HPA
Annexe A — Constantes paramétrables
Valeurs constantes (taux, plafonds, seuils) définies aux niveaux national, entreprise, établissement et contrat. Référencées dans les règles par leur code.
AG5DB
Contrat
Type N
E165 Test Prime Complément Bloc (oui=1)
La constante AG5DB, intitulee « E165 Test Prime Complement Bloc (oui=1) », est une donnee numerique parametrable au niveau du contrat de travail. Son libelle et la mention « oui=1 » suggerent un usage de type indicateur binaire (drapeau d'activation) : la valeur 1 declenche l'attribution ou le calcul de la prime complementaire associee au bloc E165, tandis que 0 la desactive. Elle sert donc probablement a piloter, contrat par contrat, l'eligibilite d'un salarie a cette prime specifique. N'etant ni calculee automatiquement, ni qualifiee d'element fiscal, sa valeur doit etre saisie manuellement par le gestionnaire paie selon les regles RH internes applicables au salarie concerne.
AG5DC
Contrat
Type N
E165 FORFAIT ASTREINTE ENTRETIEN
La constante AG5DC, libellée « E165 FORFAIT ASTREINTE ENTRETIEN », correspond à un montant forfaitaire numérique versé au salarié au titre des périodes d'astreinte liées aux activités d'entretien. Son usage métier probable est de fixer la valeur unitaire de l'indemnité d'astreinte (montant journalier ou hebdomadaire) qui sera intégrée au bulletin de paie lorsque le salarié est mobilisé en dehors de ses heures habituelles pour assurer la maintenance ou l'entretien. Paramétrée au niveau du contrat, elle permet d'individualiser le montant selon les engagements contractuels de chaque salarié. Non calculée automatiquement, elle doit être saisie ou mise à jour par le gestionnaire paie, et n'a pas de portée fiscale spécifique.
AG5DD
Établissement
Type N
E165 FORFAIT HS DIALYSE/NUIT MENSUALISE
La constante AG5DD, intitulée « E165 FORFAIT HS DIALYSE/NUIT MENSUALISE », correspond à un forfait mensualisé d'heures supplémentaires lié à l'activité de dialyse de nuit. Il s'agit d'une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement, ce qui permet à chaque entité de définir son propre montant ou nombre d'heures selon ses accords internes et l'organisation des gardes. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle sert vraisemblablement de base de référence saisie manuellement, utilisée ensuite par d'autres règles de paie pour rémunérer forfaitairement le personnel soignant assurant les vacations de dialyse nocturne, en lissage mensuel.
AG5DE
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME BLOC
La constante AG5DE, intitulée « E165 MONTANT PRIME BLOC », correspond au montant d'une prime spécifique (le « bloc ») attribuée dans le cadre de la paie. De type numérique, elle représente une valeur monétaire directement mobilisable lors du calcul du bulletin, par exemple pour alimenter une rubrique de prime forfaitaire ou conventionnelle. Son paramétrage au niveau contrat signifie que la valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon les clauses contractuelles : chaque contrat porte son propre montant, sans application uniforme à l'établissement ou à la société. Renseignée manuellement (non calculée automatiquement) et sans incidence fiscale directe, elle reste pilotée par le gestionnaire paie.
AG5DF
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME COMPLT BLOC
La constante AG5DF, intitulée « E165 MONTANT PRIME COMPLT BLOC », correspond au montant d'une prime complémentaire de bloc versée au salarié. Il s'agit d'une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat, ce qui signifie que sa valeur peut être ajustée individuellement pour chaque salarié selon les termes de son contrat de travail ou de son affectation. Cette constante n'est pas calculée automatiquement : le gestionnaire de paie doit en saisir manuellement la valeur. Elle n'a pas de caractère fiscal direct. Son usage métier probable concerne le versement d'un complément de rémunération lié à une prime de bloc (astreinte, plage horaire spécifique, ou regroupement d'activités), dont le montant varie selon les conditions contractuelles propres à chaque collaborateur.
AG5DG
Contrat
Type N
E165 PRIME DE SURVEILLANCE
La constante AG5DG « E165 PRIME DE SURVEILLANCE » est un paramètre numérique qui sert à définir le montant ou le taux de la prime versée aux salariés exerçant une mission de surveillance. Son intitulé suggère une indemnité métier, typique des fonctions de gardiennage, de sécurité ou de surveillance d'examens, attribuée en complément du salaire de base. Paramétrée au niveau du contrat, elle permet d'individualiser la valeur retenue pour chaque salarié concerné, plutôt que d'appliquer un montant uniforme à toute la société. Elle n'est pas calculée automatiquement : le gestionnaire paie doit la saisir ou la mettre à jour manuellement. Non marquée comme élément fiscal, elle alimente vraisemblablement un calcul de rubrique de paie dédiée.
AG5DH
Contrat
Type N
E165 Test Prime Ambu(non=1)
La constante AG5DH, intitulée « E165 Test Prime Ambu(non=1) », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle sert d'indicateur binaire (interrupteur on/off) lié à une prime d'ambulance : la valeur 1 signifie vraisemblablement « non » à l'éligibilité ou à l'application de cette prime, tandis qu'une autre valeur déclencherait son versement. Comme elle n'est ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie pour chaque contrat concerné. Le préfixe « Test » indique un usage probable en environnement de recette ou de validation avant déploiement définitif en production.
AG5DI
Établissement
Type N
E165 PRIME BLOC SECR.INSTRUM.
La constante AG5DI, intitulée « E165 PRIME BLOC SECR.INSTRUM. », correspond à une valeur numérique paramétrable utilisée pour le calcul de la prime de bloc opératoire versée aux secrétaires en instrumentation. Son usage métier probable est de stocker un montant forfaitaire ou un taux applicable à cette indemnité spécifique, liée à l'activité au sein des blocs opératoires. Le paramétrage au niveau établissement permet d'ajuster la valeur selon les conventions locales ou les accords propres à chaque structure. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie, et alimente vraisemblablement une rubrique de prime dans le bulletin.
AG5DJ
Établissement
Type N
E165 Nbre hres forfait nuit veilleur
La constante AG5DJ, intitulee « E165 Nbre hres forfait nuit veilleur », definit le nombre d'heures forfaitaires associees au travail de nuit pour les veilleurs. Il s'agit d'une valeur numerique servant de reference pour la paie : elle fixe le volume horaire conventionnel (forfait) retenu mensuellement pour ces salaries, base de calcul des majorations de nuit, primes ou indemnites specifiques. Parametrable au niveau etablissement, elle peut varier d'un site a l'autre selon les usages locaux ou les accords applicables. Non calculee automatiquement, elle doit etre saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire. Sans impact fiscal direct, elle alimente neanmoins les rubriques de remuneration du veilleur de nuit.
AG5DK
Contrat
Type N
E165 MT PRIME REA
La constante AG5DK, intitulée « E165 MT PRIME REA », correspond au montant d'une prime de réalisation (ou de rendement) versée au salarié. De type numérique, elle stocke une valeur monétaire paramétrable au niveau du contrat, ce qui permet d'attribuer un montant spécifique à chaque salarié selon les termes négociés ou la politique de rémunération applicable. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paie et son traitement social ou fiscal dépendra des règles définies dans la rubrique de paie qui la consomme. Elle alimente vraisemblablement le bulletin lors de la liquidation mensuelle.
AG5DL
Contrat
Type N
E165 FORFAIT NUIT CONTRAT
La constante AG5DL « E165 FORFAIT NUIT CONTRAT » est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son intitulé suggère qu'elle représente un forfait lié au travail de nuit, propre à chaque contrat salarié. Concrètement, elle sert probablement à stocker soit un nombre d'heures de nuit forfaitisées, soit un montant ou un taux de majoration applicable à ces heures, utilisé ensuite par les rubriques de paie pour valoriser la prime de nuit. Renseignée contrat par contrat, elle permet d'adapter la rémunération aux conditions négociées individuellement. Elle n'est pas calculée automatiquement : sa valeur doit être saisie par le gestionnaire. Elle n'a pas de caractère fiscal direct.
AG5DM
Contrat
Type N
E165 MT PRIME LINGERIE
La constante AG5DM, intitulée « E165 MT PRIME LINGERIE », correspond au montant de la prime de lingerie versée au salarié. De type numérique, elle stocke une valeur monétaire forfaitaire destinée à compenser l'entretien des vêtements de travail (blouses, uniformes, tenues spécifiques) lorsque l'employeur ne le prend pas en charge directement. Elle est paramétrable au niveau du contrat, ce qui permet d'attribuer un montant individualisé selon le poste, la convention collective ou l'avenant applicable à chaque salarié. La valeur n'est pas calculée automatiquement : elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paie. Elle n'est pas marquée comme élément fiscal.
AG5DN
Établissement
Type N
E165 FORFAIT NUIT SF
La constante AG5DN, libellée « E165 FORFAIT NUIT SF », est une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Son intitulé suggère qu'elle représente un forfait lié au travail de nuit, vraisemblablement un montant ou un taux d'indemnisation appliqué aux heures effectuées sur la plage horaire nocturne. La mention « SF » évoque un cadre spécifique (sans frais, sans forfait standard ou statut particulier) propre à votre convention. Étant définie au niveau établissement, sa valeur peut varier d'un site à l'autre, ce qui permet d'adapter la rémunération du travail de nuit aux accords locaux. Elle n'est ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal : sa saisie et sa mise à jour relèvent du gestionnaire paie.
AG5DO
Contrat
Type N
E165 MT PRIME URGENCES
La constante AG5DO, intitulée « E165 MT PRIME URGENCES », correspond au montant de la prime versée au titre des urgences (vraisemblablement aux personnels intervenant dans un service d'urgences ou astreints à des interventions urgentes). De type numérique, elle stocke une valeur monétaire utilisée par le moteur de paie pour alimenter la rubrique E165 lors du calcul du bulletin. Son paramétrage au niveau contrat permet d'individualiser le montant selon la situation de chaque salarié, en cohérence avec son statut, sa fonction ou les clauses négociées. Non calculée automatiquement et sans portée fiscale spécifique, elle doit être saisie ou ajustée manuellement par le gestionnaire paie pour refléter la prime due sur la période concernée.
AG5DP
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME HYGIENE
La constante AG5DP, intitulée « E165 MONTANT PRIME HYGIENE », est une valeur numérique paramétrable utilisée pour fixer le montant de la prime d'hygiène versée aux salariés. Cette prime correspond généralement à une indemnité destinée à compenser les frais d'entretien des tenues de travail ou à reconnaître les contraintes liées aux conditions sanitaires d'exercice du poste (secteurs santé, agroalimentaire, nettoyage, etc.). Son niveau d'application est le contrat, ce qui signifie qu'elle peut être ajustée individuellement selon les engagements pris avec chaque salarié. Non calculée automatiquement et non fiscale par paramétrage, sa valeur doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paie en fonction des règles internes ou conventionnelles applicables.
AG5DQ
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME VIGILANCE
La constante AG5DQ, libellée « E165 MONTANT PRIME VIGILANCE », est un paramètre numérique destiné à stocker le montant de la prime de vigilance attribuée au salarié. Définie au niveau du contrat, elle peut varier d'un salarié à l'autre selon les conditions négociées ou la nature du poste occupé. Cette prime rémunère généralement un effort de surveillance ou une responsabilité particulière liée à la sécurité, fréquente dans des métiers exposés (gardiennage, conduite, maintenance sensible). Renseignée manuellement (non calculée automatiquement) et non identifiée comme élément fiscal spécifique, elle sert de base au calcul d'une rubrique de paie versant ce complément de rémunération sur le bulletin.
AG5DR
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME COORDINATRICE
La constante AG5DR, libellée « E165 MONTANT PRIME COORDINATRICE », correspond au montant de la prime versée aux salariées exerçant une fonction de coordinatrice. Il s'agit d'une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat, ce qui permet d'individualiser le montant pour chaque salariée concernée plutôt que d'appliquer une valeur uniforme à toute l'entreprise. Cette constante n'est pas calculée automatiquement : c'est au gestionnaire paie de saisir ou d'ajuster sa valeur selon la situation contractuelle. Elle n'a pas de caractère fiscal spécifique paramétré. Concrètement, elle alimente le bulletin de paie comme base de la prime de coordination, modulable contrat par contrat selon les responsabilités confiées.
AG5DS
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME EXCEPTIONNELLE
La constante AG5DS, intitulée « E165 MONTANT PRIME EXCEPTIONNELLE », correspond à un montant numérique destiné à porter la valeur d'une prime exceptionnelle versée à un salarié. Paramétrée au niveau du contrat, elle permet d'individualiser le montant pour chaque collaborateur concerné, plutôt que d'appliquer une valeur uniforme à toute l'entreprise. N'étant pas calculée automatiquement, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire de paie au moment opportun. Elle n'est pas marquée comme élément fiscal au sens strict du paramétrage, mais alimente vraisemblablement la rubrique de paie E165 pour intégrer le montant au bulletin, avec les traitements sociaux et fiscaux propres aux primes exceptionnelles.
AG5DT
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME EXPATRIATION
La constante AG5DT, intitulée « E165 MONTANT PRIME EXPATRIATION », correspond au montant de la prime versée à un salarié en situation d'expatriation. De type numérique, elle exprime vraisemblablement une somme en devise (montant fixe ou plafond mensuel) attribuée pour compenser les contraintes liées à une affectation hors du pays d'origine. Son paramétrage au niveau contrat permet d'individualiser la valeur pour chaque salarié concerné, en fonction des termes négociés dans son contrat de travail (pays d'affectation, durée, statut). Elle n'est pas calculée automatiquement et n'a pas de caractère fiscal déclaré : c'est une donnée saisie manuellement par le gestionnaire paie, qui alimente ensuite la rubrique de paie correspondante.
AG5DU
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME 13°MOIS MENSUELLE
La constante AG5DU, libellée « E165 MONTANT PRIME 13°MOIS MENSUELLE », correspond au montant mensuel de la prime de 13e mois versée au salarié. Son type numérique indique qu'elle stocke une valeur monétaire, vraisemblablement la fraction mensualisée de la prime annuelle, lissée sur les douze mois de l'année plutôt que versée en une seule fois en fin d'exercice. Paramétrable au niveau contrat, elle peut être ajustée individuellement selon les clauses propres à chaque salarié (convention collective, accord d'entreprise, ancienneté). N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa saisie reste manuelle et sert d'assiette à la rubrique de paie correspondante.
AG5DV
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME CHIMIO
La constante AG5DV, intitulée « E165 MONTANT PRIME CHIMIO », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle représente le montant de la prime de chimiothérapie versée au salarié exposé à des produits chimiques dans le cadre de son activité. S'agissant d'un montant et non d'un taux, elle correspond vraisemblablement à une somme forfaitaire fixée par l'entreprise, la convention collective ou un accord interne, intégrée directement dans le calcul du bulletin de paie. Le paramétrage au niveau contrat permet d'ajuster ce montant individuellement selon le poste occupé, le degré d'exposition ou les conditions négociées. Cette constante n'est ni calculée automatiquement, ni qualifiée d'élément fiscal spécifique.
AG5DW
Contrat
Type N
E165 MONTANT PRIME HEMODIALYSE
La constante AG5DW, intitulée « E165 MONTANT PRIME HEMODIALYSE », correspond au montant de la prime versée aux salariés concernés par une situation d'hémodialyse. Il s'agit d'une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat, ce qui signifie qu'elle peut être définie individuellement pour chaque salarié selon sa situation personnelle et les accords applicables. Cette constante n'est pas calculée automatiquement par le système : elle doit être saisie ou ajustée manuellement par le gestionnaire de paie. Elle ne possède pas de caractère fiscal spécifique. Concrètement, elle alimente la rubrique de paie liée à cette prime sociale ou médicale, permettant de moduler le montant versé selon les règles internes de l'entreprise.
AG5EA
Contrat
Type N
E165 Nbre Hres pour SOI
La constante AG5EA, intitulée « E165 Nbre Hres pour SOI », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle stocke un nombre d'heures associé à la rubrique de paie E165 « SOI » (vraisemblablement un Salaire d'Origine Indiciaire ou une indemnité spécifique). Concrètement, elle sert de référence horaire pour calculer ou ajuster un élément de rémunération propre à chaque salarié : volume horaire mensuel, plafond d'heures pris en compte, ou base de répartition. Étant définie au niveau contrat, sa valeur peut varier d'un collaborateur à l'autre selon les termes contractuels. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni marquée comme élément fiscal : la saisie reste donc à la charge du gestionnaire paie.
AG5EB
Contrat
Type N
E165 TAUX VACATION EXT
La constante AG5EB, intitulée « E165 TAUX VACATION EXT », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère qu'elle correspond au taux de rémunération appliqué aux vacations externes, c'est-à-dire les heures d'enseignement ou d'intervention effectuées par des collaborateurs extérieurs à l'établissement (vacataires non permanents). Concrètement, ce taux sert probablement de base au calcul de la rémunération horaire ou forfaitaire versée à ces intervenants. Le paramétrage au niveau contrat permet d'ajuster le taux individuellement selon le profil, la qualification ou la nature de la mission. La constante n'est ni calculée automatiquement, ni qualifiée d'élément fiscal : sa valeur doit donc être saisie manuellement par le gestionnaire paye.
AG5EE
Contrat
Type N
E165 MT PRIME BLOC ASTREINTE
La constante AG5EE, intitulée « E165 MT PRIME BLOC ASTREINTE », correspond au montant de la prime versée aux salariés soumis à un bloc d'astreinte. De type numérique et paramétrable au niveau du contrat de travail, elle permet d'individualiser le montant attribué à chaque collaborateur selon les termes négociés dans son contrat, plutôt qu'appliquer une valeur uniforme à l'ensemble de l'entreprise. Concrètement, elle sert à indemniser les périodes durant lesquelles le salarié reste disponible en dehors de ses horaires habituels. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, cette constante doit être saisie manuellement par le gestionnaire paie et alimente ensuite les rubriques de paie liées à l'astreinte.
AG5EF
Contrat
Type N
E165 MT PRIME SALLE DE REVEIL
La constante AG5EF, intitulée « E165 MT PRIME SALLE DE REVEIL », correspond au montant d'une prime spécifique versée aux personnels intervenant en salle de réveil, généralement dans un contexte hospitalier ou clinique. Étant de type numérique et paramétrable au niveau du contrat, elle permet d'affecter à chaque salarié concerné un montant individualisé de prime, en fonction de son contrat de travail, de sa qualification ou de son affectation. Cette constante n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme un élément fiscal : elle doit donc être saisie manuellement par le gestionnaire de paie et son traitement fiscal/social dépend de règles définies ailleurs dans le paramétrage.
AG5EG
Contrat
Type N
E165 Test Prime Salle Réveil
La constante AG5EG, intitulée « E165 Test Prime Salle Réveil », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle sert vraisemblablement à fixer le montant ou le taux d'une prime spécifique versée aux personnels affectés à la salle de réveil (post-opératoire), une indemnité courante dans le secteur hospitalier pour compenser la pénibilité et la technicité du poste. Définie au niveau contrat, sa valeur peut varier d'un salarié à l'autre selon les conditions individuelles négociées. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni rattachée à un élément fiscal : son alimentation reste manuelle et son traitement fiscal dépend d'autres règles de paie associées en aval.
AH433
Établissement
Type N
E173 - FORFAIT MIS ADM. BLOC
La constante AH433, intitulée « E173 - FORFAIT MIS ADM. BLOC », est un paramètre numérique de paie défini au niveau de l'établissement. Son libellé suggère qu'elle correspond à un montant forfaitaire lié à une mission administrative au bloc opératoire, vraisemblablement utilisé pour rémunérer une indemnité ou un forfait versé aux personnels administratifs intervenant en bloc. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur est saisie manuellement par l'établissement et sert de référence dans les règles de calcul de paie qui la mobilisent. Chaque établissement peut ainsi ajuster ce forfait selon ses propres conventions ou décisions internes, sans impact direct sur l'assiette fiscale.
AH8AP
Établissement
Type N
E177 ASTREINTES WE MEDECINS
La constante AH8AP, intitulee « E177 ASTREINTES WE MEDECINS », est un parametre numerique de paie destine a valoriser les astreintes effectuees par les medecins durant les week-ends. Concretement, elle porte vraisemblablement un taux horaire, un forfait ou un montant unitaire applique aux periodes d'astreinte du samedi et du dimanche, servant de base au calcul de la prime correspondante sur le bulletin. Son parametrage au niveau etablissement permet a chaque entite (hopital, clinique, site) d'ajuster la valeur selon ses accords locaux, sa grille interne ou ses contraintes budgetaires. N'etant ni calculee automatiquement ni qualifiee d'element fiscal, elle doit etre saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie, puis mobilisee par les rubriques de remuneration des astreintes medicales.
AH8AQ
Établissement
Type N
E177 ASTREINTES SEM NUIT MEDECIN
La constante AH8AQ, intitulée « E177 ASTREINTES SEM NUIT MEDECIN », correspond à un paramètre numérique utilisé dans le calcul des indemnités d'astreinte des médecins effectuées en semaine durant la nuit. Concrètement, elle sert vraisemblablement à stocker le montant unitaire ou le taux horaire applicable à ce type de garde nocturne en semaine, valorisé sur le bulletin de paie via l'élément E177. Son niveau d'application est l'établissement, ce qui permet d'ajuster la valeur selon la structure concernée (hôpital, clinique, centre de soins). Elle n'est pas calculée automatiquement et doit donc être saisie ou mise à jour manuellement par le service paie. Elle n'a pas de caractère fiscal propre.