Chapitre 7 — Cumuls

W026

BP Hrs Complémentaires

Le cumul W026 « BP Hrs Complémentaires » est une variable d'accumulation dédiée au suivi des heures complémentaires effectuées par les salariés concernés (typiquement les temps partiels qui dépassent leur horaire contractuel sans atteindre le seuil des heures supplémentaires). À chaque bulletin, il agrège la quantité d'heures complémentaires constatées sur la période de paye, alimentant ainsi un compteur consultable à l'échelle du mois, puis cumulé sur l'année civile et sur l'exercice de paye en cours. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL tous à 0) confirment qu'il s'agit d'un cumul de pilotage, sans incidence directe sur l'assiette de cotisations, le plafond de Sécurité sociale ou le net fiscal. Il sert au contrôle, au reporting RH et à l'historisation des volumes d'heures complémentaires payées.

W050

BP Salaire Base Etablissement

Le cumul W050 « BP Salaire Base Etablissement » est une variable d'accumulation rattachée à l'établissement (UN_ID 104). Il totalise, période après période, le montant du salaire de base versé au titre du Budget du Personnel (BP) pour les salariés de l'établissement concerné. Concrètement, à chaque calcul de bulletin, la rubrique de salaire de base alimente ce compteur, qui se reporte d'un mois sur l'autre afin de suivre la consommation salariale sur l'exercice en cours. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre pas dans une base imposable, ni dans un plafond de cotisation, ni dans une assiette fiscale : il sert uniquement de référence interne pour le pilotage budgétaire, les éditions de contrôle et la consolidation de la masse salariale par établissement.

W051

BP Salaire Indemnité Différentielle CCU

Le cumul W051 « BP Salaire Indemnité Différentielle CCU » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de l'indemnité différentielle versée dans le cadre de la Convention Collective Unifiée (CCU). Il agrège, au fil des bulletins de paye, les montants attribués au salarié au titre de cette indemnité destinée à compenser un écart entre le salaire conventionnel et la rémunération effective. Selon ses paramètres, ce cumul n'entre pas dans une base imposable (CUM_BI = 0), ne déclenche pas de plafonnement (CUM_PLA = 0) et n'a pas de portée fiscale spécifique (CUM_FISCAL = 0). Il joue donc un rôle de compteur de gestion, utile au contrôle des montants versés, à l'édition d'états récapitulatifs et au pilotage RH. Sa période d'accumulation suit le cycle standard de paye (mensuel, annuel ou exercice) défini par l'unité de cumul rattachée (UN_ID 104).

W052

BP Salaire Complément de Rémunération

Le cumul W052 « BP Salaire Complément de Rémunération » est une variable d'accumulation qui totalise, au fil de la paye, les montants versés au titre du complément de rémunération entrant dans le salaire de base (BP = Base Paye). À chaque bulletin, les rubriques de complément de rémunération viennent alimenter ce compteur, qui conserve ainsi la trace consolidée des sommes attribuées au salarié sur la période de référence (typiquement mensuelle puis cumulée sur l'exercice paye en cours). Les indicateurs techniques associés (CUM_BI = 0, CUM_PLA = 0, CUM_FISCAL = 0) précisent que ce cumul n'entre pas directement dans une base imposable, un plafond de cotisation ni un cumul fiscal : il sert avant tout au suivi interne et au pilotage RH, notamment pour les contrôles, états récapitulatifs et reconstitutions du salaire global du collaborateur.

W053

BP Salaire Primes

Le cumul W053 « BP Salaire Primes » est une variable d'accumulation servant à totaliser, au fil de la paye, la part de salaire et de primes entrant dans la base de calcul de la prime de bilan (BP). À chaque bulletin traité, le moteur ajoute à ce compteur les montants des rubriques de salaire et de primes concernées, constituant ainsi un cumul progressif sur la période de référence retenue par la société (généralement l'exercice de bilan ou l'année civile). Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant tous à 0, ce cumul n'intervient ni dans la base imposable, ni dans le plafond, ni dans l'assiette fiscale : il s'agit d'un cumul de gestion interne, exploité ensuite par les rubriques de calcul de la prime de bilan pour déterminer le montant dû au salarié.

W054

BP Salaire Divers

Le cumul W054 « BP Salaire Divers » est une variable d'accumulation utilisée dans le moteur de paye pour totaliser, au fil des bulletins, les montants qualifiés de « salaire divers » relevant de la base de paye (BP). Concrètement, à chaque calcul de bulletin, les rubriques rattachées à ce cumul viennent l'alimenter, permettant ainsi de disposer d'un total consolidé sur la période de référence (généralement le mois en cours, puis cumulé sur l'exercice de paye). Les indicateurs associés montrent qu'il ne s'agit pas d'une base imposable directe (CUM_BI = 0), qu'il n'est pas plafonné (CUM_PLA = 0) et qu'il n'a pas de vocation fiscale propre (CUM_FISCAL = 0). Il sert donc principalement de totalisateur interne de suivi et de reporting des éléments divers de salaire, exploitable dans les éditions, contrôles et états récapitulatifs RH.

W055

BP SALAIRE FIXE

Le cumul W055 « BP SALAIRE FIXE » est une variable d'accumulation rattachée à la base de paye (BP) qui totalise les montants de salaire fixe versés au salarié. Concrètement, à chaque bulletin traité, le moteur de paye additionne dans ce compteur la part fixe de rémunération (salaire de base contractuel), indépendamment des éléments variables comme les primes, heures supplémentaires ou indemnités ponctuelles. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre pas dans une base imposable, un plafond de cotisation ou un cumul fiscal : il sert uniquement de référence interne. Il est généralement utilisé pour suivre l'évolution du salaire fixe sur l'exercice, alimenter des états récapitulatifs annuels, comparer des périodes ou servir de base à des calculs dérivés (régularisations, proratisations, contrôles de cohérence).

W058

BP Var. Heures Supplémentaires

Le cumul W058 « BP Var. Heures Supplémentaires » est un compteur de paye qui totalise, salarié par salarié, les montants ou quantités liés aux heures supplémentaires versées au titre des éléments variables du bulletin de paie (BP Var.). À chaque clôture mensuelle, les valeurs calculées sur le bulletin viennent s'ajouter à ce cumul, permettant de suivre l'évolution des heures supplémentaires sur la période de référence (mensuelle, annuelle ou par exercice de paye, selon le paramétrage de l'unité de cumul UN_ID 104). Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre pas directement dans les bases de cotisations, le plafond ou l'assiette fiscale : il sert principalement au pilotage RH, au reporting et au contrôle des heures supplémentaires accordées aux salariés.

W059

BP Var. Heures Complémentaires

Le cumul W059 « BP Var. Heures Complémentaires » est un compteur de paie destiné à totaliser les heures complémentaires effectuées par les salariés à temps partiel, au-delà de leur horaire contractuel mais sans atteindre la durée légale. Il s'agit d'un cumul de variable (préfixe « BP Var. ») qui agrège, période après période, les quantités d'heures déclarées sur les bulletins. Ce compteur n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI à 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA à 0) et ne porte pas de caractère fiscal direct (CUM_FISCAL à 0) : il joue donc un rôle de suivi et de pilotage. Concrètement, il permet au gestionnaire de paie de contrôler les volumes d'heures complémentaires sur le mois et l'exercice, d'alimenter les états réglementaires et d'éviter les dépassements contractuels.

W060

BP Var. Indem. de Nuit

Le cumul W060 « BP Var. Indem. de Nuit » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la base de paie variable liée à l'indemnité de nuit versée aux salariés travaillant en horaires nocturnes. Concrètement, il totalise les montants d'indemnités de nuit calculés à chaque bulletin, période après période, afin d'en conserver l'historique. Les indicateurs associés montrent qu'il n'entre pas dans une base imposable (CUM_BI=0), qu'il n'est pas plafonné (CUM_PLA=0) et qu'il n'a pas de portée fiscale particulière (CUM_FISCAL=0) : il sert donc avant tout de mémoire de gestion. Pour le responsable RH/paye, ce cumul facilite le contrôle des montants versés au titre du travail de nuit, le suivi mensuel et annuel par salarié, ainsi que la production d'états récapitulatifs et de reportings sociaux.

W061

BP Var. Indem. de Dimanche

Le cumul W061 « BP Var. Indem. de Dimanche » totalise les montants versés au titre de l'indemnité variable de dimanche, c'est-à-dire la composante variable de la prime compensant le travail effectué le dimanche. À chaque bulletin de paye, le moteur ajoute à ce cumul le montant calculé de cette indemnité, afin d'en conserver la trace mois après mois sur l'exercice de paye en cours. Les indicateurs techniques associés (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL à 0) indiquent qu'il ne participe ni à une base imposable, ni à un plafond, ni à une assiette fiscale spécifique : il s'agit d'un cumul de suivi et de reporting. Il sert principalement au pilotage RH, au contrôle des heures dominicales rémunérées et à la restitution sur bulletin ou états récapitulatifs annuels.

W062

BP Var. Indem. Jrs Fériés Travaillés

Le cumul W062 « BP Var. Indem. Jrs Fériés Travaillés » est un compteur de paye dédié à l'accumulation de la base variable correspondant aux indemnités versées au titre des jours fériés effectivement travaillés par le salarié. À chaque traitement de paye, il agrège les montants associés à ces journées particulières, permettant ainsi de disposer d'un historique consolidé sur la période de référence (généralement le mois en cours et le cumul annuel ou d'exercice). Ce cumul sert principalement à alimenter les calculs ultérieurs liés à la rémunération variable, au suivi du coût employeur et aux états récapitulatifs RH. Les paramètres indiquent qu'il n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI=0), n'est pas plafonné (CUM_PLA=0) et n'a pas de caractère fiscal direct (CUM_FISCAL=0) : il joue donc un rôle de mémorisation et d'aide au pilotage.

W063

BP Var. Indem. Hrs Fériés Travaillés

Le cumul W063 « BP Var. Indem. Hrs Fériés Travaillés » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de l'indemnité versée aux salariés ayant travaillé pendant des jours fériés. Il totalise, au fil des bulletins de paye, les montants d'indemnisation associés aux heures effectuées lors de ces jours particuliers, généralement majorées selon la convention collective ou les accords d'entreprise. La période d'accumulation est typiquement mensuelle ou annuelle, permettant de disposer d'un historique exploitable pour les contrôles de paye, les déclarations sociales et les reportings RH. Ce cumul n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI=0, CUM_FISCAL=0) et n'est pas plafonné (CUM_PLA=0) : il sert d'indicateur de suivi et d'analyse, facilitant le pilotage des coûts liés au travail des jours fériés et la vérification de la cohérence des paies.

W064

BP Var. Indem. Jrs Fériés Non Travaillés

Le cumul W064 « BP Var. Indem. Jrs Fériés Non Travaillés » totalise, salarié par salarié, les montants versés au titre de l'indemnisation des jours fériés chômés (non travaillés). Il s'agit d'un cumul de type variable de paie : à chaque bulletin, le système y ajoute la valeur calculée par la rubrique d'indemnité de jours fériés non travaillés, afin d'en conserver la trace agrégée. La période d'accumulation est généralement le mois en cours et l'année civile, permettant un suivi mensuel et un cumul annuel jusqu'à la clôture de l'exercice. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à zéro, ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans une assiette fiscale spécifique. Il sert principalement au pilotage RH, au contrôle des bulletins et aux états récapitulatifs liés aux jours fériés indemnisés.

W065

BP Var. Indem. Astreintes Travaillées

Le cumul W065 « BP Var. Indem. Astreintes Travaillées » totalise, pour chaque salarié concerné, les montants versés au titre de l'indemnité variable d'astreintes effectivement travaillées. Il agrège, paie après paie, la part variable liée aux interventions réalisées pendant les périodes d'astreinte, distincte de la part forfaitaire de mise à disposition. La période d'accumulation suit le rythme standard du dossier : il se met à jour à chaque bulletin et fournit un total glissant utilisable en cours d'exercice puis remis à zéro en fin d'année. Les paramètres techniques indiquent qu'il ne participe pas à une base imposable spécifique (CUM_BI=0), n'est pas plafonné (CUM_PLA=0) et n'est pas marqué comme fiscal (CUM_FISCAL=0). Il sert principalement au suivi RH, au reporting, aux contrôles de cohérence et à l'historique des indemnités d'astreintes versées.

W066

BP Var. Indem. Astreintes NonTravaillées

Le cumul W066 « BP Var. Indem. Astreintes NonTravaillées » est une variable de paie qui totalise, au fil des bulletins, les montants ou quantités liés à la part variable des indemnités d'astreintes correspondant à des périodes non travaillées (astreintes durant lesquelles le salarié n'a pas été effectivement mobilisé). À chaque calcul de bulletin, la valeur de la rubrique associée vient s'ajouter au cumul, permettant ainsi un suivi consolidé sur la période de référence (généralement le mois en cours, le cumul annuel et l'exercice de paye). Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans une assiette fiscale : il sert exclusivement au pilotage interne, au reporting RH et au contrôle des indemnités d'astreintes versées.

W070

BP Régul. 1/10EME

Le cumul W070 « BP Régul. 1/10EME » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la régularisation du 1/10e du Bon de Présence (BP). Il totalise, paie après paie, les montants versés au titre de cette régularisation, généralement liée au calcul d'une indemnité de congés payés ou à un complément salarial évalué à hauteur d'un dixième d'une base de référence. L'accumulation s'effectue sur l'exercice de paie en cours (cumul annuel glissant), permettant à tout moment de connaître le total déjà régularisé pour un salarié. Les indicateurs associés (CUM_BI, CUM_PLA, CUM_FISCAL à 0) précisent que ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans l'assiette fiscale : il sert uniquement de compteur de gestion pour piloter et contrôler les régularisations effectuées sur la période.

W080

BP Complémént RAG

Le cumul W080 « BP Complémént RAG » est une variable d'accumulation qui totalise, pour chaque salarié, les montants versés au titre du complément RAG (Régime d'Allocation Garantie) associé à la base prime (BP). À chaque bulletin de paye, la rubrique correspondante alimente ce compteur, qui conserve la somme cumulée des compléments RAG déjà payés. Les indicateurs techniques montrent qu'il n'entre pas dans une base imposable spécifique (CUM_BI à 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA à 0) et n'a pas de portée fiscale particulière (CUM_FISCAL à 0) : il s'agit donc d'un cumul de suivi et de pilotage. Pour le responsable paye, il sert principalement à retracer l'historique des compléments RAG versés, à contrôler les régularisations et à alimenter les états de synthèse périodiques (mensuels ou annuels) sans impacter directement les bases de cotisation ou d'impôt.

W095

BP Montant Absences Non Rémunérées

Le cumul W095 « BP Montant Absences Non Rémunérées » est une variable d'accumulation de paie qui totalise, en valeur monétaire, le montant correspondant aux absences non rémunérées d'un salarié sur la période de paie en cours (généralement le mois traité). Concrètement, à chaque fois qu'une retenue pour absence non rémunérée est calculée sur un bulletin, son montant vient alimenter ce cumul. Les drapeaux techniques indiquent qu'il n'entre pas dans la base imposable (CUM_BI = 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA = 0) et n'a pas de portée fiscale (CUM_FISCAL = 0) : il s'agit donc d'un cumul de suivi et de restitution, destiné à afficher sur le bulletin ou dans les états RH le total des absences non payées, sans impact direct sur les assiettes de cotisations ou d'impôt.

W100

BP BRUT

Le cumul W100 « BP BRUT » est une variable d'accumulation qui totalise le montant du brut de base de la paye (BP BRUT) au fil des bulletins. Concrètement, à chaque édition d'un bulletin, la valeur du brut de base calculée pour la période est ajoutée à ce cumul, ce qui permet de suivre l'évolution du brut versé au salarié dans le temps (cumul mensuel, annuel ou par exercice selon le paramétrage de l'unité de cumul rattachée, ici UN_ID 104). Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0 : ce cumul n'est donc pas utilisé comme base d'imposition, ni pour un plafonnement, ni pour la déclaration fiscale. Il sert essentiellement de référence de pilotage et de contrôle pour la paye, alimentant les états récapitulatifs et les vérifications de cohérence du brut.

ZPT22

Montant AbsDéduite de Participation 022

Le cumul ZPT22 « Montant AbsDéduite de Participation 022 » est une variable d'accumulation utilisée dans le calcul de la paye pour totaliser les montants d'absences déduites au titre du dispositif de participation n° 022. Concrètement, à chaque bulletin traité, il agrège la valeur monétaire des absences venant en déduction de l'assiette ou du droit à participation, afin d'en conserver un historique chiffré exploitable lors des étapes ultérieures de calcul. Selon le paramétrage standard, ce cumul fonctionne en cumul annuel (exercice de paye), avec une remise à zéro en début d'année, tout en restant interrogeable mois par mois. Il n'est pas marqué comme base imposable, plafonnée ou fiscale (CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL à 0) : il sert donc uniquement de compteur interne de suivi, pour alimenter les règles de participation et les contrôles RH, sans impact direct sur les bases sociales ou fiscales du salarié.

ZRDI

NB HEURES DIMANCHE A RECUPERER

Le cumul ZRDI « NB HEURES DIMANCHE A RECUPERER » totalise le nombre d'heures travaillées le dimanche par un salarié, qui ouvrent droit à une récupération en temps plutôt qu'à un paiement direct. L'unité utilisée est l'heure (UN_ID 102), et il s'agit d'un compteur de quantité, non d'un montant monétaire. Ce cumul n'entre pas dans la base imposable (CUM_BI = 0), n'est pas plafonné (CUM_PLA = 0) et n'a pas d'incidence fiscale (CUM_FISCAL = 0) : il sert uniquement de réservoir de droits à récupération. Concrètement, il s'incrémente à chaque dimanche travaillé et se décrémente lorsque le salarié pose les heures correspondantes en repos compensateur. Il permet au service paie et au responsable RH de suivre le solde d'heures du dimanche dues au salarié au fil de l'exercice.

A5001

Exclu prime prime Presentéisme E50

Le cumul A5001 « Exclu prime prime Presentéisme E50 » est une variable d'accumulation dédiée au suivi des montants exclus du calcul de la prime de présentéisme E50. Concrètement, il totalise, salarié par salarié, les éléments de rémunération qui ne doivent pas entrer dans l'assiette de cette prime (absences, événements particuliers, primes non éligibles, etc.). Les paramètres indiquent qu'il n'alimente ni la base imposable (CUM_BI=0), ni un plafond (CUM_PLA=0), ni le fiscal (CUM_FISCAL=0) : il s'agit donc d'un cumul purement technique, à usage interne du moteur de paye. Son rôle est de fournir, lors du calcul mensuel de la prime de présentéisme, la valeur à déduire ou à exclure afin de garantir un calcul conforme aux règles de gestion définies pour le dispositif E50.

VPA65

Part E65 : Absences Maladies en -

Le cumul VPA65 « Part E65 : Absences Maladies en - » est une variable d'accumulation dédiée au suivi de la part patronale (ou salariale, selon le paramétrage E65) liée aux absences pour maladie, enregistrée en valeur négative (« en - »). Concrètement, il totalise les montants déduits au titre des absences maladie au fil des bulletins, permettant de disposer à tout moment d'un solde cumulé sur la période de référence (généralement le mois en cours, l'exercice de paye, puis l'année civile selon l'unité de cumul UN_ID 104). Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'entre ni dans l'assiette de base, ni dans le plafond, ni dans l'assiette fiscale : il sert exclusivement de compteur de gestion et de reporting RH pour suivre l'impact des absences maladie, alimenter les états récapitulatifs et contrôler la cohérence des retenues opérées.

134AB

E134 BASE 13EME MOIS

Le cumul E134 BASE 13EME MOIS (code 134AB) est une variable d'accumulation dédiée au calcul du 13ème mois. Il agrège, salarié par salarié, les montants de la base de rémunération entrant dans l'assiette du 13ème mois (généralement le salaire de base et les éléments fixes assimilés), au fil des bulletins émis sur l'exercice de référence. Période d'accumulation : il se cumule sur l'année civile (ou exercice de paye), bulletin après bulletin, jusqu'au mois de versement de la prime annuelle. Usage en paye : au moment du calcul du 13ème mois, le montant accumulé sert d'assiette pour déterminer la prime due. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont à 0 : ce cumul n'alimente ni base imposable, ni plafond, ni assiette fiscale — il sert uniquement de support de calcul interne à la prime annuelle.

134AC

E134 NB JRS ABS PR 13EME MOIS

Le cumul 134AC « E134 NB JRS ABS PR 13EME MOIS » totalise un nombre de jours d'absence (unité UN_ID = 1, exprimée en jours) pris en compte spécifiquement dans le calcul du 13ème mois. Il s'agit donc d'un compteur de quantité, et non d'un montant : à chaque paie traitée, les jours d'absence concernés viennent s'ajouter à ce cumul, généralement sur l'exercice annuel afférent au 13ème mois. Côté paramétrage, il n'entre dans aucune assiette particulière (CUM_BI = 0, CUM_PLA = 0, CUM_FISCAL = 0) : il sert uniquement de variable de calcul interne. Concrètement, lors du calcul du 13ème mois, ce cumul permet de proratiser la prime en déduisant les jours d'absence non rémunérés, garantissant ainsi que seuls les jours effectivement travaillés ou assimilés ouvrent droit à la gratification.

134AD

E134 NB HRS ABS PR 13EME MOIS

Ce cumul de paye, identifié sous le code 134AD et libellé « E134 NB HRS ABS PR 13EME MOIS », totalise le nombre d'heures d'absence d'un salarié à prendre en compte pour le calcul du 13ème mois. L'unité utilisée est une unité de quantité (UN_ID 102), ce qui confirme qu'il ne s'agit pas d'un montant monétaire mais d'un volume d'heures. L'accumulation est réalisée sur l'exercice de référence du 13ème mois, généralement l'année civile en cours. Ce cumul n'entre ni dans la base imposable (CUM_BI à 0), ni dans le plafond (CUM_PLA à 0), ni dans l'assiette fiscale (CUM_FISCAL à 0) : il sert uniquement de compteur technique. Il permet de minorer la prime de 13ème mois proportionnellement aux heures d'absence cumulées du salarié sur la période.

134AE

E134 NB JRS PRESENCE 13EME MOIS

Le cumul de paye 134AE, intitulé « E134 NB JRS PRESENCE 13EME MOIS », est une variable de cumul exprimée en unité de jours (UN_ID 1). Il totalise, salarié par salarié, le nombre de jours de présence effective pris en compte pour le calcul du 13ème mois. L'accumulation se fait sur la période de référence du 13ème mois, généralement l'exercice annuel, et alimente la base de calcul de la prime de fin d'année au prorata du temps de présence. Les paramètres CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL sont tous à 0 : ce cumul n'entre ni dans une base imposable, ni dans un plafond, ni dans une assiette fiscale. Il sert uniquement de compteur technique de jours, utilisé comme variable d'entrée par la rubrique de paie qui calcule le montant du 13ème mois.

SRET2

COTISATIONS RETRAITE/PREV ENTREPRISE

Le cumul SRET2 « COTISATIONS RETRAITE/PREV ENTREPRISE » totalise le montant des cotisations patronales de retraite et de prévoyance prises en charge par l'employeur pour chaque salarié. Il s'agit d'un cumul de montants, alimenté à chaque bulletin par les rubriques correspondantes (parts employeur des régimes de retraite complémentaire et de prévoyance). Selon le paramétrage standard, il s'agit d'un cumul annuel : il se totalise mois après mois sur l'exercice de paye, puis est remis à zéro en début d'année. Il ne participe pas à une base imposable, n'a pas de plafond actif et n'a pas de caractère fiscal direct. Côté usage, il sert au suivi des charges patronales, à l'alimentation des états récapitulatifs de fin d'année, des déclarations sociales et au contrôle du coût employeur lié à la protection sociale complémentaire.

FX3

FILLON Exclusion FILLON

Le cumul FX3 « FILLON Exclusion FILLON » est une variable d'accumulation dédiée au suivi des éléments exclus de l'assiette de calcul de la réduction générale des cotisations patronales, dite réduction Fillon. Concrètement, il totalise au fil de la paie les montants (rémunérations, primes ou heures) qui ne doivent pas entrer dans la base servant à déterminer le coefficient et le montant de l'allègement Fillon. La période d'accumulation est typiquement annuelle, alignée sur l'exercice de paye, afin de permettre la régularisation progressive du calcul mois après mois jusqu'à la régularisation finale. Les indicateurs CUM_BI, CUM_PLA et CUM_FISCAL étant à 0, ce cumul n'alimente ni la base imposable, ni le plafond, ni l'assiette fiscale : il sert uniquement de compteur technique pour isoler les éléments à exclure du dispositif Fillon lors du calcul de la réduction.