HPA
Annexe A — Constantes paramétrables
Valeurs constantes (taux, plafonds, seuils) définies aux niveaux national, entreprise, établissement et contrat. Référencées dans les règles par leur code.
A48AD
Contrat
Type N
PRIME RESP. ENTRETIEN E48 (Montant)
La constante A48AD « PRIME RESP. ENTRETIEN E48 (Montant) » correspond au montant forfaitaire de la prime de responsabilité d'entretien associée à l'échelon ou au poste E48. Il s'agit d'une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail, ce qui permet d'individualiser le montant alloué à chaque salarié concerné selon ses conditions contractuelles particulières. Cette constante n'est pas calculée automatiquement : elle doit être saisie ou ajustée par le gestionnaire de paye. Sans caractère fiscal déclaré, elle alimente vraisemblablement une rubrique de paye dédiée versant cette prime aux collaborateurs exerçant des responsabilités d'entretien identifiées au niveau E48.
A49AA
Établissement
Contrat
Type N
PRIME INFORMATIQUE E49
La constante A49AA "PRIME INFORMATIQUE E49" est une valeur numérique paramétrable servant à définir le montant ou le taux d'une prime liée à la fonction informatique, vraisemblablement versée aux collaborateurs occupant un poste technique ou rattachés à la filière informatique (code interne E49). Elle est paramétrable au niveau établissement et au niveau contrat, ce qui permet d'ajuster son montant selon l'entité employeuse et de l'individualiser sur chaque contrat de travail concerné. N'étant pas calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur est saisie manuellement par le gestionnaire paie et alimente ensuite la rubrique de prime correspondante lors de l'établissement du bulletin.
A49AB
Contrat
Type N
PRIME DE SERVICES RENDUS E49
La constante A49AB, intitulée « PRIME DE SERVICES RENDUS E49 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de chaque salarié. Elle sert vraisemblablement à stocker le montant ou le taux d'une prime versée en reconnaissance des services rendus, probablement liée à l'ancienneté, à la performance ou à une grille indemnitaire spécifique (le suffixe E49 évoquant un échelon ou une catégorie). Son application contractuelle permet d'individualiser la valeur pour chaque collaborateur. Elle n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme élément fiscal : c'est donc une donnée saisie manuellement par le gestionnaire paie, à intégrer ensuite dans les rubriques de rémunération concernées.
A49AC
Contrat
Type N
TAUX COMPLEMENT DIMANCHE E49
La constante A49AC, intitulée « TAUX COMPLEMENT DIMANCHE E49 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé indique qu'elle sert à définir le taux de majoration appliqué au travail effectué le dimanche, vraisemblablement rattaché à un cas de figure spécifique référencé « E49 » (catégorie de salarié, type d'horaire ou convention particulière). Concrètement, ce taux est utilisé pour calculer le complément de rémunération dû lorsqu'un salarié travaille un dimanche, en s'ajoutant ou se substituant au taux horaire de base. Comme elle s'applique au niveau contrat, chaque salarié peut bénéficier d'une valeur propre, ajustée selon son statut individuel. Elle n'est pas calculée automatiquement et doit être saisie manuellement.
A49AD
Établissement
Contrat
Type N
TAUX DIMANCHE ACCUEIL E49
La constante A49AD, intitulée « TAUX DIMANCHE ACCUEIL E49 », est une donnée numérique paramétrable servant à définir le taux de majoration applicable aux heures travaillées le dimanche par les salariés affectés à la fonction Accueil de l'établissement E49. Elle permet de valoriser la rémunération du travail dominical conformément aux dispositions conventionnelles ou contractuelles en vigueur. Son paramétrage s'effectue au niveau de l'établissement et du contrat, ce qui autorise une modulation fine selon les spécificités de chaque site ou des accords individuels. Non calculée automatiquement et sans incidence fiscale directe, elle constitue un paramètre de référence saisi manuellement, mobilisé par les règles de paie lors du calcul des majorations dominicales.
A49AE
Contrat
Type N
TEST ACCUEIL DIMANCHE E49
La constante « TEST ACCUEIL DIMANCHE E49 » (code A49AE) est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail, ce qui permet de l'ajuster individuellement pour chaque salarié concerné. Son intitulé suggère un usage lié à la majoration des heures travaillées le dimanche, probablement dans un contexte d'activité d'accueil. Il s'agit vraisemblablement d'un taux de majoration ou d'un montant forfaitaire appliqué aux heures dominicales. Le préfixe « TEST » indique toutefois qu'il s'agit d'une constante en phase d'essai ou de paramétrage, non destinée à un usage en production. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni rattachée à un élément fiscal, et requiert donc une saisie manuelle.
A49AF
Établissement
Contrat
Type N
TX HOR DIMANCHE NUIT IDE BLOC E49
La constante A49AF, intitulée « TX HOR DIMANCHE NUIT IDE BLOC E49 », correspond à un taux horaire spécifique appliqué aux infirmiers diplômés d'État (IDE) affectés en bloc opératoire, pour les heures travaillées le dimanche en service de nuit. De type numérique, elle sert vraisemblablement à valoriser les majorations de rémunération liées à ces conditions particulières de travail (cumul nuit + dimanche + spécialité bloc), conformément aux conventions ou accords d'établissement applicables. Son paramétrage à deux niveaux, établissement et contrat, permet de définir une valeur de référence propre à l'établissement, tout en autorisant une personnalisation au niveau du contrat individuel du salarié si nécessaire. Le calcul n'étant pas automatique, la valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie.
A49AG
Établissement
Contrat
Type N
TX HOR DIMANCHE BLOC E49
La constante A49AG, intitulée « TX HOR DIMANCHE BLOC E49 », est une valeur numérique paramétrable utilisée en paie pour définir le taux horaire applicable au travail dominical rattaché au bloc E49. Concrètement, elle sert à valoriser les heures effectuées le dimanche, généralement via une majoration ou un taux spécifique négocié par accord d'entreprise ou convention collective. Son paramétrage à deux niveaux, établissement et contrat, permet d'ajuster la valeur selon le site concerné et, le cas échéant, selon les spécificités contractuelles d'un salarié. Non calculée automatiquement et sans portée fiscale, elle alimente les rubriques de rémunération des heures du dimanche pour le bloc E49.
A49AH
Établissement
Contrat
Type N
TX HOR NUIT BLOC E49
La constante A49AH, intitulée « TX HOR NUIT BLOC E49 », correspond à un taux horaire applicable aux heures de nuit effectuées dans le cadre du bloc E49 (vraisemblablement un regroupement d'éléments de paie ou un service spécifique). De type numérique, elle sert à valoriser la majoration ou le tarif spécifique des heures travaillées la nuit, conformément aux dispositions conventionnelles ou contractuelles applicables. Elle est paramétrable à deux niveaux : l'établissement, ce qui permet d'adapter le taux selon le site ou l'entité juridique, et le contrat, autorisant un ajustement individuel selon les conditions négociées avec le salarié. Sa saisie est manuelle et elle n'a pas de portée fiscale directe.
A50BE
Contrat
Type N
TEST EXCLUSION PRIME FIDELITE E50
La constante A50BE, intitulée « TEST EXCLUSION PRIME FIDELITE E50 », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle sert à gérer une règle d'exclusion liée à la prime de fidélité, probablement utilisée comme indicateur ou seuil permettant de déterminer si un salarié donné doit être exclu du calcul ou du versement de cette prime. Étant paramétrable contrat par contrat, elle autorise une gestion individualisée, adaptée aux conditions propres à chaque collaborateur. Non calculée automatiquement et sans portée fiscale, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie. La mention « TEST » indique qu'il s'agit vraisemblablement d'une constante en phase d'essai ou de paramétrage.
A50BF
Établissement
Type N
FORFAIT ASTREINTES SEM E50
La constante A50BF, intitulée « FORFAIT ASTREINTES SEM E50 », est une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Son libellé indique qu'elle représente un forfait hebdomadaire (SEM) lié aux astreintes, vraisemblablement pour une population ou un site identifié par le code E50. Concrètement, elle sert à fixer le montant unitaire versé au salarié soumis à une période d'astreinte sur la semaine, utilisé ensuite par les rubriques de paie pour calculer l'indemnité correspondante. N'étant ni calculée automatiquement ni de nature fiscale, elle doit être saisie et mise à jour manuellement par le gestionnaire paie, selon les accords collectifs ou décisions internes propres à chaque établissement.
A50BG
Établissement
Type N
FORFAIT ASTREINTES W.E E50
La constante A50BG « FORFAIT ASTREINTES W.E E50 » définit le montant forfaitaire versé aux salariés assurant des astreintes le week-end, dans le cadre du dispositif identifié E50. De type numérique, elle représente vraisemblablement une somme fixe (en dirhams ou euros) attribuée par période d'astreinte effectuée samedi ou dimanche, indépendamment du temps réellement travaillé. Paramétrée au niveau établissement, sa valeur peut varier d'un site à l'autre afin de refléter les accords locaux, les contraintes opérationnelles ou les politiques de rémunération propres à chaque entité. Saisie manuellement (non calculée automatiquement) et non qualifiée d'élément fiscal, elle alimente une rubrique de paie dédiée à l'indemnisation des sujétions du week-end.
A50BH
Établissement
Type N
TRANSPORT E50
La constante TRANSPORT E50 (code A50BH) est une valeur numérique paramétrable qui sert très probablement à gérer la prime ou l'indemnité de transport accordée aux salariés rattachés à l'établissement E50. Elle peut représenter soit un montant forfaitaire mensuel versé au collaborateur, soit un plafond d'exonération sociale et fiscale appliqué à ce remboursement de frais de déplacement domicile-travail. Son niveau d'application est l'établissement, ce qui permet à chaque site de l'entreprise de fixer sa propre valeur selon sa localisation et ses accords internes. Elle n'est pas calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal : sa mise à jour relève donc d'une saisie manuelle par le gestionnaire paie.
A50BI
Établissement
Type N
TARIF REPAS E50
La constante A50BI, intitulée « TARIF REPAS E50 », correspond à une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Elle représente vraisemblablement le tarif unitaire d'un repas servi ou pris en charge dans le cadre de la restauration du personnel de l'établissement E50, utilisé comme référence pour la valorisation des avantages en nature « nourriture » ou pour le calcul de la participation salariale aux frais de cantine. Saisie manuellement (non calculée automatiquement) et sans caractère fiscal direct, elle sert de base de calcul à d'autres rubriques de paie. Son rattachement au niveau établissement permet d'ajuster le montant selon les politiques locales de restauration collective.
A50BJ
Établissement
Type N
REPAS GARDES ETUDIANTS E50
La constante A50BJ, intitulée « REPAS GARDES ETUDIANTS E50 », est un paramètre numérique défini au niveau de l'établissement. Son libellé suggère qu'elle correspond à un montant forfaitaire de prise en charge ou d'indemnisation des repas accordés aux étudiants effectuant des gardes (vraisemblablement des étudiants en santé ou en internat), associé au code interne E50. Concrètement, elle sert probablement à fixer la valeur unitaire d'un repas ou l'enveloppe allouée, utilisée ensuite par les rubriques de paie pour calculer le remboursement ou l'avantage en nature correspondant. N'étant ni calculée automatiquement ni de nature fiscale, sa valeur doit être saisie et actualisée manuellement par le service paie selon les barèmes en vigueur dans l'établissement.
A50BK
Contrat
Type N
TEST PRIME RESPONSABLE 2 E50
La constante A50BK, intitulée « TEST PRIME RESPONSABLE 2 E50 », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle sert à stocker une valeur liée à une prime de responsabilité, vraisemblablement un montant forfaitaire, un taux ou un coefficient applicable à certains salariés exerçant des fonctions d'encadrement (échelon E50). Comme elle n'est ni calculée automatiquement, ni reconnue comme élément fiscal, sa valeur doit être saisie manuellement contrat par contrat, ce qui permet une individualisation fine. La mention « TEST » indique toutefois qu'il s'agit probablement d'une constante de test ou de paramétrage provisoire, non destinée à un usage en production paie.
A51AI
Établissement
Type N
PRIME IDE BLOC E51
La constante A51AI, intitulée « PRIME IDE BLOC E51 », est un paramètre numérique défini au niveau de l'établissement. Son libellé renvoie clairement à une prime versée aux infirmiers diplômés d'État (IDE) affectés au bloc opératoire E51, vraisemblablement une indemnité spécifique liée à la sujétion du poste. La valeur stockée correspond probablement à un montant forfaitaire mensuel, ou éventuellement à un taux servant de base au calcul de la prime. Le paramétrage par établissement permet à chaque entité de la structure d'ajuster le montant selon ses accords locaux ou sa politique salariale. La constante n'est ni calculée automatiquement ni fiscale : elle doit être saisie manuellement et mise à jour lors des revalorisations.
A51AJ
Contrat
Type N
MUTUELLE NC E51
La constante A51AJ « MUTUELLE NC E51 » est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail, ce qui permet de la personnaliser pour chaque salarié selon les modalités prévues à son contrat. Le libellé renvoie à la mutuelle santé, vraisemblablement à un régime non-cadre (NC) rattaché à une garantie ou un contrat collectif référencé E51. Cette constante sert probablement à porter un taux de cotisation, une assiette ou un montant forfaitaire applicable au calcul de la part salariale ou patronale de la mutuelle. N'étant ni calculée automatiquement ni d'usage fiscal, elle constitue un paramètre saisi et géré manuellement par le gestionnaire de paie.
A51AK
Contrat
Type N
ASTREINTE E51
La constante A51AK, intitulee « ASTREINTE E51 », est une donnee numerique parametrable au niveau du contrat de travail. Son libelle indique clairement un usage lie a la gestion des astreintes, vraisemblablement pour l'echelon ou la categorie E51. Concretement, elle sert probablement a stocker un montant ou un taux d'indemnite versee au salarie en contrepartie de periodes d'astreinte (disponibilite hors temps de travail effectif). Son application au niveau contrat permet de personnaliser la valeur par salarie, selon son statut, sa grille ou son accord individuel. Elle n'est ni calculee automatiquement, ni de nature fiscale : c'est une valeur saisie manuellement, alimentant ensuite une rubrique de paie dediee a la remuneration des astreintes.
A52AF
Contrat
Type N
TEST NUIT MENSUALISEE
La constante A52AF, intitulee « TEST NUIT MENSUALISEE », est un parametre numerique defini au niveau du contrat de travail. Son libelle suggere qu'elle sert a encadrer la mensualisation des heures de nuit : elle peut representer soit un nombre d'heures de nuit forfaitaires integrees chaque mois dans la paie, soit un taux de majoration applique a ces heures, soit un plafond mensuel d'heures de nuit prises en compte. Etant rattachee au contrat, sa valeur peut differer d'un salarie a l'autre selon son regime horaire. Elle n'est pas calculee automatiquement ni de nature fiscale : le gestionnaire paie doit la saisir et l'actualiser manuellement.
A53AN
Contrat
Type T
GROUPE E53
La constante A53AN, intitulée « GROUPE E53 », est un paramètre de paie de type texte appliqué au niveau du contrat de travail. Elle n'est pas calculée automatiquement et ne constitue pas un élément fiscal : sa valeur est saisie manuellement et propre à chaque contrat. Son libellé suggère un code de rattachement à un groupe ou une catégorie « E53 », vraisemblablement utilisé pour classer le salarié dans une grille conventionnelle, une catégorie socioprofessionnelle ou un regroupement d'affectation servant ensuite à déclencher des règles spécifiques (cotisations, primes, indemnités). Pour le service RH, elle joue donc un rôle d'étiquette structurante du contrat plutôt que de valeur numérique directement utilisée dans un calcul.
A53AO
Contrat
Type N
ECHELON PR VALOIR E53
La constante A53AO, intitulée « ECHELON PR VALOIR E53 », est un paramètre numérique appliqué au niveau du contrat de chaque salarié. Son libellé suggère qu'elle mémorise un échelon « à prendre pour valoir » associé à l'indice E53, c'est-à-dire la valeur d'échelon servant de référence pour la reconstitution de carrière ou le calcul d'un avancement dans une grille indiciaire. Concrètement, elle stocke le rang ou le niveau d'échelon retenu pour valoriser l'ancienneté, le traitement de base ou une prime statutaire du salarié concerné. Non calculée automatiquement et sans portée fiscale, elle est saisie manuellement par le gestionnaire paie pour individualiser le positionnement contractuel.
A53AP
Contrat
Type D
Date anc PAV E53
La constante A53AP, intitulée « Date anc PAV E53 », est une donnée de type Date paramétrable au niveau du contrat de travail du salarié. Elle sert vraisemblablement à mémoriser une date d'ancienneté spécifique liée à la Prime d'Ancienneté Variable (PAV) appliquée au profil E53. Concrètement, cette date constitue le point de départ retenu pour calculer l'ancienneté ouvrant droit à cette prime, qui peut différer de la date d'embauche officielle (reprise d'ancienneté, transfert, requalification). Définie par contrat, elle permet d'individualiser le traitement de chaque collaborateur. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni rattachée à un élément fiscal : sa saisie relève donc d'une décision RH formalisée dans le contrat.
A53AQ
Contrat
Type N
ANNEE DEBUT E53
La constante A53AQ, libellée « ANNEE DEBUT E53 », est une donnée numérique paramétrée au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère qu'elle stocke une année de référence marquant le début d'une période ou d'un dispositif spécifique lié à l'élément de paie codifié E53. Concrètement, elle sert probablement de borne temporelle servant à déclencher, dater ou conditionner un calcul de paie : par exemple le point de départ d'une ancienneté, d'un droit acquis, d'un dispositif d'exonération ou d'un échelonnement propre au contrat. N'étant ni calculée automatiquement ni de nature fiscale, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie, contrat par contrat, selon la situation individuelle du salarié concerné.
A53AR
Contrat
Type N
TEST NUIT MENSUALISEE E53
La constante A53AR « TEST NUIT MENSUALISEE E53 » est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère un usage lié au traitement des heures de nuit mensualisées, vraisemblablement un taux de majoration applicable aux heures travaillées en horaire nocturne, ou un seuil/plafond mensuel utilisé dans le calcul de la prime de nuit. Étant définie au niveau contrat, elle peut prendre des valeurs différentes selon les salariés, ce qui permet d'adapter la rémunération des heures de nuit aux conditions individuelles négociées. Le préfixe « TEST » indique toutefois qu'il s'agit probablement d'une constante de paramétrage en phase d'essai, non d'une valeur de production validée.
A54AB
Contrat
Type N
PRIME REANIMATION E54
La constante PRIME REANIMATION E54 (code A54AB) est un paramètre numérique destiné à valoriser une prime spécifique liée à l'activité de réanimation, vraisemblablement versée aux personnels soignants exerçant dans un service de réanimation ou exposés à des sujétions particulières. Son type numérique indique qu'elle stocke un montant ou un taux servant de base au calcul de l'élément de paie correspondant. Définie au niveau du contrat, elle peut être ajustée individuellement selon la situation de chaque salarié (quotité, éligibilité, montant négocié). Elle n'est pas calculée automatiquement et n'a pas de caractère fiscal direct : sa valeur doit être saisie ou révisée manuellement par le gestionnaire paie lors des évolutions réglementaires ou conventionnelles.
A54AC
Contrat
Type N
PRIME RESPONSABILITE E54
La constante A54AC, intitulée « PRIME RESPONSABILITE E54 », correspond à un paramètre numérique servant à définir le montant ou le taux d'une prime de responsabilité associée à un échelon ou un niveau hiérarchique référencé « E54 ». Paramétrable au niveau du contrat de travail, elle permet d'individualiser la valorisation de cette prime pour chaque salarié concerné, en fonction des responsabilités exercées et des accords applicables. Concrètement, le gestionnaire paie y saisit la valeur attribuée (montant forfaitaire mensuel ou éventuellement taux) qui alimentera la rubrique de paie correspondante. N'étant ni calculée automatiquement ni marquée comme élément fiscal, elle constitue une donnée d'entrée manuelle, ajustable contrat par contrat selon la situation du collaborateur.
A54AD
Contrat
Type N
PRIME DIVERSE E54
La constante A54AD, libellee « PRIME DIVERSE E54 », est un parametre numerique defini au niveau du contrat de travail. Concretement, chaque contrat peut porter sa propre valeur, ce qui permet d'individualiser le montant ou le taux applique a un salarie donne plutot que de l'imposer de maniere uniforme a toute l'entreprise. Au vu de son libelle, il s'agit vraisemblablement du montant d'une prime diverse (categorie E54), versee de facon ponctuelle ou recurrente selon les regles internes. N'etant ni calculee automatiquement ni qualifiee d'element fiscal, sa valeur doit etre saisie manuellement par le gestionnaire de paie et son traitement fiscal ou social releve d'autres parametres complementaires.
A54AE
Contrat
Type N
PRIME D'ASTREINTE E54 (oui=1)
La constante A54AE, intitulée « PRIME D'ASTREINTE E54 (oui=1) », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle fonctionne comme un indicateur d'éligibilité : la valeur 1 active l'attribution de la prime d'astreinte de type E54 pour le salarié concerné, tandis qu'une autre valeur (typiquement 0) la désactive. Elle permet ainsi au gestionnaire de paie d'identifier individuellement les contrats soumis à ce dispositif d'astreinte, sans recalcul automatique ni incidence fiscale directe paramétrée. Son alimentation reste manuelle, contrat par contrat, en fonction des engagements contractuels ou des plannings d'astreinte définis par le service RH.
A54AF
Établissement
Type N
PRIME D'ASTREINTE E54
La constante A54AF, intitulée « PRIME D'ASTREINTE E54 », est un paramètre numérique de paie défini au niveau de l'établissement. Son libellé indique qu'elle sert vraisemblablement à stocker le montant ou le taux de la prime versée aux salariés soumis à une période d'astreinte, probablement rattachée à un échelon ou catégorie « E54 ». Paramétrable par établissement, sa valeur peut être ajustée site par site afin de refléter les accords locaux ou les spécificités d'organisation. Elle n'est pas calculée automatiquement et ne constitue pas un élément fiscal : il revient au gestionnaire paie de la saisir et de la mettre à jour, puis de la mobiliser dans les rubriques de bulletin concernées.