ce qui permet d'individualiser sa valeur selon la situation propre à chacun. Son intitulé suggère qu'elle sert à stocker le montant d'une prime différentielle, c'est-à-dire un complément de rémunération versé pour combler l'écart entre le salaire réellement perçu et un minimum garanti (SMIG conventionnel, salaire plancher d'une grille, ou rémunération antérieure préservée). La référence « E110 » renvoie probablement à une rubrique de paie associée. Non calculée automatiquement et sans incidence fiscale paramétrée, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire pour chaque contrat concerné.
AB110
Contrat
Type N
TRANSPORT E110
La constante AB110, intitulée « TRANSPORT E110 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé indique qu'elle est liée à la gestion de la prime ou de l'indemnité de transport versée aux salariés, dispositif fréquent en paie pour couvrir tout ou partie des frais de déplacement domicile-travail. Le suffixe « E110 » suggère un rattachement à une rubrique ou un échelon spécifique du plan de paie. Définie au niveau contrat, elle peut prendre une valeur différente pour chaque salarié selon son statut, son lieu de travail ou son accord individuel. Non calculée automatiquement et sans portée fiscale déclarée, elle sert vraisemblablement de montant ou taux de référence saisi manuellement par le gestionnaire paie.
AB111
Contrat
Type N
MUTUELLE E110
La constante AB111, intitulée « MUTUELLE E110 », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle correspond à un paramètre de la mutuelle de santé complémentaire, vraisemblablement un taux de cotisation salariale ou patronale, voire un montant forfaitaire, associé à un contrat de mutuelle référencé « E110 ». Appliquée au niveau contrat, elle peut varier d'un salarié à l'autre selon la formule souscrite ou la catégorie professionnelle. N'étant ni calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, elle constitue une valeur de saisie servant de base aux rubriques de paie liées à la complémentaire santé. Le paramétrage exact reste à confirmer auprès du gestionnaire.
AB112
Établissement
Contrat
Type N
TAUX VAC. BRANCARDIER E110
La constante AB112, intitulée « TAUX VAC. BRANCARDIER E110 », est une valeur numérique paramétrable qui définit le taux horaire (ou de vacation) applicable aux brancardiers relevant du grade ou échelon E110. Elle sert de référence dans le calcul de la rémunération des heures de vacation effectuées par ce personnel, généralement dans un contexte hospitalier ou médico-social. Son paramétrage aux niveaux établissement et contrat permet d'adapter le montant selon la structure employeuse et les clauses contractuelles individuelles. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle doit être saisie et mise à jour manuellement par le service paie lors des revalorisations conventionnelles ou des changements de barème.
AB113
Contrat
Type N
NB WEEK END/FERIES POUR PRIME E110
La constante AB113 « NB WEEK END/FERIES POUR PRIME E110 » est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de chaque salarié. Elle sert à comptabiliser le nombre de jours travaillés les week-ends et jours fériés, information indispensable au calcul de la prime E110 à laquelle elle est rattachée. Concrètement, elle joue le rôle de compteur d'entrée dans la formule de calcul de cette prime spécifique, vraisemblablement une majoration ou indemnité liée au travail en horaires atypiques. Définie au niveau contrat, sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon les jours réellement effectués sur la période de paie. Cette constante n'est ni un élément fiscal, ni calculée automatiquement : elle doit être renseignée ou alimentée en amont du traitement de la paie.
AB301
Contrat
Type N
COMPLEMENT ST ISABELLE
La constante AB301 « COMPLEMENT ST ISABELLE » est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son intitulé évoque un complément de rémunération spécifique lié à l'établissement ou à l'entité « Saint Isabelle », vraisemblablement une prime, une indemnité complémentaire ou un montant additionnel versé à certains salariés rattachés à ce site. Étant définie au niveau contrat, sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon les clauses individuelles négociées. Elle n'est pas calculée automatiquement par le moteur de paie et ne constitue pas un élément fiscal : le gestionnaire RH doit donc la saisir manuellement et en assurer le suivi lors de chaque cycle de paie concerné.
AB302
Contrat
Type N
PRIME RESPONSABILITE T2A E112
La constante AB302 « PRIME RESPONSABILITE T2A E112 » est un paramètre numérique de paye, défini au niveau du contrat de travail. Concrètement, chaque salarié concerné peut se voir attribuer une valeur propre, ce qui permet d'individualiser le montant ou le taux de la prime de responsabilité associée au poste « T2A E112 » (vraisemblablement un échelon ou une classification interne). Cette constante n'est pas calculée automatiquement : le gestionnaire paye doit la saisir ou la mettre à jour manuellement sur la fiche contrat. Elle n'a pas de caractère fiscal direct et sert d'entrée à une rubrique de paye qui matérialisera la prime sur le bulletin du collaborateur.