HPA
Annexe A — Constantes paramétrables
Valeurs constantes (taux, plafonds, seuils) définies aux niveaux national, entreprise, établissement et contrat. Référencées dans les règles par leur code.
A19VU
Établissement
Type N
TAUX VAC AS REA JOUR DEBUTANT
La constante A19VU, intitulée « TAUX VAC AS REA JOUR DEBUTANT », correspond vraisemblablement au taux horaire ou journalier de vacation appliqué à un aide-soignant (AS) en service de réanimation, pour les vacations de jour effectuées par un agent débutant. Il s'agit d'une donnée numérique servant de base au calcul de la rémunération des heures de vacation : le moteur de paie la multiplie par le nombre de vacations effectuées pour produire le montant brut correspondant. Son paramétrage au niveau établissement permet à chaque structure d'ajuster ce taux selon sa grille interne ou ses accords locaux. Elle n'est ni calculée automatiquement ni de nature fiscale : sa valeur doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie.
A19VV
Établissement
Type N
TAUX VAC AS REA NUIT CONFIRME
La constante A19VV, intitulée « TAUX VAC AS REA NUIT CONFIRME », est un paramètre numérique propre à chaque établissement. D'après son libellé, elle correspond très probablement au taux horaire d'une vacation effectuée de nuit par un aide-soignant confirmé affecté à un service de réanimation. Concrètement, elle sert à valoriser sur le bulletin de paie les heures travaillées dans ce cadre spécifique, en distinguant le niveau d'expérience (confirmé) et la majoration liée au travail nocturne en réanimation. Son rattachement à l'établissement permet d'ajuster ce taux selon les accords locaux ou la grille interne. N'étant ni calculée automatiquement ni fiscale, sa valeur doit être saisie et maintenue manuellement par le service paie.
A19VW
Établissement
Type N
TAUX VAC AS REA NUIT DEBUTANT
La constante A19VW, intitulée « TAUX VAC AS REA NUIT DEBUTANT », correspond très probablement au taux horaire de vacation appliqué aux aides-soignants (AS) débutants intervenant en service de réanimation lors des shifts de nuit. De type numérique, elle stocke une valeur monétaire ou un pourcentage servant de base au calcul de la rémunération des heures de vacation effectuées dans ce cadre spécifique. Paramétrable au niveau de l'établissement, elle permet à chaque structure d'ajuster ce taux selon ses propres grilles internes, accords locaux ou contraintes budgétaires. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle est saisie manuellement par le gestionnaire paie et mobilisée lors de la valorisation des bulletins concernés.
A19VX
Établissement
Type N
TAUX VAC AS REACHIR JOUR CONFIRME
La constante A19VX, intitulee "TAUX VAC AS REACHIR JOUR CONFIRME", est une valeur numerique parametrable au niveau de chaque etablissement. Son libelle suggere un taux applicable a une vacation journaliere pour un intervenant de categorie "AS REACHIR" ayant le statut confirme, vraisemblablement utilise pour valoriser la remuneration d'une journee de vacation dans le cadre d'un dispositif specifique (probablement un programme de type Reach Air ou similaire). Saisie manuellement et non calculee automatiquement, elle n'a pas de caractere fiscal direct. Chaque etablissement peut ainsi ajuster ce taux selon ses propres regles internes ou conventions, garantissant une remuneration adaptee aux vacataires confirmes concernes.
A19VY
Établissement
Type N
TAUX VAC AS REACHIR JOUR DEBUTANT
La constante A19VY, intitulée « TAUX VAC AS REACHIR JOUR DEBUTANT », est une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un taux journalier appliqué aux vacataires associés (AS) de la catégorie « Reachir » en début de carrière, c'est-à-dire débutants. Concrètement, cette constante sert vraisemblablement à déterminer le montant brut versé par jour de vacation à cette population spécifique, lors du calcul de la paie. Comme elle est définie à l'échelle de l'établissement, chaque entité peut ajuster sa valeur selon ses propres barèmes internes. Elle n'est ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, ce qui confirme son rôle de paramètre de rémunération saisi manuellement.
A19VZ
Établissement
Type N
TAUX VAC AS REACHIR NUIT CONFIRME
La constante A19VZ « TAUX VAC AS REACHIR NUIT CONFIRME » définit un taux numérique applicable aux vacations de nuit effectuées par les aides-soignant(e)s confirmé(e)s du service de réanimation chirurgicale (REA CHIR). Concrètement, elle sert à valoriser les heures de nuit de ces agents, en appliquant un pourcentage de majoration ou un taux horaire spécifique au moment du calcul de la paye. Son paramétrage au niveau établissement permet à chaque entité de fixer son propre taux, conformément aux accords locaux ou conventions internes. Elle n'est ni calculée automatiquement ni considérée comme élément fiscal : sa valeur doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire paie.
A19WA
Établissement
Type N
TAUX VAC AS REACHIR NUIT DEBUTANT
La constante A19WA, intitulee "TAUX VAC AS REACHIR NUIT DEBUTANT", est une valeur numerique parametrable au niveau de l'etablissement. Son libelle suggere qu'elle correspond a un taux horaire applique aux vacations de nuit effectuees par un aide-soignant (AS) debutant dans le cadre du dispositif "Reachir" (vraisemblablement un dispositif de renfort ou de remplacement specifique). Cette constante sert ainsi de base de calcul pour la remuneration des heures de nuit de ces agents, en fonction de leur grade et de leur anciennete. Le fait qu'elle soit definie au niveau etablissement permet d'adapter le montant aux specificites locales. Elle n'est ni calculee automatiquement ni de nature fiscale, donc saisie manuellement par le gestionnaire paie.
A19WB
Établissement
Type N
TAUX VAC SF JOUR
La constante A19WB, intitulee "TAUX VAC SF JOUR", est une valeur numerique parametrable au niveau de l'etablissement. Son libelle suggere qu'il s'agit d'un taux journalier applique aux vacataires (VAC), probablement dans le contexte d'une activite specifique designee par "SF" (sans famille, sans frais, ou code interne a l'organisation). Concretement, cette constante sert vraisemblablement a calculer la remuneration journaliere des personnels vacataires, en multipliant ce taux par le nombre de jours travailles. Le pilotage au niveau etablissement permet a chaque entite de definir sa propre valeur, adaptee a ses grilles tarifaires et a ses pratiques locales. Elle n'est ni calculee automatiquement ni qualifiee fiscalement, et reste donc saisie manuellement par le gestionnaire paie.
A19WC
Établissement
Type N
TAUX VAC SF NUIT
La constante A19WC, intitulée « TAUX VAC SF NUIT », correspond vraisemblablement au taux de majoration applicable aux vacations effectuées de nuit pour le personnel SF (sage-femme, ou catégorie soignante assimilée selon le contexte de l'établissement). Étant de type numérique, elle stocke un pourcentage ou un coefficient utilisé lors du calcul des heures de vacation nocturnes, afin d'appliquer la bonification conventionnelle prévue. Son niveau d'application est l'établissement : chaque entité peut donc fixer sa propre valeur, en cohérence avec sa convention collective ou ses accords locaux. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle doit être saisie et maintenue manuellement par le service paie.
A19XA
Contrat
Type N
TAUX VACATAIRE FORCE
La constante A19XA, intitulée « TAUX VACATAIRE FORCE », est une donnée numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Elle correspond vraisemblablement à un taux de rémunération horaire ou journalier appliqué aux vacataires, c'est-à-dire au personnel rémunéré à la vacation (heures d'enseignement, missions ponctuelles, interventions ciblées). Le qualificatif « forcé » indique que cette valeur, saisie manuellement sur le contrat, prime sur le taux par défaut issu du barème standard ou de la grille de référence. Cette constante n'est ni calculée automatiquement, ni un élément fiscal : elle sert d'entrée au moteur de paie pour valoriser les heures vacataires du contrat concerné, permettant au gestionnaire RH de gérer les cas dérogatoires.
A19XX
Contrat
Type N
TAUX GARDE SUPP.
La constante A19XX, intitulée « TAUX GARDE SUPP. », correspond à un taux numérique appliqué aux gardes supplémentaires effectuées par le salarié. Son libellé suggère qu'elle sert à valoriser les heures ou périodes de garde additionnelles, généralement dans un cadre majoré par rapport à la rémunération de base (établissements de santé, sécurité, astreintes, etc.). Paramétrable au niveau du contrat, elle peut être ajustée individuellement pour tenir compte des spécificités de chaque salarié ou de son statut. Sa saisie est manuelle, sans calcul automatique ni impact fiscal direct : elle alimente probablement une rubrique de paie dédiée à la rémunération des gardes supplémentaires.
A13AD
Contrat
Type N
TEST SALAIRE 1% E13
La constante A13AD, intitulée « TEST SALAIRE 1% E13 », est une valeur numérique paramétrable au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère fortement un taux de 1 % appliqué à une assiette salariale, vraisemblablement rattaché à un élément ou rubrique identifié « E13 » dans le plan de paye. Ce type de constante sert généralement à calculer une cotisation, une contribution ou une retenue proportionnelle au salaire (par exemple une participation patronale ou salariale spécifique). Le fait qu'elle soit définie au niveau contrat permet d'ajuster sa valeur individuellement selon la situation de chaque salarié. La mention « TEST » indique néanmoins un usage de validation ou de simulation, et non une constante de production.
A13AE
Établissement
Type N
COEF AUGMENTATION E13
La constante A13AE, libellée « COEF AUGMENTATION E13 », est une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Son intitulé suggère un coefficient d'augmentation appliqué à un élément de paye identifié par le code E13, vraisemblablement une rubrique de rémunération, une prime ou un indice salarial spécifique. Concrètement, il s'agit probablement d'un multiplicateur (par exemple 1,02 pour une revalorisation de 2 %) utilisé lors d'une revalorisation salariale ou d'une mise à jour d'un barème interne. Le paramétrage au niveau établissement permet d'ajuster ce coefficient selon les politiques propres à chaque entité. Une seule valeur est actuellement historisée, ce qui indique soit une mise en service récente, soit une stabilité du paramètre dans le temps.
A13AF
Établissement
Type N
VAC SEM MED E13
La constante A13AF, intitulée « VAC SEM MED E13 », est un paramètre numérique de paie défini au niveau de l'établissement. Son libellé évoque une valeur liée aux vacations hebdomadaires (« VAC SEM ») du corps médical (« MED »), probablement rattachée à un échelon ou grade « E13 ». Elle sert vraisemblablement de référence pour le calcul d'une rémunération de vacations médicales : nombre d'heures plafond, taux horaire ou seuil applicable. N'étant pas un élément fiscal et n'étant pas calculée automatiquement, sa valeur est saisie et historisée manuellement par établissement. Une seule valeur historique existe à ce jour, ce qui indique un paramétrage stable mais ajustable selon l'établissement concerné.
A13AG
Établissement
Type N
VAC SAM MED E13
La constante A13AG, intitulée « VAC SAM MED E13 », est une donnée numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Son libellé suggère qu'elle se rapporte à une vacation (VAC) du samedi (SAM) à caractère médical (MED), associée à un échelon ou indice 13 (E13). Il s'agit probablement d'un taux horaire, d'un montant forfaitaire ou d'un coefficient de majoration appliqué à la rémunération des vacations médicales effectuées le samedi pour cet échelon précis. Le paramétrage par établissement permet d'adapter la valeur aux conventions locales. Deux valeurs historisées sont disponibles, traduisant une évolution dans le temps de ce barème (revalorisation ou changement réglementaire).
A13AH
Établissement
Type N
VAC DIM/FERIE MED
La constante A13AH, intitulée « VAC DIM/FERIE MED », est une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement. Son libellé suggère qu'elle encadre la rémunération des vacations effectuées le dimanche ou les jours fériés par le personnel médical. Concrètement, elle correspond vraisemblablement à un taux de majoration ou à un montant forfaitaire appliqué à ces heures travaillées dans des conditions particulières. Le pilotage au niveau établissement permet d'ajuster la valeur selon la politique salariale propre à chaque entité, ce qui est utile lorsque les conventions locales diffèrent. Deux valeurs historisées sont conservées, traduisant une évolution dans le temps. Elle n'est ni fiscale, ni calculée automatiquement : sa mise à jour reste manuelle.
A12BI
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 REA JOUR E12
La constante A12BI, intitulee "VAC 11.5 REA JOUR E12", est une valeur numerique parametrable utilisee dans les calculs de paye. Son libelle suggere un usage lie aux vacations (VAC), probablement un taux ou un montant journalier applicable a une categorie specifique de personnel (reanimation, jour, echelon 12). Elle sert vraisemblablement a definir la remuneration unitaire d'une vacation realisee, montant qui sera multiplie par le nombre de vacations effectuees pour produire le brut correspondant. Son niveau d'application etablissement/contrat permet de moduler la valeur selon l'entite employeuse et les conditions contractuelles du salarie. Non calculee automatiquement et hors champ fiscal, elle constitue un parametre saisi manuellement.
A12BH
Contrat
Type N
PRIME RESP LE NOGRE
La constante A12BH, intitulée « PRIME RESP LE NOGRE », est un paramètre numérique mobilisable par le moteur de paie pour valoriser une prime de responsabilité attribuée à certains collaborateurs. Son type « N » indique qu'elle stocke une valeur chiffrée (montant forfaitaire ou taux) servant de référence aux règles de calcul. Elle s'applique au niveau contrat : chaque contrat de travail peut donc porter sa propre valeur, ce qui permet d'individualiser la prime selon la fonction occupée ou le périmètre de responsabilité. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, elle doit être saisie manuellement par le gestionnaire RH et n'impacte pas directement les assiettes fiscales déclaratives.
A12BJ
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 REA NUIT E12
La constante A12BJ, intitulée « VAC 11.5 REA NUIT E12 », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le moteur de paie. Son libellé suggère qu'elle correspond à un taux ou montant de vacation (VAC 11,5) appliqué au service de Réanimation en horaire de nuit, pour un échelon ou grade E12. Il s'agit donc vraisemblablement du montant horaire ou de la majoration nuit servant à valoriser les vacations effectuées par le personnel soignant concerné. Cette constante s'applique au niveau établissement et contrat, ce qui permet d'ajuster la valeur selon le site et le statut du salarié. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni de nature fiscale : sa mise à jour relève d'un paramétrage RH manuel.
A12BK
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 HOSPI JOUR E12
La constante A12BK, intitulée « VAC 11.5 HOSPI JOUR E12 », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son libellé suggère qu'il s'agit d'un taux ou montant de vacation hospitalière journalière, probablement applicable à un échelon E12 avec un coefficient de 11,5 (taux horaire, indemnité ou majoration spécifique au personnel hospitalier). Elle sert vraisemblablement à valoriser les vacations effectuées en milieu hospitalier sur une base journalière. Définie au niveau établissement et contrat, elle peut être ajustée selon la structure employeuse et le type de contrat du salarié concerné. N'étant ni calculée automatiquement ni à caractère fiscal, sa valeur est saisie manuellement par le gestionnaire paie.
A12BL
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 HOSPI NUIT E12
La constante A12BL « VAC 11.5 HOSPI NUIT E12 » est une valeur numérique paramétrable au niveau de l'établissement et du contrat. Son libellé suggère un taux de majoration ou un montant horaire appliqué aux vacations de nuit en milieu hospitalier, vraisemblablement pour l'échelon E12 avec un coefficient de 11,5. Concrètement, elle sert probablement à valoriser les heures de garde nocturnes du personnel soignant, soit sous forme de pourcentage de majoration, soit sous forme d'indemnité forfaitaire. N'étant ni calculée automatiquement ni à caractère fiscal, elle doit être saisie et ajustée manuellement par le gestionnaire paie selon la convention collective et les accords propres à chaque établissement.
A12BM
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 MATE JOUR E12
La constante A12BM, intitulée « VAC 11.5 MATE JOUR E12 », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son libellé suggère un usage lié aux vacations (VAC), probablement à un taux ou montant journalier (JOUR) associé à un échelon ou catégorie E12, possiblement dans un contexte de maternité ou matériel (MATE). Elle sert vraisemblablement de référence pour valoriser une indemnité, un taux horaire ou un montant forfaitaire applicable à une vacation spécifique. Définie au niveau établissement et contrat, elle peut être ajustée selon l'entité employeuse et la situation contractuelle du salarié. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, sa mise à jour relève d'un paramétrage manuel par le gestionnaire paie.
A12BN
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 MATE NUIT E12
La constante A12BN, intitulée « VAC 11.5 MATE NUIT E12 », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son libellé suggère un taux ou un montant associé à une vacation de nuit (probablement une majoration horaire de 11,5 %, ou un montant forfaitaire) appliquée au personnel de maternité affecté à l'échelon ou catégorie E12. Elle sert vraisemblablement à valoriser les heures travaillées de nuit dans ce service spécifique. Son paramétrage s'effectue à deux niveaux : établissement (valeur par défaut pour l'entité) et contrat (ajustement individuel possible). Elle n'est pas calculée automatiquement ni considérée comme élément fiscal : sa saisie et sa mise à jour relèvent du gestionnaire paie.
A12BO
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 NEON JOUR E12
La constante A12BO, intitulée « VAC 11.5 NEON JOUR E12 », est une donnée numérique paramétrable utilisée dans le moteur de paie. Son libellé suggère un taux ou un montant lié à une vacation de 11,5 heures effectuées de jour, dans le cadre d'une activité de type « NEON » et rattachée à un échelon ou code E12. Il s'agit vraisemblablement d'un taux horaire, d'un forfait de vacation ou d'un coefficient de rémunération spécifique. Elle s'applique à deux niveaux : l'établissement, ce qui permet de différencier les sites ou entités, et le contrat, pour ajuster la valeur selon la situation individuelle du salarié. Elle n'est ni calculée automatiquement, ni fiscale, et reste donc saisie manuellement.
A12BP
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 NEON NUIT E12
La constante A12BP « VAC 11.5 NEON NUIT E12 » est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son intitulé suggère qu'elle correspond à un taux ou montant lié aux vacations de nuit, probablement une majoration horaire spécifique (de l'ordre de 11,5) appliquée au personnel travaillant en horaires de nuit sur un poste de type « NEON » et un échelon E12. Elle s'applique au niveau établissement et contrat, ce qui permet d'ajuster sa valeur selon le site et la situation contractuelle du salarié. Non calculée automatiquement et sans caractère fiscal, elle est saisie manuellement par le gestionnaire paie pour alimenter une rubrique de rémunération.
A12BQ
Établissement
Contrat
Type N
VAC 11.5 DIALYSE JOUR E12
La constante A12BQ, intitulée « VAC 11.5 DIALYSE JOUR E12 », est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son libellé suggère qu'elle correspond à un taux ou un montant de vacation lié à une activité de dialyse en journée (échelon E12), probablement un tarif horaire ou un coefficient de rémunération spécifique appliqué aux personnels concernés. Définie au niveau établissement et contrat, elle peut être ajustée selon la structure employeuse et le type de contrat du salarié, ce qui permet d'adapter la rémunération aux conventions locales. N'étant pas calculée automatiquement ni classée comme élément fiscal, elle sert de paramètre d'entrée saisi manuellement, mobilisé par les règles de paie qui le référencent.
A12BR
Établissement
Contrat
Type N
VAC DIMANCHE E12
La constante A12BR « VAC DIMANCHE E12 » est une valeur numérique paramétrable utilisée dans le calcul de la paie. Son intitulé suggère qu'elle sert à gérer la rémunération ou la majoration des heures travaillées le dimanche, probablement dans le cadre d'un échelon ou catégorie « E12 » (vacation dominicale). Concrètement, elle porte vraisemblablement un taux horaire spécifique ou un coefficient de majoration appliqué aux vacations effectuées le dimanche pour cette catégorie d'agents. Paramétrable au niveau établissement et contrat, elle peut être ajustée selon les conventions locales ou les clauses contractuelles, sans recalcul automatique : c'est au gestionnaire RH/paye d'en saisir et maintenir la valeur. Elle n'a pas de portée fiscale directe.
A12BT
Contrat
Type N
TEST URGENCE CDV-CBV (OUI=1)
La constante A12BT, intitulée « TEST URGENCE CDV-CBV (OUI=1) », est un paramètre numérique défini au niveau du contrat de travail. Son libellé suggère un indicateur de type binaire (valeur 1 pour activer, 0 sinon) servant à déclencher un traitement spécifique lié au dispositif CDV-CBV en cas d'urgence. Concrètement, elle agit probablement comme un drapeau de pilotage permettant à la paie d'appliquer ou non une règle particulière à un contrat donné, plutôt que comme un taux ou un plafond monétaire. N'étant ni calculée automatiquement ni qualifiée d'élément fiscal, sa valeur doit être saisie et maintenue manuellement par le gestionnaire RH selon la situation du salarié.
A12BU
Contrat
Type N
PRIME DE COORDINATEUR DE BLOC E30
La constante A12BU, intitulée « PRIME DE COORDINATEUR DE BLOC E30 », correspond à un montant numérique paramétrable au niveau du contrat de chaque salarié. Son intitulé indique qu'elle sert à stocker le montant de la prime versée aux salariés exerçant la fonction de coordinateur de bloc, vraisemblablement rattachés à l'échelon ou catégorie E30. Comme elle n'est pas calculée automatiquement et n'a pas de caractère fiscal déclaré, le gestionnaire de paye saisit ou ajuste manuellement sa valeur sur chaque contrat concerné. Elle alimente ensuite les rubriques de paye qui la référencent pour générer la prime mensuelle correspondante, sans incidence directe sur les bases fiscales.
A12BV
Contrat
Type N
E12 PRIME HEMOVIGILANCE
La constante A12BV, libellée « E12 PRIME HEMOVIGILANCE », est un paramètre numérique servant à définir le montant (ou éventuellement le taux) de la prime d'hémovigilance versée à certains agents, généralement les personnels soignants impliqués dans le suivi des dons et transfusions sanguines. Étant de type donnée N (numérique), elle stocke une valeur chiffrée mobilisable dans les formules de calcul de bulletin. Son niveau d'application est le contrat : chaque contrat de travail peut donc porter sa propre valeur, permettant d'individualiser le montant selon la situation de l'agent. Elle n'est pas calculée automatiquement, ce qui implique une saisie ou un paramétrage manuel par le gestionnaire paie, et elle n'a pas de caractère fiscal spécifique déclaré.